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  • The Global ETD Search service is a free service for researchers to find electronic theses and dissertations. This service is provided by the Networked Digital Library of Theses and Dissertations.
    Our metadata is collected from universities around the world. If you manage a university/consortium/country archive and want to be added, details can be found on the NDLTD website.
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Sur la radionavigation dans les villes intelligentes du futur : le cas des réseaux de capteurs sans fils / On radionavigation in smart cities of the future : the case of wireless sensor networks

Dagher, Roudy 06 October 2015 (has links)
Avec l'essor de l'internet des objets, le nombre d'objets communicants dans nos villes est en pleine croissance, et notamment avec l'émergence du concept des ``Villes Intelligentes''. A l'instar des points d'accès Wifi, beaucoup de ces objets sont placés à des positions initialement connues, et pouvant être partagées dans le "Cloud" dans une démarche "BigData"; on parle alors de géo-référencement. Dans ce contexte, nous posons le problème de la radiolocalisation véhiculaire opportuniste basée sur la découverte de voisinage et l'exploitation des signaux reçus. Nous proposons une approche novatrice pour l'auto-localisation véhiculaire dans le domaine des systèmes de transport intelligents. La méthode proposée est opportuniste, passive et non-intrusive vis-a-vis des réseaux et des applications. La thèse défendue propose un système de localisation qui s'intègre aisément dans une pile de communication standard et qui s'étend sur deux niveaux protocolaires : couche physique et couche de liaison. Au niveau physique, nous utilisons un réseau d'antennes pour collecter les signaux à des fins d'identification et de localisation. Dès qu'un paquet est détecté au niveau MAC, les signaux physiques correspondants sont exploités pour estimer la position de l'émetteur dans le référentiel du véhicule. En utilisant l'identifiant de l’émetteur, on peut retrouver sa position dans un référentiel externe (ou global) depuis une base de données construite hors ligne et accessible localement ou à distance. En connaissant l'orientation du véhicule, la position du véhicule dans le référentiel externe peut être ensuite estimée par changement de base. / With the development of the internet of things, the number of communicating objects is rapidly increasing especially with the emergence of the "Smart City'' concept. As in the case of WiFi access points, many of these objects would operate at fixed and known positions. Such information is made available in the Cloud under the Big Data paradigm, thus leading to the so called geo-referencing of the nodes. In such a context, we pose the problem of opportunistic vehicular radio-localization by means of neighborhood discovery and signal processing of received neighboring signals. We propose a novel approach for vehicle self-localization as a contribution to the field of intelligent transportation systems. The proposed solution is opportunistic, passive and non-intrusive regarding the network operations and deployed applications. The thesis defends a localization system that seamlessly integrates with a standard communication stack and covers two layers: physical and link. At physical level, we use an antenna array for collecting and processing the received signals for both identification and localization. As soon as a packet is detected at MAC layer, the corresponding signals are exploited to localize the source with respect to the vehicle body frame. By using the source identifier, its position in the external (or global) frame is looked up in a database that was previously built off-line and made accessible locally or remotely. By assuming that the vehicle orientation is known, the position of the vehicle is then estimated using basis change equations.
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Gestion de l'évolution des ontologies : méthodes et outils pour un référencement sémantique évolutif fondé sur une analyse des changements entre versions d'ontologie

Rogozan, Codruta Delia January 2008 (has links) (PDF)
Dans cette thèse, nous abordons les problématiques liées à la gestion de l'évolution des ontologies, dans le cadre défini par le Web sémantique. Nous le faisons en développant l'idée qu'une « bonne évolution » est celle qui, en plus de préserver la consistance de l'ontologie évoluée, préserve aussi l'intégrité de ce qui repose déjà sur l'ontologie. Dans notre contexte, ceci est le référencement sémantique des ressources. Ce dernier aspect nécessite toutefois une connaissance approfondie des changements apportés à l'ontologie. Sans cette connaissance, il nous serait impossible d'identifier les effets de l'évolution sur le référencement sémantique et donc, de maintenir l'accès et l'interprétation des ressources au moyen de l'ontologie évoluée. À l'heure actuelle, très peu de travaux de recherche proposent des solutions pour la journalisation des changements (et leur identification après l'évolution d'ontologie). Encore moins nombreux sont les travaux qui analysent les effets de l'évolution sur les ressources référencées et aucun, à notre connaissance, ne propose des solutions concrètes pour la résolution des effets problématiques, conduisant à une perte d'accès aux ressources, par exemple. Dans cette thèse, nous apportons des solutions novatrices pour combler ces lacunes. Nous proposons une approche de joumalisation des changements, élémentaires et complexes, apportés à une version d'ontologie VN pour obtenir une nouvelle version VN+1. Cette approche est fondée sur un modèle uniformisé, mais aussi riche sémantiquement, car il a comme base une ontologie des changements, également développée dans cette thèse. Nous fournissons aussi un formalisme de représentation des changements, semi-compatible avec l'OWL, qui rend interopérable et partageable l'historique des changements. De même, nous contribuons de façon originale à l'avancement de la problématique du Web sémantique en proposant un ensemble de stratégies de modification du référencement sémantique affecté par l'évolution des ontologies. Ces stratégies sont fondées sur l'analyse des types de changement et de leur impact sur l'accès aux ressources référencées, mais aussi sur l'interprétation de celles-ci au moyen de la nouvelle version de l'ontologie. Nous regroupons toutes ces solutions dans un cadre, intégrateur et modulaire, composé du système CHB (ChangeHistoryBuilder), pour la gestion de l'historique des changements, mais aussi du système SAM (SemanticAnnotationModifier), pour la gestion du référencement sémantique des ressources. L'originalité de ce cadre s'impose par le fait que, loin d'être dépourvu de toute intervention humaine, il s'incarne dans une société distribuée d'agents humains et logiciels qui s'échangent des informations et des services pendant, mais surtout après l'évolution des versions d'ontologie. Soulignons aussi qu'il s'est précisé pendant notre avancement dans la conception d'une méthodologie d'évolution des ontologies, Ceci fait de notre cadre une réponse pertinente aux besoins technologiques de notre méthodologie, également proposée dans cette thèse. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Web sémantique, Évolution des ontologies, Méthodologie, Journalisation des changements, Référencement sémantique évolutif.
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Contribution à la conception et à la maîtrise du processus de référencement Web / Contribution to the Design and the Mastery of the SEO Process

Sagot, Sylvain 08 December 2016 (has links)
Le développement rapide du World Wide Web depuis les années 1990 a entraîné l'accroissement dunombre de sites web et l'intensification de la concurrence. Parallèlement, les moteurs de recherche ontjoué un rôle majeur en facilitant la recherche d'informations sur le web, au point de devenir une sourceinépuisable de trafic dont les propriétaires de sites web souhaitent profiter. Afin de capter un maximumde trafic qualifié, il est devenu nécessaire de se démarquer pour améliorer la visibilité d'un site web surles moteurs de recherche. Pour cela les propriétaires de sites web peuvent faire appel à des entreprisespratiquant le référencement web, et plus particulièrement le référencement naturel qui regroupel'ensemble des techniques d'optimisation permettant d'indexer et de positionner les pages d'un site webau plus haut niveau dans les résultats de recherche. L'activité de référencement web est conduite par leréférenceur qui, en optimisant un certain nombre de critères au sein du site web, améliore sonpositionnement. Mais les résultats obtenus sont incertains, car les algorithmes de classement desmoteurs de recherche sont en perpétuelle mutation. Dès lors, il est devenu nécessaire pour le référenceurd'avoir une meilleure maîtrise du processus de référencement web et d'être aidé dans ses prises dedécisions afin de satisfaire ses clients. Nos travaux de recherche ont permis d'apporter troiscontributions :- Établissement d'un cadre efficace pour l'activité de référencement à partir de la définition desdifférentes étapes du processus de référencement web en s'inspirant d'un méta-modèle d'ingénierie ;- Modélisation du processus de référencement web à partir d'un modèle d'agents afin de permettreune meilleure compréhension de son fonctionnement et de contrôler efficacement les différentesinteractions ;- Conception d'un système d'aide à la décision à partir de notre modèle d'agents servant desupport à l'activité de référencement web.Ces trois contributions majeures nous ont permis de répondre à notre problématique de recherche qui seproposait de répondre à la question suivante : « Comment concevoir le processus de référencement webpour améliorer sa maîtrise par le couple référenceur / client ? ». / The World Wide Web has quickly grown since the 90s, and it has led to an increase in the number ofwebsites and the intensification of the competition. In parallel, search engines have played a major roleby facilitating the research of information on the web, to the point of being an infinite source of traffic ofwhich websites' owners would like to take advantage. In order to capture the maximum of qualifiedtraffic, it has become necessary to stand out from the competitors to improve the visibility of a websiteon search engines. To do that, websites' owners can resort to firms which practice Search EngineOptimization (SEO). The latter gathers all the optimization techniques which make it possible to improvethe ranking of web pages at the highest rank in the search results. The activity of search engineoptimization is done by a SEO practitioner who, by optimizing some technical criteria, improves theranking of the website. But the obtained results are uncertain, because of the ever-changing rankingalgorithms of search engines. Consequently, it has become necessary for the SEO practitioner to have abetter mastery of the SEO process and to be helped in its decision makings in order to satisfy its clients.Our research works have allowed us to make three contributions:- Creation of an efficient structure for the SEO activity from the definition of the different steps ofthe SEO process and the use of an engineering meta-model;- Modeling of the SEO process by using a multi-agent system in order to enable a betterunderstanding of its functioning and to efficiently master its different interactions;- Design of a decision support system thanks to our agent-based model to support the SEOa c t i v i t y .These three main contributions enabled us to answer our research question which was: "How to designthe search engine optimization process in order to improve its mastery by the SEO practitioner and theclient ?"
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La maquette numérique comme support pour la recherche visuelle d'informations patrimoniales : définition d'une approche pour la sémantisation de sources iconographiques par référencement spatial.

Busayarat, Chawee 16 December 2010 (has links) (PDF)
La collecte, l'organisation et la recherche de sources iconographiques est certainement un problème majeur au sein des communautés qui s'intéressent à l'étude, la conservation et la valorisation du patrimoine architectural. L'organisation et la structuration de ces ressources sont alors un problème essentiel si l'on s'inscrit dans l'idée de concevoir les archives de demain. Aujourd'hui, la méthode la plus couramment utilisée, pour classer et rechercher des contenus iconographiques au sein d'une base de données, est la recherche par mots-clés. En particulier, dans le domaine de la documentation architecturale, au vu du degré de complexité (en termes de richesse d'information) et d'hétérogénéité (en termes de variété de supports et de techniques d'exécution) des sources iconographiques (photos, dessins, peintures, etc.), les solutions existantes d'annotation sémantique d'images s'avèrent inefficaces. Cette thèse considère le modèle 3D interactif comme un moyen d'accès privilégié à l'information patrimoniale. Dans ce sens, ce travail se concentre sur l'exploitation de la représentation de la morphologie d'un édifice comme source principale pour distribuer / propager les attributs sémantiques sur l'ensemble des sources iconographiques (le représentant en deux dimensions) qui se trouvent dans une condition de cohérence géométrique/spatiale avec son modèle tridimensionnel. Un modèle de description sémantique (structurant l'ensemble de termes pouvant décrire la morphologie d'un édifice) est alors utilisé comme dénominateur commun permettant d'établir des relations entre la représentation 3D complète des formes architecturales qui composent l'édifice et l'ensemble des sources iconographiques (collections d'images 2D segmentées) correspondantes. Ce travail abouti à la définition et au développement d'un système d'informations permettant de rechercher visuellement, au sein d'un modèle 3D, les sources iconographiques corrélées en fonction de critères spatiaux, morphologiques et sémantiques. Il s'agit d'une application Web utilisable par des spécialistes du domaine de la documentation architecturale comme par le grand public.
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Wikipédia, une encyclopédie collaborative en quête de crédibilité : le référencement en questions / Wikipedia, the collaborative encyclopedia in search of credibility : referencing issues

Sahut, Gilles 30 November 2015 (has links)
L’encyclopédie Wikipédia se caractérise par un mode d’élaboration ouvert et collaboratif. La singularité de son modèle éditorial amène à s’interroger sur la crédibilité que lui attribuent ses lecteurs ainsi que sur l’activité normative de la communauté wikipédienne pour la garantir. Une hypothèse serait ainsi que le référencement est un moyen de renforcer la crédibilité des informations encyclopédiques, ce qui pose la question de l’identification de la fonction de ce procédé rhétorique par le lecteur. Pour appréhender les questions relatives à la valeur épistémique de l’information, un modèle de communication documentaire articulant autorité cognitive, confiance, crédibilité et référencement est proposé. Une enquête par questionnaire auprès de jeunes scolarisés (11-25 ans) montre que la confiance envers Wikipédia varie selon le niveau de scolarité. Elle est influencée par la réputation académique, majoritairement négative, de l’encyclopédie. Par la suite, les effets d’un projet pédagogique dans lequel des lycéens deviennent des contributeurs à l’encyclopédie sont analysés. Une évolution positive de la confiance envers l’encyclopédie est relevée tant chez les professeurs que chez les élèves, ceux-ci prenant conscience de l’importance des règles communautaires et du référencement. Enfin, les évolutions des règles relatives au référencement au sein de la Wikipédia en langue française et les débats que ces règles ont suscités entre 2002 et 2013 sont étudiés. L’approche anthropologique et historique adoptée met en évidence le rôle central attribué au référencement pour faire face aux problèmes de confiance épistémique rencontrés par la communauté wikipédienne. Elles révèlent également les tensions inhérentes à ce projet éditorial. / Wikipedia is an open-content encyclopedia that anyone can edit. Its editorial process is unique. Thus this study is focused on the users’ perception of its credibility and on the wikipedian community policy to guaranty it. One hypothesis might be that referencing is a way of guaranteeing the content's credibility which naturally leads to another question: how do the users/readers identify this rhetorical device? To approach the matter of the epistemic value of information, a documentary communication model combined with cognitive authority, trust, credibility and referencing is proposed. Firstly, a survey of 11 to 25 year-old students highlights that their trust for Wikipedia varies according to the level of studies. This level of trust is also influenced by the overall negative reputation of this encyclopedia in the academic community. Secondly we observe the effects of a project where students become editors to the encyclopedia. There is a clear improvement in the trust toward Wikipedia amongst students and teachers as they realize the importance of community policies and referencing. Finally, we analyze the changes in referencing policies and guidelines in the French Wikipedia as well as the controversies they provoked between 2002 and 2013. The historical and anthropological approach highlights how key the role of referencing to the wikipedian community is, in order to face the issues of epistemic trust. It also reveals the tensions inherent to the editorial policy of this project.
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Prise en compte des dépendances entre données thématiques utilisateur et données topographiques lors d’un changement de niveau de détail / Taking into account the dependences between user thematic data and topographic data when the level of detail is changed

Jaara, Kusay 10 March 2015 (has links)
Avec l'importante disponibilité de données topographiques de référence, la création des données géographiques n'est plus réservée aux professionnels de l'information géographique. De plus en plus d'utilisateurs saisissent leurs propres données, que nous appelons données thématiques, en s'appuyant sur ces données de référence qui jouent alors le rôle de données support. Les données thématiques ainsi saisies font sens en tant que telles, mais surtout de par leurs relations avec les données topographiques. La non prise en compte des relations entre données thématiques et topographiques lors de traitements modifiant les unes ou les autres peut engendrer des incohérences, notamment pour les traitements liés au changement de niveau de détail. L'objectif de la thèse est de définir une méthodologie pour préserver la cohérence entre les données thématiques et topographiques lors d'un changement de niveau de détail. Nous nous concentrons sur l'adaptation des données thématiques suite à une modification des données topographiques, processus que nous appelons migration des données thématiques. Nous proposons d'abord un modèle pour la migration de données thématiques ponctuelles sur réseau composé de : (1) un modèle pour décrire le référencement des données thématiques sur les données topographiques par des relations spatiales (2) une méthode de relocalisation basée sur ces relations. L'approche consiste à identifier les relations finales attendues en fonction des relations initiales et des changements sur les données topographiques entre les états initial et final. La relocalisation est alors effectuée grâce à une méthode multicritère de manière à respecter au mieux les relations attendues. Une mise en œuvre est présentée sur des cas d'étude jouets et sur un cas réel fourni par un service de l'Etat gestionnaire de réseau routier. Nous discutons enfin l'extension du modèle proposé pour traiter la prise en compte des relations pour d'autres applications que la migration de données thématiques / With the large availability of reference topographic data, creating geographic data is not exclusive to experts of geographic information any more. More and more users rely on reference data to create their own data, hereafter called thematic data. Reference data then play the role of support for thematic data. Thematic data make sense by themselves, but even more by their relations with topographic data. Not taking into account the relations between thematic and topographic data during processes that modify the former or the latter may cause inconsistencies, especially for processes that are related to changing the level of detail. The objective of this thesis is to define a methodology to preserve the consistency between thematic and topographic when the level of detail is modified. This thesis focuses on the adaptation of thematic data after a modification of topographic data: we call this process thematic data migration. We first propose a model for the migration of punctual thematic data hosted by a network. This model is composed of: (1) a model to describe the referencing of thematic data on topographic data using spatial relations (2) a method to re-locate thematic data based on these relations. The approach consists in identifying the expected final relations according to the initial relations and the modifications of topographic data between the initial and the final state. The thematic data are then re-located using a multi-criteria method in order to satisfy, as much as possible, the expected relations. An implementation is presented on toy problems and on a real use case provided by a French public authority in charge of road network management. The extension of the proposed model to take into account the relations for other applications than thematic data migration is also discussed
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Prise en compte des dépendances entre données thématiques utilisateur et données topographiques lors d’un changement de niveau de détail / Taking into account the dependences between user thematic data and topographic data when the level of detail is changed

Jaara, Kusay 10 March 2015 (has links)
Avec l'importante disponibilité de données topographiques de référence, la création des données géographiques n'est plus réservée aux professionnels de l'information géographique. De plus en plus d'utilisateurs saisissent leurs propres données, que nous appelons données thématiques, en s'appuyant sur ces données de référence qui jouent alors le rôle de données support. Les données thématiques ainsi saisies font sens en tant que telles, mais surtout de par leurs relations avec les données topographiques. La non prise en compte des relations entre données thématiques et topographiques lors de traitements modifiant les unes ou les autres peut engendrer des incohérences, notamment pour les traitements liés au changement de niveau de détail. L'objectif de la thèse est de définir une méthodologie pour préserver la cohérence entre les données thématiques et topographiques lors d'un changement de niveau de détail. Nous nous concentrons sur l'adaptation des données thématiques suite à une modification des données topographiques, processus que nous appelons migration des données thématiques. Nous proposons d'abord un modèle pour la migration de données thématiques ponctuelles sur réseau composé de : (1) un modèle pour décrire le référencement des données thématiques sur les données topographiques par des relations spatiales (2) une méthode de relocalisation basée sur ces relations. L'approche consiste à identifier les relations finales attendues en fonction des relations initiales et des changements sur les données topographiques entre les états initial et final. La relocalisation est alors effectuée grâce à une méthode multicritère de manière à respecter au mieux les relations attendues. Une mise en œuvre est présentée sur des cas d'étude jouets et sur un cas réel fourni par un service de l'Etat gestionnaire de réseau routier. Nous discutons enfin l'extension du modèle proposé pour traiter la prise en compte des relations pour d'autres applications que la migration de données thématiques / With the large availability of reference topographic data, creating geographic data is not exclusive to experts of geographic information any more. More and more users rely on reference data to create their own data, hereafter called thematic data. Reference data then play the role of support for thematic data. Thematic data make sense by themselves, but even more by their relations with topographic data. Not taking into account the relations between thematic and topographic data during processes that modify the former or the latter may cause inconsistencies, especially for processes that are related to changing the level of detail. The objective of this thesis is to define a methodology to preserve the consistency between thematic and topographic when the level of detail is modified. This thesis focuses on the adaptation of thematic data after a modification of topographic data: we call this process thematic data migration. We first propose a model for the migration of punctual thematic data hosted by a network. This model is composed of: (1) a model to describe the referencing of thematic data on topographic data using spatial relations (2) a method to re-locate thematic data based on these relations. The approach consists in identifying the expected final relations according to the initial relations and the modifications of topographic data between the initial and the final state. The thematic data are then re-located using a multi-criteria method in order to satisfy, as much as possible, the expected relations. An implementation is presented on toy problems and on a real use case provided by a French public authority in charge of road network management. The extension of the proposed model to take into account the relations for other applications than thematic data migration is also discussed
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Services automatisés de référencement d’images en ligne et droit d’auteur : approche franco-canadienne

Amisador, Alexandra January 2020 (has links)
Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada et Université Paris-Saclay, Cachan, France. / En France, les articles L. 136-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle ont prévu un mécanisme de gestion collective obligatoire applicable à la recherche et au référencement des œuvres d'art plastiques, graphiques ou photographiques. Sans décret d’application, le mécanisme n’a pas été mis en œuvre. Les doutes étaient, en effet, nombreux quant à la conformité du mécanisme au droit européen. La récente directive 2019/790 et son article 12 permettant l’octroi de licences collectives ayant un effet étendu apportent de nouvelles clés de réflexion dans le cadre des utilisations d’œuvres en masse. Ils pourraient rendre conformes les articles L. 136-1 et suivants. Sorti le 7 février 2020, un rapport1 du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique2 propose une modification législative des articles L. 136-1 et suivants actuels. La mesure phare est le remplacement de la gestion collective obligatoire par un mécanisme de licence collective étendue3 . Au Canada, la réforme de 2012 de la Loi sur le droit d’auteur a abouti, entre autres, à une exonération de responsabilité pour les outils de repérage. Mais, récemment, les questions de responsabilité des intermédiaires techniques, de partage de la valeur et de licence collective étendues se sont fait entendre à la Chambre des communes du Canada lors de l’examen prévu de la Loi sur le droit d’auteur. Le mémoire revient sur la question de l’opposabilité du droit d’auteur dans le contexte des services automatisés de référencement d’images en France et au Canada. L’épineuse question d’un éventuel retour à l’opposabilité du droit d’auteur en France et au Canada est ensuite abordée. Ce retour à l’opposabilité du droit est envisagé dans le mémoire par le biais de la reconnaissance d’un enjeu de partage de la valeur et de la mise en œuvre d’un mécanisme de licence collective étendue.
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Le statut juridique du site internet / The legal framework regulating the web site

Tonnellier, Aurore 08 December 2011 (has links)
Quel est le régime juridique applicable à la qualification juridique du site internet ? Cette question a pour intérêt d'inviter à un voyage dans des arcanes juridiques trop peu visités par les auteurs. Cette thèse ravira donc autant l'universitaire que le juriste spécialisé. Son ambition est d’éclairer juridiquement sur les spécificités du statut juridique du site internet, en parcourant aussi bien l’ensemble des dispositions concernant la réalisation d’un site internet que son exploitation. Pour faciliter sa lecture, la thèse est divisée en deux parties. La première est dédiée à la réalisation de sites internet, avec principalement, d’une part les contrats : le contrat de conception de sites internet, le contrat d’hébergement, le contrat de référencement et le contrat de maintenance ainsi que l’encadrement juridique de chacun d’eux, et, d’autre part, les nombreuses formalités du site internet à respecter : dépôt légal, noms de domaine, mentions légales et déclarations CNIL, ainsi que l'étude de la relation site internet-droit d’auteur. La deuxième partie de cette thèse est dédiée à l’exploitation de sites internet, avec d’une part la communication en ligne et, d’autre part, la relation site internet-publicité, le commerce électronique et le fonds de commerce électronique. Cette thèse souligne avec pertinence qu'internet n'est pas simplement un outil universel, mais aussi une matière vivante, interrogeant le juriste, jour après jour, innovation après innovation, dans sa recherche de solutions toujours plus audacieuses répondant aux problématiques posées par la nature de l’évolution des sites internet. / What is the legal framework regulating the web site? The main purpose of this question is to invite the reader into the world of web sites and the surrounding legal regime. The doctoral law thesis aims to shed light on the specificities of the web site’s legal framework. The thesis is divided into two parts: the first part is dedicated to the legal provisions of web site development and the second part is dedicated to the provisions of web site processing. The first part of the thesis, dedicated to the development of web sites, studies the different types of contracts related to web sites including web site development and design contracts, hosting contracts, search engine optimization, and content management system contracts. In addition, it delves into the web site’s requirements: legal web site registration, domain name, legal information and the independent administrative authority protecting privacy and personal data (CNIL), and last but not least the relationship website-copyright. The second part of the thesis, dedicated to the management of web sites, studies online communication, e-commerce, the relationship web site-advertisement, and digital business assets. This doctoral thesis therefore emphasizes the fact that the Internet is not only a universal tool, but also a living matter that challenges the legal profession day after day, and innovation after innovation to encompass new solutions and new regulations as a response to the arising conflicts posed by the evolution of web sites.
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Des modalités de fixation aux déterminants du prix des médicaments innovants : le cas des anticancéreux dans les pays de l’OCDE / The Regulation and the determinants of innovative drugs prices : the case of oncology drugs in OECD countries

Aïssaoui, Mohammed Amine 15 May 2018 (has links)
Cette thèse se propose d’étudier les déterminants des prix des médicaments innovants de l’oncologie, en s’interrogeant à la fois sur le rôle des caractéristiques propres à chaque produit, en particulier sa valeur thérapeutique ajoutée, et sur l’influence d’éléments structurels, notamment les modalités des politiques de fixation des prix appliqués par les Etats.Une revue de la littérature nous permet tout d’abord de spécifier les modalités de fixation des prix ainsi que les nouveaux instruments mis en place par les décideurs pour réguler leur montant. Nous montrons que la détermination des prix des traitements innovants passe par l’évaluation de la valeur ajoutée et donc la mise en place de politiques d’évaluation de type Health Technology Assessment (HTA). Toutefois, nous mettons en lumière que les politiques de prix se réfèrent à des doctrines différentes tant dans les démarches évaluatives que dans la fixation des prix. Dès lors, nous proposons un cadre théorique de détermination des prix qui permet de prendre en compte ces différences. En complément, la constitution d’une base de données incluant les caractéristiques des anticancéreux et leurs prix fixés dans huit pays de l’OCDE, nous permet d’entreprendre différentes analyses statistiques.A partir des études empiriques, nous examinons dans un premier temps la relation entre les prix et le caractère innovant des anticancéreux. Nous commençons pour cela par nous intéresser à l’accès au marché de ces produits dans les pays retenus avant d’examiner les disparités de prix entres les pays.Si l’on constate qu’une majorité des médicaments de notre échantillon étaient bien disponibles dans ces pays, il apparaît néanmoins des différences en matière réglementaire, notamment concernant l’octroi du statut de médicament orphelin ou encore en matière de délais d’enregistrement. Une étude comparative plus fine des évaluations faites par le NICE et la HAS confirme l’existence de divergences sur les décisions et/ou recommandations de prise en charge malgré une appréciation similaire de la valeur ajoutée. Enfin lorsqu’on procède à la comparaison des prix, on constate un écart de prix considérable selon les modalités de fixation des prix appliqués par les Etats.Ce dernier constat nous conduit ensuite à rechercher des éléments d’explication à partir d’une approche économétrique permettant de mesurer l’effet de la valeur ajoutée, définie par la survie incrémentale, sur le prix des anticancéreux. De façon complémentaire, nous montrons que cette influence se manifeste même lorsque l’estimation de cette valeur ajoutée reste incertaine au regard du niveau de preuve obtenu.De façon complémentaire, les analyses économétriques confirment que les écarts de prix entre pays reflètent les différences internationales sur les choix de politique de prix. En effet, nous montrons que les prix les plus élevés sont relevés dans les pays exerçant une politique de prix libres. A l’inverse, les prix les plus bas sont retrouvés dans les pays pratiquant une évaluation économique. Et l’on retrouve à un niveau intermédiaire les pays ayant recours à la négociation et au référencement international. / This PhD thesis focused on the regulation and the determinants of innovative drugs prices in oncology. First, with a literature review we provided a comprehensive description examining the pricing mechanisms of innovative drugs in OECD countries. This approach shows us that most of the countries determine their prices according the assessment of the added value of the pharmaceutical product, and use HTA policies in their decisions making. Based on that conclusions and regarding the differences observed between the policies’ countries we assumed a framework to describe the pricing mechanism.In addition, we developed an original database which contains the anticancer drugs characteristics and their prices in 8 OECD countries. From empirical studies, we examined the relationship between the prices and the drugs characteristics. Before assessing prices disparities between the selected countries, we focused on the market approval of these medicines in each country. Nevertheless, even if most of the products were available in all studied countries, we observed differences between their regulations notably concerning the orphan status designation as well as for the time to market authorization.Thereafter, we achieved a comparative study to assess the discordance between the NICE and HAS. This analysis shows that despite a similar estimation of the added value, there is divergences between these HTA bodies in term of decisions making. Then, when we investigated the trends in prices across the selected countries, the level of pricing disparities observed, in most cases, seems to reflect the differences in pricing regulations.Finally, in order to highlight the determinants of these disparities between countries with respect to anticancer drug prices, we used the econometric approaches, we assessed both the effects on the prices of the added value (the incremental survival) and the pharmaceutical policy: It appears that the incremental survival impacts on the prices, independently of its uncertainties and its level of evidence provided in the clinical trials. In addition, the analysis confirms that the prices disparities reflect the pricing policy applied. Indeed, the countries using a free pricing policy have the highest-level prices, followed by the countries using the pricing negotiation and external reference pricing. Lastly, the countries using economic evaluation have the lowest prices.

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