L ’ « adoption coutumière » est reconnue officiellement au Québec depuis le 16 juin 2018. En effet, l’article 543.1 du Code civil précise que l’autorité compétente - une institution créée par l’État et désignée par la communauté ou la nation - doit s’assurer que la « coutume » en matière d’adoption est en harmonie avec le principe de l’intérêt de l’enfant, du respect de ses droits et du consentement des personnes concernées. Cette reconnaissance statutaire semble paradoxale, d’un côté elle insiste sur des modalités procédurales harmonisées, puis de l’autre, elle laisse le soin aux communautés de définir leur pratique d’« adoption coutumière » en vue de préserver le droit « coutumier » substantif. Nous aborderons ces exigences législatives dans la perspective du pluralisme juridique et de l’interdisciplinarité. Grâce à l’anthropologie juridique qui offre les outils nécessaires à une démarche empirique, j’ai réalisé des entretiens semi-dirigés en atikamekw nehiromowin. La transcription et l’analyse approfondie des données m’ont ensuite permis de conceptualiser wactenamakanicic e opikihakaniwitc, le système juridique coutumier engagé vers l’autonomisation de l’enfant. Pour décrire wactenamakanicic e opikihakaniwitc, j'ai dû prendre position comme atikamekw nehiriwiskwew nehapiskak itekera pour tenir compte de kaskeritamowina - les savoirs nehirowisiw - et de conceptualiser avec la cartographie développée par la Chaire de recherche du Canada sur la diversité juridique et les peuples autochtones. Cette description contient les 5 éléments fondamentaux que l’on retrouve dans tout système juridique soit : les valeurs, les principes, les règles, les acteurs et les processus. Par respect des Atikamekw Nehirowisiwok de Manawan, je décris ces 5 éléments par l’entremise de Kokominook-Kimocominook ; ka motewkaniok ; ka nanakatcitakaniok ; ka waskapitcik et ka nosnetakaniok.

Le présent mémoire porte sur l’adoption coutumière, appelée fa’a’amu (en français, nourrir, adopter, élever), chez les Mā’ohi, peuple autochtone de Polynésie française, un territoire français d’Océanie. Cette coutume ancestrale de circulation d’enfants, qui se retrouve dans toute l’Océanie, relève d’un mode de régulation sociale qui consiste à confier son enfant à des parents proches. Elle repose sur une entente entre les parents adoptifs et les parents biologiques, lesquels gardent en général des liens avec l’enfant. Si cette pratique a changé avec la colonisation – les archipels composant la Polynésie française ont été colonisés par la France à partir de 1842 – et les bouleversements entraînés par l’implantation du Centre d’expérimentation du Pacifique (CEP), un centre d’expérimentation nucléaire, en 1962, elle est toujours répandue, bien qu’elle demeure officieuse. Alors que la population aux origines mā’ohi représente plus de 80 % de la population de ce territoire situé à 18000 km de la France métropolitaine, le Code civil, introduit dès les années 1860, ne prend pas en considération ce type d’adoption, alors que l’autorité parentale et la filiation sont parmi les matières sur lesquelles l’État et la Polynésie française partagent les compétences (Peres 2007). Ce mémoire fait donc état des enjeux concrets que soulève l’adoption à la polynésienne, alors qu’elle ne fait pas l’objet d’une reconnaissance légale. Plus particulièrement, il s’intéresse aux transformations de la pratique depuis la colonisation (défis et enjeux) ainsi qu’à ses réalités contemporaines en s’appuyant sur des cas concrets d’adoption fa’a’amu. La pluralité des expériences d’adoption à la polynésienne donne à voir certaines continuités culturelles, par exemple, en termes de « logique » d’apparentement polynésien. Il ressort également des expériences d’adoption présentées que la cohabitation de deux régimes de droits relatifs à l’adoption présente certains défis particuliers pour les enfants et leurs familles, mais également pour les professionnels des services qui interviennent auprès d’eux quand ils rencontrent certains problèmes. Ce mémoire explore également les réalités contemporaines de l’adoption à la polynésienne à travers la perspective du personnel des services sociaux de la Polynésie française. / This master’s thesis deals with customary adoption, called fa’a’amu (nurturing, adopting, raising), among the Ma’ohi, who are indigenous to French Polynesia. French Polynesia is a French territory in Oceania. This ancestral custom of the circulation of children, which is found throughout Oceania, is part of a mode of social regulation which consists of entrusting your child to close relatives, who parent the child. It is based on an agreement between the adoptive parents and the biological parents, who generally keep ties with the child. If this practice changed with colonization - the archipelagos making up French Polynesia were colonized by France from 1842 - and the upheavals brought about by the establishment of the Pacific Experimentation Center (CEP), a nuclear center, in 1962, it is still widespread, although it remains unofficially recognized by both the French and French Polynesian states. While the population of Mā’ohi origin represents more than 80% of the population of this territory located 18,000 km from mainland France, the Civil Code, introduced in the 1860s, does not take this type of adoption into account, while parental authority and filiation are among the matters over which the State and French Polynesia share jurisdiction (Peres 2007). This thesis, therefore, describes the concrete issues raised by the practice of te fa’a’amu, when it is not subject to legal recognition. More particularly, the thesis is interested in understanding the transformations of the practice since colonization, and understanding challenges and issues pertinent to it, based on concrete cases of fa’a’amu children. The plurality of Polynesian adoption experiences shows certain cultural continuities in terms customs and practices, while for other constituent elements of fa’a’amu, the impact of the cohabitation of two legal regimes (one French, the other Polynesian) contributes to metamorphosis and an adaptation of these. In light of these cultural exchanges, some children who have been fa’a’amu find themselves in a situation where social service personnel must act to protect the best interests of the child. The intervention of these professionals shows, in certain cases, a cultural gap which manifests in a concrete way the double standard experienced by Polynesians, that is to say, to answer for the French world, while remaining Polynesian.

Ce mémoire présente et analyse les dispositions législatives concernant la reconnaissance étatique de l'adoption coutumière. Afin de bien contextualiser la pratique de l'adoption coutumière, l'auteure s'emploie d'abord à expliciter la notion d'intérêt de l'enfant et à exposer le cadre juridique de l'adoption étatique. Les perspectives internationales de l'intérêt de l'enfant, son historique en droit interne, ainsi que les définitions et appréciations jurisprudentielles, doctrinales et législatives qu'on en retient font l'objet d'une présentation détaillée. Il en va de même du cadre juridique de l'adoption étatique dont l'évolution et les conditions légales sont exposées. Consacrée à l'adoption coutumière autochtone, la seconde partie trace d'abord un portrait général du contexte social et de l'environnement juridique dans lesquels évoluent les Autochtones. En ce sens, est notamment étudiée la Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis (L.C. 2019, c. 24.). L'auteure s'attarde à décrire les onze nations autochtones et à exposer l'historique des interventions de l'État auprès des familles autochtones. Elle s'emploie ensuite à décrire et à analyser le cadre dans lequel se déploie l'adoption coutumière, relatant les revendications liées à la reconnaissance étatique traditionnellement recherchées, les modifications législatives auxquelles ces revendications ont récemment donné lieu et les enjeux qui en résultent. L'auteure aborde enfin l'épineuse question de l'intérêt de l'enfant autochtone auquel la reconnaissance étatique de l'adoption coutumière est subordonnée, s'interrogeant sur la pertinence d'un tel critère et sur ses effets régulateurs. / The author presents and analyzes the legislative provisions regarding the state's recognition of Aboriginal customary adoption. In order to contextualize the practice of customary adoption, the author will first explain the notion of a child's best interest and will then elaborate on the legal framework of state adoption. International perspectives on the notion of a child's best interest are studied as well as the history of the notion in internal law. The definitions and interpretations of this notion within case law, legislation and doctrine will be thoroughly examined. The legal framework of state adoption will also be analyzed by exposing its evolution and legal requirements. The second part of the present work is devoted to Aboriginal customary adoption and will begin by tracing a general portrait of the social context and legal environment in which Aboriginal people evolve. The Act respecting First Nations, Inuit and Métis children, youth and families (L.C. 2019, c. 24.) is particularly analyzed. The author studies the eleven First Nations along with the history of the state's interventions within Aboriginal families. She then describes and analyses the framework within which customary adoption is deployed, detailing the claims for state recognition that have traditionally been pursued, the recent legislative amendments that resulted from these claims along with potential implications that may arise from these amendments. The author will conclude by examining the delicate issue of the best interest of the Aboriginal child upon which the state's recognition of customary adoption is contingent and will question the relevance of such criteria and its regulating effect.

Thèse en cotutelle: Université Laval, Québec, Canada et Université Lumière Lyon 2, Lyon, France / Cette thèse est une contribution à l’étude des relations de parenté inuit. Elle présente une ethnographie et une analyse des pratiques relationnelles contemporaines dans le village arctique de Sanikiluaq (Nunavut). Elle vise plus particulièrement à comprendre le processus de production, de pratique et d’interruption du lien de parenté dans une communauté travaillée par le contexte sociohistorique des sociétés inuit canadiennes du début du 21e siècle ; elle met ainsi en regard le contexte historique de l’archipel des îles Belcher, les enjeux électifs travaillant les pratiques relationnelles contemporaines et les identités de leurs acteurs pour accéder à une compréhension du sens de la parenté inuit refusant de postuler la flexibilité de l’organisation sociale comme une réponse culturelle satisfaisante à la question de la nature de la parenté. Sur le fond du contexte historique ayant déterminé la formation récente du village de Sanikiluaq, la première partie (chapitres 2 et 3) retrace les évolutions des pratiques relationnelles au cours du 20e siècle et s’attache à identifier les principaux enjeux déterminant aujourd’hui l’élection parentale. La deuxième partie (chapitres 4 et 5) est consacrée à une ethnographie et à une analyse de la fabrique des parentés dans neuf fratries qikirtamiut (i.e. des îles Belcher) contemporaines ; elle travaille le rapport entre les enjeux électifs contemporains, la production du lien de parenté et le vécu effectif de la relation autour des trois registres d’appartenance parentale structurant les pratiques et les théories culturelles concernées : la généalogie, l’identité et le quotidien. La troisième et dernière partie (chapitres 6 et 7) poursuit l’analyse dans des lieux et des milieux mobilisant l’image de la personne et de la relation pour produire, dire et pratiquer le lien. Elle aborde les pratiques relationnelles sur les sites Internet de réseaux sociaux, l’utilisation des photographies de famille, ainsi que plusieurs catégories de marquage qui, du tatouage au dessin, participent de pratiques d’identification impliquant l’identité ontologique à la base de la relation de parenté. La thèse propose ainsi une approche de la parenté inuit articulant processus électifs, pratiques relationnelles et productions symboliques dans le contexte arctique du début du 21e siècle. Mots clés: Inuit, îles Belcher, anthropologie de la parenté, élection parentale, pratique relationnelle, généalogie, ontologie, Internet, photographie, tatouage. / This doctoral dissertation is a contribution to the study of Inuit kinship. It presents an ethnography and analysis of contemporary kinship practices in the Arctic village of Sanikiluaq (Nunavut). The specific aim is to understand how kinship ties are produced, practised, and severed in a community that historically and socially has much in common with other Canadian Inuit societies of the early 21st century. The text thus covers the history of the Belcher Islands, the strategies currently used to establish kinship ties, and the kin identities of the people involved. The aim, here, is to understand the meaning of Inuit kinship without having to fall back on the flexibility of social organization to provide a satisfactory answer. After describing the historical backdrop to the recent formation of the village of Sanikiluaq, the first part (chapters 2 and 3) retraces the development of kinship practices during the 20th century and identifies the main strategies behind present-day kinship choices, e.g., choosing a mate, a godmother, a godfather, or a namesake for a newborn child. The second part (chapters 4 and 5) provides an ethnography and analysis of kinship choices in nine groups of siblings who are contemporary Qikirtamiut (i.e., Inuit of the Belcher Islands). It addresses how kinship strategies, production of kinship ties, and the actual kinship experience interrelate in terms of three factors that structure the practices and cultural theories under discussion: genealogy, identity, and daily life. The third and last part (chapters 6 and 7) pursues this analysis in places and settings where images of oneself and one’s kin group are used as means to produce, convey, and practise kinship. Topics include kinship practices on social networking websites, use of family photos, and several categories of tagging, which range from tattooing to drawing, that help people to identify themselves to others via the ontological identity that underlies their kinship ties. In sum, this dissertation describes Inuit kinship by showing how strategy processes, day-to-day practices, and forms of symbolic production relate to each other in the Arctic of the early 21st century. Keywords: Inuit, Belcher Islands, kinship anthropology, parental election, relational practice, genealogy, ontology, Internet, photographs, tattooing.

Cette thèse aborde essentiellement deux problématiques à travers trois essais tous indépendants l’un de l’autre. La première problématique, qui est couverte par les deux premiers essais, se rapporte à des pratiques pouvant impacter d’une façon ou d’une autre le devenir des enfants. La deuxième problématique quant à elle, a trait à la persistance des activités de quasi-subsistance dans les pays en développement. Deux raisons ont motivé notre intérêt pour ces deux problématiques : en premier lieu, la réussite de tout projet de développement doit compter sur des acteurs présents et futurs stables et épanouis à tous les niveaux. À ce titre, les enfants qui constituent les acteurs d’avenir de toute collectivité, sont au coeur de tout processus de développement. Mieux encore, la réussite future de tout plan de développement présent est tributaire de l’environnement et de l’encadrement dont ils bénéficient aujourd’hui. Dès lors, il ne serait pas exagéré de penser qu’une enfance mal négociée a de fortes chances de conduire à une société de demain vulnérable. En second lieu, les prédispositions des peuples à se projeter vers le sentier de développement ne peuvent être possibles que si la satisfaction de besoins élémentaires n’est plus une préoccupation pour la collectivité. Autrement dit, la lutte pour la survie ne garantit pas les conditions nécessaires à l’éclosion du génie et de la créativité, tous des facteurs indispensables pour le processus de développement. Le premier essai traite de l’institution informelle du child fostering, encore appelée la pratique des enfants confiés, qui se définit comme la délégation volontaire et temporaire des rôles parentaux à d’autres personnes que les parents biologiques, au sein du réseau familial élargi. Ces arrangements sont courants dans les pays en développement où l’on estime à 25% la proportion d’enfants concernés. Cet essai analyse donc l’impact de ces arrangements informels sur le bien être des enfants confiés, dans un environnement où l’altruisme parental est limité aux seuls enfants biologiques. Le deuxième essai porte sur le phénomène de trafic d’enfants qui a atteint de proportions inquiétantes depuis quelques années. Il est question dans cet essai, d’explorer les principes fondamentaux d’une bonne coordination internationale des plans d’actions nationaux visant à lutter contre le trafic d’enfants dans le monde. Autrement dit, nous investiguons dans cet essai les approches optimales pour les nations de coordonner leurs politiques en vue de combattre de façon efficace ce fléau. Le troisième essai qui porte sur la problématique de persistance des activités de quasi-subsistance dans les pays en développement apporte une nouvelle approche à l’explication de ce phénomène et propose une piste de solution pour sortir les pays en développement de la spirale des activités de quasi-subsistance pour les replacer sur le sentier des activités de marché. / This thesis addresses two main issues through three essays that are independent from each other. The first issue, which is covered by the first two essays, refers to such practice that may impact one way or another the welfare of children. The second issue which is covered by the third essay relates to the persistence of quasisubsistence activities in developing countries. Two reasons motivated our interest in these two issues: first, the success of any development project must rely on the actors both present and future which are emotionally and psychologically stable. As such, children who are the actors of the future of any community, are at the heart of any development process. Better yet, the success of any development plan in the future is inevitably dependent on the environment and supervision they receive today. Thus, there would be no exaggeration to argue that a poorly negotiated childhood is likely to lead to a society vulnerable in the future . Secondly, the predispositions of people to project themselves into the path of development may not be possible if the satisfaction of basic needs is no longer a concern for the community. In other words, the struggle for survival does not guarantee the necessary conditions for the emergence of genius and creativity, all necessary factors for the development process. The first essay discusses the informal institution of child Fostering which is defined as the voluntary and temporary delegation of parental roles to others than biological parents, within the extended family network. Such arrangements are common in developing countries where the proportion of children involved is estimated arround 25%. This essay therefore analyzes the impact of these informal arrangements on the welfare of foster children, in an environment where parental altruism is restricted to biological children. The second essay analyses the phenomenon of child trafficking which has reached alarming proportions in recent years. It explores the fundamental principles of a successful international coordination of national action plans aimed at curbing global child trafficking. Specifically, in this essay we investigate optimal approaches for nations to coordinate their policies to effectively fight this practice. The third essay which deals with the problem of persistence of quasi-subsistence activities in developing countries provides a new approach to the explanation of this phenomenon and proposes a possible solution to propel developing countries out of the spiral of quasi-subsistence activities in order to place them on the path of market economy.

Le principal objectif de cette thèse est de documenter les liens entre l’adoption coutumière inuit et le comportement de l’enfant adopté à l’âge scolaire. Au Nunavik, un tiers des enfants sont adoptés conformément aux pratiques d’adoption coutumière. Le premier article décrit le contexte culturel et les principales caractéristiques de cette pratique. Couramment qualifiée de « don d’enfants », elle repose sur la cession libre et volontaire d’un enfant à un proche parent (tante, oncle, grands-parents) ou à un autre membre de la communauté. Contrairement à l’adoption plénière, en vigueur ailleurs au Canada et aux États-Unis, l’adoption coutumière n’est pas confidentielle et le lien de filiation biologique est préservé. Actuellement, les informations disponibles sur le développement de l’enfant inuit adopté proviennent d’un petit nombre d’études menées auprès d’enfants inuit suivis par les services de protection de la jeunesse. Basée sur les données d’une étude longitudinale prospective menée au Nunavik, cette thèse porte sur un échantillon de 46 enfants adoptés et de 231 enfants non-adoptés suivis de la naissance à l’âge scolaire. Des informations sur l’environnement prénatal et familial ont été collectées et le comportement de l’enfant à l’âge scolaire a été mesuré à l’aide du Child Behavioral Checklist complété par le professeur. Le deuxième article compare les enfants adoptés et non-adoptés sur un ensemble de variables prénatales et familiales et détermine la contribution du statut d’adoption au développement de problèmes de comportements à l’âge scolaire. Les résultats indiquent que le statut d’adoption n’est pas associé aux problèmes de comportements, mais que les enfants adoptés et non-adoptés sont élevés dans des environnements familiaux distincts. Compte tenu de ces différences, le dernier article s’intéresse aux facteurs de risques associés aux problèmes d’attention et aux problèmes externalisés chez les enfants inuit adoptés (n=46). Les caractéristiques de l’environnement familial expliquent une part plus importante des problèmes d’attention et des problèmes externalisés que les caractéristiques prénatales. Ces résultats contrastent avec les études sur l’adoption domestique et internationale menées auprès de populations allochtones. Les points de convergences et de divergences sont discutés et certaines pistes d’explications sont proposées. / The focus of this doctoral thesis is on Inuit customary adoption in Nunavik. The main objective is to study the association between customary adoption practices and child behavioral problems at school-age. In Nunavik, one-third of Inuit children are adopted according to customary adoption practices. The first article describe the cultural context and the main characteristics of Inuit customary adoption. Taking place at birth, customary adoption is considered as the donation of a child to a close kin, usually the parent’s sibling or the child’s grandparent. Contrary to closed adoptions which is in standard legal use in southern Canada and in the USA, customary adoption is not confidential and biological ties are not severed. The actual information on the development of Inuit adopted children come from a limited body of studies on Inuit children followed by youth protection services. Using data from a prospective longitudinal study conducted in Nunavik, this thesis included a sample of 46 adopted and 231 non-adopted children followed from birth to school age. Prenatal and familial informations were collected and behavioral problems were assessed using the Teacher Report Form of the Child Behavior Checklist. The second article compare adopted and non-adopted children on prenatal and familial characteristics and examine the actual extent of the increase in the number of behavior problems seen in Inuit children adopted in accordance with Inuit customs. Adoption per se is not associated with higher rate of behavioral problems at school age but adopted and non-adopted Inuit children were raised in significantly distinct family environments at school-age. Given such differences, the last article identified the prenatal and familial risk factors associated with attention problems and externalizing behaviors in a subsample of Inuit adopted children (n=46). Attention and externalizing behaviors were better explained by familial variables at school age than by prenatal variables. These results contrast significantly with previous domestic and international adoption studies conducted with non-indigenous children. Similarities and differences are discuss in this thesis and hypotheses to explain discrepancies are drawn. This study contribute to extend the scope of knowledge on Inuit customary adoption.

Nous étudions l’impact d’une subvention sur le confiage des enfants en Afrique du sud. Près de 28 % des enfants non-orphelins de ce pays ne vivent pas avec leurs parents. Ces enfants peuvent être confiés lorsque leurs parents sont soumis à des contraintes financières. Aussi, les parents peuvent choisir d’envoyer leurs enfants pour de meilleures opportunités dans un autre ménage. En 1998, le gouvernement d’Afrique du Sud a introduit un programme d’aide à l’enfant Child Support grant (CSG) visant les enfants pauvres en particulier et qui prend la forme d’une allocation. Ce programme permet ainsi de protéger les familles et leurs enfants contre des variations économiques pouvant les affecter. Les parents peuvent réclamer l’allocation sauf dans le cas où une autre personne est responsable de l’enfant. Nous exploitons le seuil d’admissibilité de 7 ans à l’aide d’une méthode de régression discontinue afin d’évaluer l’effet de ce programme sur le confiage. Nous trouvons que le programme CSG contribue à diminuer le confiage des enfants pauvres. Ce résultat suggère que c’est la pauvreté qui pousse les parents à confier leurs enfants à des tiers.