Le contrat de bail est habituellement présenté comme la seule voie qui règle la question de l'accession au logement. Il apparait pourtant utile de se pencher vers d'autres combinaisons voisines que le bail afin d'assurer au candidat au logement un statut attrayant d'un point de vue juridique et social.Le démembrement de la propriété, ordinairement décrit comme un mécanisme subi, dévoile des virtualités intéressantes lorsqu'il est employé dans le cadre de l'accession à un logement. C'est ainsi que l'usufruit temporaire offre une alternative innovante aux personnes dont les ressources personnelles ne permettent pas d'accéder à la propriété.Exclusivement envisagé par les rédacteurs du Code civil comme un moyen d'allouer des revenus de subsistance à son titulaire, l'usufruit devient un mode original d'appropriation des biens. Si le rôle domestique de l'usufruit est attaché à sa tradition historique, la contribution de l'usufruit à la réalisation d'un droit au logement nouveau imprimera une nouvelle finalité à cette prérogative / The lease is usually presented as the only way to resolve the issue of access to housing. It appears, however, useful to look to other neighboring combinations that the lease to ensure the candidate attractive to housing status of a legally and socially.The dismemberment of the property, usually described as a mechanism for sustained, reveals interesting potentialities when used as part of home accommodation.Thus the temporary usufruct offers an innovative alternative to individuals whose personal resources do not allow access to the property.Exclusively envisaged by the drafters of the Civil Code as a means to allocate subsistence income to the holder, the usufruct is an original mode of appropriation of property. If the domestic role of the usufruct is attached to its historical tradition, the contribution of the usufruct to the achievement of a new right to housing will print a new purpose that prerogative

Notre époque est caractérisée par des enjeux globaux inédits qui exigent une critique et une reformulation des principes d'organisation socioéconomique, notamment dans le domaine de l'aménagement urbain. La concentration de la population dans des grandes agglomérations, leur ségrégation croissante et leur empreinte écologique, soulignent l'importance de faire évoluer les institutions métropolitaines. Au sein de ce vaste champ de recherche, cette thèse se concentre sur la problématique des inégalités de localisation et déplacements, et des limites de l'action publique face à ces enjeux. Ainsi, nous développons l'hypothèse que l'accumulation de désavantages de logement et déplacements constituerait une forme d'injustice sociale qui pourrait être objectivée par des mesures quantitatives à un niveau méso-social. Le corolaire éthique d'un tel constat, en termes d'action publique nous amène à proposer une hypothèse complémentaire. En effet, l'atténuation des inégalités urbaines nécessiterait d'institutions capables de coordonner diverses politiques sectorielles, avec cohérence territoriale et en réponse aux demandes sociales. Ces deux hypothèses s'articulent dans une dialectique qui développe des concepts et des méthodologies pour l'étude du droit à la ville, que nous concevons comme une synthèse de capacités socioéconomiques et politiques. En particulier, la mobilité urbaine est définie dans ce travail comme l'imbrication des pratiques de localisation résidentielle et de déplacements quotidiens, à niveau des ménages. Cet ensemble de capacités est nécessaire pour l'épanouissement des citoyens, mais la connotation d'injustice des différences statistiques est difficile à démontrer. Ainsi, le principal objectif de cette thèse consiste au développement et application d'une méthodologie d'analyse quantitative à l'échelle métropolitaine, qui permettrait d'affirmer s'il existe, ou pas, une limitation injuste de la mobilité urbaine de certains groupes sociaux. Avec cet objectif, nous analysons quatre indicateurs complémentaires, chacun mesurant une dimension différente des arbitrages spatio-temporels des ménages. Il s'agit de l'usage du temps quotidien, des efforts en transport et logement, de l'accessibilité aux emplois et autres destinations, et de l'utilité de la mobilité urbaine. Au total, des désavantages simultanés parmi ces mesures suggèrent que certains groupes sociaux sont privés de mécanismes d'ajustement qui leur permettrait de bénéficier des ressources urbaines, ce que nous qualifions d'injuste. Nous montrons notamment que l'effet des politiques sociales en Ile-de-France semble être confondu par l'extension de son aire urbaine, qui présente des niveaux d'inégalités socio-spatiales proches à ceux observés dans le Grand Santiago, où les mécanismes redistributifs sont très faibles. Cette convergence souligne l'intérêt d'analyser les limites des systèmes de gouvernance métropolitaine pour résoudre ce type d'iniquités. Cette question est adressée par l'observation de deux controverses publiques récentes, l'implémentation du Transantiago et les débats autour du Grand Paris, et par l'étude de l'évolution des instruments d'aménagement. Cette analyse institutionnelle est appuyée sur la synthèse des règles et ressources de l'action publique et sur des entretiens à des experts et autorités. Dans les deux cas d'étude et par des mécanismes différents, ils existeraient des défaillances de représentation des groupes vulnérables dans les arènes de gouvernance métropolitaine, ce qui contribuerait au creusement des inégalités socio-spatiales. Finalement, la garantie du droit à la ville dans le Grand Santiago et la Région Ile-de-France nécessiterait d'innovations techniques et politiques complémentaires. Celles-ci pourraient être implémentées dans un niveau méso-social, visant à l'amélioration des conditions de mobilité urbaine et de représentation politique des ménages vulnérables, selon les spécificités de chaque sous-territoire métropolitain / Our era is characterized by unprecedented global challenges that require a critical review and a reformulation of the principles of social and economic organization, particularly in the field of urban planning. The concentration of population in major conurbations, their growing segregation and their ecological footprint, stress the importance of adapting metropolitan institutions. Within this large field of research, this thesis focuses on the problem of inequalities of residential location and daily travel, and on the limits of public action to address these challenges. Thus, we develop the hypothesis that the accumulation of residential and travel handicaps constitute a form of social injustice that could be objectified by quantitative measures at a mesosocial level. The ethical corollary of this observation in terms of public action leads us to propose a complementary hypothesis. Indeed, mitigation of urban inequalities would require institutions having the capacity to coordinate various sectoral policies, with territorial coherence and in response to social demands. These two hypotheses are articulated in a dialectical argument that develops operative concepts and methodologies for the study of the right to the city, which we conceive as a synthesis of socio-economic and political empowerment. In particular, urban mobility is defined in this work as the interweaving practices of residential location and daily travel at the household level. This set of capabilities is necessary for the blooming of citizens, but the unjust connotation of differences measured by this kind statistics is difficult to demonstrate. Thus, the main objective of this thesis is the development and application of a methodology for quantitative analysis at the metropolitan level, capable to assert if there is or not an unfair limitation of urban mobility for a certain social group. With this purpose, we analyze four complementary indicators, each measuring a different dimension of space-time tradeoffs at household level. This are: the daily use of time, travel and housing efforts, accessibility to jobs and other destinations, and utility of urban mobility. In sum, simultaneous disadvantages among these measures would suggest that some social groups are deprived of adjustment mechanisms that would allow them to benefit from urban resources, what we qualify as being unfair. In particular, we show that the effect of social policies in Ile-de-France seems to be antagonized by the extension of its urban area, attaining levels of socio-spatial inequalities close to those observed in Greater Santiago, where redistributive mechanisms are extremely weak. This convergence emphasizes the importance of analyzing the limits of metropolitan governance systems to resolve such inequities. This issue is addressed by the observation of two recent public controversies, the implementation of Transantiago and the debates around the Grand Paris, and by the study of the evolution of planning instruments. This institutional analysis is based on a synthesis of the rules and resources of public action, and on interviews with experts and authorities. In both study cases and by different mechanisms, there would be failures of representation for vulnerable groups in the arenas of metropolitan governance, thus contributing to the widening socio-spatial inequalities. Finally, guaranteeing the right to the city in the Greater Santiago and the Ile -de- France would require complementary technical and policy innovations. These could be implemented in a mesosocial level, aiming for the improvement of urban mobility and political representation of vulnerable households, according to the specificities of each sub-metropolitan territory

La crise du logement en France pose la question de la production de foncier pour le logement. Les collectivités locales sont souvent désignées comme responsables majeurs de la pénurie foncière, que ce soit par manque de volonté politique, par manque de moyens, ou par une difficile coordination des échelles de décisions (commune/intercommunalité). Le parti pris de cette thèse est de questionner cette vision en effectuant un travail empirique. Il s’agit alors d’analyser les pratiques et stratégies des collectivités locales (communes et EPCI) en faveur de la mobilisation du foncier à destination de l’habitat. Cette analyse prend comme objet des agglomérations moyennes, le Pays Voironnais (Isère) et le Beauvaisis (Oise), qui doivent aujourd’hui retrouver un dynamisme économique et démographique tout en étant confronté à la crise des finances publiques. Ces territoires ont l’intérêt de présenter des profils de communes très différentes (urbain, périurbain, rural) qui peuvent jouer sur l’appréhension de la question foncière. Un éclairage comparatif est également apporté à partir d’un cas néerlandais (Nimègue). Nous développons une méthode d’analyse empirique en recensant l’ensemble des interventions foncières des collectivités pour identifier les leviers (outils, procédures, etc.) qui ont conduit à la mobilisation des terrains et à la maitrise des projets. Cette méthode permet de redéfinir les contours de ce qu’est concrètement une politique foncière locale, en tenant compte de la diversité des expériences et des modes de faire des collectivités. / The current French housing crisis rises the question of land production for housing development. Local authorities are often considered as the major responsible for the land unavailability, because of their lack of means or of political will, or because of bad scale coordination between local decision-makers (municipalities/multi-municipal administrations). The thesis addresses this view through an empirical study. We analyse practices and strategies of local authorities (municipalities and multi-municipal administrations) in favour of land production for housing development. This analysis applies to medium-sized agglomerations, the Pays Voironnais (Isère) and the Beauvaisis (Oise), which need to stimulate residential and economic development while facing local resources decrease. We find varied municipal profiles (urban suburban, rural) in those territories, which may influence the perception of land issues. Comparison is made with a Dutch case (Nijmegen). For our empirical analysis, we inventory all municipal interventions in land and property, in order to identify the levers (tools, procedures) that supports the land production and the control of housing projects. This method allows us to redefine the outlines of what is actually a land policy, taking into account the diversity of experiences and practices of local authorities. This work questions the obstacles and incentives of local land policies and gives sense to those practices that are rarely expressed as public policies.

L’homme n’habite plus vraiment, il s’abrite. Habiter exige une « part de monde » propre à l’individu afin que se réalise l’évènement de demeurer. Le droit au logement rend compte d’une exigence démocratique qu’il convient de prendre au sérieux au sein des sociétés française et italienne. Elle se manifeste inévitablement comme l’expression d’une certaine ouverture du droit positif au présent, le droit ne pouvant rester aveugle à ce qui l’entoure. L’individu questionne constamment ses ressources lorsque ces dernières ne suffisent pas ou plus à lui assurer une existence digne et se tourne le cas échéant vers la solidarité nationale afin d’y remédier. Il convient dès lors de s’interroger sur la consistance normative du droit au logement en droit comparé au regard de la convergence de ses sources internationales et nationales. Cet enrichissement donne corps à une mise en œuvre selon le principe de subsidiarité opérée par les acteurs les plus proches de la misère sociale à qui il revient en définitive de traduire la signification du droit au logement. / Man no longer truly lives somewhere, he shelters. To live somewhere would entail a “part of the world” belonging to the individual in order for the évènement de demeurer to arise. The right to adequate housing conveys a democratic requirement that must be taken seriously. This requirement reveals itself inevitably as an expression of a certain openness of positive law to the present, the law being unable to ignore its surroundings. The individual constantly questions his resources when they are insufficient or no longer ensure a dignified existence and turns, if needs be, to national solidarity as a remedy. Consequently, it is important to analyse the normative substance of the right to adequate housing in the light of the convergence of its international and national sources. This enrichment furthers the application of these norms, by the principle of subsidiarity, by the actors closest to the social misery upon whom it bears to give meaning to the right to adequate housing.

Cette thèse s’intéresse à l’agency (capacité d’agir) telle qu’elle se manifeste dans la vie quotidienne des migrants chinois en situation défavorable en France. Les enquêtes ont été effectuées dans deux quartiers en banlieue parisienne qui accueillent de nombreux nouveaux arrivants « par le bas », et qui commencent leur vie migratoire par une période irrégulière. En dépit d’une double exclusion dans la société d’accueil à la fois de la part des politiques migratoires et du marché, les immigrés chinois réussissent généralement à sortir de l’ornière. Comment y parviennent-ils ?En s’appuyant sur l’accès au logement et au travail, deux domaines essentiels dans l’expérience migratoire, cette thèse tente de répondre à cette problématique en se focalisant sur les marchés ethniques. Non seulement les liens interpersonnels, mais aussi les liens communautaires basés principalement sur l’ethnicité, sont mobilisés comme ressources.Cette thèse entend d’abord mettre en lumière les marchés ethniques du logement et du travail, afin de mieux comprendre le mécanisme qui fait fonctionner cette économie ethnique. D’autre part, elle entend mettre en relief trois questions essentielles autant bien sur le plan académique que sur le plan politique : l’approche émique, en insistant sur les perspectives des migrants eux-mêmes, la tension entre l’importance des ressources communautaires dans la vie quotidienne des migrants chinois et ses contraintes éventuelles, et le faux dilemme entre communauté et intégration. / This thesis has as its main object of interest the forms of agency manifested in the everyday life of Chinese migrants in disadvantaged situations in France. This is studied through fieldwork conducted in two neighborhoods in Paris suburbs, which received a great number of arrivals “from the bottom”, who began their life as migrants through an undocumented period. Despite a double exclusion in the host society from migration policies and from the market, Chinese immigrants usually manage to pull themselves out. How did they achieve this?By investigating the access to housing and work, two essential domains in the migration experience, this thesis attempts to address this problem with a focus on ethnic markets. In those markets, both interpersonal relationships and community bonds based on ethnicity are mobilized as resources.This thesis aims first to bring to light ethnic markets in housing and work, in order to achieve a better understanding of the mechanisms that enable this ethnic economy to function. Both in scholarly and political perspectives, this thesis emphasizes three essential questions: the emic approach, in which the perspectives of migrants themselves are privileged, the tension between the importance of community resources in the everyday life of Chinese immigrants and their constraints, and finally the false dilemma between community and integration.

L'espace de la ville de Bogotá est chargé d'une signification sociale qui s'est construite à travers un imaginaire collectif qui oppose un nord riche à un sud pauvre. Au-delà de l'image, les données censitaires confirment l'existence d'une telle ségrégation à l'échelle de l'agglomération. Cependant, de 1973 à 1993, la croissance de l'agglomération s'est accompagnée de recompositions sociales et d'une évolution de la ségrégation à l'échelle micro, en particulier pour les ménages situés aux extrémités de l'échelle sociale. Reposant sur une approche diachronique, comparative et multiscalaire, cette recherche a pour matériau empirique les données des recensements de 1973, 1985 et 1993 pour évaluer l'intensité de la ségrégation résidentielle et en définir les formes ; 56 entretiens approfondis réalisés entre 2004 et 2005 auprès de producteurs de logement visant à comprendre leurs représentations du processus de ségrégation ; et des discours sur cette question présents dans les textes juridiques et dans les articles de presse. Autant de confrontations entre réalités et images qui permettent d'approfondir les connaissances sur la dynamique et les mécanismes du processus de ségrégation à Bogotá.

Malgré leur grande diversité, les immigrés d'origine africaine en France éprouvent des difficultés spécifiques d'accès aux marchés du travail et du logement qui rendent pertinente leur étude en tant que groupe : un groupe doté d'une géographie propre -un fort tropisme urbain et une surreprésentation dans les quartiers pauvres dominés par l'habitat social ; un groupe dont l'intégration relative au marché du travail français s'est plutôt dégradée au cours des dernières décennies ; un groupe ségrégé pour lequel il est crucial de comprendre les interactions entre marché du travail et marché du logement. Dans cette thèse, je développe plusieurs modélisations microéconomiques permettant d'éclairer certains dysfonctionnements du marché du logement face à une population de consommateurs économiquement précaires, soumise aux préjugés éventuels des autres acteurs du marché et dont près de la moitié est en réalité prise en charge par une politique publique de logement social. Les prédictions issues de ces différentes modélisations sont ensuite confrontées à la situation des immigrés d'origine africaine en France, observés au cours de la période 1996-2006 à travers l'Enquête Nationale Logement. Sont établis les résultats suivants : l'existence d'une discrimination à l'encontre des immigrés d'origine africaine sur le marché locatif privé, pouvant expliquer une partie de leur surreprésentation dans le parc HLM; l'existence d'un tri spatial des locataires HLM d'origine africaine vers les logements situés dans quartiers les plus pauvres ; enfin, le rôle du marché du logement dans l'explication du surcroît de chômage frappant cette population.

Au cours des années 90, la localisation de l'emploi et de la population, ainsi que la géographie des déplacements en Ile-de-France se sont considérablement modifiées. Les rapports entre le centre de l'agglomération et sa périphérie ont évolué. Les villes nouvelles, qui se sont développées à partir des années soixante, ont largement participé à ce phénomène. Leur contribution à l'évolution des dynamiques territoriales a fait l'objet de différents travaux. En revanche, leur fonctionnement interne a été longtemps peu étudié. C'est dans ce cadre que se situe notre recherche. Outre l'objectif qui leur était assigné de réorganiser la région parisienne, les villes nouvelles devaient aussi, selon leurs concepteurs, constituer de vraies villes. Afin de rendre compte de l'évolution de l'organisation francilienne et de surmonter les difficultés attachées au terme de ville lorsque que l'on parle des villes nouvelles, nous avons adopté pour notre recherche la notion de bassin de vie. Au cours des années quatre-vingts, l'émergence de cette notion, dans le champ de la recherche urbaine et de l'aménagement, témoigne des changements qui ont modifié les dynamiques territoriales. Elle révèle aussi la recherche d'un vocabulaire apte à rendre compte de ces évolutions urbaines. Nous défendons la thèse que, quarante ans après leur création, les villes nouvelles sont devenues, des bassins de vie. Partant de l'hypothèse que les mobilités résidentielles et les mobilités quotidiennes participent à l'émergence d'un bassin de vie et témoignent d'un processus d'ancrage, nous analysons les pratiques de mobilité des habitants. La ville nouvelle de Marne-la-Vallée est notre terrain d'étude.

Les moisissures sont des micro-organismes présents dans tous les environnements intérieurs. Les effets sur la santé associés à ces champignons microscopiques sont multiples : irritations, réactions immunoallergiques, infections et effets toxiques. Selon le niveau d'exposition et la vulnérabilité des populations, les moisissures peuvent représenter des risques plus ou moins importants pour la santé publique. Les logements humides et moisis ont par exemple été associés à des maladies chroniques respiratoires telles que l'asthme et les rhinites allergiques. Cependant, le manque d'outils valides permettant d'évaluer quantitativement l'exposition fongique environnementale constitue une des principales difficultés pour mieux appréhender le rôle des particules et des composés fongiques sur la santé humaine. Lors de ce travail de thèse, diverses techniques d'échantillonnage et méthodes d'analyses ont été évaluées afin de mesurer la contamination fongique de l'air, des surfaces et des poussières. Un indice moléculaire basé sur la technique de PCR quantitative a notamment été testé et comparé à d'autres approches pour mesurer l'exposition fongique dans des logements. Après analyse des poussières domestiques collectées au sol, cet indice a permis de discriminer les habitats avec ou sans moisissures visibles. La quantification de groupes fongiques par PCR quantitative s'avère une technique prometteuse pour la mesure de l'exposition aux moisissures dans les environnements intérieurs. Outre le développement et la validation d'outils de mesure, une démarche globale de prévention du risque fongique semble nécessaire, particulièrement chez les populations vulnérables.

Ce mémoire examine la qualité de prévision des prix immobiliers au Canada et dans cinq de ses régions métropolitaines, en utilisant trois modèles économétriques: VAR (Modèle d'autorégression vectorielle), VECM (Modèle vectoriel à correction d'erreur), VAR spatial (Modèle d'autorégression vectorielle spatiale). Le VAR spatial permet d'incorporer les effets spatiaux dans la modélisation. Les résultats des estimations du VAR, du VECM et du VAR spatial et les fonctions de réponse permettent de faire les constats suivants: (i) un choc d'emploi affecte positivement le prix du logement; (ii) un choc de politique monétaire (taux d'intérêt) a un impact négatif sur le prix immobilier. Pour mesurer la qualité prédictive des trois approches, nous avons fait appel à deux mesures de choix de modèle: la Racine de l'Erreur Quadratique Moyenne (Root Mean Squared Error, RMSE) et le gain d'efficacité (Relative Root Mean Squared Error). Les résultats indiquent que: (i) le VAR spatial donne une prévision de meilleure qualité comparativement au VECM et au VAR conventionnel; (ii) l'incorporation de l'interaction entre deux régions dans un modèle VAR permet de mieux prévoir le prix immobilier. En somme, le taux d'intérêt et l'emploi demeurent des facteurs-clés dans la modélisation du prix du logement. De plus, l'approche VAR spatial permet d'améliorer la qualité de la prévision de cette variable d'intérêt. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Économétrie, Prévision, Prix immobilier, VAR spatial, VECM, VAR.