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Sous-traitance et droit du travail : essai sur la responsabilité du donneur d'ordre dans le réseau d'entreprises / Subcontracting and Employment Law : Essay on corporate liability in the firms' networkCastel, Myriam 15 November 2017 (has links)
Depuis le début du XXIème siècle, le recours à la sous-traitance s’est considérablement répandu. Cette technique d’organisation de la production permet aux entreprises de réduire les coûts du travail et de gagner en flexibilité, tout en échappant au risque de responsabilité par le jeu du voile de la personnalité morale. Avec l’avènement du marché unique, il devient aisé de délocaliser la chaîne de sous-traitance grâce à la liberté d’établissement et le recours au détachement de travailleurs. Si les dangers de la sous-traitance sont connus depuis longtemps, la survenance d’accidents industriels récents témoigne de la nécessité de reposer la question de la viabilité de la sous-traitance et de la protection des travailleurs. Dans cette perspective, cet essai a pour objet d’étudier les conditions de la responsabilité du donneur d’ordre et de la création d’une solidarité entre les membres du réseau de sous-traitance. Conçu pour régir les relations du travail à l'intérieur d'une même entreprise, le droit du travail parvient difficilement à saisir les enjeux de la sous-traitance. Son évolution vers plus de flexibilité et l’absence de réforme adaptée à la situation des petites et moyennes entreprises confirment l’ineffectivité du droit du travail face à cette forme d’emploi non traditionnelle. Par conséquent, un retour au droit de la responsabilité civile et des contrats s’impose. Il en résulte un dialogue fécond entre différentes branches du droit, source de résistance et d’évolutions juridiques. Cette contribution a pour vocation de faire accéder le réseau d’entreprises sous-traitantes au rang de nouvelle catégorie juridique, imposant un nouveau modèle de relations de travail et de responsabilité. / Since the beginning of twentieth century, subcontracting has fundamentally changed the way productions are organized. Subcontracting offers a gain of productivity and flexibility for corporations. It also provides workforce and thereby reduces drastically the costs. Furthermore, the corporation veil prevails purchasers from work related liabilities. Nowadays, with the European single market, and especially the use of the freedom of establishment and the freedom of services, it has become easier for firms to develop the productive network offshore and to postpone workers from others Member States. These evolutions turn out to be the source of many industrial accidents, revealing the accentuated risks of subcontracting for workers. Therefore, the matter of how to protect subcontractors’ workers and to reduce the risks generated by the subcontracting process has arised. The only way to create a sustainable network of subcontractors is to enact common values through the contract and to implement legislations on shared liability of all the players. The purpose of this essay is to study the legal tools to develop corporate social governance in the subcontracting network and the effects of this liability on Labour Law and Tort Law.
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Obésité et infarctus du myocarde : effets de l'exercice musculaire régulier et d'un donneur de CO / Obesity and myocardial infarction : effects of regular treadmill exercice and a CO-donorPortal, Lolita 13 December 2013 (has links)
L'infarctus du myocarde (IDM) est l'une des principales causes de morbi-mortalité dans le monde et ce malgré une revascularisation rapide de l’artère coronaire occlue. L'obésité est un facteur de risque majeur pour l’IDM, et concerne 15 % de la population française (enquête ObEpi-Roche/INSERM, 2012). L'objectif de notre étude a été d'étudier l'efficacité de stratégies cardioprotectrices comme l’exercice physique chronique ou l’administration d’un donneur de CO (CORM-3) dans un contexte d’obésité. Un effet cardioprotecteur de l'exercice physique chronique a été démontré sur un modèle d’ischémie-reperfusion chez la souris ob/ob (génétiquement dépourvu en leptine). Cet effet implique l’activation de la voie de signalisation cardioprotectrice RISK associée à une diminution des taux cytosoliques des protéines phosphatases inhibitrices correspondantes PTEN et MK3P ce qui aboutit à une amélioration des fonctions mitochondriales. Ce travail montre la capacité différentielle de stratégies à réduire la taille de l’infarctus en cas d’obésité. Par ailleurs, il souligne l’importance du rôle des mécanismes HCO3- dépendants dans le contrôle du pH intracellulaire à la reperfusion. Ils pourraient représenter une étape clef dans la cardioprotection. / Myocardial infarction (MI) remains the leading cause of morbidity and mortality in the developing countries despite significant therapeutic advances over the last years. Obesity is a major risk factor for coronary heart disease and concern 15% of the French population (ObEpi-Roche/INSERM survey, 2012). The aim of our studie was to investigate the efficacy of cardioprotective strategies such as regular treadmill exercice or CO donor administration (CORM-3) against MI during obesity. In ob/ob mice, regular exercise induces a robust cardioprotection by increasing kinase phosphorylation of RISK pathway, decreasing levels of corresponding phosphatases and improving the resistance of mitochondrial permeability transition pore opening. The present study shows differential capabilities of cardioprotective strategies at reducing myocardial infarct size with obesity. In addition, it underlines the role of HCO3- dependent mechanisms in the control of intracellular pH at reperfusion. They could represent a key step for mediating cardioprotection.
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Nouveaux polymères conjugués dérivés de 4-cyano-3-alcoxythiophènes et de dialcoxythiénothiophènesHergué, Noémie 23 November 2007 (has links) (PDF)
ce travail porte sur la synthèse de nouveeux polymères utilisant des motifs alcoxythiophènes. après un rappel sur les propriétés des systèmes conjugués linèaires, la première partie est consacrée à la présentation de nombreux polyalcoxythiophènes décrit dans la littérature. Elle met l'accent sur les effets éléctroniques et structurant des groupements alcoxy sur les propriétés des système conjugués. La seconde partie décrit la synthèse d'un nouveau système donneur/accepteur et la préparation des polymères associés. L'introduction des deux groupements donneur ( alcoxy) et accepteur (nitrile)d'électron sur le même motif thiophène est utilisée pour améliorer l'homogénéité de la densité éléctronique et ainsi préparer des polymères à faible gap. La dernière partie est consacrée à la synthèse de 3,6-dialcoxythiéno[3,2-b]thiophènes et de 3,4-dialcoxythiéno[3,2-b]thiophènes, qui associent la structure intrinsèquement rigide des thiénothiophènes à une autorigidification due à la présence des groupements alcoxy. les deux types de structures étudiées conduisent à des systèmes présentant des propriétés très différentes et permettent ainsi de moduler les prpriétés électroniques des systèmes conjugués.
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Transfert de savoir-faire en matière dexploitation ferroviaire à grande vitesse entre la SNCF et les compagnies ferroviaires implantées à Taiwan et en Corée du SudCheng, Yung-Hsiang 11 March 2002 (has links) (PDF)
Cette thèse a pour but détudier le transfert de savoir-faire, en matière dexploitation du système ferroviaire à grande vitesse, de la SNCF vers Taiwan et la Corée du Sud pour les projets de lignes à grande vitesse. Il existe une différence fondamentale entre les deux projets sur le plan institutionnel. Le projet à Taiwan se déroule en BOT (Build, Operate, Transfer) alors que lautre est réalisé par le secteur public.<br />Il existe peu de littérature consacrée au transfert de savoir-faire dans le domaine des transports, surtout en ce qui concerne lexploitation. Par conséquent, lauteur de cette thèse a réalisé des interviews avec des partenaires français tels que la SNCF, mais aussi EDF, ALSTOM, la RATP, ainsi quavec les responsables et les chargés de mission de lISTED pour profiter de leurs expériences pratiques dans les domaines de transfert de savoir-faire.<br />En outre, afin de découvrir les besoins en transfert de savoir-faire, une enquête a été effectuée à Taipei et auprès des délégations coréennes de passage en France. Nous avons constaté que le concessionnaire privé taiwanais navait pas dexpérience dans le domaine du transport ferroviaire et quil manquait de savoir-faire, surtout en matière de gestion des problèmes liés à la cohérence entre linfrastructure et le matériel roulant, ainsi que dans la formation et lhabilitation des mécaniciens, agents de maintenance et régulateurs. Le Ministère des transports taiwanais a besoin de savoir-faire technique pour être en mesure de contrôler le consortium privé, notamment dans le domaine de la sécurité. <br />En Corée du sud, le problème de linsuffisance de savoir-faire est moins complexe, puisque KNR (Korean National Railroad) va exploiter la future LGV. Pourtant, les Coréens ont quand même besoin de savoir-faire pour modifier les procédures dexploitation et de maintenance ainsi que la réglementation de la sécurité existante pour prendre en compte les contraintes spécifiques de lexploitation du système à grande vitesse. <br />Concernant loffre de la SNCF, cette thèse identifie les savoir-faire implicites présents en chaque cheminot de la SNCF en décrivant le principe, la philosophie et la spécificité de lexploitation du système à grande vitesse et en présentant les outils à mettre en uvre (références documentaires et logiciels).<br />Pour assurer la réussite du transfert de savoir-faire, il faut bien adapter loffre du donneur à la demande des acteurs engagés dans les pays receveurs. Ce travail prend en compte la nécessaire adaptation du transfert aux différences culturelles, climatiques, géographiques, organisationnelles ainsi quau niveau réel du savoir-faire technique local. <br /> <br />Cette thèse analyse donc dans un premier temps différents modes de transfert, puis les évalue, avant détudier deux modes de coopération entre partenaires : " les alliances stratégiques " et " la joint-venture ". Lalliance stratégique peut être considérée comme une première étape de coopération avant la joint-venture. <br />Pour terminer, cette thèse propose dans le contexte international des stratégies que pourrait adopter la SNCF en tant que conseiller technique et investisseur. En conclusion, ce travail ouvre sur un ensemble de réflexions et de perspectives.
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TETRATHIAFULVALENES : Ligands Multifonctionnels et Nouveaux Systèmes Donneur-AccepteurRiobé, François 05 November 2009 (has links) (PDF)
Ce travail a exploité les remarquables propriétés électroniques du tétrathiafulvalène (TTF) au sein de deux nouveaux systèmes : les TTF-bis-oxazolines et les TTF-triazines. La fonctionnalisation du TTF par des groupements oxazolines a permis l'introduction de la chiralité sur le donneur. Les structures cristallines des molécules synthétisées ainsi que celles de leurs intermédiaires sont reportées. Nous présentons diverses approches employant ces composés comme précurseurs de matériaux mulifonctionnels. Les TTF-bis-oxazolines ont par ailleurs servi comme ligands chiraux pour des matériaux. Des complexes de cuivre ont permis de réaliser différentes réactions de catalyse homogène énantiosélective. Nous nous sommes intéressés, dans ce dernier cas, à l'influence de l'état rédox du TTF sur l'activité catalytique et l'induction chirale de ces complexes. Dans une seconde partie, nous reportons la synthèse de nouveaux systèmes Donneur-Accepteur associant le TTF (D) à une plateforme triazine (A). Les études théoriques et expérimentales réalisées sur une diade D-A et une triade D-A-D ont permis de caractériser parfaitement le transfert de charge intramoléculaire présent dans ces systèmes. La 2-TTF-4,6-bis-méthoxy-1,3,5-triazine apparaît comme un bon candidat pour l'électronique moléculaire.
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Nouveaux polymères π-conjugués pour la conversion photovoltaïque de l'énergie solaireBricaud, Quentin 22 October 2008 (has links) (PDF)
Ce travail porte sur la synthèse de nouveaux polymères conjugués à base de thiophène et leur utilisation comme matériaux actifs donneurs dans des cellules photovoltaïques organiques. Après une introduction exposant les concepts de base de la conversion photovoltaïque, une première partie est dédiée à la synthèse et la caractérisation de polymères intrinsèquement régio-réguliers obtenus par oxydation chimique à partir de motifs 3,3''-dialkyl-2,2':5',2''-terthiophènes. La seconde partie est consacrée à l'élaboration de polythiophènes régio-réguliers, analogues au poly(3-hexylthiophène) P3HT. Les polymères dont les chaînes substituantes incorporent des fonctions éther, ont été obtenus par une réaction de métathèse de Grignard (GRIM). La dernière partie porte sur la synthèse de polymères Donneur-Accepteur à gap réduit obtenus par condensation de Knoevenagel. Dans tous les cas, les polymères synthétisés ont été incorporés dans des cellules solaires afin d'évaluer leur potentiel pour la conversion photovoltaïque.
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Effets de la compensation du dopage sur les propriétés électriques du silicium et sur les performances photovoltaïques des cellules à base de silicium solaire purifié par voie métallurgiqueVeirman, Jordi 27 October 2011 (has links) (PDF)
Ce travail a pour but de comprendre l'effet de la compensation du dopage sur les performances des cellules photovoltaïques à base de silicium de qualité solaire purifié par voie métallurgique. Après avoir développé la physique des matériaux compensés, l'influence de la compensation a été étudiée à l'échelle de la plaquette. Nous avons mis en évidence une forte réduction non prédite de la mobilité des porteurs. Au contraire, la compensation du dopage s'est avérée bénéfique à la durée de vie volumique. Nous avons précisé les propriétés recombinantes des dopants. L'étude a été transposée à l'échelle de la cellule. Des rendements de 16% ont été obtenus sur des cellules fortement dopées et compensées. La présence de nombreuses associations entre impuretés dopantes et défauts nous a conduits à l'élaboration d'un algorithme permettant de simuler la cinétique de ce type d'association. Enfin, deux techniques innovantes de mesure des teneurs en dopants et en oxygène interstitiel ont été présentées.
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Développement d'une nouvelle famille de ligands carbène N-hétérocycliques anioniques basés sur les Ylures de N-iminoimidazoliumGuernon, Hannah January 2013 (has links)
Les travaux de recherches présentés dans ce mémoire portent sur le développement de nouveaux ligands carbènes N -hétérocycliques anioniques et de leurs complexes organométalliques. Cette nouvelle famille de ligands, basée sur les ylures de N -iminoimidazolium, sont simples à synthétiser, faciles à purifier et forment des complexes stables et dotés de propriétés électroniques et dynamiques très intéressantes. Le premier chapitre porte sur la synthèse des ylures, ou proligands. Cette synthèse comprend trois grandes étapes, soit la formation des imidazoles N -substitués, suivie de l'amination de ces imidazoles pour finir avec l'addition de différents électrophiles, où il y a également la formation de l'ylure. Au total, c'est la synthèse de 16 ylures qui est présentée, regroupant des composés aux propriétés électroniques et d'encombrements stériques variés. Le second chapitre porte, quant à lui, sur la synthèse des complexes organométalliques. La synthèse des complexes d'argent, par métallation avec différentes sources d'argent, est détaillée. Par la suite, la synthèse de différents complexes de rhodium, de nickel et de cuivre, par transmétallation, est décrite. Au total, la synthèse de 16 complexes organométalliques est présentée incluant une analyse des structures de 9 complexes par diffraction de rayons X. Le dernier chapitre porte sur l'étude des propriétés des différents complexes. Dans un premier temps, l'effet a-donneur des ligands est analysé à travers les fréquences infrarouge de ligands carbonyles, à partir de complexes de rhodium. Par la suite, la labilité des ligands et la nature dynamique des complexes en solution est détaillée. Cette propriété dynamique a également été appliquée à des essais d'auto-assemblage à partir d'un diylure. Puis finalement, la réactivité des complexes d'argent a été analysée à travers leurs comportements face à un agent oxydant tel que l'iode, de même qu'à travers leur application en catalyse de cycloaddition (3+2) d'ylure d'azométhine.
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Optimization of the electron donor supply to sulphate reducing bioreactors treating inorganic wastewater / Optimisation de l'approvisionnement en donneur d'électrons pour les bioréacteurs sulfato-réducteurs destinés au traitement des eaux usées inorganiquesReyes Alvarado, Luis 16 December 2016 (has links)
Une grande quantité des eaux usées, particulièrement celles provenant de l'industrie minière, des fermentations et du traitement des aliments, contiennent-elles des concentrations élevées de sulfate (SO42-). SO42- réduction est une problématique sérieuse au niveau environnemental sous conditions qui ne sont pas contrôlées, cette problématique peut résulter en la libération de sulfure toxique vers l'environnement. Les caractéristiques typiques des eaux usées riches en SO42- sont 0.4-20.8 g SO42-.L-1, faible pH, élevé potentiel oxydatif, faible o négligeable demande chimique d'oxygène (DCO) et hautes concentrations de métaux lourds (drainage minier acide) que peuvent drastiquement endommager la flore et la faune des masses d'eau. L'objectif de cette thèse est d'étudier l'effet du donneur d'électrons sur le processus biologique RS par des bactéries réductrices de sulfate dans des bioréacteurs. Le processus biologique RS a été étudié à l'aide de polymères à base d'hydrate de carbone (PBHC) et biodéchets lignocellulosiques (L) comme des donneurs de libération lente d'électrons (PBCH-DLLE et L-DLLE, respectivement) dans des bioréacteurs discontinus et des bioréacteurs fonctionnant en continu inverse à lit fluidisé (ILF). Les ILF ont été rigoureusement testé pour RS sous haute vitesse et (alimentation-pénurie de nourriture) des conditions d'alimentation transitoires. Dans une autre configuration du bioréacteur, un bioréacteur séquentiel, l'effet de la concentration initiale SO42- sur le démarrage du réacteur a été étudié. Par ailleurs, l'effet de la concentration initiale du donneur d'électrons, NH4+ et SO42- ont été évalués dans des bioréacteurs de traitement par lots aussi bien. La robustesse et la résilience de RS a été démontrée dans les ILF en utilisant le lactate comme donneur d'électrons, dans lequel l'efficacité d'élimination de SO42- (EES) était comparable dans la période d’alimentation (67 ± 15%) de ILF2 aux conditions d'alimentation stables (71 ± 4%) dans même ILF2 et ILF1, le réacteur de commande (61 ± 15%). De la modélisation des réseaux de neurones artificiels et de l'analyse de sensibilité des données de fonctionnement de ILF2, il était prévu que les concentrations de SO42- influents ont affecté le rendement d'élimination de la DCO, la production de sulfure et des changements de pH. Dans un autre ILF3 à un rapport DCO:SO42- de 2.3, RS dans des conditions de taux élevés (CTE = 0.125 d) était 4,866 mg SO42- L-1 d-1 et un EES de 79% a été remporté. Par ailleurs, le second ordre Grau et les modèles d'enlèvement de substrat Stover-Kincannon équipés de la performance du réacteur à haut débit avec r2 > 0.96. Le rapport DCO:SO42- était le principal facteur affectant la RS. Dans des bioréacteurs par lots, en utilisant du papier filtre PBCH-DLLE, la RS a été réalisée à EES > 98%. Avec l'utilisation de scourer comme L-DLLE, un EES de 95% a été remporté. Cependant, lorsque la lavette est utilisée comme matériau de support de L-DLLE dans un ILF4, le RS a montré 38% (± 14) de EES entre 10-33 d de fonctionnement. La SR était limitée par le taux d'hydrolyse-fermentation et, par conséquent, la complexité de la DLLE. L'utilisation du donneur d'électrons pour le processus RS a simultanément amélioré aux concentrations de donneurs d'électrons initial décroissants / Many industrial wastewaters, particularly from the mining, fermentation and food processing industry contain high sulphate (SO42-) concentrations. SO42- reduction (SR) is a serious environmental problem under non-controlled conditions, which can result in the release of toxic sulphide to the environment. Typical characteristics of SO42--rich wastewater are 0.4-20.8 g SO42-.L-1, low pH, high oxidative potential, low or negligible chemical oxygen demand (COD) and high heavy metals concentrations (acid mine drainage), that can dramatically damage the flora and fauna of water bodies. The aim of this PhD is to study the effect of electron donor supply on the biological SR process by sulphate reducing bacteria in bioreactors. The biological SR process was studied using carbohydrate based polymers (CBP) and lignocelulosic biowaste (L) as slow release electron donors (CBP-SRED and L-SRED, respectively) in batch bioreactors and continuously operated inverse fluidized bed bioreactors (IFBB). IFBB were vigorously tested for SR under high rate and transient (feast-famine) feeding conditions. In another bioreactor configuration, a sequencing batch bioreactor, the effect of the initial SO42- concentration on the reactor start-up was investigated. Besides, the effect of the initial concentration of electron donor, NH4+, and SO42- were evaluated in batch bioreactors as well. The robustness and resilience of SR was demonstrated in IFBB using lactate as the electron donor wherein the SO42- removal efficiency (SRE) was comparable in the feast period (67 ± 15%) of IFBB2 to steady feeding conditions (71 ± 4%) in the same IFBB2 and to IFBB1, the control reactor (61 ± 15%). From artificial neural network modeling and sensitivity analysis of data of IFBB2 operation, it was envisaged that the influent SO42- concentrations affected the COD removal efficiency, the sulphide production and pH changes. In another IFBB3 at a COD:SO42- ratio of 2.3, SR under high rate conditions (HRT=0.125 d) was 4,866 mg SO42-. L-1 d-1 and a SRE of 79% was achieved. Besides, the Grau second order and the Stover-Kincannon substrate removal models fitted the high rate reactor performance with r2 > 0.96. The COD:SO42- ratio was the major factor affecting the SR. In batch bioreactors, using filter paper as CBP-SRED, SR was carried out at > 98% SRE. Using scourer as L-SRED, a 95% SRE was achieved. However, when the scourer was used as the L-SRED carrier material in an IFBB4, the SR showed 38 (± 14) % SRE between 10-33 d of operation. The SR was limited by the hydrolysis-fermentation rate and, therefore, the complexity of the SRED. Concerning sequencing batch bioreactor operation, the SR process was affected by the initial SO42- concentration (2.5 g SO42-.L-1) during the start-up. The sequencing batch bioreactor performing at low SRE (< 70%) lead to propionate accumulation, however, acetate was the major end product when SRE was > 90%. In batch bioreactors, the NH4+ feast or famine conditions affected the SR rates with only 4% and the electron donor uptake was 16.6% greater under NH4+ feast conditions. The electron donor utilization via the SR process improved simultaneously to the decreasing initial electron donor concentrations. This PhD research demonstrated that the SR process is robust to transient and high rate feeding conditions. Moreover, SR was mainly affected by the approach how electron donor is supplied, e.g. as SRED or as easy available electron donor, independently of the COD:SO42- ratio. Besides, the electron donor and SO42- utilization were affected by the lack or presence of nutrients like NH4+
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Synthèse et caractérisations de nouveaux penta(organo)[60]fullerènes pour la formation d’assemblages supramoléculaires / Synthesis and characterisations of new penta(organo)[60]fullerenes for supramolecular assembliesBusseau, Antoine 11 December 2017 (has links)
La structure unique et les propriétés des fullerènes ont suscité l’intérêt des chercheurs, en particulier dans les domaines de l’électronique et de l’optoélectronique. Dans ce contexte, plusieurs mono- et de poly-adduits du fullerène ont été décrits pour leurs développements comme nouveaux matériaux originaux et comme polymères supramoléculaires. Nous présentons ici les synthèses et les études de nouveaux polymères supramoléculaires donneur-accepteur à base de penta(organo)[60]fullerènes. La parfaite régiosélectivité de la réaction de pentafonctionnalisation sur le [60]fullerène permet de former une cavité conique formée de cinq fragments éthynylaryles. A cette structure, différentes unités électro et/ou photoactives (tétrathiafulvalène et porphyrine de zinc) ont été liés par des liaisons covalentes via cinq réactions de cycloaddition 1,3- dipolaire. Le composé hôte-invité avec ses propriétés donneur-accepteur permet la formation d’assemblages par des interactions supramoléculaires. Nous avons réalisé les synthèses des penta(organo)[60]fullerènes comme nouveaux matériaux donneur-accepteur et nous avons étudié les propriétés des assemblages supramoléculaires en solution et à l’état solide. / The unique structure and properties of fullerenes have attracted wide interest especially in electronic and optoelectronic fields. In this context, a variety of mono-and poly-fullerene adducts have been described for theirs interest in the development of new complex materials and supramolecular polymers. Here, we present the synthesis and studies of new donor-acceptor supramolecular polymers based on penta(organo)[60]fullerenes. The perfect regioselectivity of the [60]fullerene pentafunctionalization reaction has provided us a singular conical structure formed by five ethynylaryl fragments. To this structure different electro and/or photoactive fragments (tetrathiafulvalene or zinc-porphyrin) were covalently linked using five simultaneous 1,3-dipolar cycloaddition reactions. The formed host-cavity together with the donor-acceptor properties of these system allow their assembly by supramolecular interactions. We have realized the synthesis of these penta(organo)[60]fullerenes as new donor-acceptor materials and the studies of their remarkable supramolecular arrangement in solution and solid state.
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