Tandis que le formalisme juridique constitue un thème fréquent en droit français, une telle recherche fait défaut en droit comparé. En effet, le thème est habituellement présenté sous l'angle de ses manifestations variées. En conséquence, une étude globale sur le formalisme du contrat en droits français et vietnamien nous permet de mieux connaître ses caractéristiques dans chaque système juridique. Le formalisme peut être fréquemment envisagé comme une règle juridique en vertu de laquelle la formalité est exigée par la loi pour la validité ou l’efficacité d’un contrat. Il s’impose à la conclusion du contrat. A cet égard, il serait une exception au consensualisme. Mais depuis quelques décennies, le formalisme ne cesse de se propager en droit moderne, notamment en droit de la consommation. Ce phénomène semble d’autant plus paradoxal que le principe du consensualisme domine en droit moderne. Avec ce développement du formalisme, une série de questions affleure : quels sont ses caractéristiques en droits français et vietnamien ? Les deux systèmes présentent-ils des caractères communs ? Quelle place le formalisme occupe-t-il en droit moderne : est-il considéré comme une exception au consensualisme ou comme un instrument légal de sécurité juridique ? Cette recherche a ainsi pour finalité de répondre à toutes ces questions. Elle est articulée en deux parties. Dans la première partie, il s’agit du formalisme accentué dont la formalité s’impose pour la validité ou l’existence du contrat. Dans la deuxième partie, il s’agit du formalisme atténué : la formalité est requise pour l’efficacité du contrat. / Pas de résumé en anglais

La cohabitation entre la révision en matière pénale et l’autorité de la chose jugée constitue la pierre angulaire de notre réflexion. En effet, en autorisant la remise en cause d’une décision définitive, la révision déroge au principe cardinal de l’immutabilité des décisions de justice une fois celles-ci revêtues de l’autorité de la chose jugée. Dès lors, en matière de révision, la difficulté consiste, pour le législateur et les juges, à trouver le bon équilibre entre ces deux impératifs afin d’organiser une révision qui concilie le respect dû à la chose jugée et l’exigence de justice liée à la réparation des erreurs de fait commises par les juridictions répressives. L’étude démontre qu’antérieurement à la réforme de la révision par la loi n° 2014-640 du 20 juin 2014, le choix de la logique oppositionnelle entre le pourvoi en révision et l’autorité de la chose jugée l’avait emporté. C’est ainsi qu’il était fait droit à une conception plutôt restrictive et fermée de la révision, orientation préjudiciable à l’éclosion des aspects pourtant libéraux de la loi n° 89-431 du 23 juin 1989. L’antagonisme entre le pourvoi en révision et l’autorité de la chose jugée est toujours perceptible dans le nouveau texte. Cette retenue n’est pas sans conséquences sur la qualité du texte et sur ses nouvelles prétentions. / The coexistence between the procedure of retrial in criminal matters and the authority of res judicata is the cornerstone of this analysis. Understood as an authorization to question a final decision, the procedure of retrial reflects an exception to the fundamental principle of immutability of the judgments which have gained the authority of res judicata. Therefore, the challenge for legislators and judges in matters of revision is to find the right balance between those two imperatives and to organize a review procedure which reconciles the respect of res judicata and the related necessity to repair justice errors made by the criminal courts. The study shows that prior to the reform of the retrial procedure by Act No. 2014-640 of June 20, 2014, the choice of understanding the retrial as opposed to the authority of res judicata had prevailed. Consequently it had granted a rather restrictive design to the review procedure, and had damaged by the same, the rather liberal aspects of Law No. 89-431 of June 23, 1989. However, the antagonism between retrial and the authority of res judicata is still noticeable in the new text. This restraint is not without consequences to the quality of that text and to any new claims referring to the latter.

Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit : Lyon 3 : 2006. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.

Notion d'apparence simple, la remise de la chose n'est que rarement étudiée en tant que telle. Les principaux développements lui étant classiquement consacrés n'ont trait qu'à ses effets et conduisent, en règle générale, au constat suivant lequel elle n'occupe qu'un rôle marginal en droit des contrats. Pourtant une analyse de la remise de la chose en contemplation de sa réalité matérielle permet de l'appréhender sous un jour nouveau. Elle peut alors être définie comme la combinaison d'un abandon par le remettant, suivi d'une prise de possession par le bénéficiaire. Juridiquement ce double mouvement, inhérent à toutes les remises, se traduit alors par les notions de mise à disposition et d'enlèvement. Une telle présentation permet, tout d'abord, de proposer une analyse nouvelle de l'obligation de remise, qui prend alors les traits de l'obligation de mise à disposition issue de l'obligation de praestare du droit romain. Ensuite, elle autorise à systématiser des remises détachées du contrat dans lesquelles l'accord de volontés se cristallise sur le double mouvement. La remise envisagée classiquement n'est guère une opération pleinement juridique, mais présentée de façon renouvelée, elle semble pouvoir être dotée d'une véritable juridicité. En raison de ses spécificités et de son autonomie vis-à-vis des obligations de facere et de dare, l'obligation de mise à disposition participe alors de la refonte de la summa divisio des obligations en fonction de leur objet. Lorsqu'elle est détachée du contrat, la remise de la chose ne saurait être considérée comme un fait. Produisant des effets de droit, elle demeure donc une opération juridique.

Diss.--Berlin--Freie Universität, 1990. Titre de soutenance : Vom Phänomen zur Chiffre.

L'assurance-crédit est un système d'assurance qui contre rémunération permet à des créanciers d'être couverts contre le non paiement de créances dues par des personnes préalablement identifiées et en état de défaillance de paiement. Si la mutualisation du risque existe bien dans les opérations d'assurance-crédit, les critères juridiques du contrat d'assurance ne se retrouvent pas de façon évidente lorsque le débiteur assure sa défaillance à l'échéance ou que l'assureur se réserve un recours contre l'assuré. L'enjeu de la qualification est largement amoindri par la pratique contractuelle qui régit l'assurance-crédit. Les opérations d'assurance-crédit ne sont pas soumises aux textes qui gouvernent le contrat d'assurance. En revanche, les entreprises qui pratiquent l'assurance-crédit suivent la réglementation prévue par le Code des assurances. Le contrat d'assurance-crédit repose sur trois services : 1- La prévention où l'assureur crédit exerce une surveillance permanente et informe l'entreprise en cas de dégradation de leur solvabilité, 2- Le recouvrement, en cas d'impayé, où l'entreprise transmet le dossier contentieux constitué de l'ensemble des pièces justifiant la créance à la compagnie d'assurance qui intervient auprès du débiteur défaillant et se charge du recouvrement par voie amiable et judiciaire, 3- L'indemnisation, l'entreprise sera indemnisée en cas d'insolvabilité constatée ou procédure judiciaire du débiteur. Dans les autres cas, si le recouvrement n'a pu avoir lieu dans le délai de carence défini au contrat, la compagnie d'assurance procédera également à l'indemnisation de la créance. Dans ce système, l'assureur est subrogé dans les droits de l'assuré pour la récupération de toutes les sommes qui pourraient intervenir ultérieurement. Le contrat d'assurance-crédit expire à l'arrivée de son terme. Les parties peuvent mutuellement convenir de mettre fin à la police d'assurance-crédit ou à l'inverse de le proroger pour une nouvelle durée. / Credit insurance is a system of insurance against compensation allows creditors to be insured against non-payment of debts owed by persons previously identified in state and failure to pay. If the pooling of risk exists in the operations of credit insurance, the legal criteria of the insurance contract does not end up prominently when the debtor fails to assume its maturity or that the insurer has a remedy against the insured. The issue of qualifications is largely mitigated by contractual practice governing credit insurance. The credit insurance operations are not subject to the relevant provisions governing the insurance contract. By contrast, companies that engage in credit insurance follow the rules provided by the Insurance Code. The credit insurance contract based on three services : 1- Prevention as credit insurer has a permanent monitoring and informs the company in case of deterioration of creditworthiness, 2- The recovery in the event of default, where the company sends the file litigation consists of all the documents to justify the claim to the insurance company that works with the defaulter and is responsible for recovery by friendly and judicial, 3- The compensation, the company shall be indemnified in case of insolvency or court proceedings of the debtor. In other cases where recovery could take place in the waiting period defined in the contract, the insurance company will also conduct the compensation due. In this system, the insurer is subrogated to the rights of the insured to recover all sums which may be subsequent. The credit insurance contract expires at the arrival of his term. The parties may mutually agree to terminate the insurance policy or extend it for a further period.

La thèse a pour objet d’étude le rejugement. Plus généralement elle porte sur le sens que l’on donne à la notion d’autorité de la chose jugée en contentieux administratif. Cette notion est comprise, dans la thèse, comme signifiant que ce qui a déjà été jugé ne peut être rejugé. L’autorité de la chose jugée entraîne donc en principe l’interdiction de rejuger une affaire ou un élément d’une affaire qui a déjà été tranché par une juridiction compétente pour clore définitivement un litige ou le point du litige concerné. Or la thèse vise à démontrer que l’autorité de la chose jugée en contentieux administratif n’interdit pas toujours, en droit positif, sous réserve d’un noyau d’intangibilité, le rejugement des décisions de justice. Cette étude est intéressante pour trois raisons: Premièrement, il fait l'objet d'une grande actualité (succession de recours en contentieux des contrats administratifs, réception par le juge administratif des décisions rendues sur une question prioritaire de constitutionnalité par le Conseil constitutionnel ; articulation entre les décisions de la Cour européenne des droits de l'homme et de la Cour de justice de l'Union européenne et de celles du juge administratif). Deuxièmement, ce sujet a été à peine étudié dans le contentieux administratif. Certaines notions (comme celles de procès, de jugement, de recours, de questions, d'irrévocabilité, d'opposabilité ...), certaines distinctions (autorité formelle / matérielle ; autorité négative / autorité positive) ont donné lieu à peu d'étude par la doctrine publiciste. Troisièmement, cette étude a pour ambition de tenter d'étudier sous un nouvel angle la notion d'autorité de la chose jugée. Cela implique de réfléchir à des conditions de stabilité des décisions de justice, ou encore sur le concept de sécurité juridique appliqué aux jugements. Ces notions ont été particulièrement analysées s'agissant des actes administratifs et non pas du point de vue des décisions de justice. L'idée est donc de procéder à une analyse comparative de ces deux grands types de décisions. Cette thèse peut contribuer à mettre en évidence des principes propres à la décision de justice et à réfléchir sur les fondements de l'autorité de chose jugée, que sont notamment la nécessité de rétablir la paix sociale entre les parties au procès, la bonne administration de la justice et la stabilité des situations juridiques. Ces fondements doivent être articulés avec le droit au recours et l'exigence de qualité de la justice. L'étude du rejugement devrait permettre également de mettre en avant la manière dont les juges administratifs conçoivent cette notion "d'autorité de la chose jugée" et qui pourrait être différente de celle des juges civils. Pour réaliser cette étude, il semble important de prendre en compte les différents éléments du droit du contentieux administratif, à la lumière des procédures civile et pénale, ainsi que de la procédure européenne. La recherche dans ces domaines se porte principalement sur les sources du 20ème et du 21ème siècles, d'un point de vue théorique et pratique. A travers cette analyse critique, la méthode retenue consiste à vérifier comment le concept et ses fondements sont appliqués et si la théorie correspond à la pratique. L'idée est d'essayer de développer un cadre en vue de simplifier la procédure pour le justiciable, pour la bonne administration de la justice et le service public de la justice.mots-clés : Autorité,Chose,Jugée,Contentieux,Administratif,Rejugement / This thesis aims at the study of retrial proceedings, more specifically at the meaning of the concept of ‘res judicata’ in administrative litigation. This is understood as cases that have already been judged and therefore cannot be retried again. The principle of ‘res judicata’ implies a ban to retrial a case or a fact for the proceedings, which have already been settled by the competent court in order to definitely close the litigation or as a point of contention in the grievance concerned. Yet, this thesis aims at demonstrating that in administrative litigation if it exist a minimum reserve of intangibility, then the principle of ‘res judicata’ does not always ban the retrial of court decisions.This study is interesting for three reasons:First, it is a subject of great debate nowadays (successive actions in administrative contracts litigations; reception by the administrative judge of decided cases as priority preliminary ruling on constitutionality of the Constitutional Council; linkage to the decisions of the European Court of Human rights and to the Court of Justice of the European Union and those of the administrative judge).Second, this subject has been scarcely studied in administrative litigation. Some concepts of law (such as those of trial, judgement, action, question, irrevocability, enforceability…), some of the distinctions (formal authority/hardware authority; negative authority/positive authority) have not been the subject of extensive research by scholars in field of Public Law.Third, present the principle of ‘res judicata’ in a new light. This involves thinking about conditions for the stability of judicial decisions, and the concept of legal certainly applied to judgements. These concepts have been particularly analysed in terms of administrative acts but not in terms of judicial decisions. The idea is also to conduct a comparative analysis of these two main types of decisions.This thesis may help to clarify the principles of judicial decision and to think about the foundations of the authority of ‘res judicata’, which are particularly important in the social sphere to restore peaceful relations between the parties in the trial, for the proper administration of justice, and the stability of legal situations. These foundations should be contained with the right of recourse and the quality of justice. The study of retrial proceedings will also clarify the way in which the administrative judges perceive ‘res judicata’, which might be different than the one applied in civil courts.For this study, it seems obvious to take into account the different elements of Administrative Litigation Law, in the light of civil and penal procedures, and also European Procedure Law. The goal is to research in these subject areas using secondary 20th and 21st century sources, from a theoretical and practical point of view. And through this critical analysis see how the concept and its foundations are being applied and how the theoretical corresponds to the practical. The idea behind it is to try to develop a framework in order to simplify the procedure for the litigant, for the proper administration of justice and the public service of justice.mots-clés : Authority,Res,Judicata,Litigation,Administrative,Retrial

La question de savoir si la relation est différente réellement de son fondement se rencontre fréquemment dans les textes médiévaux à partir du milieu du treizième siècle. Elle se pose avant tout dans un cadre aristotélicien de discussion des catégories et revient à se demander si la catégorie de relation ajoute véritablement une chose supplémentaire, la relation, dans la réalité. Cette question s'inscrit dans une représentation réaliste des relations : pour la plupart des auteurs du treizième et du quatorzième siècle, le fait que des choses soient réellement reliées entre elles ne fait pas de doute. Deux hommes de même taille sont bel et bien égaux, c'est-à-dire réellement reliés entre eux par une relation d'égalité. La difficulté est alors de comprendre comment ces choses sont reliées entre elles, ou encore, ce qu'est exactement cette relation dont il est alors question. Faut-il dire que l'égalité dans chacun des hommes de même taille est une nouvelle chose qui s'ajoute à la substance de chacun d'eux et aux accidents de taille, appartenant à la catégorie de quantité, sur lesquels ces relations d'égalité sont fondées ? Ou faut-il dire que l'égalité est réelle d'une autre manière, c'est-à-dire sans pour autant ajouter une nouvelle chose à ce à quoi elle advient ? Ce problème, qui se rencontre déjà dans les tensions existant entre les différents exposés qu'Aristote a consacrés à cette catégorie, a reçu de multiples réponses. Celles-ci nous éclairent sur la manière dont le réel est appréhendé au Moyen-Âge et sur les débats ontologiques de l'époque. Le travail ici résumé entreprend de délimiter précisément ces réponses et propose une manière de les classer. / Whether relation is really distinct from its foundation or not is a question that can easily be found in medieval texts from the mid-thirteenth century onwards. It comes from an aristotelian background, the discussion about the categories, and asks if the category of relation really posits another thing, i.e. a relation, in reality. It results from a realist perspective on relations. In fact, most thirteenth and fourteenth century thinkers held without doubt that things outside the mind are really connected between them. Two men sharing the same height are really equal, that is, really linked to each other by a relation of equality. What is then left to understand is how these things are linked between them, or the exact nature of the aforementioned relation. Should we say that the equality in each of the equally sized men is a new thing that adds to the substance of each of them and to the accidents of height, belonging tho the category of quantity, on which these relations are founded? Or should we say that equality is real in another way, that is, without adding a new thing to the subject acquiring it? We can already find this issue in Aristotle himself, emerging from disagreeing texts devoted to this category. It received various answers that enable us to understand better how reality was defined in the Middle Age and some of the ontological debates of the time. The work that is here summed up attempts to precisely delineate these various answers and to provide a way of classifying them.

La mort aussi naturelle qu'elle puisse paraître ne reflète pas un phénomène assuré au regard de la condition humaine. Elle nécessite une inscription subjective, tant au niveau de la psyché que du soma, afin que l'individu puisse se constituer sujet de l'inconscient. C'est en effet par la voie du processus tragique que cette inscription est possible. Comment l’approcher alors ? Le sentiment tragique serait-il en lien avec l’inconscient ? L’inconscient pensé comme le discours de l’Autre, le grand Autre en tant qu’il se définit par le lieu de l’épreuve existentielle du sujet, corrélée à la révélation de son sexe et à la contingence de son être au travers l’expérience de la pensée symbolique. Cette hypothèse serait-elle de l’ordre de l’évènement ? La dialectique psychanalytique depuis les premières découvertes de la théorie de la génitalité jusqu'à nos découvertes récentes allie le sexe et la mort dans un souci d’élucider ce qui détermine l'être parlant sur le chemin de la vie. / The natural death as it may seem does not reflect a phenomenon insured under the human condition. It requires a subjective inscription, both in terms of the psyche that the soma, so that the individual can be subject of the unconscious. It is indeed by the field of the tragic process that registration is possible. How to approach then? The tragic sense would it be related to the unconscious? The unconscious thought as the discourse of the Other, the big Other as it is defined by the place of existential test subject correlated to the revelation of her sex and contingency of his being through the experience of symbolic thought. Psychoanalytic dialectic since the first discovery of the theory of genitality to our recent discoveries combines sex and death in an effort to implement what determines the speaking on the path of life.

Chaïm Soutine paraît à beaucoup comme l’un des peintres les plus énigmatiques de l’École de Paris. Il trouve place dans ce moment de rupture artistique qui initie le 20ème siècle et il porte bien malgré lui l’étendard de l’expressionnisme et de l’art juif. Pourtant, l’exigence de son « acte de peinture » (Cf. Daniel Arasse) va bien au-delà de toute revendication d’appartenance à une quelconque communauté. C’est le propre rythme de sa vie d’exilé et de renégat qu’il dépose sur l’espace de la toile dans un instant de peindre qui le transperce et dans un geste de couleur qui l’anime. Ce dernier peintre maudit relie sa vocation de peinture à une scène traumatique originaire et à l’expression d’un cri inachevé. Cette scène fait écho à une mélancolie structurelle qui le porte sur l’une ou l’autre des deux berges de Styx et lui fait affronter le vide de la Chose. Cette confrontation aura des issues diverses : il deviendra alors soit génie créateur soit assassin de ses toiles. / Chaïm Soutine appears to many as one of the most enigmatic painters of the Paris School. He finds his own place in this moment of artistic rupture that initiates the 20th Century and carries well despite of him the banner of expressionism and Jewish art. However the requirement for this « act of painting » ( cf. Daniel Arasse) goes far beyond any claim of belonging to a any community. It is the pace of his life of exile and renegade he lodges on the space of the canvas in a moment of paint which pierces and in a gesture of colour which animates him. This last cursed painter links his vocation of painting to a native traumatic scene and to the expression of an unfinished cry. This scene echo to a structural melancholy that carries him on one and the other of the two banks of the river Styx and makes him face to the emptiness of the Thing. This confrontation will be various issues: he will become so either genius or assassin of his paintings.