À travers l’étude de trente-deux condamnations à mort prononcées au Québec entre 1895 et 1959, l’auteur retrace le processus qui menait aux délibérations quant à l’octroi de la Prérogative Royale de clémence par le Cabinet fédéral. En se basant sur les dossiers compilés par le ministère fédéral de la Justice et conservés dans le Fonds des condamnés à mort des Archives nationales du Canada, il a été possible de dégager la participation de nombreux acteurs dans l’exercice de la peine capitale et de la clémence. Parmi eux, trois acteurs – le jury, le juge de première instance et les bureaucrates du Ministère de la Justice chargés de la constitution des dossiers – étaient conviés à offrir une recommandation à la clémence, qui était généralement respectée par l’exécutif.

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit (L.L.M.)" / Cette étude a pour but de démontrer l'attitude paradoxale du gouvernement canadien relativement à sa politique visant l'impunité dans le traitement des criminels de guerre. Dans les faits, il appert qu'il s'abstient de punir ces criminels en vertu du droit criminel et les soumet plutôt aux procédures d'immigration et de citoyenneté qui permettent leur déportation et leur dénaturalisation. Cette étude propose une revue de l'historique menant à l'adoption par le gouvernement fédéral de la politique d'impunité des criminels de guerre. Elle comprendra l'état de la politique à la suite de la Seconde Guerre mondiale, le rapport de la Commission Deschênes, de même que le changement de stratégie adoptée par le gouvernement à la suite de la décision dans l'affaire Finta. Par la suite, une étude comparée du droit de l'immigration, de la citoyenneté et du droit criminel sera de mise afin de cibler les différences dans les processus de traitement des criminels de guerre. Nous constaterons alors pourquoi il est plus facile pour le gouvernement de traiter les criminels de guerre en vertu du droit de l'immigration et de la citoyenneté, et nous serons alors en mesure d'évaluer les consternantes conséquences de ce choix. / The main goal of this study is to demonstrate the paradoxal behavior of the Canadian government regarding its impunity policy towards the treatment of war criminals. In reality, it appears that the Canadian government does not choose to punish them using criminal law processes but uses the immigration and citizenship laws instead, therefore enabling deportation and denaturalization of these criminals. This study proposes an historical review that leads to the Canadian government's choice of using impunity as a general policy towards war criminals. The review will present the state of this policy in the aftermath of World War II, the Deschênes Commission report, and final1y, the strategy change made by the federal govemment fol1owing the juridical decision made in the Finta case. For the last part, it seems appropriate to present a comparative study between immigration, citizenship and criminallaws. This comparative exercice will target the main differences between those different processes of war criminal treatments. By doing so, we will be able to assess with more accuracy negative consequences ofthis particular choice.

L’implémentation d’intention est une stratégie de planification de l’action qui se révèle être plus efficace que l’intention d’agir pour permettre d’atteindre des buts désirés. À la différence d’une intention qui ne spécifie que les comportements qu’on souhaite réaliser (“j’ai l’intention de faire Y”), la stratégie d’implémentation d’intention consiste à créer un lien entre une situation et un comportement dirigé vers l’atteinte du but dans un format langagier en “si…alors” (“si je rencontre la situation X, alors je réaliserai le comportement Y”). L’efficacité de cette stratégie réside dans sa capacité à créer des habitudes de façon instantanée, habitudes dont la littérature révèle la force à persister dans le temps. Dans ce travail de thèse, nous examinons l’efficacité de cette stratégie pour faire face à deux obstacles à la persistance des comportements que sont les coûts associés à la réalisation du comportement et les changements situationnels. Dans trois études reposant sur un paradigme de décision, nous avons fait varier le coût associé à la réalisation du comportement. Les résultats, bien que ténus, suggèrent que former une implémentation d’intention permet de maintenir la réalisation des comportements plus longtemps que de ne former qu’une intention. Dans trois études reposant sur une tâche de catégorisation, nous avons présenté des situations : similaires versus non-similaires à la situation X spécifiée dans l’implémentation d’intention, et affordant le comportement Y spécifié dans cette stratégie versus un autre comportement. Les résultats suggèrent qu’en comparaison de l’intention, l’implémentation d’intention permet davantage de généraliser la réalisation des comportements, c’est-à-dire que le comportement semble être réalisé dans d’autres situations que celle spécifiée. La généralisation ne s’observe toutefois pas pour tout type de situation, mais uniquement lorsque ces situations sont fortement physiquement similaires à la situation spécifiée et affordent le comportement spécifié. Nous discuterons de l’apport de différentes théories de psychologie sociale permettant de comprendre les effets observés. / Implementation intention is a planning strategy that promotes goal achievement beyond goal intentions. While goal intentions merely specify a desired goal-directed behavior (“I intend to do Y”), implementation intentions link a goal-relevant situation to a goal-directed behavior in an “if, then” format (“If I encounter the situation X, then I’ll perform the behavior Y”). The efficacy of this strategy to promote goal achievement originates from its ability to create instant habits, habits for which the literature reveal the strength to persist over time. In this work, we examine the efficacy of this strategy to shield ongoing goal pursuit from the cost of behaviors and the situational changes. In three studies using a decision paradigm, we varied the cost associated to the realization of the behavior. The results, even weak, suggest that forming an implementation intention leads to maintaining a response for a longer period of time than goal intentions. In three studies using a categorization paradigm, we presented situations: physically similar versus non-similar to the situation X specified in the implementation intention; that afforded the behavior Y specified in the plan versus a different behavior. The results suggest that, compared to forming goal intentions, forming implementation intentions leads to a generalization, meaning that the behavior is realized in other situations than the specified one. However, a generalization does not occur for all kind of situation but only when situations that are strongly physically similar to the specified one and that afford the critical behavior are encountered. We discuss the contribution of some social psychology theories to understand the observed results.

À travers l’étude de trente-deux condamnations à mort prononcées au Québec entre 1895 et 1959, l’auteur retrace le processus qui menait aux délibérations quant à l’octroi de la Prérogative Royale de clémence par le Cabinet fédéral. En se basant sur les dossiers compilés par le ministère fédéral de la Justice et conservés dans le Fonds des condamnés à mort des Archives nationales du Canada, il a été possible de dégager la participation de nombreux acteurs dans l’exercice de la peine capitale et de la clémence. Parmi eux, trois acteurs – le jury, le juge de première instance et les bureaucrates du Ministère de la Justice chargés de la constitution des dossiers – étaient conviés à offrir une recommandation à la clémence, qui était généralement respectée par l’exécutif.

Cette étude a pour but de démontrer l'attitude paradoxale du gouvernement canadien relativement à sa politique visant l'impunité dans le traitement des criminels de guerre. Dans les faits, il appert qu'il s'abstient de punir ces criminels en vertu du droit criminel et les soumet plutôt aux procédures d'immigration et de citoyenneté qui permettent leur déportation et leur dénaturalisation. Cette étude propose une revue de l'historique menant à l'adoption par le gouvernement fédéral de la politique d'impunité des criminels de guerre. Elle comprendra l'état de la politique à la suite de la Seconde Guerre mondiale, le rapport de la Commission Deschênes, de même que le changement de stratégie adoptée par le gouvernement à la suite de la décision dans l'affaire Finta. Par la suite, une étude comparée du droit de l'immigration, de la citoyenneté et du droit criminel sera de mise afin de cibler les différences dans les processus de traitement des criminels de guerre. Nous constaterons alors pourquoi il est plus facile pour le gouvernement de traiter les criminels de guerre en vertu du droit de l'immigration et de la citoyenneté, et nous serons alors en mesure d'évaluer les consternantes conséquences de ce choix. / The main goal of this study is to demonstrate the paradoxal behavior of the Canadian government regarding its impunity policy towards the treatment of war criminals. In reality, it appears that the Canadian government does not choose to punish them using criminal law processes but uses the immigration and citizenship laws instead, therefore enabling deportation and denaturalization of these criminals. This study proposes an historical review that leads to the Canadian government's choice of using impunity as a general policy towards war criminals. The review will present the state of this policy in the aftermath of World War II, the Deschênes Commission report, and final1y, the strategy change made by the federal govemment fol1owing the juridical decision made in the Finta case. For the last part, it seems appropriate to present a comparative study between immigration, citizenship and criminallaws. This comparative exercice will target the main differences between those different processes of war criminal treatments. By doing so, we will be able to assess with more accuracy negative consequences ofthis particular choice. / "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit (L.L.M.)"

Thesis (Ph. D.)--Columbia University, 1994. / Includes bibliographical references (leaves 413-461).

Savoir apprendre de ses actions est crucial pour la survie de l'individu. Apprenons-nous différemment selon que nos actions sont récompensées ou punies? Le cerveau intègre-t-il de la même façon les différentes dimensions du choix, tels que les récompenses, les punitions et l'effort physique? Ces dimensions de choix sont-elles représentées par le même circuit neural? Quelle est l'influence de la dopamine sur différents types d'apprentissage (A)?La théorie d'A par renforcement postule que l'A s'effectue par la minimisation de la différence entre les prédictions (des représentations internes du résultat attendu) et le réel résultat des choix. On a étudié l'activité cérébrale liée à ces variables internes dans différents types d'A et comment elles sont altérées par des manipulations pharmacologiques ou par la stimulation cérébrale profonde.Dans l'étude 1, on a observé une puissance spectrale (10-20Hz) élevée dans le noyau pédonculopontin (NP) de patients parkinsoniens suite à la récompense. La stimulation du NP améliore l'A par la récompense, mais pas par la punition. Le NP pourrait contribuer à la représentation de la récompense via une interaction avec les neurones dopaminergiques mésolimbiques impliqués dans la computation de l'erreur de prédiction.Dans les études 2 et 3, on a comparé l'A par la récompense et par l'effort. Les résultats d'IRMf montrent des circuits neuraux partiellement dissociables pour ces deux types d'A. La dopamine, connue pour ces effets bénéfiques sur l'A par la récompense, n'a pas d'effet sur l'A par l'effort.Ce travail permet de généraliser l'algorithme d'A à plusieurs dimensions du choix ainsi que son implémentation dans des circuits spécialisés. / Learning from actions is a key ability for survival. But do we learn differently depending on whether the action outcome is positive or negative? Did the brain integrate different choice dimensions such as rewards, punishments or physical efforts in the same way? Do they all rely on the same neural circuit? Does dopamine influence both learning from rewards and efforts? Reinforcement learning theory postulates that learning follows stepwise minimization of the difference between prediction (e.g. internal representation of expected outcome) and actual outcome. We investigated how brain activity relates to these internal variables in different types of learning and how these representations are altered by pharmacological manipulation and deep brain stimulation.In study 1, we found an increase in power in beta band (10-20Hz) in response to reward in the peduncolopontine nucleus (PPN) of patients with Parkinson’s disease. Stimulation of the PPN specifically improved learning from rewards but not from punishments. This brainstem structure might contribute to the reward-related representations in the midbrain dopamine neurons that are known for their computations of reward prediction errors.In the studies 2 and 3, we compared learning to maximize reward with learning to minimize effort. FMRI results suggest that reward and effort related computations are carried by partially dissociable neural networks. Moreover, dopamine, a neuromodulator known to enhance reward maximization did not influence learning to minimize efforts.Overall, this PhD helps generalizing learning algorithms across different choice dimensions and specifying their implementation in different neural networks.

À travers l’étude de trente-deux condamnations à mort prononcées au Québec entre 1895 et 1959, l’auteur retrace le processus qui menait aux délibérations quant à l’octroi de la Prérogative Royale de clémence par le Cabinet fédéral. En se basant sur les dossiers compilés par le ministère fédéral de la Justice et conservés dans le Fonds des condamnés à mort des Archives nationales du Canada, il a été possible de dégager la participation de nombreux acteurs dans l’exercice de la peine capitale et de la clémence. Parmi eux, trois acteurs – le jury, le juge de première instance et les bureaucrates du Ministère de la Justice chargés de la constitution des dossiers – étaient conviés à offrir une recommandation à la clémence, qui était généralement respectée par l’exécutif.

Depuis les années 1980, le processus de retour à la norme démocratique au Brésil s’accompagne d’une augmentation inédite des violences criminelles et policières. La présente thèse procède à l’analyse de cette problématique de la violence à partir d’une étude des dimensions politiques des imaginaires de la punition au Brésil. Un constat empirique motive notre démarche : bien que la société brésilienne n’ait jamais connu de taux d’incarcération aussi élevés que depuis la transition démocratique, l’exigence d’une lutte contre l’ « impunité » des criminels et délinquants occupe désormais une place prépondérante dans les discours médiatiques et politiques. Notre thèse souligne les limites d’une littérature qui aborde cette violence de manière contingente aux « dysfonctionnements institutionnels » des appareils juridiques et sécuritaires d’une « nouvelle » démocratie. La démarche adoptée dans notre étude s’inscrit plutôt dans une seconde littérature qui souligne la nécessité de tenir compte, en Amérique latine, d’une histoire de la violence inscrite dans les hiérarchies et discours qui se trouvent en tension avec le contenu égalitaire des institutions formelles et perdure malgré les changements de régimes politiques. En dialogue avec cette littérature, notre thèse propose la notion d’« imaginaire pénal » comme moyen d’étudier les significations sociales de la punition qui prévalent aujourd’hui au Brésil et donnent sens à la violence. Cette notion émerge d’une lecture critique du champ de la « sociologie de la punition », ainsi que des écrits du philosophe contemporain Cornelius Castoriadis sur la dimension politique des imaginaires sociaux. À partir d’une démarche généalogique inspirée de Foucault, la thèse démontre dans un premier temps que la formule de la « lutte contre l’impunité » s’enracine dans un imaginaire pénal inégalitaire dont il est possible de retracer l’émergence au moment même où les idéaux d’égalité sont institués par l’avènement de la modernité politique et de la Première République (1889-1930). Dans un second temps, nous démontrons que, depuis le retour à la norme démocratique, cet imaginaire pénal inégalitaire se matérialise à travers l’apparente neutralité d’un « discours sécuritaire » qui cautionne pourtant l’adoption de mesures plus punitives et d’une action policière plus violente à l’encontre de certains secteurs des populations marginalisées et paupérisées. Ce discours sécuritaire est exposé à travers l’analyse actantielle des récits médiatiques et politiques de deux des plus importants événements de violence étatique depuis la fin du régime militaire : le « Massacre de Carandiru » de 1992 et les « Crimes de mai » de 2006 à São Paulo. Finalement, l’une des principales contributions de la thèse est de démontrer l’émergence au sein des quartiers populaires d’un contre-discours qui subvertit le présupposé d’un appui populaire à la violence policièreles ainsi que les principales catégories du discours sécuritaire.

En fixant des normes et des interdits, les valeurs morales participent du bon fonctionnement d'un groupe ou d'une société (Haidt & Kesebir, 2010 ; Janoff-Bulman, Sheikh, & Hepp, 2009). Lorsqu'une norme sociale ou morale est transgressée, l'individu est parfois pris du désir de sanctionner l'auteur de la transgression, même s'il n'en a pas lui-même souffert les conséquences (Chekroun & Brauer, 2008 ; Fehr & Fischbacher, 2004). Ce type de sanction aurait pour fonction de maintenir l'ordre social et la coopération entre les individus (Fehr & Gächter, 2002 ; Ginits, Henrich, Bowles, Boyd, & Fehr, 2008 ; Jensen, 2010). Afin de mieux comprendre ce phénomène, nous avons étudié le rôle joué par les valeurs morales dans le déclenchement de ces conduites punitives « désintéressées ». De nombreuses études ont mis en évidence la force motivationnelle dont sont pourvues les valeurs, poussant l'individu à agir en adéquation avec elles (e.g., Hertel & Kerr, 2001 ; Maio, Pakizeh, Cheung, & Rees, 2009). Partant de cet état de fait, nous avons postulé l'existence d'une deuxième composante motivationnelle propre aux valeurs morales, conduisant l'individu à les faire respecter en sanctionnant les personnes qui ne les respectent pas. Nous avons testé dans un premier temps cette hypothèse à travers l'impact du système moral individuel sur le jugement punitif dans le cadre de situations moralement ambivalentes dans lesquelles le protagoniste respectait une valeur morale (e.g., l'équité) aux dépens d'une autre (e.g., la loyauté). Les résultats suggèrent que plus les individus adhèrent à une valeur, plus ils souhaitent voir sanctionnées les personnes transgressant cette valeur. Dans un second temps, nous avons étudié à l'aide de différentes procédures d'amorçage l'influence momentanée que peuvent avoir les valeurs morales sur les tendances punitives lorsque le contexte les rend saillantes. Les effets de l'amorçage spécifique d'une valeur, la loyauté, ont été testés dans le cadre de situations fictives moralement ambivalentes ainsi que dans des conditions écologiques. Les résultats montrent que l'amorçage spécifique de la loyauté entraine une augmentation de la sévérité du jugement punitif ainsi qu'une baisse des tendances prosociales à l'égard d'une personne ayant agi de façon déloyale. L'apparition de ces effets semble néanmoins dépendre du niveau d'implication des individus vis-à-vis de la situation. Ce travail de recherche nous a aussi permis de constater que lorsqu'une valeur est accessible (de façon chronique ou temporaire), l'individu a davantage tendance à percevoir les événements à travers celle-ci. Dans l'ensemble, les résultats obtenus à travers cette série d'études mettent en évidence l'influence exercée par les valeurs morales, liée à leur niveau d'accessibilité et de désirabilité, entrainant les individus à les faire respecter en sanctionnant leurs transgresseurs. / Moral values take part in the effective functioning of a group or society by setting prescriptive and proscriptive norms (Haidt & Kesebir, 2010, Janoff-Bulman, Sheikh, & Hepp, 2009). When witnessing the violation of a social or moral norm, people sometimes wish to punish the transgressor, even if they do not suffer any negative consequences of the violation (Chekroun & Brauer, 2008 ; Fehr & Fischbacher, 2004). The function of this kind of sanction would be an upholding of the social order and cooperation between group members (Fehr & Gächter, 2002 ; Ginits, Henrich, Bowles, Boyd, & Fehr, 2008 ; Jensen, 2010). In order to better understand this phenomenon, we studied how moral values can trigger such third-party punishment. Numerous studies highlight the motivational nature of moral values, driving people to act in line with these ideals (e.g., Hertel & Kerr, 2001 ; Maio, Pakizeh, Cheung, & Rees, 2009). With this in mind, we suggested the existence of a second motivational component, specific to moral values, driving the individual to enforce them by punishing their transgressors. Firstly, we tested this hypothesis through the impact of the individual moral system on punitiveness in morally ambivalent situations describing a protagonist respecting a value (e.g., fairness) at the expense of another (e.g., loyalty). According to the results, the more participants agreed with a value, the more they wanted to see someone who violated the value being punished. Then, we studied the influence exerted by moral values on punitiveness when they are salient within the situation, using different priming procedures. We tested the priming effects of one specific value, loyalty, using morally ambivalent situations and ecological designs. According to the results, priming loyalty led to an increase of punishment severity and to a decrease of prosocial intentions toward a person who didn't act loyally. However, these effects seem to be moderated by the level of personal involvement vis à vis the situation. This research also revealed that when a value is accessible (chronically or temporarily), one tends to perceive the events through the value. All in all, the results gathered through this series of studies reveal the influence exerted by moral values, linked to their levels of accessibility and desirability, which drive people to enforce them by sanctioning their transgressors.