Spelling suggestions: "subject:"majeur""
31 |
Contribution de la psychothérapie interpersonnelle sur la motivation au retour au travail : étude de quatre personnes présentant une dépression majeure.Allaire, Diane January 2015 (has links)
La dépression majeure est un non-sens pour une personne qui en souffre et influence probablement sa motivation au retour au travail, car elle favorise chez elle une identité de malade et par conséquent un sentiment d’être inadéquat. Au Québec et au Canada, cette pathologie est la principale cause d’années vécues avec invalidité ainsi que de décès prématurés. Il apparaît donc pertinent de vérifier si un traitement spécialisé de la dépression majeure comme la psychothérapie interpersonnelle (PTI) pourrait favoriser la motivation au retour au travail d’une personne. Cette approche semble prometteuse pour diverses raisons : 1) elle cible un événement interpersonnel souvent considéré comme un des facteurs déterminants dans l’émergence de cette maladie; 2) elle repose sur des données probantes pour le soulagement des symptômes de dépression majeure; 3) elle ne considère que transitoirement l’identité de malade; 4) elle facilite l’acquisition de stratégies d’adaptation interpersonnelle.
La présente étude exploratoire de la contribution de la PTI sur la motivation au retour au travail de personnes en dépression majeure retient la méthodologie de l’étude de cas. Elle se déroule en milieu naturel auprès de quatre personnes considérées en invalidité chronique de leur travail. Autant des données qualitatives que quantitatives sont recueillies et analysées. Les résultats obtenus montrent que trois de ces quatre personnes reprennent leur travail pendant la PTI ou à la fin du traitement alors que l’autre personne s’engage dans une démarche de réorientation. Une autre contribution de la PTI permet de constater que ces personnes ont davantage recours à un soutien social. De plus, elles ont tendance à mieux connaître leur identité ou leurs limites, à améliorer leurs habiletés à la résolution de problème ainsi que leur capacité à communiquer avec les autres. L’idée de mesurer la symptomatologie dépressive et la motivation au même moment pendant un traitement serait à conserver dans une prochaine recherche, car un lien semble s’établir entre la sévérité des symptômes de la maladie et le degré de motivation d’une personne au retour au travail.
|
32 |
La protéine majeure de la capside de l’HSV-1 est ubiquitinéeRaymond, Pascal 12 1900 (has links)
Le virus de l’Herpès simplex de type 1 (HSV-1) est le pathogène humain responsable des lésions herpétiques labiales, plus communément appelé « feux sauvages ». Annuellement, il est responsable de plusieurs cas d’encéphalites et d’infections de l’appareil visuel qui sont la principale cause de cécité en Amérique du Nord. Bien qu’il existe quelques traitements antiviraux, aucun vaccin ou médicament ne permet de prévenir ou de guérir les infections causées par ce virus. Aujourd’hui, les infections produites par l’HSV-1 sont présentes partout sur la planète.
Récemment, une étude en protéomique effectuée sur les virus matures extracellulaires a permis d’identifier la présence d’ubiquitines libres et d’enzymes reliées à la machinerie d’ubiquitination dans le virus. De plus, le virus exploite cette machinerie au cours de l’infection. Il est connu que certaines protéines virales sont ubiquitinées durant une infection et que le virus imite même certaines enzymes d’ubiquitination.
Nous avons donc entrepris des recherches afin d’identifier des protéines virales ubiquitinées qui pourraient être présentes dans les virus matures ainsi que leurs rôles potentiels. La protéine majeure de la capside, VP5, un constituant très important du virus, a été identifiée. Nos recherches nous ont permis de caractériser le type d’ubiquitination, une monoubiquitination sur les lysines K810 et/ou K1275 de VP5. Le rôle que pourrait jouer l’ubiquitination de VP5 dans le cycle de réplication virale et dans les virus matures n’est toutefois pas encore connu. / Herpes simplex virus type 1 (HSV-1) is the human pathogen responsible for herpetic lesion such as cold sores. On a yearly basis, it is responsible for many cases of encephalitis and infections of the eye that are the most common cause of blindness in North America. Antiviral treatments exist, but no vaccines or drugs are able to prevent or cure the diseases caused by this virus. Today, infections caused by HSV-1 are present all around the world.
Recently a proteomics approach was used to study mature extracellular viruses. This study highlighted the presence in the virus of free ubiquitin and ubiquitin related enzymes. Furthermore, the virus exploits this machinery during the course of infection. Also, it is known that certain virally encoded proteins are ubiquitinated and that the virus mimics some ubiquitin related enzymes.
Our researches focused on identifying ubiquitinated viral proteins that could be present in mature extracellular viruses and their potential roles. The major capsid protein, VP5, an important virus component, was identified. We characterised the type of ubiquitination, a monoubiquitination of lysine K810 and/or K1275 of VP5. The role that could play the ubiquitination of VP5 in the viral cell cycle and in mature virions has yet to be identified.
|
33 |
Increased spinal pain sensitization : a new explanation for highly prevalent painful somatic symptoms in major depressive disorder?Tikàsz, Andràs 08 1900 (has links)
Objectifs: Malgré que les patients souffrant de dépression majeure (DM) rapportent souvent des symptômes douloureux, la relation entre la douleur et la dépression n’est pas encore claire. Ce n’est que récemment que des études employant des paradigmes de sommation temporelle ont pu offrir une explication préliminaire de la cooccurrence de la douleur et de la dépression. Notre étude vise à évaluer la contribution des procédés spinaux et surpraspinaux dans la sensibilisation de la douleur dans la DM en utilisant un paradigme de sommation temporelle. Participants : Treize sujets sains et quatorze patients souffrant de DM ont été inclues dans l’analyse finale. Méthodes : Pour induire une sommation temporelle, nous avons utilisé des stimulations intermittentes du nerf sural de basses et hautes fréquences. La sensibilisation spinale de la douleur a été quantifiée en mesurant la variation de l’amplitude du réflex de retrait nociceptif (NFR) entre les deux conditions de stimulations, ainsi que la sensibilisation supraspinale de la douleur a été obtenue en mesurant le changement dans l’appréciation verbale de la douleur entre ces deux conditions. Résultats : Nous avons observé une sensibilisation plus élevée de la réponse NFR chez les patients dépressifs durant la condition de stimulation à haute fréquence, un effet qui n’a pas été reflété par une sensibilisation amplifiée des appréciations subjectives de la douleur durant l’expérience. Néanmoins, nous avons observé une association entre la sensibilisation spinale et les symptômes somatiques douloureux chez les patients DM. Conclusion : Ces résultats suggèrent une sensibilisation spinale amplifiée dans la DM, ce qui pourrait expliquer la prévalence élevée des symptômes somatiques douloureux chez ces patients. / Objectives: Although patients suffering from major depressive disorder (MDD) often complain from painful symptoms, the relationship between pain and depression has yet to be clearly characterized. Only recently have studies employing temporal summation paradigms offered some preliminary insight into the co-occurrence of pain and depression. This study sets out to evaluate the contribution of spinal and supraspinal processes in pain sensitization in MDD using a temporal summation paradigm. Subjects: Thirteen healthy controls and fourteen MDD patients were included in the final analysis. Methods: To induce temporal summation, we used low- and high-frequency intermittent stimulations of the sural nerve. Spinal pain sensitization was quantified by measuring the change in the amplitude of the nociceptive-specific flexion reflex (NFR) response, and supraspinal pain sensitization was obtained by measuring change in subjective pain rating, from the low- to high-frequency stimulation condition. Results: We found an increased sensitization in the NFR response in MDD patients in the high-frequency condition, which did not translate into an increased amplification of their subjective responses during testing. However, we found a positive association between spinal sensitization and painful somatic symptoms in MDD patients. Conclusion: Together, these results suggest increased spinal pain sensitization in MDD, which might explain the high prevalence of painful somatic symptoms in these patients.
|
34 |
Le rôle de l'information visuelle dans la catégorisation émotionnelle au sein de deux psychopathologies / no title availableDevaux, Damien 09 December 2013 (has links)
Un contenu visuel flou peut-il être efficace pour traiter de l’information émotionnelle ? Récemment, les travaux psychologiques en traitement émotionnel de l’information visuelle font état d’un lien particulier avec l’information de basses fréquences spatiales (BFS), grossière et floue mais rapide, qui permettrait la transmission très rapide de signaux au système émotionnel par rapport à une information de hautes fréquences spatiales (HFS) plus complexe et détaillée. En outre, l’information BFS serait primordiale dans la détection d’un danger potentiel de l’environnement et par conséquent envers des émotions à valence négative. Ces deux types d’informations visuelles emprunteraient des voies neuronales différentes conduisant à une segmentation de cette information visuelle dans le cerveau. Au niveau psychopathologique, des troubles neurologiques comme la maladie de Gilles de la Tourette ou encore la dépression majeure résistante sont connues pour entraîner un déficit des interactions sociales pour lesquelles les traitements émotionnels sont indispensables. Les dysfonctionnements neurologiques et psychobiologiques accompagnant ces troubles impliquent des structures spécifiques et localisées en périphéries ou enfouies dans le cerveau liées à la dichotomie fonctionnelle de l’information visuelle. Un des moyens simples pour appréhender ces traitements est la catégorisation des visages émotionnels. Cette recherche a examiné au niveau théorique et appliqué dans quelle mesure l’information visuelle autrement appelée la résolution en fréquences spatiales (FS) jouerait un rôle dans la catégorisation des expressions faciales émotionnelles (EFEs). Ainsi tant au niveau de la détection visuelle de danger qu’au niveau de l’identification des EFEs dans la maladie Gilles de la Tourette et dans la dépression majeure résistante, nous avons étudié les réponses comportementales dans les premières étapes de décryptage de l’information visuelle convoyant des indices émotionnels. Une comparaison avec une population contrôle a permis de cerner plus précisément les effets d’un filtrage en FS dans les processus de catégorisation avec la prédiction d’un bénéfice à traiter des contenus flous (BFS) par rapport à des contenus détaillés (HFS) pour des EFEs problématiques à classer en fonction de la pathologie. Nos résultats ont suggéré une meilleure identification de certaines EFEs filtrées en BFS par rapport à celles filtrées en HFS ou résolues. Nos données empiriques ont été discutées dans la perspective d’une segmentation de l’information visuelle dans le cerveau sollicitant des circuits neuronaux spécifiques favorisant l’accès de l’information visuelle aux centres émotionnels. En regard des structures cérébrales impliquées et des activités neuronales connus dans les troubles étudiées, l’activité dopaminergique des neurones sollicités pourraient expliquées en partie nos données factuelles. / What can be the efficiency of coarse scales in emotional information processing? Recently, psychological findings about emotional processing of visual information reported a particular link with low spatial frequencies (LSF), coarse and blurred but rapid, which might offer a very fast signal to emotional system compared to high spatial frequencies (HSF) more intricate and detailed. Plus, LSF information might be essential in danger detection and consequently in negative emotions classification. These two types of visual information would take different neural pathways driving to visual information segmentation in the brain. In psychopathological view, neurological disorders as Tourette syndrome or treatment-resistant depression are well known to produce social interaction troubles in which emotions are obligatory. Neurological and psychobiological dysfunctions belonging to these diseases implicate specific neural structures located at peripheral or inside the brain that are bind to functional dichotomy of visual information. One of the simplest ways to examine that processing is the categorization of emotion faces. This research has investigated according to theoretical and practical aspects the extent to which visual information or spatial frequency scaling (SF) might be implicated in categorization of emotional facial expressions (EFE). Thus, both in danger detection and EFE classification, among Tourette syndrome and treatment-resistant depression, we have studied behavioural responses during the first steps of visual information interpretation providing emotional cues. A comparison with healthy control population has given more precise effects of FS filtering in categorization processing with the hypothesis of a benefice to process coarse scales (LSF) compared to detailed signals (HSF) for the identification of difficult EFE in respect with the disorder. Our results have suggested a best identification of specific EFE filtered in LFS compared to HSF or intact images called broad spatial frequencies (BSF). Our empirical findings were argued in the perspective of visual information segmentation in the brain requesting specific neuronal circuits favouring visual information access to emotional complex. Given implicated brain areas and neuronal activities regarding studied disorders, dopaminergic innervation might explain our factual data.
|
35 |
La protéine majeure de la capside de l’HSV-1 est ubiquitinéeRaymond, Pascal 12 1900 (has links)
Le virus de l’Herpès simplex de type 1 (HSV-1) est le pathogène humain responsable des lésions herpétiques labiales, plus communément appelé « feux sauvages ». Annuellement, il est responsable de plusieurs cas d’encéphalites et d’infections de l’appareil visuel qui sont la principale cause de cécité en Amérique du Nord. Bien qu’il existe quelques traitements antiviraux, aucun vaccin ou médicament ne permet de prévenir ou de guérir les infections causées par ce virus. Aujourd’hui, les infections produites par l’HSV-1 sont présentes partout sur la planète.
Récemment, une étude en protéomique effectuée sur les virus matures extracellulaires a permis d’identifier la présence d’ubiquitines libres et d’enzymes reliées à la machinerie d’ubiquitination dans le virus. De plus, le virus exploite cette machinerie au cours de l’infection. Il est connu que certaines protéines virales sont ubiquitinées durant une infection et que le virus imite même certaines enzymes d’ubiquitination.
Nous avons donc entrepris des recherches afin d’identifier des protéines virales ubiquitinées qui pourraient être présentes dans les virus matures ainsi que leurs rôles potentiels. La protéine majeure de la capside, VP5, un constituant très important du virus, a été identifiée. Nos recherches nous ont permis de caractériser le type d’ubiquitination, une monoubiquitination sur les lysines K810 et/ou K1275 de VP5. Le rôle que pourrait jouer l’ubiquitination de VP5 dans le cycle de réplication virale et dans les virus matures n’est toutefois pas encore connu. / Herpes simplex virus type 1 (HSV-1) is the human pathogen responsible for herpetic lesion such as cold sores. On a yearly basis, it is responsible for many cases of encephalitis and infections of the eye that are the most common cause of blindness in North America. Antiviral treatments exist, but no vaccines or drugs are able to prevent or cure the diseases caused by this virus. Today, infections caused by HSV-1 are present all around the world.
Recently a proteomics approach was used to study mature extracellular viruses. This study highlighted the presence in the virus of free ubiquitin and ubiquitin related enzymes. Furthermore, the virus exploits this machinery during the course of infection. Also, it is known that certain virally encoded proteins are ubiquitinated and that the virus mimics some ubiquitin related enzymes.
Our researches focused on identifying ubiquitinated viral proteins that could be present in mature extracellular viruses and their potential roles. The major capsid protein, VP5, an important virus component, was identified. We characterised the type of ubiquitination, a monoubiquitination of lysine K810 and/or K1275 of VP5. The role that could play the ubiquitination of VP5 in the viral cell cycle and in mature virions has yet to be identified.
|
36 |
Suspension of work by reason of fortuitous event and force majeure: legal and case-by-case analysis / La suspensión de labores por caso fortuito y fuerza mayor: análisis legal y casuísticoLora Álvarez, Germán 12 April 2018 (has links)
This article addresses the theme referred to the remedies of the suspension of work by reason of fortuitous event or force majeure. Through an analysis of the current legislation in the subject and administrative precedents, the author examines how this regulation is applied, and how this mechanism allows or not the labour continuity. By recognizing labour continuity as the foundation of the suspension of work by reason of fortuitous event and force majeure, the author concludes in the need for legal mechanisms to enable the employment relationship flexibilization. / El presente artículo aborda la temática referida a la suspensión de labores por caso fortuito o fuerza mayor. Realizando un análisis sobre la legislación vigente en la materia y precedentes administrativos, el autor examina cómo es que la regulación se aplica, y cómo este mecanismo permite o no la continuidad laboral. Reconociendo la continuidad laboral como fundamento de la suspensión por caso fortuito y fuerza mayor, el autor concluye en la necesidad de mecanismos legales que permitan la flexibilización de la relación laboral.
|
37 |
L’expression du transporteur de sérotonine est diminuée en dépression majeure mais normale en fibromyalgie dans les cellules mononucléées du sang périphériqueVillanueva-Charbonneau, Gaël 08 1900 (has links)
Introduction: La fibromyalgie (FM) et la dépression majeure (MDD) sont des comorbidités fréquentes qui partagent des altérations communes dans la neurotransmission sérotoninergique. Cependant, on ignore encore si ces altérations sont persistantes ou transitoires.
Objectifs : Le but principal de cette étude était (i) de mesurer les changements dans l’expression du transporteur de sérotonine (SERT) chez les patients FM, MDD et FM/MDD, par rapport aux volontaires sains (VS); et (ii) d’évaluer l’effet des traitements pharmacologiques (quétiapine et divers antidépresseurs) sur l’expression du SERT chez ces sujets. Des analyses exploratoires de l’expression du transporteur de dopamine (DAT) ont aussi été réalisées.
Méthodologie: Les PBMC sont isolées chez les patients FM (n=55), MDD (n=50), et FM/MDD (n=120), et chez les VS (n=62). L’expression de SERT et de DAT a été analysée au niveau de l’ARNm par PCRq. La signification statistique est analysée par des analyses de variance et des modèles linéaires mixtes.
Résultats: L’expression de l’ARNm du SERT est significativement diminuée chez les patients MDD, par rapport aux VS (p<0.001), mais pas elle est inchangée chez les patients FM et FM/MDD. Les traitements pharmacologiques entrainaient une amélioration des symptômes cliniques de la FM et de la MDD, mais ils n’avaient aucun effet sur l’expression de l’ARNm du SERT chez les patients. Comparativement au SERT, l’ARNm du DAT est indétectable chez plusieurs participants.
Discussion/Conclusion : Ces résultats corroborent le rôle du SERT dans la physiopathologie de la MDD. De plus, ils démontrent que la diminution de l’expression du SERT est un phénomène persistant plutôt que transitoire. / Introduction: Fibromyalgia (FM) and major depression disorder (MDD) are frequent
comorbidities. Both disorders may share common serotonergic alterations, but it is still unclear
whether these alterations are persistent or transient.
Objectives: The primary objective of this study was to (i) examine the changes in expression of
serotonin transporter (SERT) in peripheral blood mononuclear cells (PBMC) in FM, MDD and
FM/MDD subjects, compared to healthy controls; and to (ii) evaluate the effect of drug
treatment (quetiapine and various antidepressants) on the expression of SERT in these subjects.
Exploratory analyses on the expression of the dopamine transporter (DAT) were also performed.
Methods PBMC were isolated from FM, MDD and FM/MDD subjects, and healthy controls.
SERT and DAT expression were analysed at the mRNA level by qPCR. Statistical analyses
were performed using analyses of variance and linear mixed-effects model.
Results: The mRNA expression of SERT was significantly reduced in MDD subjects compared
to healthy controls (p<0.001), but not in FM nor in FM/MDD subjects. Although drug treatments
improved symptoms in FM, MDD and FM/MDD subjects, they had no significant effect on
SERT mRNA expression. Comparatively to SERT, DAT mRNA expression was undetectable
in several participants.
Discussion/Conclusion: These results corroborate the role of SERT in the pathophysiology of
MDD. They also show that the decreased expression of SERT mRNA is a persistent rather than
a transient phenomenon in MDD.
|
38 |
Försäkring och terrorism / Insurance and terrorismAlbinsson, Andreas January 2016 (has links)
Sammanfattning I Europa samt i vår övriga omvärld har hotet från terrorister under de senaste åren ökat. Därför är det av betydelse att försäkringsskydd finns att tillgå när eller om vi drabbas av terroristers våldshandlingar, för att åtminstone mildra vårt ekonomiska lidande. I denna masteruppsats får läsaren bland annat bekanta sig med vilka försäkringsmöjligheter som de större försäkringsgivarna har att erbjuda privatpersoner samt företag, avseende skada som har orsakats av terrorism. I uppsatsen behandlas försäkringar där skydd mot terrorism undantas helt eller till vissa delar. Detta gör det betydelsefullt att analysera i vilken utsträckning försäkringsbolag har rätt att undanta terrorrisker samt vilket rörelseutrymme försäkringsbolag har beträffande att inte uppställa undantag för nämnda risker. Vidare framförs resonemang om hur samhället påverkas av att försäkringsskydd, i vissa fall, saknas på området samt hur rimligt det är att försäkringsbranschen saknar en gemensam definition av terrorism. Terrorism kan ibland klassificeras som krigsliknande händelse. I uppsatsen behandlas därför också frågor om hur klassificeringen teoretiskt sett kan komma att påverka försäkringsersättningen vid ett eventuellt terrorscenario.
|
39 |
Le régime juridique international de la responsabilité du transporteur maritime de marchandises sous connaissement : un échec?Adil, Hind 12 1900 (has links)
Les avocats, praticiens et universitaires qui sont engagés dans le droit des transports
internationaux de marchandises par mer ont l’habitude de travailler avec un régime complexe de responsabilité du transporteur maritime.
La coexistence de plusieurs conventions régissant ce régime et l’imprécision des textes de ces différentes législations rendent leur application difficile d’où l’échec permanent du voeu d’uniformisation de ce droit.
En premier lieu, nous retrouvons le régime de base celui de la Convention de Bruxelles sur l’unification de certaines règles en matière de connaissement, ratifiée le 25 août 1924 et ses Protocoles modificatifs annexés en 1968 et 1979. Il s’agit d’un régime fondé sur la présomption de responsabilité comprenant une liste de cas exonératoires appelés « cas exceptés ». En second lieu figurent les Règles de Hambourg, édictées en 1978, qui établissent un régime basé sur la présomption de faute du transporteur à l’exception de deux cas exonératoires : l’incendie et l’assistance ou la tentative de sauvetage. Enfin, apparaît la Convention sur le contrat de transport international de marchandises effectué entièrement ou partiellement par mer, adoptée par les Nations unies en 2009, sous l’appellation « Les Règles de Rotterdam », qui adopte un régime de responsabilité « particulier ».
Cette étude a tenté d’analyser ces mécanismes juridiques mis en place. Pour ce faire, nous nous sommes concentrées sur les sources du dysfonctionnement de ces régimes, afin de favoriser le développement d’initiatives d’uniformisation des règles de responsabilité du propriétaire du navire.
L’analyse des textes positifs, de la doctrine et de la jurisprudence, nous a permis de constater que les différentes approches du régime juridique du transporteur maritime des marchandises sous ces différentes législations ne garantissent pas la prévisibilité et la sécurité juridiques recherchées par les différents acteurs maritimes.
Par conséquent, l’absence d’un régime cohérent et unifié a créé des incertitudes au sein de la communauté maritime internationale et au sein des tribunaux en cas de litige.
Pour surmonter cette réalité complexe, notre thèse propose une approche qui pourra simplifier ce régime, l’approche objective. / Lawyers, academics and practitioners who are involved in law of carriage of goods by sea
are used to working with a complex regime of carrier’s liability.
The coexistence of multiple international conventions governing the regime of liability of the maritime carrier and their different and inconsistent legislative styles, have become the main reason for lack of uniformity in the field of the carriage of goods by sea. The Brussels Convention for the Unification of Certain Rules Relating to Bill of Lading signed in August 25, 1924 and its Protocols amending 1968 and 1979 are based on presumption liability regime with a list of "excepted cases". A second Convention known as the Hamburg Rules
of 1978 established a regime based on the presumption of fault of the carrier with two
exceptions: fire and assistance or salvage. Finally, in 2009 the United Nations adopted the Convention on Contract for the International Carriage of Goods Wholly or Partly by Sea based on a ''special'' regime.
This study of the three conventions attempts to analyze their legal mechanisms and the
sources of their dysfunction.
By analyzing the positive texts, jurisprudence, opinions and thoughts of scholars on this matter, we found that the different legal approaches adopted under these various laws do not ensure predictability and legal certainty sought out by maritime actors and courts.
To overcome this complex reality, this thesis proposes an approach that will simplify the applicability of the rules of carrier’s liability, which is the objective approach.
|
40 |
Le régime juridique international de la responsabilité du transporteur maritime de marchandises sous connaissement : un échec?Adil, Hind 12 1900 (has links)
Les avocats, praticiens et universitaires qui sont engagés dans le droit des transports
internationaux de marchandises par mer ont l’habitude de travailler avec un régime complexe de responsabilité du transporteur maritime.
La coexistence de plusieurs conventions régissant ce régime et l’imprécision des textes de ces différentes législations rendent leur application difficile d’où l’échec permanent du voeu d’uniformisation de ce droit.
En premier lieu, nous retrouvons le régime de base celui de la Convention de Bruxelles sur l’unification de certaines règles en matière de connaissement, ratifiée le 25 août 1924 et ses Protocoles modificatifs annexés en 1968 et 1979. Il s’agit d’un régime fondé sur la présomption de responsabilité comprenant une liste de cas exonératoires appelés « cas exceptés ». En second lieu figurent les Règles de Hambourg, édictées en 1978, qui établissent un régime basé sur la présomption de faute du transporteur à l’exception de deux cas exonératoires : l’incendie et l’assistance ou la tentative de sauvetage. Enfin, apparaît la Convention sur le contrat de transport international de marchandises effectué entièrement ou partiellement par mer, adoptée par les Nations unies en 2009, sous l’appellation « Les Règles de Rotterdam », qui adopte un régime de responsabilité « particulier ».
Cette étude a tenté d’analyser ces mécanismes juridiques mis en place. Pour ce faire, nous nous sommes concentrées sur les sources du dysfonctionnement de ces régimes, afin de favoriser le développement d’initiatives d’uniformisation des règles de responsabilité du propriétaire du navire.
L’analyse des textes positifs, de la doctrine et de la jurisprudence, nous a permis de constater que les différentes approches du régime juridique du transporteur maritime des marchandises sous ces différentes législations ne garantissent pas la prévisibilité et la sécurité juridiques recherchées par les différents acteurs maritimes.
Par conséquent, l’absence d’un régime cohérent et unifié a créé des incertitudes au sein de la communauté maritime internationale et au sein des tribunaux en cas de litige.
Pour surmonter cette réalité complexe, notre thèse propose une approche qui pourra simplifier ce régime, l’approche objective. / Lawyers, academics and practitioners who are involved in law of carriage of goods by sea
are used to working with a complex regime of carrier’s liability.
The coexistence of multiple international conventions governing the regime of liability of the maritime carrier and their different and inconsistent legislative styles, have become the main reason for lack of uniformity in the field of the carriage of goods by sea. The Brussels Convention for the Unification of Certain Rules Relating to Bill of Lading signed in August 25, 1924 and its Protocols amending 1968 and 1979 are based on presumption liability regime with a list of "excepted cases". A second Convention known as the Hamburg Rules
of 1978 established a regime based on the presumption of fault of the carrier with two
exceptions: fire and assistance or salvage. Finally, in 2009 the United Nations adopted the Convention on Contract for the International Carriage of Goods Wholly or Partly by Sea based on a ''special'' regime.
This study of the three conventions attempts to analyze their legal mechanisms and the
sources of their dysfunction.
By analyzing the positive texts, jurisprudence, opinions and thoughts of scholars on this matter, we found that the different legal approaches adopted under these various laws do not ensure predictability and legal certainty sought out by maritime actors and courts.
To overcome this complex reality, this thesis proposes an approach that will simplify the applicability of the rules of carrier’s liability, which is the objective approach.
|
Page generated in 0.0286 seconds