Depuis les années 1990, le droit d’établissement des sociétés a connu une évolution sans précédent au sein du marché intérieur. En tant qu’opérateurs économiques, les sociétés devaient être les premières bénéficiaires de ce marché. Force est de constater qu’il n’existe toujours pas de véritable droit européen des sociétés. Cette carence normative a été comblée par l’action normative de la Cour de justice afin d’offrir aux sociétés les instruments juridiques nécessaires à leur mobilité. C’est ce qui ressort de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne qui est allée bien au-delà d’une simple coordination des droits nationaux. En effet, il ressort de la jurisprudence de la Cour de justice qu’elle a profondément influencé la condition juridique des sociétés puisque la Cour a bouleversé la notion même d’établissement. Partant, le droit d’établissement, le droit européen d’établissement des sociétés apparaît alors comme un droit subjectif à la mobilité. Si le rattachement des sociétés au territoire d’un Etat constitue une condition inhérente à leur existence, l’exercice du droit d’établissement permet de faciliter la mobilité de celles-ci sans pour autant remettre en cause les compétences des États qui restent les seuls à déterminer les conditions de création et de fonctionnement des sociétés. Dès lors, le droit d’établissement apparaît comme un droit subjectif procédural. / The right of establishment of companies had an unprecedented evolution within the domestic market since 1990. As economic operators, companies should be the first beneficiaries of this market. Unfortunately there is still no true European Company Law. This weakness was filled by normative action of the Court of Justice in order to give Companies the legal instruments necessary for their mobility. When we look closer to the jurisprudence of the European Court of Justice, we can note that she did way more than a simple coordination of national laws. Indeed this jurisprudence has deeply changed companies’ legal conditions because the Court has disrupted the notion of establishment itself. Company European right of establishment then becomes a subjective right to mobility. The connection of companies to the law of a country is necessary to their legal existence. However the exercise of the right of establishment made companies mobility easier without questioning States abilities. Indeed only States can decide on the legal condition of creation and functioning of companies. Based on that, the right of establishment appears as a procedural subjective right.

Introduction : Grâce aux progrès des traitements et au diagnostic précoce, les cancers sont de mieux en mieux pris en charge et guéris. Toutefois durant la maladie et ses traitements, les patients ressentent souvent de la fatigue et celle-ci peut avoir un impact sur l'évolution de la maladie et la survie. La prévalence des cancers est d'autant plus élevée que la personne est âgée, personnes qui sont davantage touchées par la fatigue. Cette fatigue est accentuée par la fragilité des patients qui se caractérise par une faiblesse, une lenteur de marche ou encore une perte de poids involontaire. Des facteurs médicaux et psycho-sociaux sont associés à la fatigue et il est important de les évaluer pour mieux les prendre en compte lors de la prise en charge des patients. L'objectif de ce travail de thèse est d'étudier le rôle de certains facteurs psycho-sociaux (coping, soutien social, dépression et routinisation) associés à la fatigue chez des patients âgés et fragiles atteints d'un lymphome non-Hodgkinien.Méthode : Cette recherche, intitulée Psyfrail, est une étude ancillaire à un essai randomisé nommé Frail. Les patients inclus (n=50), âgés en moyenne de 82 ans, ont été évalués au niveau de la fatigue, de la dépression, du coping, du soutien social et de la routinisation lors d'un rendez-vous avec un psychologue avant le début des traitements (T1), au milieu (T2) et à la fin (T3). Des analyses transversales et longitudinales ont été effectuées pour mettre en évidence les facteurs associés à la fatigue aux différents temps de mesure et à son évolution.Résultats : L'utilisation de stratégies de coping centrées sur le problème à T1 est associée à une diminution des scores de fatigue générale et de réduction des activités à T1 et une diminution de la réduction de la motivation à T2. La routinisation augmente les scores de fatigue mentale et de réduction de la motivation à T2. La disponibilité du soutien social permet une moindre augmentation du score de réduction de la motivation au cours du temps. La diminution de la fatigue générale est moindre chez les patients ayant des niveaux élevés de coping centré sur l'émotion. La dépression est associée à une fatigue plus importante à T1 et T2.Conclusion : La promotion de stratégies adaptées pour aider les patients à faire face à la maladie et la prise en charge de la dépression pourrait avoir un impact positif sur la réduction de la fatigue. / Introduction: Thanks to the progress of treatments and early diagnosis, cancers are better cured. However, during the disease and its treatments, patients often experience fatigue which could have an impact on disease progression and survival. Medical and psycho-social factors are associated with fatigue, which makes them important to evaluate in order to consider them properly when taking care of patients. Cancer prevalence is higher in the elderly, who are more affected by fatigue. This fatigue increases with frailty, characterized by a state of weakness, slow walking speed or unintentional weight loss. This is why we chose to focus on this specific populationThe objective of this thesis is to study the role of several psychosocial factors (coping, social support, depression and routinization) associated with fatigue in frail elderly patients with non-Hodgkin lymphoma.Method: This research, entitled Psyfrail, is an ancillary study to a randomized trial named Frail. The 50 patients included, with a mean age of 82 years old, were evaluated in terms of fatigue, depression, coping, social support and routinization during a meeting with a psychologist before the start of treatment (T1), in the middle (T2) and at the end (T3). Cross-sectional and longitudinal analyzes were conducted to highlight the factors associated with fatigue at different measurement times and with its evolution.Results: The use of problem-focused coping at T1 is associated with a decrease in general fatigue and reduced activity scores at T1 and a decrease in the reduced motivation score at T2. Routinization increases mental fatigue and reduced motivation scores at T2. Social support availability is associated with a smaller increase in the reduced motivation score over time. The decrease in general fatigue is reduced in patients with high level of emotion focused coping. Depression is associated with a higher fatigue at T1 and T2.Conclusion: The promotion of appropriate strategies to help patients cope with the disease and the treatment of depression could have a positive impact on reducing fatigue.

La personnalité juridique de la personne physique dure jusqu'à sa mort. Il convient de réfléchir au lien existant entre l'extinction de la personnalité juridique et le décès pour déterminer si la mort est la cause exclusive de cette extinction. Des éléments complexifient ce lien. La mort n'est pas un fait instantané, ce qui trouble la datation du décès. De plus, il est accordé une grande place à la volonté du défunt dans la dévolution successorale, et dans certains actes ayant des effets posthumes. Le défunt bénéficie aussi d'une protection. On observe ainsi une persistance post mortem de la personnalité juridique. À l'opposé, les règles de protection des majeurs diminuent la capacité juridique et opèrent un recul de la personnalité juridique de la personne avant sa mort. La théorie de l'extinction de la personnalité juridique au décès de la personne physique laisse apparaître de nombreuses anomalies qu'il convient d'étudier. / The legal personality of the natural person last until death. Consideration has to be given to the link between the extinction of the natural person and death to determine whether or not death is the sole cause of its extinction. Some facts make this link more complex. Death is not an instantaneous fact and thus disturbs the dating of death. Besides, great importance is given to the will of the deceased while managing his/her estate including in certain posthumous decisions. The deceased is also protected. We therefore note a post mortem existence of the legal personality. On the other hand, the rules relating to the protection of the adults limit the legal capacity and diminish the legal personality before death. The theory of the extinction of the legal personality upon death reveals several anomalies that must be studied.

A travers cette thèse, on met en relief l'originalité de la notion de personne juridique privée dans l'ordonnancement canonique, en partant du code de 1917 jusqu'au code de 1983. Délimitation qui ne doit rien au hasard, car elle correspond à l'émergence, au développement et à la systématisation de cette notion. Sur la base des prémisses à la fois théologiques, juridiques et historiques, il s'agit pour nous de mieux situer le processus qui a abouti à l'introduction des personnes juridiques privées dans le code de droit canonique de 1983 ; processus dont on s'attache à montrer les points saillants, par l'agencement d'une série d'éléments disparates et hétérogènes en un ensemble plus cohérent. Toute notion juridique n'ayant pas seulement une utilité conceptuelle, mais également pratique, il importe d'en évaluer la portée en vue d'une meilleure efficience de celle-ci ; ce à quoi on s'attelle en nous appuyant sur l'exemple des associations canoniques privées dans le contexte français. Cette optique nous conduit à une confrontation du droit canonique et du droit étatique français en matière associative, non sans procéder parallèlement à une mise au point sur l'application de la législation canonique sur les associations privées dans les diocèses français. De tout ceci découle le fait qu'il est possible de préserver la spécificité canonique à travers certains mécanismes civils, dans les associations civiles qui servent de support juridique aux associations canoniques privées. Et ce en respectant le principe de laïcité. D'où l'esquisse de certaines perspectives liées aux associations privées, quand on les aborde à l'aune d'un droit spécifique dans un contexte tout aussi spécifique que celui de la France. Ainsi, se dégagent les deux pôles essentiels de notre thèse. / This thesis emphasises the originality of the canonical notion of private juridical person drawing on the 1917 and the 1983 Codes of Canon Law. This period was not chosen at random. In fact, it corresponds to the emergence, development and systematisation of the notion of private juridical person. Hence, the objective of this study was firstly to illuminate the process that led to the introduction of private juridical persons in the 1983 Code in the light of its theological, juridical and historical premises, and secondly to illustrate the key aspects of the process by situating a series of disparate and heterogeneous elements within a more coherent framework.In addition to conceptual utility, every juridical notion also has a practical value. It is therefore important to evaluate its significance with a view to promoting greater practical effectiveness. This thesis aims to achieve this by drawing on the example of private canonical associations in the French context. This optic leads us to compare the canon law and French civil law relating to associations, and in parallel with this, to make a study of the application of canonical legislation to private associations in French dioceses. From this, the study concludes that it is possible to preserve canonical specificity within civil associations by means of various civil law mechanisms that serve as a juridical foundation for private canonical associations. It is also possible to achieve this while maintaining respect for the principle of secularism. On the basis of this work, the study sketches out various perspectives for private associations in the light of a specific law in a context as particular as that existing in France. This leads to the emergence of the two major poles of our thesis.

Les établissements pour personnes âgées, les centres pénitentiaires et les monastères, trois univers à priori très différents. Et pourtant, nous y avons constaté des similarités qui nous ont amenés à réfléchir sur la problématique suivante : Quelles dynamiques psychiques interagissent dans une institution totale (Goffman, 1968) qui accueille des personnes sur le long terme, d’une part selon que le mode d’entrée principal y soit choisi, contraint ou forcé, et d’autre part selon que le sujet ait la capacité de quitter librement l’institution ou non ? Cette question nous permet de penser les liens mouvants et interdépendants entre le sujet, l’institution et la société. Dans cette étude, c’est à la rencontre de l’humain que nous allons, qu’il soit âgé et dépendant, prisonnier, soignant, surveillant ou moine. Leurs témoignages nous amènent à repenser lesquestions de l’ego, de la paix, de la liberté et de l’amou / Retirement homes, detention centers and monasteries : at first sight, these three institutions seem to be very different. Nevertheless, we noticed similarities which led us to ask ourselves the following question: What are the psychic dynamics involved in a total institution (GOFFMAN, 1968) which receives persons on a long-term basis, depending on whether the main admission mode is chosen, constrained or forced, or whether the subject has the ability to leave the institution freely or not ? This question allow us to think about the shifting and independent links between people, institution and society. This study is about meeting differents humans whether they are old and dependant, prisoner, nurse, prison warder or monks. Their testimonies invite us to reconsider the question of ego, peace, freedom and love.

Avec le phénomène de vieillissement de la population vécu actuellement, la recherche de solutions pour mieux supporter les personnes âgées sans affubler davantage la main d’œuvre se tourne vers une meilleure prévention et gestion des problèmes de santé supportée par des technologies d’information de santé. Le succès de l’adoption de ces technologies est tributaire de la perception face à l’usage de celles-ci . Cette étude a exploré les perceptions de personnes âgées à l’égard de la télésurveillance, d’appareils d’auto-suivi et de détection des chutes par l’entremise de groupes de discussion et d’entrevues. Les thèmes ressortis comprennent la familiarité avec les technologies présentées, les bénéfices, préoccupations et utilités perçus à leur usage, les conseils et améliorations souhaitées et la volonté d’usage des appareils. Les participants connaissaient peu les technologies présentées, entretenaient une attitude positive à leurs égards et percevaient d’importants bénéfices à y recourir tant pour la santé que pour la tranquillité d’esprit. Toutefois, ils entretenaient certaines craintes, surtout reliées aux difficultés de certains à pouvoir utiliser ces technologies. Ils percevaient l’utilité de celles-ci dans de nombreux contextes, mais ne s’identifiaient pas au besoin d’y recourir et ne souhaitaient pas personnellement le faire à court terme, à moins d’avoir déjà utilisé celles-ci. Adapter les technologies aux diverses limitations des personnes âgées, offrir des formations à l’usage, informer davantage la population sur les technologies d’information de santé existantes et s’assurer de rendre accessible l’usage de celles-ci pourrait favoriser l’adoption des technologies par les personnes âgées. Des recherches sont nécessaires pour vérifier si ces conclusions s’appliquent à une population plus large et concernent d’autres technologies de santé pouvant supporter les personnes âgées.

Les troubles du comportement sont fréquents chez les sujets âgés avec ou sans troubles cognitifs. En Afrique subsaharienne, très peu de données sont disponibles en population générale sur les troubles du comportement chez le sujet âgé et aucune n’a encore été réalisée en Afrique Centrale. L’objectif général de ce travail était de contribuer à une meilleure connaissance des troubles du comportement chez les sujets âgés en Afrique Centrale en République Centrafricaine et au Congo. Nos objectifs spécifiques étaient de : 1) décrire les troubles du comportement, leur gravité, leur retentissement, leurs facteurs associés et les symptômes associés aux démences ; 2) évaluer l’association entre les troubles du comportement et l’Apolipoprotéine E ε4 ; 3) évaluer l’association entre les troubles du comportement, la mortalité et le déclin cognitif. A partir des données des programmes EPIDEMCA et EPIDEMCA-FU, nous avons pu déterminer que la prévalence des troubles du comportement était de 63,7% (IC95% : 59,5-67,8). Le score médian global de gravité était de 9 [IQR : 6-12] et le score médian global de retentissement était de 7 [IQR : 4-10]. Vivre à Gamboma (zone rurale du Congo), l’audition normale et les liens amicaux étaient protecteurs des troubles du comportement. Le sexe féminin, la démence, la personnalité dépendante et le handicap physique ont été identifiés comme étant associés à la présence des troubles du comportement. Les idées délirantes, la dépression, l’apathie, la désinhibition et le comportement moteur aberrant étaient associés à la présence de démences dans notre étude. Dans nos travaux, les troubles du comportement n’étaient pas associés à l’Apolipoprotéine E ε4. Ces symptômes étaient associés à la mortalité des sujets âgés à deux ans mais pas au déclin cognitif. Ces résultats permettent une amélioration de la connaissance des troubles du comportement en Afrique Centrale et de nombreuses perspectives liées à leur prise en charge s’en dégagent. / Neuropsychiatric symptoms are common among older adults with or without cognitive disorders. In sub-Saharan Africa, few population-based studies are focused on these symptoms and to our knowledge no study was conducted in Central Africa. Our main objectivewas to improve the knowledge of neuropsychiatric symptoms in Central Africa (Central African Republic: CAR and Republic of Congo: ROC). Specifically we aimed at describing the neuropsychiatric symptoms, their severity, their distress and associated factors; 2) evaluating the association between neuropsychiatric symptoms and Apolipoprotein E ε4; 3) evaluating the association between neuropsychiatric symptoms, mortality and cognitive decline among older adults We performed the studies, using data from the EPIDEMCA and EPIDEMCA-FU programmes. The prevalence of neuropsychiatric symptoms was 63.7% (95%CI: 59.5-67.8).The overall median score of severity was 9 [IQR: 6-12] and the overall median score of distress was 7 [IQR: 4-10]. Living in Gamboma (rural ROC), normal hearing and having friends in the community were protective while female sex, dementia, dependent personality, and physical disability were risk factors for neuropsychiatric symptoms. Delusions, depression, apathy, disinhibition and aberrant motor behavior were specifically associated with dementia. We are not able to confirm the relationship between neuropsychiatric symptoms and Apolipoprotein E ε4. Neuropsychiatric symptoms were associated with mortality after two years of follow-up but not associated with cognitive decline. This thesis allowed us to improve the knowledge of behavioral disorders in Central Africa. Due to their burden among caregivers, a better management of these symptoms must be performed.

L’objectif de la thèse était d’effectuer la validation psychométrique de la grille de fragilité SEGA modifiée (Short Emergency Geriatric Assessment) chez des sujets âgés vivant à domicile. Nous avons mené une étude longitudinale prospective dans deux régions françaises, incluant des sujets de 65 ans ou plus, vivant à domicile. Nous avons étudié l’acceptabilité et la faisabilité de l’instrument, sa validité de structure, sa fiabilité, sa validité discriminante, ainsi que sa capacité prédictive. Au total, 167 patients ont été inclus. Ils étaient âgés de 77 ± 7 ans, avec une majorité de femmes (70,7%). La faisabilité et acceptabilité du volet A de la grille SEGAm étaient excellentes : il n’y avait aucun refus de participation ni arrêt de passation, aucune donnée manquante ni aucun effet plancher ou plafond. Le temps moyen de passation était de 5,0 ± 3,5 min. Il s’agissait d’un outil unidimensionnel présentant une bonne cohérence interne (coefficient alpha de Cronbach à 0,68) et une bonne reproductibilité (coefficient de corrélation intraclasse à 0,88 pour le test-retest entre J0 et J7). La grille SEGAm avait également une très bonne capacité discriminante concernant l’état thymique, nutritionnel, l’équilibre, le niveau d’indépendance, et les comorbidités. La grille SEGAm avait une bonne capacité prédictive vis-à-vis de la perte d’indépendance ; le niveau de fragilité à l’inclusion était significativement associé à la perte d’indépendance à 12 mois (OR = 4,52 ; IC 95 % [1,40-14,68] ; p=0,01). La grille SEGAm nous apparaît comme un outil de choix dans la stratégie de dépistage de la fragilité en communauté, pour permettre la mise en place précoce d’interventions ciblées. / We aimed to validate the modified version of the Short Emergency Geriatric Assessment (SEGAm) frailty instrument among elderly community-dwelling subjects. A longitudinal, prospective study was conducted in two French regions and subjects aged 65 years or more and living at home were included. For psychometric validation, feasibility, acceptability, internal structure validity, reliability, discriminant validity and predictive validity of the SEGAm instrument were studied. Overall, 167 patients were included. Average age was 77±7 years, the majority were women (70.7%). Feasibility and acceptability of the sheet A of the SEGAm instrument were excellent: no refusal to participate, no drop-out during administration, no missing items, no ceiling or floor effects were noted. Administration time was short (5.0±3.5 min). By factor analysis, the instrument proved to be unidimensional. It showed good internal consistency (Cronbach’s alpha coefficient: 0.68) and good test-retest (intra-class correlation: 0.88). Discriminant validity showed a significant difference for mood and depression risk, nutritional status, fall risk, dependency, and comorbidities. Frailty status at baseline was significantly associated with loss of autonomy at 12 months of follow-up (OR=4.52, 95% CI=1.40-14.68; p=0.01). The SEGAm appears to be an easy-to-use instrument that is particularly suitable for use in the community to identify frail elderly people who could benefit from early targeted interventions.

Le présent travail de recherche se situe dans le cadre du développement et de l‟évaluation du concept de résidences-services développé par l‟association MEDeTIC. L‟objectif de cette association est de répondre au souhait de nombreuses personnes âgées de vieillir chez elles ou comme chez elles grâce à une offre de services intégrant des technologies au sein d‟un habitat adapté aux besoins évolutifs des personnes âgées. Notre travail a pour ambition d‟accompagner cette association dans une démarche de diagnostic psychosocial des besoins de la personne âgée en matière d‟habitat, de technologies et de services. En conservant pour cadre d‟analyse ces trois sources d‟innovation intégrées au sein des résidences-services, cette thèse vise à mobiliser les outils de la psychologie sociale et ergonomique en vue d‟identifier les freins et les leviers de leur déploiement (études 1A, 1B et 1C). Sous l‟égide d‟une approche traitant de l‟acceptabilité, nous examinons d‟une part la compatibilité entre les fonctionnalités offertes des services et les limitations rencontrées par les personnes âgées (étude B1) et d‟autre part l‟influence de la familiarité aux technologies (étude B2). Puis, pour comprendre les processus cognitifs et sociaux sous tendant l‟usage, les expérimentations C1 et C2 se focalisent sur les modèles prédictifs ainsi que sur l‟influence des déterminants individuels (i.e. âge, expérience), sociaux (i.e. opinions des aidants) et organisationnels (i.e. caractère volontaire de l‟accès aux services). Sur la base des résultats obtenus, des recommandations pratiques sont adressées à l‟association MEDeTIC afin qu‟elle poursuive son évolution

Cette thèse examine à partir de l'analyse d'entretiens recueillis, auprès des frères et sœurs de personnes en situation de handicap, quels processus sont à l'œuvre au sein des fratries. La question de départ repose sur l'idée que dans l'après-coup d'un événement familial inattendu, la naissance d'un enfant en situation de handicap, un processus de résilience pourrait être perceptible à travers le discours des frères et sœurs. L'objectif fut de donner la parole aux frères et sœurs de personnes en situation de handicap, en recueillant auprès d'elles ce qu'elles peuvent raconter de leur expérience. L'analyse de ces récits retranscrits s'inscrit dans une perspective de sociologie clinique en s'appuyant sur l'anthropologie ricoeurienne et les perspectives de psychologie cognitive et écosystémique. La recherche s'inscrit dans une dimension qualitative. Nous avons été surpris de constater, que les personnes issues des contextes familiaux prédisposant à la vulnérabilité avaient obtenu moins de soutien dans le cadre du mésosystème et de l'exosystème. Malgré cela, nous avons repéré des parcours ou un processus de résilience à l'œuvre. Dans ce processus les stratégies adaptatives ont leur place, mais celles-ci sont également présentent chez des personnes qui ont bénéficié de familles compétentes qui ont transformé leur épreuve en défi à relever. Toutefois, nous nous sommes heurtés à la limite du concept de résilience, qui suppose plusieurs facteurs de stress et dans ce cas il n'est pas possible d'isoler un facteur ou une expérience unique qui serait à l'origine du processus Si le concept de résilience est admis dans les sciences humaines, il conviendrait alors de sensibiliser en formation initiale et continue les professions médico-sociales, éducatives et les enseignants. Ce concept pourrait aider à promouvoir un changement de perspective, et les aider à analyser les situations de vulnérabilité, mais aussi reconnaître la compétence et promouvoir les stratégies adaptatives et l'émergence d'un processus de résilience chez les personnes ou familles auprès desquelles ces professionnels doivent intervenir.