Ce travail de recherche propose une première approche pour penser la paternité d’hommes transgenres ayant eu recours à un don de spermatozoïdes par l’aide médicale à la procréation (AMP). Vingt années après l’engagement du premier Centre de conservation des œufs et du sperme (CECOS) d’accompagner ces demandes de couples, et la publication de la seule étude sur la qualité du développement de ces enfants, une réflexion sur la paternité de ces hommes nés femmes et aujourd’hui pères se révèle nécessaire. Pour cheminer autour de ces réflexions, une revisite des considérations psychanalytiques freudiennes et lacaniennes de l’identité, mais également du genre grâce aux apports des Gender Studies et de la paternité articulée aux structures anthropologiques de la parenté, nous a permis de discuter des possibles reconsidérations théoriques actuelles. La pratique du don de gamètes est aussi abordée en lien avec les questionnements cliniques autour de la transmission, et des réflexions bioéthiques qui émergent. Depuis un paradigme analytique, admettant une alliance avec les méthodes phénoménologiques, un outil initialement quantitatif, le Five Minute Speach Sample (FMSS) fut adapté dans sa méthode d’analyse pour répondre à la question : Comment un sujet homme né femme, définit-il sa paternité à la suite d’un contexte d’accès à la parentalité par le recours à une insémination artificielle avec tiers donneur anonyme de spermatozoïdes (IAD) ? Le recueil des discours en libre association de seize pères transgenres et son analyse de contenu thématique ont permis de constituer une représentation de l’expérience de paternité de ces hommes transgenres.L’émergence de points de tension au sein de ses discours nous a amenés à repérer trois ensembles de signes d’intranquilité qui peuvent, pour certains être rencontrés spécifiquement sur ce cheminement de la paternité. Le repérage de ces points d’intranquilité est discuté dans l’intérêt de l’accueil des demandes et de l’accompagnement de la transidentité. / This study allows a first reflection on the fatherhood of transgender men who have used sperm donation with medically assisted procreation. Twenty years ago, the first French sperm bank offered to accompany the request of heterosexual couples which transgender men. To this day only one study about these couples has been published but focused on the development of their children. A reflection on the fatherhood of these men born as women and who are now fathers appears to be necessary. To study this new situation, we have reviewed the psychoanalytic concepts of identity brought to us by Freud and Lacan, and the concept of gender brought to us by the Gender Studies. Also, fatherhood is discussed with the anthropological approach on structure of kinship. The gamete’s donation is addressed in relation to the clinical concept of transmission and the bioethical questioning that it rises. From a psychoanalytical paradigm, we admit a relationship with the phenomenological approach. A quantitative tool (the Five Minute Speech Sample) was adapted in its analysis method to answer: how does a person born as a women and now living as a man will define his fatherhood when benefitting of anonymous sperm insemination in medically assisted procreation? We analyzed the free speech of sixteen transgender men to build a representation of fatherhood in these specific experiences. Points of tension have allowed to identify three sets of disquiets’ signs. Some of them can be encountered in the process toward this specific kind of fatherhood. Being aware of these disquiets’ signs could help us accompany more appropriately people in the quest of their transgender lives.

Au moment où le législateur s’apprête à ouvrir l’assistance médicale à la procréation aux couples de femmes, cette étude a pour objet de porter un regard critique sur l’analyse doctrinale du Titre VII du Livre premier du Code civil. Alors que la plupart des auteurs considèrent que le droit français est incohérent en ce qu’il recourt aux mêmes modes d’établissement de la filiation que l’enfant soit ou non lié biologiquement à ceux qui sont juridiquement reconnus comme ses parents, cette thèse propose de réenvisager le fondement de la filiation à partir d’une analyse causale de la parenté. Ce changement de perspective permet d’éclairer sous un jour nouveau les conditions d’accès à l’assistance médicale à la procréation ainsi que les enjeux tenant à leur éventuelle modification. Il permet aussi et surtout de réévaluer la cohérence du droit de la filiation et sa capacité à appréhender ces nouvelles figures de la parenté. / As the legislator gets ready to open medically assisted procreation to women couples, the purpose of this study is to take a critical look at the doctrinal analysis of the Title VII of the First Book of the French Civil Code. Most of the authors consider that French law is incoherent as it uses the same modes of establishment of filiation whether a child is biologically related to those who are recognized as his parents or not. This thesis proposes to reconsider the basis of filiation, using a causal analysis of parenthood. This change of perspective allows to cast a new light on the eligibility criteria to medically assisted procreation as well as on the stakes of their potential modification. It also leads to reevaluate the coherence of the law of filiation and its capacity to comprehend the new figures of parenthood.

À partir de la notion de projet parental, nous souhaitons déconstruire, en droit, l'assignation des femmes aux questions reproductives. En effet, le corpus juridique relatif à la reproduction participe à la perpétuation des stéréotypes de genre et en particulier, ceux liés à la division sexuée du travail. Le projet parental est une notion qui a émergé avec les techniques reproductives. Pour autant, l'analyse du cadre relatif aux techniques de PMA montre de quelle manière celui-ci renforce les stéréotypes de genre. Les conditions d'accès aux méthodes de PMA sont empreintes de naturalisme et une comparaison entre le droit français et le droit suisse montre le caractère construit de ces références constantes à la nature. L'établissement du lien de la filiation renforce le cadre naturaliste : d'un côté, la filiation est établie pour les projets parentaux réalisés dans le cadre légal selon les règles du droit commun et renforce la différenciation des fondements à la filiation selon le sexe du parent ; de l'autre, les projets parentaux qui s'écartent du cadre naturaliste sont relégués aux marges du droit de la filiation, même s'ils doivent aujourd'hui être reconnus sous la pression du législateur en matière de PMA et de la CEDH concernant la GPA. En dépit de l'état actuel du droit, la notion de projet parental pourrait promouvoir au sein du droit de la reproduction l'égalité entre les sexes et la liberté reproductive. En prenant appui sur le principe d'égalité entre les sexes et la liberté reproductive nous proposons de faire évoluer le droit de la reproduction, afin qu'il y ait davantage d'autonomie et d'égalité, tant en matière de filiation que d'accès aux actes médicaux non thérapeutiques en matière de reproduction que sont l'IVG, la contraception, la stérilisation et la PMA. Nous préconisons en particulier de modifier le droit commun de la filiation en y intégrant les techniques de PMA et en faisant de la volonté le fondement principal de l'établissement de la filiation. La promotion de l'autonomie reproductive lors de la mise en œuvre des droits reproductifs se traduit par un renforcement des droits des usagers du système de santé en matière de reproduction. À travers l'exemple du droit de la reproduction, nous montrons in fine de quelle manière le droit peut contribuer à favoriser au sein de la société l'autonomie des individus et l'égalité entre les sexes. / Starting from the concept of "parental project", we aim to deconstruct the traditional roles of women in reproductive matters from a legal standpoint. Gender stereotypes, especially those related to gendered division of labour, are indeed sustained by the current reproductive legal framework. The parental project is a concept introduced by law regulating the new reproductive technologies and yet, the analysis of legal aspects of medically assisted reproduction (MAR) stresses how gender stereotypes are in fact strengthened. The legal criteria to access MAR methods are defined based on Nature and comparing French and Swiss legal frameworks shows there are no fixed rules and thus, that references to Nature are not unbiased. Moreover, when it comes to rules of filiation, the naturalistic framework is further reinforced: on the one hand, when the parental project is carried out within the legal framework, filiation is established based on general law, corroborating the gendered legal basis of filiation; on the other hand, parental projects outside of the naturalistic framework are marginalized, and if nowadays filiation should also be recognized for children born in such conditions, it is only because of legal and jurisprudential developments. In spite of this, we think that the concept of "parental project" should promote, within the legal framework of reproduction, both gender equality and reproductive autonomy. Based on the principle of sex-equality and reproductive autonomy, our proposals aim to change dispositions regarding filiation and reproductive medical acts so that they could improve gender equality and reproductive autonomy. In particular, MAR should be addressed by the general law of filiation in order to make of will the main basis of parentage. Likewise, promoting autonomy in reproductive medical acts cannot proceed without rights of the health care users. Finally this research in reproductive law could be seen as a striking example of how law could foster gender equality and individual autonomy in society.