Bachelor-Arbeit Univ. St. Gallen, 2005.

Les fondations philanthropiques sont la source d’un intarissable questionnement, au sein duquel les règles de droit sont largement sollicitées. Que l’on songe à la création, au fonctionnement ou à la disparition des fondations… Un examen approfondi du droit positif permet de montrer que les règles de droit classiques sont souvent inadaptées au dynamisme que requiert la pratique philanthropique. À partir des résultats de cette analyse, la recherche d’une optimisation entre les règles juridiques et les véhicules d’actions d’intérêt général peut être envisagée. Cette optimisation pourrait être obtenue de plusieurs manières complémentaires, par l’amélioration de l’accessibilité des fondations à des financements multiples, par l’observation des organismes à but non lucratif concurrents de la fondation, par l’édification d’une éthique de la fondation, et par la rénovation de sa fiscalité. La fondation philanthropique apparaît ainsi, au fil de l’étude, comme un véritable laboratoire de recherche appliquée en droit fiscal, en droit administratif, et en droit comparé / French Philanthropic foundations are the source of endless questions, in which the laws governing them are sought. Think of the creation, operation or disappearance of foundations... This thorough review of positive foundation law shows that the classical laws are often inadequate for the dynamism required by philanthropic practice. This work investigates the optimization between legal rules and vehicles of public interest, which could be obtained in several complementary ways : by improving the accessibility of foundations to multiple financing, by the stricter observation of non-profit organizations competing with the foundation, by building an ethics of foundations, or by the renovation of its taxation system. The philanthropic foundation appears throughout the study as a true research laboratory for tax law, administrative law, and comparative law

Univ., Diss.--Hildesheim, 2003. / Literaturverz. S. 299 - 328.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, la France connut le mouvement philanthropique qui ouvrit la voie à la première expérience précoce de la bienfaisance nationale pendant la Révolution française. Cette mutation idéologique et institutionnelle bouleversa la solidarité traditionnelle locale au sein de laquelle les élites assistaient les pauvres pour obtenir le salut de leur âme et remplir le devoir social attaché à leur rang. Les études sur le lien solidaire se focalisent sur la mentalité et la pratique charitable des élites pour comprendre comment la charité privée fut utilisée pour gouverner la société de l’Ancien Régime et quels furent les changements que la Révolution apporta à sa fonction. L’action charitable privée des élites locales est ainsi examinée à travers leur engagement dans la gestion et le financement des établissements de charité, l’activité collective au sein des associations privées et la pratique individuelle devant la mort pour une période relativement longue allant de 1750 à 1830, dans le but d’envisager la spécificité du motif et des formes de leurs bonnes actions de l’époque. L’espace de notre observation est localisé sur les différentes communautés de Bordeaux, cœur administratif de la Guyenne, métropole religieuse et ville portuaire cosmopolite en plein essor où la splendeur des nobles et négociants riches faisait un contraste avec la pauvreté du peuple accentuée par l’immigration des ruraux. Ces études à l’échelle locale nous permettent de décrire l’évolution du rôle que les élites jouaient dans les rapports sociaux à travers les vicissitudes historiques. / In the second half of the eighteenth century, France experienced the philanthropic movement that paved the way for the first early experience of national charity during the French Revolution. This ideological and institutional change upset the traditional local solidarity in which the elites assisted the poor in order to obtain the salvation of their souls and fulfill the social duty linked to their rank. Studies on the link of solidarity focus on the mentality and charitable practice of elites to understand how private charity was used to govern society under the Ancien Régime and what were the changes that the Revolution brought to its function. Charitable and private action of local elites is examined through their involvement in the management and financing of charitable institutions, collective activity within private associations and individual practice before death for a relatively long period from 1750 1830 in order to consider the specific reasons and forms of good deeds at that time. The space of our observation focuses on the different communities of Bordeaux, administrative heart of Guyenne, religious metropolis and booming cosmopolitan port city where the splendor of the nobles and wealthy merchants contrasted with the poverty of the people emphasized by the rural immigration. These studies at local scale enable us to describe the evolution of the role that elites played in social relations through historical vicissitudes.

Cette recherche traite de l'engagement en faveur de l'intérêt général, et notamment des modalités d'engagement des organisations mécènes auprès des organisations d'intérêt général, aujourd'hui, en France.Ce travail s'inscrit dans le cadre général des théories de l'action et plus particulièrement dans le courant représenté par les travaux de Boltanski et Thévenot sur la justification et l'engagement (Boltanski et Thévenot 1991, Thévenot, 2005), qui s'intéressent à comment les gens justifient leurs actions et à ce qu'ils disent de « pourquoi ils s'engagent ». Les études anthropologiques, sociologiques et socio-économiques sur les significations du don et sur les pratiques de mécénat, aujourd'hui, en France, nous ont fourni le socle de notre analyse.A partir de ces cadres de références, nous proposons un modèle qui rend compte des actions empiriques des professionnels de la collecte de fonds (les « fundraisers ») et des mécènes lorsqu'ils construisent un accord mécène.Ce modèle met en évidence les dispositifs et les objets dans lesquels s'enracine l'engagement des organisations mécènes. Il éclaire sur ce qu'est une action juste et légitime en faveur de l'intérêt général. Il propose un mécanisme permettant d'expliquer comment ces actions sont jugées par les parties prenantes des organisations impliquées dans un accord mécène.Nos recherches ont deux applications concrètes :1. Mettre en évidence les leviers actionnables par les organisations d'intérêt général pour collecter des fonds auprès des organisations mécènes.2. Enrichir la compréhension de l'engagement des entreprises en faveur de l'intérêt général. Mettre en évidence les bonnes pratiques et les retours qu'elles peuvent en attendre.Elles apportent une contribution spécifique pour comprendre la création de valeur dans le cadre d'une démarche marketing stratégique liée à la responsabilité sociale des entreprises, et au développement du capital social des organisations publiques et privées qui portent des projets d'intérêt général. / This research focuses on the engagement of organizations for the benefit of non-profit activities, today, in France.This work was conducted within a reference to the research of Boltanski and Thévenot on justification and commitment (Boltanski and Thévenot, 1991; Thévenot, 2005) called “Economies of Worth”. This sociological approach of “action” tries to explain how people justify their actions and what they say about why they engage.From these frames of reference, we propose a model that reflects the empirical practices of professionals in fundraising and organisations involved in building an agreement around philanthropy.This model highlights the devices and equipment being used to build the agreement. It illuminates on what is a “fair and legitimate” action for the general interest. It offer a mechanism to explain how these actions are judged by the stakeholders of organizations involved in a patronage.Our research has two applications in management:1. Identify actions for non-profit organisations to raise funds from organizations who wish to involve in public good.2. Understand of business engagement for the public good. Highlight good practices and benefits that companies can expect of their commitmentOur work brings a specific contribution to understanding the creation of value in a strategic marketing approach of corporate social responsibility, and the development of corporate social capital of public and private organizations acting for the benefit of general interest.

Benjamin Appert fut, sous la Restauration et le règne de Louis-Philippe, un philanthrope suffisamment célèbre pour que Stendhal en fasse un personnage de roman, dans Le Rouge et le Noir. L'écrivain le campe en visiteur de prisons, ce qui effectivement constituait une grande part de ses activités, l'autre concernant l'enseignement mutuel. Depuis, Appert a sombré dans l'oubli. Il n'y a plus guère que les spécialistes de la question pénitentiaire et de l'école pour connaître son existence, et l'on perd sa trace en 1855, date de son départ pour la Grèce.C'est en ce point que nous prenons le relais. Nous lui emboîterons le pas, grâce à l'exceptionnel document que constitue le recueil de notes publié par lui sous le titre : Voyage en Grèce. Qu'allait-il faire en Grèce ? Non seulement visiter les prisons, les écoles, les hôpitaux, les casernes, pour dresser un état des lieux et proposer des réformes, dans le but d'assainir un pays en proie au brigandage, mais surtout réaliser un projet mûri de longue date, la fondation d'une colonie pénitentiaire modèle, qu'il tentera d'implanter à Modon (Méthoni).S'agissait-il d'une utopie ? Telle est la question qui court au long de cette recherche. La réponse dépend évidemment du sens que l'on donne à ce terme. En ce temps des utopies sociales que constitue la première moitié du XIXe siècle, peut-on mettre Benjamin Appert au rang d'un comte de Saint-Simon ou d'un Fourier ? C'est ce que nous étudierons. D'ores et déjà, on peut voir dans son histoire en Grèce un excellent exemple des rencontres qui eurent lieu entre Occident et Orient, toutes chargées de malentendus, de préjugés et d'idéalisme. Exemple que nous pouvons méditer. / Benjamin Appert was a French philanthropist during the Restoration and the reign of Louis-Philippe. He was famous enough for Stendhal to make him a character in his novel Le Rouge et le Noir. The writer describes him as a prison visitor, his principal activity; but he also took an interest in mutual teaching. After this period, he sank into oblivion. The only people who know about him are the specialists of penal and educational issues. His track was lost in 1855 when he left to Greece.At that time, we take over. We will follow him closely, thanks to an exceptional document, the collection of notes he published under the title of Journey in Greece. What did he go to Greece for ? He did not only want to visit prisons, schools, hospitals and barracks, so as to draw up a survey and propose reforms to clean up a country subjected to robbery, but he aimed to achieve a plan he had been nurturing for a long time, the settlement of a model penal colony he tried to establish in Modon (Methoni).Was it a utopia? That is the question which runs all through our research. Of course the answer depends on the meaning of the word. During the first half of the XIXth century, a time brimming with social utopias, could we rank Benjamin Appert on the same level as Saint-Simon or Fourier? That will be our subject. We can already consider his story in Greece as an excellent example of the connections which took place between West and East, heavily loaded with misunderstanding, prejudice and idealism. An example we could meditate over.

Cette thèse est composée de trois chapitres qui analysent trois effets de la philanthropie d'entreprise: (1) les stratégies fiscales des entreprises, (2) la divulgation des entreprises en matière de philanthropie d'entreprise et (3) la perception des auditeurs de l’information financière des entreprises. Le premier chapitre examine la cohérence des décisions des entreprises en ce qui concerne deux activités: la philanthropie d’entreprise et les stratégies d’évitement fiscal. Cette première étude examine ainsi la cohérence des entreprises en ce qui concerne leurs décisions philanthropiques et leurs différentes stratégies fiscales. J’étudie en particulier deux formes de stratégie d’évitement fiscal qui diffèrent dans leur degré de visibilité: une stratégie non conforme dite « agressive » et une stratégie conforme. Mes résultats démontrent que les entreprises qui s'engagent dans la philanthropie se comportent de manière cohérente dans leurs stratégies fiscales. De plus, je mets en relief le fait que les entreprises qui s’engagent dans la philanthropie sont susceptibles d'utiliser une politique d'évitement fiscal « conforme » plutôt qu’une politique « agressive » qui est plus visible. Ce résultat suggère ainsi que les entreprises philanthropique sont certes intéressées par des réductions fiscales mais ne veulent pas être perçus comme tels afin d'afficher un comportement cohérent, essentiel au maintien de leur réputation. La deuxième partie de cette étude analyse la valorisation des entreprises au comportement incohérent, c'est-à-dire celles qui s'engagent à la fois dans la philanthropie d'entreprise et dans une politique d’évitement fiscal « agressive ». Je trouve que l’incohérence du comportement social des entreprises réduit la valeur de l'entreprise. Le deuxième chapitre de cette thèse examine les conséquences d'un événement réglementaire au Royaume-Uni – le Companies Act 2006 - qui représente le passage d’un régime obligatoire à un régime volontaire concernant la divulgation de la philanthropie d'entreprise (montants et objectifs des dons de bienfaisance). Ce chapitre examine l'impact du changement réglementaire sur le niveau de divulgation des sociétés et le montant de leurs dons. J'évalue la qualité de l'information sur la philanthropie d'entreprise en extrayant des notes des rapports annuels des entreprises à l’aide d’un indice de divulgation que j'ai développé dans le cadre de cette étude. Mes résultats montrent que les entreprises divulguent moins d'informations sur leurs dons et diminuent les montants de leurs dons à la suite du changement réglementaire. Ce résultat suggère que les entreprises ne s'engagent pas de façon crédible sur la communication de leur philanthropie, malgré y avoir été initiées dans le cadre du régime de divulgation obligatoire. En outre, le changement de régime de divulgation affecte le secteur sans but lucratif qui pourrait souffrir d'une réduction des dons des entreprises. Le dernier chapitre de cette thèse analyse les dons d’entreprise communs aux cabinets d’audit et à leurs clients, c’est à dire, les dons faits aux mêmes organismes de charité. Les entreprises, y compris les cabinets d'audit, versent des dons de manière significative de manière directe ou via leurs fondations d'entreprise. Cette étude part du postulat que les dons communs aux cabinets d’audit et à leurs clients permettent de saisir la notion de capital social des entreprises. Mes principales analyses indiquent que lorsque les clients et leurs cabinets d’audit font des dons aux mêmes organismes de charité, les honoraires et la qualité d’audit sont plus élevés. Les auditeurs font plus d'efforts et exercent leur professionnalisme dans l'exécution de l’audit des clients qui partagent les mêmes valeurs et soutiennent les mêmes causes afin notamment de protéger leurs réseaux. En outre, les dons communs entre cabinets d’audit et clients impliquent une communication efficace, essentielle à la qualité de l'audit. / This dissertation consists of three stand-alone papers that investigate three consequences of corporate philanthropy, namely: (1) firms’ tax strategies, (2) firms’ reporting with regard to corporate philanthropy, and (3) the perceptions of firms’ financial reporting quality by an important gatekeeper: the auditor. The first chapter examines whether firms’ choices of prosocial activities reflect apparent consistency by studying the relation between corporate philanthropy and tax avoidance, and whether investors reward this consistency. I investigate two forms of tax strategies that differ in their degree of transparency: nonconforming tax avoidance (or tax aggressiveness) and conforming tax avoidance (Badertscher, et al., 2017). I find that corporate philanthropy is negatively related to nonconforming tax avoidance and positively related to conforming tax avoidance. This evidence suggests that philanthropic firms want to avoid paying taxes but do not want to be perceived as “tax avoiders” in order to display a consistent behavior. Next, I present evidence that the market value of inconsistent firms, i.e., those engaging simultaneously in corporate philanthropy and tax avoidance, is lower. Investors view firms’ inconsistency between corporate philanthropy and tax avoidance as a costly strategy that reduces firm value. Overall, the first chapter provides evidence on the tax implications of corporate philanthropy. The second chapter examines firm specific consequences of a regulatory event - the Companies Act 2006 - which represents a regime shift from mandatory to voluntary disclosure on corporate philanthropy (i.e., amounts and purposes of charitable donations) that affected UK firms in 2013. This chapter investigates whether and how the regulatory shift had an effect on corporate disclosure level and levels of CCDs. I assess the quality of the disclosure on corporate philanthropy by extracting scores from UK firms’ annual reports using a disclosure index that I developed. I find that firms disclose less information on their 2 CCDs and decrease their levels of CCDs following the mandatory-to-voluntary disclosure shift. This result indicates that firms do not credibly commit to their CSR-related disclosure, even though they were already initiated to the disclosure of their donations under the mandatory disclosure regime. Moreover, the disclosure shift has implications for the nonprofit sector that could be damaged through the reduction of firms’ donations. Overall, the second chapter provides evidence on the social reporting implications of corporate philanthropy. The third chapter of my dissertation analyzes overlaps between auditors and clients’ CCDs to the same nonprofit organizations. Firms, including the audit firms invest significantly in CCDs through direct giving or corporate foundations. This chapter examines the association between audit fees and audit quality (i.e., restatements and discretionary accruals) and overlaps in CCDs between auditors and clients. I posit that overlaps of auditors’ and clients’ donations capture social capital at the firm-level in an audit setting. In an exploratory analysis of the determinants of these overlaps, I find that firms with a corporate charitable foundation, a higher firm value or a bigger board size are more likely to overlap their CCDs. My main findings document that when clients and their audit firms make CCDs to the same nonprofits, audit fees and audit quality are higher. This suggests that (1) auditors exert more efforts and exercise their professional care in the performance of the audit with clients who share the same charitable values in order to protect their networks, and (2) charitable alignment between audit- and client-firms imply an effective communication, critical to the audit quality. Overall, the third chapter provides evidence on the financial reporting implications of corporate philanthropy.

Après la Shoah, l'aide matérielle et le soutien moral des Juifs des Etats-Unis jouent un rôle considérable dans la reconstruction du monde juif en Europe. Cette vaste entreprise philanthropique se manifeste aussi bien de façon unifiée que par l’intermédiaire de réseaux plus ciblés, chaque pan du monde juif des Etats-Unis souhaitant secourir les siens et œuvrer de manière indépendante à la pérennité de sa vision particulière de la judaïcité. C’est dans ce cadre que les socialistes juifs américains du Jewish Labor Committee, organisation antinazie créée à New York en 1934, se tournent vers les rescapés du monde yiddish non-communiste et plus particulièrement vers ceux résidant en France, majoritairement concentrés dans et autour de la capitale. Paris, ville vers laquelle affluent à la fin des années 1940 des milliers de survivants de la Shoah, dont nombre de transitaires en route vers des destinations outre-mer, représente alors un des lieux d’espoir pour l’épanouissement de leur culture minoritaire. L’étude de cas de l’intervention du Jewish Labor Committee en France de 1944 à 1948 présente la singularité des préoccupations des bundistes et des socialistes de culture yiddish à la sortie du génocide et au début de la guerre froide. Elle observe l’évolution de leurs idées comme leurs efforts et doutes pour affronter les défis de l’après-guerre et perpétuer leur projet politique et culturel national hors de leur territoire d’origine en Europe orientale. Pour approfondir ces thématiques, cette recherche met en perspective le monde yiddish avec les mondes juif et non-juif, socialiste et syndical, qui l’environnent. Etant le cadre de vastes échanges de courriers, d’informations, d’hommes, de biens matériels et d'argent entre les Etats-Unis et la France, l’action du Jewish Labor Committee se prête à l’analyse de l’interaction entre des immigrés situés dans deux pôles d’une migration divergente. Inspirée par les recherches sur le transnationalisme des primo-immigrés, cette étude transpose les questions de circulations entre les frontières et de négociations entre deux environnements nationaux dans le cas d’acteurs se tournant non pas vers leur pays d’origine mais vers un autre centre de leur diaspora. Appréhendée via cette rencontre entre socialistes juifs aux Etats-Unis et en France, une telle approche transnationale amène à questionner les degrés de proximité entre deux centres de la « diaspora yiddish » au lendemain de la destruction. / In the aftermath of the Holocaust, the material aid and moral support provided by the Jews of the United States played a considerable role in the reconstruction of European Jewry. This wide philanthropic undertaking was implemented through several completementary channels: the major, inclusive and unified relief of the American Jewish Joint Distribution Committee was supplemented by smaller networks of aid. If communal action was indeed necessary and efficient, each part of the Jewish world of the United States was willing to rescue its kin and to act independently to ensure the continuance of its own meaning of Jewishness. Within this frame, American Jewish Socialists of the Jewish Labor Committee, an anti-Nazi organizaton created in New York in 1934, supported the survivors of the non-Communist Yiddish world. Thousands of Holocaust survivors headed to Paris in the late 1940s, many staying in transit before leaving for their final destinations overseas. At that time, this European metropolis represented a place of hope for the fulfilment of their minority culture. The Jewish Labor Committee thus significantly concentrated on those survivors settled in France, who for the most part lived in or around the French capital. This study of the Jewish Labor Committee in France from 1944 to 1948 describes the concerns Bundists and Jewish Socialists of Yiddish culture faced in the aftermath of the genocide and the early Cold War period. Focusing on the inner circles of those actors as well as their interaction with the different Jewish and political groups which surrounded them, I question how they responded to the stakes of the postwar years and how they worked to perpetuate their political and cultural project outside of their communities of origin in Eastern Europe. The action of the Jewish Labor Committee in postwar France required considerable exchanges: of letters, information, people, material goods and money. These exchanges provide the resources for an analysis of the interaction of immigrants settled in two centers of a divergent migration. Inspired by research on transnationalism among first-generation immigrants, this study explores the movement of ideas and people across frontiers and the negotiation between two national contexts. If such questions are usually applied to migrants’ connections to their country of origin, I adapt them in the context of connections of migrants with another center of their diaspora. In the case of this encounter between Jewish Socialists in the United States and France, such a transnational approach leads me to evaluate the degrees of proximity between these two centers of the « Yiddish diaspora » in the aftermath of destruction.

Vers le milieu du XIXe siècle, la France et la Grande-Bretagne connaissent une crise sociale profonde. Avec l'industrialisation, la population des ‘pauvres', s'est déplacée vers les villes et apparaît aux citadins comme une menace. Le sort à demi carcéral et à demi charitable auquel les miséreux sont déjà soumis est insatisfaisant aux yeux des classes moyennes et supérieures. Un traitement plus humain s'impose à travers la philanthropie, manifestation magnanime d'une élite laïque et bienfaisante, susceptible de créer des ”rapports heureux et naturels” avec les classes inférieures. Les hommes des milieux privilégiés s'avisent alors du fait que leurs épouses et leurs filles, symboles du bonheur familial et de la douceur féminine, sont les plus aptes à apaiser les relations entre classes. Penseurs et philosophes, attribuent à ces femmes des ‘qualités spéciales' appropriées qui les destinent ‘naturellement' à cette tâche. Dès lors, les associations philanthropiques, que l'on aurait pu croire capables de contribuer à l'émancipation féminine, se révèlent à l'examen de leur fonctionnement, imprégnées d'un paternalisme, insidieux en Grande-Bretagne et patent en France. L'avancée féminine ne viendra pas de ce côté mais d'autres femmes généreuses, agissant indépendamment de leurs prétendues ‘nature' et de leur ‘féminité', pour leurs droits plutôt que pour leurs vertus, vouées par leur simple humanité à n'être que des “femmes sans qualité”. La guerre de 1914, introduisant la dimension patriotique, s'avère comme un nouvel obstacle à une émancipation radicale des femmes.