Au cours de ces dernières années, le processus de changement climatique et les phénomènes environnementaux qui se succèdent entraînent sans nul doute un mouvement migratoire massif à l'intérieur et parfois au-delà des frontières nationales. Une nouvelle catégorie de personnes, par conséquent, - eux-mêmes victimes de ces catastrophes qui provoquent des retombées redoutables sur l'exercice des droits de l'homme - regroupées souvent sous l'appellation « réfugiés écologiques », cherche à échapper à une situation chancelante susceptible d'être accentuée par l'incapacité, la disposition des faibles moyens ou, encore, l'abstention de l'État. Ce terme, principalement descriptif d'une situation, n'a aucune valeur juridique dans le droit international puisque le régime de protection internationale des réfugiés n'a pas été conçu pour faire face aux situations de perturbations de l'environnement. C'est dans ce contexte là que, compte tenu des besoins spécifiques des populations déplacées par les effets du changement climatique, apparaît la nécessité de mettre en place un statut juridique pour les réfugiés écologiques. Ce n'est pas seulement la responsabilité de l'État d'accueil qui doit être mise en examen, mais également celle de l'État d'origine. Nombreuses sont les questions qui se posent, dès lors, et qui exigent des réponses promptes et adéquates. Comment pourrions-nous protéger les populations touchées ? Serait-il pertinent de qualifier de réfugiés certaines catégories de personnes déplacées à cause d'un changement environnemental ? Quelle serait le statut des personnes déplacées en raison de la disparition d'un État submergé en dessous du niveau de la mer ? Si l'État omettait de protéger pertinemment ses nationaux lors d'une catastrophe naturelle, ne deviendrait-il pas responsable pour la création des flux migratoires ? Ou, encore, n'y aurait-t-il pas lieu de constater qu'il existe déjà des instruments internationaux relatifs à la protection et l'assistance en faveur des réfugiés écologiques? / In recent years, the process of climate change and environmental events trigger without any doubt a massive migration within and sometimes beyond national borders. A new category of people - victims themselves of these disasters that cause dangerous effects on the enjoyment of human rights - often grouped under the label «ecological refugees» flee a shaky situation likely to be exacerbated by the incapacity, the limited natural resources or, furthermore, the State's negligence. This term, mainly descriptive of a situation, has no legal value in international refugee law as long as the international refugee protection regime was not designed to deal with situations of environmental disruptions. In this context, in regard of the needs of people displaced by the effects of climate change, there is a necessity to establish a legal status for environmental refugees. It's not just the responsibility of the host State that must be analyzed, but also that of the State of origin. Several issues require prompt and adequate response. How can we protect the affected populations? Would it be appropriate to qualify as refugees certain categories of these displaced people by environmental change? What is the status of displaced persons due to the disappearance of a State submerged below sea level? If a State failed to effectively protect its citizens during a natural disaster, isn't it responsible for the mass migration? Or, can we consider that the existing international legal instruments can already protect and assist environmental refugees?

Dissertação(mestrado)- Universidade Federal do Rio Grande, Programa de Pós-Graduação em Geografia, Instituto de Ciências Humanas e da Informação, 2009. / Submitted by Caroline Silva (krol_bilhar@hotmail.com) on 2012-08-10T14:20:33Z No. of bitstreams: 1 dissertacao rafael.pdf: 14129202 bytes, checksum: 86c9b300a2f10e2207e6f072e77c784e (MD5) / Approved for entry into archive by Bruna Vieira(bruninha_vieira@ibest.com.br) on 2012-08-23T16:47:36Z (GMT) No. of bitstreams: 1 dissertacao rafael.pdf: 14129202 bytes, checksum: 86c9b300a2f10e2207e6f072e77c784e (MD5) / Made available in DSpace on 2012-08-23T16:47:36Z (GMT). No. of bitstreams: 1 dissertacao rafael.pdf: 14129202 bytes, checksum: 86c9b300a2f10e2207e6f072e77c784e (MD5) Previous issue date: 2009 / A produção do espaço com suas novas configurações, ao longo da história da humanidade, proporcionou um amplo e poderoso arsenal de tecnologias, capaz de transformar o meio geográfico em um curto espaço de tempo. Porém, esta inserção tecnológica no meio proporcionou modificações de grande magnitude, onde se destaca a degradação dos solos e suas conseqüências nos diversos setores agregados. Segundo dados do IBGE (2002) o assoreamento está entre os quatros problemas ambientais mais freqüentes no país. Este problema atinge, principalmente, a metade sul do Rio Grande do Sul, onde 58% do assoreamento somos ocasionados pela erosão hídrica. Diante do exposto, surge a necessidade de estudos relacionados ao planejamento socioambiental em diferentes escalas de análise, como por exemplo, as bacias hidrográficas. Um dos desafios nas pesquisas de cunho ambiental é a definição de unidades ambientais homogêneas que possibilite abarcar as novas demandas no enfrentamento dos problemas ambientais na escala global ou local e de forma integrada (NOAL, 2001). Neste contexto, inserese a realização deste estudo que busca identificar e caracterizar os processos de degradação do solo, com ênfase na definição e análise de áreas suscetíveis à erosão na região que abrange a bacia do Arroio Pelotas, com o auxilio dos Sistemas de Informações Geográficas e do Sensoriamento Remoto. Para análise dos processos erosivos adotou-se como unidade de estudo a Bacia do Arroio Pelotas, que abrange os municípios de Pelotas, Canguçu, Morro Redondo e Arroio do Padre. Os pressupostos teórico-metodológicos que fundamentam esta pesquisa baseiam-se na abordagem sistêmica aplicada ao planejamento ambiental e às novas aplicações de geotecnologias no âmbito da Ciência Geográfica. Através da cartografia, um método de análise e representação espacial, elaborou-se o mapa de suscetibilidade à erosão utilizando-se o Sistema de Informações Geográficas ARCGIS. A partir da Cartografia de Síntese obtiveram-se cinco unidades de risco à erosão. Os resultados obtidos com este estudo apontaram que cerca de 90% da bacia do Arroio Pelotas apresenta áreas suscetíveis à erosão. Destes, 8% são consideradas de intensidade forte; 41% de intensidade forte a moderada; e 44% de intensidade moderada. Por fim, estes dados poderão subsidiar atividades relacionadas ao planejamento socioambiental na área da bacia do Arroio Pelotas. / La production de l'espace avec vos nouveaux paramètres, travers l'histoire de l'humanité, a fourni un large et puissant arsenal de technologies qui peuvent transformer l'environnement géographique dans un court espace de temps. Cependant, cette insertion technologique dans le milieu, conduit à des changement de grande ampleur, ce qui faits saillants la dégradation des sols et de sés conséquences dans les plusieurs domaines agrégats. Selon l'IBGE (2002), la sédimentation est parmi les quatre problèmes environnementaux les plus courants dans le pays. Ce problème affecte principalement la partie sud du Rio Grande do Sul, où 58% de la sédimentation est causée par l'érosion hydrique. Donc, se pose le besoin d'études liées au développement sociale et environnementaux dans différenteséchelles d'analyse, comme par exemple les bassins. Un défi pour les études de base environnementaux sur la définition des unités de l'environnement, qui permet La couverture homogène des nouvelles exigences dans le traitement des problèmes environnementaux de une manière globale ou locale et intégrée (Noal, 2001). Dans ce cas, on pose la réalisation de cette recherche environnementaux qui vise à identifier et caractériser les processus de dégradation des sols, en mettant na évidence sur la définition et l'analyse des zones sensibles à l'érosion de la région qui couvre le bassin Pelotas, avec l'aide des systèmes d'information géographique et de remote sensing. Pour l'analyse du processus d'érosion a été assume comme unité d'étude le bassin Pelotas, qui comprend les Villes de Pelotas, Canguçu, Morro Redondo et Arroio do Padre. Les hypothèses théoriques et méthodologiques qui sous-tendent cette recherche sont basés sur le traitement systémique appliquée au développement environnementale et de nouvelles applications des SIG autour de la Science géographique. Ver la cartographie, un méthode d'analyse et de représentation spatiale, nous avons élaboré le plan de la susceptibilité d'érosion en utilisant le système d'information géographique ArcGIS. A partir de la cartographie de synthèse on a obtenu cinq unités de risque d'érosion. Les résultats de cette étude a montré qu'environ 90% du bassin Pelotas présente des zones sensibles à l'érosion. De ce nombre, 8% sont considérées comme de haute intensité, 41% d'intensité modérée à forte, et 44% d'intensité modérée. Enfin, ces données pourraient soutenir les activités liées à la planification sócio environnementaux dans la zone du bassin Pelotas.

La fiscalité environnementale repose sur un double fondement : économique (le double dividende) et juridique (le principe pollueur payeur). Elle doit s’inscrire dans une réforme fiscale verte alliant flexibilité de l’instrument fiscal et pérennité des objectifs environnementaux. Dès lors, la responsabilité environnementale et sociale apparaît comme un nouveau paradigme. Cependant, face à l’internationalisation des problèmes environnementaux et de la concurrence fiscale, l’échelon régional est particulièrement approprié. Au sein même de l’Union européenne, différents scénarios sont possibles. L’ajustement des taxes aux frontières est ainsi un mécanisme efficace de reconnaissance des préoccupations environnementales. L’analyse de la fiscalité environnementale dans différents États, y compris des États en développement, permet d’en apprécier toutes les potentialités. Sans parler de fiscalité mondiale, l'usage des conventions fiscales internationales ou la reconnaissance d'une coutume internationale sont des hypothèses.

L’objectif principal de cette thèse est d’étudier d’abord les problèmes potentiels qui peuvent entraver ou accélérer la diffusion des systèmes énergétiques environnementaux (par exemple, énergies renouvelables), puis l’impact de la pénétration de ces technologies dans le marché de l’énergie sur les équilibres du marché. À cette fin, nous observons le processus de diffusion à partir de différents points de vue tels que les décideurs, les fabricants, les clients et l’opérateur d’un système de transmission. Le premier chapitre de cette thèse fournit introduction et le contexte de la recherche. Le deuxième chapitre examine le rôle des décideurs et des fabricants technologiques sur la diffusion de ces technologies, alors que le troisième chapitre est consacré à l’étude de l’impact des différentes dimensions d’information sur la décision d’adopter une technologie environnementale tout au long du processus de telle adoption. Le chapitre quatre examine l’effet de l’entrée de ces technologies (énergies renouvelables) dans le marché d’électricité sur le prix au comptant d’électricité et sur le déséquilibre offre-demande. Enfin, le chapitre cinq conclut les résultats de cette étude et fournit des orientations pour des recherches futures. Les résultats présentés dans cette thèse offrent un aperçu de gestion précieux pour les décideurs, les fabricants de technologie et aux entreprises opérant dans le secteur de l'énergie. / The main goal of this dissertation is to study the potential factors that may hamper or accelerate the diffusion of environmental energy systems (e.g: renewable energies). To this end, using different methods such as game theory, survey data analysis, and time series data analysis we observe the diffusion of these technologies from different perspectives such as policy makers, manufacturers, and customers. This dissertation consists of five chapters. The first chapter provides introduction and background of the research. Second chapter investigates the role of policy makers and technology manufacturers on the diffusion of the environmental energy systems. Chapter three is dedicated to studying the impact of different information dimensions on the different stages of environmental technology adoption process. Chapter four examines effect of the penetration of the environmental energy systems into the electricity market by studying the electricity spot price and electricity supply- demand imbalance. Lastly, chapter five concludes the results of this study and provides directions for future researches. The results reported in this dissertation offer valuable managerial insights to policy makers, technology manufacturers and to firms operating in the energy sector.

La République démocratique du Congo a récemment souscrit au cadre du Programme de développement durable à l’horizon 2030 (6). En vertu de la cible (6) de ce Programme, les États sont astreints à « ne laisser personne pour compte ». Les questions qui se posent, désormais, consistent à déterminer, dans un premier temps, si les obligations étatiques garanties par l'article 48 de la Constitution du 18 février 2006 sont compatibles avec les exigences de l’obligation de protéger édictées à l’article 1 de la Charte africaine? Dans un deuxième temps, dans quelle mesure la correspondance entre l'application du droit congolais est conforme avec la Charte africaine, en cohérence avec les textes internationaux y afférents? Afin de répondre à ces questions, ce travail se divise en deux parties. En premier lieu, la notion de droit à l’eau : un droit peu aisé à définir. En deuxième lieu, les lacunes du droit congolais et de son application dans le secteur du cobalt : les atteintes au droit à l’eau des groupes vulnérables. De façon prospective, cette recherche propose, sur la base d’un bilan issu des observations de l’ensemble des parties qui le constituent, et à la lumière des débats et cadres actuels tels que le Programme 2030, en cohérence avec la Charte africaine, une réflexion relative, d’une part, aux stratégies et options de réponse au développement inclusif et, d’autre part, à la voie à suivre propice à l’harmonisation du droit congolais avec les exigences africaines précitées. C’est dans ce sens que cette étude préconise, en phase avec les exigences normatives et pratiques de la Charte africaine, d’une part, la mise ne place d’un cadre législatif approprié et la fourniture des services d’eau et d’hygiène propres à prévenir les risques d’atteintes. D’autre part, la gestion intégrée de l’eau, afin que l’État de la RDC œuvre, aussi progressivement que possible, en faveur de l’accès universel à l’eau et à l’assainissement, tout en priorisant les personnes vulnérables dans le secteur minier du cobalt.

Au Québec, l’importante augmentation de la production porcine observée entre les années 1970 et 2000 a mené à des surplus de lisier de porc dans certaines régions, à cause du manque de terres disponibles pour l’épandage. Ces surplus ont pour conséquence d’entraîner des problèmes de pollution de l’eau, notamment la contamination des nappes phréatiques par les nitrates (NO3-) et l’eutrophisation des plans d’eau. Une des solutions possibles pour contrer cette pollution est d’installer, à la ferme, un système de traitement du lisier. Pour ce faire, différentes technologies ont été développées, l’une d’entre elles reposant sur le principe de la biofiltration. L’objectif principal de ce travail était d’améliorer les connaissances sur le comportement de l’azote à l’intérieur d’un biofiltre traitant du lisier de porc. Dans un premier temps, la biodégradabilité de trois types de lisiers a été étudiée. Le recours à la respirométrie et au modèle biologique ASM3 a permis de quantifier de façon relativement rapide les fractions organiques rapidement et lentement biodégradables de ces lisiers. Parallèlement à ces travaux, les performances d’enlèvement de trois biofiltres pilotes, soumis à différentes conditions, ont été évaluées. Des performances épuratrices satisfaisantes en terme de réduction de la demande chimique en oxygène (DCO) et de l’azote ammoniacal (N-NH4+) ont été confirmées. L’enlèvement d’azote total par les biofiltres a varié entre 82 et 90%, attestant la présence de dénitrification au sein des systèmes. Ces essais ont également permis de statuer que l’enlèvement d’azote total est favorisé par un rapport C/N élevé (17 g DCO/g N). Par ailleurs, un suivi des gradients de concentration dans le profil de profondeur du biofiltre a été effectué. Contrairement à toute attente, il a mené à l’observation des processus d’oxydation de la matière organique, de nitrification et dénitrification de façon nettement prédominante dans les trente premiers centimètres du biofiltre. En outre, la production de N2O, inhérente à l’opération de tout système de dénitrification, doit être surveillée de près considérant l’impact de ce puissant gaz à effet de serre sur les changements climatiques. Selon les résultats de l’étude, les principaux facteurs favorisant la production du N2O dans le biofiltre seraient les teneurs en eau, en oxygène dissous et en NO3- au sein du milieu filtrant. Par conséquent, une optimisation de l’enlèvement de l’azote du lisier, réalisée en minimisant les impacts sur les changements climatiques, pourrait passer par l’étude d’une diminution de l’aération ou de l’instauration de cycles aérobie/anoxie. / In Quebec, an important increase in pig production, observed from years 1970 to 2000, led to pig slurry surpluses in some regions, because of insufficient land for application. As a consequence of these surpluses, water pollution occurred, such as the contamination of groundwater by nitrates (NO3-) and the eutrophication of surface water. A solution to overcome this pollution is to install, on the farm site, a pig slurry treatment system. Over the past 20 years, many technologies have been developed, one of them based on the principle of biofiltration. The aim of this study was to improve the knowledge regarding nitrogen behavior inside a trickling biofilter treating pig slurry. As a first step, the biodegradability of three types of pig slurry was studied. Respirometry and the ASM3 biological model were used to quantify the rapidly and slowly biodegradable organic fractions of these slurries. Parallel to this work, nitrogen removal performances of three pilot biofilters were evaluated under different operating conditions. Satisfactory removal efficiencies with regards to chemical oxygen demand (COD) and ammoniacal nitrogen (N-NH4+) were confirmed. Total nitrogen removal varied between 82 and 90%, proving the presence of denitrification inside the systems. These trials also showed that total nitrogen removal is favored at high C/N ratio (17 g COD/g N). In addition, investigation of the nitrogen behavior inside the biofilter led to the surprising conclusion that organic matter oxidation, nitrification and denitrification occurred mainly in the top 30 cm of biofilter. Finally, N2O production, inherent to any denitrifying system, must be followed considering the impact of this powerful greenhouse gas on climatic changes. Results suggested that the main factors favouring N2O production in the biofilter are related to water, dissolved oxygen and nitrate contents inside the filtering media. Consequently, the optimisation of nitrogen removal from pig slurry, while minimizing its impact on climatic changes, may require the study of an aeration diminution through the implantation of aerobic/anoxic cycles.

L’intérêt envers le développement durable s’est accru dans les dernières décennies avec la découverte de sérieux défis environnementaux. D’autre part, des recherches récentes dans le domaine du béton projeté ont contribué à la transition vers des mélanges permettant de répondre à ces nouveaux défis. Dans ce contexte, ce projet de recherche vise à développer et étudier plusieurs mélanges de béton projeté à valeurs environnementales ajoutées afin d’offrir à l’industrie des alternatives aux mélanges conventionnels. D’abord, des mélanges à haute efficience contenant des agents rhéologiques ont été évalués afin de réduire les pertes liées au rebond en béton projeté. L’aluminosilicate de magnésium (ASM) a réduit le rebond d’environ 10%, mais a généré des problèmes de résistance et de durabilité liés aux rapports E/L élevés. L’ajout de superplastifiant a augmenté le rebond de plus de 20% puisqu’il ne permettait pas d’augmenter la teneur en eau du béton sans affecter sa stabilité. La gomme de diutane n’a pas semblé être activée dans la projection par voie sèche. Des mélanges préhumidifiés ont été testés afin d’améliorer l’effet des agents, mais le rebond a été augmenté avec cette technique. Par ailleurs, des mélanges contenant des matériaux de postconsommation difficilement recyclables ont été évalués dans le but de minimiser les besoins en ressources naturelles. L’utilisation de granulats de plastique et de caoutchouc en remplacement de 20% du volume granulaire a diminué la résistance en compression du béton de 40% et 60%, respectivement, mais leur utilisation dans l’industrie est possible. L’élasticité et l’électricité statique des particules de caoutchouc a entraîné une diminution significative de la génération de poussière de projection. Le module d’élasticité faible et le caractère ductile du plastique et du caoutchouc donne au béton projeté un potentiel d’absorption d’énergie élevé qui pourrait être multiplié en présence de fibres. Finalement, le potentiel des mélanges développés a été évalué à l’aide d’une analyse économique et environnementale développée à partir de paramètres d’influence en béton projeté, des propriétés des mélanges et des coûts unitaires. Le mélange avec ASM s’est particulièrement démarqué avec une réduction des coûts conventionnels de 7% et une réduction des émissions de CO₂ de 26%. / Interest in sustainable development has increased in recent decades with the discovery of serious environmental challenges. On the other hand, recent research in the field of shotcrete has contributed to the transition to mixtures that better meet these new challenges. In this context, this research project aims to develop and study several mixtures of shotcrete with environmental value added in order to offer alternatives to conventional mixtures to the industry. First, high efficiency mixtures containing rheological agents were evaluated to reduce the losses associated with the rebound of shotcrete. Magnesium aluminosilicate (ASM) reduced the rebound by about 10%, but resulted in problems of strength and durability related to high W/B ratios. The superplasticizer increased the rebound by more than 20% because it was impossible to increase the concrete’s water content without affecting its stability. Diutan gum did not seem to be activated in the dry-mix shotcrete process. The mixtures were then tested with predampening to improve the effect of the agents, but the rebound was increased with this technique. In addition, mixtures containing post-consumer materials hardly recycled have been evaluated in order to minimize the need for natural resources. The use of 20% plastic and rubber aggregates in substitution of the aggregate volume resulted in a loss of the concrete’s compressive strength of 40% and 60%, respectively, but their use in industry is possible. The elasticity and static electricity of the rubber particles resulted in a significant decrease in dust emission. The low modulus of elasticity and the ductile properties of the plastic and the rubber give shotcrete a high energy absorption potential which could be multiplied in the presence of fibers. Finally, the potential of the mixtures was evaluated with an economic and environmental analysis based on shotcrete influence parameters, mixtures properties and unit costs. The performance of the mixture containing ASM was particularly good with a reduction in conventional costs of 7% and a reduction of CO₂ emissions of 26%.

La technique de récolte de tourbe la plus utilisée au Canada est celle de l'aspiration. Cette technique extensive engendre des impacts majeurs sur l'environnement. Depuis 4 ans, une nouvelle technique de récolte est à l'essai. La technique de récolte mécanique par tranchée vise l'extraction de la tourbe par bloc tout en conservant la végétation de surface pour une restauration simultanée à la récolte. Ce projet permettra d'évaluer si cette technique exercera moins de changement sur la chimie de l'eau des cours d'eau récepteurs et sur la restauration du couvert végétal après extraction de la tourbe. Afin d'y parvenir, des inventaires de végétation, des mesures de décomposition de la tourbe et de productivité de l'écosystème ainsi que des analyses d'eau provenant de la tourbière de Pointe-Lebel ont été réalisés avant et après les essais de la technique de récolte mécanique par tranchée. La récolte mécanique par tranchée présente plusieurs avantages face à l'aspiration. Elle permet l'installation d'un couvert végétal typique d'une tourbière ombrotrophe plus rapidement et entraîne moins d'impacts sur la qualité de l'eau issue de la tourbière. Somme toute, la récolte mécanique par tranchée est une technique très prometteuse.

Thèse en cotutelle, doctorat en science politique : Université Laval, Québec, Canada, Philosophiæ doctor (Ph.D.) et Université Montpellier I , Montpellier, France, docteur / L’avènement des enjeux environnementaux en agriculture est une tendance observable depuis les années 1990 dans l’ensemble des pays industrialisés, qui les intègrent pourtant de manière très différente à leurs politiques agricoles respectives. Cette thèse s’applique à expliquer l’institutionnalisation et l’évolution nationales différenciées de ces enjeux par le biais d’une analyse comparée entre le Québec et la France. Le cadre d’analyse proposé prend en compte à la fois les structures et les acteurs de la construction et du développement de la politique dite agroenvironnementale en étudiant spécifiquement deux variables explicatives : la configuration des politiques agricoles et le rôle des administrations publiques. L’enquête qualitative se déroule sur un temps long (1990-2013) et combine trois techniques de collecte de données : l’analyse documentaire, l’analyse de discours et l’entretien semi-dirigé. Au terme de cette thèse, force est de constater que les organisations fondatrices des politiques agricoles nationales (administration et profession agricoles) jouent un rôle de filtre des dynamiques réformatrices présentes à l’échelle globale et qu’elles « acclimatent » les référentiels de développement durable et du management public aux spécificités de leur pays et de leur secteur d’action publique. / Since the 1990s, environmental issues in agriculture have increasingly become a public policy problem in industrialized countries, notwithstanding the fact that they are integrated very differently in their respective agricultural policies. Based on this observation, this research seeks to explain the various national institutionalization and evolution paths of the so-called agri-environmental policy through a comparative analysis between Quebec and France. The analytical framework considers both the structures and the policy actors in the agri-environmental policy construction by studying specifically two variables: the configuration of agricultural policies and the role of public administrations. This qualitative research investigates a long time frame (1990-2013) and combines three data collection methods: content analysis, discourse analysis and semi-structured interviews. This thesis shows that traditional agricultural policy key players (agricultural administrations and agricultural professional organizations) act as filters of reformist ideas present globally and that they “acclimate” both the sustainable development paradigm and the new public management paradigm to the specificities of their countries and of their public policy sector.

Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada et Université de Toulouse I Capitole,Toulouse, France. / La nécessité de préserver l’environnement fait progressivement consensus sur la scène internationale. De plus en plus, les états se pourvoient de mécanismes répressifs et préventifs afin de sauvegarder l’environnement. La personne morale, principale source de dommage écologique est également soumise à cette responsabilité pénale environnementale. Dans une approche comparatiste, il s’agira d’analyser les mécanismes permettant d’engager la responsabilité pénale d’une personne morale lorsque celle-ci commet une infraction environnementale. Pour ce faire, la notion de personne morale devra être présentée afin de déterminer quelle structure est pénalement répréhensible. Enfin, il s’agira de comparer ces éléments avec la réalité de la délinquance écologique. Le droit comparé permettra d’apporter certaines solutions innovantes afin de lutter contre toute atteinte environnementale.