Thèse (M.Sc.)--Université Laval, 2008. / Titre de l'écran-titre (visionné le 9 mai 2008). Bibliogr.

Ce mémoire porte sur les facteurs de succès à la foresterie communautaire. Ce mode de gestion implique une participation des communautés à la gestion forestière dans le but de générer des bénéfices économiques, sociaux et écologiques. Deux initiatives de foresterie communautaire partageant un contexte de création commun et ayant des territoires limitrophes ont été sélectionnées. Elles se situent dans la région administrative du Saguenay-Lac-Saint-Jean dans la province de Québec au Canada. Nous nous sommes penchés, d'une part, sur le contexte de création et d'évolution de ces initiatives, et d'autre part, sur l'atteinte ou non des objectifs sous-jacents à la foresterie communautaire, soit : une gouvernance participative, des retombées économiques locales, une gestion intégrée des ressources, une gestion multiressource ainsi qu'une viabilité écologique. L'approche méthodologique est l'étude de cas et les outils méthodologiques se déclinent en deux volets : une analyse qualitative et un outil d'évaluation constitué d'une grille de critères et d'indicateurs. Les principaux résultats de l'étude démontrent que les initiatives ont été créées dans un but double, soit la création d'emploi ainsi qu'une volonté de gérer la forêt différemment et en respectant l'environnement. Au fil du temps, les deux initiatives ont su se doter d'une expertise technique qui leur a permis de réaliser une série d'inventaires, d'études et d'outils de planification. Les principaux facteurs de succès identifiés sont un soutien gouvernemental (notamment quant au financement), une expertise technique ainsi que le support et le soutien de la communauté. À la lueur des résultats, nous sommes d'avis que dans le cas d'une étude ultérieure, le concept de gouvernance participative pourrait être analysé plus en profondeur. En effet, une collaboration entre les différents acteurs concernés par la gestion forestière locale est un facteur de succès important. En contrepartie, une non-reconnaissance de conflits potentiels entre les parties prenantes risque de nuire au succès éventuel des initiatives de foresterie communautaire. Finalement, en regard des transformations à venir dans le régime forestier québécois, il apparaît nécessaire de porter une attention particulière à identifier les moyens de mettre en place un modèle de gestion locale et régionale respectant les intérêts et les besoins des différents acteurs impliqués. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : foresterie, communautaire, forêt, habitée, communauté

Depuis 2014, la République démocratique du Congo (RDC) s'est engagée dans l'opérationnalisation de la foresterie communautaire, à travers l'institutionnalisation des concessions forestières des communautés locales (CFCLs). Cette transition de gouvernance revêt un caractère innovant et offre de nouvelles perspectives à l'ensemble des acteurs impliqués dans le secteur forestier, tant au niveau central que local. Cette étude a été initiée pour explorer l'acceptabilité sociale des CFCLs et les enjeux qui en découlent pour une gestion durable des forêts en RDC. Spécifiquement, il a été question (i) d'analyser l'évolution du système de gestion forestière en RDC ; (ii) d'évaluer la perception et l'attitude des communautés locales envers la CFCL comme mode de gestion forestière ; et (iii) de documenter et expliquer les dynamiques citoyennes locales avec leur implication dans l'implantation des CFCLs. Une approche mixte, combinant des techniques de recherche quantitative et qualitative, notamment des entretiens semi-structurés (91), des groupes de discussion (11), et des enquêtes réalisées auprès de 239 ménages, a été utilisée dans deux CFCLs situées dans les provinces du Maniema et de l'Équateur, en RDC. Les résultats montrent que les systèmes actuels de gestion forestière en RDC s'inscrivent dans une longue tradition, remontant de l'époque coloniale. Les compétences techniques sont inégalement réparties au sein de l'administration forestière, avec une forte prédominance au niveau central. Le cadre institutionnel demeure entaché d'un passé colonial qui, couplé aux contextes socio-économique et politique du pays, rend difficile l'opérationnalisation des reformes entreprises dans le secteur forestier, notamment celles relatives à la foresterie communautaire. Les indices de perception et de capital social construits dans le cadre de cette étude démontrent une attitude positive des communautés locales envers la CFCL. L'éducation, l'âge, la profession, la connaissance du cadre légal et la taille de la famille sont les principaux facteurs influençant l'attitude envers la CFCL. Les procédures administratives accroissent les coûts d'acquisition d'une CFCL et affectent négativement l'attitude des communautés. Enfin, les résultats révèlent l'existence d'une diversité d'organisations locales généralement homogènes au sein des CFCLs. Ces groupes communautaires et les réseaux sociaux qui en résultent au sein des villages constituent une plateforme qui permet aux acteurs de partager leurs connaissances, expériences et préoccupations. Ils offrent de nombreuses opportunités en termes d'apprentissage, et peuvent servir de base pour améliorer la gouvernance des CFCLs. Les groupes traditionnellement marginalisés, tels que les jeunes, les femmes et les populations autochtones, y sont faiblement représentés, et participent rarement à la prise de décisions au sein des communautés, ce qui peut limiter leur représentativité même dans les organes de gouvernance de la CFCL. Cette étude démontre un potentiel d'adhésion des communautés locales à la CFCL, et met en évidence le besoin de tenir compte des réalités locales, notamment la structure organisationnelle locale et les capacités des communautés à prendre en charge une CFCL. En plus d'être applicables dans d'autres pays d'Afrique centrale engagés dans la foresterie communautaire, les résultats de cette étude pourraient trouver des applications lors des réformes prévues à l'issue de la phase expérimentale pour améliorer le cadre réglementaire régissant les CFCLs en RDC. / Since 2014, the Democratic Republic of Congo (DRC) has been engaged in the operationalization of community forestry, through the institutionalization of the local community forest concessions (LCFCs). This transition in governance is innovative for all institutions involved in the implementation of this process, both at the central and local levels. This study was initiated to explore the social acceptability of LCFCs and the resulting challenges for sustainable forest management in the DRC. Specifically, it was a question of(i) analyzing the evolution of the forest management system in the DRC; (ii) evaluating the perception and attitude of local communities toward LCFC as a forest management model; and (iii) document and explain the dynamics of citizens' involvement in the implementation of LCFCs. A mixed-methods approach, combining quantitative and qualitative research techniques, including semi-structured interviews (91), focus groups (11), and surveys of 239 households, was used in two LCFCs located in Maniema and Equateur Provinces, DRC. Results show that current forest management systems in the DRC are part of a long tradition, dating back to the pre-colonial and colonial eras, which continues to influence and characterize current management patterns. The institutional framework remains tainted by a colonial past which, coupled with the country's socio-economic and political contexts, makes it difficult to operationalize the reforms undertaken in the forestry sector, particularly those related to community forestry. The perception and social capital indices constructed in this study demonstrate a positive attitude of local communities toward the LCFC. Education, age, occupation, knowledge of the legal framework and family size are the main factors influencing attitudes toward LCFC. Administrative procedures increase the costs of acquiring a LCFC and negatively affect community attitudes. Finally, the results reveal the existence of a diversity of generally homogeneous local organizations with in the studied LCFCs. These community groups and social networks within villages provide a platform for stakeholders to share their knowledge, experiences, and concerns. These structures offer many opportunities for learning and can serve as a basis for improving the governance of LCFCs. However, traditionally marginalized groups such as youth, women, and indigenous peoples are poorly represented and rarely participate in community decision-making, which can limit their representation in LCFC governance bodies. This study demonstrates un potential for local community buy-in to the LCFC, and highlights the need to consider local realities, including local organizational structure and community capacity to take charge of a LCFC. In addition to being applicable to other Central African countries engaged in community forestry, the results of this study could be applied to the reforms planned at the end of the experimental phase to improve the regulatory framework governing LCFCs in the DRC.

Depuis plus d’une décennie, le Cameroun implique dans sa politique forestière, les populations locales dans la conservation et la gestion durable des ressources forestières nationales et la lutte contre la pauvreté. Si le processus de foresterie communautaire (FC) est porteur d’espoir pour certains, il crée des soucis à d’autres à cause des difficultés liées à sa mise en application sur le terrain. L'objectif général de cette étude était d’intégrer les organisations paysannes à l’évaluation de l'impact des forêts communautaires sur les conditions de vie des populations locales au Cameroun. Les résultats d’études précédentes et celles issues d'une enquête conduite dans le milieu d’étude ont fourni une meilleure connaissance de la situation. L’enquête a été menée pour comprendre les difficultés liées à l'acquisition d'une forêt communautaire et les indicateurs de leur impact sur les conditions de vie des populations. Trente deux (32) organisations paysannes qui possédaient des forêts communautaires, et quatre (4) personnes ressources du Ministère de la Forêt et de la Faune (MINFOF) ont été interviewés. Les résultats ont montré que, la durée d’acquisition d’une forêt communautaire est longue (4 ans) pour la majorité des organisations paysannes (OP) (47 %), et les coûts y relatifs sont élevés, variant entre 10 000 000 FCFA et 19 999 995 FCFA, pour 47% des organismes. Les O.N.G. jouent un rôle clé dans l’accompagnement des OP qui ont établies des comités de gestion dans le processus d'acquisition de forêts communautaires. Tous les organismes interviewés font face à des difficultés à élaborer un plan simple de gestion (PSG). 75 % des répondants ont cité le manque d'expertise et de moyens financiers comme obstacles majeurs dans l'exécution de leur PSG. Des problèmes surgissant au sein des organisations sont résolus par les communautés elles-mêmes, alors que ceux opposant les organisations aux entités externes, le sont par une autorité établie. Une observation importante de notre étude est que, toutes les OP acceptent la décision ministérielle qui limite l'exploitation de la forêt communautaire au niveau artisanal. Notre étude indique aussi que, les PSG influencent les conditions de vie des populations locales. Toutefois, des études ultérieures sont nécessaires pour évaluer l'impact écologique des forêts communautaires au Cameroun. / For more than a decade, Cameroon involves in its forest policy, the local communities in the conservation and the sustainable management of the national forest resources and the struggle against poverty. If the process of community forest is a source of hope for some, it could create worries to others because of the difficulties linked to its implementation. The general objective of this study was to integrate the local organizations into the evaluation of the impact of community forest management on the living conditions of local communities in Cameroon. Results of previous studies and a survey conducted in the country revealed clues knowledge of the situation. The survey was conducted to understand the difficulties linked with the acquisition of a community forest and the indicators of their impact on the living conditions of the populations. Thirty two farmers’ organizations which owned communities forests, and four resource persons of the Ministry of forest and fauna (MINFOF) were interviewed. Results showed that, the duration needed to acquire a community forest is long (4 years) for the majority of the organizations (47 %), and the related costs were high, varying between 10 000 000 fcfa and 19 999 995 fcfa, for 47% of the organizations. NGOs played key role in accompanying the organizations who have an established management comity in the process of community forest acquisition. All the interviewed organizations faced difficulties in elaborating their simple management program (SMP). Seventy five per cent (75 %) of the referees quoted the lack of expertise and financial means as main obstacles in the execution of their SMP. Problems rising within the organization are solved by the communities themselves, while those opposing the organizations and external entities are solved through an established authority. A major observation of our study is that, all the organizations agree with the ministerial decision to limit the exploitation of community forest to an artisanal one. Our study reveals also that, SMP has effects on the living conditions of the local communities. But, subsequent studies are necessary to investigate the ecological impact of community forest in Cameroon.

La mise en oeuvre de l’aménagement durable des forêts (ADF) est marquée en République Démocratique du Congo (RDC) par des enjeux importants. Le but de notre thèse était d’explorer, d’une manière holistique, les défis et les opportunités associées à la mise en oeuvre de l’ADF dans le contexte socio-écologique de la RDC. Elle se focalise sur le cas du territoire d’Oshwe dans la province de Maï-Ndombe en RDC. C’est une étude de nature interdisciplinaire qui englobe trois volets distincts de l’ADF. Le premier chapitre porte sur les perceptions des acteurs locaux, nationaux et internationaux sur les enjeux de l’ADF en RDC. Nous avons appliqué l’analyse qualitative du discours des différents acteurs. Après cette analyse, la liste des enjeux de l’ADF en RDC a été établie. Cette liste a orienté la détermination des critères d’ADF qui répondent aux attentes des différents acteurs consultés. Cette étude révèle que les acteurs locaux sont surtout préoccupés par les enjeux sociaux; les acteurs nationaux par les enjeux de la gouvernance forestière et les acteurs internationaux par les enjeux écologiques de la conservation de la biodiversité. Les deux autres chapitres portent respectivement sur les défis et les opportunités relatives à un enjeu social et à un enjeu écologique, enjeux reconnus critiques par les acteurs consultés. Ainsi, le deuxième chapitre concerne les défis de la mise en oeuvre des Cahiers des Charges Sociales (CCS) au territoire d’Oshwe. Nous avons appliqué l’analyse qualitative des discours des différents acteurs locaux et nationaux. Cette démarche nous a permis d’établir des convergences dans le contenu de leurs différents discours sur le CCS. Nous avons observé l’enthousiasme des différents acteurs sur la structure organisationnelle de la mise en oeuvre du CCS lors des négociations. En plus, le CCS est reconnu comme un mécanisme formel et horizontal de partage des bénéfices tirés de l’exploitation forestière. Il contribue à réduire les conflits entre les communautés locales et les concessionnaires forestiers en faisant office d’un « arbre à palabre ». Toutefois, la lenteur dans l’exécution des chronogrammes retenus dans les clauses des CCS constitue un germe de conflit. Le troisième chapitre porte sur l’enjeu du maintien de la composition forestière après les coupes d’Abattage Contrôlé et Directionnel (ACD). Ainsi, nous avons comparé les effets des coupes d’ACD et des effets des chablis sur la régénération des espèces forestières commerciales. Nous avons recouru à l’analyse de redondance canonique afin de déterminer les espèces qui sont influencées significativement par un type de trouée tout en considérant la taille des trouées. Guarea cedrata se penche vers les trouées naturelles et Canarium schweinfurthii s’attache aux trouées d’ACD. Ces informations sont fondamentales pour mettre en oeuvre l’aménagement écosystémique basé sur l’émulation d’une perturbation naturelle telle que le chablis. Cette thèse de doctorat atteste que l’ADF est peu facile mais pas impossible en RDC en associant les différents acteurs dans la recherche des solutions aux enjeux que ces derniers ont perçus localement dans les unités d’aménagement forestier. Elle espère contribuer à la mise en oeuvre de l’aménagement adaptatif des forêts en RDC et à l’élaboration de la norme nationale de certification forestière. / Important issues mark the implementation of sustainable forest management (SFM) in the Democratic Republic of Congo (DRC). The aim of our thesis was to explore, in a holistic way, the challenges and opportunities associated with the implementation of SFM in the socio-ecological context of the DRC. It focuses on the case of the Oshwe territory in the province of Maï-Ndombe in the DRC. It is an interdisciplinary study that encompasses three distinct components of SFM. The first chapter deals with the perceptions of local, national and international actors on the issues facing SFM in the DRC. We applied the qualitative analysis of the discourse of the various actors. After this analysis, the list of SFM issues in the DRC was established. This list has oriented the determination of the SFM criteria that meet the expectations of the various actors consulted. This study reveals that local stakeholders are mainly concerned about social issues; the national actors by the stakes of the forest governance and the international actors by the ecological stakes of biodiversity conservation. The other two chapters deal respectively with the challenges and opportunities related to a social issue and an ecological challenge, issues recognized as critical by the consulted actors. Thus, the second chapter concerns the challenges of the implementation of the Social Responsibility Contract (SRC) to the territory of Oshwe. We applied the qualitative analysis of the discourses of the different local and national actors. This approach allowed us to establish convergences in the content of their various speeches on the SRC. We observed the enthusiasm of the various actors for the organizational structure used for the implementation of the SRC during the negotiations. In addition, SRC is recognized as a formal and horizontal mechanism for sharing the benefits of logging. It helps to reduce conflicts between local communities and forest managers by acting as a "palaver tree". However, the slowness in the execution of the chronograms chosen in the SRC constitutes a germ of conflict. The third chapter deals with the issue of maintaining the forest composition after use of Controlled and Directional Felling (CDF). We compared the effects of CDF and windfall effects on the regeneration of commercial forest species. We used canonical redundancy analysis to determine which species are significantly influenced by both gap type and gap size. Guarea cedrata leans towards the natural gaps and Canarium schweinfurthii attaches to the CDF gaps. This information is fundamental for implementing ecosystem-based management based on the emulation of a natural disturbance such as windthrow. This doctoral thesis attests that SFM is not easy but not impossible in the DRC by involving the different actors in the search for solutions to the issues perceived by actors locally in the forest management units. It hopes to contribute to the implementation of adaptive forest management in the DRC and the development of the national forest certification standard.

La situation de la forêt tropicale dans les pays en développement en général, et en République Démocratique du Congo (RDC) en particulier, est inquiétante. Les émissions de dioxyde de carbone dues au déboisement sont de l’ordre de 1,6 GtCO2e/an, soit 17% des émissions mondiales de « gaz à effet de serre ». Sous l’égide de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, le REDD+ a été institué pour lutter contre cette déforestation et la dégradation des forêts. Cette étude examine les différentes opportunités qu’offre ce programme pour l’aménagement écosystémique du couvert forestier de la RDC et les obstacles contextuels à sa mise en oeuvre. Pour la RDC, le REDD+ présente un certain nombre d’opportunités : réduction des émissions liées au déboisement et à la dégradation des forêts; amorce des travaux d’afforestation et de reforestation par une gestion durable des ressources conduisant à la création des emplois et favorisant la croissance des PIB et des exports; accroissement du rendement et maintien d’une plus grande couverture des besoins alimentaires. Le REDD+ peut favoriser la croissance du Produit intérieur brut agricole. Il peut contribuer à l’électrification des ménages et réduire de moitié les dépenses des ménages dépendant de l’exploitation minière et des hydrocarbures et, ainsi, générer des milliers d’emplois en infrastructures. Pour les populations locales et autochtones, il peut contribuer aussi à protéger et à valoriser les cultures liées à la forêt. Mais, face aux pesanteurs d’ordre juridique, politique, social, économique, technologique et culturel caractéristiques de ce pays, ces opportunités risquent d’être amenuisées, sinon annihilées. Étant donné que l’essentiel du déploiement du dispositif du REDD+ se réalisera dans les zones rurales congolaises, l’obstacle majeur reste le droit coutumier. La solution serait d’harmoniser les exigences et finalités du REDD+ non seulement avec le Code forestier de 2002 et ses mesures d’exécution mais aussi avec le droit coutumier auquel les communautés locales et autochtones s’identifient. / The situation of the rainforest in developing countries in general and the Democratic Republic of Congo (DRC) in particular is worrying. Emissions of carbon dioxide from deforestation are about 1.6 GtCO2e/an, or 17% of global emissions of "greenhouse gases". Under the auspices of the UN Framework Convention on Climate Change, REDD+ has been established to fight against the deforestation and degradation of forests. This study examines the different opportunities offered by the program for ecosystem-based management of forest cover in the DRC and contextual barriers to its implementation. For the DRC, REDD+ has a number of opportunities: reducing emissions from deforestation and forest degradation; work begins afforestation and reforestation for sustainable management of resources leading to job creation and promoting the growth of GDP and exports, increased yield and maintaining greater food needs. The REDD+ can promote the growth of the agricultural gross domestic product. It can contribute to the electrification of households and halve spending dependent on mining and oil and thus generate thousands of jobs in infrastructure. For local and indigenous communities, it can also help to protect and promote the cultures associated with the forest. But, faced with the burdens of legal, political, social, economic, technological and cultural characteristics of the country, these opportunities may be diminished, if not annihilated. Given that most of the deployment of the REDD+ will happen in Congolese rural areas, the major obstacle is the customary law. The solution would be to harmonize the requirements and objectives of REDD+ not only with the Forest Code of 2002 and its implementing rules but also with the customary law which local and indigenous communities identify.

In the context of open struggle between a neoliberal state and popular social movements in the state of Oaxaca, Mexico, this thesis seeks to explore how neoliberalism also works more subtly through state-sponsored community forestry. Using the concepts of "development discourse" and the Foucauldian conception of government, this thesis sheds light on the power networks that run through the language, practice and process of community forestry in a community with a well-established forestry enterprise. Neoliberal government is found to be present in the practice of community forestry, in discourse calling for change to governance structures in the community, identities of comuneros, as well as in environmental discourse. The exploration of this web of government also contributes to a greater understanding of relationships between state institutions, professionals and community members involved in community forestry.

La plupart des travaux réalisés depuis une vingtaine d’années sur la gouvernance forestière au Cameroun ont [exhaustivement] analysé l’économie forestière camerounaise, en en relevant particulièrement les dimensions problématiques et les aspects dysfonctionnels que Greenpeace (2007) résume en parlant d’un authentique échec. Ces travaux présentent un tableau détaillé qui indique entre autres constats rémanents, que le pouvoir de décision et les compétences de conduite des affaires sont plus que jamais confisqués dans les logiques néo-patrimoniales portées par les autorités étatiques et les élites, au détriment des populations indigènes et des communautés villageoises dont les diverses incompétences chroniques (intellectuelles, techniques, citoyennes et politiques) sont cependant atténuées par l’action de veille déployée par les organisations de la société civile. Cependant, ces travaux ne produisent pas un cadre général d’explication dans lequel l’ensemble des dysfonctionnements relevés s’articulent et se structurent. C’est cette omission théorique fondamentale de la recherche que vise à combler la présente thèse consacrée à l’analyse sociologique des causes de la marginalisation des communautés locales dans la gouvernance forestière au Cameroun, notamment à travers l’opérationnalisation d’une perspective d’explication socio-historique et d’une approche conceptuelle qui s’inscrivent dans la profondeur de la théorie critique et de l’économie politique. En effet, le souci de cette thèse –non monographique et essentiellement théorique –est de débusquer les logiques opératoires incarnées par les différents Régimes des forêts qui ont été pratiqués au Cameroun depuis l’époque coloniale allemande jusqu’à la Réforme dite environnementale et participative de 1994, avec l’objectif d’identifier les déterminants sous-jacents qui structurent la marginalité endémique des communautés locales, tout en favorisant aujourd’hui l’éclosion de dynamiques non étatiques de capacitation des communautés villageoises. Construite sur le concept de “contraintes structurelles”, notre thèse suggère une analyse novatrice dont la préoccupation est de proposer une explication générale des “trends séculaires” (Immanuel Wallerstein, 2000) qui soutendent l’exploitation industrielle des ressources forestières telle qu’elle s’est déployée jusqu’ici dans la modernité politique camerounaise. De l’analyse des données, il apparait qu’au regard du passage factice du régime colonial de la collectivité politique camerounaise au statut d’État indépendant, l’ouverture de l’activité industrielle forestière aux indigènes n’a jamais été concluante, notamment à cause de la rupture paradigmatique manifestée par l’irruption d’une modernité capitaliste dont les indigènes n’avaient jamais ni élaboré le projet, ni tenu les leviers opérationnels, autrement dit de l’opposition structurelle originaire qui plaçait la propriété des institutions, du pouvoir, du capital, bref toute la structure de l’économie forestière capitaliste et tout le système de la production forestière industrielle aux mains des Européens et des élites indigènes qui leur succèdent. En d’autres termes, la manifestation de dysfonctionnements irréductibles –dont la marginalisation des communautés villageoises semble être l’une des expressions les plus emblématiques –dans la mise en oeuvre des réformes trouve ultimement son explication dans l’abstraction historique des réformes du contexte dans lequel elles sont destinées à s’appliquer. Fondée sur la réflexivité critique et développée en examinant la structure de déploiement de l’histoire, l’originalité de notre thèse est de proposer une démarche radicale d’analyse de ce phénomène constamment établi par la littérature scientifique des vingt dernières années, en en révélant sa structuration complexe ainsi que son articulation à l’historicité problématique de la collectivité politique africaine moderne. En effet, à cause du caractère total de la violence coloniale et des conditions exogènes de naissance de l’État africain moderne, mais également de la cristallisation des modes arbitraires de conduite des affaires publiques et de gestion des ressources collectives et de l’enracinement structurel de la corruption, l’exploitation industrielle de la forêt va se déployer au détriment de la biodiversité et des systèmes écologiques, et surtout sur l’exclusion des communautés indigènes qui, au-delà de la profonde déstabilisation dont elles sont victimes du rapport colonial et capitaliste à la forêt, ne bénéficient d’aucune retombée substantielle et durable, tant sur le plan politique et de la participation citoyenne que sur le plan de la viabilité matérielle et des conditions socio-économiques de vie.

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