Texte remanié de: Proefschrift--Maastricht--Rijksuniversiteit Limburg, 1995. / Résumé en anglais. Bibliogr. p. 231-242.

La saisie-appréhension, en dépit de sa nouveauté, reste de nos jours largement ignorée par la doctrine. Pourtant, en venant assurer l’exécution forcée en nature de certaines obligations de faire (celles de livraison/délivrance et restitution de biens meubles corporels), cette mesure offre de nouvelles perspectives et ce, tant dans les procédures civiles d’exécution que dans le droit des obligations. En effet, son objectif repose sur une logique différente de celle qui gouverne traditionnellement les saisies et cette nouvelle logique qu’elle incarne conduit à une résolution des problèmes touchant la classification des obligations selon leur objet.Cette étude se propose ainsi de cerner cette mesure et de montrer les intérêts qu’elle présente, ce qui amènera à des analyses à la fois dans les voies d’exécution et dans le droit substantiel. Au terme de celle-ci, la saisie-appréhension se révèlera comme l’autre figure de l’exécution forcée en nature. / The saisie-appréhension, in spite of its newness, stays nowadays widely unknown by the doctrine. However, in so far as it stands ensure for specific performance of some obligations to do like delivery or restitution of tangible movables, this measure offers new prospects concerning the civil proceedings of execution as well as Law of obligations. Its aim is based indeed on a logical different from the one which controls traditionally the other executions all, this new logical allows to resolve problems about the classification of obligation in accordance with their object.This study has so in view to determine this measure and to show its interests, what induces to analysis in Law of seizures and in substantial law. At the end of this one, the saisie-appréhension will come to light as the other face of specific performance.

Présentée comme une nouvelle arme de lutte contre la fraude, la procédure de flagrance fiscale instaurée par la loi de finances rectificative pour 2007 et codifiée à l'article L. 16-0 BA du Livre des procédures fiscales (LPF) marque la rupture avec les moyens de traque jusqu'alors mis à la disposition de l'administration fiscale en ce qu'elle permet d'intervenir en amont de toute obligation déclarative pour garantir le recouvrement d'éventuelles créances de contrôle fiscal et sanctionner, dans le même temps, les contribuables déviants. Ce procédé original qui prétend remédier aux agissements de certaines entreprises dites « éphémères », créées dans un but frauduleux et amenées à disparaître promptement pour échapper à toute obligation déclarative, participe du phénomène de pénalisation du droit fiscal observé ces dernières années. Si le champ d'application du dispositif se veut strictement délimité par la loi, l'imprécision des textes laisse néanmoins subsister de nombreuses interrogations quant à la mise en œuvre et à l'efficacité de la procédure. L'absence d'autonomie du dispositif pourrait, notamment, soulever quelques difficultés dirimantes. D'autant que l'établissement du procès-verbal de flagrance autorise la prise de saisies conservatoires sans intervention préalable du juge judiciaire et entraîne pour le contribuable, outre l'application d'une amende, la perte de régimes de faveur et une extension des pouvoirs de contrôle de l'administration, prérogatives que les deux voies de recours spécifiquement créées pour permettre au contribuable de saisir a posteriori le juge du référé administratif ne sauraient suffire à contrebalancer / Introduced as a new weapon in the fight against tax fraud, the tax flagrancy procedure instituted by article 15 of the French amending finance law for 2007 and codified into article L. 16-0 BA in the French tax procedure code shows a break with the tracking means given until now to the tax administration's officers because it allows them to intervene before any declaratory obligation, to guarantee the recovery of possible debts arising from tax audit and to punish, in the same time, deviant taxpayers. This original process which claims to relieve the corrupt practice of some short-lived companies created for a fraudulent purpose and destined to disappear quickly, before any deadline requirements, participates in the criminalizing phenomenon of tax law observed in recent years. If the scope of procedure is strictly defined by law, the fact remains that the imprecise nature of the legislation leaves several interrogations about the implementation and effectiveness of the method. The procedure's lack of autonomy could raise some dissuasive difficulties. All the more so as the establishment of the flagrancy report involves, besides conservatory seizures without any court order, the loss of preferential treatments, an extension of powers of tax authorities and penalty tax. However both courses of action, specifically created by the legislator to entitle taxpayers to apply to an administrative summary proceeding judge after the event, are insufficient compensations

La lutte contre la délinquance de lucre et de trafic repose aujourd’hui en France sur une stratégie fondée principalement sur l’appréhension des avoirs illicites ainsi générés par cette activité. En pratique, la loi française a conféré aux magistrats, et sous certaines conditions aux enquêteurs, des prérogatives très offensives permettant de placer sous-main de justice des biens patrimoniaux très en amont de la procédure, au plus tôt, et ce indépendamment du droit de propriété et de la présomption d’innocence. Cependant, si la loi a grandement réformé le droit des saisies en créant les saisies pénales spéciales, elle n’a pas donné le cadre à un droit de l’exécution des confiscations. En effet, la confiscation reste le pivot de l’enquête pénale patrimoniale, même si les saisies pénales spéciales en sont aujourd’hui le moteur. Pourtant, l’absence d’une procédure post-sentence est de nature à ouvrir un nouvel espace d’opportunité pour permettre aux condamnés de dissiper une partie de leurs biens. C’est la raison pour laquelle le droit pénal patrimonial français devrait connaître une mise à jour pour conférer à la justice un cadre complet pour garantir que le crime ne paie pas / In France, the money-laundering and trafficking fight is based on a apprehension of the illicit assets strategy. French law give to magistrates, and under conditions to investigators, very offensive prerogatives to seize property assets very early in the proceedings and regardless of the property and the presumption of innocence rights. However, the law largely reformed law of seizures by creating special criminal seizures, it did not provide a framework for confiscation enforcement. Indeed, confiscation remains the pivot of criminal property investigation, although special criminal seizures are now the driving force. The absence of a post sentential procedure is likely to open a new space of opportunity for the convicteds to dissipate part of their property. This is the reason why French criminal law should be updated to give justice a complete framework to ensure that crime does not pay

La mise en œuvre de mesures restrictives de gel ainsi que de mesures judiciaires de saisie et de confiscation des avoirs de dirigeants d'État étrangers constitue un phénomène contemporain du droit international. Ces mesures représentent également le versant coercitif des efforts internationaux de développement de l'État de droit, en s'attaquant à la cause endogène la plus symptomatique de ses dysfonctionnements, à savoir la dénaturation des fonctions exercées par la classe des dirigeants, que ce soit à son profit, ou bien pour mettre en œuvre une politique d'État contraire aux règles les plus essentielles du droit international. Les mesures forment ensemble un réseau complexe de procédures dont la validité peut être justifiée, mais également contestée, par référence au droit international. À ce titre, l'encadrement du phénomène repose sur les règles qui régissent non seulement le titre de compétence de l'État au sein duquel les avoirs sont entreposés et les règles d'immunité qui conditionnent son exercice, mais encore les limites au déploiement des mesures sous l'angle du respect des garanties du droit international des droits de l'homme. Les limites juridiques posées par le droit international à l'exercice des pouvoirs de l'État entreposant les avoirs connaissent des mutations vertigineuses. Les zones d'ombres qui jalonnent les conditions de validité du phénomène au droit international autorisent, de ce point de vue, à rechercher et analyser les règles de droit qui sont à même d'en garantir le bien-fondé et l'effectivité. / The implementation of asset freezing and asset confiscation of politically exposed persons is a contemporary phenomenon of international law. These measures represent the coercive side of the promotion of the rule of law, tackling the most symptomatic cause of its breakdowns - the distortion of the functions of State leaders' to their own profit or to conduct a state policy that violates the most elementary rules of international law. Together, these measures amount to a complex network of procedures whose validity may be justified but also contested, referring to international law. This phenomenon is framed by the rules which govern the jurisdiction of the States in which assets are stored and by the rules of immunity affecting its exercise. It also falls within the scope of international human rights law. The way by which international law may allow or restrict the power to implement these measures has significantly changed in recent years. The validity of this phenomenon with regards to international law remains unclear. These grey areas call for an analysis of the legal rules which could guarantee their legitimacy and effectiveness.

La façon dont les musiciens parviennent à reconnaître les notes, par l’écoute seule ou en pratiquant leur art, a toujours fait l’objet d’une certaine fascination. Eux-mêmes, du reste, ne savent que rarement les raisons particulières qui leur permettent de disposer ainsi d’une excellente oreille musicale : « on est doué ou on ne l’est pas » reste alors souvent le raccourci qui permet de ne pas s’aventurer plus loin dans la quête d’une véritable explication. Il faut bien admettre que cette propension à pouvoir identifier des hauteurs perçues paraît ne pas trouver de véritable fondement, et ce d’autant plus que le son musical se trouve être invisible, impalpable et relativement fugace. Pour tenter de mieux comprendre les raisons liées à cette capacité mystérieuse, nous avons pris le parti d’interroger des musiciens, professionnels ou en apprentissage, afin de les questionner sur les procédures mentales qu’ils mettent en oeuvre à l’instant de l’identification notale. La description détaillée des plus petits éléments mentaux (ou la plus petite cohabitation de microéléments mentaux) que les musiciens utilisent pour effectuer cette tâche nous fait alors entrer dans un monde fascinant, qui révèle progressivement l’organisation de nombreuses actions de bas niveau, aussi ajustées à leurs fonctions que particulièrement discrètes. Ces fragments de pensées, que nous avons nommés appuis mentaux (les musiciens se repèrent en fonction de points d’ancrages mentaux adaptés pour accéder à l’identification) peuvent être décrits, sont variés dans leurs formes d’émergence à l’esprit et adoptent différents types de missions. Il a été possible de classer l’ensemble des configurations décrites en plusieurs catégories d’approches stratégiques. Certains de ces infimes gestes internes se sont tellement automatisés au fil du temps qu’ils se trouvent enfouis dans le registre inconscient. Ils deviennent alors très difficiles, voire parfois impossibles à détecter. En y regardant de plus près, nous pouvons imaginer que ces mécanismes hautement spécialisés, décrits dans un secteur restreint du monde musical, relèvent de principes fonctionnels généraux qui semblent s’activer, en réalité, à tout instant de notre vie quotidienne, pour chaque opération que nous sommes appelés à effectuer : calculer, orthographier, créer, faire du sport, cuisiner, bricoler ou bien penser tout simplement. C’est ce que la seconde partie de recherche tente de montrer dans un premier temps, pour exposer ensuite une bien étrange problématique, concernant les rapports interactifs qui s’opèrent entre contenus perceptifs et représentationnels (de nombreux témoignages font en effet état de situations où les appuis mentaux s’invitent directement sur la scène perceptive). La confrontation de ces deux univers, à travers le maniement de ce que nous avons appelé les reprojections mentales, nous met en situation de questionner les rouages qui sont en jeu dans l’édification de la cognition humaine, et interroge sur les conséquences qu’ils impliquent vis-à-vis de notre compréhension du réel. / The way musicians identify notes has always been a fascinating subject. In order to understand this competence of theirs, we have opted to interview professional and learner musicians so as to analyse the mental methods they use to fulfil this task. A detailed description of the faintest mental processes involved in so doing opens on a bewildering world which exposes an organisation of many low level actions as adapted to their functions as they are subtle. These fragments of thoughts - which we have called mental anchor points - can be described, are varied in their ways of surfacing and can engage in diverse mission types. When subjected to closer scrutiny, we can imagine that these highly specialised mechanisms fall within the sphere of general functional principles which seem to be active at every moment of our lives, for whichever operation we try to perform: calculating, taking part in sports activities, cooking or simply thinking. This is what the second part of this study first tries to show, before disclosing a strange system of issues concerning interactive relations between perceptions and representations. Many testimonies mention situations in which mental anchor points play a prominent part in our perceptive behaviour. The confrontation of these two universes, thanks to the use of what we have called mental reprojections, makes it possible for us to examine the machinery at stake in our cognitive constructions and to analyse the consequences they imply concerning our comprehension of the real world.

Inspiré par une croyance fondée sur l’inégalité des parties, le droit del’exécution poursuit le dessein d’un recouvrement rapide, sûr et peu coûteux descréances. Afin de relever ce défi, le droit OHADA a fait de la sécurité juridique uneexigence fondamentale devant démontrer son aptitude à répondre aux attentes desdifférentes parties. Cependant, la pratique du recouvrement permet d’identifier dessources d’insécurité juridique préjudiciable au climat de confiance voulu par lelégilateur communautaire. Ainsi, le caractère quasi-informel du recouvrementamiable, la résistance des juridictions nationales ou l’ineffectivité de certainesdécisions judiciaires perturbent la prévisibilité inhérente à l’exigence de sécuritéjuridique. Conçu comme un système cohérent, le droit de l’exécution OHADA offredes ressources interprétatives propices à la correction des lacunes observées. Dansces conditions, le juge occupe un rôle central dans la promotion de la sécuritéjuridique. D’une part, il assure le contrôle des prérogatives individuelles des partiesdans le sens de réguler les conflits d’intérêts induits par des attentes souventcontradictoires. Dans cette optique, l’une des finalités de l’intervention du juge estd’assurer le respect du recours à la contrainte dans l’exécution. D’autre part,l’exigence de sécurité juridique servira au juge à établir une meilleure corrélationentre toutes les techniques garantissant le paiement du créancier dans un souciconstant d’efficacité. En l’absence d’une consécration explicite de la sécuritéjuridique, la proposition d’une relecture de la théorie de l’exécution en droit privé offrel’opportunité de voir tous les mécanismes de son intégration dans le recouvrementdes créances en tenant compte de la réalité juridico-économique de la créance. / Inspired by the belief grounded on inequalities between parties, theenforcement law continues to design a fast, safe and inexpensive debt recovery. Tomeet this challenge, the OHADA law made legal certainty requirement which mustshow its ability to live up to the expectations of the different parties. However, therecovery practice identifies sources of legal uncertainty detrimental to the climate oftrust advocated by the Community legislature. Thus, the quasi-informal nature of debtcollection, the resistance of national courts or the ineffectiveness of certain judicialdecisions disrupt the predictability pertaining to the requirement of legal certainty.Designed as a coherent system, The OHADA enforcement law affords interpretativeresources conducive to the rectification of the flaws spotted. In these circumstances,the judge plays a central role in promoting legal certainty. On the one hand, hemonitors the individual prerogatives of the parties in the direction of regulatingconflicts of interest arising from the often conflicting expectations. In this context, oneof the purposes of the intervention of the judge is to ensure compliance of coercion inthe execution. On the other hand, the demand of legal certainty will allow the judge toestablish a better correlation between all techniques guaranteeing the payment of thecreditor for the constant sake of efficacy. In the absence of an explicit consecration oflegal certainty, the proposal for a reinterpretation of the theory of enforcement lawprovides the opportunity to see all the mechanisms of its integration in debt recovery,taking into account the legal and economic substance of the claim.

« Le juge des libertés et de la détention ». A l’oxymore de son appellation répond l’ambivalence de l’institution dans le procès pénal. Créé par la loi du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d’innocence et les droits des victimes, le magistrat s’impose, à l’origine, comme le compromis attendu entre la nécessité d’un nouveau contrôle de la détention provisoire et l’attachement français à l’institution du juge d’instruction. Investi d’un rôle central en la matière, le juge judiciaire a également vocation à intervenir dans le cadre de mesures diverses, que son contrôle irrigue les enquêtes pénales ou qu’il s’étende à d’autres contentieux, comme en matière de privation de liberté des étrangers, de visites et saisies administratives ou encore de l’hospitalisation sans consentement. La succession de modifications sporadiques de ses pouvoirs confirme sa fonction malléable, au service d’une quête pérenne : la protection des libertés, l’équilibre de l’avant-procès. Au rythme des louvoiements du législateur, le magistrat peine, pourtant, à s’identifier dans le processus pénal : hier au service des libertés, aujourd’hui de la coercition. Alors que l’institution semble poser les sédiments d’une nouvelle perception de la phase préparatoire du procès, l’évolution de son rôle préfigure d’autres mutations : de la justice pénale, des acteurs judiciaires, l’esquisse, enfin, d’une équation processuelle singulière. La présente recherche propose ainsi de situer ce magistrat au coeur de ces évolutions, comme la trame embryonnaire d'un "renouveau" de la phase préparatoire du procès. / « The Judge for freedom and detention » [Le juge des libertés et de la détention]. The oxymoron of its name reflects the ambivalence of this institution in criminal matters. Founded by the June 15, 2000 statute which reinforces the protection of presumption of innocence as well as the victims’ rights, this magistrate originally imposed itself as the expected compromise between the necessity of a new control over custody and ties of the French to the institution of the investigating judge [juge d‟instruction]. Empowered with a central role in this matter, the judiciary judge must also intervene when various measures are considered, both during criminal investigations and other types of litigations, such as those depriving foreigners of their freedom, administrative search and seizures or hospitalization without consent. The succession of the sporadic modifications of its powers only confirms the flexible nature of its function to serve a never ending quest: the protection of civil liberties and the balance of the pre-trial. As the legislator hedges, the institution struggles to find its place within the criminal process. Yesterday dedicated to civil liberties, today to coercion. Whilst the institution seems to set the basis for a new perception of the pre-trial phase, the evolution of its role announces further transformations: to criminal justice, to the judiciary actors and finally, the preparation of a singular equation in the litigation process. The present paper offers to locate this magistrate within these evolutions as the embryonic plot of a “new era” in the pre-trial phase.

Lors de la victorieuse campagne d’Italie (1796-1797), qui a lieu dans le cadre des guerres révolutionnaires françaises (1792-1802), un nombre important d’objets précieux est saisi pour être transporté à Paris, nouvel épicentre autoproclamé de la culture et du savoir européens. La liste des objets à déplacer est longue, variée et prestigieuse. Des outils d’agriculture, des minéraux, des livres rares, des traités de science, des semences, des partitions de musique, des spécimens végétaux et, surtout, des monuments de l’Antiquité et des tableaux de la Renaissance, sont appelés à garnir les institutions de la capitale française. Ce grand coup de filet est souligné par la tenue d’une fête à Paris les 9 et 10 thermidor an VI (27 et 28 juillet 1798), nommée l’Entrée triomphale des objets de sciences et d’arts recueillis en Italie. Pour atteindre leur nouvelle destination, les objets saisis sont soumis à la contingence du voyage. Ils traversent des montagnes, des routes, des ports, des mers, des fleuves, des canaux, des rues et des boulevards. Le trajet se fait sur des chariots, dans la paille ; les objets d’art sont enfouis à l’intérieur de caisses goudronnées, scellées et marquées du sceau officiel de la République. Même s’ils sont cachés et hors de lieux traditionnellement étudiés par l’histoire de l’art, les objets d’Italie jouissent, durant cet intervalle, d’une grande visibilité par le biais des journaux qui suivent avidement les aventures des convois qui traversent des lieux instables et des territoires accidentés. Qui plus est, le déplacement s’effectue sur un fond d’instabilité sociale et de crises politiques, alors que le régime du Directoire (1795-1799) peine à asseoir sa légitimité et que la Contre-Révolution se manifeste dans le résultat des élections législatives. En puisant dans un cadre théorique croisant les mobility studies, les material studies, les études sur le nationalisme et l’histoire des émotions, cette thèse démontre que le transit entre Rome et Paris devient une épopée mettant en récit les contours d’une identité française en quête d’unité. En effet, le transfert des objets d’Italie est un levier d’édification nationale qui mobilise des thèmes au fondement du sentiment patriotique, comme la supériorité civilisationnelle, le savoir-faire technique et l’ascendance morale. Trois grands moments sont à l’étude : le moment des saisies, le moment du transport et le moment de la célébration. / During the victorious Italian Campaign (1796-1797) that took place during the French Revolutionary Wars (1792-1802), a significant number of precious objects were seized and transported to Paris, the new self-proclaimed epicentre of European culture and knowledge. The list of objects was long, varied, and prestigious. Agricultural tools, minerals, rare books, scientific treatises, seeds, musical scores, plant specimens, and above all, monuments from antiquity and Renaissance paintings, were amassed for the purpose of gracing the institutions of the French capital. On 9 and 10 Thermidor year VI (27th and 28th of July, 1798), the convoy was paraded through the streets of Paris in a celebration titled l’Entrée triomphale des objets de sciences et d’arts recueillis en Italie (the triumphal entry of objects of the sciences and arts collected in Italy). En route to their new destination, the precious objects were subjected to the contingencies of the voyage. Buried in sealed and tarred crates marked with the official seal of the Republic and piled onto straw-filled carts, they journeyed over mountains, on roads, through ports, across seas, and down rivers, canals, streets and boulevards. Although the objects were hidden and kept far from areas traditionally studied by art history, they received wide coverage in newspapers that avidly chronicled the convoy’s adventures through volatile areas and rugged terrain. What is more, the journey took place against a backdrop of great social unrest and political crises, while the regime of the Directory (1795-1799) struggled to establish its legitimacy and the Counter-Revolution rose in the wake of the legislative elections. Drawing on a theoretical framework bridging mobility studies, material studies, nationalism studies, and the history of emotions, this dissertation demonstrates that the transit between Rome and Paris became a narrative epic that outlined a French identity in search of unity. In fact, the objects’ transit from Italy became a lever of national edification that mobilized the themes that are the basis of patriotic sentiment, such as civilizational superiority, technical knowledge, and moral ascendancy. Three major moments will be studied: the seizure of the objects, their transportation, and the moment of celebration.