Le droit de la preuve résulte nécessairement d’un certain postulat philosophique. Le modèle qui prédomine en France, qui doit beaucoup aux travaux de Motulsky, adopte ainsi une approche légaliste faisant découler le droit de la preuve de la notion de droit subjectif. Il appartiendrait, dans cette perspective, à la partie qui se prévaut d’un droit d’analyser l’antécédent de la règle afin d’identifier les faits devant faire l’objet d’une preuve. En matière délictuelle par exemple, il incomberait à la victime de faire la preuve d’une faute, d’un dommage et d’un lien de causalité entre la faute et le dommage pour obtenir réparation. Or, tous les systèmes juridiques, et plus particulièrement celui de droit anglais, ne reconnaissent pas l’existence des droits subjectifs. Par ailleurs, pour de nombreux auteurs, tel Michel Villey, le droit ne peut se réduire à la règle de droit, par essence générale et abstraite : tout cas d’espèce doit recevoir des solutions adaptées. Autrement dit, par sa généralité, la règle laisserait place à des espaces qu’il faudrait combler par la référence à des éléments extrajuridiques, contrairement à ce que postule la thèse de Motulsky. Un tel dilemme ne pouvait être résolu qu’en procédant à une reconceptualisation de la preuve. C’est à ce travail que cette thèse s’est attaquée en vue de proposer des solutions théoriques rigoureuses, sur la base desquelles des conséquences concrètes pourront être inférées. Indéniablement, le fait de se focaliser sur une matière spécifique, le droit des transports maritimes en l’occurrence, constituait le moyen le plus sûr pour ne pas perdre de vue les aspects éminemment pratiques du droit de la preuve. / The law of evidence results necessarily from a philosophical postulate. Thus, the predominant model of evidence law in France, which owes much to the work of Motulsky, has adopted a legalistic approach of the concept of subjective rights. In this perspective, it is incumbent on the claimant to analyze the antecedent of the rule in order to identify the facts to be proven. For instance, in tort law, the onus it is on the victim to prove a fault, a damage and a causal link between the fault and the damage for redress. However, all legal systems, and more particularly the English one do not recognize the existence of subjective rights. Moreover, for many authors, such as Villey, the law cannot be reduced to the rule of law, by general and abstract nature: every case requires adapted solutions. In other words, by its generality, the rule would create spaces that should be addressed by reference to extra-legal factors, contrary to what postulate the Motulsky’s thesis. Such a dilemma could only be solved by making a reconceptualization of the evidence. It is this task that this thesis tackles in view to provide rigorous theoretical solutions, based on which concrete consequences will be inferred. Undeniably, the fact of focusing on a specific topic, the law of maritime transport in this case, was the surest way not to lose sight of the very practical aspects of the law of evidence.

Les différentes façons de décrire un circuit intégré (niveau architectural, logique, électrique, implante; mode structurel, fonctionnel). L'accent est mis sur les descriptions tenant compte de l'aspect temporel. La sûreté de la description, ou cohérence, est traitée à part. Le modèle par événements du comportement des systèmes temporisés est présenté partiellement. Le modèle classique d'automate d'état fini est cité, avec les difficultés de son utilisation pour les systèmes temporisés. On propose une définition d'automate d'état fini temporisé combinant les deux approches. Le fonctionnement est caractériser par un calcul algébrique. Analyse de deux réalisations de base et de variantes de l'une d'entre elles, ainsi qu'une 3eme famille. Étude d'un automate plus complexe forme d'une partie contrôle et d'une partie opératoire. Calcul de la synchronisation.

Pouvoir vérifier la conformité d'un programme avec sa spécification représente un enjeu important. On peut utiliser un assistant de preuve : un logiciel permettant la description du problème, la construction des preuves et leur vérification. Nous avons implémenté un système où l'utilisateur décrit la spécification du programme dans un formalisme logique ad hoc, donne le programme dans le sous-ensemble fonctionnel de ML (comprenant filtrage, définitions récursives et fonctions partielles), puis construit interactivement les preuves de correction nécessaires pour prouver la validité du programme.

Texte remanié: Th. doct.--Droit privé--Toulon, 2001. Titre de soutenance : L'intime conviction du juge de jugement. / Bibliogr. p. 419-435. Index.

Th. doct.--Droit privé--Orléans, 2000. / Bibliogr. p. 581-659. Index.

Thèse de doctorat : Informatique : Paris 12 : 2007. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr. : 79 réf. Index.

Diss. : Philosophische Fakultät : Düsseldorf : 1985. - Bibliogr. p. 169-178. Index.

La question de la preuve en procédure pénale, imprégnée par le principe de la présomption d'innocence, est généralement présentée comme le moyen pour l'accusation de prouver la commission des infractions à la loi pénale. L'étude d'un droit à la preuve contraire renverse ce schéma de pensée afin de consacrer un droit, pour la personne poursuivie, de combattre les éléments de preuve présentés par l'accusation et, in fine, de rapporter tout élément de preuve de nature à établir son innocence. Le droit à la preuve contraire, fondé sur le principe de l'égalité des armes issu de la notion européenne de droit au procès équitable, tend à assurer un équilibre entre la nécessaire efficacité de la répression et la prévention de l'injuste condamnation d'un innocent. La notion de droit à la preuve contraire consacre un rôle actif de la personne mise en cause dans l'organisation de sa défense en lui permettant à la fois de produire et d'obtenir tous les éléments de preuve qui lui sont favorables. Ce principe doit pouvoir être opposable au législateur comme au juge. La procédure pénale française est marquée par un certain nombre de réformes dont la finalité est d'assurer l'équilibre nécessaire entre l'intérêt collectif et la préservation des libertés individuelles. Ce mouvement consacre la réalité et la pérennité du droit à la preuve contraire. / The matter of evidence in the French penal procedure, heavily influenced by the principle of presumption of innocence, is generally presented by the means available to the prosecution in order to prove the offenses to the penal law. The consideration of a right to opposite evidence reverses this pattern so as to give people being sued the right to contend for the evidences presented by the prosecution and, in fine, to bring any evidence in order to prove their innocence. The right to opposite evidence, based on the principle of equality from the European notion of right to a fair trial, aims to guarantee a balance between the necessity of an efficient suppression and the prevention of an unfair conviction of an innocent person. The notion of right to opposite evidence gives an active part to the suspect in the organization of defence, by allowing to produce and to get all the evidences favorable to the suspect, and must be able to confront both the law-maker and the judge. The French penal procedure is influenced by some reforms which aim to guarantee the balance needed between the general interest and the protection of individual liberties. This movement sanctions the reality and the durability of the right to opposite evidence.

Les interfaces homme-machine (IHM) multimodales offrent à l’utilisateur la possibilité de combiner les modalités d’interaction afin d’augmenter la robustesse et l’utilisabilité de l’interface utilisateur d’un système. Plus particulièrement, en sortie, les IHM multimodales permettent au système de restituer à l’utilisateur, l’information produite par le noyau fonctionnel en combinant sémantiquement plusieurs modalités. Dans l’optique de concevoir de telles interfaces pour des systèmes critiques, nous avons proposé un modèle formel de conception des interfaces multimodales en sortie. Le modèle proposé se décompose en deux modèles : le modèle de fission sémantique qui décrit la décomposition de l’information à restituer en informations élémentaires, et le modèle d’allocation qui spécifie l’allocation des modalités et médias aux informations élémentaires. Nous avons également développé une formalisation B Événementiel détaillée des deux modèles : fission sémantique et allocation. Cette formalisation a été instanciée sur des études de cas puis généralisée dans un processus de développement B Événementiel cadre dans lequel s’inscrivent les modèles de fission sémantique et d’allocation. Cette formalisation a permis de procéder à la vérification de propriétés de sûreté, de vivacité et d’utilisabilité. / Multimodal Human-Computer Interfaces (HCI) offer to users the possibility to combine interaction modalities in order to increase user interface robustness and usability. Specifically, output multimodal HCI allow system to return to the user, the information generated by the functional core by combining semantically different modalities. In order to design such interfaces for critical systems, we proposed a formal model for the design of output multimodal interfaces. The proposed model consists of two models: the semantic fission model describes the decomposition of the information to return into elementary information and the allocation model specifies the allocation of the elementary information with modalities and media. We have also developed a detailed Event B formalization for the two models: semantic fission and allocation. This formalization has been instantiated on case studies and generalized in an Event B development process framework including semantic fission and allocation models. This formalization allows to carry out safety, liveness and usability properties verification.

Pas de résumé / Doctorat en droit / info:eu-repo/semantics/nonPublished