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A la croisée de deux mondes. Les relations entre maître et disciples selon quatre témoins d'époque impériale : deux grecs, le biographe Diogène Laërce et le philosophe Epictète ; deux juifs, l'historien Flavius Josèphe et l'exégète Philon d'Alexandrie. / When two worlds are facing one another. The relationship between master and disciples according to four witnesses living in imperial age : two Greeks, the biographer Diogenes Laertius and the philosopher Epictetus ; two Jews, the historian Flavius Josephus and the exegete Philo from AlexandriaLeblond, Chantal 06 March 2009 (has links)
Dans notre première partie, nous mettons en rapport l’enseignement dispensé par un maître avec la bonne nature de l’élève et l’exercice. Puis sont étudiés les pré-requis parfois exigés des disciples postulants, et au contraire l’adaptation de certains maîtres à leur auditoire. Nous constatons ensuite qu’instaurer une relation harmonieuse est difficile : confiance et bienveillance mutuelles sont indispensables, mais certains maîtres s’établissent dans une position de domination ; parfois même, de mauvais maîtres pervertissent leurs disciples. Notre quatrième partie est consacrée à trois attaches particulières : les liens de parenté ; les sentiments amoureux ; la vénération. Finalement, nous rappelons que maîtres et disciples vivaient au sein de la société : par conséquent, nous nous interrogeons sur leurs rapports aux biens matériels, aux puissants de ce monde, à la politique, et enfin à la mort, dans la mesure où celle-ci s’insère dans un cadre social. / In our first part, we observe teaching in connection with pupil’s good disposition and training. Then we examine which prerequisites a disciple must fulfil in order to attend a master’s lecture, and, on the contrary, the way some masters adapt themselves to their audience. Thirdly, we remark that a harmonious relationship is difficult to establish : mutual confidence and benevolence are essential to success ; but some masters may dominate their disciples ; sometimes, bad masters even corrupt their pupils. Our fourth part tackles three peculiar bonds uniting some masters with their disciples : family ties ; love ; veneration that some ardent disciples feel towards their master. Lastly, we remind that teachers and disciples lived within a society ; consequently, we think about their relations to material possessions, to mighty personages, to politics, a finally, to death, inasmuch as it is not only a personal experience, but comes within a social context.
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La disparition de l'exequatur / The abolition of exequaturLopez de Tejada, Maria 08 April 2011 (has links)
Pas de résumé / No summary
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Le mandat d'arrêt européen face aux droits de la défenseMilani, Adrien 18 January 2013 (has links)
Révolution dans l’ordre juridique international pénal, le mandat d’arrêt européen a été la traduction, concrète, d’un espace judiciaire européen en matière pénale. La création du mandat d’arrêt européen est né du constat d’un décalage, dont tirait profit la criminalité : alors que la liberté de circulation des biens, des services et des personnes était devenue une réalité au sein de l’Union européenne, l’effet des décisions de justice, expression de la souveraineté étatique, restait confiné aux limites frontalières nationales de chaque Etat membre. Visant à remplacer le système classique d’extradition au sein de l’Union européenne, en imposant à chaque autorité judiciaire nationale de reconnaître, moyennant un contrôle minimum, une demande de remise émanant de l’autorité judiciaire d’un autre Etat membre, le mandat d’arrêt européen est la conséquence d’une volonté de coopération efficace, visant à apporter une réponse pénale, forte, à la criminalité. L’ « euromandat » a été la première application concrète du principe de reconnaissance mutuelle des décisions de justice. Pierre angulaire de la coopération pénale européenne, ce principe repose sur le préalable nécessaire et fondamental de confiance mutuelle que doivent s’accorder, entre eux, les Etats membres, quant au fonctionnement de leur système juridique pénal interne et à la qualité des décisions rendues par leurs juridictions respectives. Théoriquement, le principe de reconnaissance mutuelle des décisions de justice implique l’existence de véritables standards communs des droits fondamentaux dans l’Union européenne, en ce sens que tous les Etats membres doivent assurer, de manière équivalente, le respect des libertés individuelles, des droits de l’homme et des garanties procédurales. Pourtant, en pratique, le mandat d’arrêt européen fait courir le risque, pour un Etat membre, de remettre une personne (y compris un national), aux autorités judiciaires d’un autre Etat membre, qui ne garantirait pas, effectivement, les droits fondamentaux, en général, et les droits de la défense, en particulier. / A Revolution in the international criminal legal order, the European arrest warrant was the concrete translation of a European judicial area for criminal issues. The European arrest warrant was created to close a loophole which benefitted criminals: while the free circulation of goods, services and people had become a reality within the European Union, the effect of legal decisions, the expression of a State’s sovereignty, remained confined to the national borders of each Member State. Aimed at replacing the classic extradition system within the European Union, by forcing each national judicial authority to recognise a request to surrender a suspect, from the judicial authority of another Member State, the European arrest warrant is the result of a desire for efficient cooperation, and is intended to send a strong message to criminals. The “Euro-warrant” was the first concrete application of the principal of mutual recognition of judicial decisions. The Cornerstone of the European criminal cooperation, this principal relies on the fundamental requirement of mutual trust between the Member States, with respect to the functioning of their internal criminal justice systems and the quality of the rulings made by their respective jurisdictions. Theoretically, the principal of mutual recognition of judicial decisions implies the existence of true common standards of fundamental rights in the European Union, in the sense that all the Member States must respect individual freedoms, human rights and procedural guarantees. However, in practice the European arrest warrant runs the risk of surrendering a person (including a national) to the judicial authorities of another Member State who do not effectively guarantee the fundamental rights in general and more specifically the right to defend oneself.
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La dimension extérieure de la politique migratoire de l'UE / The external dimension of the European migration policyToso, Federica 27 May 2013 (has links)
Aux termes des traités, l'UE développe une politique commune en matière d'asile, d'immigration et de contrôle aux frontières, fondée sur la solidarité et sur le respect des droits fondamentaux. Objectif qu'elle poursuit, en amorçant des relations stratégiques avec les Pays tiers. Toutefois, l'action extérieure de l'UE dans ce domaine doit aborder des défis importants. En premier lieu, elle doit promouvoir la collaboration des Pays tiers d'origine et de transit, en renforçant sa crédibilitéinternationales et, donc, la diffusion d'un esprit de confiance mutuelle. En deuxième lieu, l'UE est appelée à rendre effective ladite collaboration, en assurant que la compétence externe soit exercée par le niveau politique apportant la valeur ajoutée et en utilisant tout instrument disponible, contraignant ou non. En somme, la dimension extérieure de la politique migratoire de l'UE doit s'appuyer sur une stratégie cohérente et souple, apte à garantir la gestion efficace des flux migratoires. / According to the Treaties, the EU shall frame a common policy on asylum, immigration and external border control, based on solidarity and on the respect for fundamental rights, whose achievement clearly relies on the establishment of strategic relations with Third Countries. However, the EU external action in this policy field faces various challenges. Primarily, the EUshall make any efforts to promote the collaboration of Third Countries of origin and transit, by strengthening its international reliability and, accordingly, the spread of a spirit of mutual trust. Secondarily, the EU shall strive to make effective such a collaboration, by ensuring that the external competence is exercised by the political level providing the added value and by making use of any available cooperation tool, binding or not. Conclusively, the external dimension of EU migration policy shall be backed by a coherent and flexible strategy, apt to guarantee the effective management of migration flows.
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La notion de centre des intérêts principaux : Réflexion à partir du Règlement CE 1346/2000 du 29 mai 2000 relatif aux procédures d’insolvabilité / The notion of centre of main interests (COMI) : Council Regulation (EC) No 1346/2000 of 29 May 2000 on insolvency proceedingsClivaz, Gabrielle 17 December 2013 (has links)
A l’heure de la mondialisation et de la croissance permanente des échanges entre les Etats, la question de la faillite internationale est devenue une problématique de choix, au coeur d’un système aux multiples défaillances. Le jeu du marché ne s’opère plus au regard d’un territoire et d’un Etat, mais véritablement au regard d’un espace économique qui dépasse largement les frontières de la France. Le règlement communautaire 1346/2000 relatif aux procédures d'insolvabilité, entré en vigueur le 31 mai 2002, est un premier aboutissement en la matière au niveau de l’Union européenne. Il appréhende l’insolvabilité transfrontière en réussissant à articuler procédure universelle et procédure territoriale et en liant la compétence juridictionnelle au droit substantiel applicable. La lex fori concursus , à portée universelle, est désignée par le seul critère de compétence applicable pour l'ouverture de la procédure principale d'insolvabilité : le centre des intérêts principaux du débiteur. Notion autonome et incontestablement centrale, elle ne bénéficie pas d'une définition établie. Présumée coïncider avec le siège statutaire pour le débiteur personne morale, l'acception de la notion de centre des intérêts principaux s'est faite de manière prétorienne au fil des années. A l’heure de la révision du Règlement, sa définition n'est toujours pas inscrite à l'article 2 du règlement 1346/2000. Néanmoins, cela s'avère être un avantage lorsque l'on se positionne dans une logique de dimension internationale, dans laquelle le concept de centre des intérêts principaux tend également à s'inscrire. / In the era of globalisation and permanent growth of trade between States, the matter of cross-border insolvency has become an issue of choices at the heart of a system that shows multiple failures. The market rules are no longer governed by a territory or a State, but truly by an economic area that extends far beyond the borders of France. The EC regulation 1346/2000 on insolvency proceedings that came into effect on the 31st of May, 2002 is the first achievement on this matter for the European Union. It apprehends cross-border insolvency while successfully articulating both the universal and territorial proceedings as well as binding jurisdiction with the applicable substantive law. The lex fori concursus with its universal scope is designated by the sole criterion of applicable jurisdiction for initiating the main procedure of insolvency: the debtor's centre of main interests. As an autonomous and undeniably central concept, it has no settled definition. The understanding of the centre of main interests concept which supposedly coincides with the registered office for the legal person debtor, has been put in the hands of Court over the years. Such definition is still not covered in Article 2 of the 1346/2000 regulation. However, this turns out to be an advantage on an international dimension when the concept of centre of main interests tends also to be considered on a world-wide basis.
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Souplesse et méfiance de la coopération policière transnationalePerras, Chantal 06 1900 (has links)
Même si la coopération policière transnationale est l’objet ces dernières années d’un engouement souvent attribué à des vertus d’efficacité, il reste que relativement peu d’informations sont disponibles sur le processus en lui-même. L’objectif général de la thèse était de fournir une analyse englobant à la fois les préoccupations des autorités politiques et celles des acteurs judiciaires et policiers. Ces acteurs occupent tous des rôles nécessaires dans le système de la coopération policière transnationale, mais outre cette constatation, les études à leur sujet ne se recoupent pas véritablement. C’est donc dire que, d’une part, les études sur les acteurs politiques se concentrent sur les décisions prises par ceux-ci, sur l’élaboration de concepts et sur la signature de conventions. D’autre part, les études sur les acteurs policiers et judiciaires mettent l’accent sur le déroulement quotidien des activités policières transnationales et sur ce qui s’ensuit, c’est-à-dire les procédures judiciaires. À l’aide de concepts tels que la discrétion et la souplesse, la familiarité, la confiance, la méfiance, le scepticisme et l’évitement, nous tentons de rallier les récents concepts de reconnaissance mutuelle et de confiance mutuelle avec ce qui se passe effectivement dans le monde opérationnel.
La thèse, qui s’intéresse principalement à la coopération policière transnationale en matière de trafic de drogues, s’appuie sur deux types de données. Tout d’abord, des entrevues qualitatives semi-dirigées ont été menées auprès de 21 policiers et procureurs. Ensuite, une analyse documentaire a été effectuée sur des documents canadiens, soit les sept jurisprudences sur l’extranéité et un guide rédigé par un procureur à l’intention des enquêteurs œuvrant dans les enquêtes.
Nous allons présenter rapidement les résultats les plus importants de la thèse. Dans le premier chapitre, il a été question de deux niveaux de structures de pouvoir, qui n’évoluent pas en vases clos, mais qui s’influencent mutuellement. C’est dire que le levier d’influence des acteurs étatiques sur les acteurs du policing transnational peut être relativement puissant, mais que des parades peuvent toujours être utilisées par les policiers dans des cas spécifiques. Nadelmann (1993) avait raison lorsqu’il a soutenu qu’une norme adoptée au niveau transnational n’est pas nécessairement utile à la réalisation des objectifs communs des États, c’est-à-dire l’immobilisation des criminels. La norme est le produit d’une négociation politique et d’un jeu de pouvoir. Au final, elle n’influe pas énormément sur les décisions prises par les policiers dans les enquêtes à composantes transnationales. Au mieux, elle est un guide de règles à ne pas violer ouvertement et impunément. De plus, alors que les pays et les organisations utilisent un système de récompense, d’incitatifs ou de menace de sanctions pour favoriser la coopération policière transnationale en vu d’une participation à une enquête à composantes transnationales, les individus qui travaillent dans les enquêtes à composantes transnationales utilisent la familiarité et valorisent la confiance comme moyen pour établir et maintenir des liens. Ces individus ne peuvent pas s’obliger entre eux, alors qu’il existe la possibilité d’imposer des sanctions réelles entre acteurs étatiques. Il s’agit donc de deux niveaux d’analyse, dans lesquelles la configuration des relations est différente.
Dans le deuxième chapitre d’analyse, nous avons examiné les jurisprudences canadiennes et le guide d’un procureur à l’intention des policiers, ce qui nous a amené à constater la discrétion laissée par les agents judiciaires aux policiers travaillant au sein d’enquêtes à composantes transnationales. En fait, nous avons trouvé que les agents judiciaires sont conscients des difficultés des enquêtes à composantes transnationales et qu’ils sont plus flexibles dans ces cas que dans les enquêtes nationales.
Le troisième chapitre d’analyse a montré que de nombreux moyens sont à la disposition des agents de l’enquête, et qu’une certaine logique sous-tendait les choix des policiers. Plus particulièrement, c’est la gestion des incertitudes, la nature de l’information et son utilisation envisagée qui importe pour les agents de l’enquête à composantes transnationale.
Finalement, le dernier chapitre d’analyse illustre les différents types de relations entretenues entre agents de l’enquête. Nous avons trouvé que le scepticisme est prépondérant mais que la coopération demeure le plus souvent possible, lorsque les acteurs ont des intérêts en commun. Une certaine familiarité entre les acteurs est nécessaire, mais la confiance n’est pas toujours essentielle à la mise en œuvre des activités policières transnationales. En fait, cela dépend du niveau d’échanges nécessaires et du contexte. Gambetta (1988) avait d’ailleurs montré qu’une structure sociale relativement stable puisse se maintenir dans un contexte généralisé de méfiance. / In recent years, transnational police cooperation has been the subject of much attention, often with a prioritization on efficiency. However, relatively little information is available on the process itself. The main objective of the thesis is to formulate an analytical framework that integrates the concerns of political authorities and those of judicial and law-enforcement actors. Past research has illustrated that such actors are all pivotal in the transnational police cooperation system. Yet, in spite of such findings, researchers have generally approached this setting without placing the consistent overlap and interactions between such actors at the forefront. This has left us with a separate set of studies on political actors and the decisions taken by them in regard to the development of concepts and the signing of agreements and studies on police and judicial actors that are more concerned with the daily conduct of transnational policing and what follows (i.e., court proceedings). Using concepts and terms such as discretion, flexibility, familiarity, (dis)trust, scepticism, and avoidance, this thesis proposes an integrative framework designed to rally more recent concepts of mutual recognition and mutual trust with what actually happens in real life police operations.
The study focuses primarily on transnational drug trafficking cases within the Canadian context and is based on two types of data. First, qualitative interviews were conducted with 21 police investigators and prosecutors. Next, a content analysis was performed on seven jurisprudences on transnational cases and a guide written by an attorney for investigators.
The most important results of the thesis are presented here. In the first chapter, two power structures that are in constant interaction are revealed. Such interaction illustrates that the lever of influence of state actors on transnational policing actors can be quite powerful, but facades can still be used by police officers in specific cases. This supports Nadelmann (1993), who argued that a standard adopted at the transnational level is not necessarily helpful to achieve the common goal of states, which is to contain and immobilize offenders. The norm is the product of political negotiations and an ongoing power struggle, which, in the end, does not have a strong influence on the decisions taken by the police in transnational investigations. At best, formal agreements between states serve as an impunity guide for police actors on what not to violate openly. Furthermore, as countries and organizations use a system of rewards, incentives or threats of sanctions to promote cooperation in transnational policing, individuals working in transnational investigations uses familiarity and trust as a means to establish and maintain relationships. These individuals cannot bind themselves. On the contrary, there is the possibility to impose real sanctions between state actors. This problem is approached with two levels of analysis that reveal different relational patterns.
In the second chapter of analysis, Canadian jurisprudence and a prosecutorial guide that was written for investigators are examined. These documents demonstrate the discretion left by judicial actors on those working in transnational police investigations. In fact, we found that judicial actors are well aware of the difficulties related to transnational investigations. They are more flexible in those cases than in national investigations.
The third chapter pursues such discretion and highlights the many paths available to police actors involved in transnational cooperation. In particular, it is the management of uncertainty, the nature of information and its intended use that are important to them.
Finally, the last chapter of analysis assesses the different types of relationships maintained between actors in transnational investigations. We found that, while scepticism overrides most relationships, cooperation continues as often as possible, at least when actors have interests in common. A level of familiarity between actors is necessary, but trust is not always essential to achieve transnational policing. In fact, it depends on the requested level of exchanges and in the context and is consistent with previous work by Gambetta (1988), who shows that even in a generalized context of distrust, a relatively stable social structure can maintain itself.
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Le transfert de connaissances dans un cadre de joint venture : une approche des facteurs déterminants dans une logique interactive / The knowledge transfer within a framework of joint-venture : an approach of determinants factors in an interactive logicMaaref, Abdenasser 09 April 2014 (has links)
De nos jours de plus en plus de joint-ventures apparaissent. Cette forme de coopération peut être sous certaines conditions un espace d'apprentissage et de transfert de connaissances entre les entreprises mères. Pourtant, le transfert de connaissances dans le cadre d'une joint-venture demeure encore un domaine peu connu. La présente recherche s'est proposé d'explorer le phénomène de transfert de onnaissances dans le cadre d'une joint-venture. A travers cette thèse on propose une vision originale et riche en précisant la nature et la dynamique d'une relation triale (entreprises mères et joint-venture). Les résultats de la recherche ont montré, tout d'abord, que la réussite de transfert dépend de la qualité des contributions de l'entreprise mère étrangère, de l'entreprise mère locale et de la joint-venture. Ensuite, la relation informelle entre les décideurs est apparue comme un facteur facilitateur du transfert de connaissances. Enfin, nous avons pu identifier des facteurs déterminants du transfert de connaissances de l'entreprise mère étrangère vers la joint-venture, de l'entreprise mère locale vers la joint-venture et de la joint-venture vers les entreprises mères. Les facteurs suivants : la confiance mutuelle, la performance de la joint-venture, la qualité des contributions, l'équilibre du pouvoir de négociation, la compatibilité stratégique et la compatibilité culturelle sont des facteurs déterminants dans les trois processus de transfert de connaissances. Autant les entreprises mères que la joint-venture doivent les prendre en compte en vue de mieux réussir le transfert de connaissances. / Today, more North-South Joint-ventures are initiated mainly to the quest for greater competitive advantages that will lead to improve performance. Nevertheless, knowledge transfer in North-South Joint-ventures is not well known. This research proposes to explore the knowledge transfer in the context of joint-venture network. The result of the research shows that knowledge transfer in this context is affected by the parent and the joint-venture. The informal relationship between decider on this network is a facilitate factor of knowledge transfer. The findings are summarized determinants factors that affect knowledge transfer from foreign parent to joint-venture, local parent to joint-venture and from joint-venture to parents. Following factors : mutual trust, the performance of the joint-venture, the quality of the contributions, the bargaining power, strategic compatibility and cultural compatibility are determining factors in the three processes of transfer of knowledge. As much the parents which the joint-venture must have them in order to make a success of the transfer of knowledge.
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Souplesse et méfiance de la coopération policière transnationalePerras, Chantal 06 1900 (has links)
Même si la coopération policière transnationale est l’objet ces dernières années d’un engouement souvent attribué à des vertus d’efficacité, il reste que relativement peu d’informations sont disponibles sur le processus en lui-même. L’objectif général de la thèse était de fournir une analyse englobant à la fois les préoccupations des autorités politiques et celles des acteurs judiciaires et policiers. Ces acteurs occupent tous des rôles nécessaires dans le système de la coopération policière transnationale, mais outre cette constatation, les études à leur sujet ne se recoupent pas véritablement. C’est donc dire que, d’une part, les études sur les acteurs politiques se concentrent sur les décisions prises par ceux-ci, sur l’élaboration de concepts et sur la signature de conventions. D’autre part, les études sur les acteurs policiers et judiciaires mettent l’accent sur le déroulement quotidien des activités policières transnationales et sur ce qui s’ensuit, c’est-à-dire les procédures judiciaires. À l’aide de concepts tels que la discrétion et la souplesse, la familiarité, la confiance, la méfiance, le scepticisme et l’évitement, nous tentons de rallier les récents concepts de reconnaissance mutuelle et de confiance mutuelle avec ce qui se passe effectivement dans le monde opérationnel.
La thèse, qui s’intéresse principalement à la coopération policière transnationale en matière de trafic de drogues, s’appuie sur deux types de données. Tout d’abord, des entrevues qualitatives semi-dirigées ont été menées auprès de 21 policiers et procureurs. Ensuite, une analyse documentaire a été effectuée sur des documents canadiens, soit les sept jurisprudences sur l’extranéité et un guide rédigé par un procureur à l’intention des enquêteurs œuvrant dans les enquêtes.
Nous allons présenter rapidement les résultats les plus importants de la thèse. Dans le premier chapitre, il a été question de deux niveaux de structures de pouvoir, qui n’évoluent pas en vases clos, mais qui s’influencent mutuellement. C’est dire que le levier d’influence des acteurs étatiques sur les acteurs du policing transnational peut être relativement puissant, mais que des parades peuvent toujours être utilisées par les policiers dans des cas spécifiques. Nadelmann (1993) avait raison lorsqu’il a soutenu qu’une norme adoptée au niveau transnational n’est pas nécessairement utile à la réalisation des objectifs communs des États, c’est-à-dire l’immobilisation des criminels. La norme est le produit d’une négociation politique et d’un jeu de pouvoir. Au final, elle n’influe pas énormément sur les décisions prises par les policiers dans les enquêtes à composantes transnationales. Au mieux, elle est un guide de règles à ne pas violer ouvertement et impunément. De plus, alors que les pays et les organisations utilisent un système de récompense, d’incitatifs ou de menace de sanctions pour favoriser la coopération policière transnationale en vu d’une participation à une enquête à composantes transnationales, les individus qui travaillent dans les enquêtes à composantes transnationales utilisent la familiarité et valorisent la confiance comme moyen pour établir et maintenir des liens. Ces individus ne peuvent pas s’obliger entre eux, alors qu’il existe la possibilité d’imposer des sanctions réelles entre acteurs étatiques. Il s’agit donc de deux niveaux d’analyse, dans lesquelles la configuration des relations est différente.
Dans le deuxième chapitre d’analyse, nous avons examiné les jurisprudences canadiennes et le guide d’un procureur à l’intention des policiers, ce qui nous a amené à constater la discrétion laissée par les agents judiciaires aux policiers travaillant au sein d’enquêtes à composantes transnationales. En fait, nous avons trouvé que les agents judiciaires sont conscients des difficultés des enquêtes à composantes transnationales et qu’ils sont plus flexibles dans ces cas que dans les enquêtes nationales.
Le troisième chapitre d’analyse a montré que de nombreux moyens sont à la disposition des agents de l’enquête, et qu’une certaine logique sous-tendait les choix des policiers. Plus particulièrement, c’est la gestion des incertitudes, la nature de l’information et son utilisation envisagée qui importe pour les agents de l’enquête à composantes transnationale.
Finalement, le dernier chapitre d’analyse illustre les différents types de relations entretenues entre agents de l’enquête. Nous avons trouvé que le scepticisme est prépondérant mais que la coopération demeure le plus souvent possible, lorsque les acteurs ont des intérêts en commun. Une certaine familiarité entre les acteurs est nécessaire, mais la confiance n’est pas toujours essentielle à la mise en œuvre des activités policières transnationales. En fait, cela dépend du niveau d’échanges nécessaires et du contexte. Gambetta (1988) avait d’ailleurs montré qu’une structure sociale relativement stable puisse se maintenir dans un contexte généralisé de méfiance. / In recent years, transnational police cooperation has been the subject of much attention, often with a prioritization on efficiency. However, relatively little information is available on the process itself. The main objective of the thesis is to formulate an analytical framework that integrates the concerns of political authorities and those of judicial and law-enforcement actors. Past research has illustrated that such actors are all pivotal in the transnational police cooperation system. Yet, in spite of such findings, researchers have generally approached this setting without placing the consistent overlap and interactions between such actors at the forefront. This has left us with a separate set of studies on political actors and the decisions taken by them in regard to the development of concepts and the signing of agreements and studies on police and judicial actors that are more concerned with the daily conduct of transnational policing and what follows (i.e., court proceedings). Using concepts and terms such as discretion, flexibility, familiarity, (dis)trust, scepticism, and avoidance, this thesis proposes an integrative framework designed to rally more recent concepts of mutual recognition and mutual trust with what actually happens in real life police operations.
The study focuses primarily on transnational drug trafficking cases within the Canadian context and is based on two types of data. First, qualitative interviews were conducted with 21 police investigators and prosecutors. Next, a content analysis was performed on seven jurisprudences on transnational cases and a guide written by an attorney for investigators.
The most important results of the thesis are presented here. In the first chapter, two power structures that are in constant interaction are revealed. Such interaction illustrates that the lever of influence of state actors on transnational policing actors can be quite powerful, but facades can still be used by police officers in specific cases. This supports Nadelmann (1993), who argued that a standard adopted at the transnational level is not necessarily helpful to achieve the common goal of states, which is to contain and immobilize offenders. The norm is the product of political negotiations and an ongoing power struggle, which, in the end, does not have a strong influence on the decisions taken by the police in transnational investigations. At best, formal agreements between states serve as an impunity guide for police actors on what not to violate openly. Furthermore, as countries and organizations use a system of rewards, incentives or threats of sanctions to promote cooperation in transnational policing, individuals working in transnational investigations uses familiarity and trust as a means to establish and maintain relationships. These individuals cannot bind themselves. On the contrary, there is the possibility to impose real sanctions between state actors. This problem is approached with two levels of analysis that reveal different relational patterns.
In the second chapter of analysis, Canadian jurisprudence and a prosecutorial guide that was written for investigators are examined. These documents demonstrate the discretion left by judicial actors on those working in transnational police investigations. In fact, we found that judicial actors are well aware of the difficulties related to transnational investigations. They are more flexible in those cases than in national investigations.
The third chapter pursues such discretion and highlights the many paths available to police actors involved in transnational cooperation. In particular, it is the management of uncertainty, the nature of information and its intended use that are important to them.
Finally, the last chapter of analysis assesses the different types of relationships maintained between actors in transnational investigations. We found that, while scepticism overrides most relationships, cooperation continues as often as possible, at least when actors have interests in common. A level of familiarity between actors is necessary, but trust is not always essential to achieve transnational policing. In fact, it depends on the requested level of exchanges and in the context and is consistent with previous work by Gambetta (1988), who shows that even in a generalized context of distrust, a relatively stable social structure can maintain itself.
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Le transfert de connaissances dans un cadre de joint venture : une approche des facteurs déterminants dans une logique interactiveMaaref, Abdenasser 09 April 2014 (has links) (PDF)
De nos jours de plus en plus de joint-ventures apparaissent. Cette forme de coopération peut être sous certaines conditions un espace d'apprentissage et de transfert de connaissances entre les entreprises mères. Pourtant, le transfert de connaissances dans le cadre d'une joint-venture demeure encore un domaine peu connu. La présente recherche s'est proposé d'explorer le phénomène de transfert de onnaissances dans le cadre d'une joint-venture. A travers cette thèse on propose une vision originale et riche en précisant la nature et la dynamique d'une relation triale (entreprises mères et joint-venture). Les résultats de la recherche ont montré, tout d'abord, que la réussite de transfert dépend de la qualité des contributions de l'entreprise mère étrangère, de l'entreprise mère locale et de la joint-venture. Ensuite, la relation informelle entre les décideurs est apparue comme un facteur facilitateur du transfert de connaissances. Enfin, nous avons pu identifier des facteurs déterminants du transfert de connaissances de l'entreprise mère étrangère vers la joint-venture, de l'entreprise mère locale vers la joint-venture et de la joint-venture vers les entreprises mères. Les facteurs suivants : la confiance mutuelle, la performance de la joint-venture, la qualité des contributions, l'équilibre du pouvoir de négociation, la compatibilité stratégique et la compatibilité culturelle sont des facteurs déterminants dans les trois processus de transfert de connaissances. Autant les entreprises mères que la joint-venture doivent les prendre en compte en vue de mieux réussir le transfert de connaissances.
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L’efficacité des décisions administratives étrangères dans l’Union européenne : Étude de droit administratif transnational / Recognition of Foreign Administrative Decisions in the European Union : A Transnational Administrative Law StudyElkind, Damien 05 December 2018 (has links)
La littérature juridique a montré que les décisions administratives adoptées par les administrations nationales dans le champ d’application du droit de l’Union européenne peuvent avoir des effets extraterritoriaux. En remettant en cause le principe de territorialité du droit public, ce phénomène ouvre un nouveau champ d’étude qui a pour objet la dimension transnationale de l’activité administrative. A travers l’étude de la coopération administrative entre Etats membres, ce travail explore la mise en place d’un système de reconnaissance des décisions administratives dans l’espace administratif européen. / Legal literature has shown that the administrative decisions adopted by national administrations within the scope of EU law may have extraterritorial effects. By challenging the principle of territoriality of public law, this phenomenon opens a new field of study whose object is the transnational dimension of administrative activity. Through the study of administrative cooperation between Member States, this work explores the establishment of a system of recognition of administrative decisions in the European administrative space.
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