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Notre thèse fait l'analyse du contrôle du juge sur la sentence arbitrale interne et internationale en droit Marocain par le biais de l'exequatur et à l'occasion du recours en annulation au vue de la jurisprudence tant Marocaine que Française et dresse une étude critique quant à son incidence. / Our thesis analyzes the judge’s control over the internal and international arbitral award in Moroccan law through exequatur and on the occasion of the action for annulment in view of both Moroccan and French jurisprudence and draws up a critical study of its impact.

京都大学 / 0048 / 新制・課程博士 / 博士(理学) / 甲第20192号 / 理博第4277号 / 新制||理||1615(附属図書館) / 京都大学大学院理学研究科化学専攻 / (主査)教授 依光 英樹, 教授 丸岡 啓二, 講師 西村 貴洋 / 学位規則第4条第1項該当 / Doctor of Science / Kyoto University / DGAM

京都大学 / 0048 / 新制・課程博士 / 博士(理学) / 甲第20944号 / 理博第4396号 / 新制||理||1631(附属図書館) / 京都大学大学院理学研究科化学専攻 / (主査)教授 依光 英樹, 教授 丸岡 啓二, 教授 大須賀 篤弘 / 学位規則第4条第1項該当 / Doctor of Science / Kyoto University / DGAM

L'importance des systèmes collaboratifs a considérablement augmenté au cours des dernières années. La majorité de nouvelles applications sont conçues de manière distribuée pour répondre aux besoins du travail collaboratif. Parmi ces applications, nous nous intéressons aux éditeurs collaboratifs temps-réel (RCE) qui permettent la manipulation de divers objets partagés, tels que les pages wiki ou les articles scientifiques par plusieurs personnes réparties dans le temps et dans l'espace. Bien que ces applications sont de plus en plus utilisées dans de nombreux domaines, l'absence d'un modèle de contrôle d'accès adéquat limite l'exploitation de leur plein potentiel. En effet, contrôler les accès aux documents partagés de façon décentralisée et sans alourdir les performances du système collaboratif représente un vrai challenge, surtout que les droits d'accès peuvent changer fréquemment et de façon dynamique au cours du temps. Dans cette thèse, nous proposons un modèle de contrôle d'accès générique basé sur l'approche de réplication optimiste du document partagé ainsi que sa politique de contrôle d'accès. Pour cela, nous proposons une approche optimiste de contrôle d'accès dans la mesure où un utilisateur peut violer temporairement la politique de sécurité. Pour assurer la convergence, nous faisons recours à l'annulation sélective pour éliminer l'effet des mises à jour illégales. Vu l'absence d'une solution d'annulation générique et correcte, nous proposons une étude théorique du problème d'annulation et nous concevons une solution générique basée sur une nouvelle sémantique de l'opération identité. Afin de valider notre approche tous nos algorithmes ont été implémentés en Java et testés sur la plateforme distribuée Grid'5000 / The importance of collaborative systems in real-world applications has grown significantly over the recent years. The majority of new applications are designed in a distributed fashion to meet collaborative work requirements. Among these applications, we focus on Real-Time Collaborative Editors (RCE) that provide computer support for modifying simultaneously shared documents, such as articles, wiki pages and programming source code by dispersed users. Although such applications are more and more used into many fields, the lack of an adequate access control concept is still limiting their full potential. In fact, controlling access in a decentralized fashion for such systems is a challenging problem, as they need dynamic access changes and low latency access to shared documents. In this thesis, we propose a generic access control model based on replicating the shared document and its authorization policy at the local memory of each user. We consider the propagation of authorizations and their interactions. We propose a optimistic approach to enforce access control in existing collaborative editing solutions in the sense that a user can temporarily violate the access control policy. To enforce the policy, we resort to the selective undo approach in order to eliminate the effect of illegal document updates. Since, the safe undo is an open issue in collaborative applications. We investigate a theoretical study of the undo problem and propose a generic solution for selectively undoing operations. Finally, we apply our framework on a collaboration prototype and measure its performance in the distributed grid GRID?5000 to highlight the scalability of our solution

L'objectif des travaux réalisés dans le cadre de cette thèse est d'étudier l'association des techniques de transmission multi-antennes (MIMO) avec des schémas de réception itératifs dans un contexte de transmission sans fil haut débit.<br /><br />A largeur de bande et qualité de réception équivalentes, l'utilisation d'antennes multiples en communications numériques permet d'augmenter le débit utile de la transmission. Cependant sous l'hypothèse d'une non connaissance du canal à l'émission, les potentialités du canal MIMO ne sont généralement exploitées qu'au prix d'une réception très complexe, difficilement réalisable au sein d'un circuit intégré. <br /><br />Tout d'abord, afin de lutter contre la sélectivité fréquentielle et de simplifier le traitement en réception, nous choisissons d'associer la modulation multi-porteuses OFDM à des schémas de transmission MIMO. Par ailleurs, en étendant les résultats obtenus dans le domaine de la turbo-égalisation au contexte multi-antennes, nous étudions une technique de réception itérative adaptée au schéma de transmission MIMO-OFDM. L'utilisation de filtres linéaires optimisés au sens du critère Minimum Mean Square Error (MMSE) confère aux récepteurs une complexité raisonnable et conciliable avec les exigences d'implémentation.<br /><br />Les récepteurs proposés sont ensuite associés à des techniques complémentaires telles que le précodage linéaire ou le MC-CDMA. Il est démontré qu'en dimensionnant convenablement l'émission il est possible de tirer parti de toute la diversité du canal de propagation tout en exploitant de façon optimale sa capacité.<br /><br />Les performances de différents systèmes sont enfin évaluées sur différents canaux théoriques puis réalistes, en examinant notamment l'influence de la corrélation entre antennes et en intégrant la fonction d'estimation de canal. Dans ces différents contextes, la comparaison avec des systèmes conventionnels montre l'intérêt d'utiliser une réception itérative.

Dans notre société de plus en plus mobile, nous constatons que les systèmes de communication mains libres sont devenus une norme, que ce soit pour les interactions homme-machine ou homme-homme. Cependant, il est difficile de garantir la qualité du signal de parole lors d'une prise de son distante car les microphones captent en plus du signal désiré le bruit de fond, la réverbération, le signal d'écho et les autres sources de parole concurrentes. Les antennes acoustiques associées aux techniques de formation de voies sont une solution efficace et aujourd'hui technologiquement réalisable. Grâce à leur directivité, elles améliorent le rapport signal sur bruit de même que, en exploitant la corrélation spatiale du champ sonore, elles permettent de réduire la réverbération, l'écho et le bruit. Les antennes acoustiques jouent un rôle croissant dans la téléphonie mains libres, la reconnaissance de locuteur, les systèmes à commande vocale, l'aide aux malentendants ou la surveillance audio. Dans cette thèse, pour s'adapter aux environnements variants dans le temps, aux non-stationnarités des signaux et aux éventuels mouvements du locuteur, nous considérons les antennes adaptatives de type GSC (Generalized Sidelobe Canceller) pour leur implémentation avantageuse. Cependant, l'un des défauts majeurs de cette antenne, couramment utilisée, réside dans la fuite du signal utile dans l'étage d'estimation du bruit provoquant de fortes dégradations voire l'auto-annulation de ce signal en sortie. Pour résoudre ce problème, nous proposons de mettre à profit la structure récursive spécifiquement dédiée à la gestion de la diaphonie dans la technique d'annulation adaptative de bruit bicapteur, nommée CTRANC (Crosstalk-Resistant Adaptive Noise Canceller). Ainsi, avant de proposer une extension de cette méthode au cas du GSC et donc de définir une nouvelle architecture récursive pour celui-ci, nous donnons dans un premier temps une analyse complète du CTRANC et proposons de nouveaux algorithmes adaptatifs dans le domaine fréquentiel. Par ailleurs, notre étude fournit également de nouveaux résultats sur les propriétés de convergence et l'existence d'un point d'équilibre pour le CTRANC. Enfin, des résultats expérimentaux confortent l'analyse et montrent l'efficacité des solutions proposées pour la suppression du signal de fuite et l'amélioration des performances.

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En matière de propriété industrielle, alors que le contentieux relatif à l'exploitation contractuelle et à la contrefaçon est arbitrable de longue date, l'annulation des titres échappait à la compétence arbitrale. Cela donnait prise à des procédés dilatoires puisqu'une simple exception de nullité pouvait bloquer la procédure arbitrale. Un arrêt récent de la Cour d'appel de Paris a étendu la compétence arbitrale : désormais, le tribunal arbitral peut statuer inter partes sur une exception de nullité relative à un titre de propriété industrielle. Cette solution, bien qu'utile pour garantir l'efficacité de l'arbitrage, n'est pas exempte de critiques. Notamment, elle n'est pas conforme à la nature des droits de propriété industrielle qui sont efficaces à l'égard de tous et elle n'empêche pas le risque des décisions contradictoires et de titres « boiteux ». La présente thèse explore donc la possibilité de reconnaître aux arbitres compétence pour décider erga omnes sur la validité des titres de propriété industrielle. Plusieurs raisons ont été avancées pour fonder l'inarbitrabilité de la demande d'annulation de ces titres. En particulier, on considère généralement qu'une sentence arbitrale ne peut pas produire l'effet absolu attaché à une décision d'annulation. Cependant, les sentences arbitrales sont opposables aux tiers et un prétendu effet inter partes de la sentence ne peut pas justifier l'inarbitrabilité de la demande d'annulation. La raison profonde de l'inarbitrabilité actuelle, en droit français, réside dans la nature inter partes de la justice arbitrale internationale, qui ne prévoit pas de protection procédurale au profit des tiers intéressés par le sort du titre. Le domaine arbitrable pourrait donc être élargi à condition de garantir l'effet erga omnes de la sentence par la publicité de celle-ci et et de le contrebalancer par une tierce opposition limitée, moderne et adaptée à l'arbitrage international. Cette solution, si elle était acceptée par les droits nationaux, modifierait les conditions de l'examen de l'arbitrabilité, par le tribunal arbitral et par le juge étatique. / While the arbitrability of contractual and infringement disputes in the field of industrial property has been the norm for many years, validity disputes remained outside of the arbitral jurisdiction. This resulted in some delaying tactics since a simple nullity exception may block arbitral proceedings. In 2008 the Paris Court of Appeal extended the arbitral jurisdiction: henceforth, an arbitral tribunal may rule inter partes regarding the nullity exception on an industrial property title. This solution, protecting the efficiency of arbitration, remains questionable. In particular, it does not respect the nature of industrial property rights having an effect against all, and it does not prevent the risk of contradictory rulings and the inconsistent enforcement of industrial property rights. This study examines whether an arbitral tribunal shall have jurisdiction to rule on the validity of industrial property titles with an effect against all. Many reasons have been put forth to establish the inarbitrability of these disputes. In particular, an arbitral award shall not generate the erga omnes effect attached to a decision of nullity. However, arbitral awards are “opposable” against third parties and the so-called inter partes effect of awards shall not justify the inarbitrability of nullity disputes. The essential reason of inarbitrability in French law is, therefore, the inter partes nature of international arbitral justice, which does not provide a protection mechanism for interested third parties. The arbitral jurisdiction may be extended provided that awards have an erga omnes effect by way of publication, and that this effect is counterbalanced with a limited and modern tierce opposition procedure adapted to international arbitration. This solution, if accepted by national laws, would revise the conditions under which arbitral tribunals and national courts determine arbitrability.