À une époque où la protection de l’environnement est au centre des préoccupations, il est particulièrement intéressant de se pencher sur l’efficacité de l’instrument fiscal en matière de protection de l’environnement. Ce travail se propose ainsi d’examiner les incidences de la fiscalité sur l’état du patrimoine naturel. On y étudie la mobilisation progressive de l’outil fiscal au profit de la protection de l’environnement, les incohérences que présente cet instrument dans sa mise en œuvre, la pérennité de certains dispositifs fiscaux en dépit de leur caractère néfaste pour l’environnement et les quelques pistes envisagées pour améliorer la contribution de la fiscalité en matière de protection du patrimoine naturel. L’approche adoptée est clairement juridique et fait intervenir aussi bien des éléments théoriques que des considérations pratiques. En ce qui concerne la fiscalité environnementale, l’auteur a pris position pour la conception finaliste qui présente l’avantage d’être en cohérence avec le droit de l’environnement. / At a time when environmental protection is a major concern, it is particularly interesting to pay attention to the effectiveness of tax instruments for environmental protection. This study examines the impact of taxation on the natural heritage. It analyzes the progressive mobilization of the fiscal tools in favor of environmental protection, the inconsistencies of these instruments in their implementation, the impossibility to remove some tax provisions despite their harmful character to the environment and proposes some ideas to improve the contribution of taxation in the protection of natural heritage. The approach is clearly legal and involves both theoretical elements and practical considerations. As regard the environmental tax system, the author has taken a position in favor of the finalist conception, because it has the advantage of being in coherence with environmental law.

La construction d’indicateurs de performance environnementale (IPE) suscite un intérêt croissant de la part des gouvernements, des entreprises et du grand public. Ce travail de recherche a pour objectif de proposer un modèle intégré et crédible des IPE qui constituent non seulement un enjeu stratégique et opérationnel pour les firmes mais aussi un moyen de communication avec les pouvoirs publics pour mener à bien les décisions politiques. Dans un premier temps, nous avons cherché à identifier les IPE utilisés par les entreprises de transport, le plus représentatif en terme d’émissions de gaz à effet de serre. Nous nous sommes intéressés également aux indicateurs de performance environnementale appliqués par les sociétés du CAC 40, qui ont l’obligation de rendre compte de leur performance environnementale. Puis, nous avons complété cette pratique des indicateurs par une enquête de terrain afin de mieux cerner la question de la mesure des IPE. Ceci nous a permis de proposer un modèle intégré et crédible des IPE à l’aide d’ une grille d’analyse qui définit les critères de mesure de la performance environnementale et le périmètre référant en tenant compte de toutes les étapes du cycle de vie (depuis la conception, jusqu’à l’élimination) d’un produit en l’occurrence les modes de transports. / The environmental performance indicator (EPIs) construction present a croissant interest for government, companies and public. The aim of this thesis is to suggest an intergrate and robustness model to establish the (EPIs) which represent not only a key issues for companies, but also an primordial communication toll with public which is very useful to make the political decisions. In the first time we searched to identify the main (EPIs) used by the transport companies to evaluate the gaz emission, in addition we studied the major (EPIs) adopted by CAC40 companies which have the obligation to communicate about their environmental performance evaluation. In the second time we have completed our researches about practical environmental indicator aspects, by a land investigation campaign in various transport companies to improve our (EPIs) understanding and measurement. Our researches allowed us to make a proposal of an integrate and relevant model to evaluate (EPIs) using some analysis criteria permeating to measure the (EPIs) taking into account all life cycle stages of transport tolls from conception to elimination.

Cette thèse est composée de trois essais s’intéressant aux différentes stratégies de diffusion volontaire d’information sur l’Analyse du Cycle de Vie (ACV). Le premier essai vise à expliquer l’impact individuel et cumulatif de quatre initiatives internationales en matière de Responsabilité Sociale et Environnementale sur la décision de diffusion et la quantité d’information diffusée en matière d’ACV. Les résultats montrent que la Global Reporting Initiatives est l’initiative qui semble exercer la pression normative la plus forte sur les entreprises du CAC40 à diffuser de l’information sur l’ACV. Le deuxième essai a pour objectif principal d’étudier l’influence des mécanismes de gouvernance environnementale sur la qualité de l’information diffusée sur l’ACV. Les résultats révèlent que seule la vérification de l’information sociale et environnementale par un organisme tiers indépendant influence positivement et significativement la qualité de cette information. Enfin, dans le troisième essai, nous étudions l’impact des mécanismes de gouvernance environnementale sur l’utilisation de stratégies de gestion des impressions en matière de diffusion d’information sur l’ACV. Les résultats semblent indiquer que ces mécanismes jouent davantage un rôle symbolique que substantif en matière d’utilisation de stratégies de gestion des impressions. / This thesis is composed of three essays dealing with various aspects of Life Cycle Analysis (LCA) voluntary disclosure strategies. The first essay explores the individual and cumulative impact of four Corporate Social Responsibility (CSR) international initiatives on the decision to disclose and the quantity of LCA disclosures. The results show that the Global Reporting Initiative seems to exert the highest pressure on CAC40 companies to disclose on LCA. The aim of the second essay is to study the influence of environmental governance mechanisms on LCA disclosure quality. The results reveal that the verification of social and environmental information by a third-party organization is positively and significantly associated with the quality of LCA disclosure. The purpose of the third essay is to study the impact of environmental governance mechanisms on the use of impression management strategies in Life Cycle Analysis (LCA) disclosures. The results show that these mechanisms are associated with the use of impression management strategies under a symbolic rather than a substantive approach.

Considéré comme un pionnier en matière de procédure d'évaluation des impacts des projets, le Québec a pris un retard certain en ce qui a trait à l'évaluation environnementale de ses politiques, plans et programmes. Nous croyons toutefois que le contexte actuel au Québec présente les conditions favorables à l'adoption d'un cadre formel sous la forme d'une Directive. En effet, l'avant-projet de loi sur le développement durable et le projet de Plan de développement durable du Québec annoncés en novembre 2004 par le ministre de l'Environnement du Québec prévoient des mesures qui « concourent à mieux intégrer la recherche d'un développement durable dans les politiques, les programmes et les actions de l'Administration, ainsi qu'à assurer, notamment par l'adoption d'une stratégie de développement durable, la cohérence des actions gouvernementales en ce domaine ». Pour atteindre cet objectif de cohérence tout en assurant l'efficacité des actions gouvernementales et en respectant les attentes de la population relativement à la transparence, il convient de définir un ensemble de règles auxquelles les ministères et organismes seront assujettis lorsqu'ils présenteront de nouvelles politiques, plans et programmes ou encore des modifications à ceux-ci. L'objectif de la recherche est de proposer un cadre formel d'évaluation environnementale des politiques, plans et programmes applicable au Québec. Pour étayer nos recommandations, nous avons utilisé un cadre de référence composé de directives existantes, des particularités du système québécois, notamment sa procédure d'évaluation environnementale et les mécanismes de consultation du public ainsi que des résultats de travaux de différents auteurs. La Directive proposée comporte les étapes suivantes: tri préliminairè, cadrage, évaluation, participation et validation, décision et contrôle. Chacune de ces étapes a fait l'objet d'une analyse en fonction du cadre de référence et des recommandations spécifiques ont été formulées. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Directive, Évaluation, Environnement, Politique, Programme, Stratégique.

Le 1er Juin 2007 l’union européenne met en place REACH (Registration, Evaluation, Authorisation of Chemicals), un des règlements les plus ambitieux jamais mis en place au niveau européen. Cette réglementation introduit une nouvelle philosophie dans la manière de concevoir la protection environnementale et sanitaire. Selon le préambule du règlement, l’objectif de REACH consiste « à assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l’environnement, tout en améliorant la compétitivité et l’innovation ». Aussi, le règlement vise à concilier des enjeux à priori antagonistes, grâce aux innovations environnementales qu’il induirait. En ce sens, REACH apparaît comme un objet d’étude privilégié pour analyser les effets d’une réglementation environnementale sur les stratégies d’innovations des entreprises. Dans cette perspective, nous étudierons les mécanismes du règlement REACH qui sont susceptibles de favoriser le développement des innovations environnementales. A travers une étude empirique originale réalisée auprès des entreprises en région PACA, nous déterminerons, d’une part, les mécanismes qui favorisent de nouvelles opportunités technologiques et commerciales dans le domaine de l’environnement et de la santé, et, d’autre part, ceux qui stimulent une demande de qualité environnementale. Enfin nous analyserons l’influence des attributs de la réglementation REACH sur la dynamique technologique et industrielle à partir d’un modèle multi-Agent. Ce cadre de modélisation s’avère particulièrement pertinent pour tenir compte du caractère stochastique et complexe des processus qui gouvernent les stratégies d’innovations des agents soumis à la pression de la réglementation REACH. / On 1 June 2007 the European Union set up REACH (Registration, Evaluation, Authorisation of Chemicals), one of the most ambitious regulations. This regulation establishes a new philosophy of how to design environmental protection and health. According to the preamble to the Regulation, the objective of REACH is "to ensure a high level of protection of human health and the environment while enhancing competitiveness and innovation." REACH has been designed to balance environmental objectives with competitiveness aims, and has the scope to induce the adoption of eco-Innovation as a side effect of the regulation itself. For this reasons, REACH appears as a privileged object of study to analyse the effects of environmental regulation on the innovation. In this regard, we analyse the innovation-Friendly mechanisms of REACH to promote the development of environmental innovations. From an unique original survey on REACH regulation, we study, one the hand, mechanisms to promote new opportunities in the field of environment and health, and, the other hand, those that stimulate demand for environmental quality. Finally, we analyse the impact of the attributes of the REACH regulation on technological and industrial dynamics from an agent-Based model (ABM). The ABM provide a powerful tool for exploring such complex and stochastic systems as innovation, and allow modelling the behaviour of heterogeneous agents, technological diversity and the change in selection environment that result from policy measures.

Reconnaissant l'importance de la science et cherchant à surpasser ses limites, ce mémoire vise notamment à démontrer la nécessité de définir, au sein des processus décisionnels, un cadre de légitimation des valeurs morales, qu'elles soient locales ou universelles, par l'élaboration commune d'une éthique écologique. La thèse du mémoire argue que cette éthique écologique, qui doit dans un premier temps être adoptée par les organisations internationales et par la suite leur être imposée, devra devenir le fondement de leur praxis si elles souhaitent s'orienter vers leur objectif de prospérité équitable dans le contexte écologique émergent. Les nouveaux fondements de la science, par l'étude systémique de la complexité, révèlent l'interaction étroite entre l'humain et son environnement. La nouvelle science a démontré que l'humain n'est plus à l'extérieur de la nature et que ses actions ont engendré une crise environnementale. L'époque contemporaine en est une de transition vers l'acceptation du paradigme écologique, une transition qui peut s'effectuer sur de nombreuses décennies. Si l'action politique a pour objectif d'harmoniser les rapports entre les individus d'une communauté pour assurer à la fois la prospérité individuelle et collective, elle doit comprendre ces interactions pour chercher à maintenir l'équilibre. Visant à contribuer à la réforme des organisations internationales en environnement, ce mémoire expose un cadre pour l'élaboration d'une vision systémique écologique en répondant à trois questions : 1. Quelle est la réalité du monde et d'où vient-elle? 2. Quel est le monde souhaité? 3. Que faire pour concrétiser le monde souhaité? Par la première question est exposée la nouvelle donne créée par l'émergence de la crise environnementale : d'abord sur le plan ontologique, il fournit une description de la situation mondiale par l'exploration des écosystèmes, des systèmes sociopolitiques et des systèmes économiques; et il revient ensuite sur le parcours historique qui a mené à cette situation. Par la deuxième question est anticipée une vision de l'avenir en s'appuyant à la fois sur les tendances et sur diverses visions futuristes ; ensuite est abordée la question du système axiologique écologique qui doit sous-tendre l'action de la gouvernance. Enfin, par la dernière question, la nécessité d'une redéfinition des fondements épistémologiques est abordée; et des propositions concrètes pour orienter la praxis des organisations sont présentées. De même, tout au long du mémoire, chaque section se termine par une recommandation aux organisations internationales. ______________________________________________________________________________

De plus en plus d’études montrent l’importance de considérer les parasites dans les études de biosurveillance environnementale car ils peuvent représenter des facteurs confondants en modifiant la physiologie de leurs hôtes et des bioindicateurs de la qualité des milieux. Dans ce contexte, le bivalve dulçaquicole Dreissena polymorpha a été choisi comme un modèle hôte, organisme couramment utilisé dans les études écotoxicologiques. Le potentiel effet confondant de différents parasites (i.e. bactéries intracellulaires, ciliés, trématodes a été, in situ sur plusieurs populations hôtes échantillonnées sur des sites présentant un gradient de contamination, et en conditions contrôlées, en exposant les dreissènes à différentes concentrations de nickel. Plusieurs réponses physiologiques ont alors été testées aux niveaux cellulaires et individuels. Les résultats montrent que l’infection parasitaire influence les réponses biologiques de la dreissène mais le sens et l’intensité de réponse dépendant de l’origine des populations, du sexe de l’hôte et de l’espèce parasite considérée. Par ailleurs, la modélisation descriptive, nous a permis de confirmer à large échelle spatiale les relations entre le niveau de contamination et la prévalence parasitaire, particulièrement celles des microparasites. Les études ont mis en évidence le cas particulier des co-infections qui ont généralement induit des effets biologiques plus marqués que ceux des infections simples. Les résultats obtenus au cours de cette thèse confirment la complexité des interactions hôte-parasites mais soulignent néanmoins l’importance de prendre en compte les parasites dans l’évaluation de la qualité des milieux / Several studies showed the importance to take parasites into account in risk assessment studies since they represent potential confounding factors modifying the host physiology and bioindicators of water quality. In this context, we chose the freshwater bivalve Dreissena polymorpha as test host, organism commonly used in ecotoxicological studies. The potential confounding factor of different parasite species (i.e. intracellular bacteria, ciliates, trematodes) was studied, in situ on several host populations sampled on sites with a contamination gradient, and under controlled laboratory conditions where mussels were exposed to different nickel concentrations. Several physiological responses of zebra mussels were then tested at cellular and individual levels. It turns out that parasite infection can influence the biological responses of D. polymorpha, but the direction and intensity of responses depend on the host population history, the host gender and the parasite species considered. Moreover, we confirmed by descriptive modeling with data collected in France and the United States the relationship between environmental pollution (metallic contamination) and the occurrence of parasites, especially microparasites. Studies highlighted the specific case of co-infections that generally induced greater effects on host physiology than single infections. The results obtained during this PhD confirm the complexity of interactions between a host and its parasites, but emphasize the importance of taking into account parasitism in the assessment of environmental quality

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

L'oxygène et les nitrates sont des molécules dont l'impact environnemental ne fait aucun doute. La réduction de l'oxygène présente un intérêt non seulement pour le développement des piles à combustibles, mais aussi pour l'étude de la corrosion. Les nitrates quant à eux sont, lorsque présents en trop grande quantité, nocifs à la santé humaine et animale et sont également, facteurs d'eutrophisation. L'une des méthodes prometteuses pour s'en débarrasser est la réduction électrochimique. Pour chacune de ces réactions de réduction, le choix de la surface catalytique est très important. En effet, plusieurs matériaux d'électrode peuvent être employés, que ce soit des métaux de transition, des métaux nobles ou encore des alliages bimétalliques. Dans le cadre de ce travail, notre choix s'est porté vers trois matériaux en particulier qui sont le cuivre, le platine et l'argent. Ils ont chacun été utilisés comme disque pour la technique de l'électrode tournante à disque interchangeable et à anneau. Nous avons choisis cette technique pour étudier le mécanisme de chacune des réactions et en déterminer les intermédiaires. L'étude du comportement de ces différents matériaux d'électrode a été réalisée en particulier en milieu acide HC1O4 0,25 M, avec quelques mesures en milieu basique NaOH et H2 SO4 pour les comparer. Nous avons ainsi pu constater que lors de la réduction de l'oxygène sur le platine, la production de peroxyde d'hydrogène est plus faible par rapport à celle observée dans le cas du cuivre. D'autre part, on observe que la plus importante production de peroxyde d'hydrogène se fait avec l'argent comme matériau d'électrode. On note également que l'apport d'anions bloque la surface électrocatalytique et favorise la production de peroxyde d'hydrogène. Le même phénomène de blocage de surface a été observé dans le cadre de la réduction des nitrates. En effet, nous avons étudié cette réaction sur les mêmes surfaces catalytiques que pour la réduction de l'oxygène. Nous avons remarqué un grand nombre d'intermédiaires de réactions, ce qui rendait difficile l'utilisation de l'électrode tournante à disque et anneau pour l'analyse du comportement. Nous avons également pu voir que le comportement diffère, dans le cas du platine, en fonction du pH du milieu. Les produits de réaction qu'on observe dans le cas du cuivre sont également différents qu'on soit en milieu acide chlorhydrique ou sulfurique. En effet dans ce dernier milieu, les sulfates s'adsorbent et la réduction ne commence que lorsqu'ils sont complètement désorbés. Dans le cas des bromures, l'adsorption de ceux-ci forme une couche à la surface qui permet à la réaction de réduction de commencer à des potentiels beaucoup plus négatifs. Enfin, on a pu remarquer l'inactivité de l'électrode d'argent dans la réaction de réduction des nitrates.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.