Depuis l’indépendance du Maroc (2 mai 1956), la monarchie va réussir à instaurer un régime absolu de droit divin. En concomitance, elle va amorcer plusieurs processus qui visent, selon elle, à démocratiser les institutions politiques du Royaume. Le successeur du Roi Mohamed V son fils aîné le Roi Hassan II va aider à l’affirmation de cette monarchie absolue. Cette consolidation va apparaître dans la Constitution de 1962, puis à partir des pratiques institutionnelles qui donnent l’impression que tout marche selon l’ordre donné par l’institution monarchique ou par le Roi/l’Emir des croyants. L’instauration de l’état d’exception en 1965, après une courte expérience constitutionnelle, va plonger le Maroc dans une dictature qui n’a fait autre chose que dégrader les liens entre l’Etat/makhzen et le peuple. A l’issue du consensus national autour du Sahara occidental, le Roi amorce un processus d’ouverture limité qui ne va rien changer aux équilibres politiques du pays et qui était largement éclaboussé par le trucage électoral. Or, plusieurs facteurs d’ordre national et international vont pousser le régime à se libéraliser – et pas forcément à se démocratiser – à partir des années 1990. L’arrivée du Roi Mohamed VI au pouvoir va donner un nouveau souffle à cette politique de libéralisation. Toutefois, aucune diminution des pouvoirs du Roi n’a été réalisée, et ce jusqu’au 1er juillet 2011 qui marque un changement important après l’adoption de la nouvelle Constitution du Royaume. A travers ce qui précède, l’étude cherche à éclaircir la réalité politique complexe du Maroc, cerne les obstacles qui empêchent celui-ci de faire son entrée dans le monde démocratique, et cela avant d’aborder les solutions à la problématique posée. / Since the independence of Morocco (May 2nd, 1956), monarchy will succeed in establishing an absolute system of divine right. In concomitance, it will initiate several processes which aim, according to him, to democratize the political institutions of the Kingdom. The King Hassan II, successor and elder son of the King Mohammed V, will help with the assertion of this absolute monarchy. This consolidation will appear in the Constitution of 1962, then from the institutional practices which give the impression that everything works according to the order given by the monarchical institution or by the king/Emir of the believers. The introduction of the state of exception in 1965, after a short constitutional experiment, will plunge Morocco in a dictatorship which degrade the relationship between the State/Makhzen and the people. At the conclusion of the national consensus around the Western Sahara, the King starts a limited opening process that will not change the political balances of the country and which was largely splashed by the electoral special effects. However, several factors of internal and international order will urge the system to liberalize - and not inevitably to become more democratic - as from the years 1990. The arrival of King Mohammed VI will give a new breath to this politics of liberalization. However, no reduction in the powers of the King was carried out, until July 1st 2011 after the adoption of the new Constitution of the Kingdom.

La recherche avait pour objet l'étude de la jurisprudence du Conseil constitutionnel à l'aune de la liberté des Anciens et de la liberté des Modernes, concepts proposés par Benjamin Constant en 1819. Le juge constitutionnel français semble plus enclin à protéger les exigences de la liberté des Anciens que l'autonomie individuelle. La première partie de la thèse tente de démontrer que le Conseil constitutionnel opère un contrôle des principes de la représentation politique au service de la liberté des Anciens : la Haute instance est exigeante en ce qui concerne l'élaboration démocratique de la norme et la préservation des « biens » collectifs tels que l'unité du peuple souverain ou l'indivisibilité de la République. La seconde partie de la thèse est consacrée au contrôle du respect des droits individuels, qui est également opéré au service de la liberté des Anciens. L'existence d'un recours juridictionnel suffit souvent à garantir la constitutionnalité des atteintes aux droits substantiels, en laissant une large marge de manœuvre à la représentation politique. Le juge constitutionnel s'est néanmoins montré rigoureux à l'égard du respect des libertés de communication, sans lesquelles les représentants disposent d'une légitimité électorale mais non pas démocratique. / The research had for subject the study of the decisions of the Constitutional Council in the light of the liberty of the Ancients and the liberty of the Moderns, both concepts proposed by Benjamin Constant in 1819. The French constitutional judge seems more inclined to protect the requirements of the liberty of the Ancients than the individual autonomy. The first part of the thesis attempts to demonstrate that the Constitutional Council operates a control of the principles of the political representation to the benefit of the liberty of the Ancients : the High authority is demanding as regards the democratic elaboration of the law and the conservation of the collective "goods" such as the sovereign people's unity or the indivisibility of the Republic. The second part of the thesis is dedicated to the control of the respect for individual rights, which is also operated in the service of the liberty of the Ancients. The existence of a jurisdictional appeal is often enough to guarantee the constitutionality of infringements of substantial rights, leaving a wide margin of discretion to the political representation. The constitutional judge nevertheless showed himself rigorous towards the respect for the liberties of communication, without which the representatives have an electoral but not democratic legitimacy.

Malgré la distance entre ces deux mouvements révolutionnaires, est-européens et du monde arabe, le constitutionnalisme a été le moyen immédiat pour sortir du chaos révolutionnaire. Dans ces deux parties du monde, à deux périodes différentes, les peuples révolutionnaires ont choisi d’adopter des Constituons afin d’instaurer des régimes politiques démocratiques.Si le constitutionnalisme a été le dénominateur commun que les peuples révolutionnaires ont utilisé pour instaurer leurs nouveaux régimes politiques qu’ils souhaitent démocratiques, pour autant, la singularité de chaque région et de chaque pays s’est imposée lors de la transition, mais également lors de l’adoption des nouvelles Constitutions. Déjà, il suffit d’observer la situation de la Pologne, de la Roumanie, de l’Égypte et de la Tunisie pour constater que la voie empruntée pour adopter un nouveau régime politique dépend nécessairement du contexte national dans lequel la transition est engagée.Néanmoins, la démocratie ne se décrète pas comme nous avons eu l’occasion de le voir en Europe de l’Est. Les États postcommunistes, notamment la Pologne et la Roumanie, tergiversent encore sur le chemin de la démocratisation. Les États arabes trouveront sur le chemin de la démocratisation certainement les mêmes défis. Quelques années après le « printemps arabe », la Tunisie, et encore davantage l’Égypte, vacillent sur le chemin risqué de la démocratisation. / Despite the distance between these two revolutionary movements: East European and the Arab world, constitutionalism was the immediate way out of the revolutionary chaos. In these two parts of the world, at two different periods, the revolutionary peoples have chosen to adopt Constitutions in order to establish democratic political regimes. While constitutionalism has been the common denominator that revolutionary peoples have used to create their new democratic political regimes, the singularity of each region and country has emerged during the transition of the adoption of the new Constitutions. It is simply enough to observe the situation in Poland, Romania, Egypt and Tunisia to find that the path taken to adopt a new political regime necessarily depends on the national context in which the transition is initiated. Nevertheless, democracy cannot be decreed as we have seen in Eastern Europe. The post-communist states, notably Poland and Romania, are still on the path of democratization and the Arab States will find the same challenges on the road to democratization. A few years after the "Arab spring" occurred, Tunisia and particularly Egypt falter on the risky path of democratization.

Cette thèse est consacrée pour analyser le droit de transition dans le cas de la Tunisie en évoquant la légitimité de la révolution et la légalité de la transition en Tunisie. Le contexte de la transition été expliqué pour mieux comprendre dans quelles circonstances elle s'est opérée et quelle incidence ce contexte va avoir sur l'ensemble du processus de transition. Il s’agira de mettre en avant, d'abord, l'originalité du processus de la transition constitutionnelle en Tunisie ensuite une étude de la nouvelle constitution. De même la recherche explique comment ont été conciliés les souhaits progressistes et le respect de l'identité tunisienne à travers la préservation d'un certain nombre de valeurs et principes de tendance conservatrice. Enfin, l'objet de la thèse se prolonge pour analyser de manière concrète, le passage de la transition constitutionnelle à la transition démocratique, à travers la mise en place plus ou moins effective des nouvelles institutions. Mais, il été nécessaire de montrer que si le processus de transition constitutionnelle semble achevé, sa mise en œuvre pratique rencontre un certain nombre de difficultés qu'il conviendrait de résoudre pour que la phase de transition démocratique puisse véritablement s'achever / This thesis is devoted to analyze the right of transition in the case of Tunisia by mentioning the legitimacy of the revolution and the legality of the transition in Tunisia. The context of the transition was explained to better understand the circumstances in which it occurred and how that context will affect the entire transition process. It will be a question of putting forward, first, the originality of the process of the constitutional transition in Tunisia then a study of the new Constitution. In the same way the research explains how the progressive wishes and the respect of the Tunisian identity were reconciled through the preservation of a certain number of values and principles of conservative tendency. Finally, the object of the thesis is prolonged to analyze of concretely, the transition from the constitutional transition to the democratic transition, through the more or less effective implementation of new institutions. However, it has been necessary to show that, while the process of constitutional transition seems to have been completed, its practical implementation encounters a number of difficulties that should be resolved in order for the democratic transition phase to truly end

Dans cette thèse, l’auteur cherche à répondre à la question suivante : pourquoi, dans quelles conditions, et avec quelles conséquences, l’hospitalité devient-elle un concept politique ? Cette thèse met au jour les façons dont différentes traditions politiques ont fait appel à ce concept pour déterminer comment la communauté politique doit se lier aux étrangers. L’hospitalité sert ainsi un double objectif : elle permet de préciser le statut des étrangers, et elle justifie l’équilibre pratiqué entre l’inclusion et l’exclusion aux frontières. L’hospitalité apparaît donc à la fois comme une solution historique particulière au problème de la légitimation des frontières des communautés politiques, et comme un outil de problématisation des relations qui s’instaurent entre les communautés et les étrangers. Émergent ainsi différents foyers de problématisation du concept. Dans une démarche d’abord généalogique, on peut ainsi distinguer la relation rituelle qui permet de canaliser l’étrangeté du nouveau venu, la relation réciproque qui rend possible un contrat avec les citoyens, la relation sociale qui fait de l’hospitalité un devoir de protéger les faibles, la relation juridique qui reconnaît des sujets de droit et la relation d’obligation formulée par l’hospitalité des philosophes du droit naturel. Dans un second temps, l’auteur procède à une reconstruction du concept pour notre modernité, en analysant la relation éthique formulée par une hospitalité inconditionnelle, une relation politique sans hospitalité avancée par la théorie politique post-rawlsienne, et la relation démocratique qui fait de la non-domination le but poursuivi par la justice migratoire. / In this dissertation, the author raises the following question: Why, how, and with which consequences does hospitality become a political concept? The author shows how different political traditions have used this concept in order to determine the way a political community should relate to foreigners. Hospitality serves a double objective: First, it helps determining the status of foreigners, then, it justifies the practical balance between inclusion and exclusion at the borders. Thus, hospitality appears to be both a historically bound solution to the problem of the legitimation of boundaries, and a tool for problematizing the relations between communities and foreigners. The author brings to light different moments of problematization of hospitality: In a first genealogical part, he determines a ritual relation, which allows to channel the strangeness of the newcomer, a reciprocal relation, which makes possible a contract with the citizens, a social relation, which defines hospitality as a duty to protect the weak, a juridical relation, which creates subjects of law, and a relation based on obligation, as it is conceptualized by natural law theorists. In a second normative part, the author proceeds in reconstructing a political concept of hospitality that could be compatible with modern values. He analyses an ethical relation, based on the idea of an unconditional hospitality, a political relation that dismisses hospitality, as it can be found in post-Rawlsian political theory, and a democratic relation, which bases migratory justice on non-domination.

La démocratie à l'africaine fut présentée par la République du Zaïre redevenue République Démocratique du Congo comme une tentative de relever le défi de l'aliénation et de la soumission d'une part, et d'autre part comme une volonté d'instaurer une politique de réhabilitation de l'homme noir afin qu'il contribue à l'avènement d'une conscience africaine et d'une gestion autonome de sa société. Cette démocratie s'est avérée une formule idéologique et pleine d'abus confondant le patrimoine de l'Etat à celui du parti, le culte de la personnalité du chef et de son "clan"... Il s'agissait en réalité d'un slogan qui déguisait une dictature qui s'est avérée par la suite chaotique et prédatrice pour le pays. Comment sortir de cet engrenage de crise qui a d'une manière inextricable, dégradé l'ensemble de la société congolaise? Cette question de fond est posée non en termes de quête de différence ni de juxtaposition des institutions mais sous forme d'exigence d'un nouveau mode de régulation: ni terreur, ni fascisme. Il devient, dès lors, impérieux d'instituer une praxis démocratique qui implique de manière effective chaque citoyen à tous les stades de la vie de la cité ainsi que la mise à l'épreuve de traditions et de nos différences culturelles face aux nouvelles possibilités et aux exigences que nécessite l'"aujourd'hui". Les pistes de solution proposées dans cette thèse le sont sous forme de remèdes. Il faudra préalablement libérer la parole en la restituant à la population. La récupération d'une culture violée et dénaturée, la mise en place d'une auto-suffisance dans le cadre de la vie sociale des citoyens, la redynamisation de l'enseignement et de l'éducation, la relance de l'économie nationale et la reprise d'un commerce international ainsi qu'un renouveau politique s'inscrivant dans une démocratie originale et garante d'une saine gestion de la chose publique. Telles sont de manière non exhaustive les pistes dont les contours ont été cernés dans le cadre de nos recherches doctorales. En un mot comme en cent, notre thèse démontre que la démocratie n'est pas un luxe pour le Congo ni pour l'Afrique, il suffira seulement de garantir au peuple la possibilité de se donner une loi ainsi que des mécanismes qui permettent son acceptation pratique.

L'analyse de la thèse repose sur une enquête de terrain montrant comment l'altermondialisme marocain se constitue à partir de débats, d'échanges, de solidarités et de mobilisations d'acteurs sociaux tant au niveau local que global. Dans le cadre de l'altermondialisme international, ce mouvement a émergé pour contrer une certaine mondialisation qui réduit l'être humain à une marchandise. Bien qu'il soit influencé par l'altermondialisme mondial, du fait même de son approbation de la charte des principes de Porto Alegre, son origine se situe dans l'ancrage historique du militantisme des acteurs sociaux l'ayant impulsé. Initié à ses débuts par des ONG de développement démocratique, ce mouvement rassemble une diversité d'acteurs sociaux (organisations associatives et syndicales, mouvements sociaux…), d'objectifs variés et de relations sociales multiformes convergeant vers l'altermondialisme qui se mobilisent dans les forums sociaux. Ces derniers constituent un espace de production, de reproduction et d'appropriation de l'espace public. La diversité des acteurs, des objectifs et des relations constituant l'altermondialisme nous amène à définir son identité comme étant plurielle et fluide. Par une approche sociologique qui se base sur l'analyse de ces acteurs à travers leurs rapports sociaux, l'étude a cherché à comprendre et à analyser les particularités de l'altermondialisme marocain. Cette approche permet de déterminer les formes de solidarités, les enjeux des altermondialistes, les adversaires et les alternatives proposées. Elle a, à travers l'analyse, mis aussi en exergue la lutte des acteurs altermondialistes, les méthodes de la contestation, le renouveau de l'action collective au Maroc et l'évolution dans le répertoire d'actions. / The fieldwork grounding this thesis's analysis reveals that the “other world” movement in Morocco thrives on debate together with the sharing of experience and goals amongst social agents moving between local and issues. A dimension of an international movement, the Moroccan version too seeks to counter the reduction of mankind to mere merchandise by a certain kind of globalization. Though approving of the Porto Alegre Charter, its militants answer to a particular historical anchorage. The movement began locally thanks to NGOs working for democracy and grouping a wide spectre of social actors (trade unions, voluntary associations, social movements etc.,) each with their own agenda and networks but converging on the occasion and opportunity offered by the convening of Social Forums. These latter afforded an appropriation an (re)production of public space by those concerned. The diversity of the actors' goals and relationships means that altermondialism in general and Moroccan altermondialism in particular is possessed of a dynamic and plural identity. Leaning on a sociology of interrelationships, this thesis seeks to fathom and analyse the peculiar nature of Moroccan altermondialism, to determine the forms of solidarity implied, the aims involved, the alternatives proposed and the obstacles encountered, thus highlighting the intentional ongoing identity of the collective struggle in question and its impact on Moroccan society as a whole. / Voir le résumé en arabe dans le fichier "Resumes".

L'analyse de la thèse repose sur une enquête de terrain montrant comment l'altermondialisme marocain se constitue à partir de débats, d'échanges, de solidarités et de mobilisations d'acteurs sociaux tant au niveau local que global. Dans le cadre de l'altermondialisme international, ce mouvement a émergé pour contrer une certaine mondialisation qui réduit l'être humain à une marchandise. Bien qu'il soit influencé par l'altermondialisme mondial, du fait même de son approbation de la charte des principes de Porto Alegre, son origine se situe dans l'ancrage historique du militantisme des acteurs sociaux l'ayant impulsé. Initié à ses débuts par des ONG de développement démocratique, ce mouvement rassemble une diversité d'acteurs sociaux (organisations associatives et syndicales, mouvements sociaux…), d'objectifs variés et de relations sociales multiformes convergeant vers l'altermondialisme qui se mobilisent dans les forums sociaux. Ces derniers constituent un espace de production, de reproduction et d'appropriation de l'espace public. La diversité des acteurs, des objectifs et des relations constituant l'altermondialisme nous amène à définir son identité comme étant plurielle et fluide. Par une approche sociologique qui se base sur l'analyse de ces acteurs à travers leurs rapports sociaux, l'étude a cherché à comprendre et à analyser les particularités de l'altermondialisme marocain. Cette approche permet de déterminer les formes de solidarités, les enjeux des altermondialistes, les adversaires et les alternatives proposées. Elle a, à travers l'analyse, mis aussi en exergue la lutte des acteurs altermondialistes, les méthodes de la contestation, le renouveau de l'action collective au Maroc et l'évolution dans le répertoire d'actions. / The fieldwork grounding this thesis's analysis reveals that the “other world” movement in Morocco thrives on debate together with the sharing of experience and goals amongst social agents moving between local and issues. A dimension of an international movement, the Moroccan version too seeks to counter the reduction of mankind to mere merchandise by a certain kind of globalization. Though approving of the Porto Alegre Charter, its militants answer to a particular historical anchorage. The movement began locally thanks to NGOs working for democracy and grouping a wide spectre of social actors (trade unions, voluntary associations, social movements etc.,) each with their own agenda and networks but converging on the occasion and opportunity offered by the convening of Social Forums. These latter afforded an appropriation an (re)production of public space by those concerned. The diversity of the actors' goals and relationships means that altermondialism in general and Moroccan altermondialism in particular is possessed of a dynamic and plural identity. Leaning on a sociology of interrelationships, this thesis seeks to fathom and analyse the peculiar nature of Moroccan altermondialism, to determine the forms of solidarity implied, the aims involved, the alternatives proposed and the obstacles encountered, thus highlighting the intentional ongoing identity of the collective struggle in question and its impact on Moroccan society as a whole. / Voir le résumé en arabe dans le fichier "Resumes".

La démocratie à l'africaine fut présentée par la République du Zaïre redevenue République Démocratique du Congo comme une tentative de relever le défi de l'aliénation et de la soumission d'une part, et d'autre part comme une volonté d'instaurer une politique de réhabilitation de l'homme noir afin qu'il contribue à l'avènement d'une conscience africaine et d'une gestion autonome de sa société. Cette démocratie s'est avérée une formule idéologique et pleine d'abus confondant le patrimoine de l'Etat à celui du parti, le culte de la personnalité du chef et de son "clan"... Il s'agissait en réalité d'un slogan qui déguisait une dictature qui s'est avérée par la suite chaotique et prédatrice pour le pays. Comment sortir de cet engrenage de crise qui a d'une manière inextricable, dégradé l'ensemble de la société congolaise? Cette question de fond est posée non en termes de quête de différence ni de juxtaposition des institutions mais sous forme d'exigence d'un nouveau mode de régulation: ni terreur, ni fascisme. Il devient, dès lors, impérieux d'instituer une praxis démocratique qui implique de manière effective chaque citoyen à tous les stades de la vie de la cité ainsi que la mise à l'épreuve de traditions et de nos différences culturelles face aux nouvelles possibilités et aux exigences que nécessite l'"aujourd'hui". Les pistes de solution proposées dans cette thèse le sont sous forme de remèdes. Il faudra préalablement libérer la parole en la restituant à la population. La récupération d'une culture violée et dénaturée, la mise en place d'une auto-suffisance dans le cadre de la vie sociale des citoyens, la redynamisation de l'enseignement et de l'éducation, la relance de l'économie nationale et la reprise d'un commerce international ainsi qu'un renouveau politique s'inscrivant dans une démocratie originale et garante d'une saine gestion de la chose publique. Telles sont de manière non exhaustive les pistes dont les contours ont été cernés dans le cadre de nos recherches doctorales. En un mot comme en cent, notre thèse démontre que la démocratie n'est pas un luxe pour le Congo ni pour l'Afrique, il suffira seulement de garantir au peuple la possibilité de se donner une loi ainsi que des mécanismes qui permettent son acceptation pratique.

Dans notre thèse de doctorat, nous avons cherché à tester l’hypothèse selon laquelle l’enjeu européen constituerait, en France, l’épicentre d’une « actualisation » — pour partie assumée, pour partie occultée — de la pensée du juriste allemand Carl Schmitt. Les réflexions politico-philosophiques de Schmitt représentent en soi un assemblage rhétorique et systématique puissant, aisément mobilisable dans le cadre des débats théoriques sur la construction européenne, afin de battre en brèche les affirmations néo-cosmopolitiques, que l’on soit de droite ou de gauche. Il s’est agi, pour nous, de vérifier jusqu’à quel point la pensée politique du juriste se retrouvait « recyclée » dans le débat français contemporain relatif à l’idée d’Europe. Était ainsi ouverte l’opportunité d’évaluer, de manière systématique, la facticité ou la pertinence d’une antinomie : une Europe schmittienne contre une Europe kantienne. Dans un premier temps, nous avons tâché de reconstruire ce que fut la position schmittienne concernant la gestion de l’espace européen, avant d’évaluer, dans un second temps, l’impact causé par une telle pensée sur les réflexions qui animent le débat français contemporain. La première partie de la thèse visait à rendre compte de la vision schmittienne de l’Europe. Schmitt a pensé la décision politique en des termes statonationaux : l’ordre juridique étatique serait modelé sur la base de la nature axiologique et culturelle de l’amitié politique, de la communauté des citoyens soudés par un seul et même critère d’appartenance, souvent religieux ; critère qui précéderait la nationalité et la réalisation « politique ». Il s’ensuit que l’ordre mondial ne peut se présenter que sous la forme d’un pluriversum d’États, animés dans leurs relations mutuelles par la dynamique de l’ami et de l’ennemi. Le libéralisme et le pluralisme provoqueraient des regroupements fonctionnels, dont le pan-européisme serait l’une des manifestations les plus visibles, à l’origine d’un sapement du politique et de l’unité souveraine de l’État. Quatre points analytiques permettent d’expliquer l’appréhension schmittienne de la gestion juridico-politique du Vieux Continent : l’indissociabilité du couple conceptuel État-politique, l’idée que la nation demeure l’horizon indépassable de la démocratie, la critique de la notion d’humanité et de toute morale universelle, et l’idée que le droit serait nécessairement d’origine politique, donc particulariste. En France, l’intérêt pour l’œuvre de Schmitt s’est largement accru ces dernières années. Le débat théorique actuel autour du problème de la construction européenne offre d’ailleurs une place particulière à la réactivation de l’argumentaire schmittien statocentré, antilibéral et culturaliste. À gauche comme à droite de l’échiquier politique, intellectuels et philosophes mobilisent raisonnements et schémas discursifs, tantôt réclamés de Schmitt, tantôt très proches des arguments du juriste de Plettenberg. En passant en revue les réflexions d’auteurs aussi différents qu’Étienne Balibar et Pierre Manent, Alain de Benoist et Marcel Gauchet, Daniel Bensaïd et Pierre-André Taguieff, nous avons tenté d’approcher et de rendre compte de la pluralité des emprunts à la pensée de Schmitt et à son appréhension de l’ordre européen, dans le cadre des discussions françaises relatives à l’intégration régionale européenne. Chez certains de ces auteurs, la construction européenne apparaît comme la manifestation avancée d’un phénomène général de dilution du politique. Autrement dit, elle incarnerait un idéal de société qui ramène le politique au niveau du marché. Pour d’autres, Carl Schmitt aurait diagnostiqué mieux que quiconque la mort du droit des gens européen et les travers de l’universalisme abstrait que brandirait l’Union européenne en expansion. Par ailleurs, la théorisation schmittienne de la souveraineté constituerait une référence incontournable pour éclairer les thématiques actuelles relatives à une mutation des niveaux de pouvoir.