À travers nos observations dans le milieu ambiant de l'environnement des sociétés
de personnes (précisément les sociétés en nom collectif, et les «joint venture»), nous
identifions plusieurs sources de conflits. Elles forment la toile de fonds de notre
problématique. Elles sont parfois d'ordre administratif, financier, socioprofessionnel,
moral et même sentimental. Cependant, quelque soit leur origine, force est de constater,
qu'elles baignent toutes dans un même océan, l'influence prépondérante du facteur de
l' intuitus personae.
Dans ce mémoire nous orientons nos recherches vers la résolution des situations
conflictuelles liées à l'intuitus personae au sein des sociétés de personnes.
Nos recherches pivoteront autour de deux axes principaux: le rôle prépondérant
de la personne physique sur les décisions de la société et les conséquences des relations
personnelles entre associés.
À ce titre, nos véhicules de recherches privilégiés pour aborder les différents
chapitres, seront notamment les droits français et québécois, avec des références en temps
et au besoin au droit canadien.
D'emblée nous écarterons certaines sociétés à faible intuitus personae, non parce
qu'elles ne s'accordent pas avec nos pistes de recherches, mais en considération de leur
relative importance. Notre sujet étant d'une portée transversale, nous interrogerons en
détailla société en nom collectif, et très sommairement les «joint venture», en vertu des
principes du droit français et québécois.
L'objectif de la première partie est de brosser un tableau succinct de ces
différentes sociétés, tout en fixant les projecteurs sur les aspects particuliers du montage
des contrats ad hoc. La naissance de ce nouveau contrat crée t-elle une personnalité
morale autonome? La réponse à cette problématique sera fondamentale et indispensable
pour la compréhension de notre partie II. Nous élargirons notre zone de soupçon, en scrutant des cas de jurisprudence, qui
seront d'un support incontestable.
La deuxième partie sera consacrée à l'étude de la notion de l'intuitus personae en
interaction avec le fonctionnement de la société et avec les tiers.
Nous mettrons en évidence les conséquences de la présence de l'intuitus personae
et nous ferons ressortir également que les tribunaux se basent sur ces types de relations
pour étayer leur jugement.
En conclusion, nous démontrerons que les deux considérations, l'intuitus
personae, l'intuitus pecuniae, sont essentielles à la vie de la société, elles conduisent à
l'intuitus societae. La valeur pécuniaire est indispensable, aux critères personnels et vice versa.
Et, nous préciserons que l'importance de l'intuitus personae varie avec la taille de
l'entreprise. Nous démontrerons que le succès des sociétés de personnes dépend
inévitablement, du montage du contrat de société. Il représente la soupape de sécurité
d'un univers quelquefois abstrait. / "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit (LL.M.)"
| Identifer | oai:union.ndltd.org:LACETR/oai:collectionscanada.gc.ca:QMU.1866/2434 |
| Date | 09 1900 |
| Creators | Jean-Baptiste, Gilbert |
| Contributors | Darankoum, Sibidi Emmanuel, Rousseau, Stéphane |
| Source Sets | Library and Archives Canada ETDs Repository / Centre d'archives des thèses électroniques de Bibliothèque et Archives Canada |
| Language | French |
| Detected Language | French |
| Type | Thèse ou Mémoire numérique / Electronic Thesis or Dissertation |
| Format | 6626532 bytes, application/pdf |
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