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Raisonnement à partir d'informations structurées et hiérarchisées : application à l'information archéologique / Reasoning from structured and hierarchized information : application to archeological informationSerayet, Mariette 06 May 2010 (has links)
La thèse s'inscrit dans le cadre du projet européen VENUS. Dans ce contexte, la photogrammétrie est utilisée pour produire des relevés 3D sur les objets. La connaissance sur ces objets provient à la fois de l'archéologie sous-marine et de la photogrammétrie. Les informations étant structurées, hiérarchisées et parfois incomparables, nous nous sommes intéressés aux bases de croyance partiellement préordonnées. Par ailleurs, l'acquisition des données peut conduire à l'apparition d'incohérence. Nous avons étendu l'approche des R-ensembles à la restauration de la cohérence. Nous avons également proposé un cadre de travail pour la révision de bases de croyance partiellement préordonnées et deux relations d'inférence lexicograhique. nous avons fourni pour ces approches une mise en oeuvre en utilisant la programmation logique avec ASP. Finalement, nous avons implanté notre méthode de restauration de la cohérence dans le contexte de VENUS et nous l'avons testé sur les relevés issus du projet. / This PHD has been performed within the European VENUS project. In this context, photogrammetry is used to produced 3D survey on objects and the knowledge on studied artefacts comes from both underwater archaeology and photogrammetry. This information being structured, hierachized and sometimes incomparable, we focused on partially preordered belief bases. Data acquisition possibly leads to inconsistency. We extended the Removed Set approach to inconsistency handling. To compare subsets of formulae to remove in order to restore consistency, we introduced the lexicographic comparator. Moreover, we proposed a new framework for the revision of partially preordered belief bases and two lexicographic inference relations. We proposed an implementation stemming from ASP. Finally, we implemented our inconsistency handling method in the VENUS context and we provided an experimental study on 3D surveys of the project.
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Dynamics of argumentation frameworks / Dynamique des systèmes d'argumentationMailly, Jean-Guy 30 September 2015 (has links)
Cette thèse traite du problème de l'intégration d'une nouvelle information dans un système d'argumentation abstrait. Un tel système est un graphe orienté dont les nœuds représentent les arguments, et les arcs représentent les attaques entre arguments. Il existe divers moyen de décider quels arguments sont acceptés par l'agent qui utilise un tel système pour représenter ses croyances.Il peut arriver dans la vie d'un agent qu'il soit confronté à une information du type "tel argument devrait être accepté", alors que c'est en contradiction avec ses croyances actuelles, représentées par son système d'argumentation.Nous avons étudié dans cette thèse diverses approches pour intégrer une information à un système d'argumentation.Notre première contribution est une adaptation du cadre AGM pour la révision de croyances, habituellement utilisé lorsque les croyances de l'agent sont représentées dans un formalisme logique. Nous avons notamment adapté les postulats de rationalité proposés dans le cadre AGM pour pouvoir caractériser des opérateurs de révision de systèmes d'argumentation, et nous avons proposé différents moyens de générer les systèmes d'argumentation résultant de la révision.Nous avons ensuite proposé d'utiliser la révision AGM comme un outil pour réviser les systèmes d'argumentation. Il s'agit cette fois-ci d'une approche par encodage en logique du système d'argumentation, qui permet d'utiliser les opérateurs de révision usuels pour obtenir le résultat souhaité.Enfin, nous avons étudié le problème du forçage d'un ensemble d'arguments (comment modifier le système pour qu'un ensemble donné soit une extension). Nous avons proposé une nouvelle famille d'opérateurs qui garantissent le succès de l'opération, contrairement aux opérateurs de forçage existants, et nous avons montré qu'une traduction de nos approches en problèmes de satisfaction ou d'optimisation booléenne permet de développer des outils efficaces pour calculer le résultat du forçage. / This thesis tackles the problem of integrating a new piece of information in an abstract argumentation framework. Such a framework is a directed graph such that its nodes represent the arguments, and the directed edges represent the attacks between arguments. There are different ways to decide which arguments are accepted by the agent who uses such a framework to represent her beliefs.An agent may be confronted with a piece of information such that "this argument should be accepted", which is in contradiction with her current beliefs, represented by her argumentation framework.In this thesis, we have studied several approaches to incorporate a piece of information in an argumentation framework.Our first contribution is an adaptation of the AGM framework for belief revision, which has been developed for characterizing the incorporation of a new piece of information when the agent's beliefs are represented in a logical setting. We have adapted the rationality postulates from the AGM framework to characterize the revision operators suited to argumentation frameworks, and we have identified several ways to generate the argumentation frameworks resulting from the revision.We have also shown how to use AGM revision as a tool for revising argumentation frameworks. Our approach uses a logical encoding of the argumentation framework to take advantage of the classical revision operators, for deriving the expected result.At last, we have studied the problem of enforcing a set of arguments (how to change an argumentation framework so that a given set of arguments becomes an extension). We have developed a new family of operators which guarantee the success of the enforcement process, contrary to the existing approaches, and we have shown that a translation of our approaches into satisfaction and optimization problems makes possible to develop efficient tools for computing the result of the enforcement.
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Etude des déterminants de la survie prothétique des prothèses de hanche en France, à partir des données du SNIIRAM / Study of the factors involved in total hip replacement revisions in France, exploiting the SNIIRAM (French national health insurance databases)Colas, Sandrine 29 November 2017 (has links)
Le nombre de prothèses totales de hanche (PTH) posées en France est en forte augmentation en France depuis plusieurs années : +10% en 4 ans, avec plus de 100 000 poses en 2013. Cette augmentation est liée à la fois au vieillissement de la population et à l’élargissement de la patientèle implantée : les PTH sont posées chez des patients plus jeunes et actifs, et à l’autre extrême, chez des patients de plus en plus âgés, présentant davantage de comorbidités Le volume de pose de PTH, leurs caractéristiques, leur contexte de pose et la population implantée n’ont pas encore été décrits de manière exhaustive en France, contrairement aux pays disposant de registre d’arthroplastie (les pays nordiques et anglo-saxons). L'objectif de ma thèse était d'étudier quels sont les facteurs pronostics de la survie des PTH. La recherche portait sur les caractéristiques des implants, les caractéristiques des patients et les caractéristiques des séjours d’implantation. Les bases de données utilisées sont celles du SNIIRAM de 2006 à 2016, comprenant les remboursements de soins en ville (de 2006 à 2016) et à l’hôpital (de 2006 à 2015) des assurés affiliés à un régime obligatoire de l’assurance maladie. Environ 100 000 PTH sont implantées chaque année en France. La cohorte globale des patients porteurs de prothèse de hanche, implantée de 2006 à 2014 comprend environ un million de patients. Les études de cette thèse ont été conduites sur des cohortes de 100 000 à 300 000 patients, inclus de 2009 à 2012 et suivis jusqu’en 2013 à 2014.Ces études indiquent que les caractéristiques prothétiques, couple de frottement, mode d’ancrage, choix d’un col modulaire, sont associés à la survie de la PTH à court et moyen terme. Il en est de même pour les caractéristiques des patients, âge, sexe, diabète, ainsi que l’exposition à certains médicaments, dont les benzodiazépines. Les caractéristiques du centre dans lequel est implantée la prothèse, en particulier le volume d’activité du chirurgien implanteur, sont associées à la survie prothétique.L’utilisation des bases de données du PMSI permet une surveillance active des PTH et ont permis d’identifier à court terme certains facteurs de risque d’échec de la prothèse. Environ 100 000 patients sont implantés par PTH en France chaque année. La révision prothétique est une intervention à risques, avec des taux de complications per et post-opératoires plus élevés que pour la primo-implantation. Mieux comprendre les facteurs liés à l’échec de la PTH et agir en faveur de la survie prothétique sont donc des enjeux de santé publique. Nos travaux ont pour finalité de faire évoluer les pratiques et encourager les choix techniques les plus favorables pour la survie prothétique, de manière à contribuer à l’amélioration de la santé des patients. / More and more Total Hip Replacement (THR) are performed in France (PTH) these last decades ; a 10% increase in 4 years has been observed, with 100 000 implantations on 2013.This increase can is related to the ageing of the population as well as the expansion of the implanted population: on one side younger and more active patients are now implanted, and on the other side, older patients (more than 80), often with other comorbidities, are now implanted.Le number of implanted THR, their characteristics, the context of implantation et the characteristics of the implanted population in France have never been comprehensively described so far. Some data are available from international registries (from Nordic, British, North American coutries and Australia), but not in France. The aim of my PhD was to study which factors were associated with the THR survivorship. My research covered the characteristics of the implants, of the patients and of the implanting centers.The data we used were from the French National Health Insurance Information System, SNIIRAM (Système National d'Information Inter-Régimes de l'Assurance Maladie) from 2006 to 2016. About 100 000 THR are implanted annually in France; the total cohort of THR implanted patients between 2006 and 2014 comprises about a million subjects. The cohorts studied in my work comprises between 100 000 and 300 000 patients, included between 2009 and 2012 and followed until 2013 to 2014.These cohorts studies showed that the implants characteristics, bearing surface, cementation, choice of a modular neck are associated with the prosthetic survivorship at short and midterm follow-up. We found the same with the patients characteristics, age, sex, diabetes mellitus as well as exposure to drugs such as benzodiazepines. The characteristics if the implanting center are also associated to the prosthetic survivorship, more specifically the volume of activity of the surgeon who performed the hip arthroplasty.The PMSI data are a valuable tool to perform an active surveillance of THR survivorship and using them allowed us to identify several risk factors of revision at short to midterm follow-up. About 100 000 patients receive a THR annually in France and THR revision is a surgical operation far more complicated than primary implantation, with higher complications rate during and post-operation. Being able to identifiy the factors associated with THR revision and being able to take the measures improving the THR survivorship are indeed a major Public health challenges. Our work' purpose is to assess the current practices and to provide evidences to promote technical choices propitious to THR survivorship, to contribute to health quality improvement.
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Reachability Analysis and Revision of Dynamics of Biological Regulatory Networks / Analyse d’accessibilité et révision de la dynamique dans les réseaux de régulations biologiquesChai, Xinwei 24 May 2019 (has links)
Les systèmes concurrents sont un bon choix pour ajuster les données et analyser les mécanismes sous-jacents pour leur sémantique simple mais expressive. Cependant, l’apprentissage et l’analyse de tels systèmes concurrents sont difficiles pour ce qui concerne les calculs. Lorsqu’il s’agit de grands ensembles de données, les techniques les plus récentes semblent insuffisantes, que ce soit en termes d’efficacité ou de précision. Ici, nous proposons un cadre de modélisation raffiné ABAN (Asynchronous Binary Automata Network) et développons des outils pour analyser l’atteignabilité : PermReach (Reachability via Permutation search) et ASPReach (Reachability via Answer Set Programming). Nous proposons ensuite deux méthodes de construction et d’apprentissage des modèles: CRAC (Completion via Reachability And Correlations) et M2RIT (Model Revision via Reachability and Interpretation Transitions) en utilisant des données continues et discrètes pour s’ajuster au modèle et des propriétés d’accessibilité afin de contraindre les modèles en sortie. / Concurrent systems become a good choice to fit the data and analyze the underlying mechanics for their simple but expressive semantics. However, learning and analyzing such concurrent systems are computationally difficult. When dealing with big data sets, the state-of-the-art techniques appear to be insufficient, either in term of efficiency or in term of precision. In this thesis, we propose a refined modeling framework ABAN (Asynchronous Binary Automata Network) and develop reachability analysis techniques based on ABAN: PermReach (Reachability via Permutation search) and ASPReach (Reachability via Answer Set Programming). Then we propose two model learning/constructing methods: CRAC (Completion via Reachability And Correlations) and M2RIT (Model Revision via Reachability and Interpretation Transitions) using continuous and discrete data to fit the model and using reachability properties to constrain the output models.
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Les modifications lexicales apportées par les réviseurs professionnels dans leur tâche de révision : du problème à la solutionLaflamme, Caroline 16 April 2018 (has links)
Depuis quelques années seulement, chercheurs et praticiens en révision professionnelle ont commencé à décrire ce métier et à expliquer les multiples tâches qu'il comporte (Bisaillon, 2005, 2007a et b; Cloutier, 2005; Leclerc, 2006; Lachance, 2006; Association canadienne des réviseurs, 2006; Bisaillon, 2007 c). Dans la foulée de ces travaux, j'ai entrepris une étude sur les modifications lexicales apportées par six réviseurs au cours d'un de leurs mandats de révision afin de préciser la nature et les raisons d'être de ce type de modifications. Je cherchais entre autres, à répondre aux questions suivantes: Qu'est-ce qui caractérise les modifications lexicales? Quels problèmes les réviseurs ont-ils détectés pour justifier ces changements et comment les ont-ils résolus? Quelles préoccupations révisionnelles traduisent ces modifications? Pour obtenir des données, une partie du travail des réviseurs a d'abord été filmé et ceux -ci devaient, par la suite, expliquer les changelnents qu'ils avaient faits dans le texte. Seulement les modifications portant sur des unités lexicales ont été retenues pour ma recherche et une classification a été élaborée pour les décrire et les analyser. Les principaux résultats montrent que les unités lexicales visées par les Inodifications sont le plus souvent remplacées et qu'elles appartiennent deux fois sur trois à une classe ouverte (nom, verbe, adjectif et adverbe). Les problèmes détectés par les réviseurs ont été classés dans une vingtaine de catégories différentes, ce qui témoigne bien de la diversité des difficultés que pose l' elnploi des mots dans un texte. Même si les erreurs de syntaxe et les erreurs d'orthographe grammaticale sont les plus nombreuses, elles ne comptent que pour environ 20 % de tous les problèmes détectés et résolus. On remarque également que quelques modifications lexicales ont été apportées sur la base de pressentiments. Par ailleurs, il s'avère qu 'une modification sur deux visant une unité lexicale est faite dans une optique nonnative. Enfin, on observe que certains éléments du contexte de travail, dont le mandat reçu, la conception de la révision et la fonnation, semblent avoir une incidence sur les types de problèmes que détectent et corrigent les réviseurs.
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La gestion de dilemmes norme/usage sur le plan lexical par des professionnels pratiquant la révision unilingue française au QuébecBrûlé, France 24 April 2018 (has links)
Les réviseurs professionnels utilisent une pluralité d’ouvrages de référence, dans lesquels on observe une absence de consensus sur certains emplois ou une différence entre ce qui est prescrit (« norme ») et ce qui est réellement utilisé par les locuteurs (« usage »). Ces situations de dilemme norme/usage obligent le réviseur à prendre position, non seulement parce qu’il est l’une des dernières personnes à évaluer la qualité d’un texte avant sa publication, mais aussi parce qu’il est un professionnel de la langue qui jouit d’une autorité en la matière auprès des personnes qui le mandatent. Dans ce mémoire, nous avons cherché à mieux comprendre ce qui amène des réviseurs professionnels à maintenir ou à remplacer dans un texte des emplois qui peuvent les placer en situation de dilemme norme/usage. Pour y parvenir, nous avons fait réviser un texte qui comporte de tels emplois à vingt réviseurs professionnels pratiquant la révision unilingue française au Québec. Puis, au moyen d’un questionnaire électronique, nous avons recueilli les justifications des réviseurs sur ces emplois en vue de les analyser à partir du modèle de l’Imaginaire linguistique d’Houdebine, qui permet de mettre en lumière les divers arguments que les réviseurs peuvent avancer lorsqu’ils doivent prendre des décisions sur le plan normatif. Il ressort de notre analyse que les réviseurs font davantage confiance aux indications normatives des ouvrages de référence qu’à leur propre jugement professionnel pour décider de remplacer ou non dans un texte un emploi caractérisé par un dilemme norme/usage. Ils ne prennent pas toujours en considération d’autres facteurs dans l’évaluation de l’emploi, comme la situation de communication ou la fréquence d’usage, se conformant la plupart du temps à l’indication normative d’un ouvrage de référence, et plus particulièrement à celle du Grand dictionnaire terminologique de l’Office québécois de la langue française.--Mots clés : révision professionnelle – norme lexicale – ouvrages de référence / Copy editors consult a wide range of reference material, in which there is a lack of consensus on certain forms or a difference between what is prescribed (norm) and what is actually used by native speakers (common language). A copy editor is often forced to take a stand on these norm/common language dilemmas, not only because he is one of the last people to assess the quality of a text before its publication, but also because he, as a language professional, carries the weight of authority granted to him by his knowledge of the subject over that of his clients. In this thesis, we have tried to get a better understanding of the reasons why copy editors choose to keep or change forms in a text that pose a norm/common language dilemma. To do so, twenty copy editors offering unilingual revision services in Quebec were asked to edit a text which contained problematic forms. Then, using an electronic survey, copy editors had to justify why one form was used over the other, these data were collected in order to be analyzed using the “linguistic imaginary” model of Houdebine (Imaginaire linguistique). This method was used to bring to light the various arguments that copy editors can advance when they have to reach a decision on a normative level. The results of the analysis showed that copy editors are more likely to make a decision based on the normative guidelines contained in reference material than thrust in their own professional judgment in deciding whether or not to change a form in a text that poses a norm/common language dilemma. When evaluating which form to use, they rarely take into consideration other factors like the communication situation or frequency of use, and adhere most of the time to the normative guidelines of a reference material, and more specifically the Grand dictionnaire terminologique of the Office québécois de la langue française.--Key words : editing – lexical norm – reference sources.
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La révision judiciaire au Canada et ses modifications : expériences et perceptions de l'espoir chez des intervenants ayant œuvré auprès d'individus purgeant des peines de longue duréeLaganière, Joanie 24 April 2018 (has links)
Au même moment où la peine de mort a été abolie au Canada en 1976 et qu’un nouveau régime de détermination des peines pour meurtre a été mis en place, la Loi sur la révision judiciaire, qui permettait à un individu purgeant une sentence à perpétuité d’obtenir la révision de son inadmissibilité à la libération conditionnelle après avoir purgé quinze ans de sa peine, a été instituée. Cette loi controversée a, par la suite, été modifiée en 1997, avant d’être abolie en 2011. Les études sur cette loi étant surtout de nature quantitative et législative, elles ne permettent pas de rendre compte des expériences et des perceptions des personnes directement concernées par la révision judiciaire ou, encore, de celles travaillant auprès des personnes concernées, la récente abolition n’ayant par ailleurs pas été traitée à ce jour. La présence étude vise, par conséquent, à explorer les enjeux et les défis entourant la révision judiciaire et son abolition, d’après les expériences et les perceptions des intervenants du Service Option-Vie. Ainsi, fondés sur une collecte de données qualitatives auprès de sept individus ayant intervenu auprès de condamnés à perpétuité, les résultats de nos analyses suggèrent que la révision judiciaire avait pour rôle principal d’attiser l’espoir, suscitant ainsi la motivation à réaliser un cheminement personnel. Par conséquent, l’abolition de cette loi entraîne un amenuisement important de l’espoir, ce qui pourrait avoir comme conséquence, entre autres, une augmentation de la violence dans les établissements carcéraux. Des pistes de réflexion pour pallier l’absence de la révision judiciaire, et surtout pour susciter l’espoir chez les condamnés à de longues peines, sont proposées, mais il importe de poursuivre les recherches afin de créer des stratégies et des pratiques qui permettront d’améliorer les conditions de ces prisonniers. / In 1976, when the death penalty was abolished in Canada and a new sentencing regime for murder was established, a piece of legislation, called Judicial review, was enacted. It allowed a person serving a life sentence to obtain a review of their ineligibility for parole after serving fifteen years of imprisonment. This controversial law was subsequently amended in 1997, before being abolished in 2011. Studies of this legislation are mainly quantitative and legal, failing to report experiences and perceptions of prisoners directly affected by the judicial review, or of professionals working with these prisoners. To date, the judicial review’s recent abrogation has not been undertaken by Canadian scholars. Therefore, the current study aims to explore the issues and challenges surrounding the judicial review and its abrogation by looking into the experiences and perceptions of service providers under the employ of Lifeline Service. Based on semi-directed interviews conducted with seven service providers working with lifers, our analyses suggest that the judicial review’s main role was to galvanize hope, thereby increasing motivation to engage in personal development. Therefore, the abrogation of this piece of legislation results in a significant depletion of hope, which could lead, among other things, to an increase in prison violence. The study offers suggestions to overcome the absence of the judicial review, and especially to trigger and sustain hope for prisoners serving long sentences. However, it remains important to pursue scholarly research to develop penal policies and correctional practices aimed at improving the conditions of confinement for those particular prisoners.
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La thérapie par révision et répétition de l'imagerie mentale appliquée au traitement des cauchemars post-traumatiques militairesBrochu, Valérie January 2012 (has links)
Les anciens combattants qui reviennent de mission sont fréquemment sujets à avoir des cauchemars récurrents, et ce, durant de nombreuses années. Au moyen d'une expérimentation auprès d'un ancien combattant souffrant de cauchemars récurrents et présentant un état de stress post-traumatique, la présente étude de cas vise à évaluer l'efficacité d'un traitement propre à ce type de cauchemar, soit la thérapie par révision et répétition d'imagerie. L'évaluation avant, pendant et suivant le traitement psychologique porte sur la fréquence, l'intensité et le contenu des cauchemars. De plus, à l'aide de mesures polysomnographiques et actigraphiques, la qualité du sommeil est évaluée, de manière objective. Les symptômes de dépression et d'anxiété ainsi que la qualité de vie du participant sont également évalués avant et après traitement. Les résultats indiquent une diminution de la fréquence et de l'intensité des cauchemars ainsi que des symptômes de dépression, en plus d'une augmentation de la qualité de vie. La thérapie n'a pas eu d'effet significatif sur les données subjectives et objectives du sommeil, à l'exception du nombre d'éveils, qui a diminué d'un point de vue subjectif. Pour ce qui est du contenu des rêves, on observe une tendance vers la diversification du contenu onirique, moins axé sur les combats militaires.
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Révision automatique des connaissances guidant l'exploration informée d'arbres d'états : application au contexte de la généralisation de données géographiquesTaillandier, Patrick 02 December 2008 (has links) (PDF)
Cette thèse traite de la révision automatique des connaissances contenues dans les systèmes fonctionnant par exploration informée d'arbres d'états. Ces systèmes, de par leur performance, sont employés dans de nombreux domaines applicatifs. En particulier, des travaux ont proposés d'utiliser cette approche dans le cadre de l'automatisation de la généralisation de données géographiques. La généralisation de données géographique s'intéresse à la dérivation, à partir de données géographiques détaillées, de données moins détaillées adaptées à un besoin particulier (e.g. changement d'échelle). Son automatisation, enjeu majeur pour les agences cartographiques telles que l'Institut Géographique National (IGN), est particulièrement complexe. Les performances des systèmes basés sur l'exploration informée d'arbres d'états sont directement dépendantes de la qualité de leurs connaissances (heuristiques). Or, la définition et la mise à jour de ces dernières s'avèrent généralement fastidieuses. Dans le cadre de cette thèse, nous proposons une approche de révision hors ligne des connaissances basée sur le traçage du système et sur l'analyse de ces traces. Ces traces sont ainsi utilisées par un module de révision qui est chargé d'explorer l'espace des connaissances possibles et d'en modifier en conséquence les connaissances du système. Des outils de diagnostic en ligne de la qualité des connaissances permettent de déterminer quand déclencher le processus de révision hors ligne des connaissances. Pour chaque méthode et approche que nous présentons, une mise en oeuvre est détaillée et expérimentée dans le cadre de l'automatisation de la généralisation de données géographiques
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L'erreur judiciaire : une démonstration difficileLaramée, Yanick 08 1900 (has links)
"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit (L.L.M.)" / Une personne est injustement condamnée à l'emprisonnement. Elle est victime d'une
erreur judiciaire. Plusieurs causes peuvent être à l'origine d'une telle injustice mais
malheureusement il est difficile de le prouver. Le système de justice pénale au pays
n'est pas à l'abri des condamnations injustifiées et plusieurs innocentes victimes en
ont payé le prix.
Or, comment une victime d'erreur judiciaire peut-elle prouver son innocence et ainsi
recouvrer la liberté à laquelle elle a droit? Certes, l'aveu du coupable ou la découverte
d'une nouvelle preuve peuvent servir de moyens de reconnaissance factuelle d'une
condamnation injustifiée. Toutefois, certains obstacles procéduraux comme les délais
d'appel, les règles d'admissibilité de la preuve nouvelle ou encore le mécanisme de
correction des erreurs judiciaires prévu aux articles 696.1 et suivants du Code
criminel peuvent compliquer le scénario. Avant le 4 juin 2002, cette dernière
procédure était visée par l'article 690 du Code. Toutefois, suite à de nombreuses
critiques ainsi qu'à une consultation publique orchestrée par le gouvernement
canadien, des modifications législatives ont été apportées à cette procédure. Mais
celles-ci sont-elles suffisantes? Nous pensons que certaines des modifications sont
grandement appréciables. Cependant, la structure d'évaluation des dossiers et de
recommandation des dossiers au ministre de la Justice mériterait la mise en place
d'un comité formé d'avocats indépendants pour conseiller ce dernier. Cela est
nécessaire afin de réduire à néant tout conflit d'intérêts potentiel de la part du
Ministre et d'assurer la transparence du processus en cause. / A person is unjustly condemned to imprisonment. He or she is victim of a wrongful
conviction. Many causes can lead to such an injustice but unfortunately, it is hard to
prove. The country's criminal justice system makes no exception to wrongful verdicts
of guilt and many innocent people have paid the priee.
Thus, how can a person victim of a wrongful conviction prove his innocence and
recover his rightful freedom? Of course, the confession of the true guilty person, the
discovery of new evidence or a special inquiry commission are all ways of
recognizing factually an unjust guilty verdict. However, certain procedural obstacles
such as appeal delays, rules of admissibility of new evidence or even the procedure
for correcting wrongful convictions provided under article 696.1 and following of the
Criminal code, can complicate the scenario. Before June 4, 2002, the latter procedure
was provided under article 690 of the Code. However, following great criticism as
well as a public consultation orchestrated by the Canadian government, legislative
modifications were brought to that procedure. Are the modifications made to the
procedure sufficient? We believe that some of them are greatly appreciable. However,
the evaluation and case recommendation structure to the Minister deserves the
creation of a committee constituted by attorneys fully independent of the Minister
able to advise him or her. This is necessary in order to fully reduce any potential
conflicts of interest by the Minister and would ensure transparence of the process in
question.
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