Thèse doctorat : Géographie et Sciences de la Terre et de l'Univers : Strasbourg 1 : 2006. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr. 15 p.

Ce mémoire production vise, en premier lieu, à fournir des pistes d'explication sur la popularité et l'unicité du média Internet, pourtant jeune si on le compare aux autres grands médias traditionnels (journaux, télévision, radio). Ses caractéristiques intéressantes ont toutefois tendance à «éclipser» le risque omniprésent qui sévit sur le réseau. Les menaces sont non seulement plus nombreuses, mais aussi plus sournoises, dangereuses et potentiellement lourdes de conséquences. Plusieurs ressources sont offertes aux utilisateurs pour les aider à se protéger sur Internet et, s'il est trop tard, pour formuler un diagnostic et obtenir une piste de solution. Quelques-unes de ces ressources, accessibles en ligne, ont été examinées pour juger de leur adéquation au besoin en protection des internautes moyens. Force était de constater qu'elles étaient souvent pertinentes, mais qu'elles présentaient également souvent des lacunes d'utilité et d'utilisabilité; or celles-ci peuvent facilement rebuter les internautes à la recherche d'information et d'aide. Devant ce constat, il convenait, en second lieu, d'établir un cadre méthodologique pour guider l'élaboration d'un outil ergonomique pouvant être utilisé par les internautes moyens pour combler leur besoin en protection. La plateforme du site Web a été privilégiée, puisqu'elle facilite les mises à jour des contenus et des liens, un aspect essentiel pour assurer la pertinence de l'outil dans un univers virtuel en constante mutation. Ce site Web peut être consulté à l'adresse http://pages.usherbrooke.ca/securite_internet101/. Un retour sur la production de cet outil a permis, en troisième lieu, de faire ressortir les différents obstacles rencontrés en cours de conception (lesquels ont été documentés) de même que les solutions apportées pour les surmonter.

Lors de leur création par la loi Bachelot du 30 juillet 2003 suite à l'accident d'AZF à Toulouse, les plans de prévention des risques technologiques ont été présentés comme des outils juridiques permettant de réduire efficacement la vulnérabilité des territoires péri-industriels. Cinq ans après, se pose la question de la satisfaction de cette mission. Les réflexions issues des recherches sur la notion de vulnérabilité, illustrées par les résultats d'une enquête de terrain sur l'application concrète des premiers PPRT, vont permettre de mettre en exergue les points positifs et les insuffisances de la réponse juridique à la question de la vulnérabilité des territoires exposés à un aléa technologique. La première partie de cette thèse s'attache à démontrer les effets positifs engendrés par les PPRT sur les facteurs techniques et sociaux de vulnérabilité des territoires exposés aux risques industriels. La seconde partie de cette thèse contrebalance ce premier constat positif en mettant en exergue les insuffisances du cadre juridique offert par les PPRT. Se pose alors la question de savoir si, d'un point de vue juridique, la notion de vulnérabilité est véritablement novatrice dans la mesure où elle peut être rapprochée du principe de développement durable considéré à l'heure actuelle comme l'un des piliers fondateurs du droit de l'environnement.

Ce mémoire de maîtrise traite de la responsabilité et de la réparation pour les dommages liés aux innovations technologiques dans le cas des cultures transgéniques au Québec. Nous y étudions le rôle du droit dans le contexte interdisciplinaire propre aux sciences de l'environnement, en interrogeant la capacité du droit québécois de la responsabilité de permettre la réparation des dommages liés aux cultures transgéniques -voire de contribuer à l'internalisation des coûts liés à ces cultures -et de favoriser une attitude de précaution dans un contexte d'incertitude scientifique. Cette question n'avait jusqu'alors pas été étudiée dans le contexte du droit québécois. Elle est abordée à l'aide d'un cadre conceptuel qui, centré sur la notion de responsabilité, fait le pont entre la théorie juridique de la responsabilité, l'éthique de la responsabilité et l'approche sociologique des risques technologiques. .Après avoir documenté l'état des connaissances quant aux risques de dommages écologiques, sanitaires et socio-économiques liés aux cultures transgéniques, nous analysons comment les recours du Code civil du Québec et de la Loi sur la qualité de l'environnement s'appliqueraient à ces dommages. Pour ce faire, nous utilisons la méthode analytique propre aux sciences juridiques, en nous basant sur les textes législatifs, les règles d'interprétation, la jurisprudence et les textes de doctrine. Certaines difficultés d'application de ces recours sont soulignées, notamment la preuve d'une faute dans les cas de contamination génétique en l'absence de règles de coexistence des cultures, la preuve du lien de causalité dans les cas de dommages à la santé en l'absence d'étiquetage et de traçabilité des OGM, la preuve de la faute (ou l'exemption de responsabilité) lorsque les risques technologiques font l'objet d'incertitudes ou ont été insuffisamment étudiés, de même que la prise en charge des dommages diffus, graduels, graves ou irréversibles. Par la suite, nous analysons le droit existant dans une perspective critique et interdisciplinaire, afin de déterminer s'il est adéquat eu égard aux types de risques liés aux cultures transgéniques. Nous constatons que la pollution génétique pose non seulement des problèmes de coexistence entre les différents types de cultures, mais qu'elle doit également être analysée en tenant compte du caractère hégémonique qu'elle confère aux OGM brevetés et du caractère potentiellement irréversible de leur présence dans l'environnement et l'alimentation. Compte tenu de l'ensemble de ces risques, nous soulignons qu'il serait souhaitable de questionner le brevetage du vivant ou, minimalement, d'adopter des dispositions visant à protéger les agriculteurs contre les poursuites pour violation de brevet. Nous proposons également des mesures, inspirées de dispositions adoptées ou proposées à l'étranger, visant à prévenir la contamination génétique et à favoriser la réparation des dommages qui y sont liés. Nous abordons ensuite la responsabilité dans un contexte d'incertitude ou d'insuffisance des connaissances scientifiques. Nous constatons que la possibilité de dommages graves ou irréversibles affectant les générations futures appelle à l'application du principe de précaution. À l'aide du droit comparé, nous identifions les principales caractéristiques d'un régime de responsabilité favorisant une attitude de précaution en présence d'incertitude scientifique et permettant l'internalisation des coûts dans le respect du principe d'équité intra/intergénérationnelle. Nous soulignons enfin que l'adoption d'un tel régime n'est pas suffisante et que la précaution qui s'impose se doit d'être une responsabilité exercée a priori, collectivement et de manière démocratique, par la mise en place de politiques globales intégrant les exigences sociales et environnementales. L'attitude de précaution devrait également permettre de questionner la pertinence des cultures transgéniques en comparant leurs impacts avec ceux des autres options possibles de manière à faire des choix maximisant les bénéfices pour la santé, l'environnement et la société. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Responsabilité civile, Responsabilité environnementale, Principe de précaution, OGM, Cultures transgéniques, Dommages, Risque, Incertitude.

Cette thèse porte sur la caractérisation du milieu spécialisé des entreprises du risque technologique aux États-Unis. Dans le cadre de la recherche en anglais de spécialité, il s’agit de démontrer que les multinationales américaines du pétrole et des biotechnologies agricoles partagent un discours et une culture spécifiques, fondés sur une stratégie de légitimation de leurs activités. Cette stratégie de légitimation se manifeste à travers des choix structurels, lexicaux, syntaxiques et rhétoriques qui distinguent le discours spécialisé au sein du monde de l’entreprise. Dans la première partie, nous revenons sur les fondements théoriques et méthodologiques de ce travail : nous précisons la singularité du milieu formé par Monsanto, DuPont Pioneer, Dow AgroSciences, Chevron, ExxonMobil et Conoco Phillips et présentons la méthodologie en trois temps, qui reflète le caractère pluridisciplinaire de l’anglais de spécialité. La seconde partie porte sur les manifestations de la stratégie de légitimation dans les déclarations de mission, les rapports annuels et les communiqués de presse des multinationales étudiées. L’analyse souligne des modifications de certains critères prototypiques, qui reflètent une conception particulière de la RSE et de la culture d’entreprise. Une perspective civilisationnelle est proposée afin d’éclairer l’adaptation du discours de l’entreprise au contexte local. La dernière partie traite des genres émergents, de l’adaptation des outils du Web 2.0. et de la mise en place de stratégies de « légidivertissement » et de « promodivertissement » sur Internet, afin de répondre aux enjeux communicationnels propres au domaine du risque technologique. / This dissertation focuses on the specialized milieu formed by technological risk companies in the United States. Within the framework of English for Specific Purposes, we aim to show that American multinationals specializing in oil and agricultural biotechnology share a specific discourse and culture based on legitimizing their activities. This legitimation strategy can be identified through structural, lexical, syntactic and rhetorical choices which set apart the specialized discourse of technological risk companies within the corporate world. Part 1 presents the theoretical and methodological foundations of our research: the specificity of the milieu formed by Monsanto, DuPont Pioneer, Dow AgroSciences, Chevron, ExxonMobil and Conoco Phillips is clarified and the methodology, which reflects the pluridisciplinary nature of English for Specific Purposes, is explained. Part 2 concentrates on the manifestations of the legitimation strategy in the mission statements, annual reports and press releases of technological risk companies. The analysis underscores some modifications in the traditional genres of company discourse which reflect a specific vision of CSR and corporate culture. A cultural perspective is suggested to cast light on the local adaptation of corporate discourse. Part 3 concentrates on emerging cybergenres, the adaptation of web 2.0 tools and the use of “promotainment” and “legitainment strategies” on the Internet as a response to the specific communicative needs of technological risk multinationals.

Le Transport de Marchandises Dangereuses (TMD) est une activité génératrice de risques en raison de la dangerosité intrinsèque des produits considérés qui peuvent, suite à un accident dans le cadre de cette activité, provoquer des effets graves sur l’environnement, les biens et les personnes (effets toxiques, thermiques, de surpression, ou pollution).L’activité TMD se décompose en trois phases : le transport, la manutention (chargement déchargement) et le stationnement. Afin de réduire les risques générés par l’activité TMD, une réglementation internationale a imposé des mesures techniques (prescriptions relatives à la construction et à l’utilisation des colis et des citernes, agréments des véhicules et des récipients) et préventives (formation des intervenants au transport et à la manutention des MD, règles de circulation).Toutefois, cette réglementation, appliquée en France à travers l’arrêté TMD et ses annexes, ne permet pas, pour des sites accueillant de nombreuses marchandises dangereuses (comme les ports, les gares de triage et les aires autoroutières), de mettre en place des mesures préventives et techniques spécifiques adaptées à un contexte local. En effet, l’exploitation d’une d’infrastructure de transport (comme un port accueillant des marchandises dangereuses) nécessite ses propres règles d’exploitation permettant de gérer un trafic de marchandises dangereuses hétérogène, important et régulier (voire quotidien), afin de réduire les risques liés au transport, à la manutention, au stationnement ainsi qu’à la concentration de produits dangereux sur un même site.L’étude de dangers TMD, imposée par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003, est venue compléter les outils réglementaires existants, afin d’aider certains sites à forte concentration de marchandises dangereuses (définis par le décret n° 2007-700 du 3 mai 2007) à évaluer et gérer les risques générés par l’activité TMD (ou « risque TMD »).Ce travail de thèse s’inscrit donc dans un cadre réglementaire précis et s’est attaché à produire des connaissances réglementaires, scientifiques et opérationnelles, afin de mettre en œuvre et d’éprouver l’applicabilité d’une méthodologie ministérielle d’analyse de risques (définie par l’arrêté du 18 décembre 2009) pour des ouvrages accueillant des marchandises dangereuses. / Transportation of Dangerous Goods (TDG) is a risk-generating activity due to the intrinsic hazard of the products concerned which may, following an accident in the course of this activity, cause serious effects on the environment, property and people (toxic, thermal effects of overpressure, or pollution).The TDG activity is divided into three phases: transport, handling (loading and unloading) and parking. To reduce the risks generated by the TDG activity, international regulations imposed technical measures (requirements for the construction and use of tanks and packages, approvals of vehicles and containers) and preventive measures (training of stakeholders transportation and handling Dangerous Goods, traffic rules).However this rule, applied in France through the order TGD and its annexes, does not allow for hosting many dangerous goods sites (such as ports, rail yards and motorway areas), to develop specific preventive and technical measures adapted to the local context. Indeed, the operation of a transport infrastructure (such as hosting dangerous goods port) requires its own operating rules to manage traffic of dangerous goods heterogeneous, large and regular (even daily) to reduce the risks associated with the transport, handling, parking and the concentration of hazardous substances on the same site.The hazard study of TDG, imposed by Act No. 2003-699 of 30 July 2003, complemented the existing regulatory tools to help some sites with high concentrations of dangerous goods (as defined by the Decree n ° 2007 - 700 of 3 May 2007) to assess and manage the risks generated by the TDG activity (or "TDG risk").This thesis is therefore part of a clear regulatory framework and is committed to produce scientific knowledge and operational regulations, to implement and test the applicability of a departmental risk analysis methodology (defined by the decree of 18 December 2009) for hosting dangerous goods sites.

Etude historique des conditions d’émergence du champ de recherches de la perception des risques ; analyse critique du paradigme psychométrique et de la théorie culturaliste, ainsi que des conceptions du risque qui les sous-tend. / Historical study of the emergence conditions of risk perception as a research field; critical analysis of the psychometric paradigm and cultural theory, as well as of the underlying risk conceptions.

L’analyse de la controverse sur le gaz de schiste en France et au Québec à un niveauintermédiaire (méso) permet de souligner les processus de construction et contestation sociale etpolitique des différents cadrages soutenus par les réseaux d’acteurs en concurrence. Lesdynamiques d’intéressement à l’intérieur et à l’extérieur de l’action publique illustrent lesmultiples scènes et forums dans lesquels se déploie la controverse. L’analyse de la construction dece problème public et ses diverses redéfinitions démontre le rôle central du cadrage politique descontroverses. Les solutions retenues définissent tout autant qu’elles tentent de réduire le risquerelatif à cette nouvelle industrie gazière (face à un risque cadré comme technologique en France,on observe un cadrage sur l’acceptabilité sociale au Québec). Il s’agit alors d’insisterparticulièrement sur la dimension procédurale de problématisation des enjeux au regard du recoursà la participation publique et à l’expertise scientifique. Les multiples acteurs de cette controversesont interrogés : les participants à la mobilisation sociale mais aussi les acteurs de l’industrie et desstructures politiques et administratives, afin de dresser la cartographie de leur position mais ausside leurs discours depuis les prémices de cette nouvelle activité industrielle d’exploration du gaz deschiste (2008) jusqu’aux derniers rebondissements politiques (2015). Cette recherche s’appuie surun corpus d’entretiens qualitatifs (40) mais aussi d’articles de presse écrite (2 400) ainsi que surl’analyse qualitative et quantitative des divers rapports et commissions de travail sur le gaz deschiste. / The analysis of the shale gas controversy in France and Quebec at an intermediate (meso)level stresses the social and political construction and dispute processes of the various framingssupported by contesting actors’ networks. “Interestment” dynamics both inside and outside publicpolicies show the multiple scenes and forums in which the controversy unfold. The analysis ofhow this public problem is built and its various redefinitions shows the core role of politicalframing of controversies. The solutions define as well as they reduce the risk related to this newindustry (a technological risk in France and a frame on social acceptability in Quebec). It is thenimportant to stress the procedural dimension of problematizing the stakes regarding publicparticipation and scientific expertise. This study questions the various actors of the controversy,those of social mobilization, the industry and the political and administrative structures, to mapboth their position and their discourses since the beginnings of the new industrial activity ofexploring for shale gas (2008) to the latest political developments (2015). This study is based on acorpus of qualitative interviews (40), press articles (2 400) and a qualitative and quantitativeanalysis of the various reports and committees on shale gas.

Etude historique des conditions d’émergence du champ de recherches de la perception des risques ;analyse critique du paradigme psychométrique et de la théorie culturaliste, ainsi que des conceptions du risque qui les sous-tend. /<p>Historical study of the emergence conditions of risk perception as a research field; critical analysis of the psychometric paradigm and cultural theory, as well as of the underlying risk conceptions. / Doctorat en Philosophie / info:eu-repo/semantics/nonPublished