Un spectre hante les réformes de l'État depuis plusieurs décennies : le nombre des fonctionnaires. Objet d'une attention politico-médiatique croissante ces dernières années, la question des effectifs de l'État est longtemps restée un angle-mort des recherches en sciences sociales. Tout se passe comme si le double discours contradictoire et persistant selon lequel d'un côté la France compterait trop de fonctionnaires, de l'autre l'État serait lui-même incapable de compter ses agents, relevait de l'évidence. Cette thèse de doctorat propose de prendre au sérieux la question du nombre des fonctionnaires en contribuant à une histoire de l'État par ses effectifs en France de 1850 à 1950. À travers l'analyse simultanée du processus de fabrication du nombre des fonctionnaires, de son usage par les contemporains et de l'élaboration d'une politique de la fonction publique, l'objet de cette recherche est double. Il s'agit, d'abord, d'interroger la pertinence d'une application de la notion de " gouvernement par les nombres " à la question des effectifs de l'État. Cette déconstruction du travail statistique et de ses usages politiques doit nous permettre, ensuite, de replacer le matériau quantitatif ainsi analysé au cœur des sources pertinentes de l'histoire de l'État moderne. En somme, il s'agit de proposer une relecture du processus de développement administratif au prisme de l'évolution du nombre des serviteurs de l'État.

Cette thèse vise à étudier les rapports professionnels noués par les policiers et les gendarmes en matière de police judiciaire et de maintien de l'ordre durant la période 1870-1914, dans l’ensemble de la France, y compris le département de la Seine. Les relations envisagées concernent donc les policiers de la Sûreté générale – police spéciale des chemins de fer et brigades mobiles de police judiciaire, ainsi que les policiers municipaux – notamment ceux de la préfecture de police à Paris – avec les gendarmes des brigades départementales – dont ceux de la compagnie de la Seine – ainsi que les gardes républicains.La compréhension de ces relations, en termes de complémentarité ou de rivalité, passe par la mise en perspective des profils sociaux des gendarmes et des policiers observés pour tenter d’analyser les éléments individuels qui peuvent influencer leurs rapports professionnels. La description des pratiques entre policiers et gendarmes implique de remonter aux représentations mutuelles traversant leurs institutions respectives. Les images des gendarmes sur la police et les policiers, et réciproquement, doivent permettre d’apporter des éléments d’explication de la coopération réussie ou, au contraire, de l’échec des collaborations nouées sur le terrain en matière de police judiciaire ou de maintien de l'ordre. Ces représentations sont, notamment, tirées de la lecture des policiers mémorialistes ou des gendarmes pamphlétaires s’exprimant dans leurs presses corporatives respectives. / This doctoral thesis aims at studying the professional relationships established between the police forces and the gendarmes in terms of both judicial police and law enforcement during the 1870-1914 period in France, including the Paris area.The relationships at stake relate to the Sûreté Générale officers-special railway police and judicial police mobile squads as well as municipal police-officers especially those from the Paris Prefecture de Police (main areas police headquarters), with the Department brigade gendarmes, including those of the Seine company, and also the Republican Guard.Understanding this relationship, in terms of both complementing and opposing, may only result from putting in perspective the social profiles of the gendarmes and police-officers we have focused on, so as to try to single out the individual elements that may influence their professional relationships. Describing the different ways the police-officers and gendarmes worked impels us to go back to the ways those two institutions perceived each other during various periods. Taking into account the way gendarmes perceived police-officers, and vice versa, enables one to explain why the relationship established in the field either succeeded or failed, as far as judicial policing or law enforcement were concerned. The information relating to the way they pictured one another mainly comes from the reading of memoirs written by some police-officers as well as pamphlets written by some gendarmes as expressed in their respective presses.

Doctorat en philosophie et lettres / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Titre de l'écran-titre (visionné le 22 novembre 2023) / Les tribunaux de santé mentale (TSM) proposent un cheminement judiciaire alternatif qui est adapté aux besoins des personnes psychiatrisées et judiciarisées, une population actuellement surreprésentée dans l'appareil pénal et carcéral québécois. L'approche des TSM consiste à traiter les causes sous-jacentes de la petite criminalité chronique plutôt qu'à simplement punir les comportements criminels. Dans le Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026, le gouvernement du Québec (2022) a annoncé qu'un TSM sera implanté dans chaque district judiciaire québécois au cours des prochaines années. Or, l'accès aux TSM dépend de la manière dont les bureaucrates de proximité utilisent leur pouvoir discrétionnaire. En effet, les bureaucrates de proximité sont des professionnels chargés d'interpréter et d'appliquer concrètement les critères formels d'admissibilité et d'exclusion des politiques publiques. La façon dont ils utilisent leur pouvoir discrétionnaire dans l'accomplissement de leur rôle peut induire une distorsion dans la population cible d'une politique publique comme les TSM. La présente recherche vise donc à identifier les principes informels et les biais individuels qui influencent l'exercice de ce pouvoir discrétionnaire dans le cadre du processus de sélection des participants potentiels aux programmes des TSM québécois. Plus spécifiquement, la recherche a pour but de mesurer l'influence des attitudes des bureaucrates de proximité sur les recommandations formulées dans le cadre de ce processus. Les analyses ont été conduites à partir de données provenant d'un sondage factoriel rempli par un échantillon de 156 professionnels québécois. Le sondage comportait deux vignettes présentant le cas fictif d'une personne accusée d'un délit. Les caractéristiques des vignettes étaient itérées aléatoirement. Les répondants ont formulé leurs recommandations quant au cheminement pénal de la personne accusée présentée dans chaque vignette. Des analyses bivariées et multivariées ont été réalisées afin d'identifier les caractéristiques de l'événement, de la personne accusée, ainsi que du répondant qui ont exercé une influence sur ses recommandations. Ces résultats ont ensuite été interprétés à partir d'une analyse de contenu basée sur les commentaires fournis par les répondants pour justifier leurs décisions pénales. D'après les résultats des analyses quantitatives, plus les bureaucrates de proximité présentent une attitude négative envers les personnes psychiatrisées et judiciarisées, plus ils sont susceptibles de recommander une peine d'incarcération, de recommander le maintien dans le système pénal traditionnel et d'être en désaccord avec un référencement au programme d'un TSM québécois. De plus, les bureaucrates de proximité qui ont une perception négative de l'efficacité pénale des TSM sont plus susceptibles de recommander le maintien dans le système pénal traditionnel, d'être en désaccord avec le référencement de la personne accusée au programme d'un TSM et d'être en désaccord avec l'inclusion des personnes accusées d'un délit violent dans les programmes de déjudiciarisation en santé mentale. Enfin, la perception qu'entretiennent les bureaucrates de proximité de l'efficacité thérapeutique des TSM est fortement corrélée avec leur perception de l'efficacité pénale des TSM, mais elle n'exerce aucune influence directe sur leurs recommandations. Les résultats indiquent également la présence de plusieurs biais préférentiels basés sur les caractéristiques de la personne accusée. En effet, les personnes psychiatrisées de genre féminin, les personnes qui sont accusées d'un délit mineur et les personnes qui n'ont pas d'antécédents criminels sont plus susceptibles d'être référées et admises dans le programme d'un TSM québécois. Ces biais provoquent une distorsion entre la population ciblée en principe et en pratique pour les programmes des TSM, mais ne sont pas justifiés par les données probantes. Au contraire, ils favorisent l'admission de personnes pour qui les TSM sont peu efficaces et efficients, voire contre-productifs, tout en favorisant l'exclusion de personnes vulnérables ayant de grands besoins. Finalement, les analyses qualitatives ont montré que les bureaucrates de proximité ont tendance à évaluer le mérite des candidats potentiels aux programmes des TSM en se basant sur l'ampleur de leurs besoins, mais que plusieurs principes de la justice pénale traditionnelle interfèrent avec l'évaluation des besoins. Ces principes sont la protection du public par la prévention de la récidive, la responsabilité criminelle, la rétribution et la proportionnalité de la peine. / Mental health courts (MHC) are jail diversion programs which provide an alternative judicial path that is adapted to the specific needs of mentally ill persons charged with a criminal offense. The objective of MHC is to reduce the criminalization of mentally ill persons and their overrepresentation in jail. MHC aims to directly address the underlying causes of chronic criminality instead of simply punishing criminal behaviors. In Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026, Quebec government (2022) announced that a MHC will be implemented in every Quebec judicial district over the next few years. However, the access to MHC depends on how street-level bureaucrats (SLB) use their discretion. SLB are professionals responsible of interpreting and applying formal inclusion and exclusion criteria for policy. The way they use their discretion while accomplishing their role can induce distortions in the target population of a policy. This research aims to identify informal principles and individual bias that influence how SLB use their discretion in the selection process of potential MHC participants in Quebec. More specifically, this research aims to quantify the influence of street level bureaucrat's attitudes over their recommendation they make in the context of that process. Analyses have been conducted on data collected with a factorial survey from a sample of 156 Quebec professionals. That factorial survey contained two vignettes presenting a fictional case of a person charged with a criminal offense. Characteristics of the defendant and the offense presented in each vignette were randomly iterated and assigned to respondents. Respondents were asked to make recommendations about the judicial treatment of the defendant presented in each vignette. Bivariate and multivariate analyzes were conducted to identify which characteristics of the case, the defendant and respondents influenced their recommendations. Then, the results of those quantitative analyses were interpreted in the light of a qualitative analysis of the respondents' comments about the motives for their recommendations. According to the results of quantitative analyses, negative attitude towards mentally ill offenders increases the probability that street-level bureaucrats recommend imprisonment for the accused, that they don't recommend a jail diversion program for the accused and that they disagree with referring the accused specifically to MHC. Likewise, negative perception of the MHC capacity to attain standard criminal justice goals increases the probability that street-level bureaucrats don't recommend a jail diversion program for the accused, that they disagree with referring the accused specifically to MHC and that they disagree with the inclusion of violent offenders in mental health diversion programs. The street-level bureaucrats' perception of MHC therapeutic effectiveness was highly corelated with their perception of MHC criminal justice effectiveness but didn't influence respondents' recommendations. Results also showed the existence of multiple preferential biases based on the defendant's characteristics: female defendants, defendants that were charged with less serious offense and defendants without criminal history were more likely to be referred and accepted into MHC's program. Those biases induce distortion between the formal target population of MHC and their target population in practice and were not justified by evidence-based practices. On the contrary, those biases favor the selection of offenders for who MHC are known to be less effective, less efficient, and even possibly counter-productive. Those biases also favor the exclusion of offenders that are more vulnerable and with greater needs. Qualitative analysis showed that street-level bureaucrats tend to evaluate deservingness of potential candidates for MHC by basing their judgment on the needed-deservingness principle. However, multiples traditional criminal justice sentencing principles interfere with the evaluation of offenders' needs: public safety and recidivism prevention, criminal responsibility, retribution, and proportionality of punishment.

La Révolution tranquille est un mythe solidement ancré dans la mémoire collective québécoise, bien que le caractère mythique des années 1960 soit de plus en plus remis en question dans le discours savant. L'analyse d'une centaine de curriculum vitae de grands commis de l'État du gouvernement Lesage a permis de valider ce repositionnement idéologique. En effet, il ressort de notre analyse que les membres de l'élite traditionnelle - les avocats, les médecins et surtout les hommes d'affaires -, omniprésents sous la férule de Duplessis, occupent toujours une place prépondérante au sein des appareils d'État québécois de la Révolution tranquille. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2013

Les missionnaires jésuites établissent une présence en Chine de 1579 à 1773 dans l'intention de convertir l'empire chinois au christianisme. Leurs efforts apostoliques les mènent en contact étroit avec la bureaucratie impériale chinoise par l'entremise des travaux scientifiques qu'ils accomplissent pour les empereurs et les relations qu'ils tissent avec l'élite politique et culturelle de l'empire, les lettrés. Les jésuites témoignent de leurs expériences à leurs supérieurs, amis, collègues et mécènes en Europe par le biais d'une imposante correspondance et d'ouvrages portant sur l'empire chinois. Ces documents servent de sources aux premiers sinologues européens, stimulant le débat et la discussion sur les mérites de la société impériale chinoise. Dans ce mémoire, nous examinerons une sélection de l'importante production littéraire des jésuites en Chine afin de dresser un portrait de la bureaucratie impériale chinoise. Le premier chapitre est une mise en contexte afin de placer l'oeuvre des jésuites dans le contexte changeant de la Chine du 16e au 18e siècle. Notre second chapitre aborde la question de l'organisation gouvernementale et son système de recrutement. Le troisième chapitre touche au personnage du mandarin, son statut particulier et son éducation morale. Nous terminons ce mémoire en étudiant le caractère sacré de l'empereur et les limites de son pouvoir.

Cette thèse étudie la stabilité et l’instabilité politique des régimes hybrides. Elle pose la question suivante : dans quelles conditions l’autorité des élites au pouvoir est-elle reconnue ou contestée? Notre réponse s’articule en lien avec le caractère inclusif ou exclusif de la coalition dirigeante : c’est-à-dire, l’alliance stratégique des élites dirigeantes avec les groupes sociaux dominants. L’inclusion de ces derniers favorise le consentement et la stabilité; leur exclusion entraîne l’affrontement et l’instabilité politique. Sa composition dépend (i) du degré de violence organisée extra-légale et (ii) du degré de pénétration de l’État sur le territoire et dans l’économie. La première variable permet d’identifier quel groupe social au sein de l’État (militaires) ou du régime (partis d’opposition) est dominant et influence les formes de communication politique avec les élites dirigeantes. La deuxième variable permet d’identifier quel groupe social au sein de l’État (fonctionnaires) ou de la société (chefs locaux) est dominant et oriente les rapports entre les régions et le pouvoir central. L’apport de la recherche est d’approfondir notre compréhension des institutions politiques dans les régimes hybrides en mettant l’accent sur l’identité des groupes sociaux dominants dans un contexte donné. La thèse propose un modèle simple, flexible et original permettant d’appréhender des relations causales autrement contre-intuitives. En ce sens, la stabilité politique est également possible dans un pays où l’État est faible et/ou aux prises avec des mouvements de rébellion; et l’instabilité dans un contexte inverse. Tout dépend de la composition de la coalition dirigeante. Afin d’illustrer les liens logiques formulés et d’exposer les nuances de notre théorie, nous employons une analyse historique comparative de la coalition dirigeante en Malaisie (1957-2010), en Indonésie (1945-1998), au Sénégal (1960-2010) et au Paraguay (1945-2008). La principale conclusion est que les deux variables sont incontournables. L’une sans l’autre offre nécessairement une explication incomplète des alliances politiques qui forgent les conditions de stabilité et d'instabilité dans les régimes hybrides. / The thesis studies stability and instability in hybrid regimes. The research question is: under which conditions the authority of the elites in power is recognized or contested? Our answer rests on the inclusive or exclusive dimension of the ruling coalition: that is, the strategic alliance between the ruling elites and dominant social groups. Inclusion favors consent and stability whereas exclusion favors contention and instability. The composition of the ruling coalition depends on (i) the degree of extra-legal organized violence and (ii) the degree of state penetration over the territory and in the economy. The first variable identifies which social group in the state (military officers) or in the regime (opposition parties) is dominant and influences the forms of political communication with the ruling elites. The second variable identifies which social group in the state (bureaucrats) or in society (local leaders) is dominant and shapes the relation between regions and the center. The thesis contribution is to deepen our understanding of political institutions in hybrid regimes by focusing on the identity of dominant social groups according to a given context. It offers a simple, flexible and original model that allow us to grasp causal relations that would otherwise be counter-intuitive. Hence, political stability is also possible in a country where the state is weak and/or rebellion movements exist; and instability in the opposite context. It all comes down to the composition of the ruling coalition. In order to illustrate the line of reasoning and unfold the richness of our framework, a comparative historical analysis of the ruling coalition in Malaysia (1957-2010), Indonesia (1945-1998), Senegal (1960-2010) and Paraguay (1945-2008) is used. The main conclusion is that the two variables are key. One without the other necessarily amounts to an incomplete explanation of political alliances at stake when dealing with conditions of stability and instability in hybrid regimes.

Cette thèse étudie la stabilité et l’instabilité politique des régimes hybrides. Elle pose la question suivante : dans quelles conditions l’autorité des élites au pouvoir est-elle reconnue ou contestée? Notre réponse s’articule en lien avec le caractère inclusif ou exclusif de la coalition dirigeante : c’est-à-dire, l’alliance stratégique des élites dirigeantes avec les groupes sociaux dominants. L’inclusion de ces derniers favorise le consentement et la stabilité; leur exclusion entraîne l’affrontement et l’instabilité politique. Sa composition dépend (i) du degré de violence organisée extra-légale et (ii) du degré de pénétration de l’État sur le territoire et dans l’économie. La première variable permet d’identifier quel groupe social au sein de l’État (militaires) ou du régime (partis d’opposition) est dominant et influence les formes de communication politique avec les élites dirigeantes. La deuxième variable permet d’identifier quel groupe social au sein de l’État (fonctionnaires) ou de la société (chefs locaux) est dominant et oriente les rapports entre les régions et le pouvoir central. L’apport de la recherche est d’approfondir notre compréhension des institutions politiques dans les régimes hybrides en mettant l’accent sur l’identité des groupes sociaux dominants dans un contexte donné. La thèse propose un modèle simple, flexible et original permettant d’appréhender des relations causales autrement contre-intuitives. En ce sens, la stabilité politique est également possible dans un pays où l’État est faible et/ou aux prises avec des mouvements de rébellion; et l’instabilité dans un contexte inverse. Tout dépend de la composition de la coalition dirigeante. Afin d’illustrer les liens logiques formulés et d’exposer les nuances de notre théorie, nous employons une analyse historique comparative de la coalition dirigeante en Malaisie (1957-2010), en Indonésie (1945-1998), au Sénégal (1960-2010) et au Paraguay (1945-2008). La principale conclusion est que les deux variables sont incontournables. L’une sans l’autre offre nécessairement une explication incomplète des alliances politiques qui forgent les conditions de stabilité et d'instabilité dans les régimes hybrides. / The thesis studies stability and instability in hybrid regimes. The research question is: under which conditions the authority of the elites in power is recognized or contested? Our answer rests on the inclusive or exclusive dimension of the ruling coalition: that is, the strategic alliance between the ruling elites and dominant social groups. Inclusion favors consent and stability whereas exclusion favors contention and instability. The composition of the ruling coalition depends on (i) the degree of extra-legal organized violence and (ii) the degree of state penetration over the territory and in the economy. The first variable identifies which social group in the state (military officers) or in the regime (opposition parties) is dominant and influences the forms of political communication with the ruling elites. The second variable identifies which social group in the state (bureaucrats) or in society (local leaders) is dominant and shapes the relation between regions and the center. The thesis contribution is to deepen our understanding of political institutions in hybrid regimes by focusing on the identity of dominant social groups according to a given context. It offers a simple, flexible and original model that allow us to grasp causal relations that would otherwise be counter-intuitive. Hence, political stability is also possible in a country where the state is weak and/or rebellion movements exist; and instability in the opposite context. It all comes down to the composition of the ruling coalition. In order to illustrate the line of reasoning and unfold the richness of our framework, a comparative historical analysis of the ruling coalition in Malaysia (1957-2010), Indonesia (1945-1998), Senegal (1960-2010) and Paraguay (1945-2008) is used. The main conclusion is that the two variables are key. One without the other necessarily amounts to an incomplete explanation of political alliances at stake when dealing with conditions of stability and instability in hybrid regimes.

Doctorat en philosophie et lettres / info:eu-repo/semantics/nonPublished