Cette thèse cherche à comprendre les enjeux, les démarches et les orientations des systèmes d'information communautaires des maillons stratégiques de la chaîne de transport (les ports et les aéroports) à travers une étude approfondie des interrelations entre ces systèmes et les acteurs de transport sous l'effet des évolutions économiques, technologiques et organisationnelles. Sous la pression des concurrences verticales, leurs bilans sont en général mitigés. Malgré cela ces systèmes restent nécessaires car ils ont apporté des contributions parfois importantes. Dans ces derniers temps on voit apparaître un nombre croissant de ces systèmes dans ces plates-formes. Dans les domaines économique et organisationnel, ces systèmes permettent à différents acteurs d'améliorer leur productivité et les services rendus à leurs clients. Dans le domaine juridique la mise en place de ces systèmes a permis la simplification et la révision de certains règlements, en particulier douaniers. Dans le domaine technique, le développement de ces systèmes a enrichi les savoir-faire sur l'informatique de gestion des plates-formes de fret et contribué à la définition de nouveaux messages dans le processus de normalisation. Par ailleurs, on voit que ces systèmes ne modifient pas le rapport de forces existant entre les acteurs. Enfin, on remarque que la rapide évolution de la technologie a pesé lourdement sur ces systèmes. Cependant, de l'autre côté, elle promet aussi de nouveaux services qui viendront enrichir les fonctionnalités existantes de ces systèmes. Parmi ces services, on peut constater ceux du marché virtuel et ceux qui sont liés au commerce électronique et à l'échange automatique multiforme, multimédia et multistandard.

Certains Etats pratiquent la libre immatriculation, également connue sous le terme péjoratif de " pavillons de complaisance " : ils enregistrent des navires chez eux sans considération de la nationalité ou de la résidence effective des propriétaires, et leur permettent ainsi d'échapper au cadre légal de leur pays d'origine. Aspect de la mondialisation, le phénomène qui a pris de l'ampleur dans les 30 dernières années est aujourd'hui largement répandu, voire universel.Au-delà des aspects juridiques (chaque Etat organise son droit à immatriculer les navires), la libre immatriculation a des conséquences économiques fortes car la législation de l'Etat d'immatriculation - dit " Etat du pavillon " - détermine certains coûts ou certaines facilités pour l'entreprise qui l'adopte.Le présent travail propose une lecture de la libre immatriculation des navires en tant qu'objet récent de la science économique et tente, à ce titre, de lever le voile sur la portée de cette activité sur les pays d'accueil, en prenant le cadre restreint de petites économies insulaires de la Caraïbe, berceau historique de cette activité et des centres financiers offshore.Sur la base de données économiques sur 30 ans concernant 7 pays de libre immatriculation de la Caraïbe (produits intérieurs bruts et éléments des balances des paiements), la recherche menée montre qu'hormis peut-être le cas à approfondir d'Antigua, aucune corrélation significative n'existe entre le nombre de navires immatriculés et les gains économiques dans les pays d'accueil. Ces résultats vont dans le sens des critiques de la libre immatriculation : cette activité ne présente pas, en soi, un gain pour les petites économies insulaires étudiées.

Le transport maritime fait face à trois défis majeurs : le dérèglement climatique, l'augmentation du cours du baril et le durcissement des normes internationales en termes de pollution et d'émission de CO2. Ce triple challenge peut être relevé en réduisant la consommation de fioul. L'efficacité énergétique des navires est déjà très bonne en comparaison des autres moyens de transport mais elle peut et doit encore progresser. Il existe à cet effet de multiples solutions techniques et opérationnelles. Mais évaluer leur impact réel sur les économies finales n'est pas toujours chose aisée étant donnée la complexité des navires. Une première approche globale de modélisation énergétique du navire tente de répondre à cette problématique. Basée sur le premier principe de la thermodynamique, cette approche a permis de modéliser un paquebot. La consommation de fioul et les émissions associées ont été calculées avec un niveau d'exactitude satisfaisant. Le modèle s'est de plus montré très utile dans la comparaison d'alternatives de conception, illustrant ainsi sa capacité à évaluer les solutions d'économie d'énergie. Une deuxième approche vient compléter la première. Basée cette fois-ci sur le second principe et notamment sur le concept d'exergie, cette approche propose une description plus détaillée et physique du navire. Elle permet d'évaluer précisément les gains d'énergie possibles et en particulier la part convertible en travail mécanique. Cette approche novatrice a nécessité le développement de nouveaux modèles et notamment un nouveau modèle de moteur diesel basé sur l'approche moyenne et qui permet de calculer la balance thermique complète et ce sur tout le champ moteur.

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Certains Etats pratiquent la libre immatriculation, également connue sous le terme péjoratif de « pavillons de complaisance » : ils enregistrent des navires chez eux sans considération de la nationalité ou de la résidence effective des propriétaires, et leur permettent ainsi d’échapper au cadre légal de leur pays d’origine. Aspect de la mondialisation, le phénomène qui a pris de l’ampleur dans les 30 dernières années est aujourd’hui largement répandu, voire universel.Au-delà des aspects juridiques (chaque Etat organise son droit à immatriculer les navires), la libre immatriculation a des conséquences économiques fortes car la législation de l’Etat d’immatriculation – dit « Etat du pavillon » – détermine certains coûts ou certaines facilités pour l’entreprise qui l’adopte.Le présent travail propose une lecture de la libre immatriculation des navires en tant qu’objet récent de la science économique et tente, à ce titre, de lever le voile sur la portée de cette activité sur les pays d’accueil, en prenant le cadre restreint de petites économies insulaires de la Caraïbe, berceau historique de cette activité et des centres financiers offshore.Sur la base de données économiques sur 30 ans concernant 7 pays de libre immatriculation de la Caraïbe (produits intérieurs bruts et éléments des balances des paiements), la recherche menée montre qu’hormis peut-être le cas à approfondir d’Antigua, aucune corrélation significative n’existe entre le nombre de navires immatriculés et les gains économiques dans les pays d’accueil. Ces résultats vont dans le sens des critiques de la libre immatriculation : cette activité ne présente pas, en soi, un gain pour les petites économies insulaires étudiées. / Some States host Open Registers (also known under the pejorative term of “flags of convenience”): ships are registered regardless of their actual owners’ nationality or residence, and thus States enable them to escape from their country of origin’s legal framework. By being an aspect of globalization, this phenomenon has been growing up for 30 years, and is nowadays widespread, or even universal. Because each State fixes the conditions for implementation of its right to register ships, the phenomenon is a legal one. But it has strong economic implications too. Indeed, the laws of the State of registration – namely “flag state” – determine certain costs or some advantages for the company that adopts it, and can be attractive or repellent as for them.This work proposes an economic reading of the open registers of ships as a recent object of economics and tries to highlight the contribution of this activity to small islands’ economies, especially through some Caribbean examples (the Caribbean is by the way the historical cradle of this activity and offshore financial centres).Based on data concerning the last 30 years and 7 open-registry countries of the Caribbean (Gross Domestic Products and some items of the balances of payments), the research conducted here shows that, except perhaps Antigua, no significant correlation exists in host countries between the fleets registered and the economic gains : the “open registration” is not, by itself, a gain for small island economies surveyed.

Cette étude porte sur la question de l’efficacité de la convention d’arbitrage à l’égard des opérateurs du transport maritime de marchandises. Dans un premier temps, la question qui se pose est celle de la détermination du droit applicable à l’efficacité de ladite clause. A cet égard, notre attention se concentre sur l’interprétation et l’application des principes propres à l’arbitrage international par la jurisprudence maritime. L’examen des clauses d’arbitrage insérées dans un contrat de transport maritime ne saurait échapper aux spécificités du droit de transport maritime ainsi qu’aux dispositions des conventions maritimes internationales. Par ailleurs, l’approche du sujet par la méthode comparative nous permettra de découvrir, à travers les solutions concrètes finalement retenues dans les trois systèmes juridiques en question, que l’effet juridique de la clause compromissoire est directement lié à l a position contractuelle de ces opérateurs. Parmi les personnes impliquées dans le transport maritime, le destinataire des marchandises nous intéresse plus particulièrement. Ce dernier n’étant pas présent, en effet, au moment de la formation du contrat, les conditions de son engagement par une clause compromissoire insérée, presque toujours « par référence » dans le titre de transport, font l’objet d’un vif débat doctrinal et jurisprudentiel. / This study is primarily focused on the enforceability of arbitration agreements incorporated in contracts of carriage of goods by sea. First, we will cover the important issue of determining the law applicable to these arbitration agreements. Special attention will be given to how courts tend to implement general international arbitration principles to maritime disputes. An arbitration agreement incorporated in acontract of carriage of goods by sea should also be analyzed in light of the specificities of maritime transport law and applicable international shipping conventions. Moreover, the comparative methodology used herein will show that the enforceability of arbitration agreements is closely related to the qualification of the operators involved in the contract. In particular, among the commercial players involved in the carriage of the goods, we sought to examine the legal position of the consignee of the goods. Indeed, since the consignee is absent at the moment of the contract formation, the binding effect there upon of the arbitration agreement, which is generally incorporated “by reference” to the bill of lading, is highly debated by scholars and judges.

Depuis les années 1980, des épaves de grands navires construits à clin de la fin du Moyen-Age ont été découvertes sur les littoraux des mers septentrionales et occidentales. Elles ont régulièrement suscité individuellement un intérêt de la communauté scientifique en regard de leur architecture, puisque la fin du Moyen-Age correspond historiquement à l’apparition puis à la diffusion et à l’adaptation de la construction navale à franc-bord d’origine méditerranéenne en Europe du Nord et de l’Ouest. Pourtant, la comparaison des différentes épaves entre elles pour étudier les développements de la construction navale à clin de cette période est très récente et généralement rattachée à l’analyse des épaves nouvellement trouvées.Cette thèse étudie l’ensemble des navires de plus de 20 m de long susceptibles, par leur architecture, d’avoir évolué en haute mer sur les routes du commerce lointain. En regard du contexte technique et historique, cette étude est limitée géographiquement aux mers nordiques et chronologiquement au Moyen-Age tardif et au début de la période moderne.Le navire résulte à la fois des technique de construction navale et de la demande de ses commanditaires. Durant la période d’étude envisagée dans la thèse, les marchands, qui sont également les affréteurs, constituent les principaux armateurs avec les gens de mer, marins et capitaines, qui régulièrement sont propriétaires en totalité ou en partie des grands bâtiments.De ce fait, le contexte historique, affectant les activités de commerce et de transport, contribue à expliquer les développements de la construction navale. De plus, l’analyse technique des épaves permet de comprendre comment les charpentiers de marine ont pu répondre à la demande de ces propriétaires. Pour cela, la reconstitution des épaves, comme celle de l’Aber Wrac’h 1(France), est essentielle, car les données relatives à la construction, la conception et la forme des navires fournissent des éléments de comparaison scientifique fiables en regard des typologies chronologiques et régionales et permettent de replacer le navire dans son contexte historique et socio-économique. / Since the 1980s, several wrecks of large clinker ships adting from the late Middle Ages were found on the coasts of Northern and Atlantic seas. The scientific community was regularly interested in the architecture of each site as the late Middle Ages historically corresponds to the appearance, dissemination and adaptation of the carvel shipbuilding from the Mediterranean in Northern and Western Europe. Yet the comparison of the different wrecks themselves to study the development of the clinker shipbuilding of this period is recent and usually linked to the analysis of newly found wrecks.This thesis explores all vessels over a length of 20 meters, which were able, according to their architecture, to sail on open seas for long-distance trade. Due to the technical and historical context, this study is limited geographically to the nordic seas and chronologically to the Late Middle Ages and early modern period.The ship results from the shipbuilding technology and the demand of its owners. During the late Middle Ages, the merchant class, which was the principal user, was also the main shipowner with the seafarers, sailors and captains, who regularly owned all or part of large vessels.Therefore, the historical context, affecting trade and transport activities, helps to explain the developments in shipbuilding. Therefore, technical analysis of wrecks allows understanding how the shipwrights and carpenters could meet the demand of those owners. Hence, there construction of the wreck, such as Aber Wrac’h 1 (France), is essential because the data about the building, design and shape of the vessels provide reliable scientific information for comparison in terms of chronological and regional typologies and help to place the ship in its historical, environmental and socio-economic context.