Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada et Université Toulouse 1 Capitole, Toulouse, France / La présente étude comparée s'intéresse à l'utilisation qui est faite, en droit pénal de fond canadien et français, de la relation entre le temps et la culpabilité morale des individus. Un examen des situations où un lien est établi entre ces deux éléments permet de formuler deux constats. D'une part, le temps et la culpabilité morale sont mis en relation pour encadrer la fonction préventive du droit pénal de fond. À ce sujet, se fondant sur un examen des principales infractions de prévention et d'autres mécanismes apparentés, l'auteur soutient que la culpabilité morale est un rempart nécessaire contre les débordements pouvant découler, sur le plan de la portée temporelle de la répression, des visées préventives du droit pénal. Toutefois, loin d'être un simple frein à la fonction préventive du droit pénal, il semble que la prise en considération de la culpabilité morale puisse également permettre de mieux remplir cette fonction. C'est ce qui ressort d'un examen du droit applicable à la défense d'abandon d'intention. D'autre part, le temps et la culpabilité morale sont mis en relation pour encadrer la fonction répressive du droit pénal de fond. Sur ce point, l'auteur soutient que certaines caractéristiques du temps, plus précisément son impact sur la réflexion et sur l'organisation, peuvent être utilisées pour évaluer le degré de culpabilité morale exhibé par un individu lors du passage à l'acte et ainsi, pour juger de la sévérité des conséquences pénales pouvant être associées à sa conduite. Sont alors notamment étudiées les notions de préméditation, d'imminence et de concomitance. Cette utilisation doit néanmoins être accompagnée d'une certaine prudence, pour s'assurer qu'un véritable examen de la culpabilité morale des individus ne soit pas éludé par une application aveugle de critères temporels. Tout au long de l'étude, ces principes sont confrontés au droit applicable au Canada et en France, menant à la conclusion qu'ils sont généralement, mais pas toujours, respectés. Les cas de non-respect de ces principes sont d'ailleurs fort pertinents pour l'étude, en ce qu'ils permettent d'exposer les risques associés à une utilisation aléatoire de la relation entre le temps et la culpabilité morale. L'auteur s'emploie d'ailleurs, tout au long du mémoire, à appliquer les principes dégagés pour tenter de résoudre certaines incohérences observées dans la mise en relation du temps et de la culpabilité morale en droit pénal de fond. / This paper focuses on the use that is made, in Canadian and French substantive penal law, of the relationship between time and moral blameworthiness. A review of the situations in which a link is established between these two elements yields two findings. First, time and moral blameworthiness are linked together to help frame the use of substantive penal law as a preventive tool. On that matter, relying on a review of the main inchoate offences and other similar mechanisms, the author argues that moral blameworthiness is an essential protection against an undue extension of the temporal scope of repression, which can result from penal law's preventive aims. Furthermore, an analysis of the defence of abandonment proves that taking moral blameworthiness into account can also help fulfill the preventive function of substantive penal law. Second, time and moral blameworthiness are linked together to help frame the use of substantive penal law as a repressive tool. On this subject, the author argues that some of time's features, namely its impact on deliberation and organisation, can be used to evaluate the level of moral blameworthiness associated with a conduct and, thus, the severity of the sanctions that may result from that conduct. Among others, premeditation, imminence, and concurrence are studied to illustrate this use of different features of time to evaluate moral blameworthiness. However, it is important to be cautious to ensure that a merely mechanical use of time criteria does not evacuate the main question, which is the evaluation of moral blameworthiness. Throughout the paper, these principles are assessed in Canadian and French law, which leads the author to conclude that they are often, but not always, respected. The situations in which the principles are not followed are useful to the study as they expose the risks associated to an unprincipled use of the link between time and moral blameworthiness. This leads the author to apply the aforementioned principles to try to resolve some observed inconsistencies in the way time and moral blameworthiness are linked together in substantive penal law.

La confession en contexte d’interrogatoire policier est un élément important de l’enquête afin d’accumuler des preuves (Inbau, Reid, Buckley, et Jayne, 2001), résoudre le crime sous enquête (Phillips et Brown, 1998), et pour prouver la culpabilité d’un individu (Leo, 1996). Jusqu’à présent, les recherches effectuées dans ce domaine ont majoritairement mis l’accent sur l’identification des facteurs et motivations qui influencent la décision de confesser les faits reprochés. La non-confession a donc, jusqu’ici, pratiquement toujours été considérée par les chercheurs de façon implicite : ce qui ne favorise pas une confession doit donc nécessairement favoriser la non-confession. Aucun chercheur ne s’est véritablement attardé à valider cette présupposition ni à décrire le processus décisionnel de non-confession. Cette étude vise donc à combler un vide de connaissances au sujet des motivations sous-jacentes à la non-confession en se basant sur un échantillon de 111 hommes non-confesseurs, ayant été reconnus coupables des faits reprochés, et détenus dans un pénitencier canadien. Des analyses de classes latentes effectuées avec certains des facteurs motivationnels reconnus dans la littérature sur la confession ont aidé à identifier cinq profils distincts de non-confession : le déni passif et le déni ambivalent, deux profils pour lesquels les motivations n’ont pas su être bien identifiées à l’aide des variables à l’étude ; le déni émotif, qui est motivé par plusieurs facteurs, particulièrement par ceux liés aux émotions et aux pressions internes (ex. : la peur de perdre un être cher) ; le déni calculé, déni qui semble basé sur une analyse coûts-bénéfices ; et finalement, le déni pour protéger sa dignité, ces non-confesseurs ayant principalement peur de ternir leur réputation. Les résultats de l’étude, discutés à la lumière des recherches sur l’interrogatoire policier et les stratégies d’interrogatoire, ont d’importantes retombées au niveau des pratiques d’interrogatoire et ont aussi d’importantes implications dans l’avancement des connaissances théoriques sur la non-confession et sur l’interrogatoire policer, domaine encore très peu étudié, particulièrement au Canada. / Suspect’s confession during police interrogation is an important component of successful police investigations. Confession has been shown to play an important role in the corroboration of incriminating facts (Inbau, Reid, Buckley, & Jayne, 2001), to help solve crimes (Phillips & Brown, 1998), and to lay charges and prove guilt (Leo, 1996). While prior and more recent studies helped to further our knowledge regarding profiles of motivations and factors associated with suspects’ confession during police interrogation, not much is known about the motivations associated with a suspect’s non-confession. Using a sample of 111 individuals who have been convicted—despite the fact that they had not confessed their crime—and incarcerated in a Canadian penitentiary, the current study tries to better understand the different profiles of motivations leading to a non-confession during police interrogation. Using selected motivational factors, latent class analyses were performed and helped identify five subgroups of non-confessors: passive denial and ambivalent denial, two profiles for which the motivational factors used in the current did not fully helped to understand their decision-making, emotional denial, which is motivated by several factors, particularly those related to emotions and internal pressures (e.g. fear of losing loved ones), calculated/rational denial, a group of non-confessor for which the decision not confess seemed to be the result of a cost-benefit analysis, and finally, dignity denial, since these non-confessors were mainly afraid to undermine their reputation. Findings, discussed in light of the literature on police interrogation and interrogation techniques, have important practical implications, both in terms of human rights and effective practices within police agencies. The study results also have important implications for the advancement of theoretical knowledge in the field of non-confession and police interrogation, an area that is still well understudied, particularly in Canada.

L’objectif de cette recherche est de déterminer les facteurs explicatifs de la confession en contexte d’interrogatoire chez les cyberdélinquants sexuels ayant pour victimes des enfants. Pour ce faire, des analyses d’interrogatoires vidéos ont été réalisées. S’inscrivant dans un projet de recherche plus large, la présente étude est basée sur la codification et l’analyse de 80 interrogatoires vidéo menés par la division des enquêtes sur l’exploitation sexuelle des enfants sur Internet (ESEI) de la Sûreté du Québec. La codification de ces interrogatoires vidéo a été faite grâce à une grille de codification développée dans le cadre du projet et composée de 137 variables regroupant, notamment, des informations quant aux caractéristiques sociodémographiques, délictuelles et contextuelles des cas analysés. Les résultats obtenus tendent à confirmer l’importance des variables contextuelles sur l’issue finale de l’interrogatoire (déni vs. confession partielle ou complète), et donc, la possibilité pour les enquêteurs de venir influencer le processus décisionnel du suspect par rapport à sa collaboration en contexte d’interrogatoire policier. Plus précisément ce sont les variables suivantes qui se sont avérés significativement reliées à la confession complète suite à une analyse de régression logistique : la durée de l’interrogatoire, le fait d’engager le suspect dès le départ dans la récapitulation de son arrestation ainsi que la relation entre l’interrogateur et le suspect. / The goal of this study is to determine which explanatory factors would influence confession during a police interrogation in cyber child sexual offense cases. In order to do so, video-recorded police interrogations were analysed. Part of a larger ongoing research project, the current study is based on the analyses of 80 video recorded interrogations conducted by Internet Child Exploitation (ICE) unit of the Sûreté du Québec. Interrogations were coded using a coding sheet specifically designed for this research project that included information regarding the suspect, the crime committed and the contextual characteristics of the interrogation. The results showed the importance and the role of contextual variables on the outcome of the interview and suggest that investigators do have the power to influence the suspect’s decision-making process to collaborate and confess their crime during police interrogations. More specifically, the length of the interrogation, the fact that the interviewer engaged the suspect into describing the recapitulation of the arrest and the relation between the interviewer and the suspect were found to be statistically related to the outcome of the interrogation.

Juger est un processus particulièrement ardu. Malgré le cadre légal, le cerveau humain est soumis à de nombreuses influences. Il recueille, consciemment ou non, des informations de provenances variées lorsqu’il est face à une situation. De nombreux travaux ont mis en évidence des influences externes aux faits, comme la beauté du prévenu, l’aspect horrible des preuves ou les caractéristiques physiques des noirs par rapport aux blancs, qui influenceraient les jurys populaires aux Etats-Unis. En revanche, peu de travaux se sont intéressés aux émotions du prévenu et à l’influence qu’elles pourraient avoir sur les juges. Dans cette optique, deux chercheurs de l’Université libre de Bruxelles, Christophe Leys et Laurent Licata, ont étudié l’influence de la perception de la culpabilité, en tant qu’émotion, sur le jugement pénal.<p><p>Ils ont accepté de résumer pour Justice-en-ligne le fruit de leurs recherches.<p><p>Le sentiment de culpabilité est essentiel dans le cadre d’un jugement parce qu’il induit celui qui la ressent à réparer son tort, que ce soit symboliquement, par des excuses, ou concrètement par des actes, comme le remboursement des dommages occasionnés.<p><p>Une première étude a montré qu’un prévenu, pris en flagrant délit, se sentant coupable sera moins sévèrement condamné que s’il ne se sent pas coupable, car il est perçu comme plus sociable, que son délit a tendance à être attribué à des circonstances externes, et qu’il semble moins susceptible de récidiver. Dans une seconde approche nous avons voulu savoir si l’influence des sentiments de culpabilité et de colère était la même en fonction de l’origine ethnique du prévenu, belge ou maghrébine. Lorsque l’on teste la présence ou l’absence de culpabilité et de colère, on obtient quatre comportements possibles du prévenu, qui peut :<p><p> se sentir coupable et ne pas être en colère ;<p> se sentir coupable et être en colère ;<p> ne pas se sentir coupable ni être en colère ;<p> ne pas se sentir coupable et être en colère.<p><p>Le premier et le dernier comportement sont attendus :la culpabilité va de pair avec une absence de colère et inversement. Par contre, la présence conjointe de culpabilité et de colère, ou l’absence de culpabilité et de colère sont des comportements surprenants. Dans le cas d’un prévenu belge, les comportements attendus conduisent à une sanction sévère, alors que les comportements surprenants conduisent à une peine plus modérée. Paradoxalement, exprimer de la culpabilité et pas de colère n’est donc pas une stratégie payante pour le prévenu car elle revient à reconnaître les faits sans évoquer de circonstances atténuantes. En revanche, un prévenu qui se sent coupable mais qui est en colère contre la société induit l’idée qu’il a compris sa transgression, mais que des circonstances atténuantes l’excusent partiellement.<p><p>Dans le cas d’un prévenu maghrébin, la situation diffère légèrement. Les Maghrébins souffrent de deux stéréotypes culturels (c’est-à-dire des croyances répandues dans la société à propos de leur groupe) négatifs à propos de ces émotions :ils sont perçus comme se mettant facilement en colère et comme se sentant rarement coupables. Il semble que les participants soient influencés, consciemment ou non, par ces stéréotypes. La condition cohérente, qui joint l’absence de culpabilité à la présence de colère conduit, comme pour le prévenu belge, à une peine sévère. Rien d’illogique :si un prévenu ne se sent pas coupable et de plus se rebelle, il ne doit pas s’attendre à de la clémence. Par contre, les deux conditions inattendues qui mènent à une peine moins sévère au prévenu belge n’ont pas cet effet chez le prévenu maghrébin. Tout se passe comme si, dès qu’il agit en accord avec ne fût-ce qu’un des stéréotypes négatifs de son groupe, il est puni sévèrement. Dès lors, s’il ressent de la colère ou qu’il ne se sent pas coupable, la peine est sévère. Par contre, lorsqu’il contredit ces stéréotypes, qu’il se sent coupable et n’est pas en colère, il est moins sévèrement puni. De toutes les conditions, Belges et Maghrébins confondus, c’est la situation qui conduit à la peine la plus basse. Il semble que, pour les prévenus maghrébins, les participants ne se soient pas tant centrés sur l’attribution de facteurs externes que sur une autre dimension, non pertinente chez un prévenu belge :le niveau d’intégration à la culture belge. Un maghrébin qui se sent coupable et n’est pas en colère est perçu comme bien intégré à la culture belge et moins condamné.<p><p>Peut-on parler de discrimination ?<p><p>Dans l’état actuel des recherches, il n’est pas question de discrimination, mais bien de raisonnements différents. Pour pouvoir invoquer la discrimination, il faudrait mettre en évidence plusieurs éléments :d’une part, ces études concernent essentiellement un échantillon de personnes qui ne sont pas magistrats, bien qu’une partie de l’échantillon était formée au droit. Même si aucune différence n’a été observée entre cet échantillon et le reste des participants, formés à d’autres disciplines que le droit, il se peut que les magistrats aient développé, par l’expérience, des stratégies de contrôle de ces effets.<p><p>D’autre part, la peine dépend avant tout du comportement émotionnel ;dès lors, si l’on imagine une situation dans laquelle tous les prévenus réagissent sans se sentir coupables et en étant en colère, la peine sera uniformément sévère quelle que soit l’origine. Par contre, si tous les prévenus réagissaient en se sentant coupables et en n’étant pas en colère, nos études sugèrent que ce sont les prévenus belges qui seraient discriminés. Les prévenus maghrébins seraient également discriminés si, par exemple, tous les prévenus réagissaient de manière inattendue. Mais nous n’avons que peu d’informations sur ces comportements lors des procès.<p><p>Quelques données supplémentaires<p><p>Outre les expériences, quelques observations de terrain ont soulevé des points qui peuvent alimenter le débat. Trois approches ont été réalisées :l’observation de procès, l’entretien avec des ex-détenus et l’entretien avec des magistrats. Les deux premières visaient avant tout à investiguer la gestion des émotions en fonction de l’origine culturelle. Les prévenus d’origine maghrébine ont-ils tendance à se sentir plus ou moins coupables que les prévenus d’origine belge ?Existe-t-il des différences culturelles quant aux normes relatives à la présentation d’excuses lorsque l’on a commis un délit ?Tous les prévenus ont-ils les moyens d’observer des rituels d’excuses complexes ?<p><p>L’observation de nombreux procès révèle une corrélation très forte entre les aptitudes linguistiques perçues du prévenu et sa tendance à présenter des excuses. Plus un prévenu éprouve des difficultés à s’exprimer en français, moins les stratégies d’excuses seront utilisées. A l’inverse, les Belges semblent s’excuser plus souvent, presque systématiquement même, dès lors qu’ils ne nient pas les faits.<p><p>Les ex-détenus, indépendamment de leur origine, ne se sentent a priori jamais coupables des délits qui leur ont été reprochés. Par contre, certains disent avoir présenté des excuses au tribunal. La culpabilité, lorsqu’elle était ressentie, concernait plutôt les conséquences du délit, comme les difficultés financières auxquelles étaient confrontées les familles des détenus, la violence imprévue durant les faits, ou encore, pour un cas, le délit lui-même (vente de stupéfiant) mais justifié par le fait que l’ex-détenu était toxicomane lors des faits. Il en ressort que, dans la plupart des cas, une justification morale avait déjà été trouvée lorsque les faits ont été commis, ce qui pose la question de l’intérêt d’un éventuel repentir et de l’impact qu’il faudrait lui donner sur la peine.<p><p>Les magistrats pensent pour la plupart qu’ils sont influencés par les émotions comme le seraient le commun des mortels. Seul un magistrat estime que l’expérience permet aux magistrats de maîtriser cet effet. Cependant, aucun ne peut quantifier l’importance de l’effet sur la peine. Certains l’estiment fort limité, d’autres plus important.<p><p>Conclusions<p><p>Ces recherches et observations posent les questions suivantes :doit-on prendre en compte, de manière contrôlée voire légiférée, l’effet des émotions comme la culpabilité sur la peine et, si oui, comment ?Dans certains pays, comme le Japon, les excuses ne peuvent pas être prises en compte. En effet, un prévenu s’excusera dans 99 % des cas, simplement parce que les normes de l’honneur l’imposent. Dès lors, alors que les excuses pourraient être interprétées comme un aveu de la transgression, elles ne sont pas autorisées car même un innocent pourrait s’excuser normativement. A quelles conclusions arriverions-nous si nous devions lever ce débat en Belgique ? / Doctorat en Sciences Psychologiques et de l'éducation / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Cette thèse de doctorat propose, à partir d’une lecture psychanalytique, d’aborder le sentiment de culpabilité maternelle face au traumatisme de la naissance prématurée de l’enfant. Il s’agira, à partir de quatre études de cas, de questionner le sens, la fonction et les effets de ce sentiment sur l’enfant. La première hypothèse propose d’envisager ce sentiment dans sa dimension paradoxale de « lien malgré-tout », « à ce prix-là » c’est-à-dire offrant une possibilité de subjectivation, d’appropriation subjective du devenir mère et du lien à l’enfant, mais aussi présentant le risque de la désubjectivation pour la mère et l’enfant, la culpabilité devient alors persécutoire et ouvre la voie à la possibilité d’un lien « trop proche », en proie à l’incestualité. La seconde hypothèse envisage le risque d’un défaut de liaison, en lien avec le sentiment de culpabilité, des sentiments d’amour et de haine dans le lien à l’enfant, aboutissant à un échec de la structuration de l’ambivalence maternelle. Enfin, une troisième hypothèse questionne les effets de ce sentiment maternel de culpabilité sur l’enfant, en postulant l’idée d’une recherche par l’enfant d’un lien « coûte-que-coûte », aboutissant à une modalité masochiste dans le lien mère/enfant. / This doctoral thesis proposes, from a psychoanalytic reading, to analyse the feeling of maternal guilt following the traumatism of a child born premature. It will be based on four studied cases and it will question the meaning, function and effects of this feeling on the child. The first hypothesis proposes to consider this feeling in its paradoxical dimension: "link in spite of everything", "at that price", i.e. offering a possibility of subjectivation, of the mother’s subjective appropriation of becoming a mother and her bond to the child. It proposes also to present the risk of desubjectivation for the mother and the child, then, guilt becomes persecutory and paves the way to the possibility of a “too close” bond, to be prey to incestuity. The second hypothesis contemplates the risk of a lack of bond on the same level, linked to the feeling of guilt, feelings of love and hatred in the bond to the child, leading to a failure in the structuring of the maternal ambivalence. Finally, a third hypothesis questions the effects of this feeling maternal of guilt on the child, giving the idea of a child's search for a bond “whatever it costs”, leading to a masochistic mother / child bond.

Juger est un processus particulièrement ardu. Malgré le cadre légal, le cerveau humain est soumis à de nombreuses influences. Il recueille, consciemment ou non, des informations de provenances variées lorsqu’il est face à une situation. De nombreux travaux ont mis en évidence des influences externes aux faits, comme la beauté du prévenu, l’aspect horrible des preuves ou les caractéristiques physiques des noirs par rapport aux blancs, qui influenceraient les jurys populaires aux Etats-Unis. En revanche, peu de travaux se sont intéressés aux émotions du prévenu et à l’influence qu’elles pourraient avoir sur les juges. Dans cette optique, deux chercheurs de l’Université libre de Bruxelles, Christophe Leys et Laurent Licata, ont étudié l’influence de la perception de la culpabilité, en tant qu’émotion, sur le jugement pénal. Ils ont accepté de résumer pour Justice-en-ligne le fruit de leurs recherches. Le sentiment de culpabilité est essentiel dans le cadre d’un jugement parce qu’il induit celui qui la ressent à réparer son tort, que ce soit symboliquement, par des excuses, ou concrètement par des actes, comme le remboursement des dommages occasionnés. Une première étude a montré qu’un prévenu, pris en flagrant délit, se sentant coupable sera moins sévèrement condamné que s’il ne se sent pas coupable, car il est perçu comme plus sociable, que son délit a tendance à être attribué à des circonstances externes, et qu’il semble moins susceptible de récidiver. Dans une seconde approche nous avons voulu savoir si l’influence des sentiments de culpabilité et de colère était la même en fonction de l’origine ethnique du prévenu, belge ou maghrébine. Lorsque l’on teste la présence ou l’absence de culpabilité et de colère, on obtient quatre comportements possibles du prévenu, qui peut : se sentir coupable et ne pas être en colère ; se sentir coupable et être en colère ; ne pas se sentir coupable ni être en colère ; ne pas se sentir coupable et être en colère. Le premier et le dernier comportement sont attendus : la culpabilité va de pair avec une absence de colère et inversement. Par contre, la présence conjointe de culpabilité et de colère, ou l’absence de culpabilité et de colère sont des comportements surprenants. Dans le cas d’un prévenu belge, les comportements attendus conduisent à une sanction sévère, alors que les comportements surprenants conduisent à une peine plus modérée. Paradoxalement, exprimer de la culpabilité et pas de colère n’est donc pas une stratégie payante pour le prévenu car elle revient à reconnaître les faits sans évoquer de circonstances atténuantes. En revanche, un prévenu qui se sent coupable mais qui est en colère contre la société induit l’idée qu’il a compris sa transgression, mais que des circonstances atténuantes l’excusent partiellement. Dans le cas d’un prévenu maghrébin, la situation diffère légèrement. Les Maghrébins souffrent de deux stéréotypes culturels (c’est-à-dire des croyances répandues dans la société à propos de leur groupe) négatifs à propos de ces émotions : ils sont perçus comme se mettant facilement en colère et comme se sentant rarement coupables. Il semble que les participants soient influencés, consciemment ou non, par ces stéréotypes. La condition cohérente, qui joint l’absence de culpabilité à la présence de colère conduit, comme pour le prévenu belge, à une peine sévère. Rien d’illogique : si un prévenu ne se sent pas coupable et de plus se rebelle, il ne doit pas s’attendre à de la clémence. Par contre, les deux conditions inattendues qui mènent à une peine moins sévère au prévenu belge n’ont pas cet effet chez le prévenu maghrébin. Tout se passe comme si, dès qu’il agit en accord avec ne fût-ce qu’un des stéréotypes négatifs de son groupe, il est puni sévèrement. Dès lors, s’il ressent de la colère ou qu’il ne se sent pas coupable, la peine est sévère. Par contre, lorsqu’il contredit ces stéréotypes, qu’il se sent coupable et n’est pas en colère, il est moins sévèrement puni. De toutes les conditions, Belges et Maghrébins confondus, c’est la situation qui conduit à la peine la plus basse. Il semble que, pour les prévenus maghrébins, les participants ne se soient pas tant centrés sur l’attribution de facteurs externes que sur une autre dimension, non pertinente chez un prévenu belge : le niveau d’intégration à la culture belge. Un maghrébin qui se sent coupable et n’est pas en colère est perçu comme bien intégré à la culture belge et moins condamné. Peut-on parler de discrimination ? Dans l’état actuel des recherches, il n’est pas question de discrimination, mais bien de raisonnements différents. Pour pouvoir invoquer la discrimination, il faudrait mettre en évidence plusieurs éléments : d’une part, ces études concernent essentiellement un échantillon de personnes qui ne sont pas magistrats, bien qu’une partie de l’échantillon était formée au droit. Même si aucune différence n’a été observée entre cet échantillon et le reste des participants, formés à d’autres disciplines que le droit, il se peut que les magistrats aient développé, par l’expérience, des stratégies de contrôle de ces effets. D’autre part, la peine dépend avant tout du comportement émotionnel ; dès lors, si l’on imagine une situation dans laquelle tous les prévenus réagissent sans se sentir coupables et en étant en colère, la peine sera uniformément sévère quelle que soit l’origine. Par contre, si tous les prévenus réagissaient en se sentant coupables et en n’étant pas en colère, nos études sugèrent que ce sont les prévenus belges qui seraient discriminés. Les prévenus maghrébins seraient également discriminés si, par exemple, tous les prévenus réagissaient de manière inattendue. Mais nous n’avons que peu d’informations sur ces comportements lors des procès. Quelques données supplémentaires Outre les expériences, quelques observations de terrain ont soulevé des points qui peuvent alimenter le débat. Trois approches ont été réalisées : l’observation de procès, l’entretien avec des ex-détenus et l’entretien avec des magistrats. Les deux premières visaient avant tout à investiguer la gestion des émotions en fonction de l’origine culturelle. Les prévenus d’origine maghrébine ont-ils tendance à se sentir plus ou moins coupables que les prévenus d’origine belge ? Existe-t-il des différences culturelles quant aux normes relatives à la présentation d’excuses lorsque l’on a commis un délit ? Tous les prévenus ont-ils les moyens d’observer des rituels d’excuses complexes ? L’observation de nombreux procès révèle une corrélation très forte entre les aptitudes linguistiques perçues du prévenu et sa tendance à présenter des excuses. Plus un prévenu éprouve des difficultés à s’exprimer en français, moins les stratégies d’excuses seront utilisées. A l’inverse, les Belges semblent s’excuser plus souvent, presque systématiquement même, dès lors qu’ils ne nient pas les faits. Les ex-détenus, indépendamment de leur origine, ne se sentent a priori jamais coupables des délits qui leur ont été reprochés. Par contre, certains disent avoir présenté des excuses au tribunal. La culpabilité, lorsqu’elle était ressentie, concernait plutôt les conséquences du délit, comme les difficultés financières auxquelles étaient confrontées les familles des détenus, la violence imprévue durant les faits, ou encore, pour un cas, le délit lui-même (vente de stupéfiant) mais justifié par le fait que l’ex-détenu était toxicomane lors des faits. Il en ressort que, dans la plupart des cas, une justification morale avait déjà été trouvée lorsque les faits ont été commis, ce qui pose la question de l’intérêt d’un éventuel repentir et de l’impact qu’il faudrait lui donner sur la peine. Les magistrats pensent pour la plupart qu’ils sont influencés par les émotions comme le seraient le commun des mortels. Seul un magistrat estime que l’expérience permet aux magistrats de maîtriser cet effet. Cependant, aucun ne peut quantifier l’importance de l’effet sur la peine. Certains l’estiment fort limité, d’autres plus important. Conclusions Ces recherches et observations posent les questions suivantes : doit-on prendre en compte, de manière contrôlée voire légiférée, l’effet des émotions comme la culpabilité sur la peine et, si oui, comment ? Dans certains pays, comme le Japon, les excuses ne peuvent pas être prises en compte. En effet, un prévenu s’excusera dans 99 % des cas, simplement parce que les normes de l’honneur l’imposent. Dès lors, alors que les excuses pourraient être interprétées comme un aveu de la transgression, elles ne sont pas autorisées car même un innocent pourrait s’excuser normativement. A quelles conclusions arriverions-nous si nous devions lever ce débat en Belgique ?

La culpabilité est une émotion introspective résultant de la réflexion sur l'association entre le soi et ses propres torts. Parce que la culpabilité montre les aspects probablement désagréables du soi, les individus sont motivés à se déculpabiliser. D'après les théories traditionnelles de la culpabilité, la culpabilité vient de processus cognitifs de haut niveau et son intensité dépend du niveau d'attribution de la faute au soi. Ces théories, fondées sur les théories standards de cognition, soulignent les aspects intellectuels et rationnels de la culpabilité. Les théories de l'embodiment rejettent la séparation entre les états corporels et situationnels et la connaissance. Les stimuli sociaux peuvent produire des états somatiques et susciter des réponses dans le soi. Les états corporels et viscéraux du soi peuvent susciter des états affectifs. Selon les théories personnifiées, la culpabilité doit aussi être influencée par des états corporels et situationnels. Nos études ont visé à comprendre les influences des facteurs corporels et contextuels sur la culpabilité et la déculpabilisation. Une première étude (N=65) a comparé l'efficacité de l'observation et de la personnification de nettoyage sur la déculpabilisation. Les résultats ont montré que (a) l'observation de nettoyage a pu déculpabiliser les individus et les conduire à se comporter moins prosocialement mais qu'elle était moins efficace que la personnification de nettoyage ; (b) la personnification du concept de nettoyage a pu apaiser les jugements moraux sévères. Deux études (N=393) ont ensuite exploré l'effet de l'approbation sociale sur la déculpabilisation au moyen de la personnification du concept de la propreté. Les résultats ont montré que l'approbation sociale était un facteur important dans la personnification du concept de la propreté et qu'elle a pu modérer l'effet du concept de propreté sur la déculpabilisation. Deux études (N=141) ont enfin analysé l'effet de l'épuisement et de la restauration d'énergie sur la culpabilité et la déculpabilisation. Les résultats ont montré que l'épuisement a diminué le sentiment de culpabilité puis le comportement prosocial, et que la restauration d'énergie a pu restaurer la capacité d'éprouver de la culpabilité. Nos travaux montrent que, la culpabilité est une émotion morale et prosociale qui est dépendante de facteurs corporels et situationnels. Des changements de statuts corporels et contextuels peuvent contribuer à déculpabiliser les individus.

L’essai Au théâtre on meurt pour rien. Raconter la mort sans coupable, entre Maeterlinck et Chaurette, compare divers usages dramatiques du récit de mort sous l’éclairage de la généalogie nietzschéenne de l’inscription mémorielle. Pour illustrer l’hypothèse d’une fonction classique du témoin de la mort − donner sens au trépas en le situant dans une quête scénique de justice −, l’essai fait appel à des personnages-types chez Eschyle, Shakespeare et Racine. En contraste, des œuvres du dramaturge moderne Maeterlinck (Intérieur) et du dramaturge contemporain Normand Chaurette (Fragments d’une lettre d’adieu lus par des géologues, Stabat Mater II) sont interprétées comme logeant toute leur durée scénique dans un temps de la mort qui dépasserait la recherche d’un coupable absolu ; une étude approfondie les distingue toutefois par la valeur accordée à l’insolite et à la banalité, ainsi qu’à la singularité des personnages. Le plancher sous la moquette est une pièce de théâtre en trois scènes et trois registres de langue, pour deux comédiennes. Trois couples de sœurs se succèdent dans le salon d’un appartement, jadis une agence de détective qui a marqué leur imaginaire d’enfant. Thématiquement, la pièce déplace le lien propre aux films noirs entre l’enquête et la ville, en y juxtaposant le brouillage temporel qu’implique l’apparition de fantômes. Chacune des trois scènes déréalise les deux autres en redistribuant les mêmes données selon une tonalité autre, mais étrangement similaire, afin d’amener le spectateur à douter du hors-scène : le passé, l’appartement, Montréal. Son réflexe cartésien de traquer la vérité doit le mener à découvrir que les scènes ne vont pas de l’ombre à la lumière, mais qu’elles montrent plutôt que dans l’une et l’autre, la mort n’échappe pas aux trivialités de la mémoire. / The essay Au théâtre on meurt pour rien. Raconter la mort sans coupable, entre Maeterlinck et Chaurette (On stage death is useless. Recounting of death without culprit, between Maeterlinck and Chaurette) compare different dramatic uses of death testimony under the perspective of Nietzsche’s genealogy of memory recording. To illustrate the assumption of a classic function given to the death witness – making sense out of death by locking it in a scenic quest for justice −, the essay summons typical characters in Eschyle, Shakespeare and Racine. Then, plays by the modern playwright Maeterlinck (Intérieur) and the contemporary playwright Normand Chaurette (Fragments d’une lettre d’adieu lus par des géologues, Stabat Mater II) are interpreted as inscribing their whole plot in a death term where no definite culprit is needed; on the other hand, further reading reveals different values given in both proposition to triviality and strangeness, as to the singularity of characters. Le plancher sous la moquette (The floor under the carpet) is a play in three acts and three levels of speech for two actresses. Three couples of sisters come back into the living room of an apartment, once a detective agency that remained printed in their child memories. Thematically, the play moves the classic bind in "film-noir" between investigation and the city, by introducing the time interferences associated with ghosts. Each one of the three acts cast a shadow over the two others by re-enacting the same elements on a different but strangely similar tone, thus bringing the audience to doubt the existence of what is not on stage: the past, the other rooms, Montreal. The logical longing the audience has for the truth will lead it to discover that the scenes don’t enlighten the dark, but reveal that death never escapes the coarseness of memory.

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L’objectif majeur de ce mémoire est d’étudier la notion de la faute et le degré deculpabilité dans les tragédies inspirées du personnage de Phèdre. Nous allonsanalyser la notion de la faute et ses conséquences dans trois différentes tragédies àsavoir Hippolyte d’Euripide, Phèdre de Sénèque et celle du même titre de JeanRacine. Nous allons faire une étude comparative entre les trois versions enmontrant les ressemblances et les différences dans le traitement de la faute. Enfin,on va voir comment la faute commise volontairement pousse une personne à secondamner elle-même. / The main aim of this thesis is to study the concept of fault and the degree ofculpability in the tragedies inspired of the character Phaedra. We will analyze theconcept of fault and its consequences in the three tragedies namely Hippolytus ofEuripides, Phaedra of Seneca and of the same title by Jean Racine. We will makea comparative study of the three versions by showing the similarities anddifferences in the treatment of the fault. Finally, we will see how the faultcommitted intentionally pushes a person to condemn himself.