Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Cette thèse examine la façon dont les choix stratégique des firmes multi-établissements affectent la performance de leurs filiales et contribuent aux débats récurrents liés à la pertinence et l’importance de la stratégie d’entreprise. Dans le premier chapitre, nous nous intéressons à savoir le poids relatif des décisions stratégiques des sièges sociaux sur la performance de leurs établissements. Nous montrons l’incapacité des méthodes traditionnelles à rendre compte efficacement des effets entreprises. Nous soutenons en effet que les études précédentes sous-estiment systématiquement les effets entreprises car elles ne tiennent pas compte de l’hétérogénéité de l’impact des décisions des sièges sociaux sur leurs filiales. Une filiale peut recevoir une part très différente des ressources de l’entreprise. Par conséquent, le fait d’étudier toutes les filiales comme s’il s’agissait d’un seul groupe sous-estime systématiquement les effets entrepris. Nous soutenons plutôt qu’il est important de tenir compte de la variance induite par l’entreprise sur la performance des filiales. Nous appelons cette variance induite « effet entreprise variant », et montrons qu’elle est tout aussi importante que la valeur des effets entreprise standards, à savoir « les effets entreprise invariants ». Dans le deuxième chapitre nous nous sommes intéressés au débat relatif à l’efficacité des marchés de capitaux internes, comme une des sources essentielles d’hétérogénéité de la performance des filiales. La question centrale du débat consiste à discuter les modalités d’allocation optimale du capital. Les études empiriques mettent en évidence des montants d’allocation très au-dessus des niveaux optimaux dans des filiales qui ont des niveaux de croissance apparemment relativement faibles. Tenant compte à la fois du degré d’incertitude auquel une firme est confrontée lorsqu’elle décide d’allouer son capital et du niveau d’interdépendance de ses filiales, nous distinguons « les déviations inefficaces » des « déviations non nécessairement inefficaces ». Nous expliquons que les déviations par rapport à la logique de sélection des gagnants dans les décisions d’allocation de capital peuvent simplement refléter des intentions stratégiques différentes plutôt que des inefficacités d’allocation. De plus, nous soulignons le rôle de l’ampleur de l’expérience antérieure des dirigeants dans le domaine des filiales, en tant que source de compétences en allocation de capital des firmes, dans l’atténuation des déviations inefficaces et l’augmentation de la valeur de la corporation grâce à de meilleures pratiques d’allocation du capital. Le troisième chapitre incorpore les ressources financières à la théorie de redéploiement des ressources. La théorie standard a exclu les ressources financières qui, par définition, peut être allouée et ré-allouées à tout type d’investissement sans contrainte. Nous soutenons toutefois que, lors de l’affectation vers l’une de ses filiales de ressources financières à des investissements imparfaitement fongibles ou divisibles, telles que le capital physique, tel que des usines ou des technologies, le siège social achète également l’option de redéploiement de ces mêmes ressources dans le futur. En effet, le choix d’investissement présent doit être réalisé en tenant compte des coûts de redéploiement éventuels dans le futur. Par conséquent, la direction des flux de capitaux actuels entre les filiales ne sera pas simplement réalisée en fonction des opportunités actuelles de croissance relative du marché, mais aussi en fonction des coûts d’ajustement due aux redéploiements éventuels entre les filiales dans les périodes ultérieures. Cette extension permet d’étendre le champ d’études empiriques de la théorie du redéploiement de ressources non-financier. En effet, les études empiriques dans ce domaine ont été rares jusqu'à présent en raison du défi que représentent l'observation et la mesure du redéploiement des ressources non financières. / This dissertation deals with how multi-business firms’ strategies affect the performance of subsidiary businesses and contributes to long standing debates in corporate strategy. Overall, each of my 3 dissertation essays are designed to, correspondingly, analyze the debated magnitude, efficiency, and mechanism of the effect of a multi-business firms’ strategies on the performance of its subsidiaries. In the first chapter, I address a root question in corporate level strategy; I question traditional methods to estimate corporate effects (the effect of corporate headquarters on subsidiary businesses’ performance). I argue that previous corporate effect studies fail to account for the uneven impact of corporate decisions on subsidiaries. A headquarters makes conscious and deliberate decisions that might induce performance heterogeneity among its subsidiaries. Consequently, considering all subsidiaries as a bundle will systematically underestimate the corporate effects. Rather, I argue that it is important to account for the firm’s induced variance on the subsidiaries’ performance. We connote this induced variance as “business-variant corporate effects”, and show that they are just as important in magnitude as the value of the standard corporate effects, namely “business-invariant corporate effects”, found in previous studies. In the second essay, I focus on corporate capital allocation as a critical dimension of corporate strategies that might contribute to, within-firm, subsidiaries’ performance heterogeneity. We particularly delve deeper into the internal capital market efficiency debate by extending current theories that aim to justify why headquarters provide more resources to subsidiaries with seemingly lower growth opportunities. Considering both the level of uncertainty a firm faces when making capital allocation decisions, and the level of interdependence among its subsidiaries, we disentangle between inefficient and not-necessarily-inefficient deviations from standard models’ prescription. We explain that higher investments in subsidiaries with seemingly lower growth opportunities may simply reflect different strategic intents rather than allocation inefficiencies. Furthermore, we highlight the role of the breadth of CEOs’ prior experience in subsidiaries’ domain, as a source of firms’ capital allocation competency, in attenuating inefficient deviations and enhancing corporate value through better capital allocation practices. In the third essay, I incorporate financial resources, as a perfectly fungible and divisible resource, within the scope of the resource redeployment theory. Indivisibility and imperfect fungibility of resources play a critical role in the theory and this is why the standard theory has excluded the financial resources from its boundaries. I, however, argue that when allocating financial resources, such as capital, to one of its subsidiaries to acquire non-financial assets such as plants or technology, a corporate headquarters also purchases the option to redeploy those same resources in subsequent periods. Therefore, the direction of current capital flow among subsidiary businesses will not merely be a function of their current relative market growth opportunities. Rather, it is a function of the adjustment costs of potential resource redeployments among the subsidiaries in subsequent periods. My extension of the resource redeployment theory to include intrafirm capital allocations paves the way for further empirical investigations of the theory; that have been scarce so far, due to the challenge of observing and measuring the redeployment of non-financial resources. In turn, studying intrafirm capital allocations through the lens of RR theory helps us further develop and offer novel predictions for the theory.

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures En vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit Option recherche (LL.M)" / La corporation est une institution à multiples facettes. Elle est d'abord un outil juridique au service de l'entreprise mais aussi une entité où se rencontrent les intérêts de nombreuses personnes. On nomme de façon générale stakeholders, ces personnes qui ont un intérêt dans la corporation. Plusieurs facteurs ont une influence sur les relations entre une corporation et ses stakeholders; le mode de gouvernance de l'entreprise, les attributs de la corporation ainsi que le contenu du droit corporatif applicable déterminent les échanges entre les stakeholders ct la corporation. Le modèle traditionnel de la corporation, quoique justifiable sur la base de l'efficience, peut être contesté de différentes façons. Pour évaluer la pertinemce de ce modèle, il faut l'analyser du point de vue économique pour chaque type de stakeholders. En isolant chacune des relations impliquant la corporation et l'une des catégories de stakeholders, nous sommes en mesure d'identifier les risques d'externalités et les solutions possibles. De plus, cette analyse permet de prévoir l'effet d'une intervention législative et de mieux comprendre la corporation dans sa dynamique économique. Cet exercice tend à démontrer que la position de chaque stakeholder est dépendante de nombreuses variables sur lesquelles les législations ont parfois peu d'effet. Le contrôle des corporations est essentiellement établi par un processus d'ajustement automatique des intérêts où chacun y trouve son compte. / The corporation is a multifaceted institution. It is first of all a legal tool available to the enterprise but also the junction of the interests of numerous persons. We call stakeholders the people who have interests in the corporation. Many factors play a role in the relation between the corporation and the stakeholders; the corporate governance, the attributes of the corporation as weil as the corporate law applicable will affect the relation between the corporation and the stakeholders. The conventional model of corporation is often criticized although it is arguably the most efficient model from an economic standpoint. To understand the critics and the raison d'ètre of this model, we need ta analyze it under economic terms from the different points of view of the stakeholders. Analyzing one by one the relations between the corporation and each type of stakeholders, we are able to identify the problems related to externalities and possible solutions. Furthermore, this analysis will allow us to foresce the potential effects of a new legislation and understand better the corporation in its economic context. As a result of this analysis, it seems to be that the situation of each stakeholder depends on many variables on which legislation has little impact. The ultimate control of corporations is tinally settled by an automatic process of adjustment where everyone satisfies its own interests.

Ce mémoire vise à vérifier l’impact des réactions affectives à un évènement corporatif sur les attitudes des employés d’une institution financière à l’égard de l’organisation et d’un changement organisationnel. Plus précisément, nous tenons à déterminer si les réactions affectives positives ou négatives des employés à l’évènement corporatif auquel ils ont assisté améliorent ou diminuent leur engagement organisationnel affectif, leur désir de collaborer dans le cadre du changement organisationnel et leur satisfaction anticipée à l’égard du changement organisationnel. Basée sur les données recueillies à l’aide d’un sondage électronique à trois moments distincts, notre étude longitudinale confirme certaines de nos hypothèses. D’abord, les réactions affectives positives à l’évènement corporatif sont associées à l’amélioration du désir de collaborer dans le cadre du changement organisationnel et à la satisfaction anticipée à l’égard de ce changement quelques jours après l’évènement corporatif alors que les réactions négatives ont l’effet contraire. Les résultats révèlent que les réactions affectives à l’évènement corporatif n’influencent pas les attitudes des employés plus d’une semaine après l’évènement à l’exception des réactions affectives positives qui améliorent leur désir de collaborer dans le cadre du changement organisationnel. / This research aims to determine the impact of affective reactions related to a corporate event on the attitudes of employees of a financial institution with regards to the organization and the organizational change. Specifically, we wish to determine whether employees’ positive or negative affective reactions to a corporate event enhance or diminish their affective organizational commitment, their desire to collaborate within the organizational change, and their expected satisfaction towards the organizational change. Based on data collected through an electronic survey at three separate times, our longitudinal study confirms some of our assumptions. First, positive affective reactions to a corporate event enhance the desire to collaborate within the organizational change and anticipated satisfaction regarding this change a few days after the corporate event while negative reactions have the opposite effect. The results show that emotional reactions associated to the corporate event do not influence the attitudes of the employees one week after the event with the exception of positive affective reactions enhancing the desire to collaborate within the change.

Cette recherche teste de manière empirique la valeur d'une marque de société pour ses actionnaires et les propriétés de la marque en réduisant les risques à un niveau corporatif. Ce processus s'opère indépendamment des récessions économiques. Les études précédentes, ayant établi une relation entre les activités de marketing et la création de la valeur pour les actionnaires, se concentrent principalement sur les marques des produits plutôt que la valeur d'une marque de société et négligent le contrôle des autres variables financières et de performance de marché. Cette recherche est fondée sur la théorie du positivisme. La théorie du positivisme postule que la seule connaissance authentique est celle basée sur l’expérience et la réalité. L’échantillonnage aléatoire des données a été choisi pour la partie quantitative de cette étude et pour la section qualitative de cette recherche, l’auteur a choisi l’échantillonnage et la technique principale de recueillir des données est l’observation.La contribution principale de cette étude à la littérature est précisément la marque commerciale, ses caractéristiques de mélange du risque et de la création de richesse pour les actionnaires, et l'utilisation des contrôles financiers et de marché, tout en vérifiant les relations entre contrôles financiers et contrôles de marché. En utilisant les données annuelles du sondage Interbrand entre 1994 et 2008, l’auteur trouve une preuve forte pour les entreprises qui possèdent une ou plusieurs marques globales très connues et la richesse pour les actionnaires. Ce résultat est cohérent avec la théorie actuelle de la marque qui postule que les efforts liés au développement d'une marque ajoutent de la valeur à l’entreprise et démontrent des caractéristiques12de variation du risque. Les résultats demeurent solides à la suite de l'analyse factorielle et de la régression multivariée. Dans la partie qualitative de la recherche, l’auteur présente des cas relativement notoires de marques corporatives – leur histoire et la raison expliquant leur succès ainsi que les différentes politiques de marque sont soulignées. Cette section peut être considérée la validation qualitative des résultats quantitatifs. Il s'agit donc d'une méthodologie de triangulation. Les cadres conceptuels et les modèles théoriques ont été monopolisés afin d’analyser davantage les cas qualitatifs de cette recherche. Cette perspective additionnelle a renforcé et mis en valeur nos résultats quantitatifs. / This research tests to analyze if solid corporate brands create wealth for shareholders; and have risk reducing properties. Previous studies that were relating marketing with the creation of shareholder value worked on product brands. This research is based on theory of positivism; positivism states that true knowledge is based on verification. Random sampling was chosen for the quantitative part of this study, and for the qualitative section of this research we chose purposive sampling. Observation is used as the main data collection technique.13The most important contribution of this research to the field of branding is precisely the focus on corporate brand, its risk reducing and creation of wealth for shareholders. Using data between 1994 and 2008, we find strong evidence that corporations that own superior corporate brands create wealth for stakeholders of companies. Later in the qualitative part of this research we went through some fairly known cases of corporate brands – their stories and how they managed to succeed were explained and some of their branding policies were highlighted. This part is seen as qualitative validation of quantitative results through triangulation method. Conceptual frameworks and theoretical models were implemented to further analyze the qualitative cases for this research; this added perspective reinforced and supported our quantitative findings.

Résumé L'examen archéologique et dendrochronologique des panneaux peints permet dappréhender les caractéristiques techniques relatives à la fabrication des supports de peinture. Puisque le corpus duvres couvre deux siècles de peinture dans les anciens Pays-Bas méridionaux, les analyses mettent en évidence les permanences ou les évolutions techniques de la mise en uvre du bois, et peuvent dès lors contribuer à une histoire matérielle de lart. Parallèlement, il est indispensable dintégrer la confection des supports dans un cadre plus large de production, en relation avec le contexte politique, économique et religieux de la région et de la période couvertes par notre étude. Le corpus duvres sur lequel repose cette thèse compte 143 peints datés entre 1450 et 1650. Quil sagisse de retables ou de panneaux de chevalet, tous ont été confectionnés et peints sur le territoire des Pays-Bas méridionaux, principalement dans des centres tels que Bruges, Bruxelles ou Louvain, aux XVe et XVIe siècles, ainsi quAnvers, aux XVIe et XVIIe siècles. La majeure partie des tableaux est issue du marché libre qui se développe dès la fin du XVe siècle dans les différents centres urbains ; quelques peintures de commande sy ajoutent. À lépoque qui nous occupe, le marché des panneaux peints est en pleine expansion. Au XVIe siècle, la demande en peintures de chevalet explose : posséder des tableaux fait partie des préoccupations de la bourgeoisie, même modeste. Au long de la période envisagée, le statut du panneau peint est ainsi passé de produit dexception (uvres de commande) à celui de produit usuel (panneaux de chevalet disponibles en grandes quantités sur le marché libre). Au XVIIe siècle, Anvers devient le fournisseur en peintures pour toutes les grandes villes dEurope. Au-delà dune meilleure compréhension ponctuelle de la chaîne opératoire de la fabrication des supports de peinture, des investigations dordre plus général ont été menées, pour replacer la réalisation du panneau destiné à être peint dans un contexte de production en pleine mutation. Laccroissement de la production de peintures sur bois dans les Pays-Bas méridionaux principalement au nord du pays soulève la question de lapprovisionnement en chêne, essence exclusive pour la confection des supports, dautant que la couverture forestière régionale est clairsemée et compte peu dindividus aux qualités requises pour la production de planches de panneaux. Ce constat conduit à sinterroger sur les sources qui ont permis de répondre à la demande en planches par les villes flamandes et brabançonnes. Dans ce contexte, il convenait également de prendre en considération les conséquences éventuelles sur lapprovisionnement en bois allochtone des bouleversements politiques et religieux qui secouèrent lEurope entière, à partir du troisième tiers du XVIe siècle et jusquaux traités de Westphalie au milieu du XVIIe siècle. Comme la période couverte par notre recherche (de la fin du moyen âge au début de lépoque moderne) est marquée par dimportantes évolutions techniques, il était intéressant de mesurer limpact que ces progrès ont pu avoir dans le domaine de la production des panneaux peints, et en particulier sur le débitage des planches nécessaires à leur confection. Dès lors, il était utile de sinterroger sur les conséquences de la scission survenue entre les Pays-Bas du Nord, grands spécialistes du sciage des planches, et ceux du Sud, qui dépendaient en grande partie de leurs voisins hollandais pour leur approvisionnement. Le développement considérable de la demande en peintures de chevalet a nécessairement conduit à une augmentation tout aussi importante de la demande en supports prêts à être peints. Des documents darchives attestent dailleurs que les artisans du bois ne parvenaient plus à honorer les innombrables demandes. Il était donc justifié de sinterroger sur les moyens quils ont mis en uvre pour améliorer leur productivité et leur rentabilité. À côté de ces constatations dordre contextuel, et plus concrètement, le matériel détude a nécessité le développement dune méthodologie propre à lexamen dendrochronologique des panneaux peints. Les résultats enregistrés et discutés tout au long de ce travail ont permis déclairer les apports et les limites de lapplication de cette discipline à des objets tels que les supports de peinture. Ils ont également mené à la constitution dun nouveau référentiel dendrochronologique adapté à la datation de peintures sur bois des anciens Pays-Bas. Abstract Archaeological and dendrochronological analyses of panel paintings yield results with respect to the technical characteristics related to the fabrication of the painting supports. Since the corpus of works studied covered two centuries of painting in the southern part of the ancient Low Countries, such analyses demonstrate persistence or technical development in woodworking, and thus contribute to the material history of art. Similarly, it is indispensable to integrate the production of supports within the broader framework of production, in relation to the political, economic and religious context of the region during the period covered by this study. The corpus of works on which this thesis is based comprises 143 panel paintings dated between 1450 and 1650. Whether altarpieces or easel paintings, all were created and painted in the southern Low Countries, principally in centres such as Bruges, Brussels and Leuven, during the 15th and 16th centuries, as well as in Antwerp, during the 16th and 17th centuries. The majority of the paintings are the result of the open market which developed at the end of the 15th century in different urban centres; several paintings made on order have also been studied. During the period of interest, the market for panel painting was in full expansion. In the 16th century, the demand for easel painting exploded: to own paintings was one of the interests of the bourgeoisie, even if modest. During this period, the status of the panel painting thus changed from being a rare commodity (works by order) to widespread (easel paintings available in large quantities on the open market). In the 17th century, Antwerp became the source of paintings for all of the large cities in Europe. Beyond a better, but episodic, understanding of the production sequence to prepare painting supports, investigation at a broader scale has also been carried out in order to place the production of panels destined to be painted within the context of production in full transformation. The rise in the production of paintings on wood in the southern Low Countries mainly in the northern part of the country raises the questions of procurement of oak, the exclusive material for supports, since the regional forest cover was sparse and had few trees with the qualities required for the production of panel planks. This observation led to investigation of the sources of wood responding to the demand for planks by Flemish and Brabant towns. In this context, it was also appropriate to consider the possible consequences of political and religious upheavals on non-local wood procurement from the last third of the 16th century to the Westphalia treaties in the middle of the 17th century. As the period examined in this research (end of the Middle Ages to the beginning of the Modern Era) is marked by significant technological developments, the impact of this progress in the area of panel painting production, and in particular on the cutting techniques of planks needed for their supports, was addressed. As a result, it was useful to examine the consequence of the scission between the northern Low Countries, specialists in sawing planks, and the southern part, which depended in large part on their Dutch neighbours for procurement. The considerable development in the demand for easel paintings necessarily led to an equally important increase in the demand for supports ready to be painted. Archival documents also show that wood artisans were no longer able to meet the innumerable requests. It was thus relevant to investigate the means they employed to improve their productivity and profitability. Next to these contextual observations, and more concretely, the material studied required the development of a methodology specific to the dendrochronological analysis of panel paintings. The results recorded and discussed throughout this thesis allow clarification of the contribution and limits of the application of this discipline to objects such as painting supports. They have also led to the construction of a new dendrochronological frame of reference adapted to the dating of paintings on wood in the ancient Low Countries.

La corporation est une institution à multiples facettes. Elle est d'abord un outil juridique au service de l'entreprise mais aussi une entité où se rencontrent les intérêts de nombreuses personnes. On nomme de façon générale stakeholders, ces personnes qui ont un intérêt dans la corporation. Plusieurs facteurs ont une influence sur les relations entre une corporation et ses stakeholders; le mode de gouvernance de l'entreprise, les attributs de la corporation ainsi que le contenu du droit corporatif applicable déterminent les échanges entre les stakeholders ct la corporation. Le modèle traditionnel de la corporation, quoique justifiable sur la base de l'efficience, peut être contesté de différentes façons. Pour évaluer la pertinemce de ce modèle, il faut l'analyser du point de vue économique pour chaque type de stakeholders. En isolant chacune des relations impliquant la corporation et l'une des catégories de stakeholders, nous sommes en mesure d'identifier les risques d'externalités et les solutions possibles. De plus, cette analyse permet de prévoir l'effet d'une intervention législative et de mieux comprendre la corporation dans sa dynamique économique. Cet exercice tend à démontrer que la position de chaque stakeholder est dépendante de nombreuses variables sur lesquelles les législations ont parfois peu d'effet. Le contrôle des corporations est essentiellement établi par un processus d'ajustement automatique des intérêts où chacun y trouve son compte. / The corporation is a multifaceted institution. It is first of all a legal tool available to the enterprise but also the junction of the interests of numerous persons. We call stakeholders the people who have interests in the corporation. Many factors play a role in the relation between the corporation and the stakeholders; the corporate governance, the attributes of the corporation as weil as the corporate law applicable will affect the relation between the corporation and the stakeholders. The conventional model of corporation is often criticized although it is arguably the most efficient model from an economic standpoint. To understand the critics and the raison d'ètre of this model, we need ta analyze it under economic terms from the different points of view of the stakeholders. Analyzing one by one the relations between the corporation and each type of stakeholders, we are able to identify the problems related to externalities and possible solutions. Furthermore, this analysis will allow us to foresce the potential effects of a new legislation and understand better the corporation in its economic context. As a result of this analysis, it seems to be that the situation of each stakeholder depends on many variables on which legislation has little impact. The ultimate control of corporations is tinally settled by an automatic process of adjustment where everyone satisfies its own interests. / "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures En vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit Option recherche (LL.M)"

Ce mémoire vise à vérifier l’impact des réactions affectives à un évènement corporatif sur les attitudes des employés d’une institution financière à l’égard de l’organisation et d’un changement organisationnel. Plus précisément, nous tenons à déterminer si les réactions affectives positives ou négatives des employés à l’évènement corporatif auquel ils ont assisté améliorent ou diminuent leur engagement organisationnel affectif, leur désir de collaborer dans le cadre du changement organisationnel et leur satisfaction anticipée à l’égard du changement organisationnel. Basée sur les données recueillies à l’aide d’un sondage électronique à trois moments distincts, notre étude longitudinale confirme certaines de nos hypothèses. D’abord, les réactions affectives positives à l’évènement corporatif sont associées à l’amélioration du désir de collaborer dans le cadre du changement organisationnel et à la satisfaction anticipée à l’égard de ce changement quelques jours après l’évènement corporatif alors que les réactions négatives ont l’effet contraire. Les résultats révèlent que les réactions affectives à l’évènement corporatif n’influencent pas les attitudes des employés plus d’une semaine après l’évènement à l’exception des réactions affectives positives qui améliorent leur désir de collaborer dans le cadre du changement organisationnel. / This research aims to determine the impact of affective reactions related to a corporate event on the attitudes of employees of a financial institution with regards to the organization and the organizational change. Specifically, we wish to determine whether employees’ positive or negative affective reactions to a corporate event enhance or diminish their affective organizational commitment, their desire to collaborate within the organizational change, and their expected satisfaction towards the organizational change. Based on data collected through an electronic survey at three separate times, our longitudinal study confirms some of our assumptions. First, positive affective reactions to a corporate event enhance the desire to collaborate within the organizational change and anticipated satisfaction regarding this change a few days after the corporate event while negative reactions have the opposite effect. The results show that emotional reactions associated to the corporate event do not influence the attitudes of the employees one week after the event with the exception of positive affective reactions enhancing the desire to collaborate within the change.

Depuis le début des années 2000, de plus en plus de pays décident d’introduire à leur droit pénal un nouvel outil de « justice négociée » utilisé pour des délits de corruption transnationale. Ainsi, cette troisième voie, s’ajoutant à la décision de poursuivre ou non, est maintenant utilisée pour les personnes morales par les procureurs aux États-Unis, au Royaume-Uni, en France, au Brésil, au Canada et ailleurs. De cette façon, les compagnies peuvent, sans reconnaissance de culpabilité, éviter un procès criminel par le paiement d’une amende et par des engagements de meilleure gouvernance. Dans cette recherche, notre attention se pose plus particulièrement sur le cas de la France. Longtemps pointé du doigt par les instances internationales comme un mauvais élève de la lutte à la corruption transnationale et avec une culture juridique particulière, il nous semble surprenant que Paris décide d’aller de l’avant, en 2016, avec une justice plus souple, inspirée de principes anglo-saxons. Comment pouvons-nous expliquer ce changement soudain ? Nous répondons à ce questionnement en nous inspirant des littératures sur les mécanismes de diffusion des politiques publiques qui s’attardent à comprendre comment le choix d’un gouvernement peut être influencé par les décisions d’acteurs externes. Représentant chacune un mécanisme causal, quatre hypothèses sont retenues, soit celles de coercition, de compétition, d’émulation et d’apprentissage. À travers un traçage de processus minutieux et surtout l’analyse des discours des politiciens français, nous arrivons à la conclusion que la diffusion des outils de « justice négociée » pour lutter contre la corruption transnationale amène une explication suffisante pour comprendre le changement législatif soudain de l’Hexagone. De façon plus générale, l’interaction des différents mécanismes de diffusion de politique nous amène à penser que l’utilisation d’une justice plus souple pour ce type de délit n’est pas près de s’arrêter. / Since the early 2000s, more and more countries have decided to introduce into their criminal law a new tool of "negotiated justice" for foreign bribery offenses. Thus, this third route, in addition to the decision to prosecute or not, is now used for legal persons by prosecutors in the United States, United Kingdom, France, Brazil, Canada and elsewhere. In this way, companies can, without admission of guilt, avoid a criminal trial through the payment of a fine and through commitments to better governance. In this research, our attention is particularly focused on the case of France. Long pointed out by international organizations as a bad student in the fight against transnational corruption and with a particular legal culture, it seems surprising to us that Paris decides to move forward with a more flexible justice, inspired by Anglo-Saxons principles, in 2016. How can we explain this sudden catching up? We respond to this questioning by drawing inspiration from literature on the mechanisms of policy diffusion, which focuses on understanding how the choice of a government can be influenced by the decisions of external actors. Each representing a causal mechanism, four hypotheses are retained, namely those of coercion, competition, emulation and learning. Through careful process tracing and especially the analysis of the speeches of French politicians, we come to the conclusion that the diffusion of the tools of “negotiated justice” to fight against foreign bribery provides a sufficient explanation to understand the sudden catching up of the Hexagon. More generally, the interaction of the different policy diffusion mechanisms leads us to believe that the use of more flexible justice for this type of crime is not about to stop.

No description available.