Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

La croissance des chiffres d’affaires issus de la vente en ligne de produits physiques témoigne de l’intérêt des fournisseurs pour l’adoption du e-commerce B2C comme un canal de distribution alternatif à la vente au détail classique. Les retombées positives du B2C sont prônées tant bien au niveau de la littérature scientifique qu’au niveau de la pratique. En effet, l’utilisation des magasins virtuels ayant substitué l’exploitation des magasins conventionnels permet aux e-fournisseurs d’atteindre un large éventail géographique d’une clientèle accessible par Internet. Du côté des consommateurs, l’accessibilité aux produits à tout moment et la livraison à domicile améliorent leur expérience de magasinage, notamment des économies en temps et de carburant. Cette vision commune des retombées de la distribution B2C ne considère que «la face apparente de l’iceberg», confinée à la prise de commande et au dernier kilomètre de livraison. Dans cette thèse, nous nous intéressons à investiguer les impacts de la distribution e-commerce sur une étendue plus large qui englobe le système complet de distribution du e-fournisseur. En effet la complexité de son contexte opérationnel multi-acteur met en épreuve sa capacité à gérer ses opérations de distribution de manière durable, tout en assurant des délais de livraison de plus en plus courts à ses e-consommateurs. D’autant plus, les systèmes de distribution B2C héritent des symptômes d’inefficience observés dans l’environnement logistique actuel. Par ailleurs, le concept de distribution hyperconnectée habilitée par l’Internet Physique (PI ou π) présente une alternative candidate qui à priori permettrait aux e-fournisseurs d’améliorer leurs performances par rapport aux approches actuelles de la gestion de la distribution B2C. Cette thèse développe une étude exploratoire des impacts de l’utilisation de la distribution hyperconnectée habilitée par π sur le potentiel durable de e-fournisseurs, en comparaison avec les options de distribution B2C actuelles. Pour ce faire, des études de cas à base de simulations multiagents ont été développées pour la modélisation de scénarios de distribution d’un e-fournisseur, inspirés des données réelles de notre partenaire industriel Industries de la Rive Sud. L’utilisation d’indicateurs clés de performance nous a permis d’évaluer progressivement les performances du e-fournisseur dans des scénarios portant d’abord sur l’approche de distribution drop-ship. Ensuite nous avons évalué une approche dynamique de déploiement distribué de B2C dans le contexte logistique actuel puis dans un contexte habilité par π. Cette thèse contribue en premier lieu à combler la faille théorique qui existe entre la recherche et la pratique en termes de modélisation des systèmes de distribution B2C intégrée. La deuxième contribution est le développement d’un modèle conceptuel multi-agent générique pour la simulation de scénarios de distribution B2C. La troisième contribution est la proposition d’une approche de consolidation intégrée qui permet aux e-fournisseurs d’améliorer leurs performances tout en réduisant de manière globale les délais de livraison des commandes des e-consommateurs dans le cadre d’une approche de distribution drop-ship. La quatrième contribution est la proposition d’un modèle dynamique d’équilibrage des inventaires dans le réseau de distribution d’un e-fournisseur. La dernière contribution confirme par expériences de simulation qu’une distribution hyperconnectée habilitée par PI permet de renforcer le potentiel durable des e-fournisseurs. / The growth of online sales of physical products demonstrates the interest of suppliers for the adoption of B2C e-commerce as an alternative distribution channel to the conventional retail channel. The benefits of B2C are promoted not only by the scientific literature but also by practically grounded professional literature. In fact, Web stores complemented conventional Brick-and-Mortar retail shops, allowing e-vendors to access a wide geographical range of e-consumers through the Internet. On the consumer side, accessing products at any time and home delivery enhance their shopping experience, notably through time and fuel savings. This common vision of B2C distribution benefits considers only «the visible face of the iceberg», confined to the ordering process and the last-mile delivery. In this thesis, we are interested in investigating the impacts of e-commerce distribution over a larger scope that encompasses the entire distribution system of e-vendors. In fact, the complexity of their multi-actor operational environment challenges their ability to manage their distribution operations in a sustainable way, while ensuring ever quicker deliveries to their e-consumers. Moreover, B2C distribution systems inherit the inefficiency symptoms observed through the current logistics environment. Besides, the concept of the Physical Internet (PI or π) enabled hyperconnected distribution is a priori a candidate alternative that allows e-vendors to improve their performance, in contrast with current B2C distribution approaches. Through an exploratory study, this thesis investigates the impacts of a PI-enabled hyperconnected distribution on the sustainable potential of e-vendors, in contrast with current B2C distribution options. To this end, case studies based on multi-agent simulations were developed for modeling e-vendor distribution scenarios, inspired by actual data from our industrial partner South Shore Industries. Through the use of key performance indicators (KPIs), we gradually assessed e-vendor performance starting from the drop-ship distribution approach. Then, we assessed a dynamic B2C deployment approach in the current logistics environment then in a PI-enabled context. The first contribution of this thesis is to close the theoretical gap between research and practice in terms of modeling integrated B2C distribution systems. The second contribution is the development of a generic multi-agent conceptual model for B2C distribution scenario simulations. The third contribution is the proposal of an integrated consolidation based distribution approach allowing e-vendors to improve their performances, while globally reducing e-consumer order delivery times, within a drop-ship distribution based approach. The fourth contribution is the proposal of an e-vendor dynamic inventory balancing model. The last contribution confirms through a simulation-based experiment, that a PI-enabled hyperconnected distribution leverages the sustainable potential of e-vendors.

Titre de l'écran-titre (visionné le 4 mars 2024) / La croissance des achats de produits agroalimentaires en ligne, propulsée par la pandémie de la COVID-19, a été accompagnée par une demande accrue des emballages, suscitant des préoccupations à la fois sanitaire et environnemental. L'emballage se doit de protéger le produit et de conserver son intégrité tout en ayant le moindre impact possible sur l'environnement. Bien que l'emballage joue un rôle crucial dans la perception et le comportement d'achat des consommateurs, peu d'études ont examiné l'arbitrage opéré entre ses attributs sanitaire et environnemental, surtout dans le contexte particulier d'une pandémie mondiale. Ce mémoire explore alors cette lacune en utilisant un modèle d'expérience de choix discrets pour analyser les préférences des consommateurs québécois en matière d'emballage pour les repas prêts-à-manger commandés en ligne. Les résultats montrent une préférence marquée pour l'aspect sanitaire de l'emballage et une sensibilité variable à l'attribut environnemental selon l'âge. Particulièrement, la tranche d'âge 18-34 ans se distingue par son intérêt accru pour les caractéristiques environnementales de l'emballage. Cette étude offre des perspectives éclairantes pour les acteurs du commerce électronique agroalimentaire, mettant en lumière la complexité des attentes des consommateurs vis-à-vis des défis sanitaires et environnementaux liés à l'emballage.

Présentement, le commerce électronique est requis pour agir plus intelligemment et de façon autonome avec le minimum d'intervention humaine. Cette exigence demande à la communauté du Web de développer une infrastructure qui soutient un interfonctionnement au niveau sémantique. En attendant, le Web Sémantique, comme une recherche du Web futur, apporte une nouvelle occasion et une perspective au commerce électronique conventionnel. Le Web Sémantique est une recherche avancée promue par W3C, qui vise à améliorer de l'état du World Wide Web par les techniques sémantiques. Dans ce mémoire, nous proposons une plateforme conceptuelle pour le commerce électronique basée sur les technologies du Web Sémantique, dans laquelle une Machine Virtuelle Sémantique est ajoutée. Par ailleurs, nous suggérons un workflow corrélatif en faisant une recherche des techniques liées à ce dernier. Finalement, un outil pratique de recommandation de carte de crédit est construit sur la plateforme conçue. Par cet outil l'admission traditionnelle de la lecture de document et d'interaction humaine est remplacée par la suggestion intelligente de la machine qui augmente significativement la qualité des services et la satisfaction des utilisateurs. / Nowadays, eCommerce is asked to act more intelligently and autonomously with a minimal human intervention. This requirement challenges the Web community to develop an infrastructure that supports a semantic level interoperability. Meanwhile, the Semantic Web, as an investigation of the next generation Web, brings a new opportunity and perspective to eCommerce. The Semantic Web is a W3C driven major development aiming at improving the state of the World Wide Web through semantic technologies. In this thesis, towards the study of the Semantic Web applied to eCommerce, we propose a conceptual framework for the Semantic Web-based eCommerce, in which a Semantic Virtual Machine is added. Besides, we suggest a correlative workflow and make an investigation of the key technologies related with this workflow. Finally, a practical credit card recommendation tool is built on the framework. Through this tool, the traditional document-reading and human-interactive admission is replaced by the smart machine suggestion, which significantly enhances the services' quality and users' satisfaction.

Mémoire en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada, Maître en droit (LL. M.) et Université Paris-Saclay, Cachan, France, Master (M.) / Dans le cadre du commerce électronique, pour aider les consommateurs dans leur prise de décision, des plateformes ont créé des agents de recommandation. Ces outils fonctionnent aujourd'hui grâce à des systèmes d'intelligence artificielle. En récoltant les données de leurs utilisateurs, les solutions de recommandation déduisent les produits susceptibles de les intéresser. De plus, en analysant l'ensemble de leur navigation, elles modélisent les éléments irrationnels de leur processus décisionnel de façon à influencer leur consommation. La superposition de ces fonctionnalités déséquilibre la relation unissant plateformes commerciales et consommateurs. Elle donne aux premiers un ascendant sur les seconds. Les plateformes profitent de cet ascendant pour manipuler leurs utilisateurs et limiter ainsi largement leur liberté d'autodétermination. Ces atteintes au principe d'autonomie de la personne appellent à un encadrement de ces utilisations par le droit. Au Canada et en Europe, les réglementations spécifiques à l'intelligence artificielle, en cours d'adoption, ainsi que les réglementations générales des comportements des entreprises en ligne manquent cependant d'efficacité pour réduire ces atteintes. Elles peinent à envisager la relation se développant entre plateformes et consommateurs et à la réguler. Pour réguler au mieux ces usages, il est nécessaire de les étudier, comprendre comment la réglementation s'applique à eux et faire des recommandations pour mieux l'adapter. / Recommendation systems appeared with the development of the web in order to help consumers in their decision-making process in e-commerce. These tools use artificial intelligence systems to collect personal data from their customers. Thanks to these tools, they are allowed to predict the users' preferences and their irrational decision-making criteria. By superimposing those two functionalities, recommendation agents can break the equilibrium in the relationship between platforms and their users. An asymmetry benefitting the platform is born. They can use the gained ascendant to manipulate the user and thus limit their liberty of choice. This limitation of consumer's decision-making freedom must be regulated by law. In Canada and Europe, legislations specific to artificial intelligence are being adopted. Furthermore, a panoply of legislations already exists to regulate companies' behavior online. However, they struggle to apprehend the relationship developing between platforms and their users and thus have trouble regulating it. In order to regulate these uses, it is necessary to study them, analyse how legislation apply to them and make recommendation in order for it to be more effective.

Le droit de l’OHADA face au commerce électronique est une réflexion épistémologique sur les questions juridiques que posent les transactions électroniques au sein des pays de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). Plus précisément, cette réflexion est une prospective sur l’encadrement juridique du commerce électronique par l’OHADA à partir des expériences menées notamment en Amérique du Nord (Canada-Québec) et en Europe. Les nouvelles technologies de l’information posent en Afrique comme elles l’ont fait ailleurs des défis au droit. Plusieurs initiatives régionales et nationales ont vu le jour au cours des dernières années pour relever ces défis. Seulement, le caractère hétérogène des législations mises en place est à même d’altérer la sécurité juridique régionale tant recherchée par l’organisation. Prenant appui sur la théorie de la circulation des modèles juridiques, cette thèse propose une véritable harmonisation dans le cadre de l’OHADA. Harmonisation qui veillera à prendre en compte les « spécificités africaines » tout en faisant de la Cour commune de Justice et d’Arbitrage (CCJA) d’Abidjan la plus haute juridiction communautaire en matière de commerce électronique. / Le droit de l’OHADA face au commerce électronique (OHADA law pertaining to e-commerce) is an epistemological reflection on the legal issues raised by e-trade conducted among members of the Organisation for the Harmonisation of Business Law in Africa (OHADA). This forward looking analysis of the organization’s legal framework governing e commerce draws upon relevant experiments carried out notably in North America (Canada-Québec) and Europe. In Africa, as elsewhere, the new information technologies pose certain legal challenges. During the past several years, various regional and national initiatives have addressed these challenges. However, the heterogeneous nature of the different laws implemented impairs the regional-level legal security sought by OHADA. Building on legal transplant, this dissertation proposes, within the context of OHADA, a true harmonization that will ensure that “African specificities” are taken into account while making the Common Court of Justice and Arbitration (CCJA) in Abidjan the highest community jurisdiction in matters of e-commerce.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

L'économie numérique se fonde sur la confiance. Les législations nationales, le droit européen, mais également l'avant projet de loi libanais Ecomleb, ont pris en compte l'importance de la confiance dans l'économie numérique. En effet, les législateurs sont intervenus afin de surmonter les obstacles qui empêchent la conclusion du contrat conclu par voie électronique. Dans cette étude, nous avons analysé les règles juridiques relatives au contrat électronique afin de trouver un certain nombre de cohérences entre les règles de droit commun et celles relatives au contrat électronique, en particulier dans la phase de formation du contrat, avec le contenu de l'offre et de l'acceptation en ligne. Le contrat conclu par voie électronique peut faire l'objet d'un litige international, concernant les règles de compétences de juridiction et les lois applicables, question également envisagée. Enfin, nous avons constaté que la valeur juridique du contrat conclu par voie électronique dépend en principe de la valeur juridique de l'écriture et de la signature électronique, alors que tel n'est pas le cas en droit libanais, malgré l'existence de plusieurs projets de lois en la matière. / Numeric economics is based on confidence. National legislations, European law, as well as the project of Lebanese law Ecomleb, take into account the importance of confidence in numeric economics. Consequently, legislators have thrived to overcome the obstacles that may prohibit the conclusion of electronic legal contracts.In this study we have analyzed the legal regulations that govern electronic contracts in order to establish correlations with common law regulations. The contract formation phase, including the electronic offer content and acceptation, was particularly analyzed.In general, electronic contracts constitute an issue of great international controversy. Rules of competences of jurisdiction and the applicable laws are especially disputed.In conclusion, we have established that the legal value of electronic contracts depends to a great extent on the legal value of the electronic script and signature. Despite the presence of numerous projects concerning this subject in Lebanon, the established correlation does not apply.

L'objet de cette thèse est de pointer les difficultés rencontrées par le droit de la consommation lorsqu'il est confronté aux déséquilibres nés de l'usage des technologies de l'information, et de proposer des solutions cohérentes juridiquement et rationnelles sur le plan économique. Les terminaux connectés à l'internet deviennent de plus en plus nombreux. Le consommateur est amené à conclure régulièrement des contrats souvent très denses, aux enjeux difficiles à appréhender et presque systématiquement à dimension internationale. La matière de cette thèse est composée de tous les contrats conclus par le biais de l'internet à partir d'un terminal connecté, dont l'objet est une exécution totalement dématérialisée via les technologies de l'information. Ceci constitue l'économie numérique. Par le biais notamment de la règlementation relative aux clauses abusives, cette thèse s'intéressera particulièrement au sort des données à caractère personnel, à la géolocalisation, aux contenus protégés par la propriété intellectuelle et aux nombreuses restrictions d'utilisation dont ils font l'objet. Au travers de cette thèse, les insuffisances des différents corps de règles applicables aux contenus numériques (protection des données à caractère personnel, droit de la propriété intellectuelle, droit de la consommation) seront mises en évidence. Plusieurs propositions et synthèses seront envisagées au sein de cette thèse afin de remédier au mieux aux déséquilibres propres de l'économie numérique. / The aim of this Ph.D. is to highlight the difficulties encountered by Consumer law when it meets the use of information technologies, and to propose operating solutions in Law which might be rational under economy requirements. Connected devices become more and more common. The consumer is frequently asked to conclude very thick contracts, with stakes hard to comprehend and almost consistently with an international overture. The material of this Ph.D. is composed by all the contracts concluded through the internet from a connected device, whose object is a totally dematerialised execution via information technologies. This constitutes the digital economy. Thanks to the unfair terms regulation, this Ph.D. will focus on the becoming of personal data, the geolocation, the contents protected by Intellectual property and all the restrictions of use those contents are subjected to. Among this work, the deficiencies of the different rules applicable to digital contents (personal data protection, Intellectual property, Consumer law) will be emphasized. Many suggestions and reviews will be envisaged into this Ph.D. in order to solve to the best the specific unbalances of the digital economy.