Global ETD Search

121	Essai sur les rapports de l'Etat et des religions au point de vue constitutionnel: articles 14, 15, 16 et 117 de la Constitution Bara, Jules January 1859 (has links) Doctorat en droit / info:eu-repo/semantics/nonPublished Droit
122	Réductions de valeur sur créances et provisions pour risques et charges en droit fiscal des sociétés: (étude comparée des droits belge, français, et turc) Bilici, Nurettin1960- January 1990 (has links) Doctorat en droit / info:eu-repo/semantics/nonPublished Droit
123	La gestion de certains risques juridiques : un élément essentiel à la performance de la PME Gauthier, Yves January 1992 (has links) (PDF) Le droit fait maintenant partie intégrante du quotidien de notre société. Dans tous les domaines d'activités, le droit impose les balises gouvernant nos comportements et décisions. Le merveilleux monde des affaires n'y fait pas exception. Le dirigeant ou l'entrepreneur soucieux d'atteindre les résultats fixés dans sa planification ne peut ignorer l'environnement juridique, il doit composer avec. En d'autres termes, le dirigeant de la PME doit apprendre à gérer le risque juridique: ce qui se fera, d'une part, par l'acquisition de certaines notions juridiques permettant d'identifier quels sont ces risques qui peuvent compromettre la pérennité de la PME et, d'autre part, par la connaissance des moyens, juridiques ou autres, existant pour solutionner, sinon prévenir, la plupart des difficultés de nature juridique. C'est d'ailleurs cette démarche que nous avons suivie dans cet ouvrage. Le présent mémoire se divise en deux parties. Dans un premier temps, nous décrivons la problématique posée par certains aspects du droit que la PME rencontre ou rencontrera inévitablement au cours de son existence. Ces secteurs du droit sont: l'administration de la PME, le financement de la PME, la protection de l'environnement, les Chartes des droits et libertés et la succession de l'entreprise. Par la suite, nous identifions différentes techniques ou mécanismes à la disposition de la PME pour qu'elle soit en mesure de gérer les risques juridiques présentés par les secteurs identifiés à la première partie. Enfin, toujours à la seconde partie du mémoire, nous analysons les avantages indéniables, pour l'entreprise, d'une méthode alternative de résolution des conflits: l'arbitrage conventionnel. Nous terminons en décrivant brièvement quelques notions juridiques de base du commerce international. Droit
124	Les juridictions sociales dans les états socialistes :étude comparative de leur organisation et de leur fonctionnement Francotte, Colette January 1978 (has links) Agrégation de l'enseignement supérieur, Orientation droit / TH-000242 = Volume 1 ;TH-000243 = Volume 2 / Thèse d'agrégation / info:eu-repo/semantics/nonPublished Droit
125	Le respect dû aux anticipations légitimes d'autrui :essai sur la genèse d'un principe général de droit Dieux, Xavier January 1995 (has links) Doctorat en droit / info:eu-repo/semantics/nonPublished Droit
126	Le système des préférences généralisées des communautés européennes dans ses rapports avec le Gatt et le droit douanier international Simonetti, Marcial January 1975 (has links) Doctorat en droit / info:eu-repo/semantics/nonPublished Droit
127	Vers un renouvellement du processus normatif en droit international public? La compétence du conseil de sécurité des Nations Unies dans la production de normes en droit international Denis, Catherine January 2003 (has links) Doctorat en droit / Vol. 1 = TH-000016 ;Vol. 2 = TH-000017 ;Vol. 3 (Annexes) = TH-000018 / info:eu-repo/semantics/nonPublished Droit
128	The legal framework of judicial sentencing policy Sharples, K.S. January 1500 (has links) Doctorat en droit / Vol. 1 = TH-000026 ;Vol. 2 = TH-000027 / info:eu-repo/semantics/nonPublished Droit
129	Les garanties légales du vendeur à crédit de meubles corporels impayés et la clause de réserve de propriété en droit belge, burundais et français: insuffisance de la protection légale du vendeur; Effets de la clause de réserve de propriété à l'égard des tiers Sigejeje, Cyrille January 1987 (has links) Doctorat en droit / info:eu-repo/semantics/nonPublished Droit
130	Les notions d'arbitrabilité, d'ordre public et de public policy comme moyens de contrôle de l'arbitrage commercial international au Canada Arcangeli, Vera January 1999 (has links) Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Droit

Search results