Les notions de citoyenneté et de nationalité, telles qu’entendues dans nombre de pays occidentaux, sont fortement imprégnées du modèle de l’État-nation, qui suppose une congruence entre communauté politique et communauté culturelle. La transposition de ces notions à l’échelle européenne impose de s’abstraire de ce modèle d’organisation politique afin d’adopter des définitions acceptables par l’ensemble des États européens, notamment par les pays d’Europe centrale et orientale où la question nationale a pu être abordée différemment. Cette tâche de redéfinition doit permettre d’appréhender la distinction entre appartenance politique étatique et appartenance culturelle nationale, prolongeant ainsi la dissociation entre Etat et nation, qui existe déjà dans certains pays d’Europe et que tend à annoncer la remise en cause du modèle de l’État-nation. La dissociation conceptuelle entre citoyenneté, comme communauté de droits, et nationalité, comme communauté(s) de culture(s), réduit les risques d’incompréhensions réciproques, rendus possible par l’absence de définition commune. Elle permet en outre d’envisager de nouvelles articulations juridiques entre ces appartenances. / The concepts of citizenship and nationality, as understood in many Western countries, are strongly imbued with the model of nation-state, which assumes a congruence between political community and cultural community. Translating these concepts at European level requires to depart from this model of political organization to adopt acceptable definitions by all the European States, including countries of Central and Eastern Europe where the national question has been approached differently. This task of redefinition make it possible to grasp the distinction between state political membership and national cultural membership, thus prolonging the dissociation between state and nation, which already exists in some European countries and what the questioning of the model of the nation-state tends to announce The conceptual dissociation between citizenship, as community of rights, and nationality, as community(ies) of culture(s), reduces the risks of mutual misunderstanding, made possible by the lack of shared definition. It also makes it possible to consider new legal articulations between these memberships.

La question de la relation entre nationaux et étrangers en droit public connaît un certain nombre de mutations caractérisées par un apparent rapprochement des deux statuts juridiques et par leur définition. La question est bien celle de la place que le droit public peut ou doit accorder à ceux qui vivent au sein de l'État mais n’en possèdent pas la nationalité et donc celle de l’actuelle signification donnée au lien de nationalité en droit public français. Cette signification semble dépendre à la fois du mode de distinction entre les concepts de national et d’étranger, c'est-à-dire de l’exercice de la souveraineté de l'État dans ce choix, et des statuts qui leur sont ensuite attachés en tant qu’ils sont liés par un élément primordial : la présence sur un même territoire. Ainsi, l’étranger, s’il n’est pas attaché à l'État par le lien de nationalité, est tout de même soumis au pouvoir étatique du fait de sa présence sur le territoire de l'État. Le droit relatif à la nationalité et à l’extranéité est avant tout un droit d’exclusion et de restriction qui conduit à reconnaître à l’étranger moins de droits qu’au national et qui codifie cette différence. Mais ce droit est aussi, en parallèle, un droit d’intégration car il définit un statut de l’étranger dans l'État où il réside et en fait un sujet du droit de cet État. L’enjeu d’une étude des relations entre « nationaux » et « étrangers » est donc de questionner l’actuelle distinction juridique des deux concepts. Il s’agirait ainsi à la fois de réconcilier en la matière les deux expressions du pouvoir étatique : le pouvoir de commandement unilatéral fondé sur la contrainte et la conservation de l’autonomie et de la liberté reconnue à l’individu dans la société, et d’assurer l’équilibre entre une nécessaire différenciation des statuts, en raison de l’existence d’une communauté nationale qui fonde le pacte constitutionnel et qui est à distinguer de la simple société civile, et le respect des libertés individuelles au sein de l'État. / The issue of the relationship between nationals and foreigners in civil law is undergoing a number of mutations characterised by an apparent convergence of the two judicial statuses and by their redefinition. The issue is indeed that of the place which civil law can or must grant to those who live in the State but do not possess the nationality there of and that of the current significance given to the status of nationality in French civil law. This significance seems to depend simultaneously on the mode of distinction between concepts of national and foreigner, i.e. the exercise of State sovereignty in that choice, and the status they are then granted, inasmuch as they are tied by a primordial element: presence on the same territory. Thus, the foreigner, if not attached to the State by a tie of nationality, is nonetheless subject to state power by his or her presence on State territory. Logically, the relative right to nationality and foreignness is primarily a right of exclusion and restriction which leads to granting the foreigner less rights than the national and which codifies this difference. But this right is also, at the same time, a right of integration as it defines a status for the foreigner in the State in which he or she lives, making the foreigner subject to the law in that State. The concern of a study of the relations between « nationals » and « foreigners » is therefore to question the present judicial distinction of the two concepts. It will thus be necessary to reconcile the two expressions of state power: the power of unilateral command founded on constraint and conservation of autonomy and the freedom given to the individual in society, while maintaining the balance between a necessary differentiation of the statuses, by reason of the existence of a national community which establishes the constitutional pact, which is to be distinguished from simple civil society, and the respect for individual freedoms in the State.

Dans cette thèse, l’auteur cherche à répondre à la question suivante : pourquoi, dans quelles conditions, et avec quelles conséquences, l’hospitalité devient-elle un concept politique ? Cette thèse met au jour les façons dont différentes traditions politiques ont fait appel à ce concept pour déterminer comment la communauté politique doit se lier aux étrangers. L’hospitalité sert ainsi un double objectif : elle permet de préciser le statut des étrangers, et elle justifie l’équilibre pratiqué entre l’inclusion et l’exclusion aux frontières. L’hospitalité apparaît donc à la fois comme une solution historique particulière au problème de la légitimation des frontières des communautés politiques, et comme un outil de problématisation des relations qui s’instaurent entre les communautés et les étrangers. Émergent ainsi différents foyers de problématisation du concept. Dans une démarche d’abord généalogique, on peut ainsi distinguer la relation rituelle qui permet de canaliser l’étrangeté du nouveau venu, la relation réciproque qui rend possible un contrat avec les citoyens, la relation sociale qui fait de l’hospitalité un devoir de protéger les faibles, la relation juridique qui reconnaît des sujets de droit et la relation d’obligation formulée par l’hospitalité des philosophes du droit naturel. Dans un second temps, l’auteur procède à une reconstruction du concept pour notre modernité, en analysant la relation éthique formulée par une hospitalité inconditionnelle, une relation politique sans hospitalité avancée par la théorie politique post-rawlsienne, et la relation démocratique qui fait de la non-domination le but poursuivi par la justice migratoire. / In this dissertation, the author raises the following question: Why, how, and with which consequences does hospitality become a political concept? The author shows how different political traditions have used this concept in order to determine the way a political community should relate to foreigners. Hospitality serves a double objective: First, it helps determining the status of foreigners, then, it justifies the practical balance between inclusion and exclusion at the borders. Thus, hospitality appears to be both a historically bound solution to the problem of the legitimation of boundaries, and a tool for problematizing the relations between communities and foreigners. The author brings to light different moments of problematization of hospitality: In a first genealogical part, he determines a ritual relation, which allows to channel the strangeness of the newcomer, a reciprocal relation, which makes possible a contract with the citizens, a social relation, which defines hospitality as a duty to protect the weak, a juridical relation, which creates subjects of law, and a relation based on obligation, as it is conceptualized by natural law theorists. In a second normative part, the author proceeds in reconstructing a political concept of hospitality that could be compatible with modern values. He analyses an ethical relation, based on the idea of an unconditional hospitality, a political relation that dismisses hospitality, as it can be found in post-Rawlsian political theory, and a democratic relation, which bases migratory justice on non-domination.

Diss.--Freiburg. / Bibliography: p. [111]-114.

La tendance actuelle des pays développés à s’investir à l'étranger dans le secteur de fabrication a rapidement impacté la croissance économique des pays d'accueil. De tels investissements impliquent notamment la création de nouveaux emplois, l'augmentation de l'utilisation des réseaux de distribution multinationales, ou encore les investissements dans la recherche et le développement afin de soutenir de nombreux projets nationaux. Ces impacts contribuent à l’amélioration de la productivité totale grâce à l’augmentation du capitale. De plus, plusieurs pays développés sont reconnus pour attirer les entreprises qui cherchent à s’investir à l’étranger afin de tirer profit des avantages offerts par les pays d’accueil. Toutefois, ces entreprises font face à de nombreux défis critiques liés aux turbulences économiques, à l'augmentation du coût du travail, une chaîne d'approvisionnement et des infrastructures inefficaces. De telles crises génèrent beaucoup de problèmes entrainant une perte de bénéfices aux Investisseurs Directs Etrangers (IDE) et une augmentation des coûts d'exploitation. Les investisseurs étrangers deviennent alors réticents à investir ou à étendre leurs métiers. Bien que plusieurs approches à prendre en considération pour les prises de décision sont connus pour ces investisseurs ; la délocalisation vers de meilleurs marchés dans des pays où la main d’œuvre est beaucoup moins chère ; ou encore d'arrêter l'exploitation, représentent la stratégie souvent mise en place. Toutefois, une telle situation n’aura pas uniquement un impact sur l’organisation interne, mais aussi la situation économique locale et mondiale, entrainant ainsi des problèmes sociaux dans la région. Ainsi, pour soutenir le fonctionnement des affaires et attirer de nouveaux IDE, ce travail de recherche vise à aider les fabricants à comprendre la situation actuelle, et à prendre les bonnes décisions en leur fournissant un ensemble d’outils pour valider leurs décisions d'investissement futures. En outre, fournir des informations utiles sur les IDE contribue également à attirer de nouveaux investisseurs. Ainsi, dans ce travail de recherche nous nous focalisons sur la problématique suivante :1 Quels sont les facteurs potentiels utilisés pour une aide à la prise de décision dédiée aux IDE faisant face à leurs crises économiques ? 2 Comment cette étude peut aider les fabricants à prendre les bonnes décisions dans leurs situations de crises ? 3 En vue de prendre une décision de délocalisation, de transfert ou de cession d’usines de fabrication, quels sont les facteurs spécifiques qui devraient être pris en considération? 4 Comment les organisations représentantes et le gouvernement peuvent aider à prévenir les crises générées par l’offshore ou la fermeture des usines de fabrication? Afin de répondre à la problématique, nous proposons un cadre intégré qui repose sur trois bases principales: La chaîne d'approvisionnement et l'infrastructure, les compétences des travailleurs et les performances, et la situation financière des différentes parties prenantes. Ces dernières sont représentées par des investisseurs étrangers, des intervenants locaux, et des fabricants. Cependant, les stratégies à analyser dans notre contexte de recherche peuvent être classées en analyse statique et dynamique. En termes d'analyse statique, la matrice de risques pour la prise de décision représentée comme un système de base de connaissances utilisé pour évaluer l'occurrence des risques existants dans les entreprises. Cette analyse permet également aux investisseurs ou aux fabricants d'évaluer les risques connexes à l’égard des entreprises existantes. En ce qui concerne l'analyse dynamique, la modélisation de la simulation des chaînes d'approvisionnement est construite en fonction du modèle SCOR (Supply Chain Operations Reference)..... / Since The investment of foreign manufacturing in developing countries result rapidly increasingly on economic growth to the host countries. Such contributions are creating new jobs by foreign companies, increasing the use of multinational distribution networks, or even spending on research and development to support many national projects. These have led to higher productivity through increased capital, which in turn has led to high living standards. Consequently, several developing countries are recognized to attracting foreign investors to invest their manufacturing business that they can gain benefits from them. However, they face many critical challenges linked to the economic turbulence, from the increasing of labor cost, ineffective supply chain and infrastructure. The crisis was raised many problems that give Foreign Direct Investments (FDIs) loss profits and increase operational costs. Then new and existing foreign investors are reluctant to invest or expand the businesses. While several approaches to be considered on making a decision are noticed for foreign investors. The relocation to cheaper laboring countries or shutting down operation is the possible strategy to be considered for them. However, these situations will not only impact internal organization but also the local and global economic situation. Since the crises can affect people’s income, as well raise economic problems, they finally lead to social problems in the area.Thus, to sustain the business operation and attract the new comers of FDIs, this research aims to help manufacturers understand the existing crises in their business situation, and then make the right decision by providing them with a tool to validate their future investment decision. Furthermore, providing useful information on FDIs’ investment also contributes to attracting new investors. Thus we will focus on the problematic as follows. 1 What are the potential factors used for a decision making while the FDIs is faced up with crises? 2 How can the study help manufacturers make the right decision in their manufacturing crises?3 In order to make a decision on relocating, transferring or divesting plants, are the specific factors that should be considered?4 How can the relevant organizations and the government help to prevent the crises generated by offshore or plant divestment?To answer on the problematic, our research proposes an integrated framework which is based on three main requirements: The supply chain and infrastructure, workers skills and performance, as well as the financial situation associated with the relevant stakeholders. Those three stakeholders are foreign investor, local industrial estate stakeholders, and manufacturers. However, the strategies to be analyzed in our research framework can be categorized into static and dynamic analysis. In terms of static analysis, the risk matrix decision represented as the knowledge base system used to evaluate the occurrence of existing risks in businesses. This analysis also helps investors or manufacturers evaluate their related risks on existing businesses. Regarding dynamic analysis, the modeling of the supply chain simulation is constructed according to the Supply Chain Operations Reference (SCOR) model. Supply chain modeling and analysis on future cost of investment are represented in this context. Besides, our research also applies the metrics and attributes based on Supply Chain Operations Reference (SCOR) to measure the supply chain performance....

Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit public : Poitiers : 2000. / Titre provenant de l'écran d'accueil. Notes bibliogr. Bibliogr. p. [435]-474. Index.

Pas de résumé / Doctorat en droit / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Texte remanié de : Th. : Faculté de droit : Université Montpellier I : 1997. / Bibliogr.: p. 525-563.

Les étrangers non-résidents représentent une catégorie juridique très particulière de contribuables. Deux conditions sont nécessairement réunies pour taxer ces opérateurs économiques : un critère de territorialité qui tient à la localisation de leur obligation fiscale, il s'agit du domicile fiscal ; et puis un critère de nationalité. La définition de ce contribuable est négative car il s'agit ainsi d'une personne qui n'a pas la nationalité française, et qui n'a pas son domicile fiscal en France. Le législateur ne fait que très rarement référence explicitement aux étrangers non-résidents dans le Code général des impôts, le principe étant l'assimilation avec les non-résidents français. Néanmoins, lorsqu'il y fait directement référence, c'est notamment pour le discriminer par rapport aux nationaux. Il en résulte une différence de traitement fiscal le plus souvent contraire aux normes communautaires et internationales lesquelles agissent efficacement contre toute dérive protectionniste du législateur français. En effet, le principe d'égalité et son corollaire le principe de non-discrimination constituent des principes fondamentaux du droit communautaire et international, lesquels se chargent de neutraliser les dispositifs fiscaux nationaux qui font application du critère de nationalité dans la taxation des étrangers non-résidents en France. En définitive, la rupture du principe d'assimilation envers les nationaux non-résidents crée des contentieux juridiques qui forcent l'Etat français à s'aligner sur la législation externe et qui tendent par conséquent à aboutir à la fin des discriminations. / Non-resident aliens represent a very specific legal category of taxpayers. Two conditions are necessarily met in order to tax these economic operators : a territoriality criterion relating to the location of their tax liability, it is the fiscal domicile; and then one of nationality. The definition of taxpayer is negative, as a matter of fact, it is a person who does not have French nationality, and who does not have tax domicile in France. The French legislature makes explicit references to non-resident foreigners in the Tax Code, the principle being the assimilation with the French non-residents. However, when there is a direct reference, it is to discriminate against national. This results in a difference in tax treatment most often contrary to EU and international standards which effectively act against any protectionist drift of the French legislator. Indeed, the principle of equality and its corollary, the principle of non-discrimination are fundamental principles of EU and international law, which are responsible for neutralizing the national tax systems which apply the criterion of nationality in the taxation of non-resident aliens in France. At last, breaking the principle of assimilation to national non-residents creates legal disputes that force the French legislator to align with the external legislation and which therefore tend to lead to an end to discrimination.

Cette étude fait un examen théorique et empirique approfondi des effets de l'intégration économique régionale dans un espace en développement. En prenant le cas de la SADC (Southern African Developpment Community - Communauté des Etats de l'Afrique australe), l'objet est de vérifier si cette coopération Sud-Sud vérifie un ensemble des effets attendus de la régionalisation, à savoir, la création et la déviation de commerce, l'attractivité des investissements directs étrangers, la croissance endogène régionalisée et la synchronisation de l'évolution des économies intégrées. Après avoir présenté la trajectoire du régionalisme austral et les difficultés ainsi que les asymétries des gains liés à ce regroupement basé sur l'hétérogénéité des pays, nous montrons ensuite que l'intégration économique de la SADC génère des effets de création de commerce qui ne découlent pas forcément des effets de détournement, pour cause de raison structurelle. En effet, la SADC est un bloc commercial dont la structure productive ne permet pas de détourner ses échanges avec l'Extérieur, même si certains de nos résultats estiment un léger effet de détournement de commerce de la zone. Dans un autre contexte, nous justifions économétriquement que la SADC est un argument crédible en matière d'attractivité des investissements directs étrangers. La région a fait des efforts pour rendre ses économies attractives. Nos résultats montrent que l'intégration pourrait expliquer les 1/3 des IDE entrants au sein de la région depuis la refondation de l'organisation australe. Le reste des flux entrants serait dû aux effets spécifiques nationaux. On retient également de cette étude que la constitution d'un capital spatial austral semble valider l'hypothèse d'une croissance endogène régionalisée. Autrement dit, la SADC en tant qu'organisation régionale et spatiale serait un facteur de croissance économique pour les pays membres. Les principaux effets induits par la création du bloc austral (créations commerciales et flux des IDE, etc.) ont un impact favorable sur le PIB/tête des pays. Ceci nous amène alors à vérifier si les différents effets issus de la régionalisation australe permettent de surcroît la synchronisation des économies membres dans l'esprit de la théorie de l'endogénéité des critères de la ZMO. D'après nos estimations et nos résultats, il ressort que la teneur de ces effets est insuffisante pour permettre une même trajectoire convergente des économies de la SADC. Cependant, certains signes empiriques montrent que la SADC est une zone disposée à endogénéiser les critères d'optimalité en termes de convergence économique. Autrement dit, elle semble répondre à l'argument de Frankel et Rose (1998), puisque l'effet commercial a un signe négatif malgré le fait qu'il ne soit pas significatif. Enfin, contrairement à ce que l'on peut croire, la création d'une union monétaire au sein de la SADC n'est pas forcément favorable à la synchronisation de l'évolution des économies membres si l'on tient compte de l'évolution actuelle des choses.