Cette thèse a pour objet de voir en quoi la fiscalité est devenue à la fois un outil de gestion et de stratégie pour le développement des entreprises à tous les niveaux de leur existence juridique. Il s'agira de mettre cette affirmation en perspective avec les mécanismes mis en place par les Etats afin de lutter contre la fraude, l'évasion ou l'optimisation fiscale agressive, la fiscalité étant devenue un enjeu majeur de la politique économique des différents Etats notamment depuis la crise de 2008. Nos travaux s’intéresseront donc aux différents mécanismes utilisés par les entreprises afin de limiter leur charge fiscale et sur les solutions à envisager pour une meilleure gouvernance fiscale à la fois d'un point de vue législatif mais également de celui de la pratique des entreprises. / Le résumé en anglais n'a pas été communiqué par l'auteur.

L'extraction de biomolécules à partir de ressources renouvelables devient l'un des thèmes clés dans les domaines de la biotechnologie, de la cosmétologie et de la pharmacie. Pour minimiser la consommation de solvant organique et augmenter l'efficacité, l'extraction avec des mélanges eau/alcool semble être une approche prometteuse. De plus, des étapes supplémentaires de purification et de concentration sont généralement nécessaires pour enrichir le milieu avec les molécules cibles. La nanofiltration (NF) est une technique de séparation idéale et durable pour de telles opérations car elle est propre, sobre et sûre. Il existe néanmoins peu de littérature concernant la NF dans ces mélanges eau/éthanol. Cette étude vise à mieux comprendre les mécanismes de transfert qui régissent la sélectivité dans ces milieux. Dans un premier temps une étude fondamentale est réalisée sur la NF dans des mélanges eau/ alcool seuls ou en présence de solutés neutres et/ou chargés. Les résultats obtenus montrent que lorsque la teneur en alcool augmente, la membrane gonfle, le rayon des pores augmente mais la résistance intrinsèque reste constante. Les mécanismes de transfert bien connus en milieux aqueux (exclusion stérique, interaction électrostatique, interaction diélectique) et en milieux organiques (interactions hydrophobes, affinité soluté-membrane-solvant) sont tous présents dans des mélanges eau/alcool mais leur intensité relative semble être différente. Différents modèles (Spiegler-Kedem & Film, Hydrodynamique & Film, Solution-Diffusion & Film, Pore-Flow & Film, Steric Electric and Dielectric Exclusion) ont été utilisés pour modéliser les rétentions et estimer les paramètres de transfert. / The extraction of bio-molecules from renewable resources is emerging as one of a key topics in the fields of biotechnology, cosmetology and pharmacy. To minimize the organic solvent consumption, as well as to increase the efficiency, extraction by water/alcohol mixtures appears to be a promising approach. Moreover, additional purification and concentration steps are generally required to enrich the medium with the target molecules. Nanofiltration is a de-facto separation technique for such operations because it is clean, sober and safe. Unfortunately, there is few literature on the transfer of water/ethanol mixtures regarding nanofiltration. This study aims to better understand the transfer mechanisms that govern selectivity in these media. At the first step, a fundamental study is realized on nanofiltration in water/alcohol mixtures alone or with the presence of neutral or charged solutes. The obtained results show that when the alcohol content increases, the membrane is swelling, the pore radius increases but the intrinsic resistance is still constant. The well-known transfer mechanisms in aqueous media (steric exclusion, electric interaction, dielectric interaction) and in organic media (hydrophobic interaction, affinity solute-membrane-solvent) are all present in the water/alcohol mixtures, but relative intensity appears to be different. Different models (Spiegler-Kedem & Film, Hydrodynamics & Film, Solution-Diffusion & Film, Pore-Flow & Film, Electric Steric and Dielectric Exclusion) were used to model the retentions and estimate the transfer parameters.

L'émergence de la résistance des poux aux insecticides neurotoxiques ont favorisé le développement de nouveaux pédiculicides à action « mécanique » à base d’huile. Mais le mécanisme précis d’action de ces produits était mal connu. Dans ce travail, nous nous sommes intéressés aux modes d’action de 5 huiles essentielles pédiculicides et d’une huile minérale, la diméticone également pédiculicide. Dans une première étape, j’ai évalué l’efficacité pédiculicide des huiles essentielles. Seule Eugenia caryophyllata s’est révélée très efficace, Litsea cubeba, a montré une efficacité relative. Dans une deuxième étape, j’ai évalué la résistance des poux à la noyade et à l’anoxie, mécanismes d’action revendiqués pour les produits huileux. Alors que les poux résistent jusque 24 h dans l’eau sans se noyer, ils se noient rapidement et meurent dans la diméticone, en moins de 30 min. Les poux meurent également par noyade lorsqu’ils sont immergés dans les composants biochimiques des huiles étudiées. Les poux résistent à l’anoxie jusque 14 h. Dans une troisième étape, l’activité neurotoxique des principaux composants des huiles a été évaluée sur la blatte, Periplaneta americana, seul modèle disponible pour ce travail. Selon la technique du patch-clamp, aucune activité électrophysiologique n’est décelée aux concentrations habituellement utilisées. Enfin, nous avons étudié le génotypage des poux utilisés. Les poux de Bobigny appartiennent à 3 clades : A, B et E. Le clade E est noté pour la première fois en région parisienne. Les agents pathogènes hébergés par ces poux ont été recherchés et nous notons pour la première fois la présence de Bartonella quintana dans les poux de corps de Bobigny / The emergence of resistance in Pediculus h. capitis, to chemical-based insecticides has result the development of "mechanical" oil-based pediculicides. Despite this interest, little is known on the precise mechanism of action of these products. In the current thesis, we have concentrated on the modes of action of 5 essential oils commonly used as pediculicides as well as one mineral oil, dimeticone. At the first step, the pediculicidal efficacy of essential oils was evaluated by in-vitro bioassay. Among oils examined, only E. caryophyllata has proved to be very effective followed by Litsea cubeba. In the second step, the resistance of head lice to drowning and anoxia was assessed. The lice were resistant up to 24 h in the water without drowning whereas they were quickly drown and died in the dimeticone, in less than 30 min. In addition, the lice were died by drowning during immersion in the pure biochemical components of essential oils. In the same way, the lice were resistant to anoxia up to 14 h in an enclosed box without oxygen. In the third step, the neurotoxic activity of the main components derived from mentioned essential oils were analyzed on the cockroach, Periplaneta americana as the sole model available. According to the patch-clamp technique, no electrophysiological activity was detected using habitual concentrations. Finally, the bacterial flora of mentioned specimens was studied using molecular analysis. Based on our results, Bartonella quintana was detected for the first time in the body lice collected in Bobigny. According to the genotyping results, the lice of Bobigny belong to three clades of A, B and E. The latter is newly reported in the current thesis

La thèse se propose de décrire et de tenter d’expliquer les phénomènes de bizutage. La question du bizutage dansles établissements de l’enseignement supérieur en France est une énigme sociologique. En effet, l’existence de cefait social ne se rencontre pas dans l’ensemble du milieu scolaire. Il est également une transgression des normesjuridiques qui le concernent. Pourtant, il perdure et constitue une expérience collective qui prend la forme d’unpassage quasi-obligé lorsqu’il est institutionnalisé dans le contexte scolaire où il se manifeste. A travers une sériede brimades mettant à l’épreuve les nouveaux venus, c’est-à-dire les étudiants récemment entrés dansl’établissement, un ensemble de normes, de valeurs et de représentations collectives spécifiques se développe. Lebizutage implique alors des procédés d’acceptation, de signification et de justification qui ont pour finalité deconférer une légitimité au phénomène. Sur ces bases, se construisent les interactions individuelles, orientées parla caractéristique collective rattachée au vécu du parcours bizutant. Une référence identitaire émerge ainsi sur labase des procédés précédents afin de favoriser la pérennité de la croyance en l’efficacité du bizutage. / The thesis proposes to describe and try to explain the phenomena of hazing. The question of hazing inestablishments of higher education in France is a sociological enigma. Indeed, the existence of this socialphenomenon is not found throughout the whole educational environment. It is equally a transgression of thejuridical norms which concern it. Nevertheless it continues and constitutes a collective experience that takes theform of a quasi-obligatory passage when it is institutionalised in the educational context where it appears.Through bullying, newcomers are put to the test, that is to say students recently entered in the establishment, anda collection of norms, values and specific collective representations are developed. Hazing, thus, implies aprocess of acceptance, meaning and justification which as a result confer legitimacy to the phenomenon. Onthese bases individual interactions are built, orientated by the collective characteristic attached to the survival ofthe experience of hazing. An identity reference emerges based on these preceding processes which favours theendurance of the belief in the efficiency of hazing.

Made available in DSpace on 2016-03-15T19:34:04Z (GMT). No. of bitstreams: 1 Jose Luiz Bednarski.pdf: 629289 bytes, checksum: a03db4c53c2fbb5555b80d3a168374bd (MD5) Previous issue date: 2007-03-08 / La dissertation suivante de maîtrise a été le fruit de l' expérience professionnelle de l´auteur en tant qu ´avocat général du consommateur. La défense du consommateur face à la publicité mensongère est une des attributions du Ministère Public. L´efficacité des normes deprotection intégrale du consommateur face à la publicité mensongère dépend principalement du bon travail des réprésentants de cette institution. Ils doivent agir rapidemment,en privilégiant autant que faire se peut la prévention et doivent travailler à la fois au niveau criminel et civil c´est à dire judiciaire et extra-judiciaire. L´objectif de ce travail, à la lumière des travaux nationaux et étrangers, est d´analiser la nature juridique de la publicité mensongère, sa relation avec le profil du Ministère Public, et la façon dont dernier doit exercer ses attributions dans le combat à ce fléau. Ce travail présentera également des suggestions d´amélioration de cette activité. / A presente dissertação de mestrado baseou-se na experiência profissional do autor como promotor de justiça do consumidor. A publicidade enganosa afeta interesses difusos do consumidor que é atribuição do Ministério Público defender. A eficácia das normas de proteção integral do consumidor face à publicidade enganosa depende fundamentalmente da boa atuação dos representantes da instituição, procedendo com rapidez, privilegiando, enquanto possível, a prevenção e agindo simultaneamente nas áreas criminal e cível, seja na esfera judicial ou extrajudicial. O objetivo deste trabalho, à luz dos ensinamentos doutrinários nacionais e estrangeiros, é analisar a natureza jurídica da publicidade enganosa, sua ligação com o perfil institucional do Ministério Público, as formas como este deve exercer suas atribuições no combate àquela e apresentar fundamentadamente sugestões de aprimoramento para esta atividade.

Ce travail se place dans le cadre des matériaux thermo-structuraux utilisés dans les applications aéronautiques et aérospatiales. Les composites HfB2-SiC et ZrB2-SiC se sont avérés très prometteurs pour ces domaines, dans la mesure où ceux-ci présentent de bonnes tenues à l’oxydation à très haute température. L’enjeu principal de ce travail réside dans l’amélioration de leurs performances (durée de vie, résistance aux attaques chimiques et aux chocs thermiques) ainsi que dans la compréhension des mécanismes d’oxydation impliqués dans deux environnements distincts (sous oxygène moléculaire, à pression atmosphérique, de 1450 K à 2000 K et sous oxygène dissocié, à faible pression partielle d’oxygène, de 1800 K à 2200 K). Pour cela, une première étape a consisté à élaborer, par Spark Plasma Sintering (SPS), plusieurs nuances de matériaux homogènes en termes de microstructure et de densité relative. Leur comportement dans ces deux environnements a ensuite été étudié grâce à l’utilisation de dispositifs d’oxydation adaptés (four solaire et analyseur thermogravimétrique) et de techniques de caractérisation complémentaires (microscopie électronique à balayage, diffraction des rayons X, spectroscopies Raman et de photo-électrons). / This work is part of thermo-structural materials used in the aeronautic and aerospace fields. HfB2-SiC and ZrB2-SiC composites turned out to be very promising for these areas insofar as they present good oxidation resistance at very high temperature. The main issue of this work consists in improving their performances (lifetime, chemical attacks and thermal shocks resistance) and in the understanding of the oxidation mechanisms involved in two different environments (under molecular oxygen, at atmospheric pressure, from 1450 K to 2000 K and under dissociated oxygen, at low oxygen partial pressure, from 1800 K to 2200 K). To this end, a first step consisted in synthesizing, by Spark Plasma Sintering (SPS), several compositions of homogeneous materials in terms of microstructure and relative density. Then, their behavior in both environments has been studied thanks to the use of adapted oxidation facilities (solar furnace and thermogravimetric analyzer) and complementary characterization techniques (scanning electron microscopy, X-ray diffraction, Raman and photo-electron spectroscopies).

L’étude réalisée lors de ce travail de thèse porte sur l’évaluation de l'impact de l’agglomération Marseillaise sur le milieu côtier à travers la quantification des éléments traces métalliques (ETM) et du carbone organique. Sur le littoral méditerranéen français, Marseille représente la plus grande agglomération (~ 1.7M Ha) et possède la station d’épuration (STEP) enterrée la plus grande d’Europe (capacité de 1.62M équivalent-habitants), avec une façade directement ouverte sur la Méditerranée. L’impact de cette zone urbaine et industrialisée (flux brut) sur la zone côtière reste mal compris, de par la multiplicité des sources (apports directs(rivières/effluents) vs. apports diffus (friches industrielles côtières, aérosols, ...)) en partie contrôlée par le climat. Il en est de même des mécanismes de transfert des contaminants conditionnant leur devenir dans le milieu marin (flux nets vers le large). Dans ce contexte, différentes campagnes de prélèvements d’eau et de sédiments ont été mises en oeuvre sous des conditions climatiques contrastées (temps sec vs. pluie) dans les rivières ainsi qu'en mer, le long d’un transect allant de la côte à plus de 2 km au large des rejets. Les objectifs de cette étude visaient à déterminer les sources de contaminants au milieu côtier et à comprendre leurs mécanismes de transfert et leur devenir en mer. Par temps sec, les résultats obtenus ont montré que la dynamique du système est principalement contrôlée par les rejets de la STEP qui, par exemple, est responsable à plus de 75% des apports en Ag, Cu ou Pb au milieu côtier. Une fois en mer, les différents ETM analysés présentent un profil non conservatif, dû à un fractionnement dissous/particulaire hors équilibre dans les émissaires associé à un relargage rapide au début du gradient de salinité. Ces résultats ont été confirmés par une expérience de remobilisation réalisée au laboratoire permettant de mieux comprendre la cinétique de désorption des ETM. Dans ces conditions, il a été démontré qu'il était indispensable de filtrersur le terrain les échantillons pour ne pas sous-estimer la fraction dissoute des ETM. Par temps de pluie, le suivi des apports au cours d'une crue a montré la très grande réactivité du système, typique de rivières côtières. La majorité des ETM, transportés principalement sous forme particulaire, subissent une fois en mer des processus de désorption avec des cinétiques plus lentes et à des salinités plus importantes que par temps sec. Ces différences sont probablement liées à la nature des particules, urbaines et très organiques par temps sec, plutôt terrigène et inorganiques par temps de pluie. Enfin, une expérience de vitesse de chute des particules transitant dans le système par temps sec et de pluie a été développée au laboratoire. Elle a permis de caractériser les particules étudiées par des paramètres physico-chimiques intégrables au modèle hydro-sédimentaire de l'IFREMER, permettant de mieux évaluer le devenir des particules en zone côtière. / The aim of this PhD was to evaluate the impact from Marseille agglomeration on thecoastal area, using trace metals and organic carbon quantification. On the French Mediterraneancoast, Marseille is the largest agglomeration (~1.7M inhabitants), located directly on coast andhave the biggest European underground wastewater treatment plan (WWTP, 1.62M eq). Theimpact of this urbanized and industrialized area on the coastal zone (bulk fluxes) remainsmisunderstood, because of the multiplicity of contaminant sources (direct inputs(rivers/effluents) vs. diffusive ones (coastal industrial wasteland, aerosols, …)) partlycontrolled by climatic conditions. Similarly, the transfer mechanisms of contaminants thatcontrol their fate to the open sea (net fluxes) have to be studied. In such context, numerouswater and sediment sampling campaigns were performed during contrasted climatic conditions(baseflow vs. flood) in the tributaries and along a 2km coastal-offshore transect in front of theoutputs. The main objectives of this study were to determine contaminants sources, transfermechanisms and fate in the coastal zone. During baseflow conditions, results have shown thatthe system dynamic is mainly controlled by the WWTP inputs, that are for instance the maincontributor (>75%) of Ag, Cu or Pb inputs to the coastal area. When discharged to the sea, thestudied trace metals presented non-conservative behaviours, consecutive to adissolved/particulate fractionation out of equilibrium in the outlets associated to fastremobilization at the beginning of the salinity gradient. These results were confirmed by labremobilization experiments allowing to better understand the desorption kinetics of tracemetals. Under such conditions, it was demonstrated that on-field filtration is a prerequisite toavoid under-estimation of the dissolved fraction of trace metals. The monitoring of a flood eventduring a rainy period has shown the high reactivity of the studied system, a peculiarity ofMediterraneean coastal rivers. Most of the studied trace metals, mainly brought in theparticulate fraction, suffer desorption processes when discharged to the sea, a processcharacterized by kinetics slower and effective at higher salinity in comparison to baseflowinputs. These differences are most probably linked to the nature of particles being urban andorganic during baseflow, mostly terrigeneous and inorganic during flood. Finally, a settling rateexperiment was designed in the lab in order to evaluate the physical and chemical characteristicsof representative particles. The obtained parameters were integrated in the 3D hydrodynamicand sediment transport model of IFREMER allowing to better evaluate the fate of pollutedparticles in the coastal area.

Ce mémoire traite de nouveaux principes de conception qui sont inspirés par le couplage de deux unités représentant les différentes structures mécaniques. Les critères de conception optimale et les types d'unités combinées sont différents. Cependant, toutes les tâches sont considérées dans le couplage de ces unités. L'examen critique présenté dans le premier chapitre est divisé en trois sections en raison de la nature des problèmes traités: les robots marcheurs, les compensateurs de gravité et les robots collaboratifs. Le deuxième chapitre traite du développement de robots marcheurs à actionneur unique, conçus par couplage de deux mécanismes ayant les fonctionnants de jambe. Basée sur l'algorithme génétique, la synthèse proposée permet d'assurer la reproduction de la trajectoire obtenue à partir de la marche humaine. Par l'ajustement des paramètres géométriques des unités conçues, il devient possible non seulement d'assurer une marche du robot à des pas variables, mais également de monter les escaliers. Ensuite la conception et la synthèse des équilibreurs pour les robots sont considérés. Un costume robotisé type exosquelette permettant d'aider aux personnes transportant des charges lourdes est examiné dans le chapitre suivant La conception proposée présente une symbiose d'un support rigide et léger et d'un système de câbles monté sur ce support. L'étude et l'optimisation statique et dynamique ont conduit aux tests sur un mannequin. Le dernier chapitre propose l'étude et 'optimisation d'un système couplé, comprenant un manipulateur équilibré à commande manuelle et un robot collaboratif. Le but d'une telle coopération est de manipuler de lourdes charges avec un cobot. / This thesis deals with the design principles, which arc based on the coupling of two mechanical structures. The criteria for optimal design and the types of combined units are different. However, all the tasks are considered in coupling of given mechanical units. The critical review given in the first chapter is divided into three sections due to the nature of the examined problems: legged walking robots, gravity compensators used in robots and collaborative robots. Chapter two deals with the development of single actuator walking robots designed by coupling of two mechanisms. Based on the Genetic Algorithm, the synthesis allows one to ensure the reproduction of prescribed points of the given trajectory obtained from the walking gait. By adjusting the geometric parameters of the designed units, it becomes possible not only to operate the robot at variable steps, but also to climb the stairs. The next chapter deals with the design and synthesis of gravity balancers. A robotic exosuit that can help people carrying heavy load is the subject of chapter four. The proposed exosuit presents a symbiosis of two systems: rigid lightweight support and cable system. Static and dynamic studies and optimization are considered. Experiments are also carried out on a mannequin test bench. The last chapter presents a coupled system including a hand-operated balanced manipulator and a collaborative robot. The aim of such a cooperation is to manipulate heavy payloads with less powerful robots. Dynamic analysis of the coupled system is perfonned and methods for reducing the oscillation of the HOBM at the final phase of the prescribed trajectories are proposed.

Certains pesticides présentent une très bonne activité biologique en serre, lorsqu’ils sont protégés du rayonnement UV, mais pas en champs lorsqu’ils sont exposés à la totalité de la lumière solaire. Une dégradation photochimique par le rayonnement UV est alors suspectée. C’est le cas de la famille de fongicides contenant un groupement oxime dont nous avons étudié en détail la photodégradation d’un point de vue expérimental et théorique. La cinétique de phototransformation de ces fongicides a été mesurée en solution et en phase solide et les photoproduits de réaction ont été identifiés et quantifiés. L’ensemble des résultats nous a alors permis de proposer un mécanisme de photodégradation. Ces fongicides subissent à la fois une photoisomérisation et une photodégradation par rupture homolytique de la liaison oxime. Le rôle de certains éléments structuraux dans ces transformations a pu être établi grâce à plusieurs analogues. Une étude de modélisation moléculaire menée en parallèle a permis de déterminer la nature des voies réactionnelles mises en jeu après l’excitation de la molécule et ainsi d’expliquer les observations expérimentales. Ce travail avait pour objectif d’améliorer la photostabilité de cette famille de fongicides par des modifications structurales tout en respectant l’activité biologique par ailleurs tout à fait remarquable de ces composés. Le remplacement de l’oxime par un oxétane préparé par une réaction de Paternò-Büchi a été envisagé. / Some pesticides present a great biological activity in green house, while they are protected from UV radiations, but not in the field, while they are exposed to the whole spectrum of solar light. A photochemical degradation by UV light is then suspected. That is the case of the group of fungicides which contain an oxim moiety and that we studied the photodegradation in detail, both from experimental and theoretical points of view. The kinetics of phototransformation of these fungicides have been mesured in solution and in the solid phase and photoproducts have been identified and quantified. These results allowed us to propose a mecanism of photodegradation. These fungicides undergo simultanously a photoisomerisation and a photodegradation by a homolytic cleavage of the oxim bond. The role of some structural elements in these transformations has been set up thanks to several analogues. A parallel study of molecular modelisation allowed the determination of the nature of reactive paths followed after the excitation of the molecule and therefore the explanation of experimental observations. The objective of this work was to improve the photostability of this group of fungicides by structural modifications while keeping the remarquable biological activity of these compounds. The replacement of the oxim moiety by an oxetane prepared by a Paternò-Büchi reaction has been considered.

Les réseaux asymétriques sont des réseaux ne présentant pas la même capacité en terme de bande passante sur le lien ascendant et sur le lien descendant. Si de plus nous avons un trafic bidirectionnel sur de tels réseau, paquets de données et paquets d'acquittement se partagent les ressources. Cette cohabitation de paquets pose d'énormes problèmes au protocole TCP. Afin d'y remédier, une multitude de solutions ont été proposées dans la littérature.<br /> Dans cette thèse, nous analysons les problèmes qu'une telle situation engendre, puis nous décrivons quelques unes des solutions les plus prometteuses. Nous démontrons aussi par une étude de cas leur inéfficacité.<br /> Nous proposons ensuite deux nouveaux ordonnanceurs ayant pour but commun de maximiser l'utilisation d'un lien asymétrique et satisfaire ainsi l'utilisateur de tels liens. Nous proposons ACQ de l'anglais Adaptive Class-based Queuing. ACQ manipule des agrégats de trafics, classés dans deux catégories et dont l'ordonanncement s'adapte au trafic qui passe afin d'avoir toujours une utilisation maximale du lien asymétrique. Nous proposons aussi VAQ de l'anglais Virtual Ack-based Queueing. VAQ suit une approche à granularité fine, c'est-à-dire qu'il manipule directement des paquets de données et d'acquittement en ayant toujours pour objectif de maximiser l'utilisation du lien asymétrique. Nous mettons en évidence dans cette thèse l'augmentation importante de l'utilisation des liens asymétriques obtenue avec ACQ et VAQ. Nous montrons d'autre part la robustesse de ACQ et de VAQ face à des changements dans les paramètres et la topologie du réseau ainsi que leur impact favorable sur d'autres critères de la qualité de service.