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La Maison du Temple de Paris : histoire et description... /

Curzon, Henri Parent de, January 2004 (has links)
Th.--Lettres--Paris--Faculté des lettres, 1888. / Notes bibliogr.
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Objektive Schiedsfähigkeit und ordre public in der internationalen Schiedsgerichtsbarkeit /

Barber, Horst. January 1994 (has links) (PDF)
Univ., Diss.--Münster (Westfalen), 1993.
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Frühe Zeugnisse prämonstratensischer Choraltradition : 1126-1331 : Studie zu Offiziumsantiphonen des Prämonstratenserordens /

Huebner, Dietmar von. January 2001 (has links)
Diss.--Philosophie--Tübingen--Eberhard-Karls-Univ., 1982.
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Urbanisation et violence. Alger à l'épreuve de l'islamisme radical / Urbanization and violence. Alger to the test of radical islamization

Seddik Meghesli, Farida 13 October 2009 (has links)
La présente thèse est une réflexion globale sur le conflit violent né à Alger, qui a opposé les islamistes radicaux, porteurs d’un nouvel ordre social à fondement religieux, aux représentants de l’Etat algérien, après l’événement politique déclencheur que fut l’arrêt du processus électoral de 1990 qui a donné la victoire aux dits islamistes. En raison de la résurgence de la religion dans sa prétention à instaurer un ordre social, il nous a paru nécessaire de commencer cette réflexion, au cours d’une première partie, par une approche historique du rapport entre religion et politique, et de son lien à l’ordre urbain. Alger de la Régence Turque, est une ville prise dans l’histoire mouvementée du conflit entre le monde musulman et le monde chrétien, dont le théâtre fut la méditerranée sillonnée par les corsaires de tous bords. Alger occupée par les Français se voit imposer brutalement un ordre nouveau, la vielle médina et sa société disparaissent du paysage visuel, sommés de se transformer ou de se cacher, ce qu’ils firent en se réfugiant dans les croyances religieuses, tout en subissant la greffe paradoxale de l’exigence d’un Etat moderne. La guerre d’indépendance est menée au cri de ralliement au jihad, seul à même de mobiliser un monde rural demeuré dans son système culturel et cultuel originel, malgré les déstructurations diverses subies par l’ordre social traditionnel. L’épreuve de la guerre marque les imaginaires et légitiment les vainqueurs à exercer un pouvoir hégémonique, que la rente du pétrole plus ou moins redistribuée aide à soutenir. Sur fond de luttes urbaines dont l’enjeu est la gestion des espaces de la ville et la libération de l’accès à l’installation urbaine, la société se divise entre celle reliée à la bureaucratie au pouvoir, qui gère le portefeuille foncier et immobilier, et les autres groupes sociaux, exclus des réseaux clientélistes du pouvoir, qui développent un système informel parallèle d’accès au sol par l’urbanisation spontanée. Nous tentons alors un décryptage de l’articulation de ce mouvement d’essence politique qu’est l’islamisme au moment de sa naissance à ces luttes urbaines. C’est l’objet de la deuxième partie. Le passage du mouvement de sa forme politique à une forme de violence extrême nous fait aborder en troisième partie une réflexion sur l’anthropologie de la violence, un décryptage du contexte social et politique qui a favorisé son émergence, une analyse critique de l’islamisme politique et une lecture comparée du rapport de la violence au religieux dans les trois monothéismes… / This thesis is a comprehensive reflection on the violent conflict born in Algiers, which pitted radical Islamists, who hold a new social order in religious foundation, representatives of the Algerian state after the political event was the trigger that 'Case of 1990 elections which gave victory to the Islamists said. Due to the resurgence of religion in its claim to establish a social order, we felt it necessary to begin this reflection during a first part, a historical approach the relationship between religion and politics, and its link the urban order. Algiers Regency Turkish, is a city caught in the turbulent history of conflict between the Muslim and Christian world, including the Mediterranean theater was furrowed by the privateers of all kinds. Algiers occupied by the French is imposed suddenly a new order, the old Medina and his company disappeared from the visual landscape, told to convert or hide, which they did by taking refuge in religious beliefs, while undergoingRegistry paradoxical requirement of a modern state. The war of independence led to a rallying cry for jihad, only able to mobilize the rural system remained in its original cultural and religious, despite the various destructurations suffered by the traditional social order. The ordeal of war marks the imaginary winnings to legitimize dominant power, the surplus oil more or less redistributed helps support. Against the backdrop of urban battles in which the stake is the management areas of the city and the release of access to urban settlement, the company is divided between those connected to the ruling bureaucracy, which manages the property portfolio and real estate and other social groups excluded from the power of patronage networks, which develop a parallel informal system of access to land by the spontaneous urbanization. So we try deciphering the articulation of this movement that is essentially political Islam at its birth in the urban battles.This is the subject of Part Two. The portion of the movement of its political form to a form of extreme violence brings us to the third part a reflection on the anthropology of violence, a decryption of social and political context which has fostered its emergence, a critical analysis of Islamism policy and comparative reading of the report of religious violence in the three monotheistic religions ...
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Ordres professionnels et ordre concurrentiel / Professional order and compétitive order

Castelot, Pauline 16 December 2016 (has links)
Les Ordres professionnels ont pour objectif d'organiser certaines professions qui nécessitent un encadrement particulier, tant dans leur accès que dans leur exercice. A travers cette organisation, l'Ordre va avoir pour mission de veiller sur la profession libérale et sur ses intérêts. Le développement de l’exercice de cette dernière sur le marché va opposer les règles édictées par l’Ordre professionnel aux règles organisant le marché, composant l’Ordre concurrentiel. A travers cette étude, il convient donc de s'interroger sur la pertinence du rôle de l'Ordre professionnel face au droit de la concurrence et sur sa place au sein d'un ordre concurrentiel sur le marché. Ainsi, la problématique suivante peut être soulevée : la reconnaissance des ordres professionnels peut-elle s'inscrire dans une politique de concurrence ? Autrement dit, les ordres professionnels peuvent-il s'adapter à un objectif concurrentiel et se soumettre au droit de la concurrence ? L’existence de deux Ordres, un Ordre professionnel et un Ordre concurrentiel, au sein du marché va entrainer une étude croisée des schémas d’organisation ainsi que de leurs influences réciproques. C’est à l’issue de cette confrontation qu’émergera une redéfinition de l’Ordre professionnel et de ses pouvoirs afin de permettre aux professionnels organisés en institution ordinale de concilier au mieux les intérêts éthiques et les problématiques concurrentielles. / The purpose of professional associations is to regulate access and practice of particular professions. Through this organization, interests of independent professions are protected. Then, such rules overthrow and may breach competition law.Accordingly, this PhD underlines hurdles that professional associations can encounter on a competitive market. The question is to know under which circumstances and conditions professional associations must abide by competition policy.Furthermore, the study of both bodies of rules will shed the light on the influence they can have on each other. This will enable to define more properly professional associations and their powers in order to accommodate professional ethics with competition.
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Le droit de la procédure civile de l'Union européenne forme-t-il un ordre procédural ?

Lasserre, Marie-Cécile 21 October 2013 (has links)
S’il est concédé que le droit de l’Union européenne oblige à un renouvèlement des pensées juridiques traditionnelles et étatiques, du désordre et des ordres peut naître un ordre. Le droit de la procédure civile de l’Union européenne serait affirmé, l’ordre juridique de l’Union européenne s’orienterait vers un "État fédéral" et un justiciable européen serait consacré. Cependant, l’intégration du droit de la procédure civile de l’Union européenne doit s’effectuer avec les procédures civiles nationales et en tant que symbole régalien en rapport avec la souveraineté. Dans un désordre, où le droit de la procédure civile de l’Union européenne veut s’émanciper tout en restant sous la domination des États membres et de leur procédure civile qui, en souhaitant son épanouissement, désirent le maintenir sous sa coupe, les certitudes ont du être remises en cause non pas pour affirmer, mais démontrer la possible existence d’un ordre procédural de l’Union européenne. Si le droit de la procédure civile de l'Union européenne forme un ordre procédural inachevé, ce droit ne tend pas à devenir un ordre procédural dans le sens classique de la notion. En revanche, le droit de la procédure civile de l'Union européenne a vocation à participer à l'objectif de construction de l'espace judiciaire européen, où la place des procédures civiles nationales est remaniée. Ainsi, sans nier ses caractères d'ordre procédural, le droit de la procédure civile de l'Union européenne n’apparaît se finaliser que par l'espace judiciaire européen, qui offre à l’Union européenne un ordre procédural renouvelé. / Even if it is conceded that the European Union law necessarily involves the renewal of traditional and national legal concepts, order can emerge from disorder. As a result, the existence of the civil procedural law of the European Union could be asserted, the legal order of the European Union could move towards a federal model and the concept of being justiciable in the European Union for any issues, individuals or entities could be fully recognized. However, the civil procedural law of the European Union must be integrated taking into consideration the national civil procedures and as a national symbol in connection with sovereignty. In a disorder – where the civil procedural law of the European Union is described as breaking free though remaining under the domination of the member states (and their respective procedures) which look forward to the development of a procedural system while wishing to remain in control – , ce¬rtainties have not been challenged to confirm but also to prove the possible implementation of a procedural order for the European Union. Although the procedural system of the civil procedural law of the European Union is unachieved, such system is not meant to be developed on the basis of the classic model. On the other hand, the civil procedural law of the European Union is meant to take part in the construction of the European judicial area where national civil procedures are being reshuffled. Thus, without denying its procedural aspects, the European Union’s civil procedural law only seems to take shape field which provides a renewed procedural order to the European Union.
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Les modes alternatifs de règlement des différends relatifs aux droits de propriété intellectuelle : contribution à l'analyse du concept d'alternativité / Alternative Dispute Resolution of Intellectual Property Disputes : Contribution to the Concept of Alternativity

Gillet, Emmanuel 12 December 2012 (has links)
L'époque contemporaine est marquée par l'expansion des modes alternatifs de règlement des différends dans tous les domaines de la vie juridique. Ce mouvement s'accompagne d'une large ouverture de l'arbitrabilité et de la transigeabilité. Mais une fois que l'on a ouvert les champs de l'arbitrage et de la transaction, encore faut-il savoir quels sont les pouvoirs des acteurs des modes alternatifs et quel peut être le contenu de la solution (sentence arbitrale ou transaction) issue du processus alternatif. Pour avancer dans cette réflexion, il importe de dépasser les seules notions d'arbitrabilité et de transigeabilité. A cette fin, nous avons recours au concept d'alternativité (PARTIE PRELIMINAIRE). Ce dernier présente l'intérêt d'embrasser l'ensemble des questions de fonds nécessaires à l'appréhension des modes alternatifs. Il est possible de le représenter sous la forme d'un triple test : - l'arbitrabilité ou la transigeabilité subjective ; - l'arbitrabilité ou la transigeabilité objective ; - les pouvoirs des acteurs des modes alternatifs et le contenu de la solution. La recherche du critère de l'alternativité révèle que l'ordre public devait être retenu comme seul critère (PREMIERE PARTIE). Une large faveur aux modes alternatifs nécessite la « désactivation » du critère de l'ordre public dans l'appréhension de l'arbitrabilité et de la transigeabilité, et ce afin de favoriser le bon déroulement des processus alternatifs. Ce faisant, l'action du critère de l'ordre public est déplacée dans le temps, une fois que le processus alternatif a opéré et fourni une solution aux parties. Se pose alors la question de l'éventuel contrôle du juge et plus précisément celui de l'intensité de ce contrôle sur la transaction ou la sentence arbitrale. Entre les écoles positiviste et libérale, l'auteur adopte une position modérée consistant dans l'acceptation dans contrôle approfondi qui ne soit pas pour autant incompatible avec le développement d'un ordre juridique alternatif. L'intérêt du recours à la propriété intellectuelle est double. En premier lieu, la propriété intellectuelle est traversée par toutes les branches de l'ordre public et, de ce fait, elle constitue un objet d'étude privilégié pour l'analyse du concept d'alternativité. En second lieu, l'étude du concept d'alternativité offre l'occasion de rechercher l'unité des propriétés intellectuelles face aux différentes branches de l'ordre public et, par conséquent, la même unité dans le prisme de l'alternativité / L'auteur n'a pas fourni de résumé anglais.
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Le droit de la procédure civile de l'Union européenne forme-t-il un ordre procédural ?

Lasserre, Marie-cecile 21 October 2013 (has links) (PDF)
S'il est concédé que le droit de l'Union européenne oblige à un renouvèlement des pensées juridiques traditionnelles et étatiques, du désordre et des ordres peut naître un ordre. Le droit de la procédure civile de l'Union européenne serait affirmé, l'ordre juridique de l'Union européenne s'orienterait vers un "État fédéral" et un justiciable européen serait consacré. Cependant, l'intégration du droit de la procédure civile de l'Union européenne doit s'effectuer avec les procédures civiles nationales et en tant que symbole régalien en rapport avec la souveraineté. Dans un désordre, où le droit de la procédure civile de l'Union européenne veut s'émanciper tout en restant sous la domination des États membres et de leur procédure civile qui, en souhaitant son épanouissement, désirent le maintenir sous sa coupe, les certitudes ont du être remises en cause non pas pour affirmer, mais démontrer la possible existence d'un ordre procédural de l'Union européenne. Si le droit de la procédure civile de l'Union européenne forme un ordre procédural inachevé, ce droit ne tend pas à devenir un ordre procédural dans le sens classique de la notion. En revanche, le droit de la procédure civile de l'Union européenne a vocation à participer à l'objectif de construction de l'espace judiciaire européen, où la place des procédures civiles nationales est remaniée. Ainsi, sans nier ses caractères d'ordre procédural, le droit de la procédure civile de l'Union européenne n'apparaît se finaliser que par l'espace judiciaire européen, qui offre à l'Union européenne un ordre procédural renouvelé.
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L'ordre public en droit national et en droit de l'Union européenne : essai de systématisation / "Ordre public" in National Law and European Union Law : an attempt at systematisation

Jeauneau, Adeline 23 October 2015 (has links)
L'identification de la notion d' « ordre public» est traditionnellement vue comme problématique, compte tenu du caractère relatif de cette dernière et de la multiplicité de ses occurrences. Dans le cadre de l'Union européenne, la difficulté est encore accentuée par la mise en tension constante de l'ordre juridique européen et de l'ordre juridique national, chacun revendiquant« son ordre public». Dans ce contexte, cette étude se propose d'opérer une systématisation des phénomènes juridiques habituellement désignés sous l'expression« ordre public», en reconnaissant à cette fin un statut épistémologique identique au droit national et au droit de l'Union. Sur la base d'une analyse, dans un premier temps, de chacune des principales occurrences de la notion communes au droit national et au droit de l'Union, la thèse envisage, dans un second temps, l'articulation de ces notions entre elles et, plus largement, leur fonction au sein d'un ordre juridique. L'exercice de synthèse laisse ainsi entrevoir une gradation de techniques allant de l'hypothèse où la pondération des valeurs sollicitées par la situation envisagée est déterminée par le législateur et coulée dans une règle qu'il s'agit d'appliquer, à celle où la référence au standard« ordre public» habilite l'agent de la réalisation du droit à se prononcer lui-même sur l'acceptabilité sociale de la situation à laquelle il se trouve confronté. De cette manière, l'étude invite à reconsidérer la problématique de « l'ordre public en droit de l'Union européenne» comme étant celle de la réalisation des valeurs dans l’espace social européen, opérée tantôt selon un modèle pluraliste, tantôt selon un modèle moniste. / Identifying the concept of "ordre public" (translated into English as either "public policy" or "public order") is traditionally seen as a challenging endeavour, because of the relativity of the concept and the multiplicity of its occurrences. Within the framework of the European Union, the difficulty becomes even greater as a result of the constant tension that exists between the European legal order and every national legal order, each claiming "its own ordre public". Against this backdrop, this dissertation aims to conduct a systematisation of the legal phenomena usually considered to fall within the orbit of "ordre public". To that end, the national law and the European Union law will be afforded equal epistemological status. An analysis of each of the main occurrences of the concept that are common to both the national law and the European Union law will be undertaken fist, and on this basis the relationship between these notions will be studied as well as, more broadly, their purpose within a legal order. Such a synthesis yields the outline of a gradation of techniques ranging from the hypothesis where the values involved in a given situation are balanced by the legislator and cast in a legal rule that will then be applied, to that where a reference to the "ordre public" standard empowers the body that applies the law to decide for itself on the social acceptability of the situation it is facing. In this way, the dissertation suggests that the issue of the "ordre public in European Union law" should be rethought in terms of realization of values in the European social space, sometimes according to a pluralist mode], and sometimes according to a monist model.
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Étude optique et magnétique des composés RVO[indice inférieur 3]

Benoit Roberge January 2015 (has links)
Cette thèse est une étude des propriétés structurales, magnétiques et électriques des composés RVO[indice inférieur 3] (R=Yb,Y,Ho et La). Les outils expérimentaux utilisés pour sonder ces propriétés sont la spectroscopie Raman, la magnétométrie et la spectroscopie infrarouge par transmittance. Ce travail a pour objectif d’observer l’évolution du réseau, des transitions électroniques 4[florin] et de l’aimantation macroscopique avec la température afin de mettre en évidence les différents ordres présents dans les oxydes RVO[indice inférieur 3]. L’importance de ce couplage pour la réfrigération magnétique est mise en valeur par une étude des propriétés magnétocaloriques du HoVO[indice inférieur 3].

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