Située au centre de l'Afrique, l'Oubangui Chari, ex colonie française a accédé à l'indépendance le 13 Août 1960 et est devenue la République centrafricaine. Le droit applicable et l'organisation judiciaire sont restés fortement influencés par la culture juridique de la France certains n'hésitant pas à parler de véritable mimétisme. En dehors d'une tendance à utiliser la technique du " copier-coller ", il est important de souligner que le droit français reste applicable sur le territoire centrafricain en vertu de l'ordonnance PLANTEY du 06 octobre 1958 qui accordait survie, dans les nouveaux États ayant accédé à l'indépendance, aux textes coloniaux tant que le pouvoir législatif local n'en aurait pas disposé autrement etc. Il n'est dès lors pas étonnant que la population centrafricaine, majoritairement analphabète (près de 70%), et parlant la langue nationale le " Sango " rejette ce droit écrit dans une langue étrangère dans lequel elle ne trouve pas de repère et continue de recourir au droit traditionnel et à la justice coutumière (justice des chefs de quartier, de village, des chefs religieux etc.).L'accès au droit et aux institutions judiciaires se heurte à de multiples difficultés : problème de langue, de culture, de structures adaptées pour la diffusion du droit, d'éloignement géographique, de manque de confiance dans le personnel judiciaire et policier, du coût de la justice et des professionnels du droit par rapport au revenu moyen de la population, ... Il se pose alors la question de la redéfinition du droit centrafricain qui devrait d'une part, intégrer les réalités locales et réhabiliter la justice traditionnelle en l'adaptant à l'évolution de la société; d'autre part, tout mettre en œuvre pour faciliter l'accès de la population au droit et à la justice officiels.

Au début du XXe siècle, un modèle centralisé est adopté pour l’approvisionnement en eau dans de nombreuses villes, dont Carthagène (Colombie) et Khartoum (Soudan). Ainsi, le réseau hydrique devient une technologie politique et un marqueur de la spatialité et des modes de vie urbains pour différents acteurs (administrateurs, techniciens et citadins). L’analyse comparée des stratégies d’accès, des usages quotidiens et de l’imaginaire lié à l’eau de deux populations urbaines et insulaires – Caño de Loro (Carthagène) et Tuti (Khartoum) – permet d’aborder la complexité des villes contemporaines. Dans la première partie, le réseau hydrique est restitué dans l’histoire de chaque ville où sa mise en place repose sur le renforcement ou l’émergence de certains rapports de pouvoir et sur une transformation dans la conception de la nature. Ce caractère relationnel et politique du réseau ouvre la voie, dans une deuxième partie, à l’analyse de la matérialité de l’eau et ses échanges comme producteurs de « localités » particulières au sein de l’espace urbain. L’analyse des relations entre sphères publiques et privées par le biais de la distribution de l’eau amène à discuter la pertinence de la notion de « gestion collective » des ressources en ville. La troisième partie aborde les mécanismes mobilisés par différents acteurs dans les projets de planification urbaine pour négocier leur marge d’action sur l’eau et la terre. Elle met en lumière la dimension politique des catégories d’appartenance et le pouvoir transformateur des actions collectives et individuelles dans des situations où la gestion des ressources est traversée par de logiques individuelles, locales, nationales et globales. / At the turn of the twentieth century, numerous cities such as Cartagena (Colombia) and Khartoum (Sudan), adopted a centralized technical and administrative model for the management of drinking water. Associated since its construction to planned urban development projects, the water network constitutes a political technology and becomes a landmark of urban spatiality, for politicians as well as for technicians and urban dwellers. The compared analysis of access strategies, daily usage, and the role of water in the imagination of two populations with an ambiguous urban status – Caño de Loro (Cartagena) and Tuti (Khartoum) – allows us to approach the social complexity of contemporary cities in the South. The comparison supposes a reflexive orientation that leads us, over and beyond the socio-political dynamics of each context, to critically consider our categories of analysis. In the first part the water network is contextualized in the history of each city, where its recent apparition and setting up rests upon the reinforcement or creation of dense power relations, as well as a new conception of nature, particularly of water. Such relational and political features lead to, in the second part, an understanding of how the materiality of water and its sharing produces particular localities within the urban space. Therefore, the analysis of relations between public and private spheres through everyday water exchanges lets us discuss the relevance of the notion of “collective management” of resources in Cartagena and Khartoum. The third part considers the mechanisms draw on by different actors within the particular context of urban planning to negotiate their margin of action on land and water. It highlights the political dimension of identity categories as well as the transformative power of individual and collective actions in situations where resource management is crossed with individual, local, national, and global logics at the same time.

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L’épilepsie est l’une des pathologies neurologiques les plus fréquemment rencontrées dans le monde. Les indicateurs épidémiologiques sont élevés dans les pays en développement et le déficit thérapeutique y est important. Il n’existe pas d’études portant sur l’évaluation globale des barrières d’accès aux antiépileptiques (AE) dans ces pays. Pour développer et mettre en place un outil d’évaluation de ces barrières, nous avons réalisé quatre études : une revue systématique de la littérature sur les barrières potentielles d’accès aux traitements et aux soins de santé quel que soit la discipline médicale ; une enquête de terrain à Madagascar en vue d’établir les barrières spécifiques aux AE et déterminer la qualité de ces derniers ; une étude au Bénin afin d’y déterminer les barrières spécifiques à ce pays et une étude en Equateur basée sur le même outil d’évaluation que celui utilisé au Bénin. Afin de conforter notre méthode d’évaluation nous avons réalisé une enquête porte à porte en Equateur ainsi qu’une méthode de consensus Delphi sur nos principaux résultats. Nos travaux ont mis en évidence les principales barrières d’accès aux AE au Bénin qui sont le manque d’information des patients et des professionnels de santé sur la maladie et le manque de neurologues et de médecins formés à la prise en charge de l’épilepsie. A ces barrières également retrouvées en Equateur s’ajoutent les restrictions de prescription des médecins exerçant dans le public. Notre outil a démontré son intérêt pour l’évaluation des barrières d’accès aux antiépileptiques dans les pays en développement. / Epilepsy is one of the most common neurological diseases found in the world. Epidemiological indicators are higher in developing countries and the treatment gap is important. There are no study on the overall assessment of the barriers to accessibility of antiepileptic drugs (AEDs) in those countries. In order to develop an assessment tool of these barriers, we conducted four studies: a systematic review of the literature on potential barriers to access to treatment and health care regardless of the medical discipline; a field survey in Madagascar to establish specific barriers to AEDs and determine their quality; a study in Benin in order to determine the specific barriers in this country and a study in Ecuador based on the same evaluation tool used in Benin. To strengthen our method of evaluation we conducted a door-to-door survey in Ecuador and a Delphi consensus method on our main results. Our work has highlighted the main barriers to access of AEDs in Benin, which are lack of information for patients and healthcare professionals about the disease, and the lack of neurologists and physicians trained in the care of epilepsy. These barriers were also found in Ecuador, with, in addition, restrictions on prescription of doctors in the public hospitals. Our tool has demonstrated its interest in the evaluation of antiepileptic access barriers in developing countries.

L’accès à la justice est considéré comme un des principaux problèmes du milieu juridique canadien depuis plus de trente ans et a acquis une place d’importance dans le discours juridique, notamment en matière de droits de la personne. En effet, à la suite de l’arrêt Ménard c. Rivet qui est venu restreindre de façon considérable l’accès des citoyens au Tribunal des droits de la personne, plusieurs auteurs se sont prononcés sur la question de l’accès à la justice en matière de droits de la personne. L’étude des discours juridiques permet de constater que la plupart d’entre eux traitent des aspects de l’accès à la justice relatifs à l’accès aux tribunaux ou aux institutions. Cependant, il semble que la société pluraliste dans laquelle nous vivons commande d’élargir la notion d’accès à la justice. Roderick A. Macdonald partage une telle conceptualisation de l’accès à la justice. Prenant appui sur le modèle de pensée du professeur Macdonald, il sera possible d’éclairer les fondements des discours juridiques portant sur l’accès à la justice afin de saisir les différents sens que peut prendre l’accès à la justice et d’envisager une transformation du discours sur l’accès à la justice en matière de droits de la personne. De façon plus concrète, cette étude sur l’accès à la justice s’intéresse à un problème fondamental du système judiciaire et à la recherche de solutions qui permettront de redonner confiance aux citoyens en l’administration de la justice.

La rareté des travaux conduits en droit de l’aide sociale, plus particulièrement en contentieux de l’aide sociale, a motivé l’engagement d’un travail de recherche portant sur « le parcours contentieux de l’aide sociale ». L’observation du dispositif institutionnel et procédural existant a été conduite au regard des impératifs du droit au recours effectif grâce à la notion de « parcours contentieux ». Cette dernière s’est révélée tout à fait adaptée pour rendre compte du cheminement d’un usager de l’aide sociale engagé dans une contestation. Elle a permis d’identifier différents facteurs juridiques de non-recours au juge et au(x) droit(s) et correspondait à la spécificité de la séquence chronologique de la contestation observée (de l’émission d’une décision défavorable par l’administration envers un usager à l’obtention d’un acte de fin). Le champ matériel de l’étude a été circonscrit au contentieux des prestations dont la compétence est confiée aux commissions départementales d’aide sociale en première instance, à la commission centrale en appel et au Conseil d’État en cassation. Il a été montré dans quelle mesure l’accès juridictionnel aux droits à l’aide sociale dépendait des possibilités d’accéder aux juges de l’aide sociale. La spécialisation institutionnelle et procédurale du contentieux de l’aide sociale a été réalisée avec des moyens juridiques et financiers tout à fait insuffisants, au point de compromettre l’accès aux droits. Dans sa forme actuelle, elle est donc un échec. Seul l’office des juges contribue à la garantie des droits à l’aide sociale sans que cela permette la réalisation contentieuse de ces derniers. / The judicial accessing to rights to social assistance depends on the possibilities of access to the judges of welfare. The institutional and procedural specialization of litigation of welfare cases was made with legal and financial resources quite insufficient, to the point of underming access to rights. In its present form, it is a failure.

La connaissance des règles par les sujets de droit est un impératif et un défi. Elaborées pour les membres de la société, les règles doivent être diffusées dans la sphère sociale pour être reçues par leurs destinataires.Pourtant, leur multiplication, leur complexité, leur instabilité rendent l'acquisition des connaissances difficile alors même que« nul n'est censé ignorer la loi». La nécessité d'assurer l'accès au droit et l'effectivité des règles a conduit au développement de l'obligation d'information sur les règles de droit. Ce dispositif est celui par lequel une personne -le débiteur- porte à la connaissance d'une autre - le créancier - des informations concernant les règles de droit applicables. Ces informations portables parviennent à la connaissance des personnes sans que celles-ci ne les demandent. Cette obligation d'informer est un moyen d'assurer la protection des personnes en situation de faiblesse en les éclairant sur leur environnement juridique pour qu'elles fassent preuve de discernement dans leurs décisions et agissent en vue de la satisfaction de leurs intérêts.Cette thèse propose d'analyser l'obligation d'information sur les règles de droit en exposant sa singularité puis son régime. L'étude invite, plus largement, à s'intéresser aux rapports entre la règle de droit et les citoyens, à rechercher les raisons pour lesquelles la connaissance des règles est considérée comme nécessaire par les pouvoirs publics qui multiplient les obligations d'informer. Elle est ainsi l'occasion de s'interroger sur les conditions de la réalisation des règles de droit et, plus particulièrement, sur le rôle joué par la connaissance des règles dans leur réalisation. / The knowledge of the rules of the law appears to be equally imperative and challenging. The rules of the law are created for the benefit of members of the society. Their vocation is to be spread across the social sphere in order to reach their recipients, the citizens. However the acquisition of this knowledge is proving testing due to its complexity, inconsistency and abundance, yet, all should be aware of the law. The necessity to ensure access to the law and the effectiveness of the rules, has Iead to the development of the obligation of information on the rules of the law. This proposal has for effect to enable a persan "the debtor" to inform another "the creditor" of the informations regarding the rules of the law in effect. These are known as "push informations" which are supplied to anyone without being requested. This obligation of information is a way to ensure the protection of people in a position of weakness, it also provides guidance regarding the legal environment. lt is essential in order to exercise sound judgment to ensure the welfare of the persan.This thesis proposes to analyse the obligation of information on the rules of the law. lt will expose its singularity and organisation. On a wider scale, the study calls on the connection between the rules of law and the citizen. The focus is on the investigation of the reasons the authorities consider, the ever expanding knowledge of the rules, essential. Thereby, it is the opportunity to ponder the conditions of implementing the rules of the law, and more specifically, the role played by the knowledge of the rules in their implementation.

La présente thèse tente une analyse comparée d’un problème récurrent de la procédure civile, soit son prétendu excès de formalisme et les moyens d’y obvier. Elle s’articule autour d’une présentation comparée du droit français et du droit suisse à la lumière de la Convention européenne des droits de l’Homme. Elle part du constat que deux approches sont possibles : l’une reposant sur l’interprétation du droit judiciaire privé (approche privatiste) ; l’autre visant à insérer directement le droit à un procès équitable au sein de la pratique judiciaire (approche publiciste). La première partie de la thèse est consacrée à une présentation historique des deux approches évoquées. Le droit français, analysé sur la période allant de 1806 à l’adoption du Nouveau Code de procédure civile, repose sur l’approche privatiste, alors que le droit suisse a très tôt développé, pour des raisons constitutionnelles, une approche publiciste, suivie également par la Cour européenne des droits de l’Homme. La seconde partie de la thèse aborde le droit positif des deux pays, ainsi que les solutions consacrées par la Cour européenne des droits de l’Homme, par le biais de divers problèmes concrets (le sort des vices de procédure et l’interprétation raisonnable du droit de procédure). En guise de conclusion, il est constaté que les deux approches, privatiste et publiciste, sont amplement complémentaires et que les droits suisse et français gagneraient à s’enrichir mutuellement. / This thesis attempts to analyse a recurring problem of civil procedure in a comparative context : the so-called excess of formalism and the ways to overcome it. It is structured around a comparative analysis of French and Swiss law in the light of the European Convention on Human Rights. It starts from the assumption that two different approaches are possible : the one relying on the interpretation of civil procedure (private law based approach) ; the other aiming at directly implementing the right to a fair trial in the judicial case law (public law based approach). The first part of the thesis is dedicated to a historical presentation of the both above mentioned approaches. French law, as analysed on the period going from 1806 to the adoption of the New Code of Civil Procedure, has been build on the private law based approach, whereas Swiss law has very early developed, for constitutional reason, a public law based approach which is also followed by the European Court of Human Rights. The second part of the thesis deals with the present state of the legislation in both countries, and with the case law of the European Court of Human Rights. The examination is conducted through concrete problems (procedural flaws and reasonable interpretation of Judicial law). In conclusion, it is noted that both approaches, either based on public or on private law, are mainly complementary and that French and Swiss law would therefore benefit from a mutual enrichment.

Cette thèse cherche à marier les enseignements de la linguistique et des sciences de la rédaction aux réalités très particulières du texte de loi en français au Canada. L’intelligibilité du texte de loi participe à la fois de l’élaboration du contenu juridique et de sa compréhension par le lecteur qui reçoit le texte fini. La manière dont les phrases sont construites est donc cruciale, puisqu’elles sont le vecteur de l’information à l’échelle de l’article, berceau de la règle de droit. La thèse prend appui à la fois dans les ouvrages portant sur la rédaction législative et dans les ouvrages portant sur la lecture et la compréhension de textes, et cherche à trouver des manières de rendre le texte de loi plus intelligible. Elle explore les assises des recommandations formulées par les experts en légistique et les compare aux connaissances établies en sciences du langage. Elle illustre l’importance de l’agencement logique des « sous-phrases » dans l’atteinte de l’intelligibilité du texte de loi à l’aide d’exemples de dispositions législatives actuelles qui gagneraient à être retravaillées. Le changement de paradigme vers le citoyen-lecteur est essentiel pour qu’il comprenne ses droits, et pour que tous participent à l’amélioration du droit. Cela passe par la recherche de l’intelligibilité plutôt que de la simple lisibilité. Or ce n’est pas le cas actuellement : la phrase dans les textes de loi n’est pas rédigée en suivant des recommandations qui favorisent la compréhension du texte par le lecteur. La phrase législative est réellement distincte de la phrase « ordinaire », or il ne devrait pas y avoir de syntaxe juridique. L’inadéquation entre le langage juridique et le langage ordinaire contribue à alimenter la problématique actuelle de l’accès à la justice au Québec et au Canada. Cette thèse se veut un préambule théorique à de prochaines recherches empiriques sur l’amélioration effective de l’intelligibilité des textes de loi en français.

La présente recherche porte sur l'analyse des voies de recours disponibles au niveau constitutionnel italien et français, en accordant une attention particulière à la voie incidente, élément commun aux deux pays ayant cependant des particularités constitutionnelles spécifiques dans chacun des ordre juridiques. Si, en droit italien, le contrôle incident constitue une voie de recours classique permettant une action au fond, il représente une nouveauté en droit français. Introduit en 2008, il se décline selon des règles procédurales diverses de celles présentes dans l'ordre constitutionnel italien. Pourquoi donc chercher à associer deux formes d'accès à la justice constitutionnelle? Si nous ouvrons le sujet, notons tout d'abord que ladite voie de recours représente un élément essentiel, primaire, du contrôle de constitutionnalité, à propos duquel la science juridique s'est beaucoup interrogée. En outre, un certain nombre d'arrêts récents en lien avec les voies de recours à la justice constitutionnelle, tant italienne que française, illustrent les nouvelles réflexions se faisant jour quant au potentiel et à la critique de la procédure par voie d'exception, soulignant à la fois les similarité des voies de recours des deux systèmes. Enfin, il est intéressant de s'interroger sur la possibilité de transmettre un modèle ou une règle même d'offrir des solutions efficaces, remédiant ainsi aux problèmes déjà rencontrés par l'un ou l'autre des systèmes juridiques. / The research focuses on the analysis of the access to the Italian and the French constitutional jurisdiction, with particular regard to the incidental model which is a communal and distinctive feature of both constitutional realities. ln the Italian law, the abovementioned model represents the classical structure of the judgment on laws, while in the French system the “question prioritaire de constitulionnalité” represents a novelty introduced in 2008 which is regulated by different procedural rules. ln particular, we believed that some recent events related to the Italian and French constitutional jurisdiction, allow some considerations on the potential and critical issues of the incidental proceeding. To make sure that the comparison is not limited to a theoretical study but has also a "practical" utility, we will analyze some of the areas that are hardly reachable by the model at hand, also trying to verify if, based on the results of already tested experiences of comparative law, we can "export" useful solutions.