La recherche sur les cellules souches, enjeux d'une future médecine régénérative, est emblématique à la fois des opportunités liées au progrès scientifique et des nouvelles questions que ce progrès pose à la société. Recherche sur l'embryon humain, clonage thérapeutique, clonage reproductif sont autant de sujets au coeur d'une actualité brûlante.Quels sont les enjeux scientifiques, éthiques, économiques et juridiques de ces recherches ? En quête d’un équilibre entre le respect de la dignité de l'être humain et la liberté de la recherche, malgré la disparité des pratiques et des législations nationales, l'Europe est devenue le cadre du développement d'un nouveau corpus juridique. Cette étude se propose de montrer de quelle manière la controverse autour de la recherche sur les cellules souches s’intègre «dans une aventure politique européenne» dans laquelle se trouvent impliqués individus, institutions et autorités publiques, engagés dans un processus de «décision ouverte». S’inscrivant dans une perspective comparative, pluridisciplinaire et transdisciplinaire, ce travail a comme objectif de montrer l’évolution et le fonctionnement du droit européen de la bioéthique et surtout de dévoiler le processus qui a amené à l’adoption des règles dans ce domaine. L’importance de cette nouvelle branche du droit pour l’Europe, appelée à répondre aux nouveaux défis scientifiques, économiques et de société, est ainsi mise en évidence. / Research on stem cells, challenges for of a future regenerative medicine, is emblematic of the opportunities related to scientific progress and the new questions that it implies for society. Research on human embryo, therapeutic cloning and reproductive cloning are burning issues.What are scientific, ethical, economic and legal aspects of this research at stake? Looking for a balance between the respect of the dignity of the human being and the freedom of research, in spite of the disparity of national practices and legislations, Europe became the framework for the development of a new legal corpus. This study aims at showing how the controversy related to research on stem cells come within “a European political adventure” in which individuals, institutions and public authorities, engaged in a process of “open decision”, are implied. In a comparative, multidisciplinary and trans-disciplinary perspective, this work has the objective to highlight the evolution and functioning of the European law of bioethics and especially to reveal the process which brought to the adoption of European rules in this field. The importance of this new sector of law for Europe, called to face the new scientific, economic and society challenges, is also emphasized.

Affirmer que la construction européenne fut, dès sa naissance, sourde aux préoccupations sociales serait injuste et faux. Le Traité de Rome instituant la Communauté économique européenne en 1957 avait pour objectif l’établissement d’un grand marché commun. Néanmoins, à côté de cet objectif purement économique, l’article 117 du traité appelait à « l’amélioration des conditions de vie et de travail de la main d’œuvre, permettant leur égalisation dans le progrès ». Dans les années 60, la construction européenne en matière sociale se limite à un ensemble de dispositions visant à garantir la libre circulation des travailleurs et l’égalité entre hommes et femmes. Cette orientation sociale n’est pas une finalité en soi, mais est considérée comme un préalable nécessaire à l’établissement et l’approfondissement du marché commun. Ainsi, malgré l’insertion d’objectifs à caractère social, la Communauté économique européenne a souffert, dès l’origine, de ce que certains ont qualifié d’« asymétrie constitutionnelle ». Cette asymétrie résulte d’un déséquilibre entre politiques de promotion du marché commun et politiques de promotion de la protection sociale, résultat de l’échec du président du conseil Guy Mollet, à l’occasion des négociations précédant le Traité de Rome, de faire de l’harmonisation des règles sociales un préalable à l’intégration des politiques économiques nationales. La pensée néolibérale dominante des années 80 a conforté cette approche résiduelle des considérations d’ordre social, faisant de l’Europe sociale « le parent pauvre de la construction européenne ». Du fonctionnement du marché unique est attendue la croissance économique et, par voie de conséquence, le progrès social. [...] / No English summary available.

Le flux massif des réfugiés provenant de la Syrie a pris au dépourvu la capacité d'accueil de certains pays euro-méditerranéens, et mis en relief l'absence de solidarité et de partage équitable de responsabilités entre les États de l'Union européenne. En premier lieu, cette étude définit le concept de “burden-sharing” entendu comme une mesure concrète de solidarité à réaliser à travers la distribution des risques et des coûts parmi les membres d'un groupe pour la réalisation d'un objectif commun. Après avoir analysé l’évolution de ce principe dans le droit international, on évalue sa mise en oeuvre dans l’ordre juridique de l’Union européenne, notamment, dans le Système Européen Commun d'Asile (SECA) consacré par l’article 80 TFUE. En analysant le system Dublin et les réponses les plus actuelles à l’émergence syrienne on conclut que l’Union européenne est encore loin de la complète réalisation du principe du burden sharing. / The massive flow of refugees from Syria caught out the reception capacity of some Euro-Mediterranean countries, and highlighted the lack of solidarity and fair sharing of responsibilities among the States of the European Union. Firstly, this study defines the concept of "burden-sharing" conceived as a concrete measure of solidarity to be accomplished through the distribution of risks and costs among the members of a group in order to achieve a common goal. After analyzing the evolution of this principle in international law, we evaluate its implementation in the legal order of the European Union, particularly in the European Common Asylum System (CEAS) as enshrined in Article 80 TFEU. By assessing the Dublin system and the most current answers to the Syrian emergence, we will argue that the European Union is still far from the full realization of the principle of burden sharing.

Approcher les collectivités infra-étatiques sous l’angle du droit international peut paraitre relativement paradoxal dans un ordre juridique qui s’est construit autour du principe de souveraineté, et sur le monopole de l’Etat en matière de relations extérieures. Pour autant, les collectivités territoriales ont développé, de manière empirique, leur influence et leurs interventions sur la scène internationale, au point de constituer les bases d’un droit international des collectivités territoriales.La caractéristique de cette étude ne tient pas à son objet mais plutôt à l’angle d’approche utilisé. La littérature juridique s’est largement enrichie depuis une vingtaine d’années sur la question des collectivités territoriales. Leur examen a largement porté sur la coopération décentralisée sous tous ses aspects : de la nature juridique de l’accord de coopération à l’évolution des domaines de coopération. Au même titre, un certain nombre d’auteurs ont étudié l’applicabilité du droit communautaire aux collectivités territoriales européennes ou plus largement les effets de la politique régionale communautaire sur ces mêmes entités infra-étatiques. Mais le point commun de l’ensemble de ces contributions doctrinales tient à l’angle d’approche choisi. Chacune de ces études part du postulat selon lequel la collectivité territoriale s’inscrit dans l’ordre juridique interne ce qui l’exclut a fortiori du champ juridique international. Nous suivrons une approche inverse. Notre étude partira de l’ordre juridique international, pour tenter d’y inscrire les collectivités territoriales.Quel statut juridique peut-on accorder aux collectivités territoriales ? Une collectivité infra-étatique, en tant que démembrement de l’Etat, peut-elle constituer un « acteur » du droit international voire un sujet de celui-ci ? Si les collectivités territoriales répondent favorablement aux critères matériels constitutifs de l’Etat (un territoire, une population, un gouvernement), la souveraineté, dernier attribut de la personnalité juridique internationale, leur fait défaut. L’irrecevabilité des critères de la personnalité juridique internationale n’empêche pourtant pas les collectivités territoriales de développer des relations internationales de nature à la fois horizontales et verticales. Ces rapports juridiques internationaux entretenus avec leurs homologues mais également avec des sujets de droit international contribuent, sur le fondement des principes de subsidiarité et d’autonomie locale au développement de normes juridiques internationales qui leurs sont propres. Devenues destinataires de droits et d’obligations issues de l’ordre juridique international, les collectivités territoriales ne développent-elles pas les contours d’une personnalité juridique internationale ? / The idea of examining infra-state authorities from the angle of international law may seem somewhat paradoxical in the context of a legal system built on the principle of national sovereignty and on the state monopoly on foreign relations. Yet local government entities have empirically extended their influence on and activity on the international stage, to such an extent that these now constitute the basis of a corpus of international law for local government entities.The distinguishing nature of the present study derives less from its subject matter than from the angle of approach used. Over the past two decades, the corpus of legal literature has been considerably enriched as regards the question of local government entities. Study of these has largely focused on decentralized cooperation in all its aspects – from the legal nature of a cooperation agreement to changes in the areas of cooperation. Similarly, a number of authors have studied the applicability of European Community law to European level bodies or, more broadly, the effects of regional European Union policies on these same infra-state entities. What is common to all these contributions, however, is the chosen angle of approach. Each of these studies is bound by the postulate that local government is subject to the domestic legal system, which by its very nature excludes it from the scope of international law. This present study applies the opposite approach, however, taking the international legal system as its starting point and seeking to define the place of local government entities within it.What legal status can one assign to local government entities? Can an infra-state entity, as a subdivision of the state, constitute an “agent” of international law, or even a subject of it? While local government entities do meet the material criteria for what constitutes a state (a territory, a population, a government), they nevertheless lack sovereignty, the ultimate attribute of the international legal personality. Yet the fact that they do not meet the criteria for admissibility to the international legal personality has not stopped local government entities from developing international relations of both a horizontal and vertical nature. The international legal relationships they maintain with their peers as well as with subjects of international law are contributing, on the basis of the principles of subsidiarity and local autonomy, to the development of international legal standards which are specific to them. Consequently, having become the objects of rights and obligations derived from the international legal system, could it not be argued that local government entities are developing the outlines of an international legal personality?

Cette thèse se propose d'étudier, sous un regard singulier, la construction, les enjeux et les effets révélés de la professionnalisation des diplômes à l'Université. L'originalité du travail tient en la tentative de mettre en lien deux éléments forts des récentes réformes menées en direction du système universitaire français : d'une part, la professionnalisation des diplômes, et d'autre part, l'émergence progressive de débats et de mesures concrètes liés à la gouvernance, dans les domaines de la construction et de la gestion de l?offre de formation universitaire. Il s'agit d'interroger le mouvement de généralisation de la professionnalisation des formations universitaires en tant que vecteur favorisant la mise en place d'un nouveau mode de « gouvernance des formations ». Celle-ci concerne l'ensemble des modalités d'ordre institutionnel, organisationnel et opérationnel par lesquelles s'élaborent, se mettent en oeuvre, se gèrent et se financent les formations universitaires, dans le cadre de processus de concertation, ou partenariats, entre les différentes parties prenantes. Elle renvoie à l'idée selon laquelle la construction et la régulation de l'offre de diplômes relèvent de processus de concertation multipartites (l'Etat, l'établissement et ses composantes, les acteurs professionnels, les collectivités territoriales, etc.) et multi-niveaux (européen, national et local). Dans cette perspective, plusieurs thématiques seront abordées : la construction politique de la gouvernance et de la professionnalisation des formations universitaires (aux niveaux national et européen), les facteurs divers ayant influé sur les conceptions et les formes concrètes de la professionnalisation des formations, l'édification et l'évolution de l'ordonnancement institutionnel et organisationnel dans lequel s'inscrit le mouvement de professionnalisation des études, et enfin, les processus concrets de construction des diplômes universitaires professionnalisés. Ce dernier domaine d'investigation portera une attention toute particulière aux multiples formes de partenariats à l'oeuvre, ainsi qu'aux représentations, aux pratiques, et au rôle tenu par les différentes catégories d'acteurs impliquées dans le processus d'élaboration et d'habilitation des diplômes. Le cadre théorique et disciplinaire de cette thèse est principalement celui de la sociologie de l'éducation, mais empruntera tout naturellement à celui de la sociologie générale, de la sociologie des organisations, de la sociologie du travail et de l'emploi, comme à celui des sciences de l'éducation. / This thesis will try to highlight the building, the stakes and effects generated by the introduction of professionally-oriented diplomas at the University. The innovative aspect of this work lays on the attempt to link two key elements taken out from the recent reforms undertaken into the French university system : on the one hand, the professionalisation of degrees and, on the other hand, the progressive development of debates and concrete measures about governance, specific to the development and management of the university training offer. It will thus be question of the general expansion of university vocational trainings, seen as a vector promoting the setting-up of a new mode of ?governance of trainings?. This latter will deal with the whole set of modalities at institutional, organisational and operational levels, through which the university trainings are worked out, implemented, managed and financed, within the framework of consultation processes or partnerships, between the different actors involved. It will refer to the elaboration and regulation of degree offer based on multi-party (the State, the institution and its constituent parts, professional actors, local authorities, etc.) and multi-level (European, national and local) consultation processes. In this context, several thematics will be dealt with : the policy construction of the governance and the professionalisation of university trainings (at national and European levels), the different factors having influenced the conceptions and actual forms of professionally-oriented trainings, the creation and evolution of the institutional and organisational scheduling in which the professionalisation development is operated, and then, the building process of university vocational training degrees. This last line of enquiry will pay particular attention to the manifold forms of partnerships, as well as representations, practices, and the role played by the diverse categories of actors involved in the process of elaboration and capacitation of diplomas. The theoretical and disciplinary framework of this thesis is mainly based on general sociology, sociology of organisations, labour sociology, and last but not least that of education sciences.

L’actualité du droit de la consommation est aujourd’hui intrinsèquement marquée par le droit européen. Qu’il s’agisse du droit européen des contrats en général ou du droit européen de la consommation en particulier, la matière est au cœur d’une tension opposant les institutions communautaires qui, animées par la volonté de construire un Code civil européen couvrant le droit des contrats, de la responsabilité délictuelle, quasi-délictuelle et même la gestion d’affaires, sont confrontées aux craintes et réticences locales attachées à leurs spécificités. Le débat juridique analyse et évalue les impacts structurels et conjoncturels résultant de cette européanisation du droit de la consommation. Que celle-ci soit souhaitée ou subie, la réalité de l’évolution du contexte socio-économique ne permet plus aujourd’hui de faire l’économie d’une approche globale et de portée européenne, ne serait-ce qu’au regard de la nécessité de promouvoir et développer le marché intérieur. Le droit de la consommation représente la matière au carrefour d’intérêts divergents qu’il convient de concilier, d’où les propositions d’homogénéisation du droit au niveau européen, portant la promesse d’un droit homogène dont la lisibilité et l’accessibilité seraient le gage d’une protection efficiente du consommateur, acteur clé dans ce vaste processus. / Consumer protection law is inherently impacted by EU law. European contract law in general, and European consumer protection law specifically, are at the heart of tensions between EU institutions. Driven by a desire to create a European Civil Code covering contract law, tort and negligence law, and negotiorum gestio, EU institutions are confronted with fear and hesitation at the local level regarding their specific characteristics. The legal debate analyses and assesses the short-term and structural impacts resulting from the 'Europeanisation' of consumer protection law. Like it or not, socio-economic conditions are changing and we can no longer disregard a global and European approach, if only to promote and expand the internal European market. Consumer protection law is an area where opposing interests collide, and these should be reconciled. That's why there have been proposals to standardise law at the European level – to create a homogeneous group of laws that are clear and accessible and that would guarantee efficient protection for consumers, who are key to this whole process

Le droit des contrats subit depuis quelques années des mutations importantes, au premier rang desquelles figure l'émergence de sources nouvelles, à l'instar des droits fondamentaux issus de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (Convention EDH). Leur application classique dans les relations verticales unissant l'État à l'individu a connu un prolongement évident par la reconnaissance de l'effet horizontal du texte en droit interne, impliquant leur respect jusque dans les relations privées.L'interprétation du contrat, consistant à en révéler le sens et les obligations qui en découlent, constitue l'objet de l'étude menée. La lecture de l'acte contractuel doit se faire en conformité avec l'interprétation opérée par le juge européen de la Convention EDH. De ce constat émerge tout l'intérêt de la recherche, consistant à mettre en avant la confrontation évidente pouvant naître entre d'une part le contrat - porteur de principes forts (particulièrement l'autonomie de la volonté, et ses corollaires telles la liberté contractuelle et la force obligatoire du contrat) - et d'autre part le respect des droits fondamentaux. Dans quelles mesures ces derniers peuvent-ils influer sur l'interprétation d'un contrat privé ?Le travail de recherches entrepris révèle un rôle sensible des droits fondamentaux sur l'interprétation du contrat - le respect des droits fondamentaux prime de manière générale la force obligatoire - et constate que cette influence est le fruit d'une démarche complémentaire du juge européen, lequel dicte, et du juge interne, lequel réceptionne les droits fondamentaux dans l'interprétation.Cette étude - bien que certains de ses aspects paraissent encore empiriques - témoigne d'une influence perfectible des droits fondamentaux sur l'interprétation du contrat. En ce sens, des pistes d'améliorations, tant au niveau européen qu'interne, ont pu être envisagées

Les rifts continentaux sont des zones étroites et allongées d'extension de la lithosphère. Une étude du champ de déformation en surface montre leur carractère asymétrique quasi-systématique. Cette asymétrie est acquise tardivemen t au cours de la déformation. La lithosphère étant considérée comme un multicouche fragile/d uctile, une modélisation analogique de sa striction est réalisée en appliquant une extension ponctuelle sur des multicouches sable/silicone dimensionnés. Ces expériences montrent que: -l'asymétrie est due à la présence d'un cisaillement ductile à la ba se des rifts qui accommode un décalage entre les déformations de la croûte fra gile et du manteau supérieur -la déformation est contrôlée par la couche la plus résistante de la lithosphère (manteau supérieur) -la déformation du manteau supérieur est conditionnée par des hétérogénéités internes préexistantes (anciennes structures) -la largeur initiale des rifts est fonction de la profondeur de l'interface fragile/ductile dans la croûte ou dans le manteau -la largeur d'une zone active étirée dépend du couplage entre la coûte fragile et la croûte ductile. Ces conclusions sont appliquées au rift oligocène ouest européen et permettent d'expliquer la variation du champ de déformation d'un segment du rift à l'autre. ,

Dans cette thèse, je m'intéresse aux conséquences sur les populations de mélèze d'Europe (Larix decidua Mill) des changements climatiques passés et des changements d'exploitation par l'homme, en intégrant des données paléoécologiques et des données génétiques. Une telle étude rétrospective offre un exemple utile pour évaluer les conséquences possibles des changements actuels. Les études récentes disponibles sur les arbres forestiers sont généralement limitées à l'analyse des recolonisations postglaciaires. Les effets de changements plus rapides observés sur les forêts ont été largement négligés, par exemple les conséquences de plantations récentes ou d'événements climatiques brusques de la dernière période glaciaire. Dans cette étude, j'utilise des données génétiques discriminantes ainsi que des inventaires précis de végétation liés à des relevés climatiques de haute résolution du derniers cycle interglaciaire/glaciaire (130 000 ans), afin d'analyser de façon détaillée les événements récents et plus anciens qui ont affecté l'histoire du mélèze d'Europe. Pour l'analyse génétique, j'ai mis au point des microsatellites, marqueurs génétiques informatifs, avec lesquels j'ai analysé un échantillon de 45 populations provenant de l'ensemble de l'aire de répartition actuelle du mélèze. J'ai analysé ces données de polymorphisme génétique nucléaire en même temps que des données de la diversité mitochondriale afin d'établir des cartes de référence de la diversité génétique naturelle me permettant de détecter des translocations récentes. Les résultats montrent que le mélèze a été planté de façon importante, ce qui a créé des mélanges entre des populations locales et d'autres introduites à partir de sources variées de l'ensemble de l'aire de répartition. Les événements de translocation et les taux de mélange sont répartis de façon hétérogène dans l'aire de répartition, avec une fréquence particulièrement élevée en Pologne, en Slovaquie et au Tchéquie, où le mélèze possède une répartition plus dispersée que dans les Alpes. Quelques-unes des populations de mélèzes présentant un intérêt écologique et économique majeur apparaissent sérieusement menacées par les translocations. Les résultats paléontologiques montrent que le mélèze est resté à proximité de son aire de répartition actuelle pendant le dernier cycle interglaciaires/glaciaires, mais que sa répartition s'est maintenue dans un équilibre dynamique avec les événements climatiques anciens mais aussi avec ceux plus récents, ce qui s'explique par les caractéristiques pionnières de l'espèce. L'amplitude de répartition de l'espèce a été maximale pendant le premier interstade Weichsélien (87 000 - 109 000 ans) quand le mélèze a contribué à établir les forêts boréales des plaines européennes du nord et du centre. Les réponses aux événements climatiques brefs (événements Dansgaard-Oeschger et Heinrich) ont été extrêmement rapides. Sept refuges correspondant aux derniers maximums glaciaires ont été identifiés en utilisant les données fossiles et génétiques. Notre approche nous a permis d'identifier des chemins de recolonisation et les introgressions et homogénéisations concomitantes, illustrant la puissance de l'approche consistant à associer la génétique des populations et la paléoécologie.

Cette thèse s’intéresse au phénomène des collections de traductions dans la France du XIXe siècle, particulièrement entre les années 1821 et 1852, dans le but de dévoiler les identités réelles et les identités discursives des traducteurs qui y ont collaboré. Elle tire sa légitimité du peu de travaux effectués jusqu’à ce jour sur les collections de traductions, notamment dans le champ des études littéraires. Nous distinguons deux ensembles, celui de la traduction à partir des langues anciennes (grec et latin) et celui de la traduction à partir des langues modernes (anglais, allemand, italien et espagnol), et décrivons en détail l’architecture globale de cinq entreprises collectives, à savoir : la Bibliothèque Panckoucke, la Collection Nisard, Les Poèmes grecs d’E. Falconnet, la Collection Ladvocat et le Théâtre européen. Grâce à l’information recueillie sur les pages titres et dans les tables de matières, nous avons établi une liste première de 182 traducteurs qui ont signé des traductions en sein de ces entreprises prestigieuses. En adoptant la perspective « prosopographique », nous avons mené notre enquête sur l’identité réelle de ces traducteurs dans des dictionnaires de l’époque (la Biographie générale du Dr. Hoefer, le Dictionnaire des contemporains de Gustave Vapereau et le Grand dictionnaire universel de Pierre Larousse), avec le but de déterminer les horizons dont ils proviennent, leurs domaines d’intérêt, leurs groupes d’âge, leurs implication dans la société littéraire de l’époque, etc. En outre, ces collections nous ont servi de bases de données pour établir une liste de 169 préfaces de traducteurs dont la lecture sérielle, en ayant recours au concept de « scénographie », propre à l’analyse du discours, permet de dégager la personnalité discursive des signataires, de voir de quelle façon ils se présentent au public, et de vérifier jusqu’à quel point leurs identités réelles imprègnent leurs identités discursives. Nous proposons aussi dans cette thèse un essai de poétique et de typologie des préfaces des traducteurs dans les collections de traduction. Notre étude s’articule autour de quatre grandes questions auxquelles nous avons tenté de répondre essentiellement à partir des discours préliminaires des traducteurs : qu’est-ce qu’on traduit? pourquoi traduit-on? comment dit-on avoir traduit? et, finalement, qui traduit? Trois grandes figures de traducteurs s’y trouvent enfin définies : « l’érudit », « le littérateur » et « le lettré ». Les résultats de l’enquête sur les identités réelles des traducteurs ont été recueillis sous la forme de courtes notices bio-bibliographiques et exposés dans un dictionnaire à la fin de la thèse.