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Face au recours croissant à la prison soit au titre des peines, soit comme lieu de garde des personnes en attente de jugement, il convient de s’interroger sur les effets de l’incarcération sur la condition juridique des personnes détenues. Longtemps considérée comme étrangère au droit, la prison s’est progressivement dotée d’un corpus de règles que l’on désigne sous le vocable de droit pénitentiaire. Cette recherche vise à interroger les rapports qu’entretiennent le droit de l’institution pénitentiaire et le droit de la société libre afin de préciser les conséquences de l’incarcération sur la vie civile du détenu.De construction récente, le droit pénitentiaire s’est progressivement autonomisé, à tel point qu’il doit être considéré aujourd’hui comme une véritable branche du droit. En cela, il révèle que la prison constitue une microsociété avec ses propres logiques et son propre droit. Véritable décalque de la société civile, la prison évolue dans une orientation toujours plus intrusive dans la vie des personnes qu’elle a sous sa garde.Pourtant, la société civile semble manifester un intérêt croissant pour ses prisons. L’entrée du secteur privé dans la sphère pénitentiaire conjuguée à un contrôle accru du juge a abouti à d’importants changements du système pénitentiaire, notamment au regard du respect des droits fondamentaux du détenu. Toutefois, la réconciliation de la société carcérale et de la société civile n’apparaît possible qu’à la condition d’un alignement du droit pénitentiaire sur le droit privé / In recent decades, it seems important to focus on the effects of incarceration on detainees, as The Criminal Justice System increasingly resort to prison sentences, as well as pre-sentence detentions. After a tradition of lawlessness, penitentiaries have known a phase in of new policies, which are now referred to as Penitentiary law. This research addresses the impact of incarceration on detainees forced to abide by Penitentiary law, the ladder being harsher from the free world law.Thus, developing specific rules, Penitentiary law can now be considered a new type of law, with its own purposes. In the same way, penitentiaries form a micro society following its own rules.Although the trend shows increasingly harsh policies and conditions of confinement, the Criminal Justice System, as to reassure public opinion, seems more and more willing to resort to prison.However, the detainees now afford elaborate constitutional protections, due to private facility management and judicial scrutiny, and the challenge is develop these protections, as to bring Penitentiary law into the line with civil law

L’analyse de la dignité du condamné dans l’exécution de sa peine privative de liberté suppose d’étudier d’une part les conditions dans lesquelles il exécute sa peine lorsqu’il est incarcéré au sein d’un établissement pénitentiaire, puis d’autre part celles dans lesquelles il exécute sa peine dans la phase post-carcérale. Cependant, la constatation du respect ou de la négation de la dignité du condamné repose sur l’appréciation de l’adaptation et de la proportionnalité de l’atteinte portée à ses spécificités humaines primaires et à leurs supports, à un objectif légitime d’intérêt général. Ainsi, si l’humanisation des conditions de détention permet d’assurer progressivement le respect de la dignité du condamné, sa responsabilisation et la réappropriation de sa condition humaine lui offrent les moyens de promouvoir sa dignité par la stimulation de ses potentialités humaines d’amélioration. La phase d’exécution post-carcérale de la peine privative de liberté semble connaître un mouvement inverse. En effet, si la conception et la mise en œuvre des mesures d’aménagements de peine semblaient garantir le respect et la promotion de la dignité du condamné, l’introduction « d’une éthique de conviction » de surveillance étatique du condamné dans la phase post-carcérale emporte la négation de la dignité du condamné par une atteinte à son autonomie qui s’avère totalement inadaptée à l’objectif de prévention de la récidive criminologique. / The analysis of the convict's dignity while serving their custodial sentences implies to study the conditions in which they serve their penalties when incarcerated in a prison establishment on the one hand, then the conditions in which they carry out their sentences when out of prison on the other hand. However, if the convict's dignity is respected or negated, it depends in both cases on how the adaptation and proportionality of the infringement of their primary human features are assessed according to a legitimate public interest.As a result, if more human detention conditions allow to ensure that the convict's dignity is gradually respected, the fact that they are encouraged to bear more responsibility and are again considered human beings enables them to promote their dignity by stimulating their human potential powers of improvement. The post-detention stage (when the custodial sentence is served out of prison) seems to evince an opposite trend. As a matter of fact, if the creation and implementation of measures of sentence reduction seemed to guarantee the respect and the promotion of the convict's dignity, the introduction of a “code of conviction” of state surveillance over the convict in the post-detention stage entails a negation of the convict's dignity as their autonomy has been infringed in a way totally inadapted to the aim of preventing second-offence crime.