Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Longtemps ignoré, le principe de concentration a reçu ses lettres de noblesse des mains du juge, dans le retentissant arrêt « Cesareo » du 7 juillet 2006. Une décennie plus tard, il est consacré par le pouvoir réglementaire et devient la clé de voûte du procès civil. Les exigences de réunion de la matière litigieuse encadrent désormais la liberté procédurale des parties dans la détermination de l’objet du litige. Principe directeur ou simple norme oublieuse des garanties du droit au procès équitable, la concentration inspire autant l’engouement que la défiance. Une étude apaisée de la relation entre le principe de concentration et le procès civil nécessite de redécouvrir ce principe. Ses origines et l’étendue de son champ d’application n’ont, à ce jour, jamais été étudiées. La dissimulation de la concentration derrière l’autorité de la chose jugée voile nombre de ses aspects. Identifier l’autonomie de la norme de concentration et sa valeur principielle est le but de la première partie de l’étude. Faire valoir sa légitimité par la mise en exergue de ses utilités est le dessein de la seconde partie. S’il est tentant de réduire le principe de concentration à la seule célérité des procédures, ses utilités sont en réalité bien plus riches. Une fois resitué parmi les autres principes du procès civil, il apparaît comme un modèle d’équilibre aux confins de l’efficience et de l’équité. Finalement, la compréhension de la relation entre le principe de concentration et le procès civil supposait de mettre en lumière l’existence et l’essence d’un principe directeur « émergent » dans un système normatif en quête de repères. / The longtime ignored principle of concentration had its important status restored by the judge in the resounding Cesareo case on the 7th of July 2006. A decade later, this principle is enshrined by the regulatory power as the back bone of the civil action. The procedural freedom of the parties in determining the object of litigation is henceforth conditioned by the clustering subject-matter in dispute. As a guideline or a simple rule defying the due process rights, the concentration principal raises the interest as much as the diffidence.The mediating analysis of the relationship between the civil trial and the principle of concentration implies revisiting the later. The sources and the extension of the scope have not yet been studied, as the principle was commonly dealt with in the res judicata perspective, thus concealing its ontological aspects. It was therefore essential, in the first part of the analysis, to identify it as an autonomous norm, as well as to determine the value as a principle. In the second part, its legitimacy was revealed by underlining the manifold usefulness of the principal that can no longer be reduced to a mere expediting proceedings tool. Among the principles of the civil process, the concentration is an equilibrium model between efficiency and equity. Understanding the relationship between the concentration principle and the civil trial ultimately revealed the existence and the essence of a guiding principle that “emerges” in a normative system in search of reference points.

Un essai clinique consiste en un ensemble de principes épistémologiques élevé au rang d’instrument d’action publique. Sa fonction est d’établir l’efficacité des traitements dans un cadre assurant la légitimité sociale de la production du savoir médical et pharmacologique. D’un point de vue organisationnel, il repose sur un ensemble de micro-activités administratives permettant de garantir la faisabilité d’un protocole de recherche, la sécurité des patients et la fiabilité des données produites.Cette thèse propose une analyse sociologique de cette « administration de la preuve » que sont les essais cliniques et, ainsi, de compléter les études qui se sont jusque-là essentiellement consacrées à l’étude des droits des patients, à l’activisme thérapeutique ou encore à l’organisation épistémique de la recherche. L’expression d’ « administration » renvoie d’abord aux procédés méthodologiques mobilisés durant le déroulement d’un essai pour prouver l’efficacité d’un traitement. Elle renvoie ensuite aux activités administratives déployées par la pluralité d’acteurs qui composent l’essai pour recruter des patients, coordonner des cliniciens et contrôler la production des données cliniques. Etant donné l’hétérogénéité des travailleurs investis dans un essai et les différents univers normatifs qu’ils véhiculent, les imprévus organisationnels susceptibles de compromettre le cours des choses et les relations atypiques de contrôle qui bouleversent l’économie traditionnelle des hiérarchies professionnelles, comment ces acteurs parviennent à s’inscrire dans cette organisation bureaucratique que sont les essais cliniques et quel type de solidarité sous-tend cette administration de la preuve ? Pour répondre à cette question, nous proposons de saisir la bureaucratie en personnes et en actes et de tenir compte de la matière du travail administratif, des temporalités engagées dans la mise en place et la réalisation d’un essai, ainsi que des dynamiques relationnelles qui se jouent entre les promoteurs et les investigateurs, ainsi que leur personnel de renfort. A partir d’un travail documentaire, d’observation de réunions et d’une cinquantaine d’entretiens conduits auprès d’investigateurs, de techniciens d’études cliniques, de responsables d’études cliniques, d’attachés de recherche, de méthodologistes, ou encore de biostatisticiens nous soutenons que le fonctionnement d’un essai clinique procède d’une forme de solidarité particulière : la solidarité procédurale. La notion désigne la capacité des procédures administratives (consentement, notification d’événements indésirables, etc.) à cadrer et stabiliser dans la durée les actions et interactions des différents acteurs engagés dans la réalisation d’un essai clinique et supposés suivre un protocole de recherche. Après être revenu sur l’histoire de la bureaucratisation de l’évaluation des médicaments, nous suivons pas à pas les étapes des essais, allant de la conception d’un protocole de recherche jusqu’au gel d’une base de données afin de décrire la dynamique sociale propre à la solidarité procédurale. / A clinical trial consists of a set of epistemological principles used as a public policy instrument. Its function is to establish the effectiveness of treatments within a framework that ensures the social legitimacy of the production of medical and pharmacological knowledge. From an organizational point of view, it is based on a set of micro-administrative activities to ensure the feasibility of a research protocol, patient safety and the reliability of the data produced.This thesis proposes a sociological analysis of the “administration of evidence” that clinical trials are, and thus, to complete the studies that have so far been essentially devoted to the study of patients’ rights, therapeutic activism or the epistemic organization of research. The French term “administration” refers first of all to the methodological procedures used during the conduct of a trial to prove the effectiveness of a treatment. It then refers to the administrative activities deployed by the plurality of actors in the trial to recruit patients, coordinate clinicians and control the production of clinical data. Given the heterogeneity of the workers involved in a trial and the different normative universes they convey, the organizational contingencies that may compromise the course of events and the atypical control relationships that disrupt the traditional economy of professional hierarchies, how do these actors manage to fit into the bureaucratic organization that clinical trials are and what type of solidarity underlies this administration of proof? To answer this question, we propose to approach the bureaucracy in persons and in activities and to take into account the subject matter of the administrative work, the time involved in setting up and carrying out a trial, as well as the relational dynamics that are played out between the sponsors and the investigators, as well as their support staff. Based on documentary work, observation of meetings and about fifty interviews with investigators, clinical study technicians, clinical study managers, research associates, methodologists and biostatisticians, we maintain that the functioning of a clinical trial is based on a particular form of solidarity: procedural solidarity. The notion refers to the ability of administrative procedures (consent, reporting of adverse events, etc.) to frame and stabilize over time the actions and interactions of the various actors involved in the conduct of a clinical trial and expected to follow a research protocol. After reviewing the history of the bureaucratization of drug evaluation, we follow the steps of the trials step by step, from designing a research protocol to freezing a database to describe the social dynamics of procedural solidarity.

Cette thèse (qui a pour intitulé "Représentation, modélisation et génération procédurale de terrains") a pour cadre la génération de contenus numériques destinés aux films et aux jeux-vidéos, en particulier les scènes naturelles. Nos travaux visent à représenter et à générer des terrains. Nous proposons, en particulier, un nouveau modèle de représentation qui s'appuie sur un arbre de construction et qui va permettre à l'utilisateur de manipuler des morceaux de terrain de façon intuitive. Nous présentons également des techniques pour visualiser ce modèle avec un maximum d'efficacité. Enfin nous développons un nouvel algorithme de génération de terrains qui construit de très grands reliefs possédant des structures hiérarchiques découlant d'un réseau hydrographique : le relief généré est conforme aux grands principes d'écoulement des eaux sans avoir besoin d'utiliser de coûteuses simulations d'érosion hydrique. / This PhD (entitled "Representation, modelisation and procedural generation of terrains") is related to movie and videogames digital content creation, especially natural scenes.Our work is dedicated to handle and to generate landscapes efficently. We propose a new model based on a construction tree inside which the user can handle parts of the terrain intuitively. We also present techniques to efficently visualize such model. Finally, we present a new algorithm for generating large-scale terrains exhibiting hierarchical structures based on their hydrographic networks: elevation is generated in a broad compliance to water-tansport principles without having to resort on costly hydraulic simulations.

La stratégie d'anticipation procédurale en matière civile permet d'effectuer un choix approprié entre les différentes règles existantes en fonction du but poursuivi. L'anticipation du procès et la stratégie au cœur de l'action dessinent en creux le champ de la liberté individuelle laissée au justiciable dans le procès civil. En anticipant la survenance du litige ou en envisageant les modalités de résolution de ce dernier, la technique contractuelle fait de l'évitement du recours juridictionnel une stratégie d'anticipation. Une fois le litige né, le choix d'agir en justice suppose l'évaluation des chances de succès de l'action par rapport au résultat escompté. Seront parfois préférés les modes amiables de règlement des différends, voire le recours à un juge privé en la personne de l'arbitre. Mais si l'action est diligentée, le justiciable devra nécessairement soulever un certain nombre de questions nécessaires à l'élaboration de la stratégie qu'il retiendra pour son affaire. Pour réduire l'aléa judiciaire, plusieurs paramètres doivent être pris en compte tels que l'évolution du droit, de la jurisprudence, la réaction de l'adversaire ainsi que l'office du juge. L'efficacité de la stratégie d'anticipation varie selon le degré de prévisibilité de ces différents éléments qui forment l'objet de cette étude.

Cette thèse s’intéresse à la synthétisation de paysages naturels, et plus particulièrement, à leur portion céleste. L’aspect du ciel est gouverné par de nombreux phénomènes atmosphériques parmi lesquels les nuages jouent un rôle prépondérant car ils sont fréquemment présents et couvrent de grandes étendues. Même sans considérer directement le ciel, la densité des nuages leur permet de modifier intensément l’illumination globale d’un paysage. Les travaux de cette thèse se concentrent donc principalement sur l’édition, la modélisation et l’animation d’étendues nuageuses aux dimensions d’un paysage. Comme la simulation thermodynamique de la formation des nuages est difficilement contrôlable et que les détails du volume simulés sont rapidement limités, nous proposons plutôt une méthode par génération procédurale. Nous érigeons un modèle léger de paysage nuageux sous forme d’une hiérarchie de fonctions. Les détails les plus fins sont obtenus par composition de bruits procéduraux et reproduisent les formes de différents genres de nuages. La présence nuageuse à grande échelle est quant à elle décrite à haut niveau et à différents instants par des cartes dessinées par l’utilisateur. Ces cartes discrètes sont transformées en primitives implicites statiques ensuite interpolées par métamorphose en prenant en compte le relief et les vents pour produire des trajectoires cohérentes. Le champ implicite obtenu par mélange des primitives interpolantes constitue le champ spatiotemporel de densité nuageuse. Des images sont finalement synthétisées par rendu du milieu participatif atmosphérique selon notre propre implémentation exécutée en parallèle sur carte graphique / This thesis focusses on the synthetization of natural landscapes, and more particularly on their celestial part. The aspect of the sky is governed by plenty of atmospheric phenomena, among which clouds play a major role for they are recurrent and widespread. Even without directly considering the sky, the density of the clouds allows them to intensely modify the global illumination of a landscape. The work of this thesis thus focuses mainly on the editing, modelling and animation of cloud areas of landscape dimensions.Because the thermodynamic simulation of cloud formation is hard to control and its maximum resolution quickly limits the details of the simulated volume, we propose instead a procedural generation method. We build a lightweight cloudscape model as a hierarchy of functions. The finest details are obtained by composing procedural noises and reproduce the specific shapes of different kinds of clouds. The large-scale cloud presence is described at a high level and at different times by maps drawn by the user. These discrete maps are transformed into implicit static primitives and then interpolated by morphing, accounting for relief and winds in order to produce coherent trajectories. The implicit field obtained by mixing the interpolating primitives represents the spatiotemporal field of cloud density. Images are finally synthesized by rendering of the atmospheric participative medium according to our own implementation, executed in parallel on a graphic card

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Cette étude analyse l'ensemble des limites à l'autonomie procédurale des États membres en matière de recours en indemnité ; la recherche est articulée en deux parties, avec une partie préliminaire, et une partie finale.La partie préliminaire est consacrée à l’analyse de la notion d'autonomie procédurale et du droit à l’indemnisation, et elle se compose de deux chapitres, chacun divisés en deux sections. Le premier chapitre est consacré aux limites générales que le droit de l’UE pose à la compétence étatique en matière de procédure, et il essaye de mettre en évidence les différences et les similitudes entre le droit international et droit de l’Union européenne. Le deuxième chapitre de la partie introductive, au contraire, a pour objet l’analyse du droit à indemnisation, et notamment on montre comment en vue d’assurer la protection effective et efficace de ce droit au niveau national, a progressivement été mis en place un processus de limitation de la souveraineté de l’État dans le domaine de la procédure ; ce chapitre essaye aussi de mettre en évidence les différences et les similitudes entre droit international et droit de l’Union européenne.La première partie, au lieu, est consacrée à la signification du qualificatif « statique » du recours en indemnité, car on prend en analyse les limites sur les règles de procédure qui régissent le régime juridique du droit à indemnisation et les conditions de mise en œuvre; elle se compose de deux titres, chacun divisés en deux chapitre, consacrés à l’analyse des limites substantielles et de procédure que le droit de l’UE pose à la compétence nationale à régler le recours en indemnité. Le premier titre de la première partie de cette recherche, dédiée aux limites substantielles, se compose de deux chapitres. Le première chapitre est consacré à la reconstruction des limites aux règles de procédure que représentent les conditions d’imputabilité de la violation à l’État ; en particulier, on prend en compte le grand nombre de cas qui ont donné lieu à des problèmes de cohérence entre les systèmes nationaux de procédure à cause d’une réglementation différente, et souvent contradictoire avec l’élément subjectif de la violation ; plus spécifiquement, on met en place une analyse de la jurisprudence de la Cour de justice qui a donné lieu à la formation prétorienne de nouveaux dispositifs de procédure concernant la responsabilité non contractuelle de l’État-législateur, de l’État administrateur et de l’État-juge. Le deuxième chapitre du premier titre, quant à lui, est consacré aux limites des règles de procédure qui régissent les conditions de mise en œuvre de la responsabilité non contractuelle, c’est-à dire celles qui définissent l’élément objectif de la violation ; plus spécifiquement, on prend en analyse la jurisprudence qui concerne les conflits entre les normes de procédure nationales et les trois conditions qu’il faut réunir pour obtenir l’indemnisation, à savoir : que la règle du droit de l’Union violée ait pour objet de conférer des droits aux particuliers; que la violation de cette règle soit suffisamment caractérisée et qu’il existe un lien de causalité direct entre cette violation et le préjudice subi par les particuliers.[...] / This work analyses the limits that the principle of State liability for damages suffered by individuals because of breach of EU law poses to the procedural autonomy of the Member States of the EU; at the same time, the work provides a concept of procedural autonomy capable of showing its own constitutive limits. The research is divided into two parts, preceded by an introductory part.The introductory part of this work is dedicated to the general character of the limitations EU law poses to the State’s competence in matters of procedure/procedural matters. Specifically, it analyzes the process by which the Court of justice and national courts consider the incompatibility of national rules of procedure with the european law; in addition, it highlights the specific conjugation of these limits in the matter of compensation of damages.The first part of the research, instead, focuses on the specific limits that european law poses on the rules of procedure relating to the legal regime of the right to compensation and its operating conditions; in particular, this first part explores respectively the “substantive” and “procedural” limits that EU law poses to the State’s autonomy to regulate actions for damages for breaches of EU law. The substantial limits, which are the object of the first chapter of the first part of this work, concern the conditions of eligibility of liability and to the constitutive conditions of the right to compensation; in particular, these are the limits that the european law pose on national rules of procedure governing the subjective and objective elements of the breach of EU law. Firstly, I analyse the judgments of the Court of justice that gave rise to the formation of procedural provisions related to the eligibility of breaches of EU law by the State-legislator, the State-administrator and the State-judge. Secondly, I derive the set of procedural requirements that national courts have to apply for verifying the existence of a breach of EU law, and especially to verify the existence of the three conditions that have to be met for conferring right to reparation: the infringed rule has to be intended to confer rights on individuals; the breach has to be sufficiently serious; a direct causal link between the breach of the obligation resting on the state and the damage sustained by the injured parties has to be present. The procedural limits to the action for damages, to which the second chapter of the first part of this work is dedicated, refer to the concrete organization and characteristics of the judicial action. I explore here the requirements and common rules that have gradually replaced numerous internal procedure provisions. These are related in particular to the identification of the best forum and the powers ofjurisdiction, as well as to the different aspects of the trial and of its organization, with specific reference to areas affected by substantial EU law. This chapter, therefore, reconstructs the rules related to the identification of the competent jurisdiction and to the power that jurisdiction has to enjoy in order to protect and enforce the european law, focusing on the case of a Member State sued in front of a Court of another Member state; in addition I explore the organization strictu sensu of action of damages, I concentrate on class actions, on the classic theme of limitation periods and decadence and, moreover, on rules concerning evidences.[..]

La grande distribution affiche une politique anti-gaspillage et a ainsi proposé dès 2014des Fruits et Légumes (F&Ls) « moches » [109] à la vente. Mais ces ventes sont temporaires et locales,et ont des effets peu étudiés sur le comportement des consommateurs. Nous proposons ici d'étudier si un magasin virtuel immersif (dans lequel nous contrôlons les F&Ls) peut être utilisé pour étudier le comportement des consommateurs confronté à des F&Ls « moches ». Afin d'avoir assez de F&Ls pour remplir le magasin virtuel, nous avons généré des F&Ls d'apparences variables de manière semi-procédurale comme suit :(1) nous générons le maillage avec des Cylindres Généralisés (CGs) [6] ; puis (2) gêneront les couleurs avec un système de particule.Nous avons réalisé 2 études comparatives (resp.N=142 et N=196). L'une portant sur le comportement consommateur lorsque les F&Ls sont plus ou moins anormaux (8F&Ls séparés en 4 groupes : sans déformation,légèrement déformés, déformés et fortement déformés). Ces différences n'avaient pas d'incidences sur le comportement. L'autre portait sur le comportement consommateur lorsque l'environnement est plus ou moins immersif (8 F&Ls sans déformation et 8 F&Ls déformés, séparés en 3groupes : magasin laboratoire, magasin virtuel non immersif et magasin virtuel immersif). Il existe des différences entre ces environnements sur le comportement. Enfin, nous avons étudié si la représentation virtuelle du consommateur avait un effet lors de l'achat des produits (incluant, mais ne se limitant pas aux F&Ls) nous avons donc réalisé une étude (N=29) avec 2 groupes : avatar obèse et avatar non-obèse. Il existe des différences localisées entre ces représentations sur le comportement consommateur. / The retail sector has an anti-waste policyand has therefore offered “ugly” FaVs (Fruits and Vegetables) for sale as early as 2014 [109]. But these sales remain temporary and local and have little studied effects on consumer behavior. We propose here to study if an immersive virtual store (in which we control the FaVs) can be used to study consumer behavior confronted to “ugly” FaVs To have enough “ugly” FaVs to fill the virtual store, we developed a method capable of generatings emiprocedural FaVs. To do so we: (1) generate the mesh with Generalized Cylinders (GCs) [6]; then (2) generate the colors with a particle system.We conducted 2 comparative studies (N=142 andN=196 respectively). The first study focused on consumer behavior when the FaVs are abnormal (8 FaVs separated into 4groups: no deformation, slightly deformed, deformed and strongly deformed). These differences had no impact on consumer behavior. The other study focused on consumer behavior when the environment is more or less immersive (8 FaVs without deformation and 8 FaVs with deformation, separated into 3 groups: laboratory store, non immersive virtual store and immersive virtual store).There are differences between these environments on consumer behavior. Finally, we studied if the virtual representation of the consumer had an impact during the purchase of products (including, but not limited to, FaVs). To do so we carried out a third consumer study (N=29) (2groups: obese avatar and non-obese avatar). There are very localized differences between these representations on consumer behavior.

La population mondiale augmente rapidement, et avec elle, le nombre de citadins, ce qui rend d'autant plus importantes la planification et la gestion des villes.La gestion "intelligente" de ces villes et les nombreuses applications (gestion, tourisme virtuel, simulation de trafic, etc.) nécessitent plus de données réunies dans des modèles virtuels de villes.En milieu urbain, les rues et routes sont essentielles par leur rôle d'interface entre les espaces publics et privés, et entre ces différents usages.Il est difficile de modéliser les rues (ou de les reconstruire virtuellement) car celles-ci sont très diverses (de par leur forme, fonction, morphologie), et contiennent des objets très divers (mobilier, marquages, panneaux).Ce travail de thèse propose une méthode (semi-) automatique pour reconstruire des rues en utilisant le paradigme de la modélisation procédurale inverse dont le principe est de générer un modèle procéduralement, puis de l'adapter à des observations de la réalité.Notre méthode génère un premier modèle approximatif - à partir de très peu d'informations (un réseau d'axes routiers + attributs associés) - assez largement disponible.Ce modèle est ensuite adapté à des observations de façon interactive (interaction en base compatible avec les logiciels SIG communs) et (semi-) automatique (optimisation).L'adaptation (semi-) automatique déforme le modèle de route de façon à ce qu'il corresponde à des observations (bords de trottoir, objets urbains) extraites d'images et de nuages de points.La génération (StreetGen) et l'édition interactive se font dans un serveur de base de données ; de même que la gestion des milliards de points Lidar (Point Cloud Server).La génération de toutes les rues de la ville de Paris prends quelques minutes, l'édition multi-utilisateurs est interactive (<0.3 s). Les premiers résultats de l'adaptation (semi-) automatique (qq minute) sont prometteurs (la distance moyenne à la vérité terrain passe de 2.0 m à 0.5 m).Cette méthode, combinée avec d'autres telles que la reconstruction de bâtiment, de végétation, etc., pourrait permettre rapidement et semi automatiquement la création de modèles précis et à jour de ville / World urban population is growing fast, and so are cities, inducing an urgent need for city planning and management.Increasing amounts of data are required as cities are becoming larger, "Smarter", and as more related applications necessitate those data (planning, virtual tourism, traffic simulation, etc.).Data related to cities then become larger and are integrated into more complex city model.Roads and streets are an essential part of the city, being the interface between public and private space, and between urban usages.Modelling streets (or street reconstruction) is difficult because streets can be very different from each other (in layout, functions, morphology) and contain widely varying urban features (furniture, markings, traffic signs), at different scales.In this thesis, we propose an automatic and semi-automatic framework to model and reconstruct streets using the inverse procedural modelling paradigm.The main guiding principle is to generate a procedural generic model and then to adapt it to reality using observations.In our framework, a "best guess" road model is first generated from very little information (road axis network and associated attributes), that is available in most of national databases.This road model is then fitted to observations by combining in-base interactive user edition (using common GIS software as graphical interface) with semi-automated optimisation.The optimisation approach adapts the road model so it fits observations of urban features extracted from diverse sensing data.Both street generation (StreetGen) and interactions happen in a database server, as well as the management of large amount of street Lidar data (sensing data) as the observations using a Point Cloud Server.We test our methods on the entire Paris city, whose streets are generated in a few minutes, can be edited interactively (<0.3 s) by several concurrent users.Automatic fitting (few m) shows promising results (average distance to ground truth reduced from 2.0 m to 0.5m).In the future, this method could be mixed with others dedicated to reconstruction of buildings, vegetation, etc., so an affordable, precise, and up to date City model can be obtained quickly and semi-automatically.This will also allow to such models to be used in other application areas.Indeed, the possibility to have common, more generic, city models is an important challenge given the cost an complexity of their construction