Le système électrique européen peut être décrit par le concept de système intégré, c'est à dire un réseau interconnecté dont l'organisation est découpée par diverses frontières administratives de nature légale, technique ou marchande. Dans ce contexte, l'amélioration de la coordination de l'opération sur ces frontières internes, pour un ensemble donné d'infrastructures, doit permettre une utilisation plus optimale des ressources disponibles.L'analyse économique de ces coordinations transfrontalières et du processus d'amélioration en cours en Europe en 2012 permet d'une part de tirer les enseignements de cette expérience et d'autre part de soutenir le processus d'amélioration en contribuant à la compréhension des enjeux par les acteurs. Pour cela, l'étude propose tout d'abord une synthèse sur la gestion du système électrique qui définit l'objet d'étude. Puis, le deuxième chapitre détaille une analyse fonctionnelle des mécanismes de coordination. Cette analyse permet de faire le lien avec des aspects techniques qui conditionnent l'organisation économique. Le troisième chapitre porte sur les méthodes d'évaluation des bénéfices, des coûts et des effets redistributifs d'une évolution de la coordination. Les chapitres quatre et cinq abordent ensuite deux angles institutionnels clés. Le premier est le rôle de l'Union Européenne dans l'établissement de règles communes à l'échelle du continent. Le second est la forme institutionnelle de l'engagement des Gestionnaires de Réseau de Transport (GRT) pour le succès de ces mécanismes de coordinations. / The electricity high voltage transmission networks are interconnected over most of the continents but this is not the case of the power system organizations. Indeed, as described with the concept of integrated power system, the organization over these large networks is divided by several kinds of internal borders. In this context, the research object, the cross-border coordination of operation, is a set of coordination arrangements over internal borders between differing regulatory, technical and market designs. These arrangements can include for instance the famous market couplings, some cost-sharing agreements or common security assessments among several other solutions. The existence and improvement of the cross-border coordination of operation can be beneficial to the whole integrated power system. This statement is verified in the European case as in 2012 where several regional and continental coordination arrangements are successfully implemented.In order to benefit from the European experience and contribute to support the European improvement process, this thesis investigates the cross-border coordination of operation in the European case with four angles of study. First, a modular framework is built to describe the existing solutions and the implementation choices from a regulatory point of view. Second, the thesis analyses the tools available to assess the impact of an evolution of the cross-border coordination. Third, the role of the European Union (EU) is described as critical both for the existing arrangements and to support the improvement process. The last angle of study focuses on two dimensions of the economic modes of coordination between transmission system operators.

L'esturgeon européen Acipenser sturio est un poisson migrateur amphihalin qui a connu un fort déclin au cours du 20ème siècle. La dernière population vit dans le bassin Gironde-Garonne-Dordogne (GGD) et sa dernière reproduction connue date de 1994. Les individus relachés lors de repeuplements sont supposés venir se reproduire prochainement. Du fait du changement global et de l'évolution des activités humaines, une meilleure connaissance de la vulnérabilité des jeunes stades de A. sturio vis-à-vis de la température, de la disponibilité en oxygène et des polluants s'est avérée nécessaire. La sensibilité aux conditions oxythermiques actuelles et à venir a été évaluée ainsi que la qualité des sédiments des frayères. Enfin, la sensibilité des jeunes stades de cette espèce à des mélanges de polluants représentatifs du bassin GGD a été également évaluée. Une forte sensibilité des jeunes stades de A. sturio au taux d'oxygène a été mise en évidence. Les fenêtres optimales et critiques de tolérance ont été estimées. La toxicité des sédiments de frayères de Dordogne est globalement supérieur à celle des sédiments de frayères de Garonne. Beauregard et Pessac-sur-Dordogne semblent être respectivement les sites les plus favorables et défavorables aux jeunes stades. La sensibilité de A. sturio aux polluants rencontrés dans le bassin est relativement faible. Les conditions environnementales actuelles du bassin GGD semblent globalement satisfaisantes pour accueillir le développement de jeunes stades de A. sturio. Les données collectées dans cette étude pourront servir pour d'autres programmes de réintroduction de cette espèce. / The European sturgeon Acipenser sturio is a diadromous species which has exibited a drastic decline during the 20th century. Its last population lives in the Gironde-Garonne-Dordogne (GGD) catchment where the last documented reproduction occured in 1994. Individuals released in the context of restocking actions are expected to re-enter the system for reproduction in the next few years. Because of global changes and human activity evolution, environmental conditions have changed from the last reproduction. Improved knowledge on the sensitivity of the European sturgeon to temperature, dissolved oxygen and pollutant is required to evaluate its capacities to recolonize the GGD catchment. Sentivity to present and future, considering global changes, oxygen and temperature conditions were evaluated as well as quality of the substratum of potential spawning grounds. The sensitivity of the early stages toward a mix of pollutants found in the GGD catchment was evaluated. Results obtained show a high sensitivity of the young stages of this species to oxygen concentration. Thermal optimum, optimal and critical tolerance windows were determined. Sensitivity to pollutants mixtures found in the GGD was relatively low. Dordogne river substratum was globally more toxic than Garonne river substratum. Beauregard and Pessac-sur-Dordogne were tested respectively as the best and the worst potential spawning ground for the development of the European sturgeon early stages according to their toxicological effects. Current conditions in the GGD catchment seems to be sustainable for European sturgeon early stages. Data from this study would be useful for further restocking programs in the historical european sturgeon reproduction area.

Cette thèse a pour but d'apporter un regard complémentaire à l'histoire officielle de la Photo-Sécession au travers des correspondances d'Alfred Stieglitz et de ses collaborateurs. Communément présenté comme un groupe de photographes américains ralliés autour des idéaux d'Alfred Stieglitz, ces documents mettent en lumière une histoire alternative où la nature même de l'organisation se révèle organique, mouvante et continuellement questionnée par ses principaux acteurs. Une première partie est consacrée à l'analyse de la structure et au fonctionnement du groupe. Celle-ci remet en cause l'hypothèse d'un ensemble strictement « américain » pour découvrir un groupe aux aspirations internationales ainsi qu'une organisation fragmentée par des« factions». La Photo-Sécession ne cacherait-elle pas, au regard de ces sources à caractère confidentiel, une avant-garde fondamentalement internationale ? Dans une seconde partie, s'impose alors une réévaluation de l'héritage de ce groupe qui dépasse les limites du cadre esthétique, questionnant le statut même de photographe-artiste et redéfinissant les limites d'une pratique. Le corpus de près de 4000 documents consultés qui constitue le socle de l'étude est principalement composé de fonds issus de la Beinecke Rare Book and Manuscript Library (Yale, New Haven), du MoMA (New York), du Metropolitan Museum (New York) et des archives de la George Eastman House (Rochester). / Based on the correspondence between Alfred Stieglitz and his associates, this thesis aims at bringing a complementary view on the official history of the Photo-Secession. Commonly introduced as a group of American photographers united around Alfred Stieglitz's ideals, those written records reveal an alternative history where the nature of this structure reveals itself as being organic, moving and continuously challenged by its main members. The first part of this thesis focuses on analysing the group's structure and operation. The latter unravels the idea of a strictly "American" group where we can discover their international endeavours as well as an organization fragmented by its different 'factions'. In light of those private sources, was the Photo-Secession an international avant-garde? In the second part, we reassess the legacy of this group who worked outside of the limits of aesthetic frameworks, questioning the status of the artist-photographer and redefining the limits of a practice. Based on more than 4000 archival records, the core of this study stems from materials preserved at the Beinecke Rare Book and Manuscript Library (Yale, New Haven), the MoMA (New York), the Metropolitan Museum of Art (New York) and archives from the George Eastman Museum (Rochester).

La Pologne est entrée dans le processus officiel de préadhésion à l'Union en 1998, puis l'Union européenne le 1er mai 2004. Selon les analyses ex ante coordonnées par la Commission Européenne, le secteur agricole polonais était caractérisé au cours de cette période par une sur-représentation de la main-d'œuvre agricole dans la population active, une faible productivité par unité de travail, accompagnée d'un niveau d'équipement matériel globalement limitant. Ll'Europe, en accord avec le Ministère polonais de l'Agriculture, soutient par conséquent l'accroissement de la taille des exploitations, en organisant la libération des terres par des exploitations évaluées comme « difficilement viables », l'accroissement du niveau d'équipement technique et de contribution au marché des exploitations restantes. Ce projet repose sur une perception polarisée du panorama des structures agricoles nationales : d'un côté, un grand nombre de petites et moyennes exploitations familiales produisant avant tout pour satisfaire les besoins de la famille, et contribuant faiblement ou moyennement seulement aux besoins du marché ; de l'autre côté, une minorité d'exploitations plus actives et plus grandes que la moyenne officielle nationale en cours d'évolution vers des modèles spécialisés, technicisés et liés au marché, évalués comme plus productifs. Cette thèse s'est fondée au contraire sur l'hypothèse de l'existence d'une masse centrale d'exploitations ni en repli sur des stratégies strictement vivrières, ni tournées vers la voie radicale de la « modernisation ». Cette catégorie, si elle existait, était susceptible de présenter des « performances » convenables, non selon un référentiel technico-économique exogène inspiré par une perspective industrielle générant une évaluation sévère, mais selon des objectifs endogènes propres à leurs propriétaires. Ce projet de recherche vise à porter le débat sur le terrain des chiffres et des indicateurs, appréhendés comme un langage de médiation entre des normes distinctes, en générant des indicateurs propres à refléter les logiques socio-économiques et techniques de la catégorie d'exploitants recherchée. Une quarantaine de monographies conduites dans quatre communes situées dans des régions aux caractéristiques socio-économiques et historiques aussi différentes que possible (voïvodies de Podlasie, Małopolska, Mazovie et Wielkopolska) ont nettement montré l'existence de cette catégorie centrale « ni-ni » d'exploitations. A partir du modèle des sociétés paysannes proposé par le sociologue rural français Henri Mendras, et grâce à une approche compréhensive inspirée par la perspective weberienne, cette thèse montre que ces familles développent une référence implicite commune à un modèle d'exploitation induit par la trajectoire politico-économique spécifique du secteur agricole polonais depuis un siècle : foncier comme socle non-négociable de l'assise socio-économique familiale, partition de l'exploitation en quatre espaces stables (ager, saltus, sylva et hortus), rotations culturales et forte complémentarité entre élevage et cultures, autonomie comme principe fondateur de l'ensemble des décisions, transmission intra-familiale des savoir-faire, complexité et hétérogénéité des sources de revenu basée sur la solidarité entre les générations cohabitant sur l'exploitation, forment les composantes d'un système idéal-typique de résilience qui a permis à ces familles et ces exploitations de traverser, au prix d'adaptations permanentes sur fond de modèle stable, la période socialiste, la crise économique de transition puis les premières étapes de l'adhésion européenne. Cette référence commune n'exclut pas des trajectoires de différenciations : deux de nos catégories typologiques montrent des voies de sortie du modèle, l'une par le ralentissement productif, l'autre par l'évolution vers un modèle à l'occidentale. Les trois autres catégories représentent des déclinaisons de ce modèle de référence : exploitations de semi-subsistance très productives, voie paysanne intensifiée, voie de la diversification des activités rurales. Le recours à la perspective proposée par l'analyse cognitive des politiques publiques, développée notamment par Jobert, Muller puis Fouilleux, a permis parallèlement de mettre en évidence deux référentiels de politique publique dans les textes-cadres européens fixant la nouvelle PAC en Pologne. En appréhendant ce système idéal-typique paysan comme la composante normative d'un référentiel professionnel, la thèse en propose une confrontation avec la composante normative de chacun des deux référentiels véhiculés par les textes européens. La confrontation avec le référentiel de marché révèle la violence du choc entre deux projets agricoles radicalement opposés, la puissance inédite des mesures mises en œuvre, les mécanismes fins d'adaptation, de distorsion propre au modèle de résilience paysan décrit ici. Rien ne permet réellement d'anticiper quelle dynamique dominera sur l'autre, chacune témoignant d'espaces spécifiques d'efficacité. La confrontation avec le référentiel de la multifonctionnalité-durabilité repose sur le recours à une batterie d'une cinquantaine d'indicateurs dans les domaines agro-écologique, socio-territorial et économiques, inspirés librement de la méthode française IDEA (Indicateurs de Durabilité des Exploitations Agricoles). Les scores obtenus montrent des « performances » variables, en termes de durabilité, de la vaste catégorie d'exploitations étudiées : leurs performances dans le domaine agro-écologique sont globalement excellentes, offrant l'image d'un vivier méconnu de pratiques reflétant le meilleur de l'acquis agronomique de l'Europe tempérée froide du moyen-âge à la révolution technique du 20eme siècle. En revanche, dans le domaine socio-territorial, ces indicateurs montrent qu'alors que l'Union assignerait à ces exploitations l'objectif de répondre des demandes urbains dans les domaines de la qualité des produits, d'accès à l'espace et de services ruraux, ces exploitants consacrent plus volontiers leur énergie à la satisfaction de demandes de produits et de services dans la sphère locale d'interconnaissance et grâce à des réseaux d'économie informelle qui masquent ces activités à l'approche économique classique. Dans le domaine économique enfin, ces familles parviennent à hisser leur niveau de vie à parité avec la moyenne nationale, dès lors que l'on cesse de considérer le seul revenu agricole pour prendre en compte simultanément ce type de bénéfices productifs, les salaires complémentaires des membres de la famille pluri-actifs, les pensions de retraite des aînés vivant sur l'exploitation, et les nouvelles aides européennes. Si le revenu monétaire des ces familles est faible, et leur mode de vie souvent assez frugal en regard de l'occidentalisation progressive des modes de consommation, leurs besoins matériels de base n'en sont pas moins assez bien satisfaits : cette situation justifie à elle seule leur volonté de résistance dans un contexte politico-économique que ces familles appréhendent encore comme instable et souvent hostile. Ainsi, le projet européen, tout en mettant à rude épreuve un mode de vie fortement représenté démographiquement mais masqué par les catégories d'analyses dominantes institutionnellement, offre aussi des espaces de re-légitimation du modèle de résilience décrit ici, qui interdit sa relégation au rang d'archaïsme pour le ramener, au contraire, au premier plan d'une réflexion sur la modernité.

Le traité de physiognomonie de J. K. Lavater, L'Art de connaître les hommes par la physionomie, publié en 1775-78, aura un impact significatif sur la technique du portrait dans le roman européen à partir de 1790 environ jusqu'à la fin de la première moitié du XIXe siècle. Plusieurs écrivains se réfèreront à la méthode de lecture et de classement des signes établie dans cet ouvrage pour décrire leurs personnages. C'est sur ce lien étroit qui s'installe entre le roman et la physiognomonie que nous destinons ce mémoire en tentant de comprendre, d'un premier côté, comment le système développé par Lavater rejoint les nécessités organisationnelles du roman et, d'un second côté, comment les écrivains donneront aux théories une nouvelle forme de développement qui survivra à la discipline elle-même. Pour ce faire, nous nous appuierons principalement sur l'oeuvre de Balzac, considéré comme l'écrivain de la génération de 1830 qui s'est référé le plus souvent et le plus ouvertement aux théories de Lavater. Dans La Théorie de la démarche par exemple, il reprend littéralement un fragment du traité pour structurer un système sémiotique qui convient au cadre fictif du roman et à un objectif d'analyse sociale. Grâce à la relation que le récit permet d'établir entre le portrait et l'histoire, nous pourrons aussi voir comment Balzac parvient à exploiter le plein potentiel de la technique du portrait établie par Lavater, et comment cette exploitation témoigne du changement qu'aura pu entraîner la physiognomonie sur le mode de construction du personnage dans le roman de cette période. Une telle étude suppose que l'on retourne d'abord aux origines antiques de la discipline physiognomonique afin de comprendre pourquoi et comment J. K. Lavater réactive cette ancienne technique médicale dans un contexte où la rationalité scientifique domine. Pour ce faire, nous devrons réfléchir les différents facteurs qui ont entraîné, à la fin du XVIIIe siècle, un changement de rapport au corps, que ce soit dans le domaine de la science (l'avènement de l'électricité, le développement de la médecine physiologique, le développement des systèmes de classification dans les sciences de la nature) ou dans le contexte politique et social (la Révolution et la naissance des grandes villes). Nous pourrons ensuite montrer comment ce contexte favorisera un rapport plus étroit entre l'art et la science, et par là même, une appropriation, par plusieurs écrivains, des techniques scientifiques pour décrire leurs personnages. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Physiognomonie, Personnage, Sémiotique, Description portrait.

Thèse diffusée initialement dans le cadre d'un projet pilote des Presses de l'Université de Montréal/Centre d'édition numérique UdeM (1997-2008) avec l'autorisation de l'auteur.

Dans le contexte du changement global, la diminution de la disponibilité en oxygène (hypoxie) combinée à la hausse de la température sont deux phénomènes particulièrement présents dans les eaux côtières vers lesquelles les larves de poissons peuvent dériver à la fin de leur développement. Il est admis que les régulations mises en oeuvre par les organismes pour faire face à leur environnement au cours des premières étapes de leur vie peuvent avoir des conséquences sur leur trajectoire de vie ultérieure (plasticité développementale). Ainsi, l'objectif principal de cette thèse était d’évaluer si des conditions d'oxygénation (40% et 100% de saturation) combinées à des conditions thermiques (15 et 20 °C) au stade larvaire, pouvaient avoir des impacts durables sur la physiologie des futurs juvéniles de bar (Dicentrarchus labrax). Nos résultats ont révélé que les retards de croissance associés à la plus basse température et à l’hypoxie au stade larvaire induisent une croissance compensatrice. De plus, les analyses des réserves hépatiques en glycogène et en lipides ont révélé que le métabolisme des juvéniles pourrait être affecté par les conditions environnementales au stade larvaire. Par ailleurs, nos données indiquent que la capacité d'extraction de l'oxygène a été affectée chez des juvéniles en raison de déformations operculaires causées par l’exposition précoce à l'hypoxie. Enfin, l'exposition précoce à l'hypoxie induit une sur-expression à long terme de gènes de l'hémoglobine de juvéniles replacés en situation d’hypoxie. Globalement, nos résultats contribuent à faire avancer les connaissances sur la façon dont les poissons marins font face aux changements climatiques actuels. / In the context of global change, decrease in oxygen availability (hypoxia) combined with rising water temperature are especially prevalent in coastal regions, towards which marine fish larvae may drift at the end of their development. It is well admitted that the physiological regulations implemented by organisms to cope with their environment during the early life stages of life can cause profound consequences in their subsequent life-history trajectory (developmental plasticity). Therefore, the main objective of this thesis was to investigate whether ecologically relevant conditions of oxygenation (40% and 100% air saturation) combined with thermic conditions (15 and 20 °C), occurring at the last stages of larval development of European sea bass (Dicentrarchus labrax) larvae, could have long-lasting impacts on juvenile physiology. Our data showed that growth depression resulting from low temperature and hypoxic conditions at larval stage induced a subsequent compensatory growth. Moreover, our analyses of hepatic glycogen and lipid stores revealed that metabolic features of juvenile could be affected by early exposure to oxygen and temperature conditions. Furthermore, our data revealed that oxygen extraction capacity was affected due to opercular deformities caused by early exposure to hypoxia. Finally, when seabass juveniles, that have been exposed to hypoxia at larval stage, were under chronic hypoxic condition they show a long-term up-regulation of hemoglobin genes. Overall, our findings contribute to make predictions of how the marine fish communities could be altered by current climate change.

Le contrat est juste parce que les parties l'ont voulu. Cette idée qui a longtemps prévalu en droit des contrats y est encore bien présente. Avec les mutations économiques, sociales, environnementales et technologiques observées, elle s'est émoussée au profit d'un interventionnisme protecteur, la volonté n'étant plus à même d'assurer exclusivement la sauvegarde des intérêts contractuels. Aujourd'hui, le volontarisme et le protectionnisme ne suffisent plus à assurer la sauvegarde de tous les intérêts contractuels en présence. Il fallait donc à nouveau repenser autrement le contrat. Pour le doyen Carbonnier, « seul le civisme contractuel (la conformité du contrat à l'ordre public et aux bonnes mœurs) représente une exigence absolument générale de validité, le minimum de conformisme social requis de tous les contractants». L'idée de civisme, consubstantielle à la notion de contrat, se révèle alors progressivement en la matière, dans les droits nationaux comme dans les regroupements étatiques tel le droit européen et de l'OHADA. Bien qu'implicite, le civisme contractuel est affirmé dans les sources de ces ordres juridiques et son contenu hétérogène est identifiable. Par ailleurs, le civisme contractuel a vocation à s'appliquer à tous les contrats de droit privé; à toutes les phases contractuelles, quand bien même il serait plus manifeste lors de l'exécution du contrat. Il s'impose aux contractants et aux interprètes tels le juge et l'arbitre; et contribue non seulement à l'accroissement de leurs pouvoirs, mais également à la sécurisation du lien contractuel. Ainsi, le civisme contractuel ne saurait être limité, comme l'entrevoyait son illustre géniteur le doyen Carbonnier, à une condition extrinsèque de validité du contrat tenant à son contenu. Il s'agit d'un principe général du droit des contrats, complémentaire des principes actuels à l'instar du libéralisme et du solidarisme contractuels, et dont la nécessaire consécration textuelle peut être relativisée. La violation des droits et obligations que véhicule le civisme contractuel est sanctionnée selon que l'intérêt en cause est général ou particulier, l'idée étant de maintenir le contrat tant que son exécution reste possible, ou d'accélérer sa disparition lorsqu'il est établi que son maintien risque de porter atteinte aux intérêts contractuels en présence. / The "contract" is just because both parties wanted it. This idea has long prevailed in contract law and is still very present. With the observed economic, social, environmental and technological transformations, it is blunted in favour of a protective interventionism, the will no longer being to ensure exclusively the protection of the contractual interests. Today, voluntarism and protectionism are not enough to ensure the safety of all contractual interests. It is therefore necessary to think otherwise of a contract. According to Dean Carbonnier, «on/y the contractual citizenship (contract compliance ta public order and morality) represents an absolutely general validity requirement, the minimum social conformity required of al! contractors». The idea of citizenship, consubstantial with the notion of contract, reveals itself gradually on the matter, under national law, as in the state groupings such as the European law and OHADA. Though implicit, contractual citizenship is stated in the sources of these legal systems and its heterogeneous content is identifiable and recognizable. Moreover, the contractual citizenship authority to apply to all contracts of private law; to all contractual phases, even though it would be more evident during the execution of the contract. It binds the contracting parties and interpreters such the judge and arbitrator, and contribute" not only to help increasing their powers, but also to the security and reassurance of contractual relationship. Thus, the contractual citizenship could not be limited, as foreseen by the illustrious sire Dean Carbonnier, to an extrinsic condition of validity of the contract relating to the content. It is about a general principle of contract law, complementary to the existing principles like liberalism and contractual solidarity, and whose necessary textual dedication can be relativized. The violation of rights and obligations which conveys the contractual citizenship is sanctioned according to whether the interest in question is general or private, the idea being to maintain the contract so long as its execution remains possible, or to accelerate its disappearance when established that its maintenance likely infringe or affect the contractual persons involved.

Le droit européen autorise, en théorie, depuis 1988 le dépôt de tout type de marques, y compris olfactives. L’avènement du marketing olfactif a rendu nécessaire la protection juridique de ces signes par l’intermédiaire du droit des marques. Toutefois, l’exigence de représentation graphique comme condition du dépôt ne permet pas, dans l’état actuel des connaissances, le dépôt valide de ces marques olfactives au regard des critères exigés par la Cour de Justice de l’Union Européenne. De plus, la distinctivité de ces marques est souvent remise en cause, les odeurs n’étant pas par nature considérées comme de véritables signes distinctifs par les consommateurs. Afin de permettre cette protection, la légitimation de la place du signe olfactif au sein du droit des marques sera nécessaire et sera réalisée grâce à une analyse précise du contexte dans lequel ce signe évolue (national et international). Son adaptabilité au droit des marques sera ainsi démontrée. La place du signe olfactif justifiée, il sera alors possible de démontrer que l’odeur mérite la qualification de marque olfactive. En effet, la condition de représentation graphique peut aujourd’hui être remplie grâce aux avancées scientifiques. De même, il apparait qu’en pratique, la distinctivité des odeurs est effective. La marque olfactive devrait alors être pleinement admise. / European law allows theoretically since 1988 the registration of all kind of trademarks, olfactory ones included. The legal protection of such signs using trademarks law became necessary with the birth of olfactory marketing. However, in the actual state of knowledge, the requirement by the European Court of Justice of a graphic representation as a condition to the registration is an obstacle to the effective registration of olfactory trademarks. In addition, consumers do not regard fragrances as actual distinctive signs, so the distinctivity of such trademarks is often debated. In order to allow such a protection, the place of olfactory signs shall be legitimated. This legitimization shall be obtained by realizing a precise analysis of the context of evolution of this sign (both national and international). Its ability to adapt to trademark law will thus be demonstrated. Once the place of olfactory signs is justified, it will be possible to show that fragrances deserve the qualification of olfactory trademark. Indeed, nowadays, scientific progress allows the graphic representation requirement to be satisfied, and it appears that, in practice, the distinctivity of fragrances is effective. Olfactory trademark should then be completely admitted.

Cette thèse est une étude de la production des prises de position partisanes sur l'intégration européenne. Elle entend rompre avec la logique classificatoire privilégiée dans les travaux sur « l'euroscepticisme ». Pour ce faire, elle adopte une approche relationnelle de la compétition politique attentive aux contextes international, interpartisan et intrapartisan. A partir de ce cas particulier qu'est le Parti communiste français, il s'agit de restituer l'émergence progressive d'une catégorie « Europe » associée à la construction européenne, et la manière avec laquelle le problème communautaire et les enjeux afférents ont été construits, les grilles de lecture à travers lesquels ils ont été interprétés. Ainsi, elle interroge à nouveaux frais les changements occasionnés par l'intégration européenne sur les espaces nationaux en montrant des dynamiques de spécialisation et l'éclosion d'un personnel politique spécifiquement en charge de ces questions au sein d'un parti politique pourtant souvent classé parmi les partis hostiles ou critiques envers le processus d'intégration européenne. Par ce biais, elle met aussi en évidence les recompositions plus générales dont ce parti politique est l'objet. / This thesis is a study of the production of party positions about the European integration. It stands out from the classificatory approach of the research on « euroscepticism». It takes a relational approach of the political competition which takes account of the international context, external and internal party politics. By examining a specific case, the French Communist Party, it observes the progressive emergence of a category « Europe » which ties into the building of Europe, and the modalities of the construction of a EC/EU problem and political issues. It revisits the question of the changes caused by the European integration on the national spaces. It highlights process of specialization and the advent of a political staff in charge of these questions within a political party which is frequently classified as hostile towards European integration process. It brings to light the large recompositions affecting this political party.