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La société anonyme unipersonnelle en droit OHADA : étude critique / The one-person limited company under the OHADA LAW : A Critical Study

N'Takpé, Adjoua Marie-Hortense 30 June 2016 (has links)
Le régime juridique de la société anonyme unipersonnelle (SAU) de droitOHADA est défini par renvoi au régime prévu pour la SA pluripersonnelle, avec desadaptations minimales. En réalité, le caractère unipersonnel de la SA lui confère une certaineparticularité qui rend inappropriée la transposition pure et simple des règles du modèlepluripersonnel. Outre les difficultés d’application qu’elle entraîne souvent, la technique durenvoi laisse irrésolues de nombreuses questions suscitées par l’unipersonnalité. Le régimejuridique de la SAU dans son ensemble en ressort insuffisamment adapté à l’unicitéd’actionnaire.Une adaptation du régime juridique de la SAU de droit OHADA au particularisme del’unipersonnalité devient alors nécessaire. Elle doit être entreprise sous fond de simplificationdes règles, d’une part à l’égard de la société, à travers les règles relatives à sa constitution et àson évolution, d’autre part, à l’égard des acteurs que sont l’actionnaire unique, les organesd’administration et de contrôle.Au-delà de son approche critique, l’étude a surtout pour ambition de proposer unmodèle de société anonyme unipersonnelle au régime juridique plus lisible, simple et attractif. / The one-person limited company under the OHADA LAW has seen itslegal regime being defined with reference to the regime of the multi-persons limited company,with minimum adaptations. In fact the one-person character of the Limited company gives it a certain peculiarity that renders inappropriate the pure and simple transportation of rules of the multi-person limited company model. Besides the difficulty of implementation that it oftenentails, the technique of referring leaves unresolved many questions raised by the one-personlimited company model. The legal regime of the one-person limited company as a whole thatarises is insufficiently adapted to the unique shareholder.An adaptation of the one-person limited company legal regime of the OHADA LAWto the particularity of the one-person thus becomes necessary. It has to be undertaken underthe simplification of rules, on the one hand with regards to the company, through rules relatedto its constitution and its evolution, on the other hand, with respect to the actors that are thesole shareholders, administrative and control bodies.
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Les déstabilisations de flanc des volcans de l'Ile de La Réunion (Océan Indien): Mise en évidence, implications et origines

OEHLER, Jean-François 16 September 2005 (has links) (PDF)
L'étude conjointe des parties immergée et émergée de l'Ile de La Réunion (Océan Indien), basée sur la valorisation des données marines multifaisceaux acquises ces 20 dernières années et confrontée à l'ensemble des connaissances géologiques et géophysiques, démontre l'importance considérable des processus de déstabilisations de flanc dans l'évolution des édifices de ce système volcanique océanique. Au total, une cinquantaine d'événements multi-échelles, primaires ou secondaires, d'origine aérienne, côtière ou sous-marine, ont démantelé de façon récurrente les volcans du Piton des Neiges, des Alizés et du Piton de La Fournaise au cours des 2 derniers millions d'années au moins. La plupart correspondent à des phénomènes instantanés et catastrophiques de type avalanche de débris. Leurs dépôts sont principalement accumulés en mer, au sein de quatre gigantesques excroissances topographiques, les Reliefs Sous-Marins, localisés à l'est, au nord, à l'ouest et au sud de l'île. Ces éperons triangulaires, de 20-30 km de large au niveau de la côte et 100-150 km à leur extrémité, à 70-80 km du littoral, se sont construits progressivement par la superposition et la juxtaposition des produits déplacés dans des épisodes de déstabilisation pouvant impliquer plusieurs centaines de km3 de matériaux. Une très faible proportion est retrouvée à terre, au cœur et en bordure littorale du massif du Piton des Neiges et constitue le faciès proximal des dépôts immergés. Les principales structures de la morphologie sub-aérienne de l'île sont interprétées comme (1) les zones sources de déstabilisations relativement récentes, souvent remodelées par l'érosion et/ou comblées par l'activité volcanique ultérieure, ou (2) les traces rémanentes d'amphithéâtres d'avalanches de débris anciens dont les failles bordières ont pu être réactivées dans des processus volcano-tectoniques (effondrements caldériques, étalement gravitaire, subsidence du complexe hypovolcanique du Piton des Neiges,...) et/ou lors d'épisodes ultérieurs de déstabilisation. Ces failles ont probablement guidé le démantèlement par érosion des massifs et ainsi facilité le creusement des dépressions centrales du Piton des Neiges (les trois cirques de Mafate, Salazie, Cilaos et le paléo-cirque des Marsouins) et des principales vallées de l'île. L'étude du volcan Mount Haddington (Ile de James Ross, Antarctique) et les expériences analogiques montrent que la déformation ductile d'horizons de faible résistance inclus dans la structure des volcans boucliers, et en particulier de deltas volcanoclastiques essentiellement constitués de dépôts d'avalanches de débris, est un élément clé dans la génération de glissements rotationnels et d'avalanches de débris ultérieures. Ce modèle est privilégié à La Réunion, en considérant un rôle prépondérant des processus gravitaires dans le déclenchement des déstabilisations des volcans de l'île.
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Feuilletons et Histoire. Idées et opinions des élites de Bourbon et de Maurice dans la presse de 1817 à 1848

Jean-Baptiste, Fabienne 22 April 2010 (has links) (PDF)
Cette thèse propose d'étudier une source littéraire négligée : les poèmes et les feuilletons publiés dans les journaux de Bourbon et de Maurice de 1817 à 1848. Après le dépouillement des deux presses, après la sélection des œuvres et leur rassemblement dans deux annexes littéraires, l'auteur en propose ses commentaires historiques et littéraires. Les Bourbonnais et les Mauriciens cultivés réagissent aux changements politiques qui les secouent en composant des poèmes subtils. Or, la réforme majeure de ces décennies 1817-1848 demeure l'abolition de l'esclavage, progressive pour Maurice (1835 et 1839) et brutale pour La Réunion (1848). Ces riches documents dessinent une Histoire culturelle et littéraire, une Histoire de la Presse, une Histoire des élites ainsi qu'une Histoire politique des Îles-Sœurs. Ces poèmes permettent surtout une nouvelle Histoire de l'Abolition de l'esclavage dans ces colonies. Si certaines œuvres expriment les peurs et les rejets par les colons de l'abolition, d'autres textes livrent des opinions créoles, étonnantes de philanthropie. L'image de l'élite créole en est rénovée : ces colons de la première moitié du XIXe siècle se révèlent être cultivés, amoureux des métaphores et comparaisons, intéressés par l'Histoire.
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Déformation et activité intrusive des volcans boucliers - Du terrain à la modélisation numérique (Piton des Neiges, La Réunion)

Chaput, Marie 18 April 2013 (has links) (PDF)
Les volcans boucliers basaltiques se déforment sous leur propre poids, tout particulièrement en période d'éruption. A Hawaii, cette déformation co-éruptive est en majeure partie expliquée par un plan de décollement à la base des édifices, dont le glissement serait associé à la force de poussée des intrusions dans les " rift zones " (i.e. concentration de dykes subverticaux dans les zones de faiblesse de l'édifice). Cependant, cette explication n'est pas valable pour beaucoup d'autres volcans basaltiques, où l'existence d'un décollement est peu probable. Nous avons profité de l'incision intense du Piton des Neiges (La Réunion) par l'érosion pour observer la structure interne d'un volcan basaltique, et comprendre, par le terrain et la modélisation numérique, comment la déformation d'un tel édifice s'articule avec son activité magmatique. Notre étude structurale révèle que trois populations d'intrusions perpendiculaires (deux subverticales et une subhorizontale) coexistent, et que les principales zones de faiblesses sont des " sill zones " (i.e. concentrations d'intrusions subhorizontales), Parallèlement, notre étude des déformations, essentiellement cassantes, révèle que deux extensions perpendiculaires dominent dans l'édifice, avec l'apparition de régimes localement décrochants et même compressifs à proximité des sill zones. Les directions de déformations et les directions d'intrusions sont compatibles et coïncident aussi avec la direction d'écoulement des grandes avalanches de débris qui ont affectée le Piton des Neiges au cours de son histoire. A partir de ces données de terrain, nous proposons un modèle de déformation du Piton des Neiges où les intrusions dans l'édifice génèrent des cycles de permutations de contraintes. Le stade ultime de chaque cycle serait la mise en place de sills en régime compressif. En testant numériquement l'effet de telles injections sur la déformation d'un édifice, nous montrons que les sills peuvent être un facteur majeur d'instabilité, capable de conduire à des déstabilisations de flanc telles que les avalanches observées. Notre modèle conceptuel, déduit du terrain et quantifié par la modélisation, constitue ainsi une alternative au modèle de déformation hawaiien, applicable sur des édifices tels que le Piton de la Fournaise (La Réunion), Tenerife (Canaries) et Fernandina (Galapagos). Notre étude démontre enfin l'intérêt essentiel d'étudier les systèmes anciens pour mieux comprendre les volcans actifs.
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Système énergétique territorial face à la montée en puissance des énergies renouvelables : modélisation de la transition appliquée à La Réunion

Ma, Kun 04 September 2012 (has links) (PDF)
A partir du concept de système énergétique territorial (SET), défini comme le couplage d'un système territorial et d'un système énergétique, et après avoir examiné la situation actuelle et la possibilité d'une transition énergétique d'un SET, nous modélisons la transition du système électrique de La Réunion, avec un modèle informatique à base d'agents, développé sur la plateforme Anylogic. Dans ce modèle, les centrales de production et les postes sources, localisés dans les IRIS et connectés au réseau, constituent l'interface d'échange entre les deux sous-systèmes en couplage. La dynamique du modèle repose sur deux niveaux de temporalités emboitées. L'interaction entre la dynamique territoriale et la dynamique énergétique est réalisée grâce à la simulation horaire des ressources (solaire, éolienne, hydraulique) et de la demande (courbes de charge), basée sur des observations horaires réelles (météorologiques, courbes de charge, etc.), et calibrée avec les statistiques de production et de consommation de l'année de référence. Les scénarios d'évolution, structurés par des hypothèses sur la demande et la production, s'inscrivent sur plusieurs dizaines d'années avec une granularité annuelle. Ils permettent de comprendre l'effet de différentes combinaisons de paramètres (seuil de saturation du PV, stockage, taux de couverture du PV, demande, etc.) et d'acquérir ainsi des connaissances sur la manière dont peut évoluer le système énergétique. Ceci permet de proposer des pistes de réflexion sur les politiques à mener en fonction des objectifs visés (réduction des gaz à effet de serre, maîtrise du prix d'énergie, développement des renouvelables...).
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Étude des ratios isotopiques du carbone et de l'azote de la matière organique particulaire et des muscles de poissons d'intérêt commercial d'écosystèmes côtiers tropicaux du sud-ouest de l'océan Indien : contribution à l'étude de leur fonctionnement / Carbon and nitrogen stable isotopes composition of particulate organic matter and muscles of fish of commercial interest from tropical coastal ecosystems of the southwest Indian ocean : contribution to the study of their functionning

Mablouké, Cécile 08 November 2013 (has links)
L'objectif de cette thèse est l'étude du régime alimentaire de poissons côtiers commerciaux et la compréhension de l'utilité des isotopes stables du carbone (δ13C) et de l'azote (δ15N) dans l'étude des niches trophiques et de l'occupation des habitats côtiers par les poissons dans le sud-ouest de l'océan Indien. Dans la Baie de La Possession, les espèces représentatives des récifs artificiels immergés en 2003 (Luljanus kasmira, Priacanthus hamrur et Selar crumenophthalmus) ingèrent surtout des proies pélagiques et partitionnent leurs niches trophiques afin de limiter la compétition. Les valeurs de δ15N sont positivement corrélées avec la taille des poissons, traduisant une contribution croissante des larves de poissons au régime alimentaire. Les isotopes stables de la matière organique particulaire (MOP) ont été analysés à microéchelle (< 10 km) dans la Baie de La Possession, à mésoéchelle (10aines de km) autour de La Réunion et, pour les muscles de poissons à macroéchelle (l00aines de km) le long,du plateau .des Mascareignes.et du cana1 du Mozambique. À microéchelle, le δ15N de la MOP ne varie pas; à mésoechelle, Il existe un enrichissement significatif en 15N dans le sud-ouest de l'île; à macroéchelle, les muscles des poissons s'enrichissent progressivement en 15N vers le nord. À microéchelle, la MOP est enrichie en 13C à faible profondeur; à mésoéchelle, les stations de l'est sont enrichies en 13C ; à macroéchelle, aucune tendance n'est observée. Ainsi, l'utilité des isotopes stables du carbone pour l'étude de l'utilisation des habitats côtiers est limitée à méso- et macroéchelle et les isotopes stables de l'azote constituent un outil plus pertinent à macroéchelle / The aim of this thesis was to study the feeding habits of coastal fish species of commercial interest andto use stable isotopes of carbon (δ13C) and nitrogen (δ15N) to investigate the trophic niches of fish and their use of coastal habitats in the south-west Indian Ocean. In the Bay of La Possession, the species among the most abundant around the artificial reefs immersed in 2003 (Luljanus kasmira, Priacanthus hamrur and Selar crumenophthalmus) feed essentially on pelagic prey and partition their trophic niche to limit interspecific competition. There was also a positive correlation between fish size and muscle δ15N values due to fish larvae contributing more to the diet of fish with age. The stable isotopie composition of the particulate organic matter (POM) was measured at the microscale (< 10 km) in the Bay of La Possession, the mesoscale (10's of km) around Reunion Island and, for the fish muscles, at the macroscale 100’s of km) along the Mascarene plateau and the Mozambique channel. At microscale, POM δ15N values do not show any spatial variability; at mesoscale, POM is 15N-enriched in the south-west of Reunion Island; at macroscale, fish muscles are gradually 15N-enriched towards the north. At microscale, POM shows a 13C-enrichment on the shallowest station; at mesoscale, stations on the east coast of the island are 13C-enriched compared to the west; at macroscale, POMδ13C values are not significantly correlated with latitude. Thus, the stable isotopes of carbon do not seem to be appropriate for the study of fish coastal habitat use at the meso- and macroscale, and the stable isotopes of nitrogen represent a better indicator of fish habitat use at the macroscale.
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Le sentiment d'appartenance et de représentation nationale à La Réunion (1880-1950) / No English title available

Fageol, Pierre-Éric 25 November 2013 (has links)
Le sentiment d'appartenance nationale au sein de la population réunionnaise semble une constante dans l'histoire de la colonie et n'a jamais été durablement remis en cause. Le travail proposé confirme pour la période étudiée sa vigueur, particulièrement à l'occasion des conflits coloniaux et mondiaux. Mais il montre aussi que cette adhésion inclut la conscience d'une singularité qui n'est pas seulement la conséquence de la géographie mais aussi le fruit de l'histoire. Le sujet permet de croiser une approche d'histoire sociale et d'histoire des représentations sur une séquence coloniale cohérente qui englobe les prémices de la Troisième République jusqu'au processus de départementalisation. En proposant de « dénationaliser le national » par le biais d'une étude se penchant sur les principes identitaires en situation coloniale, il s'agit de mettre en évidence la spécificité des processus d'acculturation en situation coloniale et l'interconnexion des territoires coloniaux (île Maurice et Madagascar) dans la définition d'un sentiment d'appartenance en cours de construction. La première partie sur le sentiment d'appartenance en situation coloniale cherche à poser les enjeux et la méthode de la recherche. La deuxième partie se penche sur les liens entre le colonialisme et le sentiment d'appartenance nationale en focalisant l'analyse sur l'impérialisme réunionnais comme vecteur d'une reconnaissance commune au reste de la Nation. La troisième partie prend en compte les différentes manifestations de patriotisme et leur influence sur la définition d'un sentiment d'appartenance nationale. Enfin, la quatrième partie se focalise sur les vecteurs de l'acculturation nationale en tenant compte du rôle de l'école, de l'église et de l'armée dans la construction d'un sentiment d'appartenance nationale spécifique à La Réunion, sentiment auquel les élites ont apporté leur concours tout en étant les principales bénéficiaires de la quête d'une reconnaissance de la Nation. / The feeling of national membership among the Reunionese population seems to be a regular fact in the colony history and has never been really questioned. This work confirms its strength in the period in study, and more particularly during the colonial and world conflicts. But it also shows that this support includes the conscience of a singular feeling, which is not only the consequence of geography, but also of history. This subject allows us to mix a social historical approach with a historical representation approach on a coherent colonial period, which goes from the beginning of the Third Republic up to the region establishment. By suggesting to « denationalise the national » through a study dealing with the identity principles in a colonial situation, we mean to focus on the particular acculturation processes in a colonial period and the interconnection of colonial territories (Mauritius, Madagascar) in defining a constructing feeling of membership. The first part deals with the feeling of membership in a colonial period and tries to analyse what is at stake in the research methods. The second part studies the links between colonialism and the feeling of national membership and focuses on Reunionese imperialism as a trigger to a recognition shared by the rest of the Nation. The third part takes into account the different signs of patriotism and their influence on the definition of what a feeling of national membership is about. Finally, the fourth part focuses on the triggers of national acculturation while taking into account the role of school, church, and the army in the building up of a typical Reunionese national membership feeling, shared by the elite which mainly benefited from the quest of a recognition from the Nation.
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Feuilletons et Histoire. Idées et opinions des élites de Bourbon et de Maurice dans la presse de 1817 à 1848

Jean-Baptiste, Fabienne 22 April 2010 (has links)
Cette thèse propose d'étudier une source littéraire négligée : les poèmes et les feuilletons publiés dans les journaux de Bourbon et de Maurice de 1817 à 1848. Après le dépouillement des deux presses, après la sélection des œuvres et leur rassemblement dans deux annexes littéraires, l'auteur en propose ses commentaires historiques et littéraires. Les Bourbonnais et les Mauriciens cultivés réagissent aux changements politiques qui les secouent en composant des poèmes subtils. Or, la réforme majeure de ces décennies 1817-1848 demeure l'abolition de l'esclavage, progressive pour Maurice (1835 et 1839) et brutale pour La Réunion (1848). Ces riches documents dessinent une Histoire culturelle et littéraire, une Histoire de la Presse, une Histoire des élites ainsi qu'une Histoire politique des Îles-Sœurs. Ces poèmes permettent surtout une nouvelle Histoire de l'Abolition de l'esclavage dans ces colonies. Si certaines œuvres expriment les peurs et les rejets par les colons de l'abolition, d'autres textes livrent des opinions créoles, étonnantes de philanthropie. L'image de l'élite créole en est rénovée : ces colons de la première moitié du XIXe siècle se révèlent être cultivés, amoureux des métaphores et comparaisons, intéressés par l'Histoire. / The aim of this thesis is to study quite neglected literary source: poems and serial stories, published in the Bourbon's and Mauritius newspapers, dating from 1817 to 1848. After a careful and tedious selection, the author gathers these texts in two appended. She can propose, about them, her historical and literary analysis. This period 1817-1848 is thoroughly marked by the Abolition of the Slavery: progressive for Mauritius (in 1835 and 1839) and sudden for La Reunion (1848). By their poems and serial stories, colonists express their fears, prejudices, their refuses as so as their pragmatism. Few texts underline Creole opinions very astonishing of philanthropy. These elites of Bourbon and Mauritius of this period 1817-1848 appear clever, kin on metaphors and comparisons, fond of History. Theses passionate sources let the author of the thesis to write a literary and cultural History, a History of the Press, a politic History and the History of the elites in these Isles-Sisters.

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