Dans cette thèse, nous analysons les différents aspects des externalités de connaissance et la façon dont les citations de brevet peuvent être utilisées comme un indicateur de ces flux. La première partie de cette thèse examine la littérature traditionnelle sur les externalités de connaissance, et cela d'un point de vue à la fois qualitatif et quantitatif (la forme quantitative est réalisée grâce à une méta-analyse). Nous insistons sur les conséquences résultant de l'utilisation de différents canaux de mesure de ces externalités, précisément nous nous attardons sur les hypothèses sous-jacentes et sur leurs implications en termes d'estimations empiriques. Ce point est important car ces canaux sont la principale source d'hétérogénéité des résultats empiriques. Dans la seconde partie, nous explorons des données de brevets et de citations de brevet encore peu étudiées (ces données sont extraites de la base de données Patstat pour les offices de brevets du G5, de l'OEB et de l'OMPI). Cette analyse est à nouveau réalisée à la fois en termes qualitatifs et quantitatifs. La troisième partie, dans un premier temps, examine de façon empirique les caractéristiques des flux de connaissance entre et au sein des inventeurs des pays du G5 et cela pour 13 secteurs industriels. Dans un deuxième temps, cette partie propose et valide la création d'un indicateur de stocks de connaissance qui prend en compte les externalités de connaissance internationales. Cet indicateur se révèle particulièrement utile puisque les indicateurs traditionnels ne sont pas toujours disponibles (comme les indicateurs basés sur les dépenses de R&D). Enfin, l'indicateur précédemment créé sera appliqué à une étude de cas consacrée à l'analyse des déterminants de l'innovation pour les technologies énergétiques efficientes.

Texte remanié de: Th. doct.--Droit privé--Paris 2, 2000. Titre de soutenance : L'encadrement juridique des manipulations génétiques appliquées à l'homme. / En appendice, choix de textes législatifs. Bibliogr. p. 183-204. Webliogr. p. 204. Glossaire. Index.

Á la fin du XVIIIe siècle, la technique du vitrail est menacée de disparition en France. En réaction, les tentatives en vue de retrouver les procédés de cet art se sont multipliées, aussi bien dans le milieu artistique que scientifique. Le but de cette thèse est de faire le point sur les avancées technologiques mises en œuvre pour la réalisation de vitraux au XIXᵉ siècle à travers l’étude de l’ensemble des brevets déposés au XIXᵉ siècle concernant les techniques de fabrication et de décoration du verre. Par l’étude de ces brevets, nous avons pu montrer que ces innovations ont été les plus nombreuses dans la seconde moitié du XIXᵉ, en relation avec la montée de la demande en vitraux. Les innovations sont de deux ordres : d’une part celles concernant la fabrication du verre et de verres spéciaux (coloré, opalescent, irisé, etc.), d’autre part celles concernant les techniques de décoration du verre (peintures vitrifiables, procédés de gravure et procédés d’impression). Les peintres verriers ont été des acteurs actifs pour le développement de ces innovations, comme en témoignent les brevets qu’ils ont déposés et les vitraux qu’ils ont réalisés avec ces nouvelles techniques. / At the end of the eighteenth century, the technique of stained glass was endangered in France. In response, attempts to rediscover this art process increased in both the artistic and scientific communities. The purpose of this thesis is to determine the technological advances for making stained glass that were implemented during the nineteenth century through the study of all patents submitted at this time for techniques of glass manufacture and decoration. By studying these patents, we have shown that these innovations were the most numerous in the second half of the nineteenth century, in connection with the rise in the demand for stained glass. Innovations are twofold: firstly those related to the manufacture of glass and special glass (colored, opalescent, iridescent, etc.); secondly those concerning glass decoration techniques (enamels, printing and engraving processes). Glass painters were active players in the development of these innovations, as evidenced by the number of patents they filed and the amount of stained glass work they produced with these new techniques.

La première partie de cette thèse est consacrée à l’étude de l’émergence récente de nouveaux acteurs sur le marché des brevets, à savoir les entreprises non productrices, qui acquièrent des brevets sans intention de produire un bien final. D’une part, les chasseurs de brevets cherchent à acquérir des brevets en vue de les monétiser par la menace d'action en contrefaçon de brevet. D’autre part, les agrégateurs défensifs acquièrent des brevets afin de protéger leurs entreprises clientes contre des litiges initiés par les chasseurs de brevets. Nous analysons le comportement stratégique de ces nouveaux intermédiaires dans le processus d'acquisition de brevets et mettons en évidence l'aptitude supérieure des chasseurs de brevets quant au rachat de brevets par rapport aux producteurs. Ensuite, nous examinons l'efficacité du mécanisme de protection proposé par les agrégateurs défensifs contre la menace des chasseurs de brevets envers les producteurs. Enfin, la dernière partie étudie l’impact des spillovers unidirectionnels dans le contexte des modèles de R&D dans lesquels des firmes à priori identiques investissent dans une innovation réductrice de coût puis sont en concurrence à la Cournot sur le marché des produits. Nous analysons comment les spillovers unidirectionnels et deterministes induisent de l'hétérogénéité entre les firmes dans la concurrence sur le marché des produits, et examinons l'effet de l'incertitude quant à l'appropriation des investissements en R&D sur les incitations des firmes à investir en R&D. / The first part of this thesis studies the recent emergence of new actors in the market for patents, namely, non-practicing entities, who acquire patents with no aim to use them to produce a final good. On the one hand, patent assertion entities seek to acquire patents so as to monetize them through the threat of litigation for patent infringement. On the other hand, defensive aggregators acquire patents to provide safety from litigation brought by patent trolls to their affiliated firms. We analyze the strategic behavior of non-practicing entities in the patent acquisition process and highlight patent assertion entities' greater ability to preempt patents as compared to producing firms. Then, we examine the effectiveness of defensive aggregators to protect firms against litigation brought by patent assertion entities. Finally, the last part instead studies the effects of one-way spillovers in the context of non-tournament models of R&D in which ex-ante identical firms engage in cost-reducing innovation and then compete à la Cournot in the product market. We analyze how a deterministic unidirectional spillover process induces heterogeneity across firms in the product market competition, and examine the impact of uncertainty about the appropriability of R&D investments on incentives to undertake R&D.

Si l’Open Innovation a fait l’objet de nombreux travaux soulignant la pertinence de ce modèle pour la recherche et la pratique, nous disposons d’une compréhension limitée de ce que signifie l’ouverture, des différentes formes qu’elle peut prendre et des processus de sa mise en œuvre, en particulier les processus inside-out et couplé.La présente recherche doctorale, située à l’intersection des recherches sur le management stratégique des brevets et celles sur le modèle de l’Open Innovation, est dédiée à l’étude des pratiques de licensing, considéré comme le principal mécanisme d’ouverture. Elle est menée sous la forme d’une thèse sur travaux consacrés aux logiques stratégiques et aux capacités organisationnelles du licensing dans les deux processus inside-out et couplé. Ces travaux mobilisent différentes perspectives théoriques (capacités organisationnelles, coopétition, écosystème) et s’appuient sur un design qualitatif pour répondre individuellement à des questions spécifiques dérivées d’une problématique générale. L’analyse transversale et la mise en perspective des résultats de ces travaux permettent de combler les limites des travaux existants et d’enrichir la littérature sur le modèle de l’Open Innovation. Plus précisément, les résultats permettent de: a) clarifier la notion d’ouverture, b) dépasser la conception dyadique et collaborative de l’Open Innovation, b) mettre en évidence de nouvelles logiques stratégiques du licensing dans les processus inside-out et couplé et c) de comprendre les modes d’interactions et dynamiques sous-jacentes aux capacités d’absorption et de désorption, ainsi que l’origine de cette dernière. / While much research defend the relevance of the Open Innovation model for both research and practice, we know surprisingly little about the meaning of openness, the various forms it can take and its implementation processes, in particular the two processes known as ‘inside-out’ and ‘coupled’. This dissertation aims to fill these gaps through four essays. It binds researches on patent strategic management with those on the Open Innovation Model and analyzes the practices of licensing viewed as the main mechanism of openness. The essays address the strategic motivations and organizational capacities of licensing in the inside-out and coupled processes. They draw on various theoretical perspectives (ecosystem, coopetition, organizational capacities) and use a qualitative design to individually tackle specific issues derived from the general problematic. The transversal analysis of the results of these essays fills the gaps of existing works and contributes to the literature on Open Innovation model. More precisely, the results clarify the meaning of openness; overtake the dyadic and collaborative view of open innovation; highlight new strategic logics of licensing in the inside-out and coupled processes; and improve the understanding of desorptive capacity by disentangling its microfoundations and origin as well as its articulation with absorptive capacity.

Dans cette thèse, nous analysons les différents aspects des externalités de connaissance et la façon dont les citations de brevet peuvent être utilisées comme un indicateur de ces flux. La première partie de cette thèse examine la littérature traditionnelle sur les externalités de connaissance, et cela d'un point de vue à la fois qualitatif et quantitatif (la forme quantitative est réalisée grâce à une méta-analyse). Nous insistons sur les conséquences résultant de l'utilisation de différents canaux de mesure de ces externalités, précisément nous nous attardons sur les hypothèses sous-jacentes et sur leurs implications en termes d'estimations empiriques. Ce point est important car ces canaux sont la principale source d'hétérogénéité des résultats empiriques. Dans la seconde partie, nous explorons des données de brevets et de citations de brevet encore peu étudiées (ces données sont extraites de la base de données Patstat pour les offices de brevets du G5, de l'OEB et de l'OMPI). Cette analyse est à nouveau réalisée à la fois en termes qualitatifs et quantitatifs. La troisième partie, dans un premier temps, examine de façon empirique les caractéristiques des flux de connaissance entre et au sein des inventeurs des pays du G5 et cela pour 13 secteurs industriels. Dans un deuxième temps, cette partie propose et valide la création d'un indicateur de stocks de connaissance qui prend en compte les externalités de connaissance internationales. Cet indicateur se révèle particulièrement utile puisque les indicateurs traditionnels ne sont pas toujours disponibles (comme les indicateurs basés sur les dépenses de R&D). Enfin, l'indicateur précédemment créé sera appliqué à une étude de cas consacrée à l'analyse des déterminants de l'innovation pour les technologies énergétiques efficientes. / In this dissertation, we analyze the different aspects of knowledge spillovers with special emphasis on the use of patent citations as an indicator of knowledge flows. The first part of the thesis reviews the traditional knowledge spillovers literature both with a qualitative and a quantitative view (the quantitative form is done through a meta-analysis). A particular focus is placed on the consequences of using the different channels reflecting different weighted functions, i.e. about the underlying assumptions and the implications in terms of estimates. This point is important since these channels are the main source of heterogeneity in the analysis of knowledge spillovers. In the second part, we shed some light on patent and patent citation data that have not been much studied (taken from the Patstat database for the G5 patent offices plus the EPO and the WIPO). Once again this analysis is conducted both in qualitative and quantitative terms. The third part, in a first time, investigates empirically the diffusion pattern of knowledge between and within the G5 inventors for 13 manufacturing sectors. In a second time, it proposes and validates the creation of an input-based indicator of knowledge that takes into account international knowledge spillovers. This indicator can be very helpful since traditional indicators are not always available (such as R&D indicators). Finally, the previously created indicator will be applied in a case study dedicated to analyze the determinants of innovation for energy efficient technologies.

Parmi les 500 plus grandes entreprises mondiales, une sur cinq est chinoise. En 2014, 94 entreprises chinoises figuraient parmi les leaders mondiaux en R&D. La Chine est, depuis 2016, le premier acquéreur d’entreprises étrangères et vise désormais des entreprises de haute-technologie.Ces éléments nous questionnent sur le positionnement technologique des entreprises chinoises. Penser ce thème nous oblige à revenir sur leurs conditions d’émergence. A la lecture du modèle dominant du rattrapage technologique (Kim, 1997), la Chine est passée par trois grandes phases: une période d’acquisition des technologies étrangères suite à l’ouverture du pays en 1978, une période d’assimilation des technologies et d’assemblage et manufacture de produits de plus en plus complexes, et une période d’intégration qui leur permet de faire de nouvelles propositions de produits grâce à la reconfiguration et amélioration des technologies existantes.L’hypothèse qui guide notre recherche est que les entreprises sont désormais dans la dernière phase du rattrapage et sont entrées dans une période de transition vers le leadership technologique. Cela nous amène à poser deux questions. A quoi fait-on référence lorsqu’on parle d’innovation en Chine aujourd’hui ? Ce thème renvoie de manière plus globale à celui de l’innovation par les pays émergents. Quel chemin reste-t-il à parcourir pour atteindre la frontière technologique ?Nous observons cette transition dans la manière dont les grandes entreprises chinoises s’engagent dans la recherche. L’intégration des technologies émergentes au sein de leurs stratégies de recherche reflète des dynamiques d’apprentissage qui, si elles ne sont pas encore visibles sur le marché, indiquent une dynamique de transition. Nos résultats montrent que la tendance est significative, la moitié des grandes entreprises (48%) s’engage en nanotechnologie. Cela reflète l’arrivée à la frontière technologique des entreprises chinoises, ce qui, nous le soulignons, n’implique pas nécessairement le passage à la frontière sur d’autres dimensions, notamment organisationnelles. Nous montrons également que les trajectoires d’engagement dans la recherche sont variées. Si une partie des entreprises s’engagent dans la recherche sur la base d’un modèle similaire à celui des entreprises américaines ou européennes, d’autres dynamiques sont également à l’œuvre, qui traduisent notamment un héritage historique et une inscription dans le territoire.Pour obtenir ces résultats, nous avons construit une base de données exclusive de 325 larges entreprises industrielles, et observé leur prise de brevets en nanotechnologie, directement ou via leurs filiales, sur la base de sources en anglais et en chinois. / Among the world’s 500 largest firms, one out of five is Chinese. In 2014, 94 Chinese firms were among the world leaders in R&D. Since 2016, China is the first acquirer of foreign firms and is now targeting high-technology firms.These recent developments raise questions about the technological positioning of Chinese firms. Studying this topic requires looking at their conditions of emergence. We can look at China’s development from the perspective of the technological catch-up model (Kim, 1997). China has gone through three phases: a phase of acquisition of foreign technology following the country’s opening in 1978, a period of technological assimilation and production of increasingly complex products, and a period of technological integration characterized by technological improvement and the reconfiguration of existing technologies.The hypothesis we make is that firms are now in the last phase of catch-up, and have entered a period of transition to technology leadership. This leads to two questions. What is Chinese innovation today? This topic broadly refers to innovation in emerging countries. How far are Chinese firms from reaching the technological frontier?We observe the transition through the way major Chinese firms engage in research. The integration of emerging technologies into their research strategies reflect dynamics of technological learning which, if they are not yet visible in the market, indicate a transition. Our results show that the trend is significant, with half of large firms (48%) engaging in nanotechnology research. This proportion indicates that Chinese firms have reached the technological frontier. This, however, does not mean that Chinese firms have reached the frontier in other dimensions, such as the organizational dimension. We also show that there are several modalities of commitment to research. While some large Chine firms engage in research by adopting a model similar to that of American or European firms, other dynamics are at work, which reflect, in particular, their historical legacy, and the impact of their localization.To obtain these results, we have built a unique database of 325 large industrial enterprises, and have looked at their patenting activities in nanotechnology, directly or through their subsidiaries, based on the exploitation of sources in English and Chinese.

Dans un contexte où l'utilisation d'un antibiotique provoque une hausse de la résistance bactérienne, ce mémoire évalue théoriquement et grâce à la simulation numérique, de quelle façon un monopoleur maximize son profit, à la suite de l'obtention d'un brevet. Du point de vue théorique, le monopoleur souhaite d'une part maximiser son profit à chaque instant et de l'autre maximiser son profit tout au long de la durée de vie de son brevet. À l'aide de la simulation numérique, la valorisation faite par le monopoleur de son antibiotique s'avère être le point central de l'analyse, de sorte que si la valorisation faite par le monopoleur est élevée, le monopoleur conserve l'efficacité de son antibiotique en diminuant la quantité produite. Dans le cas contraire, le monopoleur produira une plus grande quantité et conservera une moins grande efficacité de son antibiotique.

Master 2 / L.L.M. Propriété Intellectuelle Fondamentale et Technologies Numériques / L'évolution des nouvelles technologies et des biotechnologies dans le domaine de la santé a permis la création de nouveaux médicaments dits de thérapie génique. Parmi ces traitements, le médicament pharmacogénomique se démarque des autres car il a pour objectif de soigner un patient en fonction de son profil génétique. Ce médicament, comme l'ensemble des médicaments de façon générale, est soumis au droit de la propriété industrielle et plus particulièrement au droit des brevets depuis le 1ᵉʳ janvier 1995. Dès lors, il fait l'objet d'une restriction d'accès en raison du monopole conféré au breveté. Dans le domaine des médicaments, cet effet restrictif d'accessibilité a poussé à la création de solutions afin d'améliorer la circulation de ces biens essentiels à la santé publique. Néanmoins, les médicaments pharmacogénomiques disposent de spécificités propres que le droit en vigueur peine à accommoder. En effet, ces solutions sont bien souvent inapplicables, inadaptées ou inefficaces, de sorte que cette invention pourtant révolutionnaire demeure inaccessible pour de nombreux individus. L'objectif de ce mémoire sera ainsi de mettre en avant les enjeux relatifs à l'accessibilité réduite des médicaments pharmacogénomiques des suites de l'application du droit des brevets. Une étude des solutions législatives existantes afin de favoriser le droit des brevets sera proposée avant de se tourner vers de nouvelles solutions.

La thèse vise à examiner l’applicabilité des règles du droit de la concurrence, comme une solution alternative aux solutions existantes de la propriété intellectuelle dans le cas spécifique d'un de refus du titulaire d’un tel brevet. Sont étudiés: les solutions existantes, l'étendue de la protection conférée par un tel brevet, et si un tel refus du titulaire d’un brevet sur une séquence d’ADN est donc examiné en tant que pratique potentiellement répréhensible en vertu du droit de la concurrence. / Doctorat en droit / info:eu-repo/semantics/nonPublished