Un dommage dû au fait de l'immeuble peut engager deux types de responsabilité : une responsabilité ancienne fondée sur l'article 1386, sur l'article 1384, alinéas 1 et 2 et une responsabilité nouvelle fondée sur la théorie des troubles anormaux de voisinage. Si ces différents remèdes se sont accrus de 1804 à aujourd'hui, en raison de l'industrialisation et de l'urbanisation, ils ne sauraient offrir pour autant des principes cohérents et complets. En réalité, les responsabilités en rapport avec l'immeuble sont inutilement complexes. Parce que le fait de ruine, le fait d'incendie, certaines nuisances anormales n'ont aucune spécificité par rapport à un autre fait de l'immeuble. Il existe, en effet, une notion unifiée du fait de l'immeuble qui se manifeste de deux façons : le fait actif ou le fait passif. Le principe général de responsabilité du fait des choses fonde la responsabilité du fait de l'immeuble. Apparaît un nouveau droit : le droit du fait de l'immeuble. Cette responsabilité de plein droit se justifie par la théorie du risque. L'immeuble est un bien d'une nature particulière. Celui qui a la maîtrise de l'immeuble, c'est-à-dire celui qui doit prendre toutes les mesures pour prévenir le dommage, doit le réparer si le dommage survient. La prévention du dommage est assurée également par l'existence des règles d'urbanisme et des règles environnementales. / A damage attributable to a building can involve two types of liability: an old liability based on article 1386, clause 1 and 2 of article 1384 of the Civil code; and a new liability based on the theory of abnormal neighbouring problems. If these different remedies have increased from 1804 until now because of industrialisation and urbanisation, they can't offer coherent and complete principles. In reality, the liabilities in connection to the building are uselessly complex. Because in the matter of the ruin, the matter of the fire, certain abnormal nuisances have no specificity in connection to another matter of the building. There exists, in effect, a unified notion of the matter of the building that manifests itself in two ways : the active fact or the passive fact. The general principle of liability of the matter of things establishes the liability of the matter of the building. The appears a new right : the right of the fact of the building. This liability of full right justifies itself by the risk theory. The building is a belonging of a particular nature. Whoever is the master of the building, that is to say the one who must take all the measures to prevent the damage, has to repair if the damage occurs. Preventing the damage is also assured by the existence of town planning regulations and environmental regulations.

Parce qu’elle est une clé de compréhension du déclenchement de la responsabilité civile, l’anormalité est une notion centrale de l’institution. Elle s’identifie d’abord à travers le dommage, qui est une anomalie, une déviation par rapport au cours normal des choses. L’anormalité est ici intrinsèque au dommage et se définit comme le déséquilibre patrimonial et extrapatrimonial subi par la victime. La notion se découvre ensuite à l’extérieur du dommage, elle caractérise ce qu’il faut en plus du dommage pour engager une responsabilité. Cette anormalité, dite extrinsèque au dommage, tient son origine dans la faute civile : est en faute l’individu ayant adopté un comportement anormal.Classiquement cantonnée à l’élément objectif de la faute, avant qu’elle n’en épuise entièrement la définition, l’évolution montre que l’anormalité s’est diversifiée pour devenir un critère aux multiples visages. La notion se rencontre ainsi, par exemple, dans la responsabilité du fait des choses (anormalité de la chose), dans la responsabilité du fait d’autrui (anormalité du fait d’autrui) ou encore en matière de trouble du voisinage. De manière plus latente, l’anormalité peut également être mobilisée pour expliquer le risque sélectionné par le législateur pour faire l’objet d’un régime spécial (ex : accidents de la circulation, fait des produits défectueux). En définitive, l’anormalité est un critère juridique de discrimination qui peut, pour faire naître une obligation de réparation, être associé au fait générateur, au dommage ou au risque. Cette vision est forte de potentialités ; elle permet une présentation renouvelée de la matière autour des trois fondements que sont l’anormalité du fait générateur, l’anormalité du dommage et l’anormalité du risque. En délimitant le périmètre de la responsabilité civile, cette tripartition permet finalement une relecture de la matière à la lumière des trois fondements proposés. / Because it is key in understanding how it is triggered, the concept of abnormality is a notion of great importance in relation to civil liability. This concept is first of all found in relation to the notion of injury, which is an anomaly, a deviation from the normal course of things. The abnormality is an intrinsic part of an injury and is defined as a patrimonial and non-patrimonial disturbance suffered by a victim. The concept is then applied outside of the notion of injury, as it then characterises the elements additional to the injury that are needed in order for liability to arise. This aspect of the abnormality, the extrinsic side, originates from the tort principle: that one is liable for one’s own abnormal behaviour.Although classically confined to the objective element of fault, the notion of abnormality has outgrown its original definition and developed into a criterion with many applications. The concept is used, for instance, in relation to product liability (abnormality of an object/product), vicarious liability, or even in relation to nuisance neighbours. There is perhaps also a latent possibility for the concept of abnormality to be used by the legislator for derivative special liability regimes (e.g. defective products, traffic accidents). Ultimately, the concept of abnormality is a form of legal criterion that, in order to give rise to compensation, can be associated to a triggering event, an injury, or a risk. This vision opens up many possibilities: it enables a new way of presenting this subject matter around the three principles that are the abnormality of the triggering event, the abnormality of the injury and the abnormality of the risk. By defining the perimeter of civil liability, this tripartition actually enables a new understanding of the subject matter through these three proposed principles.