Thèse : Histoire : Paris 4 : 1990.

La Conférence du Désarmement en tant que « forum unique de négociation multilatéral sur le désarmement » subit une impasse de plus de 15 ans. Elle demeure sans aucun résultat après la dernière négociation du TICE qui s’est terminé en 1996. C’est la raison pour laquelle, tout d’abord nous essayons d’analyser les cadres de négociation et les contenus des traités dans le domaine du désarmement et de la non-prolifération en présentant en deux titres, pour analyser la formation de la normativité et des accords dans ce domaine. En effet, cette thèse couvre tous les types d’armes et ses traités pour la limitation ou l’interdiction de l’arme de destruction massive, y compris les armes nucléaires, biologiques et chimiques, et conventionnelles. La portée de ces instruments varie aussi à partir de traités comme le TNP jusqu’au soft law comme le programme d’action pour les armes légères et de petit calibre. En ce qui concerne la formation de la normativité, le dernier titre essaye d’analyser aussi l’aspect juridique de la négociation et le mécanisme pour renforcer le respect du traité. Ce sont les éléments essentiels pour la naissance de la normativité primordiale des accords en tant que documents juridiquement contraignants, et leur validité. Nous essayons aussi l’analyse du soft law et de la jurisprudence de la Cour internationale de Justice comme source de normativité dans l’ensemble de normes autour du désarmement et de la non-prolifération. C’est ainsi que cette thèse va essayer l’étude minutieuse des problèmes autour de la formation et de la normativité des accords multilatéraux dans le domaine du désarmement et de la non-prolifération. / The Conference on Disarmament as “the single multilateral forum of negotiation on disarmament” suffers from more than 15 years’ stalemate. Its annual session ends without any result every year after the last negotiation of the CTBT until 1996. That is the reason why this doctoral dissertation tries to analyze the framework of negotiation first of all and then the content of the treaties in the field of disarmament and non-proliferation. It also tries to analyze for the normativity of the various instruments in this field. In fact, this dissertation covers every type of weapons and the treaties for their limitation and prohibition starting for weapons of mass destruction to conventional weapons. The coverage of the instruments also varies from the treaties such as NPT to the soft law like the program of action for small arms and light weapons. As for the formation of the normativity, the last part tries to analyze the legal aspect of the negotiation and the mechanism to strengthen the compliance of the treaty. They are the essential elements for the primordial normativity of the treaties as legally binding documents and their validity. The analysis also covers the soft law and legal cases sentenced by the International Court of Justice as a source of normativity in the holistic approach so as to clarify the norms related to disarmament and non-proliferation. In this way this doctoral dissertation tries the in depth study of the process for the formation and the normativity of the multilateral treaties in the field of disarmament and the non-proliferation.

La plupart des conflits aujourd'hui sont menés essentiellement avec des armes légères et de petit calibre. Celles-ci sont les armes privilégiées dans les guerres civiles, le crime organisé et les guerres de gang. L'examen des divers aspects de la question des armes légères met l'accent sur l'incidence négative que ces armes ont sur la sécurité humaine, les droits de l'homme et le développement social et économique, en particulier dans les situations de crise, de conflit et d'après conflit. Lutter contre la prolifération des armes légères exige d'agir sur l'offre et la demande en armements, de se préoccuper des stocks d'armes existants et des flux du commerce des armes, tant au niveau des trafics illicites que de celui des ventes légales. Par ailleurs, la problématique des armes légères doit à la fois être abordée de manière spécifique en fonction des caractéristiques particulières de ce type d'arme, mais aussi être incluse dans la question des stocks et des ventes d'armes conventionnelles en général. Grâce à la volonté de quelques Etats et à la mobilisation de la société civile, une réelle dynamique internationale est née il y a quelques années et devrait aboutir à l’adoption d’un Traité sur le Commerce des Armes en 2012. / Most conflicts today are held essentially with small arms and light weapons. They are the weapons of choice in civil wars, organized crime and gang wars. The consideration of the various aspects of the question of light weapons emphasizes the negative incidence that these weapons have on human security, human rights and social and economic development, in particular in situations of crisis, conflict and post-conflict.Fighting against the proliferation of small arms and light weapons requires to act on the supply and demand in armaments, to control existing stocks of weapons and their flow, both at the level of the illicit traffics and legal sales. Besides, the problem of SALW proliferation must be approached in a specific way according to the particular characteristics of this type of weapon, but they should also be included in the control of conventional arms sales in general.Thanks to the will of some States and to the mobilization of the civil society, a real international dynamic was born a few years ago and should lead to the adoption of an Arms Trade Treaty in 2012.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Comment quelques grammes de plomb propulsés par quelques grammes de poudre peuvent-ils avoir raison, à distance, du plus robuste des soudards ? Pourquoi le même projectile peut-il tuer l’un et épargner l’autre ? Depuis le XVe siècle, ces questions effraient le combattant, intriguent le chirurgien et agitent la communauté scientifique.Croisant données historiques, comptes rendus médico-légaux et expérimentation scientifique, cette étude tente de répondre à ces interrogations pluriséculaires. Les sources consultées reposent principalement sur les écrits chirurgicaux, mais explorent également les ouvrages traitant d’armes, de munitions et de tactique, partant du principe que tous ces facteurs jouent un rôle dans ce drame parfois définitif qu’est la rencontre tumultueuse entre un projectile et la cible particulière que constitue l’organisme humain. Les réponses apportées sont contrastées et souvent contradictoires : à ceux qui estiment qu’une plaie par projectile d’arme à feu est une plaie comme les autres répondent ceux qui considèrent que le mécanisme qui l’a produit doit être pris en compte dans l’étude de ces effets et dans la décision thérapeutique. Ce travail expose, au travers de ces polémiques, l’extrême diversité des effets vulnérants des armes à feu, aucun traumatisme balistique n’étant strictement superposable à un autre. Ce caractère non reproductible, en dehors de l’expérimentation scientifique, exclut toute conclusion formelle et définitive quant aux effets des projectiles d’armes à feu. Être touché par une balle reste une aventure individuelle aux conséquences imprévisibles. / How can a few grams of lead expelled with a few grams of powder remotely take out the toughest boor? Why can the same projectile kill one and spare the other? Since the 15th century, these questions frighten the fighter, intrigue the surgeon and stir the scientific community.Crossing historic data, medicolegal reports and scientific experiments, this study tries to answer these centuries-long questions. The consulted sources are mostly based on surgical writing but also explore books dealing with weapons, ammunition, tactics, given all these factors interneve in this, something definitive, drama that is the tumultuous encounter between a projectile and the particular target that the human body is. The results are mixed and often contradictory, opposing those who think a projectile-induced wound is a common wound and those who consider the igniting mechanism has to be taken into account to study and treat its effects efficiently. This work shows, apart from these polemics, the great diversity of firearms wounding effects, no ballistic trauma being strictly comparable to another. This non-reproductible specificity, aside from scientific experiments, rules out any formal and definitive answer regarding the effects of firearms projectiles. Being shot with a bullet remains an individual adventure with unpredictable consequences.

Les relations internationales du Brésil sont marquées par l'omniprésence états-unienne. Nous proposons ici de déconstruire en partie cette perspective, à l'appui d'archives inédites issues des ministères français des Affaires étrangères et de la Défense. Durant les années 50, 60 et 70, la France a envoyé ses plus grands spécialistes du renseignement au Brésil. Issus d'horizons politiques très différents, ces hommes ont assuré le transfert des doctrines coloniales de l'armée française vers l'armée brésilienne mais ils ont aussi créé des débouchés pour les industries françaises reconstituées dans l'après la Seconde Guerre mondiale. En moins de vingt ans, l'armée française a entièrement remodelé la perception que les militaires brésiliens avaient de leur rôle. La technologie exportée n'était pas uniquement matérielle ; politique, elle a permis la construction d'un nouvel édifice militaire, fondé sur le principe de la guerre anti-subversive, sur l'action des services de renseignement et sur l'hégémonie des groupes industriels liés à l'armement. En ce sens, la France a largement contribué à ce que l'armée brésilienne atteigne son autonomie stratégique. Pourtant, sa technologie n'a pas apporté que des résultats positifs. Bien au contraire, à l'instar des guerres menées par l'armée française dans les colonies, la guerre anti-subversive au Brésil a refondu la société brésilienne.

Berlin, Staatswiss. Diss., v. d. Jur. Fak. genehmigt, v. 8. Aug. 1931. / Im Buchh. ebd.

Diss. : Philosophische Fakultät : Münster : 1982. - Bibliogr. p. 444-498. Notes bibliogr. -

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Th. 3e cycle--Histoire--Strasbourg 2, 1988. / Bibliogr. p. 157-161.