Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Dans les années 90, et surtout à partir de la Conférence de Naples de 1994, la communauté internationale s'est donnée comme objectif d'instituer un régime de coopération interétatique visant à combattre et neutraliser le crime organisé transnational. Travaillant sous l'égide de l'Organisation des Nations Unies (ONU), elle en est venue à l'élaboration de la Convention des Nations Unies contre le crime organisé transnational, supportée par trois protocoles complémentaires : le Protocole visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, le Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer et le Protocole contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions. En appliquant le modèle de la transnationalisation du policing du crime organisé, l'objectif de la présente recherche est d'analyser l'application par le Canada de la Convention et des protocoles dans son cadre national ainsi que le rôle qu'il a joué dans le processus de négociation. Parallèlement, la position du Canada à l'égard du projet de documents onusiens et la contribution particulière de la GRC, en tant qu'acteur opérationnel et expert de la sphère criminelle, sont explorées. Cependant, les hypothèses n'ont été que partiellement vérifiées en raison de problèmes d'accès à l'information. Malgré cela, les résultats fragmentaires tendent à révéler que le Canada, dans l'ensemble, applique la Convention et les protocoles sur son territoire et qu'il a influencé leur formulation, notamment grâce à une bonne organisation du travail et à la présence d'experts dans la délégation, principalement de la GRC. Toutefois, la politique canadienne en matière de lutte contre le crime organisé, spécialement pour les infractions du trafic de migrants et de la traite de personnes, comporte certaines faiblesses. Enfin, plus secondairement, la recherche dresse un portrait sommaire de la démarche internationale qui a mené à la création de la Convention et des protocoles et de la configuration de la structure canadienne de répression et de détection du crime organisé.

Depuis les attentats du World Trade Center, il ne se passe pas une journée sans que les médias relatent les exploits des différentes bandes organisées existant dans le Monde. Souffrant d’une absence de définition large en raison de leur diversité, la notion de bandes organisées suscite une étude sérieuse. En effet, reposant sur une adhésion sélective, constante et définitive, résumée par la formule « blood in, blood out », le non-respect des règles établies par la bande est sanctionné par la mort. Exerçant sa domination dans la rue, le gang n’hésite pas à user de la violence et exerce leurs activités criminelles tout en s’armant pour se faire respecter. Ce phénomène, si dangereux et très présent au début en Amérique du Nord, tend à s’étendre très rapidement dans d’autres pays pour ensuite atteindre un caractère mondial. Afin de lutter contre ces bandes, les États les plus touchés ont été amenés à réagir en mettant en place de nouvelles méthodes de lutte et en s’organisant au niveau multilatéral. Se divisant en deux parties, cette thèse montre, dans une première partie, comment la présence de bandes organisées est devenue un problème social et dans une seconde partie, les réactions étatiques dans la lutte contre les bandes organisées. / Since the attempts of the World Trade Center, it does not happen one day that the media tell the exploits of the various organized strips existing in the World. Suffering from an absence of wide definition because of their variety, the notion of gangs arouses a serious study. Indeed, resting on a selective, constant and definitive membership, summarized by the formula "blood in, blood out", the disregard of rules workbenches by the strip is punished by the death. Exercising its domination in the street, the gang does not hesitate to use the violence and exercises their criminal activities while arming itself to be respected. This phenomenon, so dangerous and very present at the beginning in North America, tends to extend very quickly in the other countries to affect then a world character. To fight against these strips, the most affected States were brought to react by setting up new methods of fight and by getting organized at the multilateral level. Dividing into two parts, this thesis shows, in a first part, how the presence of gangs became a social problem and in a second part, state reactions in the fight against the organized strips.

La répression du crime organisé est un enjeu essentiel de la coopération internationale. Le blanchiment de l’argent provenant d’activités illicites est la phase finale des trafics de toutes natures qui se développent en profitant des nouvelles technologies et de la globalisation des échanges. Les profits des activités criminelles infiltrent les activités économiques légales. Le blanchiment apparaît alors comme une menace contre la stabilité économique mondiale. La détection des mouvements financiers suspects est indispensable pour éviter la contamination du système financier par la criminalité transnationale. L’assainissement des activités économiques à l’échelle mondiale implique l’engagement de tous les états. Les droits nationaux mettent en œuvre de nombreux instruments internationaux qui criminalisent le blanchiment et organisent l’entraide judiciaire. Le système bancaire privé tient un rôle important dans ce dispositif juridique. Les faits montrent que les circuits du crime organisé sont utilisés par les organisations terroristes pour se financer. La capacité du terrorisme à contrôler de vastes territoires et à commettre des attentats partout dans le monde est une menace contre la sécurité internationale. Couper les circuits de financement du terrorisme est un objectif prioritaire. Il a conduit les états à étendre leur coopération et à perfectionner la surveillance des transactions financières et en adaptant les mesures répressives aux spécificités du terrorisme. Les Émirats arabes unis, place financière et commerciale de premier plan dans le Golfe, prennent toute leur part dans la lutte contre l’argent du crime et contre le financement du terrorisme / The repression of organized crime is a key issue of International cooperation. The laundering of money from illicit activities is the final phase of trafficking of all kinds, which is taking advantage of new technologies and the globalization of trade. Profits from criminal activities infiltrate legal economic activities. Money laundering then appears to be a threat to global economic stability. The detection of suspicious financial movements is essential to avoid the contamination of the financial system by transnational crime. The consolidation of economic activities on a global scale implies the commitment of all states. National laws implement many International instruments that criminalize money laundering and organize mutual legal assistance. The private banking system plays an important role in this legal system. The facts show that organized crime circuits are used by terrorist organizations to finance themselves. Terrorism's ability to control large areas and to carry out attacks around the world is a threat to International security. Cutting the financing of terrorism channels is a priority objective. It has led states to extend their cooperation and to improve the supervision of financial transactions and by adapting repressive measures to the specificities of terrorism. The United Arab Emirates, the leading financial and commercial center in the Gulf, is playing its part in the fight against crime money and the financing of terrorism

Les Hells Angels (HA) sont un groupe de motards qui surprennent par leur longévité. Implantés dans la province en 1977, ils sont toujours présents et actifs. Pourtant, ils ont évolué dans un contexte où les risques endogènes et exogènes furent croissants : conflits internes chez les motards, hostilités et rivalités inter groupes, opérations policières, incarcérations massives et changements législatifs sont autant d’obstacles qui se sont dressés devant eux. Que signifie être un motard et comment sont-ils demeurés résilients? Bien que différentes forces matérielles et organisationnelles aident les HA à surmonter les difficultés, nous avançons que l’élément clé de cette continuité réside dans leur réputation. En ce sens, nous adhérons à la thèse de Gambetta (2009) qui affirme que la persistance de la croyance en l’immortalité de la mafia provoque un phénomène de self-fulfilling prophecy qui rend l’organisation effectivement résiliente. Cet argument est ici appliqué aux Hells du Québec. Des entrevues auprès de motards incarcérés et non incarcérés, de délinquants non motards et de membres du personnel du Service correctionnel du Canada, ont permis de constater que l’étiquette de « Hells Angels » influence la vie des individus qui la portent. Les résultats supportent l’hypothèse que la réputation d’être une organisation dangereuse offre au groupe une valeur économique et symbolique. Néanmoins, la réputation des Hells Angels engendre des aspects négatifs pour les individus qui endossent ce nom. Il devient intéressant de comprendre l’impact d’une telle étiquette à travers différentes phases d’une carrière collective. / Regardless of the intense public focus, members of the Hells Angels organization in Quebec continue to be active in illegal markets. What does it means to be a Hells Angels and how has the organization remained resilient to law enforcement and internal conflicts in the criminal underworld? Although financial and organizational strengths help the members overcome difficulties, the main argument in this study places a focus on the Hells Angels reputation as the key element accounting for their continuity. I embrace Gambetta’s thesis (2009) which states that the persistence of belief in the immortality of the criminal group generates a self-fulfilling prophecy that renders the organization increasingly resilient. This thesis is extended to the Hells Angels context and applied to interviews conducted with bikers, non-biker inmates and staff members in Quebec penitentiaries. Findings support the main thesis in that the organization’s reputation for being dangerous offers that group an effective economic and symbolic value. However, there is a drawback of this reputation that has to be considered. The Hells Angels label in Quebec generates negative aspects for individuals who endorse it. It is interesting to understand the impact of such a labelling phenomenon, through different phases of their collective career.

La collusion est une pratique anticoncurrentielle qui a pour but la coopération de personnes morales afin d’atteindre un but commun tel que le profit. Cette méthode se retrouve dans le milieu de la construction notamment par la rotation de contrat, par la fixation de prix ou le débalancement de bordereaux. Bien que la collusion dans la construction soit souvent associée au crime organisé, cette étude propose l’hypothèse d’un contrôle du marché par le crime organisant et non le crime organisé. Ainsi, l’industrie de la construction serait influencée par une organisation en mouvance et en développement constant pouvant s’organiser tout en organisant d’autres noyaux. En analysant le marché de l’industrie de la construction, cette étude a pu relever qu’il était possible à l’aide d’outils quantitatifs tels que l’analyse de classification d’identifier des irrégularités au sein du marché, au fil des années. Des entrevues passées auprès d’acteurs du domaine de la construction sont venues confirmer l’hypothèse d’un contrôle du marché par le crime organisant et non le crime organisé. L’analyse qualitative se penchait ainsi sur les motivations des acteurs à entreprendre des pratiques anticoncurrentielles et sur la compréhension de l’émergence de la collusion dans la construction. La discussion identifie les opportunités criminelles, de même que les problématiques survenant dans le milieu de la construction et pouvant influencer l’émergence de la collusion. Ces problématiques concernent les contributions aux partis politiques, le truquage des devis et bordereaux par les firmes de consultants, l’impunité des autorités, l’historicité des entrepreneurs, l’idéologie de marché et les problématiques liées au cautionnement. Enfin, des solutions adaptées à la réalité de l’industrie de la construction en tenant compte des facteurs de risque ont été identifiées. / In its definition, collusion is an uncompetitive practice where individuals cooperate for a specific goal, mainly for profit. Different methods have been documented in the construction industry such as rotation of contracts, fixing prices, or unbalanced payment slips. Collusion has often been associated with organised crime; however, this study will offer the idea that the market is not controlled by organised crime but rather an organising crime group. The construction industry would be influenced by a constant evolving and expanding organisation that can organise itself and other smaller groups. The analysis of the economic market in the industry sector, through the use of quantitative methods such as the classification analysis, permits this study to identify the influence of a particular group of recurring enterprises over the years. The interviews, done with actors of the industry, support the idea that the industry sector is controlled by organising crime and not organised crime. The qualitative analysis focuses on the motivational factors of these individuals in determining their participation in uncompetitive practices and their own comprehension of the emergence of collusion in the construction sector. The discussion identifies the different criminal opportunities and challenges that arise in construction and offers a correlation to the emergence of collusion. Specifically, these challenges are the problematic contributions to political parties, the rigging of cost estimates and payment slips by consulting firms, the impunity of authorities, the historicity of entrepreneurs, the ideology of the market and the problems linked to the use of bank guarantees. Lastly, solutions tailored to the reality of the construction industry and its risk factors are presented.

This thesis will study the Italian literary phenomenon Gomorra, viaggi nell'impero economico e nel sogno di dominio della Camorra. First, the focus will be on the text's hybrid nature and implications and also on its literary and intellectual inspirations (such as Truman Capote, Pier Paolo Pasolini and Leonardo Sciascia). Secondly, we will take a closer look at the structure of the novel's narrative and its literary details, in order to reveal the different processes used by Roberto Saviano to convince the reader. Interwoven in this book's central plot, we will find a main obsession: the need to understand. Lastly, we will discuss the question of the great power treated in this novel, the one of a criminal organisation transformed by the revelations made throughout the story. These revelations will allow us to draw interesting comparisons between organized crime and merchant capitalism. For this part, we will refer to Guy Debord's La société du spectacle, and to Hannah Arendt's work on the question of totalitarianism. All of these elements will allow us to discuss the different perspectives within the narrative's framework, and more precisely, the figure of the narrator/author/character that gives Saviano's novel anthropological qualities, in the form of an ethnofiction (Augé). / Ce Mémoire cherchera a étudier le phénomène littéraire italien Gomorra, viaggio nell’impero economico e nel sogno di dominio della Camorra. Au fil de l’analyse il sera évoqué autant son caractère hybride et les implications que cela représente que les influences littéraires et intellectuelles, auquel un tel texte fait écho ( Truman Capote, Pier Paolo Pasolini, Leonardo Sciascia…). Par la suite nous nous attacherons aux structures narratives et aux particularités littéraires du roman, afin de faire ressortir les différents procédés utilisés par Roberto Saviano dans son intention de convaincre. Une obsession qui s’inscrit dans la dynamique centrale du livre, celle de comprendre. Enfin, il sera question de la grande force qui entoure ce roman, celle d’un crime organisé rendu différent de par les révélations faites au sein du roman. De cela nous tirerons une étude comparative entre le crime organisé et le capitalisme marchand, faisant appel autant à Guy Debord et son œuvre La société du spectacle, qu’à Hannah Arendt pour ses nombreux travaux entourant la problématique du totalitarisme. Tous ces éléments nous permettront de conclure sur la particularité des points de vue, notamment avec la figure du narrateur/auteur/personnage qui nous permettra de rapprocher le roman de Roberto Saviano au travail anthropologique, dans la dynamique d’une forme d’ethno- fiction (Augé)

Esta dissertação tem como objetivo principal o estudo da infiltração policial como meio de investigação de provas nos delitos relacionados à criminalidade organizada, em especial no ordenamento jurídico brasileiro. Para tanto, procura-se demonstrar, primeiramente, o que é o crime organizado, analisando-se a evolução legislativa em torno desde fenômeno, e salientando-se a necessidade de defini-lo juridicamente de maneira coerente. Aborda-se, também, o tema das provas no processo penal, com ênfase na sua definição e classificação; para que se possa passar, então, ao estudo dos meios de investigação de prova aplicados no combate ao crime organizado, dentre os quais se destaca a infiltração de agentes policiais. Em seguida, estuda-se a infiltração de agentes em seus pormenores, ressaltando seus antecedentes históricos, sua conceituação e objetivos, sua tipificação legal no ordenamento jurídico brasileiro, as recomendações da Convenção de Palermo acerca do tema, as modalidades de infiltração, os tipos de policiais infiltrados, e o dilema ético inerente ao meio de investigação. Recebem atenção especial as questões da responsabilização penal do agente pelas condutas praticadas na condição de infiltrado; da diferenciação entre o agente infiltrado e o agente provocador; e da possibilidade de utilização da prova obtida pelo agente infiltrado como base para a condenação. Ainda, aborda-se a problemática da oitiva do infiltrado como testemunha, e a necessidade de compatibilização deste meio de investigação de provas com as garantias constitucionais, com base no princípio da proporcionalidade. É feito, também, um breve estudo de direito comparado, com o objetivo de demonstrar as soluções encontradas por legislações de diversos países Alemanha, Argentina, Espanha, Estados Unidos da América, França e Portugal para a problemática em questão. Por fim, no último capítulo faz-se uma análise da proposta legislativa n. 3.731/1997, apresentada para regulamentar a figura do agente infiltrado, ora em trâmite no Senado Federal; além de um esboço de sugestão legislativa para regulamentação jurídica do agente infiltrado no Brasil. / This dissertation is essentially aimed at the study of the undercover agent role as means of investigation for obtaining evidence regarding crimes related to criminal organizations, mainly considering the Brazilian legal system. To so proceed, it is initially analyzed the concept of organized crime and its legislative evolution, along with the pressing necessity of creating a coherent legal definition for it. Then, it is also considered the evidence matter in criminal procedure, highlighting its definition and classification; and also regarding the means of investigation for obtaining evidence in the strive against organized crime, such as the use of undercover police officers. After this introductory section, this dissertation focuses on the undercover activity itself, pointing out its historical background, its concept and objectives, its legal definition in the Brazilian legal system, its modalities, the recommendations given by the United Nations Convention Against Transnational Organized Crime concerning the topic herein, the class of police officers who can work as undercover agents, and the ethical dilemma inherent to the activity. Also, special attention is given to the issues related to the criminal liability of the agent for the actions performed by him while undercover; to the possibility of using this evidence found by the undercover agent as grounds for conviction; and to the difference between the agent that, while undercover, merely participates in pre-existing actions, from the agent that takes active part in the criminals decision of committing a crime. Furthermore, it is debated whether the undercover agent should be heard as a witness; and how to make this mean of investigation harmonize with the guarantees foreseen in the Brazilian Constitution, based on the principle of proportionality. In a brief Comparative Law study, it is also demonstrated the different solutions offered by several countries Germany, Argentina, Spain, United States of America, France and Portugal to the questions raised herein. Finally, the Bill n. 3.731/1997, introduced in order to regulate the activity performed by the undercover agent and currently under debate before the Brazilian Federal Senate, is examined in the last Chapter of this paper; closing with a suggestion made for a new Bill that regulates all the controversial aspects of the undercover agent character in Brazil.

Le sujet de ce mémoire est la traite des femmes pour les fins d'exploitation sexuelle. Il s'agit d'un fléau qui constitue également une des activités criminelles les plus profitables au monde. C'est une activité contrôlée par le crime organisé qui profite des effets de la mondialisation afin de marchander des femmes démunies à travers les frontières. La pauvreté facilite l'essor de ce phénomène à travers le monde. Le Canada fait part des pays affectés par ce problème. Il sera question dans ce mémoire des Conventions Internationales adoptées par la communauté internationale dans le but de contrer ce problème. En somme, nous traiterons principalement de la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée [Convention des Nations Unies], ainsi que le Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants [Protocole Additionnel]. Il sera également question des dispositions adoptées par le Parlement canadien afin de se conformer à ses obligations internationales. Celles-ci se trouvent principalement dans le Code criminel du Canada ainsi que dans la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés. Nous en venons à la conclusion que les Conventions Internationales adoptées par la communauté internationale pour contrer ce phénomène, ainsi que la législation canadienne adoptée dans ce même but, n'ont eu qu'un effet mitigé sur le phénomène de la traite des femmes pour les fins d'exploitation sexuelle. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Traite des femmes, Exploitation sexuelle, Crime organisé, Pauvreté, Conventions internationales, Convention des Nation Unies contre la criminalité transnationale organisée, Code criminel du Canada, Loi sur l'immigration et protection des réfugiés.

Les Hells Angels (HA) sont un groupe de motards qui surprennent par leur longévité. Implantés dans la province en 1977, ils sont toujours présents et actifs. Pourtant, ils ont évolué dans un contexte où les risques endogènes et exogènes furent croissants : conflits internes chez les motards, hostilités et rivalités inter groupes, opérations policières, incarcérations massives et changements législatifs sont autant d’obstacles qui se sont dressés devant eux. Que signifie être un motard et comment sont-ils demeurés résilients? Bien que différentes forces matérielles et organisationnelles aident les HA à surmonter les difficultés, nous avançons que l’élément clé de cette continuité réside dans leur réputation. En ce sens, nous adhérons à la thèse de Gambetta (2009) qui affirme que la persistance de la croyance en l’immortalité de la mafia provoque un phénomène de self-fulfilling prophecy qui rend l’organisation effectivement résiliente. Cet argument est ici appliqué aux Hells du Québec. Des entrevues auprès de motards incarcérés et non incarcérés, de délinquants non motards et de membres du personnel du Service correctionnel du Canada, ont permis de constater que l’étiquette de « Hells Angels » influence la vie des individus qui la portent. Les résultats supportent l’hypothèse que la réputation d’être une organisation dangereuse offre au groupe une valeur économique et symbolique. Néanmoins, la réputation des Hells Angels engendre des aspects négatifs pour les individus qui endossent ce nom. Il devient intéressant de comprendre l’impact d’une telle étiquette à travers différentes phases d’une carrière collective. / Regardless of the intense public focus, members of the Hells Angels organization in Quebec continue to be active in illegal markets. What does it means to be a Hells Angels and how has the organization remained resilient to law enforcement and internal conflicts in the criminal underworld? Although financial and organizational strengths help the members overcome difficulties, the main argument in this study places a focus on the Hells Angels reputation as the key element accounting for their continuity. I embrace Gambetta’s thesis (2009) which states that the persistence of belief in the immortality of the criminal group generates a self-fulfilling prophecy that renders the organization increasingly resilient. This thesis is extended to the Hells Angels context and applied to interviews conducted with bikers, non-biker inmates and staff members in Quebec penitentiaries. Findings support the main thesis in that the organization’s reputation for being dangerous offers that group an effective economic and symbolic value. However, there is a drawback of this reputation that has to be considered. The Hells Angels label in Quebec generates negative aspects for individuals who endorse it. It is interesting to understand the impact of such a labelling phenomenon, through different phases of their collective career.