En 1972, l’article 732 du Code criminel canadien a été introduit, permettant aux personnes condamnées à un emprisonnement maximal de 90 jours de purger leur peine de façon discontinue. Cette sentence revêt un statut particulier puisqu’elle s’inscrit à la fois dans deux types de mesures prévues par le système pénal, soit les peines carcérales et alternatives. À partir du cadre conceptuel de la rationalité pénale moderne (RPM), la présente étude vise à identifier, au-delà des considérations législatives prévues à l’article 732 du Code criminel, de quelle façon le système judiciaire motive l’octroi de la peine de prison discontinue. Plus précisément, nous cherchons à distinguer les motifs juridiques mobilisés par les juges pour justifier la nécessité d’incarcérer un individu sur certains jours de la semaine seulement. Par l’analyse de contenu, 77 décisions de la Cour d’appel du Québec ont été codifiées pour faire ressortir les motifs juridiques se rapportant à la rationalité pénale moderne et ceux qui, au contraire, présentent des innovations cognitives. Les vocabulaires de motifs présents dans les arrêts peuvent être classés en quatre grandes catégories. Tout d’abord, nous retrouvons plusieurs décisions dans lesquelles les juges mobilisent des motifs juridiques s’inscrivant directement dans les théories de la peine constitutives de la RPM, soit pour justifier la nécessité de révoquer la peine discontinue au profit d’une sentence d’incarcération ferme ou pour démontrer le caractère suffisamment sévère de la prison intermittente vis-à-vis des objectifs généraux de dissuasion et de dénonciation. Ensuite, plusieurs juges motivent leurs décisions en s’appuyant sur les principes et objectifs de détermination de la peine codifiés à l’article 718 du Code criminel. Ces motifs, en s’appuyant sur des considérations plus individualisées, contribuent parfois à prolonger explicitement les principes de la RPM et parfois à diluer leur rigueur, sans pour autant proposer des raisonnements novateurs. En troisième lieu, nous retrouvons certaines décisions dans lesquelles les juges parviennent à sortir du cadre conceptuel de la RPM pour innover et proposer des vocabulaires de motifs alternatifs, mais en demeurant toujours encadrés par l’obligation de punir qui caractérise le droit criminel moderne. Enfin, nous avons identifié quelques cas non usuels, c’est-à-dire des décisions dans lesquelles les juges s’appuient sur des considérations législatives ou constitutionnelles qui ne traduisent ni des idées de la RPM, ni des innovations cognitives.

Notre recherche nous amène à nous intéresser à la détermination de la peine et à la manière dont les juges mobilisent, à ce stade des procédures, les inputs des victimes qui y sont fréquemment observées. À la fin des années 1980, le rôle de la victime dans les procédures judiciaires s’est étendu de la victime-témoin de l’acte (témoin traditionnel) à celui de la victime-témoin de l’impact. Le contexte théorique de cette recherche est celui d’une combinaison de la théorie des systèmes autoréférentiels de Niklas Luhmann et de la théorie de la rationalité pénale moderne d’Alvaro P. Pires. Le système judiciaire, désignant ici les tribunaux ayant compétence en matière criminelle et pénale, est compris comme un système opérationnellement clos sur lui-même, mais cognitivement ouvert sur son environ-nement (Luhmann, 1992). À l’intérieur de ce cadre théorique, l’ouverture cognitive du système judiciaire, au moment de déterminer la peine, est structurellement déterminée par les théories de la peine formant le système d’idée de la rationalité pénale moderne (RPM) (Pires, 2008). La relation que le système judiciaire développe avec les victimes d’actes criminels serait alors soumise hypothétiquement à l’influence de cette rationalité juridique. Ainsi, plutôt que de voir les victimes comme étant hostiles en elles-mêmes, nous voulons explorer l’influence du système dans la sélection et la mise en forme d’un discours victimaire répressif.

L’objectif central de cette thèse est d’observer et de décrire le processus de naissance et d’institutionnalisation d’une nouvelle théorie de la peine : la théorie de la dénonciation. Cette théorie de la peine va naître à l’intérieur d’un système d’idées formé par d’autres théories de la peine déjà institutionnalisées. Ce système d’idées a été identifié et appelé par Alvaro Pires la « rationalité pénale moderne ». Notre contribution visera, elle, à observer d’une part le processus de naissance d’une autre théorie de la peine à l’intérieur de ce système d’idées et, d’autre part, la naissance et l’institutionnalisation de cette théorie dans divers discours : la philosophie et la doctrine juridique, les rapports des commissions de réforme du droit ou encore dans la jurisprudence (canadienne). Au cours de cette observation, nous aurons également la possibilité de voir comment une conception alternative de la dénonciation est apparue, mais sans réussir à prendre la forme stricte d’une « théorie de la peine » ni à s’institutionnaliser de façon stable et visible. Il s’agit de la dénonciation telle que l’a conçue la Commission de réforme du droit du Canada dans les années 1970. Cette manière de concevoir la dénonciation se situait à l’extérieur du système d’idées formé par la rationalité pénale moderne. Cette thèse fait plusieurs contributions à la fois, et de différents genres. Elle prétend contribuer entre autres à la description du processus de naissance et d’institutionnalisation d’une théorie (de la peine) du système de droit criminel en mettant en évidence comment cette théorie va s’opposer à une conception alternative portant le même nom et prédominer sur cette dernière. De plus, cette thèse va construire trois niveaux parallèles d’observation empirique. En effet, nous allons observer la naissance de cette théorie sur trois trames discursives distinctes et bien différenciées : (i) le discours de la philosophie, de la théorie du droit et de la sociologie (ou criminologie) ; (ii) le discours des commissions de réforme (« étatiques » et « non étatiques ») ; (iii) le discours de la jurisprudence.

L’objectif central de cette thèse est d’observer et de décrire le processus de naissance et d’institutionnalisation d’une nouvelle théorie de la peine : la théorie de la dénonciation. Cette théorie de la peine va naître à l’intérieur d’un système d’idées formé par d’autres théories de la peine déjà institutionnalisées. Ce système d’idées a été identifié et appelé par Alvaro Pires la « rationalité pénale moderne ». Notre contribution visera, elle, à observer d’une part le processus de naissance d’une autre théorie de la peine à l’intérieur de ce système d’idées et, d’autre part, la naissance et l’institutionnalisation de cette théorie dans divers discours : la philosophie et la doctrine juridique, les rapports des commissions de réforme du droit ou encore dans la jurisprudence (canadienne). Au cours de cette observation, nous aurons également la possibilité de voir comment une conception alternative de la dénonciation est apparue, mais sans réussir à prendre la forme stricte d’une « théorie de la peine » ni à s’institutionnaliser de façon stable et visible. Il s’agit de la dénonciation telle que l’a conçue la Commission de réforme du droit du Canada dans les années 1970. Cette manière de concevoir la dénonciation se situait à l’extérieur du système d’idées formé par la rationalité pénale moderne. Cette thèse fait plusieurs contributions à la fois, et de différents genres. Elle prétend contribuer entre autres à la description du processus de naissance et d’institutionnalisation d’une théorie (de la peine) du système de droit criminel en mettant en évidence comment cette théorie va s’opposer à une conception alternative portant le même nom et prédominer sur cette dernière. De plus, cette thèse va construire trois niveaux parallèles d’observation empirique. En effet, nous allons observer la naissance de cette théorie sur trois trames discursives distinctes et bien différenciées : (i) le discours de la philosophie, de la théorie du droit et de la sociologie (ou criminologie) ; (ii) le discours des commissions de réforme (« étatiques » et « non étatiques ») ; (iii) le discours de la jurisprudence.

Ce mémoire s'intéresse aux malaises et difficultés rencontrées par les agents de probation lorsqu'ils doivent exercer leur mandat auprès d'un contrevenant présentant un problème de santé mentale. Ces intervenants évaluent des contrevenants en contexte pré et post sentenciel et ils doivent également élaborer des plans d'intervention visant la réinsertion sociale des contrevenants. Cette recherche de nature exploratoire adopte une position constructiviste et interprétative. Le cadre théorique est construit en fonction de pistes de réflexion et identifie six sources possibles de malaise à savoir: les théorisations implicites de la folie, le manque de formation en santé mentale, des injonctions paradoxales, des univers moraux inconciliables, des difficultés de communication et des moyens vagues et des missions imprécises. Ainsi la recherche tente d'identifier les sources possibles du malaise et la nature des difficultés telles que ressenties et vécues par les agents de probation de la région de Montréal. Une méthode qualitative et inductive basée sur la théorie ancrée a servi à l'analyse des données qui ont été recueillies via des entrevues semi-structurées. Le matériel a été obtenu dans le cadre de onze entrevues dont huit ont fait l'objet de verbatim et trois de résumés d'entrevue. Le mémoire présente ensuite les données sous forme de modélisation en fonction de stratégies d'adaptation développées par les agents. Cette analyse permet de démontrer qu'aucune stratégie n'est exempte de coûts ce qui maintient les agents de probation en situation d'impuissance et de détresse. De plus, chez certains agents, le malaise prend parfois la forme d'une réelle souffrance, laquelle semble en partie ignorée par l'administration. La discussion amène l'idée que si les agents ont en effet davantage de difficulté à jouer leur rôle auprès d'une personne présentant un problème de santé mentale, la condition de cette personne permet surtout de dénoncer un dispositif de travail que beaucoup considèrent comme incohérent, déshumanisant et truffé de paradoxes. Le mémoire se termine en examinant les retombées possibles sur la pratique et des pistes de recherche qui pourraient servir à valider ou déconstruire cette étude de nature exploratoire dans un but de pouvoir en généraliser les résultats le cas échéant. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Agent de probation, Santé mentale, Souffrance, Intervenants, Contrevenants.

Les cours ont été confrontées au lendemain des atrocités de la Deuxième guerre à définir un nouveau concept légal, celui de crime contre l'humanité. Ce concept fait appel à une explication plus large de son impact, une "contextualisation historique". Pour ce faire, des historiens ont été appelés à témoigner dans les cours nationales et internationales, à agir comme "expert". La justice s'est donc servie de cette expertise pour encadrer les jugements relatifs aux crimes contre l'humanité. Mais en même temps, l'historiographie de la Deuxième guerre s'est grandement inspirée des jugements pour crime contre l'humanité afin d'écrire l'histoire du conflit. Un nouveau rapport justice-histoire s'est donc établi à travers le développement du concept de crime contre l'humanité. Pourtant, à travers des démarches méthodologiques et épistémologiques différentes, les deux champs de connaissance traitent de vérités distinctes : celle historique demeurant ouverte, tandis que la vérité juridique se présentant comme plus définitive, car punitive. La confusion fut notamment aggravée par le fait qu'on a confondu, suite à Nuremberg, ce qui relève de la mémoire (les témoignages) et ce qui revient à l'histoire (fruit d'une démarche scientifique). En développant un nouveau concept, celui de "mémoire de crime de masse", on demande maintenant à la cour de rendre justice, c'est-à-dire réécrire l'histoire, au nom de cette même mémoire. À l'aide de procès phares - ceux de Nuremberg, de Eichmann, des procès français (Papon, Barbie et Touvier) et ceux des cours internationales ad hoc (Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie et, dans une moindre mesure, le Tribunal pénal international du Rwanda) - l'auteur cherche à démontrer combien l'utilisation de l'histoire par la justice et de la justice par l'histoire est empreinte de risques, de dérapages et de volonté de contrôle par le politique, car les enjeux touchent des responsabilités individuelles et collectives. Le mémoire débute par une présentation du concept de crime contre l'humanité, puis fait état du procès décisif que fut Nuremberg à vouloir écrire l'histoire. Par la suite, le travail distingue les procès nationaux de ceux internationaux, démontrant que les enjeux se ressemblent dans les deux cas : risques de manipulation politique et de procès spectacles. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Crime contre l'humanité, historiographie, expertise, procès spectacles, vérité historique, vérité juridique, mémoire collective.

La présente recherche a été réalisée dans le cadre du programme de maîtrise en travail social à l'Université du Québec à Montréal. Il s'agit de l'étude d'un projet pilote initié au Québec. Cette pratique novatrice s'intéresse au processus de médiation vécu par des jeunes contrevenants et des personnes victimes au sein du système de justice des mineurs. Suite à une infraction criminelle jugée grave par la Loi sur le système de justice pénale pour adolescents, il a été proposé aux parties, dans le cadre d'un rapport prédécisionnel de participer à un processus de médiation. Cette pratique s'inscrit dans l'application d'une justice réparatrice en opposition à une justice punitive. La justice réparatrice se centre sur les torts causés par un événement et favorise la réparation de ceux-ci. La rencontre de médiation devient un espace de communication qui permet aux parties d'échanger sur le conflit qui les oppose. Elle permet au jeune contrevenant et à la personne victime d'avoir un rôle actif au sein du système de justice et de prendre du pouvoir sur leur situation. Pratiquée selon un style relationnel, avec l'appui de médiateurs spécifiquement formés, la médiation permet aux participants d'établir un dialogue et d'ainsi construire ou réaménager leur relation. En s'appuyant sur un cadre théorique interactionniste, les données recueillies par cette recherche tentent de démontrer que l'utilisation du processus de médiation pénale, comme mécanisme de régulation social, a un effet sur le lien que les individus ont entre eux et celui qu'ils entretiennent avec le système de justice. La présente recherche est de type exploratoire et qualitative. Huit entrevues semi-dirigées ont été réalisées auprès de quatre dyades contrevenant/victime. Les résultats sont dans un premier temps présentés sous forme de récits pour ensuite être analysés avec l'aide des catégories conceptualisantes. L'analyse s'attarde principalement au processus de médiation vécu par les parties, à leur intérêt, à leur position face à l'approche, au processus réparateur, au rôle des médiateurs pour ensuite approfondir la question de la médiation et du lien social. Les principaux résultats démontrent que le processus a été vécu surtout de façon positive par les participants. Malgré les limites liées à l'échantillonnage et au temps, l'étude tend à démontrer que le processus de médiation peut avoir un effet sur le lien social. En effet, il semble avoir un effet sur le lien qui unit les parties, sur le lien que ces dernières ont avec leur communauté et enfin sur celui qu'elles ont avec le système de justice. En permettant l'échange et le dialogue, le processus de médiation peut permettre la construction ou la reconstruction du lien social. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : justice réparatrice, médiation pénale, expérience relationnelle, lien social.

Cette recherche a pris forme autour d'une hypothèse générale suggérant de façon volontairement provocatrice la «non-évolution» du système de droit criminel moderne (Pires, 2002). Cette hypothèse reconnaît que de nombreux changements ont été apportés à certaines structures du système, mais elle remarque en même temps que, depuis le milieu du XVIIIe siècle, d'autres structures particulièrement névralgiques sur le plan de l'évolution sont restées essentiellement cristallisées. Parmi celles-ci, les structures relatives aux normes de sanction. À travers la notion de « rationalité pénale moderne », nous établissons théoriquement un lien fort entre la (sur)valorisation de l'enfermement punitif et la stabilisation d'un système de pensée fondé sur les théories de la rétribution, de la dissuasion et de la réhabilitation. Toutes ces théories modernes de la peine ont à leur manière valorisé l'idéal de la souffrance et/ou celui de l'exclusion sociale: toutes ont ainsi cognitivement servi les intérêts de la sanction pénitentiaire et discriminé ou à tout le moins contribué à marginaliser les sanctions alternatives plus inclusives et/ou non afflictives. Le problème de la « non-évolution » du droit criminel est sans doute un problème complexe, mais on peut, suivant ces considérations, saisir au moins une de ses multiples facettes: la pression qu'exerce sur ses structures un système de pensée hégémonique, foncièrement hostile dans sa manière de concevoir la protection de la société et profondément attaché à la tradition pénitentiaire. On peut par ailleurs y inscrire notre propre objet d'étude: les conditions d'émergence des idées innovatrices engagées dans la formation d'un autre système de pensée, d'un système de pensée moins hostile dans sa manière de concevoir la protection de la société, capable de valoriser des sanctions positives non carcérales et de se concevoir lui-même comme offrant une alternative à la rationalité pénale moderne. Pour observer le phénomène de l'innovation cognitive en matière de droit criminel moderne, il fallait empiriquement éviter les organisations déjà submergées par les idées usuelles de la rationalité pénale moderne. Nous avons ainsi évité les organisations jouant des rôles plus centraux au niveau de la création de la loi (le Parlement) ou de la détermination du droit (les tribunaux). En nous déplaçant du centre vers la périphérie, nous avons croisé, quelque part entre le politique et le juridique, les commissions de réforme du droit. Le cas du Comité canadien de la réforme pénale et correctionnelle (Commission Ouimet) allait nous servir de laboratoire d'observation. Son rapport officiel et les documents d'archives que nous avons pu librement consulter allaient constituer notre matériel empirique. Notre recherche aborde en détail ce qui concerne le fonctionnement de cette organisation; elle montre notamment comment son rapport au temps et son étendue dans l'empirie ont pu favoriser des conditions d'enquête et de réflexion propices à l'émergence des idées innovatrices et allant au-delà de ce qui constitue les limites des organisations politiques classiques (Parlement, Cabinet, etc.). Notre recherche se penche aussi sur la qualité des idées qui ont été défendues devant la Commission par ses interlocuteurs. Ce regard nous permet d'entrer dans les couloirs étroits de la rationalité pénale moderne et de visiter les cachots conceptuels à l'intérieur desquels on enferme la pensée et étouffe la créativité. Au fond d'un de ces couloirs, dans un cachot bien gardé par les théories modernes de la peine, nous avons rencontré la pensée des juges et des magistrats, ceux et celles à qui revient la tâche de prendre des décisions dans les organisations juridiques du centre (tribunaux). Non seulement leur était-il ici difficile de se libérer du connu et de participer à l'émergence d'un système de pensée alternatif, mais il allait leur être tout aussi difficile, ultimement, au tribunal, de trouver une façon de le valoriser et de le stabiliser. Notre recherche reprend finalement les idées mises en avant par la Commission Ouimet elle-même. Après avoir séparé «variété» et «redondance», nous évaluons les implications théoriques et pratiques du système de pensée alternatif que la Commission semble avoir voulu privilégier dans son rapport. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Droit criminel, Rationalité pénale, Commissions de réforme, Innovations, Système de pensée.

Thèse de doctorat : Psychologie : Rennes 2 : 2007. / Bibliogr. f. 294-317. Glossaire. Annexes.

Thesis (Ph. D.)--University of Michigan, 1941. / Published also without thesis note. Includes bibliographical references (p. 221-227) and index.