Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

L'évaluation environnementale est reconnue comme un moyen concret pour les peuples autochtones du Canada de participer aux décisions. Bien que cela comporte certaines limites, il s'agit d'un outil, qui, de plus en plus, met à contribution les Premières Nations (Wyatt, 2004). Différents types d'ententes ont d'ailleurs été conclus à travers le Canada, fixant les modalités et la répartition des pouvoirs entre les Autochtones, les instances provinciales et fédérales. Dans le cadre d'une méthodologie élaborée en partenariat avec la nation Atikamekw, trois types d'arrangements ont été analysés à partir d'une étude de terrain dans trois lieux distincts : 1) La nation Pikangikum, en Ontario, a élaboré sa planification territoriale stratégique et a ensuite travaillé avec les instances gouvernementales pour adapter l'évaluation environnementale; 2) L'entente signée en 1984 par les représentants Inuvialuit, par le premier ministre et le ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien, le ministre des Droits autochtones et du Développement constitutionnel des Territoires du Nord-Ouest ainsi que le chef du gouvernement du Yukon établit une structure de cogestion pour la gestion des terres et de l'environnement, de la chasse et de la pêche. Des comités paritaires sont constitués pour l'évaluation environnementale; 3) Sur le territoire de la Nation Ta'an Kwäch'än au Yukon, c'est une agence indépendante qui réalise l'évaluation environnementale et qui émet des recommandations. La catégorie de terre sur laquelle se situe le projet détermine l'autorité décisionnelle. Ces cas ont été analysés selon le modèle forces-faiblesses-opportunités-contraintes (Johnson et coll., 2008). Les résultats permettent d'émettre des pistes de réflexion afin d'adapter le système d'évaluation environnementale canadien aux peuples autochtones. Ces pistes concernent essentiellement la planification territoriale, l'équilibre entre les savoirs et les arrimages avec les procédures. Un rapport remis à l'Agence canadienne d'évaluation environnementale est tiré de la même recherche. Certaines sections de ce mémoire s'inspirent d'ailleurs de ce rapport. ______________________________________________________________________________

Les ingénieurs territoriaux, tout comme les architectes, urbanistes et géographes sont confrontés à l’expérience de transformation du territoire dans sa dimension matérielle et idéelle. Après une définition non dualiste de la notion d’expérience dans le sens de la pensée organique d’A.N. Whitehead, il est constaté dans les cinq approches de J. Degermann, G.Vial, B. Vachon, P.Calame, A.N. Whitehead, cinq invariants de l’expérience identiques. Est-ce seulement le fruit du hasard, ou d’une habileté intellectuelle ? Pour le savoir, il est mis au point un schéma de questionnement qui est appliqué à 15 démarches différentes. La convergence des approches se confirme. Mais comment ces 5 invariants fonctionnent-ils ensemble ? La partie II expose la pensée organique. Sur cette base scientifique & philosophique, confirmée par les expériences de B.Aspect (1992, 2002), peuvent être définis les notions de potentialité pure, hybride et réelle. Ces notions permettent de caractériser les objets géographiques. L’approche non dualiste est proche de celle d’Augustin Berque. Ces bases permettent d’appliquer à la géographie l’approche organique d’AN Whitehead et de constituer une boîte à outil territoriale et institutionnelle, dans le prolongement de la démarche initiée par W.Twitchett. Ces outils se conjuguent pour définir la région conviviale. Cette notion est appliquée de manière démonstrative à la région « Entre Vosges et Ardennes » pour ouvrir un regard sur l’Union Européenne (UE 27) en termes de région morphologique ou région conviviale, esquisser une évaluation de celles-ci pour la vingtaine d’autres régions sous-continentales, et exprimer l’intérêt pour les acteurs. / Civil engineers, just as architects, townplanners and geographers, are confronted with the experience of transformation of territory in its ideal as well as material dimensions. Following a non-dualist definition of the notion of experience according to the organic thought of A.N.Whitehead, it can be pointed out that also in the approaches of other authors : J.Degermann, G.Vial, B.Vachon, P.Calame, there are five invariables within this notion. Is it only coincidence, or just an intellectual exercise? To reply to these questions, a research protocol has been adopted and applied to fifteen different approaches. The convergence of approaches confirms itself. But how do these five invariables work together? Part II firstly presents “organic thought”. On this scientific and philosophical basis, confirmed by the experiments of B.Aspect (1992, 2002) can be defined the notions of pure, hybrid and real potential. These notions enable the characterisation of geographical objects. This non-dualist approach is close to that of Augustin Berque. These bases enable application of the organic thought of A.N.Whitehead to geography and to constitute a territorial and institutional “tool box”, in prolongation of the approach initiated by W.Twitchett. These tools conjugate to define the convivial region. As a demonstration, this notion is applied to the region “Between Vosges and Ardennes”, in order to open a perspective on the European Union (EU27) in terms of morphological region or convivial region. This in turn enables a preliminary evaluation of such potential regions for around twenty other sub-continental entities and also to explain the significance for the actors involved.

En plus de vingt-cinq d’existence, le développement durable n’a pas produit les changementsescomptés sur le plan structurel, institutionnel ou même scientifique. En ce qui concerne le planscientifique, depuis la première formulation du concept en 1987, de nouveaux courantsinterdisciplinaires en sciences sociales ont émergé produisant de nouveaux concepts, proposant denouvelles méthodologies et affirmant certains principes éthiques. La thèse s’intéresse toutparticulièrement au courant du développement humain articulé autour des travaux d’Amartya Sen(approche par les capabilités) et de Manfred Max-Neef (approche par les besoins) et à celui del’économie écologique duquel émerge une conception forte de la soutenabilité ainsi que les conceptsde fonctions et de services écosystémiques. Une articulation entre ces deux courants ainsi qu’uneréflexion sur l’éthique de la responsabilité et la justice permettent de re-conceptualiser ledéveloppement durable, concept relativement mal défini et ambigu, sous la forme d’un développementhumain responsable ancré dans la soutenabilité forte et la justice sociale. Cette articulation, réaliséedans une perspective transdisciplinaire, permet de proposer un nouveau cadre conceptuel qui pourraitd’une part, favoriser un aménagement responsable du territoire et, d’autre part, renforcerl’épistémologie de la géographie pour qu’elle puisse pleinement assumer son rôle d’étude desinteractions Nature-Société. La réflexion théorique est mise en pratique au sein de deux réserves debiosphère périurbaines, l’une en France (Réserve de Biosphère de Fontainebleau-Gâtinais) et l’autreau Chili (Réserve de biosphère de La Campana-Peñuelas). / In twenty-five years, sustainable development has not delivered the expected outcomes in terms ofstructural and institutional changes as well as scientific changes. Regarding scientific changes, sincethe first introduction of the concept of sustainable development by the Brundtland commission in1987, new scientific fields of interdisciplinary reasearch in social sciences have emerged producingnew conceptual tools, proposing new methodologies and asserting certain ethical principles. From theone hand, the thesis is interested in the field of Human Development which is structured around thework of Amartya Sen (the Capability Approach) and Manfred Max-Neef (the Fundamental Needsapproach). On the other hand, the thesis is interested in the field of Ecological Economics from whichemerges a strong conception of sustainability as well as the concepts of ecosystem functions andservices. The thesis aims to establish a link between these two fields of research to shift fromsustainable development, a relatively ambiguous concept, to responsible human development clearlyrooted in strong sustainability and social justice. This articulation is carried out in a transdisciplinaryperspective. In the first place, this articulation enables to provide a sound conceptual framework thatcould help to strengthen the epistemology of geography for studying Nature-Society interactions. Inaddition, this articulation could help to promote a responsible land planning. This new conceptualframework is tested in two peri-urban biosphere reserves in France (Biosphere Reserve Fontainebleau-Gâtinais ) and Chile (Biosphere Reserve La Campana - Peñuelas). / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Contraints par une pollution anthropique croissante, les environnementalistes explorent les avenues possibles pour réduire les émissions de contaminants émis en milieu urbain. Afin d'y parvenir, l'organisation du territoire favorisant le transport durable apparaît comme une alternative permettant de réduire l'empreinte écologique des déplacements quotidiens des habitants et ainsi de diminuer la pollution globale des villes. En effet, l'aménagement privilégiant un transport plus durable promeut une mixité des modes de transport et une proximité des usages à l'échelle des quartiers. En rapprochant la distance entre les usages, le transport actif, la forme la plus écologique de transport, devient plus attrayant pour la mobilité urbaine. La présente étude se penche sur neuf études de cas américaines et canadiennes en aménagement qui font la promotion du transport actif sur leur territoire. La recension des écrits révèle que plusieurs paramètres tels que la mixité des usages, la proximité, la connexion et certaines propriétés des réseaux piétonniers ou cyclables sont nécessaires à la mise en place d'un aménagement favorisant les déplacements en vélo et à pied. Ainsi, à l'aide d'une grille d'analyse rigoureuse, la description et la comparaison de certaines variables ont été réalisés [i.e. réalisées]. Il en ressort que la proximité est généralement bonne alors que la connectivité est plutôt modérée. Les propriétés des réseaux sont très spécifiques à chacune des études de cas, mais elles témoignent d'une certaine unité. Les variables relatives à l'environnement, à la sécurité, aux coûts et à la ségrégation des voies sont relativement présentes tandis que celles touchant au design, au confort, au mobilier, aux infrastructures lourdes et à l'entretien le sont beaucoup moins. Ces analyses permettent de mettre de l'avant certaines pratiques et d'émettre des recommandations pour de futurs projets en aménagement favorisant le transport actif.

Résumé : La majorité des villes algériennes, comprenant 80 % de la population totale du pays, connaissent un dysfonctionnement dans leur structure urbaine, accompagnée de phénomènes de dégradation environnementale résultant surtout de l'évolution socio-économique non contrôlée depuis les années 1970, des interventions et des stratégies d'aménagement mal formulées. Cette recherche identifie des pratiques d'aménagement durable pouvant servir de balises au milieu algérien, à l'aide de trois études de cas au Québec. À partir d'indicateurs d'aménagement durable ayant trait à l'utilisation optimale et à la conservation du milieu de vie, nous avons identifié les pratiques communes : utilisation économe du sol à travers la conception de projets mixtes et compacts sur des sites déjà exploités, intégration de mesures et de techniques d'aménagement économisant l'énergie et les ressources, et intégration harmonieuse de la nature dans le milieu urbain. Par ailleurs, ces cas reposent sur la consultation et la contribution de la population, de manière à ce qu'elle partage ses opinions, voire ses compétences, avec les initiateurs des projets. De plus, une attention particulière a été accordée aux activités de transfert d'information publique. Nous en concluons que toutes les pratiques menant vers ces résultats gagneraient à servir de prototypes de planification urbaine en Algérie. Bien que les projets étudiés intègrent globalement des consignes de développement durable, ils comprennent aussi des lacunes par l'omission de certains indicateurs d'aménagement durable. De plus, la liste des indicateurs définis pour caractériser la durabilité des projets n'est pas exhaustive. Par ailleurs, les résultats retenus ne concernent que les exemples exposés et ne sont pas généralisables à d'autres planifications urbaines menées au Québec ou ailleurs. Finalement, même si notre recherche est limitée et que d'autres initiatives plus avancées dans le domaine d'étude restent essentielles, ce mémoire a permis de faire avancer les connaissances en urbanisme au Québec à travers quelques projets, et de mieux comprendre la relation étroite entre le développement durable et l'aménagement urbain.||Abstract : The tendencies of uncontrolled economic and demographic evolution, as noticed in Algeria in the 1970s, have increased the proliferation of human activity and the increased use of territory. Algerian cities, containing 80 % of the total population of the country, are the first consumers of space and resources. There are also many notable social and environmental problems. This research identifies practices in sustainable development and sustainable planning to be used as markers for urban development in Algeria. Hence, we picked data from three urbanism projects realised in Quebec, selected for their recognized sustainability. By referring to a defined list of sustainable development indicators, we studied the sustainability of the chosen projects. These indicators rest on four sustainable development principles ideally used in urban planning: optimal use of ground, environment conservation, public participation and training of said public. These planning examples interact with the target population in order for them to share not only their opinions but also their technical competencies with the project holders. Furthermore, particular attention was given to the transfer activities of public information concerning the guidelines of these projects. Following the comparisons, we conclude that practices leading to these results would serve as interesting prototypes to urban planning in Algeria. Even though the studied projects globally take into account the rules of sustainable development, they suffer from some shortcomings regarding the omission of certain sustainable elements. Also, the list of indicators defined to characterise the sustainability of projects is not thorough. Nevertheless, the obtained results do not apply to all the exposed problems and cannot be generalised to other urban planning pursued in Quebec or elsewhere. Finally, even if our research is limited and other more advanced initiatives in this field are essential, this thesis has allowed us to further the knowledge of urbanism in Quebec through a few projects, and to better understand the close relationship between sustainable development and urban planning.

Partie intégrante de la République Française, les collectivités d’outre-mer oscillent entre identité institutionnelle avec la métropole et quête d'une certaine forme d'autonomie identitaire. Cette particularité trouve sa traduction dans les différentes réformes constitutionnelles depuis leur inscription dans les constitutions de 1946 et 1958. Avec la révision constitutionnelle de 28 mars 2003 sur l'organisation décentralisée de la République, une nouvelle donne institutionnelle s'ouvre pour ces collectivités d'Outre-Mer. Les consultations référendaires sur le statut de la Martinique organisées le 7 décembre 2003, puis les 10 et 24 janvier 2010 s'inscrivaient dans cette logique là.C’est dans ce contexte de mise en place d’une collectivité unique dotée d’une assemblée unique qu’il convient d'aborder les problématiques d’aménagement du territoire. Une telle approche passe par l’analyse des principaux textes relatifs à l’aménagement du territoire ainsi que des évolutions législatives dans ce domaine. Il est important de souligner la volonté sans cesse exprimée par les élus locaux pour l’exercice de plus de responsabilité notamment au regard des politiques d’aménagement du territoire. Pourtant, à ce niveau, le rôle de l’État demeure toujours aussi prépondérant et ce, en dépit des lois de décentralisation. D’où la nécessité d'approfondir l'étude des rapports entre collectivités territoriales et l’État. L’approche comparative des statuts juridiques de Martinique, Guadeloupe, Guyane, Saint-Martin, Polynésie française, s’impose dès lors comme une étape incontournable dans une telle analyse. / Integral part of the French Republic, communities overseas range from corporate identity with the city and looking for some form of self-identity . This feature is its translation into the various constitutional reforms since their inscription in the constitutions of 1946 and 1958. With the constitutional revision of 28 March 2003 on the decentralized organization of the Republic, a new institutional opens for these overseas communities. The referendums on the status of Martinique held December 7, 2003 , then on 10 and 24 January 2010 were part of this logic is in this context of establishing a unique community with a meeting only appropriate to address land issues. Such an approach requires an analysis of key texts relating to planning and legislative developments in this area. It is important to note the willingness constantly expressed by local elected officials to exercise more responsibility especially with regard to land use policies. However, at this level, the role of the state remains as dominant and , despite the decentralization laws. Hence the need for further study of the relationship between local authorities and the state. The comparative approach to legal status of Martinique , Guadeloupe , Guyana, Saint- Martin, French Polynesia , is therefore needed as an essential step in such an analysis.

La recherche a pour objectif de vérifier si les lois d'impact territorial de l'ordre juridique brésilienne peuvent être appliqués de façon hiérarchisée, intégrée et coordonnée par les municipalités situées en Amazonie dans l'élaboration de leurs planifications territoriales. L'analyse est limitée au territoire de la municipalité de Parauapebas à l'État du Pará. La configuration territoriale de cette municipalité fournit une synthèse des problèmes juridiques existants en matière d'aménagement du territoire municipal en Amazonie Légale. La recherche utilise la méthode empirique, basée dans la technique d'étude de cas. Le résultat de la recherche est exposée en quatre parties. Dans la première partie, il est présenté un historique des projets d'exploitation de l'Amazonie depuis la période coloniale jusqu'à ce jour, en démontrant les changements légaux nécessaires pour subsidier l'activité de l'État. Deuxièmement, il est analysé les dispositions constitutionnelles et les infraconstitutionnelles par rapport à l'aménagement du territoire. Cela a servi de base pour identifier les normes auxquelles sont soumises à la planification municipale, aussi bien que le fonctionnement des instruments de gestion intermunicipales. Troisièmement, il est analysé la planification municipale de Parauapebas et son adéquation aux normes supralocaux. Quatrièmement, il est analysé l'application des normes européennes et françaises sur l'aménagement du territoire de la Guyane, afin de comprendre comment cet ordre juridique a trouvé des solutions adaptées aux particularités de l'Amazonie, mais sans l'objectif de comparer les systèmes juridiques. Cette analyse a permis de conclure que l'ordre juridique brésilienne possède seulement des instruments de planification régionalisés et des politiques sectorielles d'impact territorial, avec quelques dispositions différenciées pour l'Amazonie légale. Toutefois, il n’existent pas des intruments pour coordonner les politiques sectorielles au niveau national et régional. La municipalité est le seul membre de la fédération obligée à élaborer une planification de base territoriale. L'autonomie municipale est conformée par des règles supralocaux. La planification et l'exercice du pouvoir de police s'étendent pour la totalité de son territoire, mais ses effets sont différenciés selon le régime du foncier. / It aims to verify how municipalities can apply the Brazilian Legal System’s laws of territorial impact in a hierarchic, integrated and coordinated way to its planning. The scope of this analysis is limited to the Municipality of Parauapebas, in the State of Pará. This municipality fournishes a general overview of the existing legal problems in terms of land use in the Brazilian Amazon. It uses the empirical method and the case study technique. The result os this research is divided in four section. At first, it is analysed the exploitation and development projets in Amazonia since the colonial times, in order to demonstrate the changes operated in the legal system to enable the intervention of the State in the use of the territoiry. In the second part it is analysed the constitutional dispositions regarding the land use, urbanism, agrarian activities, mining and environment in order to identify the legal requirements to be followed by local planners. In the second section it is also analysed federal and State laws that influence the local planning, as well as supralocal instruments of territorial planning. In the third it is verified if the Parauapebas planning meets the supralocal legal requirements analysed in the previous sections. In the last section, it is analysed the European and French land use regulations are applied to the French Guiana in order to understand how the particularities of the Amazon region are regulated, but without the scope to compare the Brazilian and French systems. This analysis led to the conclusion that the Brazilian Legal System limits its land use regulation to the use regionalized planning instruments and sectorial polities of territorial impact, with few differentiations for the Amazon region, but there are not instruments to coordinate the effects of these policies ate the national and regional level. The municipality is the only level of the Federation legally bound to create a land use planning law. The local autonomy is conformed by supralocal laws and policies. The local land use planning and the exercice of the municipal police power are extensible to the whole territory, but they have different effects over it according to the existing land tenure. / Objetiva verificar se as normas do sistema jurídico brasileiro com reflexo territorial podem ser aplicadas de forma hierarquizada, integrada e coordenada pelos Municípios localizados na Amazônia legal no seu planejamento. O escopo dessa análise é limitado ao território do Município de Parauapebas, Estado do Pará. O município estudado fornece uma síntese dos problemas jurídicos existentes em matéria de ordenamento territorial municipal na Amazônia Legal.. Utiliza o método empírico, baseada na técnica de estudo de caso. O resultado da pesquisa é dividido em quatro partes. Na primeira é feita uma retrospectiva dos projetos de exploração da Amazônia do período colonial até a atualidade, demonstrando as mudanças operadas na legislação que subsidiaram a atuação estatal. Na segunda é analisada a repartição de competências em matéria constitucional sobre ordenamento territorial, urbanismo, atividades agrárias, mineração e meio ambiente para fins de identificação do quadro normativo ao qual se submete o planejamento territorial municipal. As disposições infraconstitucionais que influenciam no planejamento municipal no plano federal e estadual e os instrumentos supralocais de planejamento e gestão do território também são analisados. Na terceira parte é analisado se o planejamento municipal de Parauapebas atende às determinações supralocais identificadas. Na última parte são analisadas as normas europeias e francesas sobre o ordenamento territorial da Guiana para verificar como as particularidades da região amazônica são adereçadas, mas sem a pretensão de fazer uma análise comparativa entre os ordenamentos jurídicos. Conclui-se que o ordenamento jurídico brasileiro possui apenas instrumentos de planejamento regionalizado e políticas setoriais de impacto territorial, com alguns conteúdos diferenciados para a Amazônia Legal, mas não há ainda instrumentos com base territorial para coordenar essas políticas em nível nacional e regional. Os Municípios são os únicos que devem elaborar um planejamento compreensivo de base territorial. Sua autonomia para planejar é conformada por normas supralocais. O planejamento e o exercício do poder de polícia municipal estendem-se por todo o território municipal, mas seus efeitos são diferenciados de acordo com tipo de bem tutelado.Palavras-

La présente thèse, qui se v/eut à la fois une étude analytique et méthodologique, s'inscrit dans la perspective d'une contribution au dossier général de l'aménagement du territoire de la Communauté urbaine de Québec. C'est à la lumière d'une analyse systématique de la dynamique de !'utilisation du sol de 1948 à 1971 et de ce que cette génèse explique des situations passé (1948) et présente (1971) que l'auteur pose certains jalons d'un type d'organisation spatiale qui devrait, à son a- vis, prévaloir dans le futur sur le territoire à l'étude. C'est donc à partir de ce qu'enseignent les divers aspects dans l'évolution relativement récente de l'utilisation du sol que fut élaborée une esquisse de développement conçue dans l'optique d'un aménagement évolutif, c'est-à-dire suffisamment souple pour permettre en cours de route des adaptations aux conditions sans cesse changeantes. L'approche analytique du sujet à l'étude a inspiré à l'auteur un plan de même nature qui comporte, en plus de !'introduction et de la conclusion, cinq parties distinctes: un premier chapitre intitulé Prolégomènes , où sont passées en revue des notions préliminaires au corps du travail lui-même, et où l'on donne un aperçu schématique de la conjoncture dans laquelle s'inscrit cette recherche (ce sont les données du problème); un second chapitre intitulé Utilisation du sol en 1948 qui, dans une perspective historique, amorce le corps de l'étude; un troisième chapitre intitulé Utilisation du sol en 1971 poursuit l'examen principal déjà engagé un quatrième chapitre intitulé Transformations de !'utilisation du sol de 1948 à 1971 illustre la génèse de la dynamique de l'urbanisation au cours des récentes décades; et un cinquième chapitre intitulé Esquisse d'aménagement qui se veut une modeste contribution visant à favoriser la croissance harmonieuse de l'urbanisation du territoire è l'étude au cours des années à venir (c'est ici que l'étude rejoint plus implicitement les préoccupations de l'aménagement du territoire).

Beaumont, petite municipalité à caractère rural, située en bordure du fleuve Saint- Laurent, à quelques kilomètres seulement de l'agglomération Lévis-Lauzon, subie depuis une dizaine d'années environ, les effets d’une urbanisation progressive. L'arrivée de plus en plus massive de citadins a favorisé l'émergence d'une communauté ne partageant en rien les valeurs de la communauté autochtone. L’équilibre caractérisant ce rapport de farce a empêché l'établissement d’un consensus visant à contrer le développement urbain. L'analyse des profils de perception propres aux deux groupes a cependant permis de dégager des points de convergence et de jeter les bases d'une stratégie des actions à entreprendre pour le réaménagement de ce milieu traditionnel.