Thèse de doctorat : Sciences économiques : Lyon 2 : 2001. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.. Glossaire.

Cette thèse étudie le rôle des différents régimes de propriété intellectuelle (DPI) et évalue ses conséquences sur l'industrie du logiciel. En outre, ce travail porte sur l'équilibre entre deux modèles de logiciels, celui des logiciels privés et celui des logiciels libres et open source, et cherche à évaluer leurs effets sur la performance des entreprises. Ainsi nous discutons dans un premier article les facteurs clés de la cinquième révolution technologique à travers le concept de paradigme technoéconomique (Freeman et Perez, 1988) et nous considérons l'open source comme le principal de ces facteurs. D'autre part, nous étudions les trois aspects des technologies logicielles. Les caractéristiques structurelles des logiciels, c'est-a-dire les économies de gamme (Panzar et Willig, 1981; Teece, 1980) et la modularité (Parnas, 1972; Langlois et Robertson, 1992) représentent les deux premiers. Le régime de propriété intellectuelle, qui est a l'origine des particularités institutionnelles du logiciel (Mazzeloni et Nelson, 1998b), représente le troisième aspect. Au sein de cette thèse nous utilisons différentes méthodologies et considérons plusieurs technologies logicielles pour répondre à nos questions de recherches. Les économies de gamme de logiciels sont étudiées à travers une simulation multi-agents. La recherche sur la modularité est effectuée par une analyse des brevets sur la technologie d'indexation de vidéo. La question des DPI est examinée dans deux chapitres différents. Dans un premier chapitre, une analyse de données de panel est faite pour démontrer l'effet du brevetage et de la contribution au projet du noyau Linux sur la performance des entreprises. Le second chapitre traite quant à lui d'un cas particulier où l'innovation ouverte est réalisée par un groupe de recherche en ingénierie du logiciel au sein d'Alcatel-Lucent Bell Labs, Nozay, France. Ces exemples uniques ne peuvent conclure sur aucune tendance macro sur l'industrie du logiciel, mais cette thèse vise à alimenter les discussions sur les droits de propriété intellectuelle au sein de l'industrie du logiciel. / This thesis studies the role of the intellectual property right (IPR) regimes and its implications on the software industry. Moreover, it focuses on the balance of proprietary and free, libre and open source software (FLOSS) development models for innovative performance. In this thesis, first the concept of key factor of the fifth technological revolution, age of information and telecommunication is discussed within the techno-economic paradigm literature (Freeman and Perez, 1988). Then the three aspects of software technologies are investigated. The first two are the structural characteristics of software which are; economies of scope (Panzar and Willig, 1981; Teece, 1980) and modularity (Parnas, 1972; Langlois and Robertson, 1992). The last one is the IPR regimes which create the institutional peculiarities of software (Mazzeloni and Nelson, 1998b). Inthis thesis, different methodologies are used and several software technologies are considered to illustrate the research questions. Economies of scope of software is investigated by using an agent based simulation. The research on modularity is carried out by exploiting a patent analysis on the video indexing technology. The IPR issue is examined within two different chapters. In the first one, panel data analysis is used to understand the effect of patenting and contribution to the Linuxkernel project on the performance of _rms. The second one focuses on a case where open innovation is implemented by a software R&D group within Alcatel- Lucent Bell Labs, Nozay, France. These unique examples cannot give any macro trend on software industry but this thesis aims to contribute to the IPR discussions within the software industry.

Texte remanié de: Th. doct.--Droit--Montpellier 1, 2003. / Bibliogr. p. 519-554. Index.

Cette thèse étudie le rôle des brevets essentiels pour la coordination de l'innovation dans les standards des Nouvelles Technologies d'Information et de Communication (NTIC). Les firmes actives dans la standardisation ont réagi au défi de la marée de brevets essentiels en créant des mécanismes innovateurs de coordination, et notamment des consortia informels de standardisation et des pools de brevets. La thèse met en lumière le mécanisme d'appropriation original que représentent les brevets essentiels. Ce mécanisme peut cependant générer des incitations à recourir à des stratégies opportunistes. Les pools de brevets peuvent exacerber ces incitations, mais induisent également une augmentation du nombre de brevets déposés autour des standards technologiques. Les consortia informels ont un effet positif sur le nombre de brevets liés aux standards si les incitations à innover sont insuffisantes. L'effet des consortia est plus faible, voire négatif, si les incitations à innover sont excessives. Les brevets essentiels influencent le progrès technologique des standards, notamment en donnant lieu à un progrès plus continu, consistant dans de nombreuses mises à jour et évitant les remplacements de standards.

Thèse 3 cycle--Droit de la propriété industrielle--Paris II, 1975. / Bibliogr. p. 237-243. Index.

Le sujet de recherche vise à étudier la question de la brevetabilité des gènes humains dans un contexte plus large de questionnement de la brevetabilité du vivant et d'appréhension de ces concepts par le droit de la propriété industrielle. Le régime établi depuis les années 2000 en France a consisté à introduire les gènes humains au sein de la brevetabilité. L'adéquation des critères propres au droit des brevets au regard de la spécificité de l'objet interroge, ainsi que le choix même d'intégrer les gènes au sein de la brevetabilité. L'étude des gènes non codants, des techniques de clonage et de modification des cellules souches est exclue. Seuls les gènes codants ayant une fonction spécifique seront traités. Des incursions sont réalisées dans le but de comparer l'état du droit aux États-Unis et au Canada aux principes adoptés au sein de l'Union Européenne. Ces incursions permettent de mettre en exergue les points communs et divergences ainsi que de questionner l'opportunité des différentes positions adoptées. Le sujet soulève des enjeux de nature juridique mais également éthique et politique. Le corps humain est un sujet particulièrement délicat, propre à soulever de nombreuses controverses. Sa brevetabilité interroge mais participe du progrès scientifique. Bien qu'il n'y ait pas une actualité législative forte concernant la brevetabilité des gènes humains, le sujet de recherche présente une acuité au regard du développement incessant des biotechnologies, élargissant le champ des possibles en la matière et interrogeant la nécessité d'une modification du régime juridique existant. Tout particulièrement, le ciseau moléculaire CRISPR-Cas9 remet en question de nombreux concepts établis.

Cette HDR est dédiée à l'étude du management de l'innovation. Elle est orientée autour de trois axes : la complémentarité entre innovations technologique et organisationnelle, l'organisation de la propriété industrielle et une réflexion sur les méthodologies qualitatives en sciences de gestion.

Texte remanié de: Thèse de doctorat--Histoire--Lille 3, 2004. / Bibliogr. p. 319-343. Notes bibliogr. Index.

Edition commerciale de : Mémoire de master II Recherche : Propriété intellectuelle : Aix-Marseille III Paul Cézanne : [2005?]. / Titre provenant de l'écran d'accueil. Bibliogr. p. [193]-[202]. Index.

Titre de l'écran-titre (visionné le 1er mai 2023) / Le but de ce mémoire est d'examiner la relation du brevet et du secret d'affaires d'un point de vue juridique et stratégique. En effet, les deux protections, étant différentes, entretiennent des liens très étroits. Le régime du secret d'affaires a été renforcé par la directive européenne n°2016/943 qui a été transposée en droit français par la Loi de transposition n° 2018-670 relative à la protection du secret des affaires du 31 juillet 2018. Ainsi, le secret d'affaires constitue une alternative au brevet. Dans un premier temps, il convient d'analyser le caractère alternatif des deux protections, qui constitue, selon nous, une preuve de complémentarité des deux régimes. Dans un second temps, le lien entre brevet et secret est analysé de manière successive, à chaque stade du processus de mise en œuvre de l'innovation. Nous en concluons que les deux protections ont un lien étroit qui permet une complémentarité juridique et stratégique.