Thesis (doctoral)--Université de Savoie, 1996. / Includes bibliographical references (p. 1093-1134) and Index.

Thesis (doctoral)--Université de Savoie, 1996. / Includes bibliographical references (p. 1093-1134) and Index.

Cette thèse porte sur l'architecture gothique flamboyante du comté de Bourgogne dela fin du XIVe siècle aux grands chantiers du XVIe siècle : Notre-Dame de Gray etNotre-Dame de Dole. Le corpus compte dix-sept monuments comprenant une majoritéd'églises paroissiales et deux chapelles commanditées par de puissants seigneurs comtois.Cette étude s'inscrit dans un vaste cadre chronologique et permet de poser unjalon dans la compréhension de l'architecture flamboyante en France. La confrontationdes sources écrites à l'analyse monumentale des édifices permet d'appréhender la complexité et la diversité des formes qui s'introduisent dans le comté de Bourgogne à la findu Moyen Âge et dans la première moitié du XVIe siècle. / This thesis focuses on the Flamboyant Gothic architecture of County of Burgundyfrom the late XIV century to the large construction sites of the XVI century : Notre-Dame de Gray and Notre-Dame de Dole. The corpus has seventeen monuments mostlycomprised of parish churches, but also of two chapels commissioned by powerful lordsof the County. This study is part of a broad chronological framework and helps lay amilestone in the understanding of the flamboyant architecture in France. The approachis a comparative analysis of sources and monumental buildings, which allows us tounderstand the complexity and the diversity of forms that were introduced into theCounty of Burgundy in the late Middle Ages and in the first half of XVI century.

Titre de l'écran-titre (visionné le 17 avril 2023) / L'exécution des contrats d'entreprise de construction est fréquemment source de difficultés pour les contractants. De nombreux litiges sont soumis aux tribunaux en relation avec des projets de construction d'envergure. La Cour d'appel du Québec a même affirmé que les réclamations et différends découlant de ces contrats sont inévitables et prévisibles, faisant « véritablement partie de l'échange contractuel normal ». L'important contentieux relatif à l'exécution des contrats d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier apparaît symptomatique d'un régime juridique déficient, impuissant à encadrer adéquatement les rapports contractuels entre clients et entrepreneurs. Nous avons entrepris de retracer l'origine, d'un point de vue juridique, des difficultés rencontrées lors de l'exécution des contrats d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier. Nous nous sommes interrogée à savoir si la conception de ce contrat, qui a servi de fondement à l'élaboration des règles codifiées et qui continue d'imprégner la jurisprudence, pouvait être en cause. Nous avons aussi exploré des pistes de solution afin de contribuer au renouvellement du régime de droit civil applicable à la réalisation d'ouvrages immobiliers d'envergure. La première partie de notre thèse est consacrée à une analyse critique du cadre légal du contrat d'entreprise du Code civil du Québec. Elle nous permet d'en dégager les assises conceptuelles. Nous montrons alors que les codificateurs ont élaboré le cadre légal applicable au contrat d'entreprise en adoptant la seule perspective du client et en cherchant à protéger ses intérêts, souvent au détriment de ceux de l'entrepreneur. Ils ont présumé de la vulnérabilité du client en plus d'insister sur l'expertise de l'entrepreneur. Le Code présente aussi le contrat d'entreprise comme un contrat à exécution instantanée, centré sur la délivrance de l'ouvrage au client et faisant abstraction de la phase d'exécution des travaux permettant la réalisation de l'ouvrage. Le contrat d'entreprise est conceptualisé comme un contrat immuable par lequel les risques entourant la réalisation de l'ouvrage sont attribués à l'entrepreneur. Finalement, les codificateurs en font un contrat bipartite et isolé, limité aux seuls rapports entre le client et l'entrepreneur. Dans la deuxième partie de notre thèse, nous étudions la jurisprudence des tribunaux d'appel qui révèle un décalage entre les postulats partagés par les codificateurs et les caractéristiques particulières des contrats d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier. Ce décalage se manifeste notamment au regard du rapport de force entre les parties, de la durée de l'exécution du contrat, de la quantité de changements perturbant le déroulement des travaux ainsi que du nombre d'intervenants, aux liens variés et complexes, contribuant à la réalisation de l'ouvrage. En dépit des transformations du régime juridique qu'ils ont initiées, les tribunaux ne sont pas parvenus à combler le décalage observé ni à proposer un nouveau modèle contractuel cohérent. Devant ces constats, nous poursuivons notre recherche dans la troisième partie de notre thèse en mobilisant des connaissances issues de la gestion de projet de construction ainsi que de la théorie des contrats afin de sonder des avenues possibles pour l'élaboration d'une nouvelle théorisation du contrat d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier, davantage en phase avec les caractéristiques particulières de ces contrats. En tirant profit du double éclairage qu'offrent la Lean Construction et la théorie relationnelle du contrat sur le contrat étudié, notre thèse met de l'avant une conception renouvelée de celui-ci. Elle suggère que le contrat d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier, plutôt que d'être perçu comme un contrat protecteur, instantané, immuable et isolé, devrait être perçu comme un contrat coopératif, évolutif, flexible et indissociable d'un ensemble contractuel. Ce nouveau modèle offre un guide au législateur pour apporter des modifications au Code civil du Québec, aux tribunaux pour continuer le développement de solutions jurisprudentielles ainsi qu'aux parties pour revoir la rédaction de leurs contrats.

Du fait de son rôle moteur de l’économie marocaine, le secteur de la construction agit comme véritable levier de croissance. Passé la consolidation actuelle, il devrait continuer son développement dans les années à venir, du fait de la conjonction de plusieurs facteurs endogènes.Toutes les études juridiques menées à ce jour au Maroc n’ont traité que de la responsabilité contractuelle des constructeurs sans jamais pour autant aborder leur responsabilité extracontractuelle et encore moins son assurance. La présente thèse essaie d’analyser la responsabilité extra contractuelle des constructeurs dans le cadre de législation marocaine tout en la comparant son traitement par d’autres législations européennes (France, Grande Bretagne, Allemagne et Espagne) ou africaines (Algérie, Tunisie et Sénégal). Ce choix est d'abord motivé par l'existence actuelle d'un important contentieux entre les constructeurs et les maitres d’ouvrage de nature extra contractuelle. Il repose également sur l'objectif de rechercher les explications objectives de ce contentieux dans le cadre du jeu des règles de la responsabilité des constructeurs tracées par la législation marocaine.En matière d’assurance construction, le Maroc s’est mis tardivement à l’instauration d’une obligation d’assurance à travers la loi 59-13 promulguée par Dahir 1.16.129 du 25 Aout 2016 modifiant et complétant la loi 17-99 portant code des assurances - B.O 6506 du 6-10-2016. Or, ce système d’assurance obligatoire mis en place actuellement ne pourrait être efficace et répondre aux aspirations des professionnels que s’il satisfasse à des conditions tirées des expériences passées d’autres pays tels la Tunisie et la France. / Thanks to its driving force in the Moroccan economy, the building sector acts as an effective impetus growth .Apart from the current consolidation ,it should further its development in the following years .Through a combination of several endogenous factors. All legal studies undertaken in MOROCCO up to now have just dealt with manufacturers contractual liability without considering their contractual liability not to mention its insurance. The present thesis tries to analyse the extra contractual liability within MOROCCAN LAW while comparing it with European legislations such as FRANCE, GREAT BRITAIN, GERMANY and SPAIN or African legislations ALGERIA TUNISIA and SENEGAL. This choice is primarily motivated by the current existence of significant conflicts between builders and the extra contractual property owners. One of its main objectives is to find out sound explanations to these conflicts in the game rules of builders liability set by Moroccan legislation. In terms of construction insurance, MOROCCO has finally elaborated the introduction of a compulsory insurance through the 59-13 law promulgated by Dahir 1.16.129 of 25th august 2016 amending and supplementing law 17.99 insurance code in B.O 6506 of 6th October 2016. Now this compulsory insurance system currently operational could be effective and satisfy the professionals aspirations if it draws lessons from previous experiences of other countries such as TUNISIA and FRANCE.

« Thèse présentée à l'École des gradués de l'Université Laval pour l'obtention du grade de maître ès arts (M.A.) » / « Le cours de "sécurité générale sur les chantiers de construction" est devenu obligatoire pour tout nouveau travailleur embauché apès le 1er mai 1976, d'après une disposition du code de sécurité pour les travaux de construction. Afin d'accélérer le processus de formation, on a investi 3 millions de dollars dans l'opération "sécurité construction", qui s'est déroulée de 1978 à 1981 et qui a permis de dispenser ce cours à 90 000 des 150 000 travailleurs du secteur d'intervention en sécurité jugé le plus prioritaire. Privilégier ainsi la formation en sécurité dans un tel secteur suscitait certaines interrogations quant à la philosophie sous-jacente à cette approche, ce qui a orienté la démarche vers une évaluation de ce cours. La stratégie de recherche évaluative utilisée dans la présente étude renfermait deux types d'analyse. La première, opérant au niveau des objectifs du cours, a conduit à retenir la modification des attitudes de sécurité comme objectif d'évaluation. La seconde analyse concluait que la structure pédagogique du cours permettait une telle modification, compte tenu du contexte. Cette évaluation formative a également révélé l'absence de diagnostic précis nécessaire à l'élaboration de tout objectif de formation. Quant à l'évaluation sommative, les principaux résultats indiquent que les attitudes de départ, positives pour le groupe expérimental et neutres pour le groupe contrôle, ne se sont pas modifiées pendant la période d'expérimentation et ce, pour les divers étalements dans le temps du cours. La thèse d'un contre-effet provoqué par des changements en matière de sécurité survenus sur le chantier pendant la phase d'expérimentation n'a pu être considérée en regard de l'analyse des variables contrôles. Les résultats n'ont pu être généralisés à la population du fait de la taille insuffisante de l'échantillon, mais demeurent valables pour les périodes antérieures à l'expérimentation. En effet, l'hypothèse d'une sur-représentation d'individus retardataires ou récalcitrants a été également écartée. La stratégie de recherche évaluative, ainsi que le devis de recherche factoriel avant-après avec groupe contrôle, permet de placer une certaine confiance dans les résultats obtenus. Dans la perspective où ces derniers ne généreraient pas une reconsidération du type d'intervention à privilégier dans le secteur de l'industrie de la construction, ils pourront militer en faveur d'une évaluation plus systématique. »--Pages iii-iv

Dès le dix-septième siècle, la reconstruction à la suite du grand feu de Londres de 1666, la dévastation des forêts par l'industrie du fer, et la production excessive des chantiers de construction royale navale, s'ajoutèrent à la demande domestique régulière, pour engendrer une pénurie de bois de construction en Grande Bretagne. Ce sont les chantiers maritimes de ses colonies en Amérique du nord qui fournissent de plus en plus les navires pour la flotte marchande britannique. Suite à l'Indépendance des Etats-Unis, les voiliers construits aux chantiers de construction des treize colonies ne sont plus admissibles à cette flotte, et ce sont les chantiers du Canada, de la Nouvelle Ecosse, du Nouveau Brunswick et de l'Ile du Prince Edouard qui prennent la relève. La ville de Québec devint un centre important de construction navale. Cette étude porte sur la la construction des grands voiliers au Port de Québec de 1765 à 1893. Un dépouillement des registres du Port de Québec a servi de base pour la recherche qui a été poursuivi dans les greffes des notaires de Québec et, dans certains cas, de Montréal. Les rapports des officiers de la Lloyd's, les recensements, les journaux de la ville et de Grande Bretagne ont tous fourni leur part. D'après ceux-ci nous avons identifié les constructeurs et les chantiers, les matériaux et l'équipement des navires, les métiers et techniques de la construction navale, les types de voiliers construits et le service pour lequel ils ont été utilisés, tout en décrivant des aspects du coté affaires. La thèse comporte en appendice une collection de plans d'emplacements de chantiers, quelques plans et graphiques de détails de construction, et des listes complètes des seize cent trente grands voiliers construits dans les chantiers du Port de Québec et quatre cent soixante sept autres en aval et en amont de Québec qui ont étés enregistrés dans les livres du Port. Nous avons conclu qu'en général la construction était bonne et que la perfection de la technologie des coques en métal fut la cause du déclin de l'industrie. / From the seventeenth century on, deforestation due to the abusive use of wood by the iron industry, excessive naval construction and the extraordinary demand for timber for reconstruction following the Great Fire of London in 1666 led increasingly to the construction of British merchant ships in her North American colonies. Following American Independence, vessels built in the thirteen colonies were no longer entitled to British Registry, and shipbuilders in Quebec and the Maritime Provinces were able to take full advantage of the British demand. When Napoleon blockaded the Baltic, thereby endangering the British supply of timber from northern Europe, a fast-growing Canadian timber trade served as a tremendous stimulus to local shipbuilding. This is a study of the construction of square riggers at Quebec between 1763 and 1893, as revealed principally by the shipping registers of the port, notarial records, Lloyd's Survey Reports, newspaper advertisements and reports, city directories and census reports. It describes the historical background of the trade and local conditions affecting it, identifies the Quebec shipbuilders, pinpointing when and where they worked, describes the shipyards and various aspects of the shipbuilding business, takes a look at the workers and the specialized shipbuilding trades and outlines the techniques they used. It describes and classifies the vessels that were built giving details of their materials and equipment, and looks briefly at their purchasers. The writer concludes that the production of the Quebec shipyards filled a specific need for spacious, light, fast carriers, until the third quarter of the nineteenth century when improved metallurgical technology allowed their place to be taken by metal-hulled ships. The main appendices contain a collection of plans of shipyard sites and lists of the sixteen hundred and thirty vessels of over one hundred tons built at Quebec and four hundred and sixty-seven others built elsewhere on the river, all of which were registered at Quebec. No complete plans of ships built at Quebec were uncovered during the research, but a number of drawings of construction details and mid-ship section plans form another appendix. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2013

A partir d’une enquête ethnographique menée durant cinq ans aux chantiers navals deSaint-Nazaire, cette recherche met en évidence l’hétérogénéité du monde ouvriercontemporain et analyse plus spécifiquement la condition des ouvriers qui constituent laminorité stable sur ce site industriel : les ouvriers Chantiers, recrutés directement parl’entreprise donneuse d’ordres.La thèse présente en premier lieu les qualités qui font de ces ouvriers une aristocratieouvrière au sein d’un monde ouvrier caractérisé par son éclatement. Insérés dansl’emploi stable, dans une entreprise qui leur confère des gratifications matérielles etsymboliques, aux côtés de figures ouvrières plus précaires (intérimaires, ouvriers soustraitants,ouvriers immigrés), les ouvriers Chantiers constituent une fraction ouvrière« stable et honorable ». Ils conservent également certains traits traditionnels du mondeouvrier qui montrent qu’ils ne sont que partiellement affectés par les mutations encours. La thèse étudie ensuite les effets des transformations industrielles sur ces ouvriersstables. Les évolutions du travail ouvrier, les segmentations internes au groupeprofessionnel et les processus de mise en concurrence des salariés participent à larecomposition de cette aristocratie ouvrière. De plus, les modes de gestion de la maind’oeuvre,basés sur le recours massif à la sous-traitance (nationale et étrangère),contribuent à nourrir le sentiment de déstabilisation des ouvriers Chantiers. La présencedes ouvriers sous-traitants est effectivement perçue comme une « menace » et rendtangible le risque de précarisation du « noyau stable ». / This research shows the heterogenity of the contemporary blue collars group. Based ona five years ethnographic research in the Saint-Nazaire shipbuilding industry, it analysesthe working condition of the most integrated and “steady” workers, directly hired by theshipbuilding. The thesis explains why these workers can be seen as an “aristocratic” partof the working class. They benefit from an industry that gives them higher material andsymbolical gratifications than the other workers (subcontracter workers, immigrantworkers, etc.). They are not totally impacted by the current transformations observed inthe industry. Indeed, they show some traditional features of the working class culture.But the thesis explores the consequences of the transformations in the management. Themassive presence of local and foreign subcontractors’ workers intensifies theuncertainty for the future felt by the most steady workers.

Le château ducal de Moulins, s’il a subi diverses destructions, comporte aujourd’hui encore des éléments qui méritent d’être étudiés de près, afin de restituer son état initial. On connaît d’après les sources écrites au moins deux grandes campagnes de construction, la première fut amorcée par le troisième duc de Bourbon, Louis II, à la toute fin du XIVe siècle. La tour maîtresse « Mal-Coiffée » étant datée par dendrochronologie vers 1399/1400. Un second chantier d’agrandissement et de réaménagements débute après 1488, commandité cette fois par le duc de Bourbon Pierre de Beaujeu et son épouse Anne de France, sœur de Charles VIII. Cet agrandissement se terminera au tout début du XVIe siècle avec la construction d’un portique d’architecture renaissante, très précoce en France. Cette thèse mêle l’histoire et l’histoire de l’art mais part surtout d’une réflexion archéologique des bâtiments subsistants. C’est en cumulant et en confrontant ces diverses approches que l’étude a pu être la plus complète. / During his history, the ducal castle of Moulins has been subject to several destructions and improvements. Despite this, it still contains elements that should be studied carefully in order to restore its original state. From written sources, one knows at least two major buildings campaigns. First one was initiated by the third duke of Bourbon, Louis II, in the late fourteenth century. The remaining main tower, known as “Mal-Coiffée” ("Untidy Top"), has been dated by dendrochronology around 1399/1400. A second campaign of expansion and redevelopment begins after 1488, commissioned by the Duke of Bourbon, Pierre de Beaujeu and his wife Anne de France, Charles VIII’s sister. This expansion will be completed in the early sixteenth century with the construction of a renaissance architecture portico, very early in France. This thesis combines both History and art history, starting from an archaeological reflection of the remaining buildings. The aim of this work is to combine and compare these different approaches in order to obtain the most comprehensive and exhaustive study of this forgotten site which play a key role in History.