Doctorat en philosophie et lettres / info:eu-repo/semantics/nonPublished

L'étude de l'apport en société des créations intellectuelles permet de dynamiser le schéma contractuel classique de la propriété intellectuelle reposant sur le couple cession-licence et contribue à l'analyse du mécanisme de l'apport en société. Malgré une similitude certaine avec les contrats usuels d'exploitation des biens intellectuels, l'apport des créations intellectuelles en société est une convention originale. Cette originalité se traduit par une nature et un régime hybrides. Du point de vue du droit de la propriété intellectuelle, il s'agit d'un contrat particulier d'exploitation des biens intellectuels. Du point de vue du droit de sociétés, il s'agit du contrat qui permet de mettre les biens intellectuels à la disposition de la société et de l'un des éléments constitutifs de celle-ci. Cette dualité a une incidence directe tant sur les conditions de réalisation de l'apport en société des créations intellectuelles que sur les effets de l'apport. Si le régime applicable s'appuie sur celui des contrats classiques d'exploitation des biens intellectuels, à savoir sur les règles prévues par le droit civil pour le contrat de vente et de louage des choses, il n'y a pourtant pas assimilation. D'une part, la réalisation de la convention d'apport obéit à de nombreuses contraintes dont celles résultant du droit des sociétés et du droit de la concurrence. D'autre part, l'appréhension des droits et des obligations des parties est différente. La relation entre la société et l'apporteur est imprégnée de l'intuitu personae inhérente aux biens intellectuels et de l'affectio societatis dû à la nature du contrat de société. En l'absence d'une règlementation adaptée à la spécificité du contrat, la liberté contractuelle s'exerce dans le respect des principes d'ordre public. / The study of the contribution agreement dynamizes the classic contractual scheme of intellectual property exploitation based on the pair licence- assignment and provides a detailed analysis of the mechanism of the contribution to a company. Despite a certain similarity to conventional intellectual property exploitation contracts, the contribution agreement is an original contract. This originality is reflected legally by a hybrid nature as well as a heterogeneous applicable system. Regarding intellectual property, the contribution agreement is a specific act of exploitation of intellectual goods. Regarding company law, it is the agreement which enables delivery of the intellectual goods to the company and constitutes an essential element of the company¿s constitution. This duality directly affects the conditions of contract formation as well as its effects. Although the applicable system is based on the traditional contracts of exploitation of intellectual goods, in particular the articles of civil law relating the sale and lease of tangible assets, there is no further similarity. On the one hand, the formation of the contribution agreement follows numerous constraints posed by company law and competition law. On the other hand, the understanding of the parties¿ rights and obligations differs. The relationship between the company and the contributor is imbued with the intuitu personae attached to intellectual goods as well as the affectio societatis resulting from the nature of the partnership agreement. Given the lack of regulation adapted to the specificity of intellectual property contribution agreements, the emphasis has been put on contract drafting. Such a legal deficiency must be supplemented by contractual freedom without breaking the principles of public policy.

Cette recherche doctorale s’inscrit dans les champs des études autochtones, de l’anthropologie juridique et de l’ontologie politique. À partir d’une analyse du processus d’élaboration du code de pratiques chez les Atikamekw Nehirowisiwok, cette étude s’intéresse à l’articulation et à la traduction de pratiques, de processus et de principes normatifs nehirowisiwok dans un contexte de négociations territoriales et de dialogue avec les institutions étatiques. Cette recherche s’intéresse au phénomène du pluralisme juridique – à la description empirique et à l’analyse des processus de négociations, de traductions et de reformulations qui se produisent, dans un rapport souvent asymétrique, entre, par exemple, les ordres normatifs autochtones et le droit étatique. À l’instar d’autres Premières Nations, les Atikamekw Nehirowisiwok sont engagés, depuis les dernières décennies, dans des revendications d’autodétermination visant à faire reconnaître à la fois leurs droits et leurs propres pratiques politiques et de gestion territoriale. Contrairement toutefois à d’autres Premières Nations, comme les Cris (Eeyouch / Eenouch) de la Baie James ou les Nisgaa’ de la Côte-Ouest canadienne, les Atikamekw Nehirowisiwok n’ont, à ce jour, signé aucun traité, historique ou moderne, avec les gouvernements du Québec et du Canada. Les Atikamekw Nehirowisiwok sont pleinement conscients du risque de négocier et d’utiliser les systèmes et instances politiques et juridiques de l’État pour faire reconnaître leur droit à l’autodétermination. Ils sont aussi pleinement conscients qu’ils sont confrontés à la présence inévitable de conflits ontologiques et épistémologiques. Toutefois, et en dépit des nombreux obstacles, ils demeurent mobilisés et engagés dans ces négociations inévitables avec les institutions étatiques. Dans cette mobilisation, les Atikamekw Nehirowisiwok maintiennent l’espoir de faire reconnaître leurs propres visions du politique, manières d’êtres-au-monde et aspirations. Pour reprendre le terme de Blaser (2004), ces démarches articulent et présentent des « projets de vie » autochtones fondés sur des rapports particuliers aux territoires et aux non-humains, sur des mémoires, des attentes et des désirs. Ces « projets de vie » se mobilisent concrètement dans les pratiques quotidiennes, les relations aux territoires familiaux, les activités de chasse et dans les mobilisations des Atikamekw Nehirowisiwok autour de la reconnaissance de leurs droits. / This doctoral research encompasses the fields of Indigenous studies, legal anthropology and political ontology. Through an analysis of the elaboration of the Atikamekw Nehirowisiwok code of practices, this study examines the articulation and translation of Nehirowisiwok normative practices, processes and principles in a context of territorial negotiations and dialogue with state institutions. This research focuses on the phenomenon of legal pluralism – the empirical description and analysis of the processes of negotiations, translations and reformulations that often take place, in asymmetrical relationship, notably between indigenous normative orders and state law. Like other First Nations, the Atikamekw Nehirowisiwok have, over the past few decades, been involved in self-determination claims for the recognition of their rights, as well as their political and territorial management practices. Unlike other First Nations, however, such as the James Bay Cree (Eeyouch / Eenouch) or the Nisgaa' of the Canadian West Coast, the Atikamekw Nehirowisiwok have not so far signed any treaty, historical or modern, with the governments of Quebec and Canada. The Atikamekw Nehirowisiwok are fully aware of the risk involved in such negotiations and of using the political and legal systems of the State in order to have their right to self-determination recognized. They are also conscious of the unavoidable ontological and epistemological conflicts they face. However, in spite of these obstacles, they remain mobilized and engaged in these inevitable negotiations with state institutions. In this mobilization, the Atikamekw Nehirowisiwok remain hopeful that their own political visions, as well as their ways of being-in-the-world and aspirations will be recognized. These efforts articulate and exhibit what Blaser (2004) defines as indigenous “life projects”, based on specific relations to the land and non-human agencies, on memory, expectations and desires. These “life projects” are mobilized concretely in daily practices, relationships to family territories, hunting activities and through the various mobilizations enacted by the Atikamekw Nehirowisiwok around the recognition of their rights.

Depuis une dizaine d'années, on assiste parmi les historiens à la naissance d'une nouvelle forme de traitement de la question ethnique en Afrique. On récuse l'habitude de considérer les ethnies comme des phénomènes qui s'imposent à nous tels quels (donc immuables), alors que l'ethnie serait d'abord un phénomène historique donc changeant à travers l'époque et le milieu. Notre étude du processus de formation de l'identité shamaye s'inscrit dans cette pratique nouvelle de l'étude des ethnies africaines. Elle s'attèle à rechercher à travers le temps, les "racines d'identification" des Shamaye à travers le questionnement du comportement des Shamaye qui ainsi définissent leur identité collective. Autour d'un support méthodologique central, les récits de vie, nous avons diversifié nos approches (parmi lesquelles l'analyse historiographique a pris une place importante) et nous sommes arrivé à la conclusion que, ces soixante dernières années, l'identité shamaye s'est construite autour d'un subtile mélange entre éléments "traditionnels" et éléments nouveaux, qui sont autant des innovations culturelles que de comportements empruntés ailleurs. Concrètement, ce travail a montré que l'identité shamaye est d'abord un fait de discours. Un premier discours, d'abord "étranger" aux Shamaye, est le texte écrit qui aligne une série d'éléments linguistiques, historiques et anthropologiques qui leur confère une identité. Récemment, avec le progrès de la scolarisation, les Shamaye ont "découvert" ce discours et l'ont adopté et intégré dans leurs stratégies identitaires qu'on peut qualifier de stratégies de survie politique. L'identité shamaye est aujourd'hui ouvertement perceptible dans leur propre discours historique. Le discours historique (identitaire) qui insiste sur les lieux de mémoire communs au groupe est rendu nécessaire par la compétition politique et sociale contemporaines. Il a pour matrice l'unité originelle du groupe, sa dislocation et son unité retrouvée à travers les comportements unificateurs des Shamaye. L'identité c'est aussi un ensemble de comportements propres aux Shamaye, observables dans des circonstances et au sein des structures bien précises comme le lignage. Ce dernier transmet la parenté et réunit ses membres autour de la descendance et du souvenir d'un ancêtre commun et d'une devise commune. Les distances géographiques s'effacent rapidement au profit des liens lignagers même quand ces derniers ne sont pas mis en évidence. Le mariage est une des occasions où on peut observer les stratégies identitaires des Shamaye. Ces soixante dernières années, les Shamaye ont sauvegardé les mêmes circuits matrimoniaux dont la pérennité étonne. Les sociétés initiatiques sont des entités où on observe la différenciation entre les Shamaye et leurs parents Bakota. Chaque ethnie pratique d'un discours sur l'origine de ces sociétés et des chants qui lui sont propres. L'identité shamaye se manifeste par un ensemble d'emblèmes et de symboles. Il s'agit d'abord du nom propre qui, au Gabon, constitue à côté de la langue le premier élément de différenciation ethnique. L'analyse de l'idéologie des symboles politiques Kumômbuka et Kumukaka a permis d'observer deux pouvoirs qui se complètent. L'étude des symboles religieux a révélé que les Shamaye distinguent les éléments d'essence pratique (parce qu'ils exaucent les voeux des humains) de ceux d'essence morale et philosophique. L'usage que les Shamaye font de ces symboles s'adaptent aux tâches nouvelles imposées par la commercialisation et l'urbanisation de la vie. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2013

La thèse concerne les composés nominaux à premier membre prépositionnel en grec ancien, en particulier le cas du premier membre ἐν°. Elle est constituée par l’analyse morphologique et sémantique d’un large corpus de données, dont le but est de relever les différents procédés de formation des mots, ainsi que leurs évolutions. Les composés à premier membre prépositionnel se distinguent des autres composés par deux caractéristiques : premièrement, ils ne sont pas constitués par deux lexèmes, étant donné qu’une préposition n’est pas un lexème véritable ; deuxièmement, la structure interne n’est pas toujours reconnaissable.Les questions ayant guidé cette recherche sont donc les suivantes : la nature spéciale de ces composés change-t-elle selon les différentes variétés diachroniques et diaphasiques ? Quelles sont les différentes valeurs du premier membre ἐν° dans les différentes catégories des composés ? On examine, avec une grande attention philologique aux contextes d’emploi, les composés attestés dans trois phases synchroniques successives : en premier lieu, dans la poésie épique archaïque ; en deuxième lieu, dans la prose classique du V-IVe siècle (notamment dans les œuvres de Platon et d’Aristote) ; la troisième partie examine les néo-formations de la période qui va de l’époque de Théophraste jusqu’à celle de Nonnos. Dans une quatrième partie on trouve les composés attestés dans les inscriptions arcadiennes, ainsi que quelques anthroponymes. En conclusion, cette étude montre les changements de la valeur du premier membre ἐν° dans les différentes catégories : ἐν° remplit plusieurs fonctions, qui, pourtant, partagent les signes d’une perte progressive de signification. / This thesis deals with ancient Greek nominal compounds with a prepositional first member (FM), and in particular the case of the FM ἐν°. I analyse a great amount of words from a morphological and semantical point of view. The pool of words is based on a formal criterion; the goal of the analysis is to outline different processes of compound formation, as well as their evolution. As compared to other compounds, those with a prepositional FM present two special characteristics: first, they are not formed by two lexemes, since prepositions/adverbs are not real lexemes; secondly, their internal structure is not often recognizable. The guide-questions of this research are: does the special nature of prepositional FM compounds change over different diachronic and diaphasic varieties? Moreover, which are the values of the FM ἐν° in the different compound categories? Most of the thesis consists in a thorough analysis of compounds attested in three consecutive synchronic phases: first, in archaic epic poetry, then in classical prose of V-IV century (in particular Plato’s and Aristotle’s works); the third part examines all neo-formations appearing in the long period starting from the age of Theophrastus till the age of Nonnus of Panopolis. A brief fourth part presents compounds attested in Arcadian inscriptions, as well as some anthroponyms. In the conclusions, I point out the changes in the value of the FM ἐν° in the different categories: ἐν° takes on several functions, that, however, share the signs of a progressive loss of meaning. / La tesi riguarda i composti nominali a primo membro preposizionale in greco antico, il particolare quelli a primo membro ἐν°. Essa è costituita dall’analisi morfologica e semantica di un vaso corpus di parole; lo scopo dell’analisi è di far emergere i diversi processi di formazione delle parole composto e la loro evoluzione.I composti a primo membro preposizionale si differenziano dagli altri composti per due caratteristiche: in primo luogo, essi non sono costituiti da due lessemi, dato che una preposizione non è un vero e proprio lessema; in secondo luogo, la loro struttura interna non è sempre facilmente riconoscibile.Le domande che guidano la ricerca sono dunque le seguenti: la natura speciale di questi composti cambia a seconda delle varietà diacroniche e diafasiche? Quali sono i valori del primo membro ἐν° nelle diverse categorie di composti?Con attenzione filologica ai contesti d’uso, si esaminano i composti attestati in tre fasi sincroniche successive: in primo luogo, nella poesia epica arcaica; in secondo luogo, nella prosa classica del V-IV secolo a. C. (in particolare, nelle opere di Platone e Aristotele); la terza parte riguarda le neoformazioni apparse nel periodo che va dall’epoca di Teofrasto a quella di Nonno di Panopoli. In una quarta sezione si trovano i composti attestati nelle iscrizioni arcadiche, oltre a qualche antroponimo.In conclusione, la ricerca mostra i mutamenti del valore del primo membro ἐν° nelle diverse categorie: ἐν° assume diverse funzioni, che però condividono i segni di una progressiva perdita di significato.