Th. doct.-ing.--Toulouse, I.N.P., 1979. N°: 52.

Th.--Droit privé--Aix-Marseille 3, 1980.

Non seulement, les prix de transfert peuvent être directement à l’origine d’une atteinte au droit de la concurrence mais ils peuvent également révéler, de manière indirecte, des manquements au droit de la concurrence. Autrement dit, selon les cas de figure, un prix de transfert pourra soit être le support direct d’une pratique sanctionnée par le droit de la concurrence, soit participer indirectement à la démonstration de l’existence d’une infraction au droit de la concurrence. Les analyses réalisées dans le cadre de cette thèse permettent d’examiner ces différentes hypothèses afin que les entreprises et les autorités administratives appréhendent au mieux l’impact des prix de transfert dans la caractérisation des infractions au droit de la concurrence. / Setting transfer prices is a strategic issue for companies, especially since tax regulation is very strict on this matter. Therefore, companies are more focused on tax consequences than other issues that may arise from transfer pricing. However, beyond the tax aspects, transfer pricing may have consequences in competition law.Transfer prices can be, not only, directly responsible for competition law infringements, but they may also indirectly reveal breaches of competition law. In other words, depending on the case, a transfer price can either be the directly be sanctioned by competition law or can indirectly participate in the demonstration of the existence of a competition law infringement. The analyses carried out in this thesis make it possible to examine these various hypotheses so that companies and administrative authorities can better understand the impact of transfer prices in the characterization of competition law infringements.

Le transfert radiatif joue un rôle important en combustion turbulente et doit donc êtrepris en compte dans les simulations numériques. Toutefois, à cause du fait que la combustionet le rayonnement sont deux phénomènes physiques très différents caractérisés par deséchelles de temps et d’espace également différentes, et la complexité des écoulements turbulents,l’effet du rayonnement est souvent négligé ou modélisé par des modèles très simples.Le couplage entre la combustion (LES) et le rayonnement avec l’environnement CORBAa été étudié. Dans le présent travail, quatre formulations de la méthode de Monte Carlo(méthode classique et méthode réciproque) dédiées à la résolution de l’équation de transfertradiatif ont été comparées sur un cas test de flamme 1D où l’on tient compte de l’absorptionet de l’émission du milieu en utilisant un maillage 3D. Le but de ce cas test est de valider lesolveur Monte Carlo et de choisir la méthode la plus efficace pour réaliser le couplage. Afind’améliorer la performance du code de Monte Carlo, deux techniques ont été développées.De plus, un nouveau code dédié au couplage a été proposé. Ensuite, deux solveurs radiatifs(Emission Reciprocity Monte Carlo Method et Discrete Ordinate Method), appliquésà une flamme turbulente stabilisée en aval d’un dièdre avec un modèle CK de propriétésradiatives, sont comparés non seulement en termes de description physique de la flamme,mais aussi en terme de performances de calcul (stockage, temps CPU et efficacité de laparallélisation). Enfin, l’impact de la condition limite a été discuté en prenant en comptel’émissivité et la température de paroi. / Radiative transfer plays an important role in turbulent combustion and should be incorporatedin numerical simulations. However, as combustion and radiation are characterized bydifferent time scales and different spatial and chemical treatments, and the complexity of theturbulent combustion flow, radiation effect is often neglected or roughly modelled. Couplinga large eddy simulation combustion solver and a radiation solver through a dedicated languageCORBA is investigated. Four formulations of Monte Carlo method (Forward Method,Emission Reciprocity Method, Absorption Reciprocity Method and Optimized ReciprocityMethod) employed to resolve RTE have been compared in a one-dimensional flame testcase using three-dimensional calculation grids with absorbing and emitting medium in orderto validate the Monte Carlo radiative solver and to choose the most efficient model forcoupling. In order to improve the performance of Monte Carlo solver, two techniques havebeen developed. After that, a new code dedicated to adapt the coupling work has beenproposed. Then results obtained using two different RTE solvers (Reciprocity Monte Carlomethod and Discrete Ordinate Method) applied to a three-dimensional turbulent reactingflow stabilized downstream of a triangular flame holder with a correlated-k distributionmodel describing the real gas medium spectral radiative properties are compared not onlyin terms of physical behavior of the flame but also in computational performance (storagerequirement, CPU time and parallelization efficiency). Finally, the impact of boundary conditionstaking into account the actual wall emissivity and temperature has been discussed.

La représentation de phénomènes de rupture localisée (fissure, décohésion…) rend nécessaire l'utilisation de modèle de plus en plus fin et couteux en calcul. Pour pallier à ce problème de nombreux modèles multi-échelles ont permis de faire cohabiter deux échelles de modèles différents dont l'un plus grossier permet des gains de calculs substantiels. Cependant, coupler deux modèles différents peut entrainer un certain nombre d'incompatibilités qui peuvent générer notamment des réflexions parasites au niveau des interfaces. La première partie de mes travaux traite de l'incompatibilité issue du passage d'un comportement non-local à un comportement local dans un milieu discret. De nouveaux schémas de construction à l'interface sont proposés afin de réduire in fine les phénomènes de réflexions. La deuxième partie aborde une seconde source d'incompatibilité due au changement d'échelle de discrétisation dans un milieu continu local. Une nouvelle méthode de dissipation sélective permet de réduire les phénomènes de réflexions en absorbant les phénomènes microscopiques. Finalement, l'ensemble de ces démarches sera mis en place sur un modèle de béton fibré pour observer l'évolution de phénomène localisé en dynamique explicite. / Representation of localized phenomena like failures or cracks requires models increasingly precise and cpu consuming. To overcome this problem many multiscale models allowed to coexist two scales of different models including a coarser one that enables to gain substantial time calculations. However, coupling two different models may cause a number of incompatibilities that can generate difficulties such as spurious reflections at the interfaces. The first part of my work deals with the incompatibility after the passage of a non-local behavior at a local behavior in a discreet environment. New construction schemes at the interface are proposed to reduce the reflection phenomena. The second part deals with a second source of incompatibility due to the scaling of discretization in a local continuum. A new method for selective dissipation reduces reflection phenomena absorbing microscopic phenomena. Finally, all of these steps will be implemented on a model of fiber-reinforced concrete to observe the evolution of localized phenomenon in explicit dynamics.

Depuis longtemps, le critère de rattachement retenu en droit interne et en droit conventionnel pour imposer les entreprises étrangères se fondait sur un principe simple d’application, celui de la territorialité et son corollaire l’établissement stable. Mais avec le phénomène de la globalisation et la numérisation de l’économie, ces règles classiques se révèlent de plus en plus désuètes.Aujourd’hui, les entreprises recourent soit à l’économie numérique, une économie, qui jusque-là reste affranchie de toute taxation ; soit aux transferts indirects de bénéfices pour réduire artificiellement leur bénéfice imposable ou pour transférer des bénéfices vers des pays à faible fiscalité. Cette situation ne fait que stimuler le marché de l’évasion fiscale, d’autant plus que les solutions proposées afin de remédier à ces insuffisances restent pour l’instant embryonnaires vu la résistance de certains Etats et surtout des entreprises. / For a long time, the standard of attachment used in domestic law and treaty law to tax foreign enterprises was based on a simple principle of application, that of « territoriality » and its corollary « the permanent establishment ». But with the phenomenon of globalization and the digitization of the economy, these classic rules are proving increasingly obsolete.Today, companies use either the digital economy, an economy that until now has been freed from taxation ; or indirect transfers of profits to artificially reduce their taxable profit or to transfer profits to low-tax countries. This situation stimulates tax evasion, especially since the solutions proposed to remedy these shortcomings remain for the moment embryonic given the resistance of some states and especially companies.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Doctorat en relations industrielles de l'Université Laval offert en extension à l'Université du Québec en Outaouais. / Dans l'objectif d'améliorer le transfert des apprentissages observé à la suite des formations offertes au sein des organisations, cette thèse propose une analyse critique puis une refonte de l'atelier de prévention des rechutes (APR), qui est l'intervention post-formation la plus étudiée à ce jour (Blume et al., 2010; Rahyuda et al., 2014; 2018a; 2018b). La nouvelle intervention ainsi obtenue, nommée APR 2.0, a ensuite été soumise à des formateurs dans le cadre d'un devis mixte séquentiel exploratoire afin d'obtenir leurs points de vue et opinions. Des entrevues d'environ 75 minutes ont ainsi été réalisées avec 21 experts en formation, ce qui a permis d'obtenir leur perception de l'efficacité et du réalisme de l'APR 2.0. Ces entretiens ont également permis d'identifier plusieurs conditions impliquant l'environnement de transfert, les modalités de déploiement de l'intervention et les caractéristiques du formateur-animateur qui peuvent, selon ces experts, exercer une influence sur le bon fonctionnement de l'intervention. Un questionnaire de recherche fut ensuite développé en considérant les observations effectuées dans le cadre de ce volet qualitatif, puis administré à la suite d'une formation sur l'utilisation de l'APR 2.0 développée et offerte spécifiquement dans le cadre de cette étude. Les analyses statistiques effectuées à partir des 72 réponses ainsi obtenues permettent notamment l'observation d'un modèle de médiation qui indique que l'influence du sentiment qu'ont les formateurs d'être en mesure d'utiliser l'APR 2.0 sur l'intention de l'utiliser dans le cadre de leur pratique professionnelle passe au moins partiellement par une plus grande perception du réalisme et des bénéfices à utiliser l'intervention. La convergence des résultats associés aux deux devis de recherche permet également d'affirmer que les formateurs rencontrés croient à l'efficacité de l'APR 2.0 à améliorer le transfert, au réalisme de l'outil ainsi qu'aux bénéfices qui peuvent être associés à son utilisation et qu'ils sont généralement enclins à l'utiliser dans le cadre de leur pratique. / In order to improve training transfer observed following training in organizations, this thesis features a critical analysis followed by a complete overhaul of relapse prevention (RP), which is the most studied post-training intervention up to this day (Blume et al., 2010; Rahyuda et al., 2014; 2018a; 2018b). The perspectives and opinions of trainers concerning the intervention resulting from this process, named RP 2.0, are then gather through an exploratory sequential mixed methods research design. 75 minutes interviews were thus completed with 21 training experts, which allowed for a first estimate of perceived efficacy and realism of RP 2.0. These interviews also made it possible to identify several factors related to the transfer environment, the terms of application and the trainer's characteristics which all could, according to these subject matter experts, influence RP 2.0's effectiveness. Following these qualitative results, a research questionnaire was then designed and submitted to trainers who participated to a training session on how to use RP 2.0 specifically created and offered as part of this research project. The resulting statistical analysis computed on the 72 answers gathered through this process resulted in the observation of a mediation model in which then influence of the belief of being able to effectively use RP 2.0 held by trainers on their intention to actually use the intervention as part of their professional practice was partially mediated by perceived realism and expected benefits of using RP 2.0. Moreover, convergence of research results observed form both methodologies make it possible to assert that the trainers who participated to the study generally hold beliefs that RP 2.0 is both effective to improve training transfer and realistic, that its use may yield beneficial outcomes and that they are generally willing to implement it as part of their professional practice.