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Aero-acoustic sources localization and high resolution imaging / Localisation de sources aéroacoustiques et imagerie à haute résolutionAbou Chaaya, Jad 30 June 2015 (has links)
La localisation de source Distribuée Cohérente (DC) présente un défi du traitement d'antenne. Les contributions de cette thèse s’articulent principalement autour de trois aspects. Premièrement, un estimateur conjoint de l'angle, la distance, la dispersion et la forme de la source appelée JADSSE est proposé pour le cas champ proche. L’estimation d’un paramètre de forme de distribution de la dispersion permet d’éviter des erreurs de modèles sur l’a priori de la forme de la distribution. Deuxièmement, on généralise l'estimateur Decoupled DSPE en champ proche. Cette approche permet de découpler l'estimation de la Direction D’Arrivée (DDA) et de la distance de l'estimation de la dispersion. Afin de permettre l’estimation de la dispersion sans connaître a priori les formes de distribution, on propose le DADSSE qui consiste à estimer successivement la DDA, la distance et ensuite la dispersion et la forme de la distribution de la source. Troisièmement, on généralise le modèle DC avec une dispersion spatiale bidimensionnelle de la source ainsi que l’estimateur JADSSE. Deux approches sont proposées pour l’estimation de la puissance prenant en compte le modèle d’étalement des sources. Les méthodes proposées sont testées sur les données expérimentales de la soufflerie de Renault. Les résultats mettent en évidence des sources aéro-acoustiques proches et de faibles puissances. L’ensemble de ces travaux permet de fournir un outil pour une meilleure cartographie et caractérisation des sources aéro-acoustiques grâce à l’estimation de la position, l'étalement, la puissance et la forme. / Localization of Coherently Distributed (CD) source presents a challenge in the array signal processing. Our work motivates the localization of aero-acoustic source based on its spatial extension. This challenge is practically ignored in the literature of acoustic imaging field where many applications consist in mapping noisy source to reduce its contribution. The thesis presents the three following contributions. First, we propose a Joint Angle, Distance, Spread and Shape Estimator called JADSSE. The estimation of the so-called spread shape distribution parameter proposed by JADSSE avoids the modeling error due to the required a priori knowledge on the source shape when using classical estimators. Second, we expand the Decoupled DSPE to the near field. This method decouples the Direction of Arrival (DoA) and the range estimation from the spread estimation. Meanwhile, this method prevents the spread estimation for unknown shape distribution. Therefore, we propose the DADSSE to successively estimate the DOA, the range and then the spread and the shape distribution of the source. Third, we generalize the CD model and the JADSSE to consider the bi-dimensional spread of the source. Next, we propose two source power estimation approaches accounting the spatial spread of the source. The proposed methods are tested using a set of experimental data of the Renault wind tunnel application. Results show the presence of new aero-acoustic sources especially the overlapped ones with weak powers. We provide a tool to better map and characterize the aero-acoustic source by estimating the position, spread, power and shape.
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Développement de la méthodologie analytique et surveillance des contaminants dans le panier de la ménagère au Liban / Analytical methods development and survey of selected contaminants in a Lebanese food basketBou Khouzam, Rola 12 December 2011 (has links)
L’objectif du travail est d’évaluer le niveau des contaminants (éléments à l’état de traces et pesticides) dans quatre types de produits alimentaires (pain, fromage, végétaux et fruits) et eau potable considérés parmi les produits les plus consommés par les Libanais suivant l’étude du panier de la ménagère faite en 2006. Une méthode analytique pour l’analyse multi élémentaire a été optimisée pour augmenter la sensibilité et réduire les interférences polyatomiques en utilisant la technique de spectrométrie de masse de haute résolution par plasma induit pour la détermination de 20 éléments mineurs et à l’état de trace afin d’évaluer la valeur nutritive et le niveau de contamination. Pour l’analyse des résidus de pesticides, une méthode analytique a été développé pour la détermination des résidus dans des fromages riches en matières grasses (2-25%). La détermination des résidus de pesticides dans le pain, les végétaux et les fruits a été accomplie suivant la méthode QuEChERS. La surveillance du taux des contaminants a été faite sur des échantillons collectés dans des marches de cinq régions géographiques au Liban durant les saisons humide et sèches. / The objective of this work was to evaluate the level of food contaminants, trace elements and pesticides residues, in four types of commodities bread, white cheese, vegetables and fruits, and drinking water considered as the most consumed by the Lebanese population based on the Food Basket Study on 2006. A multielemental method was optimized in terms of sensitivity and inference elimination by using high resolution sector field inductively coupled plasma mass spectrometry (HR ICP/MS) for the determination of 20 minor and trace elements in the selected foods to assess the nutritional contribution and the level of contamination. For pesticides residues analysis, an analytical method was developed for the quantification of residues in cheese (2-25% fat). Bread, vegetables and fruit were analysed according to the QuEChERS method. For the monitoring study, the samples were collected during two seasons, wet and dry, from five geographical regions in Lebanon.
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Millimeter-wave radar imaging systems : focusing antennas, passive compressive devicefor MIMO configurations and high resolution signal processing / Les systèmes d'imagerie radar utilisant les ondes millimétriques : antennes focalisantes, dispositifs compressif passif pour configurations MIMO et traitement du signalJouadé, Antoine 23 November 2017 (has links)
Les travaux présentés dans cette thèse sont une contribution à l’étude des systèmes d’imagerie active en bande millimétrique et plus spécifiquement sur les parties antennaires et le traitement de signal. Ces travaux ont été menés dans le cadre d’une collaboration entre Canon Research Center France et l’ETR. Une première étude a porté sur les antennes focalisantes et plus spécifiquement sur la lentille de Fresnel avec un procédé de fabrication de matériau à gradient d’indice qui a permis d’améliorer l’efficacité (59%) et la largeur bande de fréquence (75-110 GHz). Cette antenne a été utilisée sur un système rotatif pour imager une scène réelle extérieure. L’étude s’est ensuite focalisée sur la conception d’une configuration Multiple-Input Multiple-Output ou MIMO (entrées multiples, sorties multiples) grâce notamment à l’utilisation d’un dispositif compressif passif 4×1 permettant de réduire, par compression, le nombre de chaînes RF. Ces chaînes sont décompressées par post-traitement. Le dispositif, placé à l’émission, a été associé avec un scanner qui permet de synthétiser un réseau d’antennes à la réception. Cette configuration a permis de générer virtuellement un réseau de plus grande taille, permettant d’améliorer la résolution azimutale du système tout en limitant le nombre de chaînes RF. Cette configuration est utilisée pour imager une scène en chambre anéchoique afin de valider le concept. Pour améliorer encore plus la résolution du système avec un nombre limité de chaînes RF, l’étude d’algorithmes de haute-résolution, ou méthodes d’estimation spectrales, sont utilisés dans des configurations à large bande de fréquences pour imager des cibles en champs proche. L’association de la configuration MIMO, du dispositif compressif passif et des méthodes d’estimation spectrales permet d’améliorer la résolution du système tout en limitant le nombre de chaînes RF nécessaire. / The broad topic of the presented Ph.D. thesis consists in the contribution to the study of Radar imaging systems at millimeter-wave and more specifically to the antennas and signal processing. These works have been carried out during a partnership between Canon Research Center France and IETR. A first study on focusing antennas, particularly on Fresnel lens antennas, thanks to a technological process to manufacture inhomogeneous materials, has allowed to improve the efficiency and the frequency bandwidth. The antenna has been mounted on a rotary system to image a real outdoor scene. Then, the study has been focused on the realization of a Multiple-Input Multiple-Output (MIMO) configuration notably using a 4 × 1 passive compressive device allowing to reduce, by compression, the number of radiofrequency (RF) chains. The chains are decompressed by post-processing. The device, used at the transmitting part, is associated with a scanner that synthetizes a receiving array of antennas. This configuration allows to generate a large virtual array, to improve the azimutal resolution of the system while maintaining acceptable the number of RF chains. This configuration has been used to image a scene in an anechoid chamber to validate the concept. To further improve the spatial resolution of the system for a given number of RF chains, the study of high resolution algorithms, or spectral estimation methods, are used to image scenes in near field and wide-band configurations. The combination of MIMO configurations, the passive compressive device and the spectral estimation methods have allowed to drastically improve the spatial resolution of the radar imaging system while limiting the number of RF chains.
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Spectroscopie dans l’infrarouge lointain de molécules d’intérêt astrophysique / Far-infrared spectroscopy of astrophysically relevant moleculesMartin, Marie-Aline 11 October 2012 (has links)
Cette thèse a été consacrée à l’étude en laboratoire plusieurs molécules d’intérêt astrophysique par spectroscopie par transformation de Fourier dans l’infrarouge lointain afin de montrer les possibilités offertes par cette gamme spectrale en matière de spectroscopie vibrationnelle et rotationnelle, notamment grâce à l’utilisation du rayonnement synchrotron. Nous nous sommes intéressés à des molécules relativement lourdes, dérivées du naphtalène, pour lesquelles nous avons pu observer les bandes de vibrations de plus basses fréquences. Nous avons également développé différents dispositifs de décharge permettant d’étudier la spectroscopie rotationnelle de molécules instables : molécules légères à haute température et radicaux de petite taille. / This thesis has been dedicated to the laboratory far-infrared Fourier transform spectroscopy of several molecules of astrophysical interest in order to demonstrate the interest of this spectral region for vibrational and rotational spectroscopy, in particular using synchrotron radiation. Low frequency vibrational spectra of nine naphthalene derivatives, relatively heavy molecules, have been studied. Several discharge set-ups have also been developed in order to study rotational spectroscopy of transient species: high temperature light molecules and small radicals.
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Régulation de l'Internet par les noms de domaine. Le régime juridique et institutionnel de l'ICANNBricteux, Caroline 04 March 2019 (has links) (PDF)
La régulation de l’Internet constitue depuis toujours un défi pour le droit :le « réseau des réseaux » a été conçu dans un esprit de connectivité universelle, avec la volonté que chaque utilisateur intéressé puisse y relier son ordinateur et accéder aux informations disponibles en ligne, sans que celles-ci soient altérées en fonction du lieu de connexion et donc sans tenir compte d’éventuelles règles nationales, régionales ou internationales. S’il s’inscrit ainsi en porte-à-faux avec les principes fondamentaux du droit national et international, fondés sur la souveraineté des États et sur des frontières géographiques bien établies, l’Internet n’est pas pour autant un espace anarchique. Il constitue plutôt un terrain propice à l’émergence de nouveaux régulateurs et à l’expérimentation de nouvelles formes de normativité. L’espace virtuel global repose en effet sur une architecture physique et informatique qui peut être modelée et sollicitée à des fins de régulation des flux d’informations en ligne. Dans cette optique, notre thèse se penche sur le Domain Name System (DNS), le système de nommage et d’adressage de l’Internet qui assure les correspondances entre les noms de domaine intelligibles pour les humains et les adresses IP numériques utilisées par les ordinateurs pour communiquer entre eux. La structure hiérarchique de cet annuaire global en fait une cible de choix pour ceux qui aspirent à un contrôle centralisé du réseau et des informations qu’il véhicule. Le DNS est administré depuis 1998 par une organisation globale atypique, l’Internet Corporation for Assigned Names and Numbers (ICANN), constituée sous la forme d’une société privée de droit californien, investie de ses compétences en vertu de contrats avec le gouvernement des États-Unis et caractérisée par un modèle de gouvernance multipartite mobilisant des représentants du secteur privé, de la société civile et des gouvernements. Par une étude pragmatique des actes juridiques produits par l’ICANN en vue d’attribuer de nouvelles extensions de noms de domaine génériques – à côté du fameux .com et en parallèle des extensions nationales telles le .be – nous démontrons que l’organisation ne se cantonne pas à une mission essentiellement technique mais se profile, à son corps défendant, comme un régulateur global des contenus en ligne. Nous mettons en évidence, d’une part, que les normes globales édictées par l’ICANN pour justifier le rejet des candidatures indésirables ne visaient pas seulement les termes proposés comme nouvelles extensions mais aussi les conditions d’exploitation envisagées par les candidats, afin d’assurer ex ante la licéité et la qualité des informations présentées dans les futurs domaines. Nous montrons, d’autre part, que l’ICANN a été amenée, sous la pression des gouvernements, à investir ses sous-contractants, les registres et registraires de noms de domaine, d’obligations d’intérêt public relatives au contenu des sites web auxquels leurs noms de domaine donnent accès, en vue de lutter contre les activités abusives et de protéger les consommateurs. Nous démontrons que l’ICANN a ainsi renforcé, sous sa supervision, le rôle des intermédiaires du DNS en tant que points de contrôle du contenu posté en ligne et pointons les dérives potentielles de cette évolution, qui n’est accompagnée d’aucun garde-fou pour préserver la liberté d’expression en ligne. / Doctorat en Sciences juridiques / info:eu-repo/semantics/nonPublished
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Planification et Suivi de Mouvement d’un Système de Manipulateur Mobile non-holonome à deux bras / Motion Planning and Tracking of a Hyper Redundant Non-holonomic Mobile Dual-arm ManipulatorWei, Yan 18 June 2018 (has links)
Cette thèse se situe dans la planification et le suivi de mouvement d’un humanoïde mobile à deux bras. Premièrement, MDH est utilisé pour la modélisation cinématique. Afin de surmonter les insuffisances de la méthode d’Euler-Lagrange qui nécessitent des calculs d’énergie et ses dérivées partielles, la méthode de Kane est utilisée. En plus, la stabilité physique est analysée et un contrôleur est conçu. Deuxièmement, un algorithme avancée MaxiMin NSGA-II est proposée pour concevoir l’orientation et la position optimales de la plate-forme mobile (PB) et la configuration optimale du manipulateur supérieur (MS) étant donnée uniquement la pose initiale et les positions et orientations souhaitées des EEs. Un algorithme à connexion directe combinant BiRRT et la gradient-descente est conçu pour réaliser la transition de la pose initiale à la pose optimale, et une méthode d'optimisation géométrique est conçue pour optimiser et cohérer le chemin. En outre, les motions en avant sont obtenues en attribuant des orientations pour MB indiquant ainsi l'intention du robot. Afin de résoudre le problème d'échec de l’algorithme hors ligne, un algorithme en ligne est proposé en estimant les motions des obstacles dynamiques. De plus, afin d'optimiser les via-poses, un algorithme basé sur les via-points des EEs et MOGA est proposé en optimisant quatre fonctions objectives. Enfin, le problème de suivi de motion est étudié étant donné les motions des EEs dans l'espace de tâche. Au lieu de contrôler la motion absolue, deux motions relatives sont introduites pour réaliser la coordination et la coopération entre MB et MS. De plus, une technique mWLN est proposée pour éviter les limites des joints. / This thesis focuses on the motion planning and tracking of a dual-arm mobile humanoid. First, MDH is used for kinematic modeling. The co-simulation via Simulink-Adams on prototype is realized to validate the effectiveness of RBFNN controller. In order to overcome the shortcomings of Euler-Lagrange’s formulations that require calculating energy and energy derivatives, Kane’s method is used. In addition, physical stability is analyzed based on Kane’s method and a controller is designed using back-stepping technique. Secondly, an improved MaxiMin NSGA-II is proposed to design the mobile base’s (MB) optimal position-orientation and the upper manipulator’s (UM) optimal configuration given only the initial pose and end-effectors’ (EEs) desired positions-orientations. A direct connect algorithm combining BiRRT and gradient-descent is designed to plan the transition from initial pose to optimal pose, and a geometric optimization method is designed to optimize and cohere the path. In addition, forward motions are obtained by assigning orientations for MB thus indicating robot’s intention. In order to solve the failure problem of offline algorithm, an online algorithm is proposed while estimating dynamic obstacles’ motions. In addition, in order to optimize via-poses, an algorithm based on EEs’ via-points and MOGA is proposed by optimizing four via-pose-based objective functions. Finally, the motion tracking problem is studied given EEs’ motions in the task space. Instead of controlling the absolute motion, two relative motions are introduced to realize the coordination and cooperation between MB and UM. In addition, an modulated WLN technique is proposed to avoid joints’ limits.
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Classification d'images RSO polarimétriques à haute résolution spatiale sur site urbain / High – Resolution Polarimetric SAR image classification on urban areasSoheili Majd, Maryam 28 April 2014 (has links)
Notre recherche vise à évaluer l’apport d’une seule image polarimétrique RSO (Radar à Synthèse d’Ouverture) à haute résolution spatiale pour classifier les surfaces urbaines. Pour cela, nous définissons plusieurs types de toits, de sols et d’objets.Dans un premier temps, nous proposons un inventaire d’attributs statistiques, texturaux et polarimétriques pouvant être utilisés dans un algorithme de classification. Nous étudions les lois statistiques des descripteurs et montrons que la distribution de Fisher est bien adaptée pour la plupart d’entre eux. Dans un second temps, plusieurs algorithmes de classification vectorielle supervisée sont testés et comparés, notamment la classification par maximum de vraisemblance basée sur une distribution gaussienne, ou celle basée sur la distribution de Wishart comme modèle statistique de la matrice de cohérence polarimétrique, ou encore l’approche SVM. Nous proposons alors une variante de l’algorithme par maximum de vraisemblance basée sur une distribution de Fisher, dont nous avons étudié l’adéquation avec l’ensemble de nos attributs. Nous obtenons une nette amélioration de nos résultats avec ce nouvel algorithme mais une limitation apparaît pour reconnaître certains toits. Ainsi, la forme des bâtiments rectangulaires est reconnue par opérations morphologiques à partir de l’image d’amplitude radar. Cette information spatiale est introduite dans le processus de classification comme contrainte. Nous montrons tout l’intérêt de cette information puisqu’elle empêche la confusion de classification entre pixels situés sur des toits plats et des pixels d’arbre. De plus, nous proposons une méthode de sélection des attributs les plus pertinents pour la classification, basée sur l’information mutuelle et une recherche par algorithme génétique. Nos expériences sont menées sur une image polarimétrique avec un pixel de 35 cm, acquise en 2006 par le capteur aéroporté RAMSES de l’ONERA. / In this research, our aim is to assess the potential of a one single look high spatial resolution polarimetric radar image for the classification of urban areas. For that purpose, we concentrate on classes corresponding to different kinds of roofs, objects and ground surfaces.At first, we propose a uni-variate statistical analysis of polarimetric and texture attributes, that can be used in a classification algorithm. We perform a statistical analysis of descriptors and show that the Fisher distribution is suitable for most of them. We then propose a modification of the maximum likelihood algorithm based on a Fisher distribution; we train it with all of our attributes. We obtain a significant improvement in our results with the new algorithm, but a limitation appears to recognize some roofs.Then, the shape of rectangular buildings is recognized by morphological operations from the image of radar amplitude. This spatial information is introduced in a Fisher-based classification process as a constraint term and we show that classification results are improved. In particular, it overcomes classification ambiguities between flat roof pixels and tree pixels.In a second step, some well-known algorithms for supervised classification are used. We deal with Maximum Likelihood based on complex Gaussian distribution (uni-variate) and multivariate Complex Gaussian using coherency matrix. Meanwhile, the support vector machine, as a nonparametric method, is used as classification algorithm. Moreover, a feature selection based on Genetic Algorithm using Mutual Information (GA-MI) is adapted to introduce optimal subset to classification method. To illustrate the efficiency of subset selection based on GA-MI, we perform a comparison experiment of optimal subset with different target decompositions based on different scattering mechanisms, including the Pauli, Krogager, Freeman, Yamaguchi, Barnes, Holm, Huynen and the Cloude decompositions. Our experiments are based on an image of a suburban area, acquired by the airborne RAMSES SAR sensor of ONERA, in 2006, with a spatial spacing of 35 cm. The results highlight the potential of such data to discriminate some urban land cover types.
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Caractérisation d'un plasma d'aluminium créé par interaction laser-matière à bas flux sous environnement atmosphériqueBarthélemy, Olivier January 2004 (has links)
Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.
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Caractérisation et modélisation multi-échelles de l’anisotropie et de l’hétérogénéité de la déformation plastique du α-titane en conditions de traction / Multi-scale characterization and modelling of the anisotropy and heterogeneity of α-titanium plastic deformation in tension conditionsAmouzou, Eva Kékéli 09 December 2015 (has links)
La déformation plastique du alpha-titane est fortement anisotrope. Elle met en jeu des familles de systèmes de glissement aux propriétés diverses et différents types de macles. Dans cette étude, des essais de traction sur des échantillons de alpha-titane de pureté commerciale sont couplés avec des mesures d'émission acoustique et d'extensométrie locale à haute résolution. Ces essais révèlent la présence d'un puits sur la courbe d'évolution du taux d'écrouissage. Un effet inverse de la vitesse de déformation sur la profondeur de ce puits est trouvé selon que les échantillons sont déformés suivant le sens long ou le sens travers de la tôle laminée initiale. Des analyses statistiques des lignes de glissement montrent une prédominance initiale du glissement prismatique, particulièrement prononcée dans les échantillons prélevés suivant le sens long. Une diminution de l'activité relative du glissement prismatique est observée au cours de la déformation des deux types d'éprouvettes. Les fractions volumiques de macles sont plus élevées dans les essais réalisés en sens travers mais restent néanmoins très faibles (< 5 %), en particulier au niveau du puits (< 2 %). Ces résultats fournissent une base physique pour l'élaboration d'un modèle capable d'expliquer ce comportement particulier de l'écrouissage. Le modèle s'appuie sur un schéma auto-cohérent en élastoviscoplasticité, basé sur la méthode des champs translatés et utilisant une linéarisation affine de la relation constitutive viscoplastique. Le modèle considère la plasticité cristalline et traite séparément la densité de dislocations mobiles et la vitesse moyenne des dislocations. Il suppose une plus faible sensibilité à la vitesse de déformation ainsi qu'une multiplication plus rapide des dislocations sur les systèmes prismatiques. A partir de ces différentes hypothèses, les courbes de traction sont correctement reproduites et des estimations raisonnables des coefficients de Lankford, de l'activité relative du glissement prismatique et de l'évolution des textures sont obtenues. Plus important encore, l'effet inverse de la vitesse de déformation sur la profondeur du puits du taux d'écrouissage selon l'orientation de l'axe de traction est retrouvé de manière qualitative, ce qui permet d'avancer une explication aux phénomènes observés. Par ailleurs, les mesures d'émission acoustique et d'extensométrie locale à haute résolution permettent d'analyser le caractère intermittent et ondulatoire du alpha-titane à une échelle mésoscopique. Ces données sont confrontées aux prédictions du modèle actuel et serviront de base pour le développement futur d’un modèle plus complexe / The plasticity of alpha-titanium is strongly anisotropic. It involves slip systems families with various properties and different kinds of twins. In this study, tensile tests on commercially pur alpha-titanium samples are coupled with acoustic emission and high-resolution extensometry measurements. These tests show the presence of a well on the strain dependence of the work hardening. An opposite strain rate effect on the well depth is found whether specimens are elongated along the rolling or the transverse direction of the initially laminated sheet. Slip lines analysis reveals an initial predominance of prismatic slip, particularly pronounced in specimens strained along the rolling direction. The relative activity of prismatic slip is then observed to decrease with the deformation of both kinds of samples. The twin volume fractions are higher in the tests performed in the transverse direction but still remain very low (< 5 %), especially around the well (< 2 %). These results provide grounds for elaboration of a model capable of explaining such peculiar work hardening behavior. The model relies on a self-consistent scheme in elastoviscoplasticity, based on the translated field method and an affine linearization of the viscoplastic flow rule. The model considers crystal plasticity and deals separately with mobile dislocation density and dislocation velocity. It assumes lower strain rate sensitivity as well as higher dislocation multiplication rate for prismatic systems. Based on these assumptions, the model reproduces correctly the stress-strain curves and gives sound estimates of Lankford coefficients, prismatic slip activity and textures evolution. Most importantly, the opposite effect of strain rate on the well depth with regard to the orientation of the tensile axis is qualitatively retrieved, which allows putting forward an explanation of the observed phenomena. Besides, acoustic emission and high-resolution extensometry measurements allow analyzing the intermittent and wave nature of alpha-titanium at a mesoscopic scale. These data are confronted with the predictions of the present model and will be used as grounds for the future development of a more complex model
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L'échec du plan de sauvegarde de l'entreprise en difficulté / The failure of the bankruptcy planSaaied, Semia 30 September 2013 (has links)
L’article L 626-27 du Code de commerce sanctionne l’échec du plan de sauvegarde par la résolution. L’effet destructeur de cette sanction peut, de prime abord, séduire lorsque la solution arrêtée par le tribunal ne répond plus à l’objectif de sauvegarde de l’entreprise. Cependant, ce choix suscite l’étonnement dans la mesure où il s’agit d’une sanction de l’inexécution d’une obligation contractuelle. Or, il apparaît difficile de considérer le plan comme un contrat. Malgré l’effort de contractualisation opéré par la loi du 26 juillet 2005 à travers la participation des comités de créanciers à son élaboration, il demeure un acte juridictionnel. Cette incompatibilité invite à redéfinir la nature de la sanction. Une étude minutieuse de l’échec du plan montre que sa sanction répond à une logique propre à la procédure collective qui s’illustre principalement dans la diversité de ses causes et de ses effets. Contrairement à la résolution, la sanction de l’échec du plan peut être prononcée soit en présence d’une inexécution des engagements qu’il contient soit en raison de la survenance d’une cessation des paiements au cours de son exécution. En outre, elle produit des effets distincts étrangers à toute idée de rétroactivité. Si elle permet, en cas d’inexécution, de revenir à la relation contractuelle initiale, elle assure, en cas de cessation des paiements, la clôture de la sauvegarde et le retour simultané de la procédure collective. Aussi, elle ne saurait être une résolution, mais constitue un instrument de nature procédurale hybride propre à la procédure collective. Une approche cohérente de l’échec du plan de sauvegarde invite, par conséquent, à reformuler l’article L 626-27 du Code de commerce. / Article L 626-27 of the French Commercial Code punishes the failure of a bankruptcy plan by cancellation. The destructive impact of this sanction may, at first, trigger a company's interest when the court's decision does not correspond to the company's bankruptcy goal. Nonetheless this choice is surprising given that it punishes the non-execution of a contractual obligation. However it seems difficult to consider the plan as a contract. The Act of July 26, 2005 looks to formalizing this process by contract namely through the participation of creditor committees in the early stages of the procedure, but it remains a jurisdictional action. This incompatibility encourages one to redefine the nature of this sanction. A careful examination of the plan's failure shows that the sanction fulfills a logic pertaining to a collective procedure, the causes and consequences of which are diverse. Contrary to the cancellation, the sanction punishing the plan's failure may be delivered in case of the non-execution of commitments put forth in the plan or the suspension of payments during its execution. Furthermore its consequences are distinct, with no retro activity. In case of non-execution, the sanction allows for a return to the initial contractual relation, but in case of suspension of payments it guarantees a bankruptcy closure and a return to collective procedure. Thus, it would no longer be a cancellation but a hybrid procedural instrument pertaining to a collective procedure. Therefore a coherent approach to the failure of the bankruptcy plan encourages one to rephrase article L 626-27 of the French Commercial Code.
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