Une inondation est un aléa hydro climatique naturel qui ne devient un risque que lorsqu’elle représente une menace pour les enjeux humains et matériels. Ce phénomène naturel mobilise autant qu’il divise. Datant de l’Antiquité, il s’agit pourtant d’un sujet brûlant d’actualité. Si les pertes humaines sont moins nombreuses, le coût des catastrophes s’alourdit en raison de l’anthropisation des zones littorales. Faute de pouvoir dompter la nature, il s’agit de la réguler,en conciliant des intérêts antagonistes. L’objectif fixé par la directive inondation du 23 octobre 2007, est d’en réduire les conséquences dommageables, sur le plan humain,économique et environnemental. Le risque est un paradigme qui a évolué d’une vision aléa centrée, top down, à une analyse bottom up des vulnérabilités. Quelle est la place du droit dans l’appréhension du risque inondation ? Ce sujet se situe au carrefour de plusieurs branches du droit et de sciences non juridiques. Il s’exprime sous trois dimensions : la connaissance issue des sciences dures ; les représentations cognitives sociétales et les décisions juridico-politiques et économiques. Cette imbrication révèle que le droit positif doit faire preuve d’humilité et de lucidité en admettant qu’il n’est pas omnipotent et qu’il ne peut réguler seul, les problématiques du risque inondation. Les changements climatiques augurent une aggravation de l’intensité et de l’occurrence des phénomènes catastrophiques. Comment les politiques publiques et la recherche académique se préparent-elles à répondre à des phénomènes inédits ? Comment parvenir au courage politique d’une refonte de la solidarité assurantielle, afin de faire face à l’accroissement du quantum des indemnisations ? Quid de la transition énergétique qui constitue une réponse holistique et intégrée, à la gestion du risque inondation ? Comment assurer le recul stratégique des habitations et des activités menacées ou rognées par les submersions permanentes et l’érosion côtière ? Le droit interne est pléthorique et souffre d’un manque de lisibilité des politiques publiques, malgré des réformes de la gouvernance. Inversement, le droit international déplore un no man’s land juridique sur l’absence de statut de migrant environnemental ? Quelles seront les conséquences juridiques et géostratégiques de l’inhumation marine d’Etats insulaires ou de l’atrophie des frontières territoriales ? Le droit souple apporte des éléments de réponse, qui permettraient de sortir de l’impasse souverainiste ou des accords incantatoires. Enfin, quel est le rôle de la jurisprudence dans cette régulation ? L’office des juges est pluraliste. Chacun, dans sa plénitude de juridiction, assure une fonction préventive, réparatrice ou punitive, du risque inondation. / Flood risk is the most important natural risk in France. This phenomenon is not new, but its occurrence and its consequences are likely to worsen due to climate change and the anthropization of littoral and river areas. Given the economic, environmental and political stakes, positive law must understand this natural risk and even anticipate new phenomena that will have a major impact on our societies. This involves critically analyzing the regulation of flood risk by dissociating institutional regulation from judicial regulation. The state of positive law is endowed with an almost indigestible normative framework. The objective is to clarify integrated public policies, to improve the access of citizens to federate towards a genuine risk culture.

L'action publique dans ce domaine a connu de profonds bouleversements ces dernières années; elle privilégie de plus en plus des mesures de prévention et d'adaptation des activités présentes dans les zones inondables. Dans un contexte où l'implication de la société civile apparaît comme un « point de passage obligé », une implication accrue des populations riveraines devrait s'imposer et devenir une évidence.Pourtant, notre hypothèse est que la cristallisation des débats autour des enjeux techniques et surtout les responsabilités des maîtres d'ouvrage amènent les gestionnaires du risque à limiter le rôle et la place donnés aux populations riveraines dans la construction de l'action face aux inondations.Pour le montrer, nous proposons une mise en contraste des projets en cours sur la Loire avec ceux engagés près de cent cinquante ans plus tôt sur le même bassin, à la suite des inondations de 1856 et 1866.Nous construisons une double dialectique, où les études de cas observées dans le passé questionnent les pratiques contemporaines tandis que nos questionnements - propres au contexte actuel - nous amènent à considérer des aspects parfois peu travaillés aux périodes antérieures. / Flood control policies have strongly evolved within the last few years. "Integrated" approaches are1developing:they do not only consider river management but also flood prone areas management andadaptation. In a general context within which public participation is promoted, involvement of inhabitantsliving in the flood prone areas should be granted. However, during our first inquiries, we noticed publicparticipation was limited and we tried to understand why. Hence, our hypothesis is that publicparticipation in the elaboration of flood control policies is limited hecause of responsibilities' issues. Floodmanagers' responsibilities are so strong that they prevent them from involving inhabitants.To demonstrate this hypothesis, we confront current flood management projects carried out on the LoireRiver with former projects implemented during the 19th century, after the major floods which occurred in1856 and 1866. Hence, we question both past and current case studies. On the one hand, past case studiesanalysis lead us to question current practices. On the other hand, we consider in our past cases studiesaspects which seem to he rarely studied, and more precisely the issue of public participation in former times.

Le long de la Loire – comme de nombre d'autres cours d'eau – le rapide développement urbain et périurbain des dernières décennies s'est largement effectué en zone inondable, dans le lit majeur du fleuve. L'Etat a défini en 1995 une politique préventive visant à mieux contrôler l'usage des sols en zone inondable. Le bassin de la Loire a constitué un laboratoire de ce nouveau mode de gestion du risque d'inondation, qui s'est ensuite généralisé au reste du territoire français. L'objet de cette thèse est ainsi d'analyser les processus de territorialisation de la politique publique de prévention du risque d'inondation sur le cours moyen de la Loire. L'étude des conflits qui ont opposé l'Etat aux collectivités locales permet de mettre en lumière la construction sociale du risque d'inondation, tout comme sa dimension géopolitique. Nous nous attachons ensuite à la compréhension des mécanismes et des acteurs de la construction de l'acceptabilité du risque et montrons l'importance centrale à cet égard des collectivités locales. Enfin, nous tentons de comprendre pourquoi et comment la prévention du risque d'inondation peut contribuer à recomposer les territoires. L'intégration du risque d'inondation aux stratégies locales d'aménagement et de développement, qui fait aujourd'hui figure d'impératif pour faire émerger des territoires moins vulnérables et plus résilients, demeure néanmoins très inégale.

L'objet de cette thèse est de réfléchir aux difficultés que pose l'intégration du risque aux stratégies d'aménagement des territoires locaux. Si les politiques mises en place à l'échelle nationale font du risque une véritable question d'aménagement, leur mise en oeuvre à l'échelle locale se traduit souvent par des dysfonctionnements et des conflits. Les projets de renouvellement urbain de Seine-Amont et de l'Est londonien offrent l'opportunité de prendre en compte le risque en amont des aménagements urbains. Mais dans la pratique, les acteurs locaux peinent à trouver des compromis entre les impératifs du développement territorial, et la nécessité de réduire la vulnérabilité des biens et des populations en limitant l'urbanisation dans les lits majeurs. Le risque n'est pas nié, mais il ne constitue pas une priorité et n'est pas considéré comme une composante intrinsèque des territoires. Par conséquent les projets en cours de réalisation contribuent à accroître la vulnérabilité des deux espaces étudiés.<br />Les projets de renouvellement urbain sont placés sous le signe du développement durable : comment dès lors concevoir des stratégies d'aménagement durable de ces espaces ? S'il est impossible d'éliminer le risque, il paraît souhaitable de mettre en place un système d'aménagement qui intègre le risque à toutes les échelles. La comparaison des outils de gestion et des mécanismes de gouvernance existants dans les deux pays permet d'envisager la planification stratégique des espaces fluviaux et de construire, dans les deux espaces étudiés, des territoires non plus vulnérables, mais résilients.

Les dommages dus aux inondations sont en constante augmentation malgré la réglementation de l'urbanisation. La politique traditionnelle de lutte contre les crues ne donne pas satisfaction, tant du point de vue de la sécurité que des impacts sur les milieux naturels. La gestion du risque d'inondation doit s'inscrire à l'échelle du bassin versant et respecter le fonctionnement naturel des rivières. Il est nécessaire de développer des outils techniques nouveaux pour l'aide à la décision. Nous proposons une méthodologie de modélisation opérationnelle pour la gestion intégrée du risque d'inondation dans le contexte des rivières de moyenne montagne. La recherche de solutions techniques adaptées à chaque rivière peut s'appuyer sur un diagnostic complet du risque et l'exploration de scénarios de prospective. Pour permettre une approche à grande échelle, nous proposons une méthode de production et de sélection d'événements de référence conservant la même fréquence en tout point du bassin versant. Ces événements sont utilisés en simulation pour produire une cartographie précise de l'aléa en intensité et en fréquence. Le diagnostic du risque d'inondation permet d'identifier les enjeux à protéger et les hydrosystèmes à réhabiliter. Pour répondre à ces attentes, nous avons testé en prospective une renaturation de la rivière. L'application à la vallée de la Thur (68) et la simulation à l'aide d'une rivière virtuelle montrent que ce type de projet ne permet pas de réduire sensiblement l'aléa pour les rivières à pente forte. La pertinence des événements de référence choisis fait l'objet d'une discussion. Nous avons par ailleurs montré que les endiguements ne constituent pas une protection durable contre les crues. L'étude de scénarios de changement climatique annonce une aggravation des crues à moyen terme. Ainsi, nous intégrons dans la méthodologie l'étude de stratégies de résilience, encore peu explorées en France. La société doit réapprendre à vivre avec les crues pour concilier développement économique et équilibre des milieux naturels.

La succession de plus en plus fréquente d’événements catastrophiques a amené les sociétés à poser les conditions d’une gestion proactive des risques « naturels ». Ainsi, dans une perspective exploratoire, nous étudions les processus de planification du rétablissement postcatastrophe et la place qu’occupe le concept de résilience urbaine au sein des pratiques de cette planification et des contenus et produits qui en sont issus. Nous entamons plus spécifiquement une réflexion entourant l’intelligibilité et l’opérationnalisation de la résilience. Pour ce faire, nous examinons deux cas signifiants d’inondation dans l’historique nord-américain, soit celui de la Nouvelle-Orléans en Louisiane et celui de la ville québécoise de La Baie, ayant été respectivement victimes des ouragans Katrina et Rita en 2005 et des pluies diluviennes de 1996. Après avoir procédé à une brève mise en contexte des désastres éprouvés, de leurs effets et des vulnérabilités physico-spatiales qu’ils ont mis en exergue, nous mettons en parallèle les logiques institutionnelles précatastrophe d’aménagement du territoire, d’urbanisme et de gestion des risques des villes. Nous observons ensuite l’évolution des deux processus de planification du rétablissement et les enjeux et débats qui les ont caractérisés, pour terminer avec une exposition des changements résilients qui en ont émané. Les deux derniers chapitres démontrent que la qualité de résilience des villes est fortement influencée par leurs cultures politiques, administratives et législatives propres et leurs traditions urbanistiques. Bien qu’elles aient su élaborer une stratégie de prévention des risques, qui accepte les inondations plutôt que de tenter de s’y opposer à tout prix, elles n’ont toutefois pas saisi l’entièreté des opportunités qui s’offraient à elles. / A higher rate of catastrophic events has brought societies to set out the conditions of proactive “natural” risk management. As a result, and from an exploratory perspective, we are studying post-disaster recovery planning processes and the importance of the concept of urban resilience in these planning practices as well as the contents and products which stem from it. More specifically, we begin reflecting upon the intelligibility and operationalization of resilience. To do so, we will focus on two significant cases of flooding in North America: New Orleans, Louisiana, and the city of La Baie, Quebec, which were respectively victims of hurricanes Katrina and Rita in 2005 and of torrential rain in 1996. After a brief contextualization of these disasters, of their effects and of the physico-spatial vulnerabilities that they highlighted, we will link pre-disaster institutional logic regarding territorial planning, urban planning, and city risk management. Next, we observe the evolution of these two recovery planning processes as well as their characteristic issues and debates, finishing with a overview of subsequent resiliency changes. The last two chapters demonstrate that the quality of resilience of cities is strongly influenced by political, administrative and legislative culture as well as urban traditions. While they were able to design risk prevention strategies which accept flooding rather than trying to oppose it at all costs, they did not fully grasp all the opportunities that were offered to them.

Cette thèse examine les impacts sur la morphologie des tributaires du fleuve Saint-Laurent des changements dans leur débit et leur niveau de base engendrés par les changements climatiques prévus pour la période 2010–2099. Les tributaires sélectionnés (rivières Batiscan, Richelieu, Saint-Maurice, Saint-François et Yamachiche) ont été choisis en raison de leurs différences de taille, de débit et de contexte morphologique. Non seulement ces tributaires subissent-ils un régime hydrologique modifié en raison des changements climatiques, mais leur niveau de base (niveau d’eau du fleuve Saint-Laurent) sera aussi affecté. Le modèle morphodynamique en une dimension (1D) SEDROUT, à l’origine développé pour des rivières graveleuses en mode d’aggradation, a été adapté pour le contexte spécifique des tributaires des basses-terres du Saint-Laurent afin de simuler des rivières sablonneuses avec un débit quotidien variable et des fluctuations du niveau d’eau à l’aval. Un module pour simuler le partage des sédiments autour d’îles a aussi été ajouté au modèle. Le modèle ainsi amélioré (SEDROUT4-M), qui a été testé à l’aide de simulations à petite échelle et avec les conditions actuelles d’écoulement et de transport de sédiments dans quatre tributaires du fleuve Saint-Laurent, peut maintenant simuler une gamme de problèmes morphodynamiques de rivières. Les changements d’élévation du lit et d’apport en sédiments au fleuve Saint-Laurent pour la période 2010–2099 ont été simulés avec SEDROUT4-M pour les rivières Batiscan, Richelieu et Saint-François pour toutes les combinaisons de sept régimes hydrologiques (conditions actuelles et celles prédites par trois modèles de climat globaux (MCG) et deux scénarios de gaz à effet de serre) et de trois scénarios de changements du niveau de base du fleuve Saint-Laurent (aucun changement, baisse graduelle, baisse abrupte). Les impacts sur l’apport de sédiments et l’élévation du lit diffèrent entre les MCG et semblent reliés au statut des cours d’eau (selon qu’ils soient en état d’aggradation, de dégradation ou d’équilibre), ce qui illustre l’importance d’examiner plusieurs rivières avec différents modèles climatiques afin d’établir des tendances dans les effets des changements climatiques. Malgré le fait que le débit journalier moyen et le débit annuel moyen demeurent près de leur valeur actuelle dans les trois scénarios de MCG, des changements importants dans les taux de transport de sédiments simulés pour chaque tributaire sont observés. Ceci est dû à l’impact important de fortes crues plus fréquentes dans un climat futur de même qu’à l’arrivée plus hâtive de la crue printanière, ce qui résulte en une variabilité accrue dans les taux de transport en charge de fond. Certaines complications avec l’approche de modélisation en 1D pour représenter la géométrie complexe des rivières Saint-Maurice et Saint-François suggèrent qu’une approche bi-dimensionnelle (2D) devrait être sérieusement considérée afin de simuler de façon plus exacte la répartition des débits aux bifurcations autour des îles. La rivière Saint-François est utilisée comme étude de cas pour le modèle 2D H2D2, qui performe bien d’un point de vue hydraulique, mais qui requiert des ajustements pour être en mesure de pleinement simuler les ajustements morphologiques des cours d’eau. / This thesis investigates the impacts of climate-induced changes in discharge and base level on the morphology of Saint-Lawrence River tributaries for the period 2010–2099. The selected tributaries (Batiscan, Richelieu, Saint-Maurice, Saint-François and Yamachiche rivers) were chosen because of their differences in size, flow regime and morphological setting. Not only will these tributaries experience an altered hydrological regime as a consequence of climate change, but their base level (Saint-Lawrence River water level) will also change. A one-dimensional (1D) morphodynamic model (SEDROUT), originally developed for aggrading gravel-bed rivers, was adapted for the specific context of the Saint-Lawrence lowland tributaries in order to simulate sand-bed rivers with variable daily discharge and downstream water level fluctuations. A module to deal with sediment routing in channels with islands was also added to the model. The enhanced model (SEDROUT4-M), which was tested with small-scale simulations and present-day conditions in four tributaries of the Saint-Lawrence River, can now simulate a very wide range of river morphodynamic problems. Changes in bed elevation and bed-material delivery to the Saint-Lawrence River over the 2010–2099 period were simulated with SEDROUT4-M for the Batiscan, Richelieu and Saint-François rivers for all combinations of seven tributary hydrological regimes (present-day and those predicted using three global climate models (GCM) and two greenhouse gas emission scenarios) and three scenarios of how the base level provided by the Saint-Lawrence River will alter (no change, gradual decrease, step decrease). The effects on mean annual sediment delivery and bed elevation differ between GCM and seem to be related to whether the river is currently aggrading, degrading or in equilibrium, which highlights the importance of investigating several rivers using several climate models in order to determine trends in climate change impacts. Despite the fact that mean daily discharge and mean annual maximum discharge remain close to their current values in the three GCM scenarios for daily discharge, marked changes occur in the mean annual sediment transport rates in each simulated tributary. This is due to the important effect of more frequent large individual flood events under future climate as well as a shift of peak annual discharge from the spring towards the winter, which results in increased variability of bed-material transport rates. Some complications with the 1D modelling approach to capture the complex geometry of the Saint-Maurice and Saint-François rivers suggest that the use of a two-dimensional (2D) approach should be seriously considered to accurately simulate the discharge distribution at bifurcations around islands. The Saint-François River is used as a test case for the 2D model H2D2, which performs well from a hydraulics point of view but which needs to be adapted to fully simulate morphological adjustments in the channel.

La succession de plus en plus fréquente d’événements catastrophiques a amené les sociétés à poser les conditions d’une gestion proactive des risques « naturels ». Ainsi, dans une perspective exploratoire, nous étudions les processus de planification du rétablissement postcatastrophe et la place qu’occupe le concept de résilience urbaine au sein des pratiques de cette planification et des contenus et produits qui en sont issus. Nous entamons plus spécifiquement une réflexion entourant l’intelligibilité et l’opérationnalisation de la résilience. Pour ce faire, nous examinons deux cas signifiants d’inondation dans l’historique nord-américain, soit celui de la Nouvelle-Orléans en Louisiane et celui de la ville québécoise de La Baie, ayant été respectivement victimes des ouragans Katrina et Rita en 2005 et des pluies diluviennes de 1996. Après avoir procédé à une brève mise en contexte des désastres éprouvés, de leurs effets et des vulnérabilités physico-spatiales qu’ils ont mis en exergue, nous mettons en parallèle les logiques institutionnelles précatastrophe d’aménagement du territoire, d’urbanisme et de gestion des risques des villes. Nous observons ensuite l’évolution des deux processus de planification du rétablissement et les enjeux et débats qui les ont caractérisés, pour terminer avec une exposition des changements résilients qui en ont émané. Les deux derniers chapitres démontrent que la qualité de résilience des villes est fortement influencée par leurs cultures politiques, administratives et législatives propres et leurs traditions urbanistiques. Bien qu’elles aient su élaborer une stratégie de prévention des risques, qui accepte les inondations plutôt que de tenter de s’y opposer à tout prix, elles n’ont toutefois pas saisi l’entièreté des opportunités qui s’offraient à elles. / A higher rate of catastrophic events has brought societies to set out the conditions of proactive “natural” risk management. As a result, and from an exploratory perspective, we are studying post-disaster recovery planning processes and the importance of the concept of urban resilience in these planning practices as well as the contents and products which stem from it. More specifically, we begin reflecting upon the intelligibility and operationalization of resilience. To do so, we will focus on two significant cases of flooding in North America: New Orleans, Louisiana, and the city of La Baie, Quebec, which were respectively victims of hurricanes Katrina and Rita in 2005 and of torrential rain in 1996. After a brief contextualization of these disasters, of their effects and of the physico-spatial vulnerabilities that they highlighted, we will link pre-disaster institutional logic regarding territorial planning, urban planning, and city risk management. Next, we observe the evolution of these two recovery planning processes as well as their characteristic issues and debates, finishing with a overview of subsequent resiliency changes. The last two chapters demonstrate that the quality of resilience of cities is strongly influenced by political, administrative and legislative culture as well as urban traditions. While they were able to design risk prevention strategies which accept flooding rather than trying to oppose it at all costs, they did not fully grasp all the opportunities that were offered to them.

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