En 1831, l’aristocrate français Alexis de Tocqueville (1805-1859) traverse l’Atlantique afin d’aller rencontrer l’avenir au coeur des États-Unis d’Amérique. Avant de s’embarquer pour cette aventure, il a déjà la certitude du caractère inévitable de l’égalisation des conditions. Bien que l’avènement de l’état social démocratique soit un «fait providentiel» aux yeux du jeune homme, il s’inquiète en constatant une certaine ambivalence quant à sa tournure politique. La république libérale n’est pas la conséquence politique nécessaire de l’état social démocratique; son contraire, le despotisme, doit aussi être sérieusement envisagé. L’Amérique devient donc une destination de choix afin d’y observer tout le potentiel démocratique, et livrer ensuite ses découvertes dans ce chef-d’oeuvre que constitue La Démocratie en Amérique (1835-1840). Ce «fait générateur» qu’est l’égalité des conditions, alors même qu’il ouvre un champ des possibles immense pour l’épanouissement humain, présente aussi un risque de déshumanisation. Afin de tirer le meilleur de la démocratie, l’homme doit éviter de sombrer dans l’apathie vis-à-vis la chose politique. Renoncer à ses devoirs de citoyen revient à abdiquer sa liberté, et donc tout espoir de grandeur. Tocqueville fournit dans son ouvrage un véritable éclaircissement de la démocratie dans ses tendances les plus secrètes, et il envisage certains contrepoids permettant de maintenir le fragile équilibre. Tocqueville se porte ainsi à la défense de la liberté et de la dignité humaines qu’il croit réellement menacées. L’état social démocratique constitue-t-il une terre fertile à la grandeur humaine? Quelles sont les conditions de possibilité du déploiement de cette grandeur? Et pour nous, presque deux siècles plus tard, les mots de Tocqueville ont-ils encore une certaine pertinence? À la lumière des réflexions de Tocqueville nourries par ses découvertes en sol américain, le présent mémoire essaie de montrer que démocratie et grandeur humaine ne sont pas incompatibles. / In 1831, the French aristocrat Alexis de Tocqueville (1805-1859) sailed across the Atlantic Ocean to the heart of the United States of America in order to shed light upon the future of democracy. Before starting out on this adventure, he was already certain that social equality was inevitable. Even though, in his young eyes, the progression of the democratic social state was a “providential fact”, he became worried when he realized that there was a certain ambivalence concerning the political direction that the movement was taking. A democratic social state does not necessary lead to a liberal movement; its opposite, despotism, must seriously be taken into consideration. As such, America became his choice destination for observing all the democratic potential it had to offer, leading him to write his masterpiece Democracy in America (1835-1840), in which he shares his discoveries. Social equality opens an immense breadth of possibilities for human growth, but, at the same time, also presents a risk of dehumanization. In order to get the best out of democracy, humankind must avoid falling into apathy towards politics. Giving up one’s political responsibility is like abdicating one’s freedom and, as such, all hope for greatness. In his work, Tocqueville provides a true explanation of democracy, with all of its most secret orientations. He also provides measures that counterweight this nature, allowing for the fragile equilibrium to be maintained. In this manner, Tocqueville presents himself as the defender of human freedom and dignity, which he believes to be truly threatened. Does social equality allow for human greatness? If so, what conditions are required to deploy such greatness? Nearly two centuries later, are Tocqueville’s words still pertinent? In light of Tocqueville’s thoughts, which were fed by his discoveries on American soil, this dissertation attempts to demonstrate that democracy and human greatness are not incompatible.

Titre de l'écran-titre (visionné le 15 mai 2023) / Ce mémoire examine s'il est légitime pour une société démocratique d'utiliser les ressources publiques afin de promouvoir les dons privés. En effet, la majorité des démocraties libérales offrent des crédits d'impôt, des déductions fiscales ou des contributions au financement pour stimuler les dons de bienfaisance. Ces subventions publiques structurent fondamentalement le développement des secteurs philanthropiques et affectent la manière de pratiquer la bienfaisance. Or, elles privent les gouvernements d'importantes ressources en permettant aux philanthropes de décider la manière d'allouer les ressources publiques. De plus, les systèmes fiscaux sont généralement structurés de manière à favoriser les grands donateurs et donatrices. Ce travail s'intéresse à trois justifications normatives mobilisées dans le débat académique pour défendre l'existence de ces subventions et les confronte aux exigences d'une société démocratique. L'argument de l'assiette fiscale défend que l'utilisation de la propriété privée à des fins altruistes représente une perte pour les contribuables qu'il importe de soustraire du revenu imposable. L'argument de l'efficacité veut que les subventions produisent des biens et des services d'une plus grande valeur sociale que ceux financés directement par l'État avec l'impôt. L'argument du pluralisme soutient que la défiscalisation des dons décentralise le processus de financement de la société civile pour la rendre plus démocratique. Le mémoire conclut en rejetant la première justification et montre que les modalités des systèmes actuels n'engendrent pas les objectifs désirés par les deux autres. Il propose finalement des éléments de réforme pour les démocratiser et les conformer aux exigences normatives de ces deux arguments. / This work examines whether it is legitimate for a democratic society to use public resources to promote philanthropic donations. Indeed, most liberal democracies offer tax credits, tax deductions or matching funds to stimulate charitable giving. These public subsidies fundamentally structure the development of the philanthropic sectors and affect the way charity is practiced. Yet, they deprive governments of important resources by allowing donors to decide how to allocate public resources. In addition, tax systems are generally structured to favour large donors. In this work, we examine three normative justifications that have been employed by scholar in academic discourse to defend the existence of these subsidies and confronts them with the requirements of a democratic society. The tax base rationale argues that the use of private property for altruistic purposes represents a loss to donors that should be deducted from taxable income. The efficacity rationale holds that those subsidies produce goods and services of greater social value than those funded directly by the state through taxation. The pluralism rationale argues that tax-exempt donations decentralize the process of funding civil society to make it more democratic. We conclude by rejecting the first justification and shows that the modalities of the current systems do not generate the objectives desired by the other two. Finally, we suggest elements of reform to democratize those subsidies and to make them compliant with the normative requirements of these arguments.

La démocratie : ses évidences et son avenir est une étude conceptuelle de la démocratie. Elle s'intéresse non pas aux régimes particuliers, mais à ce qu'il y a de commun entre toutes leurs singularités. La première partie établit une définition de la démocratie. Nous mettons tout d'abord de l'avant une définition descriptive en exposant le fonctionnement de la démocratie. Ensuite, ce système politique est étudié par les valeurs qu'il véhicule : la liberté, l'égalité et la justice. La seconde partie est une étude critique de la démocratie. Dans une première section, est diagnostiqué un problème intrinsèque à ce système politique : l'individualisme. Dans une seconde section est présenté le concept de Barber de la Strong Democracy qui propose une démocratie participative où le citoyen occupe une meilleure place dans le processus de réflexion et de décision. Cette nouvelle conception se veut une solution aux problèmes liés à l'individualisme.

Thèse présentée en cotutelle en vue de l’obtention des grades de Philosophiae Doctor (Ph.D.) en Sciences des Religions de l’Université de Montréal et de Docteur en Sociologie de l’École Pratique des Hautes Études Paris-Sorbonne / À travers le monde islamique, une famille de partis politiques que l’on appelle à tort ou à raison « les partis islamistes modérés » enregistre des résultats électoraux exceptionnels chaque fois qu’un de ses membres participe à un scrutin qui comporte un minimum de transparence, notamment en Turquie, au Maroc et en Palestine. Les premières participations des islamistes aux élections des pays du Printemps arabe confirment davantage cette règle, comme l’illustrent les cas de l’Égypte et de la Tunisie. Sur le plan académique, ce contexte laisse émerger une importante hypothèse. L’évolution de bon nombre d’organisations islamistes en partis politiques qui participent activement à la vie publique de leurs pays serait l’indice d’une sécularisation de ces organisations, animée par une sincère conversion à la démocratie. Cette hypothétique tendance à la sécularisation et la conversion à la démocratie de l’islamisme ferait penser à une expérience remarquablement similaire, que l’on trouve dans le monde chrétien occidental, soit, l’évolution théorique et organisationnelle du christianisme politique qui a donné naissance, en réponse à un long parcours de révisions intellectuelles, à ce que l’on appelle aujourd’hui « la démocratie chrétienne ». L’islamisme modéré serait-il en train d’évoluer vers une sécularisation et une conversion à la démocratie selon un mode similaire à celui qui a donné naissance aux partis démocrates-chrétiens en Occident? Il est question dans cette thèse, préparée en cotutelle entre l’Université de Montréal au Canada et l’École Pratique des hautes études Paris-Sorbonne en France, de vérifier l’hypothèse susmentionnée dans un contexte bien précis. Notre recherche se limite ainsi à l’étude d’un groupe déterminé du paysage islamiste du Maroc (Parti de la justice et du développement [PJD] et son mouvement de prédication religieuse Mouvement de l’unicité et de la réforme [MUR]). Cette recherche s’étend de 1996, date de naissance du PJD à 2011, date de son accession au pouvoir au Maroc. Par ailleurs, la reconstitution et l’analyse sociohistorique proposées dans cette recherche remontent en 1969, date de naissance du Mouvement de la jeunesse islamique qui incarne la matrice du groupe à l’étude. La recherche pose des questions bien précises portant très particulièrement sur le devenir du groupe religieux à l’épreuve du parti politique et, par-delà, celle du devenir du religieux à l’épreuve du politique au sein des modes de penser et d’agir de ce groupe. Pour ce faire, notre recherche adopte un cadre interdisciplinaire conjuguant des approches émanant de la sociologie politique et religieuse et d’autres sciences sociales comme l’histoire et les sciences politiques. Son corpus d’analyse est le fruit d’un travail de terrain effectué lors de plusieurs séjours de recherche effectués au Maroc entre 2008 et 2014. Séjours qui nous ont permis de reconstituer la trame des évènements, d’amasser la documentation nécessaire au sein du PJD/MUR, de rencontrer et de mener des entretiens avec des leaders et des idéologues les plus influents de son parcours idéologique et organisationnel. / Throughout the Islamic world, a political family composed of what are rightly or wrongly named “moderate Islamist parties” obtains exceptional results whenever one of its members participates in an election that is minimally transparent (for instance in Turkey, Morocco, Palestine and Egypt). This rule is confirmed by the initial involvements of Islamists in the Arab Spring (in Egypt and Tunisia for example). Academically, in this context an important hypothesis emerges according to which the evolution of many Islamist organizations into political parties that actively participate in the public life of their countries would indicate that these organizations are undergoing a process of secularization motivated by a sincere conversion to democracy. Islamism’s hypothetical tendency towards secularization and conversion to democracy seems reminiscent of a remarkably similar experience in the Christian West, namely the theoretical and organizational evolution of political Christianity, which gave birth to what is known today as “Christian democracy”, in response to a long series of intellectual revisions. Might moderate Islamism be secularized and converted into democracy in a mode similar to that which gave birth to Christian Democrat parties in the West? In this thesis, prepared under joint supervision between the University of Montreal in Canada and the Ecole Pratique des Hautes Etudes Paris-Sorbonne in France, the aforementioned hypothesis is verified in a very specific context. The scope of the study is limited to examining a particular group within the Moroccan Islamist landscape—the Parti de la justice et du développement (PJD), as well as its sister outfit devoted to religious predication, the Mouvement de l’unicité et de la réforme (MUR). This period under consideration ranges from the birth of the PJD in 1996 to its coming to power in 2011. Moreover, the reconstitution and the socio-historical analysis proposed in this study begin in 1969 with the birth of the Mouvement de la jeunesse islamique, from which the group being examined evolved. The study asks very specific questions concerning the fate of the religious movement in response to the challenges of the political party. Further still, it examines the challenging relation of religion and politics in the group’s actual modes of thinking and acting. With this purpose in mind, the study adopts an interdisciplinary framework combining approaches that stem from political and religious sociology as well as other social sciences, such as history and political science. Its analytical corpus is the product of fieldwork research being done during numerous trips to Morocco from 2008 to 2014. These trips made it possible to reconstitute a timeline of events and to gather necessary documentation from the PJD/MUR. It also provided the opportunity to meet and interview leaders and ideologues that are most influential in the ideological and organizational evolution of the movement. / على امتداد العالم الإسلامي، ما فتئت هذه العائلة من الأحزاب التي ندعوها عن خطئ أو عن صواب بالأحزاب الإسلامية المعتدلة تحقق، فيما يشبه القاعدة، نتائج مميزة متى ما شارك أحد ممثليها في انتخابات تضمن الحد الأدنى من النزاهة و الشفافية (حالة تركيا، المغرب، الأردن، فلسطين، مصر…). هذه القاعدة ستؤكدها المشاركات الانتخابية الأولى لإسلاميي بلدان الربيع العربي (حالتا تونس و مصر). على المستوى الأكاديمي سيسمح سياق اكتساح الأحزاب الإسلامية للانتخابات البرلمانية في بلدان العالم الإسلامي بانبثاق فرضية مهمة يتجلى مضمونها في كون إعادة انتظام عدد كبير من التنظيمات الإسلامية في أحزاب سياسية تشارك بفاعلية كبيرة في العملية السياسية ببلدانها ربما يشكل مؤشرا على خضوع هذه التنظيمات لعملية دهرنة (sécularisation) معززة باعتناق حقيقي للديمقراطية. فرضية دهرنة الحركة الإسلامية و اعتناقها للديمقراطية هذه تدعو لاستحضار تجربة مماثلة على نحو كبير لولا أن أطوارها جرت بالعالم المسيحي الغربي. يتعلق الأمر بالتطور النظري و التنظيمي لعدد من تيارات المسيحية السياسية، تطور سمح بعد مسار طويل من المراجعات الفكرية بتشكل ما نسميه اليوم بتيار الديمقراطية المسيحية بالغرب. هل تكون إذن أحزاب الحركة الإسلامية المعتدلة بصدد تكرار نفس المسار الدي سمح بتشكل الأحزاب الديمقراطية المسيحية بالغرب، لكن بدار الإسلام هذه المرة؟ تسعى هذه الاطروحة المعدة وفق برنامج مشترك (cotutelle) بين جامعة مونتريال بكندا و المدرسة التطبيقية للدراسات العليا باريس-السوربون بفرنسا إلى اختبار الفرضية المذكورة في سياق محدد للغاية إذ تكتفي بدراسة تنظيم إسلامي محدد من ضمن المجال الواسع للحركة الإسلامية بالمغرب (حزب العدالة و التنمية و حركته الدعوية و الدينية حركة التوحيد و الإصلاح) في فترة محددة تتراوح ما بين لحظة ميلاد الحزب سنة 1996 و لحظة وصوله للمسؤولية الحكومية سنة 2011 وفق عمق تاريخي يمتد لسنة 1969 التي تشكل لحظة ميلاد حركة الشبيبة الإسلامية باعتبارها الحركة الأم للتنظيم المدروس. في إطار هذه الدراسة، تثير الأطروحة أسئلة محددة تتعلق بمستقبل الحركة الدينية أمام اختبار الحزب السياسي و بالتالي بمستقبل الديني في مواجهة اكتساح السياسي على مستوى خطاب و ممارسة الحزب و الحركة. لتحقيق هذا الهدف تتبنى هذه الدراسة إطارا بين-مناهجيا (interdisciplinaire) يدمج مقاربات تنتمي لعلم الاجتماع الديني و السياسي بالإضافة لعلوم اجتماعية أخرى كالتاريخ و العلوم السياسية. يتشكل المتن البحثي لهذه الأطروحة من نتائج دراسات ميدانية قمنا بإنجازها بين سنتي 2008 و 2012 بالمغرب. من خلال هذه الدراسات الميدانية، قمنا بإعادة تجميع و تركيب تاريخ و أدبيات التنظيم المدروس و لقاء و محاورة القادة و المنظرين الأكثر تأثيرا في مساره النظري و التنظيمي. كلمات مفاتيح: إسلام، حركات إسلامية، إسلام سياسي، ما بعد الإسلام السياسي، ديمقراطية مسيحية، دهرنة، مغرب، شبيبة إسلامية، توحيد و إصلاح، عدالة و تنمية، ملكية، دولة إسلامية، ديمقراطية.

Tout au long de notre recherche, nous avons prouvé que le griot est celui qui parvient à remonter le cours du temps par la parole. Ce qui permet aux historiens de refaire l’histoire du continent africain restée longtemps dans l’oralité. Cette communication orale portée par le griot requiert un manque d’objectivité mais a tout de même une importance capitale dans la société africaine. Tout comme les médias rapportent des faits, le griot, grâce à sa maîtrise de la parole et par le truchement des éléments expressifs et les instruments de musique publie lui aussi les faits marquants sa cité et parvient ainsi à participer au processus démocratique de la Guinée. Prenant de plus en plus en charge le commentaire politique, le griot marie l’histoire pour produire de l’idéologie, en établissant une continuité historique conforme au présent. Le griot n’hésite pas à s’inclure dans la peau des personnages, à louanger les promesses du chef pour lequel il travaille. Exactement comme le font les médias africains qui ont eux aussi tendance à louanger les acteurs politiques. L’humour du griot dans les critiques faites contre les politiques, contribue au processus démocratique. Mais la conception de la liberté des médias, est un objectif à atteindre en Afrique, pour aider son développement durable. Force est de reconnaître que le concept de la liberté des médias est constitutionnalisé en Guinée et au Bénin, dans le but d’une perspective de volonté de changement de la culture des médias mais n’est pas totalement garantie. Au Bénin comme en Guinée, la crainte est toujours palpable chez les citoyens qui veulent faire valoir leurs droits. Surtout le Bénin qui se veut un modèle et qui avait suscité l’admiration des grandes démocraties entre 1990 et 2006 et fait des émules partout en Afrique est tombé de son piédestal. Malgré une relative longue pratique de la démocratie libérale et pluraliste, des inquiétudes pèsent sur l’évolution de la vie politique et des médias dans ces pays. Les manifestations pacifiques organisées pour dénoncer les dérives du pouvoir et exiger le respect des libertés démocratiques, sont violemment dispersées par les forces de l’ordre. Sur des dossiers sensibles, les citoyens ont peur de s’exprimer. Même rassurés, ils craignent des représailles des forces de l’ordre / Throughout our research, we proved that the griot is the one who manages to travel back in time through speech. This allows historians to rewrite the history of the African continent remained long in orality. This oral communication carried by the griot requires a lack of objectivity but still has major importance in African society. Just as the media report the facts, the griot, thanks to his mastery of speech and through expressive elements and musical instruments published also highlights his city and thus able to participate in the democratic process in Guinea. Taking more care of political commentary, the griot marries history to produce ideology, establishing a historical continuity in conformity with this. The griot does not hesitate to include in the skin of the characters, to praise the chef's promises for which he works. Exactly as do African media also tend to praise the political actors. The humor of the griot in criticism against the policies, contributes to the democratic process. But the concept of media freedom is a goal in Africa, to help its sustainable development. We must recognize that the concept of media freedom is constitutionalized in Guinea and Benin, to a change of perspective of the culture of media will but is not completely guaranteed. In Benin, as in Guinea, the fear is still palpable among citizens who want to exercise their rights. Especially the Benin which wants a model and had the admiration of the great democracies between 1990 and 2006 is emulated across Africa has fallen from its pedestal. Despite relative long practice of liberal and pluralist democracy, concerns weigh on the evolution of politics and media in those countries. The peaceful demonstrations to denounce the abuses of power and demand respect for democratic freedoms were violently dispersed by security forces. On sensitive issues, citizens are afraid to express themselves. Even reassured, they fear reprisals from security forces.

Made available in DSpace on 2017-06-01T18:18:30Z (GMT). No. of bitstreams: 1 rodrigo_deodato_souza_silva_Parte_1.pdf: 18312348 bytes, checksum: ec00735351d90b6026215c8ce4c58ab4 (MD5) Previous issue date: 2014-06-06 / Au cours des dernières années, la littérature autour de la justice transitionnelle a été de diriger son attention sur les effets des mécanismes utilisés dans les sociétés post-conflit, que ce soit de nature judiciaire, sont particulièrement les exécutions extrajudiciaires, en vue de consolider la démocratie et l'efficacité des droits de l'homme humains. Cette recherche vise à déterminer le niveau de contribution de ces mécanismes pour renforcer la justice transitionnelle droits de l'homme et de la démocratie, dans des cas concrets de l'Ouganda et du Guatemala. Dans ce contexte, la recherche a été menée sur la base de données sur les pays mentionnés ci-dessus ont recueilli des données sur des plates-formes internationales. / Nos últimos anos, a literatura em torno da Justiça Transicional vem direcionando seu foco para os efeitos dos mecanismos utilizados em sociedades pós-conflitos, sejam eles de natureza judicial, sejam, sobretudo, extrajudicial, com vista à consolidação da democracia e à efetividade dos Direitos Humanos. Tal investigação tem por objetivo verificar o nível de contribuição desses mecanismos de Justiça Transicional para o fortalecimento dos Direitos Humanos e da Democracia, nos casos concretos de Uganda e Guatemala. Nesse âmbito, a pesquisa realizou-se com base nos dados sobre os países supracitados, colhidos em plataformas internacionais de dados.

Ce nouveau millénaire place l'Afrique sur la scène politique internationale. En effet, elle vit la dynamique de la mondialisation et de la globalisation au rythme d'un passage progressif à la démocratie pluraliste. Cependant, cette démocratisation pose la question de la " greffe " d'institutions de l'État moderne sur des sociétés encore profondément marquées par leurs cultures rurales et coutumières. Issue d'un modèle communautaire dans les sociétés occidentales, la démocratie électorale a progressivement évolué vers la prise en compte des opinions individuelles. Cette question est également posée dans les sociétés africaines. Par rapport à sa position géographique, le Mali faisait figure de " bon élève " au regard du contexte africain jusqu'à la crise qu'il a connue en 2012. Les évènements de 2012 sont-ils un hiatus dans l'histoire du pays ? Quelle est la capacité politique de résilience du pays ? Cette thèse entamée avant ces évènements, à travers à la fois une approche quantitative (cartes par commune et cercle à l'échelle nationale) et qualitative (approche de terrains dans trois idéaux types communaux), met en évidence la naissance d'un système hybride de régulation politique entre des élites locales historiquement liées à la trajectoire occidentale de la modernité, et les représentations autochtones du pouvoir. Malgré une réforme de la décentralisation innovante, ces tensions ont pour origine des crises récurrentes à l'échelon local depuis la période coloniale. En définitive, l'observation de la démocratie électorale malienne à travers le prisme des comportements électoraux s'avère un élément original de compréhension de la situation sociopolitique actuelle.

Le 23 octobre 2000 le Parlement européen a adopté la Directive Cadre européenne sur l'Eau (2000/60/CE), directive qui règlemente pour l'ensemble des États membres de l'Union européenne la protection globale de la ressource en eau. La DCE repose sur l'articulation étroite de trois principes généraux chargés d'organiser la gestion de l'eau des États-membres. Le premier principe est une exigence de résultats exprimée par l'obligation d'atteindre " le bon état écologique " des eaux à l'échéance de 2015, 2022 et 2027. Le second principe affiché par la DCE est la prise en compte explicite des enjeux économiques par une internalisation des coûts visant, - selon le principe pollueur-payeur - à faire assumer la charge financière des dégradations de l'eau par les usagers qui en sont jugés responsables. Le troisième principe de la DCE est celui d'une participation des parties prenantes à la définition des politiques de l'eau, exprimé par l'obligation de consultation du public. Prévue dans l'article 14 de la DCE, cette consultation vise à ce que les Programmes De Mesures (PDM) de chaque bassin hydrographique soient systématiquement soumis aux observations du public à diverses étapes de l'élaboration et de l'évaluation des résultats. La prise à témoin du public dans la politique de l'eau est interprétée à la fois comme réponse politique à la défiance des citoyens vis-à-vis autorités politiques (en particulier européennes) permettant de renforcer la réactivité des gouvernants, et également comme une composante de la nouvelle gestion publique visant à substituer à la régulation étatique classique des règles gestionnaires d'arbitrage entre les différentes parties-prenantes des enjeux environnementaux. Le dispositif de recherche sociologique s'appuie sur plusieurs niveaux d'analyse : un examen comparé des déclinaisons nationales de la transposition de la DCE en France et aux Pays-Bas, analysées en termes de configurations institutionnelles, et une recherche portant sur la conception, le déroulement et les effets produits par la consultation - appréhendée comme un instrument d'action publique - telle qu'elle s'est déroulée, entre 2004 et 2009.

La thèse analyse la dynamique à travers laquelle, à partir de la fin des années 60, la " démocratie participative " se construit en France, et peut, sous certaines conditions, se nourrir d'elle-même. L'approche adoptée articule trois sous-champs de la science politique souvent utilisés de faon cloisonnée : analyse des transformations de l'action publique, sociologie des mobilisations, et théories de la démocratie et de la participation politique, en s'appuyant notamment sur la notion de structure des opportunités politiques. La " démocratie participative " est ainsi analysée dans son caractère diffus, protéiforme, complexe et largement non voulu, ce qui permet de dresser un inventaire - provisoire et non exhaustif - des procédures et démarches participatives, et de souligner la diversité des attentes auxquelles elles sont supposées répondre. Un contexte participationniste caractérise la France à la fin des années 90, marqué d'une part, par la valorisation de l'idée de participation du citoyen ordinaire, et d'autre part la multiplication de détours participatifs, visant à associer le public à la décision. Les séries causales largement indépendantes ayant conduit à ce contexte sont mises en évidence. Cette première approche est complétée par l'analyse plus approfondie d'un cas, qui permet de tester les hypothèses émises, et d'appréhender sur la durée le fonctionnement concret d'une notion dont on a montré au préalable les étapes historiques, sociales et intellectuelles d'apparition. L'articulation de ces deux temps permet de rendre compte des processus complexes à travers lesquels la " démocratie participative " se met en place et gagne en consistance, avec un succès inégal selon les enjeux considérés. La méthodologie utilisée combine un travail de recensement et d'analyse des procédures participatives existantes, s'appuyant sur des enquêtes de terrain mais aussi sur l'analyse secondaire de la littérature existante, avec l'étude plus fine d'une procédure particulière - le débat public - à travers un cas d'application, - un projet de ligne ferroviaire à Très Grande Vitesse.

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.