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Modélisation et émergence du leader communicationnel au Québec : étude de cas dans le secteur de la santé et sécurité au travailLitalien, Guy January 2009 (has links) (PDF)
Dans ce mémoire, l'auteur explore les modèles et les mécanismes de communication ainsi que le rôle du leader communicationnel. Pour approfondir ces éléments, il a retenu le domaine de la santé et sécurité du travail au Québec.
L'auteur amorce son étude par un tour d'horizon de la communication dans le secteur de la santé et sécurité du travail. Tout en s'intéressant à la mesure, tant en communication, en relations publiques qu'en matière de transfert de connaissances, il a constaté une prédominance pour la diffusion de l'information dans le secteur de la santé et sécurité du travail au Québec. En analysant les mécanismes de communication, il s'est rendu compte que les modèles diffusionnistes sont dominants. Alors que les médias de masse demeurent incontournables dans la conception de la diffusion chez les participants de son étude, la diffusion de publications traditionnelles, que se soit en format papier ou sur Internet, caractérise largement les mécanismes de communication dans ce secteur. Pour comprendre les mécanismes de communication utilisés, l'auteur se réfère principalement aux modèles de communication de Grunig (1992) et de Jackobson (1963). Il a également recours aux travaux de Rogers (2003) sur les réseaux et la diffusion des innovations. Alors qu'il atteste la prédominance des modèles diffusionnistes, l'auteur perçoit une grande ouverture au rôle que peut exercer un leader communicationnel dans le secteur de la santé et sécurité du travail. En plus de s'intéresser aux mécanismes de communication, la problématique aborde le rôle du leader communicationnel, que l'auteur définit comme un individu qui de récepteur soumis à l'influence de messages devient un agent qui exerce un rôle d'usager actif et sélectif, puis devient producteur, transformateur et/ou diffuseur d'information auprès de ses réseaux d'appartenance ou de groupes d'individus de son entourage. Il en conclut que son rôle est souhaité, puisqu'il constitue un pivot important pour optimiser le transfert de connaissances. L'auteur tente également, dans son étude, de cerner les principales caractéristiques du leader communicationnel, dans le but de poursuivre des études doctorales et de mieux comprendre le rôle du leader communicationnel dans un contexte organisationnel. L'auteur considère que l'émergence des médias collaborateurs tels que les blogues, les wikis et les forums d'échanges dans Internet stimuleront la conduite d'études supérieures quant au rôle du leader communicationnel. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Mécanismes de communication, Relations publiques, Diffusion, Leader communicationnel et information publique.
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Les comités de santé et sécurité au travail (SST) dans les petites entreprises (PE) montréalaises embauchant une main d'oeuvre immigranteLegendre, Gabrielle 09 1900 (has links) (PDF)
Ce mémoire est une étude de cas multiples portant sur les comités de santé et sécurité au travail (SST) dans les petites entreprises (PE) montréalaises embauchant une main d'œuvre immigrante. Cette recherche résulte d'une demande des équipes de santé au travail des Centres de services sociaux et de santé et s'inscrit dans un projet portant sur les stratégies favorables de prise en charge de la SST (Gravel, S., Rhéaume, J. et H. Cyr., 2008). Même s'il existe une littérature importante sur les comités de SST, peu d'études se sont intéressées aux comités dans les PE et aucune ne s'est centrée sur celles embauchant des immigrants, malgré leur importance manifeste. Nos questions de recherche sont les suivantes : Les comités de SST sont-ils présents dans les PE montréalaises embauchant une main-d’œuvre immigrante? Quels sont les facteurs favorisant leur présence? Quelles sont les caractéristiques de ces comités? Les travailleurs immigrants participent-ils aux comités de SST? Notre échantillon est constitué de 28 entreprises du secteur privé, syndiquées ou non. Le groupe à l'étude (n = 19) est composé d'entreprises ayant ≥25% de travailleurs immigrants. Le groupe de comparaison (n = 9) est composé d'entreprises ayant <25% de travailleurs immigrants. Des entretiens semi-dirigés avec une grille d'entrevues ont été menés avec le ou les répondants de SST des 28 PE et auprès des professionnels de santé au travail (SAT) qui œuvrent dans ces mêmes entreprises. Les résultats indiquent que les comités de SST sont présents dans les PE montréalaises (68%), même dans celle ayant ≥25% de travailleurs immigrants (63%). La réglementation (taille, secteur), le type d'entreprise, la syndicalisation, la présence d'arguments favorables, l'existence d'un 1er répondant de SST ayant un poste relié aux ressources humaines ou à la SST et/ou possédant une formation universitaire en administration, en ressource humaine ou en SST ainsi que la présence de propriétaire dirigeant ayant un diplôme universitaire et celle de certains acteurs externes (mutuelle, ASP, CSSS) sont tous des facteurs favorisant la présence et la dynamique des comités de SST. On observe également que les entreprises embauchant une main-d’œuvre immigrante sont moins propices à posséder un comité de S5T paritaire ou un comité implanté depuis plusieurs années. Enfin, même si les travailleurs immigrants participent aux comités, certaines PE sont aux prises avec des problèmes de gestion de la SST liés à l'ethnicité des travailleurs et méritent qu'une attention particulière leur soit accordée.
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MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : santé et sécurité au travail (SST), comités de SST, petites entreprises, travailleurs immigrants, participation des travailleurs.
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Problèmes d'interaction de santé et sécurité au travail et de gestion des ressources humainesDubé, Jessica 12 1900 (has links) (PDF)
Le présent mémoire s'inscrit dans un projet d'enseignement et d'intégration des apprentissages en gestion des situations de santé et de sécurité et au travail (SST) et de gestion des ressources humaines (GRH) (Gravel et coll., 2009). Le but du projet initial était d'élaborer une banque d'études de cas à partir de situations réelles d'entreprises documentées par des entretiens menés auprès des responsables de SST et des directeurs des RH. Ce projet pédagogique est né du constat qu'il existe une littérature importante portant sur les problématiques de SST et de GRH, mais peu d'études se sont intéressées à l'interaction entre ces deux dimensions. Ce mémoire fait une analyse secondaire des données issues de cette banque de onze études de cas centrées sur l'interaction entre les problématiques de SST et de GRH. Les questions de recherche qui ont orienté la réalisation de ce mémoire sont : quels sont les problèmes d'interaction de SST et de GRH dans les entreprises étudiées? Comment les entreprises les ont-elles résolus? En cours de réalisation, deux éléments ont émergé systématiquement des entretiens, les représentants de toutes les entreprises ont identifié un problème de société (vieillissement ou pénurie de la main-d’œuvre, intégration des immigrants, etc.) comme cause à l'interaction des problèmes de SST et de GRH. Au moment de la cueillette des données, les entreprises n'avaient pas résolu leur problème d'interaction SST et GRH. Néanmoins, certaines avaient fait preuve de résilience, elles avaient emprunté des voies inhabituelles d'analyse et de résolution de problèmes pour corriger les situations de façon novatrice. Ces deux éléments, les problèmes de sociétés et la résilience, nous ont incités à recentrer le projet, et à ajouter au mémoire, la question de recherche suivante : quelles sont les stratégies de résilience des entreprises face aux problèmes d'interaction de SST et de GRH? Les résultats indiquent que les problèmes d'interaction en matière de SST et de GRH se sont révélés à la suite d'évènements déclencheurs ou accélérateurs. Les entreprises dites résilientes sont celles qui ont eu l'initiative et les moyens de résoudre ces problèmes en reconnaissance la valeur de l'erreur des actions passées pour adopter des solutions inhabituelles. La cueillette des données s'est faite entre juin 2009 et août 2010. Notre échantillon est constitué de onze entreprises volontaires, œuvrant dans quelques secteurs d'activités privés et publics. Elles ont été recrutées via les réseaux professionnels de l'équipe de recherche, dix sont des grandes entreprises (>200 travailleurs), établies dans la région métropolitaine et périphérie.
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MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : santé et sécurité au travail, gestion des ressources humaines, problèmes sociétaux, résilience organisationnelle, processus de résolution de problème
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Accueil et intégration sécuritaire et compétente en emploi des élèves inscrits à la formation menant à un métier semi-spécialisé du parcours de formation axée sur l'emploiLaberge, Marie 11 1900 (has links) (PDF)
Les travailleurs de moins de 24 ans sont plus à risque de se blesser au travail que ceux plus âgés. Bien que le taux de lésions professionnelles chez les jeunes diminue depuis 2000, certains demeurent susceptibles de se blesser au travail, tels les plus jeunes qui ne sont plus aux études et qui occupent un emploi à temps plein (15-19 ans), ainsi que ceux qui éprouvent des difficultés d'apprentissage objectivées. En marge de ces constats, le ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport (MELS) québécois a mis en œuvre, en 2007-2008, la Formation menant à l'exercice d'un métier semi-spécialisé (FMS). Dans ce programme travail-études s'adressant aux jeunes de 15 à 18 ans, les élèves sont appelés à apprendre des métiers pouvant comporter des facteurs de risque de lésions professionnelles. Ce doctorat a été réalisé dans le cadre d'une recherche-action visant l'expérimentation d'interventions novatrices en adaptation scolaire financée par le MELS visant à produire des connaissances sur l'accueil et l'intégration sécuritaire et compétente en milieu de travail des élèves inscrits à la FMS et de faire des propositions pour intégrer la prévention en santé et sécurité du travail (SST) au programme. Cette thèse vise à développer des connaissances scientifiques sur les démarches d'accueil et d'intégration sécuritaire et compétente d'élèves inscrits à la FMS lors de leur stage en entreprise. L'analyse ergonomique de l'activité de travail est l'approche méthodologique préconisée. Cette méthodologie comporte plusieurs caractéristiques similaires à l'analyse de cas multiples et utilise la triangulation des données. Afin de mieux comprendre les liens entre des contextes de travail variés, l'activité effective de travail et des conséquences diverses sur la santé ou la productivité (Guérin et al., 2006), le cadre théorique utilisé est le modèle de la situation de travail centré sur la personne en activité (St-Vincent et al., 2011). Le premier article présente le cadre prescrit d'apprentissage des métiers semi-spécialisés. Les résultats sont tirés d'une analyse de contenu du répertoire des métiers semi-spécialisés offerts à la FMS. Les exigences associées à chaque métier (tâches, compétences et critères de performance attendues) ont été dénombrées et classifiées. Ces métiers exigent des tâches et compétences variées, sans doute plus complexes que ce que l'on pourrait imaginer. Plusieurs risques liés à la SST peuvent être anticipés à la lecture des exigences (manutention, contact avec des produits toxiques, risques liés au contact avec de la clientèle, etc.). Le second article présente l'écart entre les prescriptions liées à la supervision des stages et différentes expériences réelles de supervision vécues par les élèves en stage. Ainsi, alors que le programme demande aux milieux de stage de désigner un seul superviseur qui s'occupera de tous les aspects de l'intégration du jeune, la réalité vécue en stage est beaucoup plus éclatée. Les élèves bénéficient d'une supervision et d'un parrainage pour apprendre le métier de la part de nombreux acteurs informellement affectés à ce rôle. La formation sur le tas demeure de loin le mode de formation le plus répandu pour les élèves de la FMS. Le troisième article vise à décrire les interactions entre neuf élèves stagiaires et les différentes personnes qu'ils côtoient dans leur milieu de stage respectif. Cet article a révélé que les interactions portant sur le travail et impliquant les élèves stagiaires de la FMS peuvent porter sur la supervision, l'entraide ou la collaboration ainsi que sur la transmission de divers types de savoirs utiles pour faire l'apprentissage du métier. Une définition de « l'accueil et l'intégration sécuritaire et compétente » est proposée. De même, une adaptation du modèle de la situation de travail centré sur la personne en activité est développée ; cette adaptation propose de favoriser un cadre de travail qui permet un équilibre entre les sources de contraintes et les ressources pour favoriser l'apprentissage et la formation. Enfin, une réflexion sur le collectif de travail comme ressource à l'accueil et l'intégration sécuritaire et compétente est proposée. En conclusion de la thèse, le lecteur trouvera une description des apports du projet, soit ses retombées sociales et scientifiques, les limites et les portées ainsi que les perspectives de développement futur pour les groupes concernés et pour la recherche scientifique.
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MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : jeunes travailleurs, santé-sécurité du travail, ergonomie, intégration professionnelle, conditions d'apprentissage
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Comment les syndicats locaux agissent-ils de manière significative sur les conditions de travail et d'emploi qui influencent la santé et la sécurité du travail? : le point de vue d'élus nationaux et sectoriels et de conseillers d'une centrale syndicale québécoiseDubois-Ouellet, Sarah Pier 13 December 2024 (has links)
Les quelques études québécoises portant sur l'action syndicale en prévention en santé et sécurité du travail (SST) et sur le contenu de la section dédiée à la SST des conventions collectives traitent essentiellement des comités paritaires SST, de l'action des représentants à la prévention et de la fourniture d'équipements de protection individuelle. Ainsi, elles ne permettent pas de bien connaître les autres moyens utilisés par les syndicats pour agir en prévention, et les leviers et obstacles qui y sont associés. Or il s'agit de questions liées directement au débat sur la revitalisation syndicale. Ce mémoire s'intéresse donc à la manière dont les syndicats locaux agissent pour influer sur les conditions de travail et d'emploi affectant la SST. La recherche vise à comprendre la place de la prévention en SST et ce qui l'influence, à identifier les leviers et les obstacles à l'action syndicale en prévention en SST, et à déterminer des pistes d'actions susceptibles de la renforcer. Le recueil des données s'est fait par le biais de 11 entrevues semi-dirigées avec des élus siégeant à des instances syndicales nationales ou sectorielles et avec des conseillers, provenant tous de syndicats affiliés à une grande centrale syndicale québécoise. Il s'agit de la première phase d'une étude plus vaste devant se poursuivre auprès de syndicats locaux particulièrement actifs. La présente étude, basée sur le point de vue d'élus nationaux et sectoriels et de conseillers en contact régulier avec un grand nombre de syndicats locaux, présente la variabilité de la place de la prévention en SST et les facteurs l'expliquant. Elle décrit un répertoire d'actions syndicales pour agir en prévention. On observe que celles-ci transcendent les moyens traditionnels identifiés dans la littérature scientifique et élargissent le périmètre des actions au-delà des CSS. On note la concurrence entre les tâches de défense des travailleurs accidentés et celles de prévention, étant donné les difficultés reliées au processus d'indemnisation. Enfin, l'étude documente les ressources de pouvoir utilisées par les syndicats locaux, ainsi que leurs leviers et obstacles, sur la base de l'expérience des répondants dans leurs contacts avec ceux-ci. Les souhaits formulés par les répondants permettent d'identifier des pistes d'action pour le développement de l'action préventive dans les milieux de travail et quant au soutien que la centrale et ses structures sectorielles peuvent y apporter.
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Les pratiques des représentants des travailleurs en santé en sécurité du travail : leviers et obstacles, effets perçus et rôle de la formation syndicale : portrait et étapes préparatoires à la construction d'un questionnairePelchat, Caroline 13 December 2024 (has links)
Plusieurs études au niveau international dressent un portrait des pratiques des représentants des travailleurs en matière de santé et de sécurité du travail ainsi que des divers éléments qui influencent ces pratiques (contexte, ressources, relations, etc). Un tel portrait des actions des RTSST dans différents secteurs d’activité n’a pas été établi, au Québec, depuis le milieu des années 80. Ces études se sont intéressées aux pratiques des représentants à la prévention dans des secteurs alors désignés prioritaires en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST). Également, des formations offertes par les centrales syndicales visent à préparer et outiller les RTSST à agir en prévention dans leur milieu de travail. Outre ces formations, divers éléments, tels que le contexte syndical et du milieu de travail, les ressources disponibles, les relations du RTSST avec différents acteurs ou les comités SST, sont susceptibles d’influencer positivement ou négativement l’action en prévention des RTSST. Ce mémoire dresse un portrait des études réalisées au plan international sur les pratiques des RTSST, sur leurs effets et sur les facteurs qui peuvent expliquer les variations. La recherche vise ainsi à déterminer les thèmes à inclure dans un futur questionnaire, applicable à la réalité québécoise, qui permettrait de connaître les pratiques des RTSST et les divers facteurs influençant ces pratiques. L’étude s’appuie sur un cadre conceptuel visant à intégrer les travaux sur l’action syndicale en santé et sécurité du travail et ceux qui cherchent à comprendre les sources de pouvoir syndical. Le recueil des données s’est fait en deux étapes ; la première est une revue des études quantitatives (questionnaires) et qualitatives portant sur le sujet, au plan international (Québec, Ontario, Nouvelle-Zélande, Royaume-Uni, Australie, Espagne, Suède, Europe) ainsi que sur les effets de la formation destinée aux délégués syndicaux ; la seconde a consisté en trois groupes de discussion focalisée, comprenant de quatre à six personnes par groupe. En effet, le présent mémoire s’inscrit dans la première phase d’une étude plus vaste portant sur l’action syndicale en prévention. L’étude documente les différentes ressources de pouvoirs et les aptitudes stratégiques susceptibles de faire varier les pratiques des RTSST ainsi que les différents types de pratiques que l’on peut retrouver chez les RTSST. Le tout permet d’établir une série de thèmes à intégrer dans la conception d’un futur questionnaire.
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L'implantation des processus prescrits par le programme de prévention prévu à la Loi sur la santé et la sécurité du travail du Québec et les systèmes de gestion de la santé et de la sécurité du travail (SGSST) : une étude de cas dans un établissement du secteur manufacturier québécoisCôté, Alexandre 17 April 2018 (has links)
L'implantation des systèmes de gestion de la SST est en émergence partout à travers le monde, tant sous forme volontaire (British Standard Normalisation OHSAS 18001, CSA Zl000-06 de l'association canadienne de normalisation, systèmes commerciaux ou maison, etc.) que par l'intégration de telles dispositions aux législations. Au Québec, le programme de prévention (PP) prévu par la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) entérinée en 1979 était l'embryon d'un tel système. Or malgré l'émergence de ces dispositions, il existe peu d'études s'intéressant aux effets de celles-ci et encore moins quant aux conditions qui influencent ces effets. La présente étude vise donc à approfondir les connaissances sur ce dernier. Elle consiste en une étude de cas dans une entreprise québécoise du secteur manufacturier soumise à l'obligation d'implanter un programme de prévention. Le recueil des données pour cette étude de cas s'est effectué grâce à des entrevues semi-dirigées avec 12 acteurs de différents niveaux hiérarchiques et de différents corps de métiers. Il a été complété par la consultation de documents administratifs, une visite des lieux de travail et l'observation d'une réunion du comité de SST. Cette étude présente dans un premier temps une comparaison entre le programme de prévention prévu par la LSST au Québec depuis 1979 et la norme CSA Z1000 de l'association canadienne de normalisation, qui représente une des formes les plus récentes de système de gestion de la santé et de la sécurité du travail (SGSST). Cette comparaison permet de constater que la LSST est similaire à la norme CSA Z1000 concernant les exigences de nature technique sans prévoir de façon formelle d'exigences au niveau stratégique comme c'est le cas pour la norme CSA Z1000. L'étude s'intéresse ensuite au processus d'implantation du programme de prévention dans l'établissement à l'étude et démontre le niveau d'implantation des différentes activités prévues. Enfin, elle présente un modèle concernant les facteurs influençant positivement ou négativement l'implantation et les effets des processus prescrits par le programme de prévention (LSST) et les SGSST. Ce modèle a été élaboré à partir d'une revue des écrits et bonifié par Fétude de cas effectuée dans le cadre de ce mémoire. Il démontre, entre autres, que l'implantation et les effets de ces processus peuvent être influencés par le contexte externe à un établissement, le contexte organisationnel et les modalités d'implantation.
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Les inspecteurs du travail à l'épreuve de l'évaluation des risques : une profession sous tensionTiano, Vincent 19 December 2003 (has links) (PDF)
Dans un contexte de mutation et d'incertitude de l'action publique en matière de prévention des risques sur les lieux de travail, le groupe professionnel des inspecteurs du travail, caractérisé par une autonomie forte et un partage de valeurs civiques, rencontre, pour refonder sa légitimité, des difficultés d'apprentissages collectifs liées aux limites des régulations dans lesquelles s'inscrit son action. A cet égard l'évaluation des risques revêt une portée heuristique en dévoilant, à l'aide de la controverse en vigueur parmi les inspecteurs, les tensions de fond en œuvre dans ce groupe professionnel. En effet, l'évaluation des risques, qui se diffuse massivement à la fin des années 1990, contribue à remettre en cause la hiérarchie des normes et des acteurs de la prévention. La hiérarchie des inspecteurs, qui tient depuis peu un discours managérial, ne parvient pas à orienter et à contrôler l'activité des inspecteurs, qui développent par ailleurs peu de régulation autonome. Il en résulte un handicap pour des apprentissages collectifs permettant à l'inspection du travail de reconstruire sa légitimité.Le déficit de coopération stratégique entre les inspecteurs et les autres acteurs de la prévention des risques professionnels ne permet pas de pallier le déficit des régulations internes à l'inspection.Divisés sur les enjeux de l'évaluation des risques, les inspecteurs du travail se partagent aussi – selon deux figures types – sur la place à accorder à la ressource légale (versus l'accommodation des règlements et la négociation collective) et à la ressource coopérative tant en interne à l'inspection qu'avec les autres acteurs de la prévention (versus la défense de leur autonomie et une posture régalienne).L'absence de recomposition d'un modèle d'action légitime pour les agents et les autres acteurs de la prévention expose l'inspection du travail à une attitude de repli de ses agents.
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Contribution à la définition d'actions pour la pérennisation de la prévention des risques professionnels dans les PME-PMIMartin, Christophe 16 December 2008 (has links) (PDF)
Contribution à la définition d'actions de prévention et la pérennisation de la prévention des risques professionnels dans les PME-PMI Les recherches concernant la performance en matière de santé et de sécurité au travail dans les petites et moyennes entreprises (PME) sont relativement récentes( postérieures aux années 1990.Bien qu'elles soient très hétérogènes, tant surt le plan des méthodes que des angles d'approches, toutes font état d'une vulnérabilité de ces organisations face aux risques liés à la santé et à la sécurité au travail (SST); les entreprises de moins de 50 personnes étant particulièrement exposées. Un état de l'art international a mis en évidence les déterminants internes et externes du niveau de prévention des risques SST dans ces entreprises.L'objet de cette thèse a été dans un premier temps de les classifier et d'établir des relations entre eux pour aboutir à une représentation générale de la détermination du niveau de prévention des risques SST dans les PME. Dans un deuxième temps, sur la base de ces déterminants, une action de prévention à destination des PME a été réalisée sous la forme d'une action collective qui associait des acteurs relais, des techniciens de la sécurité au travail, des institutionnels de la prévention et utilisait un outil de diagnostic réglementaire. Cette action pilote a donné lieu à une recherche qualitative afin d'évaluer le dispositif et de valider les conclusions des enquêtes internationales dans les entreprises françaises. Cette enquête a conduit à un nouveau questionnement sur la pérennité de la prévention dans ces organisations et sur les acteurs à même d'opérationnaliser le plan de prévention qui a donné lieu dans un troisième temps à une recherche-intervention dans une entreprise représentative des PME étudiées. En implémentant de nouveaux outils de diagnostics et d'évaluation des risques, cette recherche a permis de faire émerger des conditions d'appropriation de ces outils et de mise en oeuvre d'un plan de prévention.
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Contribution à la maîtrise des conformités légales en santé et sécurité au travailAudiffren, Thomas 10 December 2012 (has links) (PDF)
Le souci du respect de la législation applicable en matière de Santé et de Sécurité au Travail (SST) est longtemps resté absent des politiques managériales des entreprises, et ce quelle que soit leur taille. Cependant, sous l'effet de pressions légales, économiques, sociales ou encore en raison du développement de référentiels normatifs dans ce domaine (exemples : OHSAS 18001), les employeurs sont incités à développer des dispositifs de maîtrise de la conformité légale plus ou moins complexes. Cependant, la mise en œuvre de véritables Systèmes de Maîtrise des Conformités (SMC) implique le déploiement de ressources humaines, financières, temporelles, méthodologiques mais également technologiques importantes. Pour faire face à cette situation, différentes catégories de prestataires de services proposent désormais des solutions de suivi et de gestion de la conformité. Malgré cela, l'étude de l'état des pratiques d'entreprise en matière de maîtrise des conformités légales SST montre que ces dernières sont encore extrêmement hétérogènes et que des besoins en matière de méthodes ou encore d'outils de consolidation des données (rapports de conformité, plans d'actions, ...) apparaissent nettement. En s'appuyant sur ces éléments de contexte, ce travail de recherche propose la modélisation d'un Système de Maîtrise des Conformités répondant aux besoins exprimés par de nombreuses entreprises afin de gérer des aspects tels que la veille réglementaire, les évaluations de conformité ou encore la gestion des plans d'actions. Afin d'évaluer l'intérêt et la pertinence du modèle proposé, plusieurs expérimentations ont été conduites en entreprise. Une synthèse des résultats obtenus est présentée à la fin de ce travail.
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